'SELARL TIGNES MEDICAL'

Entreprise

'SELARL TIGNES MEDICAL'
Dernière mise à jour : 01/10/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50822472200019 / Siren : 508224722 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 48 508224722
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
'SELARL TIGNES MEDICAL'
Adresse :
IMMEUBLE COMBES FOLLES
73320 TIGNES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2008
Dénomination : 'SELARL TIGNES MEDICAL'
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2561
NOJO : 7301MYG46890600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
16/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7820
NOJO : 7301MYG44626200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
02/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3736
NOJO : 7301MYG42297000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4218
NOJO : 7301MYG39193500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1888
NOJO : 7301MYG36569800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
26/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3979
NOJO : 117301443226599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1125
NOJO : 730117301422886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : COTTIAUX Jean-François ; Gérant : NARDIN Christophe ; Gérant : SCHUBERT Gérard
10/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3744
NOJO : 117301415787869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5653
NOJO : 117301388399525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1419
NOJO : 730117301385069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : COTTIAUX Jean-François ; Gérant : NARDIN Christophe ; Gérant : SCHUBERT Gérard ; Gérant : CORNILLON Thomas Denis en fonction le 27 Décembre 2016
06/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1659
NOJO : BXB16278002116O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 300000.00 EUR
18/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3476
NOJO : 117301364759538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4009
NOJO : 117301341661431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7894
NOJO : 117301316590868
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10418
NOJO : BXC13123003376O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Imm Combes Folles
73320 Tignes
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7608
NOJO : BXC120890028164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9081
NOJO : BXC11096008600R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Chambéry 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Adresse :
Imm Combes Folles
73320 Tignes
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8709
NOJO : BXC10132012928O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.
28/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2242
NOJO : BXB09294002148Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/10/2008
Date d'effet : 2009-06-30
Descriptif : Départ de co-gérant

Numéro d'identification : RCS Chambéry 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Administration :
Gérant : COTTIAUX Jean-François Gérant : NARDIN Christophe Gérant : SCHUBERT Gérard
Montant du capital : 1500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Imm Combes Folles
73320 Tignes

Etablissement principal :
Adresse :
Imm Combes Folles
73320 Tignes
18/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1225
NOJO : BXB08043001334S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/10/2008
Date d'effet : 2008-12-15
Descriptif : Nomination d'un co-gérant

Numéro d'identification : RCS Chambéry 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Administration :
Gérant : COTTIAUX Jean-François.
Gérant : NARDIN Christophe.
Gérant : SCHUBERT Gérard.
Gérant : LESAINT Caroline Annie.

Montant du capital : 1500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Imm Combes Folles
73320 Tignes

Etablissement principal :
Adresse :
Imm Combes Folles
73320 Tignes
23/10/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1218
NOJO : BXA082940005840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/10/2008

Activité : exercice libéral de la profession de médecin

Adresse :
immeuble Combes Folles
73320 Tignes

Numéro d'identification : RCS Albertville 508 224 722
Dénomination : SELARL TIGNESMEDICAL
Forme juridique : S.E.L.A.R.L.

Administration :
co-gérants associé : COTTIAUX (Jean-François), NARDIN (Christophe), SCHUBERT (Gérard).

Montant du capital : 1500 EUR

Adresse :
immeuble Combes Folles
73320 Tignes
Historique de l'unité légale :
01/12/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Type : Personne Physique

Nom : COTTIAUX Jean-François
Né le 29/05/1955 à LIEGE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Gérant

Adresse :
Imm La Combe Folle
73320 Tignes
FRANCE
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Type : Personne Physique

Nom : NARDIN Christophe
Né le 04/06/1953 à Nevers
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Rue de la Poste
Imm Le Bec Rouge appt. 363
73320 Tignes
FRANCE
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Type : Personne Physique

Nom : SCHUBERT Gérard
Né le 20/08/1950 à Alès
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
A 19 Les Rives
73320 Tignes
FRANCE
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Type : Personne Physique

Nom : CORNILLON Thomas Denis
Né le 27/04/1984 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Bourg
71130 Uxeau
FRANCE
Dépôts des actes :
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°8257 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°8257 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°8257 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
20/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°6106 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°6106 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°6106 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2904707 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2904707 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2904707 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2900126 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2900126 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2900126 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : (création de parts d'industrie)
15/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2900126 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
15/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2903672 déposé le 09/07/2009
Etat : Déposé
Décision : statuts annulent et remplacent ceux déposés le 08/01/2009 sous le n° 2900126.
10/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°1108905 déposé le 23/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
27/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Type : Siège

Adresse :
Imm Combes Folles
73320 Tignes
FRANCE
27/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Type : Etablissement principal

Adresse :
Imm Combes Folles
73320 Tignes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Exercice libéral de la profession de médecin
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
27/12/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Personnes morales :
27/12/2016 : SELARL TIGNESMEDICAL
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice libéral de la profession de médecin

