Entreprise


Dernière mise à jour : 31/10/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39088385800016 / Siren : 390883858 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 59 390883858
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
14 AVEN BERGOUGNAN
63400 CHAMALIERES
Historique de l'établissement :
31/10/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1993
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4165
NOJO : 6303MYG41279400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
17/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1718
NOJO : 6303MYG39362100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°2979
NOJO : 006303MYG371246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Liquidateur : AMEIL Denis
26/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3711
NOJO : 6303MYG36055300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4880
NOJO : 6303MYG33684100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3831
NOJO : 6303MYG31350800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
03/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1695
NOJO : 630329002600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4185
NOJO : 630326420400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3634
NOJO : 630325146500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6216
NOJO : 630322974600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10341
NOJO : 630320913900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9838
NOJO : 630318845900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5199
NOJO : BXC12292002119J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue Bergougnan
63400 Chamalieres
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6389
NOJO : BXC11314013348Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7163
NOJO : BXC10329005929M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue Bergougnan
63400 Chamalieres
28/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6102
NOJO : BXC09281007736A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue Bergougnan
63400 Chamalieres
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4140
NOJO : BXC082410102855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 390 883 858
Dénomination : SELARL DENIS AMEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue Bergougnan
63400 Chamalieres
Historique de l'unité légale :
31/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Type : Personne Physique

