SELARL DR ARNAUD

Entreprise

SELARL DR ARNAUD
Dernière mise à jour : 23/12/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/12/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79879958100029 / Siren : 798799581 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 78 798799581
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/02/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
SELARL DR ARNAUD
Adresse :
MEDICAL CLINIC - VAL THORENS
51 Rue DU SLALOM VAL THORENS

73440 LES BELLEVILLE
Liens de succession de l'établissement :
23/12/2019 : Succession
Prédécesseur : SELARL DR ARNAUD
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/03/2013
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2402
NOJO : 7301MYG47229200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
02/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2746
NOJO : 7301MYG43372800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
10/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4720
NOJO : 7301MYG40937000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2659
NOJO : 7301MYG37446500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
16/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2360
NOJO : 007301MYG361937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ARNAUD Frédéric Henri Michel
17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4442
NOJO : 117301455627733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
08/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2572
NOJO : 117301437699707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
30/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7450
NOJO : 117301407852030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3800
NOJO : 117301375894586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5254
NOJO : 117301351723488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 798 799 581
Dénomination : SELARL DR ARNAUD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
Historique de l'unité légale :
23/12/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00029
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Frédéric Henri Michel
Né le 29/10/1975 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Medical Clinic
51 Rue du Slalom
Val Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Frédéric Henri Michel
Né le 29/10/1975 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Medical Clinic
51 Rue du Slalom
Val Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
03/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Frédéric Henri Michel
Né le 29/10/1975 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Roc de Péclet
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
Dépôts des actes :
23/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°2073 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°2073 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°2073 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
23/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°2074 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
09/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°17055 déposé le 24/10/2019
Etat : Déposé
04/03/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°6898 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
04/03/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°6898 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
04/03/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°6898 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
04/03/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°6898 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
27/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Medical Clinic
51 Rue du Slalom
Val Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/2019
Activité : Exercice de la profession de docteur en médecine.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Type : Siège

Adresse :
Immeuble le Diamant
Centre Médical
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Type : Etablissement principal

Adresse :
Immeuble le Diamant
Centre Médical
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2013
Activité : Exercice de la profession de docteur en médecine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/08/2020 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2161
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2020
Texte de l'observation : Date de début d'activité le 12/03/2013.
Personnes morales :
27/08/2020 : SELARL DR ARNAUD
Greffe : Chambéry (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exercice de la profession de docteur en médecine

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
03/09/2016 : SELARL DR ARNAUD
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Exercice de la profession de docteur en médecine

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°8809 déposé le 27/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°11381 déposé le 29/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°13994 déposé le 21/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°13526 déposé le 06/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°9639 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°9639 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°8910 déposé le 07/08/2015
Durée de l'exercice : 22
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2013D00609
Dépôt : N°8910 déposé le 07/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 12717 du 31/08/2022
Numéro de gestion : 2013D00609
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 15262 du 05/11/2021
Numéro de gestion : 2013D00609
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8809 du 27/08/2020
Numéro de gestion : 2013D00609
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 11381 du 29/08/2019
Numéro de gestion : 2013D00609
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13994 du 21/12/2018
Numéro de gestion : 2013D00609
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13526 du 06/12/2017
Numéro de gestion : 2013D00609
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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