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°1412 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°1850 déposé le 01/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2192 déposé le 16/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°1414 déposé le 19/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°3100 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°1801 déposé le 08/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2192 déposé le 22/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008D50193
Dépôt : N°2857 déposé le 14/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1234 du 14/02/2023
Numéro de gestion : 2008D50193
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial210 000210 000210 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 30440 1323 172185
ATAutres immobilisations corporelles9 7979 3144833 393
BJTOTAL (I)263 10149 446213 655213 578
BXClients et comptes rattachés1 2981 298942
CDValeurs mobilières de placement184 90927184 881131 609
CFDisponibilités46 11946 11959 827
CHCharges constatées d’avance1 0371 0371 438
CJTOTAL (II)252 63427252 607205 981
COTOTAL GENERAL (0 à V)516 77249 473467 299420 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 0001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves58 164279 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 48277 038
DLTOTAL (I)410 796358 314
DTAutres emprunts obligataires6 539
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 676810
ECTOTAL (IV)56 50362 683
EETOTAL GENERAL (I à V)467 299420 997
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5282 du 29/04/2022
Numéro de gestion : 2008D50193
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial210 000210 000210 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 30440 1323 172185
ATAutres immobilisations corporelles9 7979 3144833 393
BJTOTAL (I)263 10149 446213 655213 578
BXClients et comptes rattachés1 2981 298942
CDValeurs mobilières de placement184 90927184 881131 609
CFDisponibilités46 11946 11959 827
CHCharges constatées d’avance1 0371 0371 438
CJTOTAL (II)252 63427252 607205 981
COTOTAL GENERAL (0 à V)516 77249 473467 299420 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 0001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves58 164279 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 48277 038
DLTOTAL (I)410 796358 314
DTAutres emprunts obligataires6 539
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 676810
ECTOTAL (IV)56 50362 683
EETOTAL GENERAL (I à V)467 299420 997
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3879 du 06/04/2021
Numéro de gestion : 2008D50193
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial210 000210 000210 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 30440 1323 172185
ATAutres immobilisations corporelles9 7979 3144833 393
BJTOTAL (I)263 10149 446213 655213 578
BXClients et comptes rattachés1 2981 298942
CDValeurs mobilières de placement184 90927184 881131 609
CFDisponibilités46 11946 11959 827
CHCharges constatées d’avance1 0371 0371 438
CJTOTAL (II)252 63427252 607205 981
COTOTAL GENERAL (0 à V)516 77249 473467 299420 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 0001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves58 164279 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 48277 038
DLTOTAL (I)410 796358 314
DTAutres emprunts obligataires6 539
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 676810
ECTOTAL (IV)56 50362 683
EETOTAL GENERAL (I à V)467 299420 997
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3439 du 27/04/2020
Numéro de gestion : 2008D50193
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial210 000210 000210 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 30440 1323 172185
ATAutres immobilisations corporelles9 7979 3144833 393
BJTOTAL (I)263 10149 446213 655213 578
BXClients et comptes rattachés1 2981 298942
CDValeurs mobilières de placement184 90927184 881131 609
CFDisponibilités46 11946 11959 827
CHCharges constatées d’avance1 0371 0371 438
CJTOTAL (II)252 63427252 607205 981
COTOTAL GENERAL (0 à V)516 77249 473467 299420 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 0001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves58 164279 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 48277 038
DLTOTAL (I)410 796358 314
DTAutres emprunts obligataires6 539
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 676810
ECTOTAL (IV)56 50362 683
EETOTAL GENERAL (I à V)467 299420 997
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2262 du 06/03/2019
Numéro de gestion : 2008D50193
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial210 000210 000210 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 30440 1323 172185
ATAutres immobilisations corporelles9 7979 3144833 393
BJTOTAL (I)263 10149 446213 655213 578
BXClients et comptes rattachés1 2981 298942
CDValeurs mobilières de placement184 90927184 881131 609
CFDisponibilités46 11946 11959 827
CHCharges constatées d’avance1 0371 0371 438
CJTOTAL (II)252 63427252 607205 981
COTOTAL GENERAL (0 à V)516 77249 473467 299420 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 0001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves58 164279 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 48277 038
DLTOTAL (I)410 796358 314
DTAutres emprunts obligataires6 539
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 676810
ECTOTAL (IV)56 50362 683
EETOTAL GENERAL (I à V)467 299420 997
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2201 du 19/03/2018
Numéro de gestion : 2008D50193
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial210 000210 000210 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 30440 1323 172185
ATAutres immobilisations corporelles9 7979 3144833 393
BJTOTAL (I)263 10149 446213 655213 578
BXClients et comptes rattachés1 2981 298942
CDValeurs mobilières de placement184 90927184 881131 609
CFDisponibilités46 11946 11959 827
CHCharges constatées d’avance1 0371 0371 438
CJTOTAL (II)252 63427252 607205 981
COTOTAL GENERAL (0 à V)516 77249 473467 299420 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 0001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves58 164279 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 48277 038
DLTOTAL (I)410 796358 314
DTAutres emprunts obligataires6 539
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 676810
ECTOTAL (IV)56 50362 683
EETOTAL GENERAL (I à V)467 299420 997
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1412 du 14/02/2017
Numéro de gestion : 2008D50193
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial210 000210 000210 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 30440 1323 172185
ATAutres immobilisations corporelles9 7979 3144833 393
BJTOTAL (I)263 10149 446213 655213 578
BXClients et comptes rattachés1 2981 298942
CDValeurs mobilières de placement184 90927184 881131 609
CFDisponibilités46 11946 11959 827
CHCharges constatées d’avance1 0371 0371 438
CJTOTAL (II)252 63427252 607205 981
COTOTAL GENERAL (0 à V)516 77249 473467 299420 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 0001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves58 164279 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 48277 038
DLTOTAL (I)410 796358 314
DTAutres emprunts obligataires6 539
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 676810
ECTOTAL (IV)56 50362 683
EETOTAL GENERAL (I à V)467 299420 997

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