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SELARL DU DOCTEUR BRON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48773606800023 / Siren : 487736068 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 76 487736068
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
SELARL DU DOCTEUR BRON
Adresse :
83 Rue JACQUES MONOD
45160 OLIVET
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2013 : Succession
Prédécesseur : SELARL DU DOCTEUR BRON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2006
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4574
NOJO : 45022023S007306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3324
NOJO : 45022022S008797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
08/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2246
NOJO : 45022021S008732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
25/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1807
NOJO : 45022020S007905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6186
NOJO : 45022019S006810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
16/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°131
NOJO : 45022018S006995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4653
NOJO : 45022017S008202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
24/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1341
NOJO : 45022016S006606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3880
NOJO : 45022015S006486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3834
NOJO : 45022014S005314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (à associé unique)
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7341
NOJO : 450219960600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
17/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°601
NOJO : BXB13042000975W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5702
NOJO : BXC12200009838P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5287
NOJO : BXC11199013452D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6768
NOJO : BXC10230006657N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7585
NOJO : BXC09252016563N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
64 bis rue des Fosses
45400 Fleury-les-Aubrais
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2874
NOJO : BXC082410094648
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Orléans 487 736 068
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR BRON
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
64 bis rue des Fosses
45400 Fleury-les-Aubrais
Historique de l'unité légale :
19/08/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2013 : code NIC
Code NIC : 00023
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Représentants légaux :
07/02/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Type : Personne Physique

Nom : BRON Jacques Hugues
Né le 01/02/1958 à NEUILLY (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
100 rue du Petit Pont
45000 Orléans
France
Dépôts des actes :
22/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°913 déposé le 05/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de Fleury les Aubrais, 64 bis rue des Fossés à Olivet, 83 rue Jacques Monod
22/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°913 déposé le 05/02/2013
Etat : Déposé
16/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°26 déposé le 03/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
07/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
83 rue Jacques Monod
45160 Olivet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : Exercice libéral de la chirurgie urologique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/02/2013 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : Nom de Domaine : docteur-bron-urologue.fr
Personnes morales :
07/02/2013 : SELARL DU DOCTEUR BRON
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/01/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°6606 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°6486 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°5314 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°5221 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°4747 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°5050 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°5637 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°5665 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°3485 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006D00009
Dépôt : N°5036 déposé le 26/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 8797 du 05/08/2022
Numéro de gestion : 2006D00009
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 8732 du 30/08/2021
Numéro de gestion : 2006D00009
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 7905 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 2006D00009
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6810 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 2006D00009
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6995 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 2006D00009
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 8202 du 08/09/2017
Numéro de gestion : 2006D00009
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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