Nom : AMEIL Denis
Né le 19/05/1946 à CLERMONT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 RUE DES MOULINS
63400 CHAMALIERES
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°2740 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°2740 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
08/04/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°859 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°859 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°2740 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
01/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 AV. BERGOUGNAN
63400 CHAMALIERES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1993
Activité : EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
137 RUE JEAN JAURES
63700 SAINT ELOY LES MINES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1993
Activité : EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
01/12/2016 : SELARL DENIS AMEIL
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°10814 déposé le 01/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°11794 déposé le 18/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°10362 déposé le 03/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°8012 déposé le 22/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°9276 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°7356 déposé le 26/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°7408 déposé le 09/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°5743 déposé le 25/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°3068 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°3575 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°3059 déposé le 18/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°3612 déposé le 10/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°3372 déposé le 06/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°3574 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°2639 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°2408 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°2253 déposé le 04/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°1650 déposé le 12/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°1551 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°1299 déposé le 27/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°2403 déposé le 13/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°1639 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1993B00201
Dépôt : N°1469 déposé le 15/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 317 du 13/01/2023
Numéro de gestion : 1993B00201
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ATAutres immobilisations corporelles141 389120 59920 79010 233
BJTOTAL (I)156 634120 59936 03525 477
BXClients et comptes rattachés641 729641 729733 955
BZAutres créances1 0211 02111 502
CDValeurs mobilières de placement36 000
CFDisponibilités95 41595 41552 210
CHCharges constatées d’avance61 75861 75842 062
CJTOTAL (II)799 923799 923875 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)956 557120 599835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 360152 104
DLTOTAL (I)83 160160 904
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)677 459679 177
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 5604 590
DYDettes fiscales et sociales65 50356 535
ECTOTAL (IV)752 798740 302
EETOTAL GENERAL (I à V)835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services966 203966 2031 019 871
FJChiffres d’affaires nets966 203966 2031 019 871
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6542 029
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 8571 021 901
FWAutres achats et charges externes326 973279 489
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 49520 172
FYSalaires et traitements335 799326 791
FZCharges sociales210 467224 505
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 19114 708
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)900 925865 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 932156 235
GLAutres intérêts et produits assimilés6 791
GPTotal des produits financiers (V)6 791
GRIntérêts et charges assimilées363594
GUTotal des charges financières (VI)363594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 428-594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 360155 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 037
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 037
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)975 6471 022 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 288870 297
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 360152 104
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles115 4085 191120 599
0NAMORTISSEMENTS Total Général115 4085 191120 599
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12075 du 18/10/2021
Numéro de gestion : 1993B00201
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ATAutres immobilisations corporelles141 389120 59920 79010 233
BJTOTAL (I)156 634120 59936 03525 477
BXClients et comptes rattachés641 729641 729733 955
BZAutres créances1 0211 02111 502
CDValeurs mobilières de placement36 000
CFDisponibilités95 41595 41552 210
CHCharges constatées d’avance61 75861 75842 062
CJTOTAL (II)799 923799 923875 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)956 557120 599835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 360152 104
DLTOTAL (I)83 160160 904
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)677 459679 177
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 5604 590
DYDettes fiscales et sociales65 50356 535
ECTOTAL (IV)752 798740 302
EETOTAL GENERAL (I à V)835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services966 203966 2031 019 871
FJChiffres d’affaires nets966 203966 2031 019 871
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6542 029
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 8571 021 901
FWAutres achats et charges externes326 973279 489
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 49520 172
FYSalaires et traitements335 799326 791
FZCharges sociales210 467224 505
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 19114 708
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)900 925865 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 932156 235
GLAutres intérêts et produits assimilés6 791
GPTotal des produits financiers (V)6 791
GRIntérêts et charges assimilées363594
GUTotal des charges financières (VI)363594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 428-594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 360155 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 037
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 037
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)975 6471 022 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 288870 297
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 360152 104
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles115 4085 191120 599
0NAMORTISSEMENTS Total Général115 4085 191120 599
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10754 du 16/11/2020
Numéro de gestion : 1993B00201
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ATAutres immobilisations corporelles141 389120 59920 79010 233
BJTOTAL (I)156 634120 59936 03525 477
BXClients et comptes rattachés641 729641 729733 955
BZAutres créances1 0211 02111 502
CDValeurs mobilières de placement36 000
CFDisponibilités95 41595 41552 210
CHCharges constatées d’avance61 75861 75842 062
CJTOTAL (II)799 923799 923875 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)956 557120 599835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 360152 104
DLTOTAL (I)83 160160 904
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)677 459679 177
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 5604 590
DYDettes fiscales et sociales65 50356 535
ECTOTAL (IV)752 798740 302
EETOTAL GENERAL (I à V)835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services966 203966 2031 019 871
FJChiffres d’affaires nets966 203966 2031 019 871
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6542 029
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 8571 021 901
FWAutres achats et charges externes326 973279 489
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 49520 172
FYSalaires et traitements335 799326 791
FZCharges sociales210 467224 505
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 19114 708
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)900 925865 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 932156 235
GLAutres intérêts et produits assimilés6 791
GPTotal des produits financiers (V)6 791
GRIntérêts et charges assimilées363594
GUTotal des charges financières (VI)363594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 428-594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 360155 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 037
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 037
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)975 6471 022 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 288870 297
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 360152 104
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles115 4085 191120 599
0NAMORTISSEMENTS Total Général115 4085 191120 599
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10973 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1993B00201
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ATAutres immobilisations corporelles141 389120 59920 79010 233
BJTOTAL (I)156 634120 59936 03525 477
BXClients et comptes rattachés641 729641 729733 955
BZAutres créances1 0211 02111 502
CDValeurs mobilières de placement36 000
CFDisponibilités95 41595 41552 210
CHCharges constatées d’avance61 75861 75842 062
CJTOTAL (II)799 923799 923875 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)956 557120 599835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 360152 104
DLTOTAL (I)83 160160 904
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)677 459679 177
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 5604 590
DYDettes fiscales et sociales65 50356 535
ECTOTAL (IV)752 798740 302
EETOTAL GENERAL (I à V)835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services966 203966 2031 019 871
FJChiffres d’affaires nets966 203966 2031 019 871
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6542 029
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 8571 021 901
FWAutres achats et charges externes326 973279 489
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 49520 172
FYSalaires et traitements335 799326 791
FZCharges sociales210 467224 505
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 19114 708
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)900 925865 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 932156 235
GLAutres intérêts et produits assimilés6 791
GPTotal des produits financiers (V)6 791
GRIntérêts et charges assimilées363594
GUTotal des charges financières (VI)363594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 428-594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 360155 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 037
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 037
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)975 6471 022 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 288870 297
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 360152 104
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles115 4085 191120 599
0NAMORTISSEMENTS Total Général115 4085 191120 599
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 5660 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 1993B00201
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ATAutres immobilisations corporelles141 389120 59920 79010 233
BJTOTAL (I)156 634120 59936 03525 477
BXClients et comptes rattachés641 729641 729733 955
BZAutres créances1 0211 02111 502
CDValeurs mobilières de placement36 000
CFDisponibilités95 41595 41552 210
CHCharges constatées d’avance61 75861 75842 062
CJTOTAL (II)799 923799 923875 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)956 557120 599835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 360152 104
DLTOTAL (I)83 160160 904
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)677 459679 177
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 5604 590
DYDettes fiscales et sociales65 50356 535
ECTOTAL (IV)752 798740 302
EETOTAL GENERAL (I à V)835 958901 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services966 203966 2031 019 871
FJChiffres d’affaires nets966 203966 2031 019 871
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6542 029
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 8571 021 901
FWAutres achats et charges externes326 973279 489
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 49520 172
FYSalaires et traitements335 799326 791
FZCharges sociales210 467224 505
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 19114 708
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)900 925865 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 932156 235
GLAutres intérêts et produits assimilés6 791
GPTotal des produits financiers (V)6 791
GRIntérêts et charges assimilées363594
GUTotal des charges financières (VI)363594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 428-594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 360155 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 037
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 037
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)975 6471 022 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 288870 297
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 360152 104
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles115 4085 191120 599
0NAMORTISSEMENTS Total Général115 4085 191120 599

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