SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES

Entreprise

SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Dernière mise à jour : 01/04/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/04/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40336380700120 / Siren : 403363807 / NIC : 00120
N° de TVA : FR 40 403363807
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Adresse :
Rue DU MAIL
76100 ROUEN
Marchés publics :
09/11/2022 : Marché

Objet : Formation des managers des sites administratifs de la Région Normandie: Lot 02: Capsules de formation ou workshop favorisant la mise en pratique et l'échange entre pairs
Classification : Services d'enseignement et de formation (80000000)

Numéro unique d’identification : 200053403000572022042400
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 419 839 €
Date de notification : 21/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES (40336380700120)
Historique de l'établissement :
01/04/2022 : enseigne
Enseigne :
Liens de succession de l'établissement :
20/04/2021 : Succession
Prédécesseur : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1996
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6420
NOJO : 7608MYG36092700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4105
NOJO : 7608MYG33453400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4963
NOJO : 7608MYG31681700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°3104
NOJO : 007608MYG316709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Date de commencement d'activité : 01/10/1997
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°3256
NOJO : 007608MYG315382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 170000.00 EUR
09/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°2161
NOJO : 007608MYG310051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE SEMAFOR ; Commissaire aux comptes titulaire : RICHARD Nathalie ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET RUNGEARD ET ASSOCIES
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7477
NOJO : 7608MYG29765900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7509
NOJO : 760828498100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2003
NOJO : 760826446300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4646
NOJO : 760824661600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°3611
NOJO : 000007608235948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERMANN Pierre, Jean ; Directeur général : HERMANN Véronique, Janine, Emma né(e) FARELLY ; Commissaire aux comptes titulaire : RICHARD Nathalie ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET RUNGEARD ET ASSOCIES (SARL)
08/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1238
NOJO : BXB162500022796
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERMANN Véronique, Janine, Emma né(e) FARELLY Commissaire aux comptes titulaire : RICHARD Nathalie Commissaire aux comptes suppléant : CABINET RUNGEARD ET ASSOCIES (SARL)
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8120
NOJO : 760822868200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°2165
NOJO : BXB152020018448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERMANN Véronique, Janine, Emma né(e) FARELLY Directeur général : HERMANN Pierre, Jean Commissaire aux comptes titulaire : RICHARD Nathalie Commissaire aux comptes suppléant : CABINET RUNGEARD ET ASSOCIES (SARL)
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14111
NOJO : 760821253100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1140
NOJO : BXB15009000365Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERMANN Véronique, Janine, Emma né(e) FARELLY Commissaire aux comptes titulaire : RICHARD Nathalie Commissaire aux comptes suppléant : CABINET RUNGEARD ET ASSOCIES (SARL)
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12883
NOJO : 760819604900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1545
NOJO : BXB141430001606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERMANN Véronique, Janine, Emma né(e) FARELLY
14/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1628
NOJO : BXB13189000383X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ENTREPRISE D INSERTION PAR L' INTERIM (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : COMPTABILITE REVISION ET GESTION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : THOMAS Christian
Montant du capital : 100000 EUR
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13304
NOJO : BXC13175012126R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14909
NOJO : BXC121780074083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12167
NOJO : BXC11199009847O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9007
NOJO : BXC10242006642Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
30 bis rue du Mail
76100 Rouen
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9687
NOJO : BXC08181005593T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
30 bis rue du Mail
76100 Rouen
03/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7666
NOJO : BXC08142011634B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2007

Numéro d'identification : RCS Rouen 403 363 807
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
30 bis rue du Mail
76100 Rouen
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/04/2021 : code NIC
Code NIC : 00120
30/11/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2016 : code NIC
Code NIC : 00096
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
03/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Type : Personne Physique

Nom : HERMANN Pierre, Jean
Né le 05/05/1983 à Bois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1105 rue de la Ronce
76230 Isneauville
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Type : Personne Physique

Nom : FARELLY (HERMANN) Véronique, Janine, Emma
Né le 12/09/1957 à Flixecourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 square Charles Frechon
Parc du Haut Mesnil
76240 Le Mesnil Esnard
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD Nathalie
Né le 10/02/1968 à VILLENEUVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue Georges Charpak
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Type : Personne Morale

Nom : CABINET RUNGEARD ET ASSOCIES
Siren : 421558446
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue Georges Charpak
Parc de la Vatine
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Dépôts des actes :
27/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°5888 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°5888 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°5888 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°5888 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/07/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4926 déposé le 01/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
28/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2932 déposé le 24/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2932 déposé le 24/05/2016
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 21 des statuts
26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3793 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 16 des statuts
26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3793 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3118 déposé le 10/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°55 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
04/04/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2617 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/04/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2617 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin des mandats de commissaires aux comptes
24/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3315 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3315 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3315 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3315 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
24/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3315 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : modification des articles 6 et 7 des statuts
24/05/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3315 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1187 déposé le 21/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2804 déposé le 03/08/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES
25/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2397 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°350 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
08/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°350 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
10/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4129 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ROUEN (76100), 30 BIS RUE DU MAIL Augmentation de capital
12/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4129 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ROUEN (76100), 30 BIS RUE DU MAIL Augmentation de capital
08/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1105 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCESHUMAINES
29/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°223 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ROUEN (76100), RUE DES DOCKS
05/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1757 déposé le 16/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
01/04/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1492 déposé le 15/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE LA SOCIETE RELAIS INTERIM ET MONSIEUR MICHEL HERMANN MODIFICATION DES ARTICLES 7 ET 24 DES STATUTS
01/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1492 déposé le 15/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE LA SOCIETE RELAIS INTERIM ET MONSIEUR MICHEL HERMANN MODIFICATION DES ARTICLES 7 ET 24 DES STATUTS
09/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°990 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR ET MADAME NOEL LEFRANCOIS AU PROFIT DE MONSIEUR MICHEL HERMANN
09/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°990 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR ET MADAME NOEL LEFRANCOIS AU PROFIT DE MONSIEUR MICHEL HERMANN
08/07/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2018 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
08/07/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2018 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
08/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2018 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
21/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°88 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2018 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR ET MME HERMANN MICHEL / ET LA SOCIETE RELAIS INTERIM. Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2018 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR ET MME LEFRANCOIS NOEL / ET LA SOCIETE RELAIS INTERIM. Cession de parts Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2018 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2018 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS. Cession de parts Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°990 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR ET MADAME NOEL LEFRANCOIS AU PROFIT DE MONSIEUR MICHEL HERMANN
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1492 déposé le 15/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE LA SOCIETE RELAIS INTERIM ET MONSIEUR MICHEL HERMANN MODIFICATION DES ARTICLES 7 ET 24 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1757 déposé le 16/06/1998
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT DE DROITS SOCIAUX EN DATE DU 17/04/98 Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1757 déposé le 16/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1757 déposé le 16/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°223 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°223 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1105 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4129 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS Transfert du siège ROUEN (76100), 30 BIS RUE DU MAIL Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4129 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN UNITE EURO Transfert du siège ROUEN (76100), 30 BIS RUE DU MAIL Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4129 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6, 7 ET 8 DES STATUTS Transfert du siège ROUEN (76100), 30 BIS RUE DU MAIL Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4129 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ROUEN (76100), 30 BIS RUE DU MAIL Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°350 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°350 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°350 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 22/11/2002 SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°350 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : ADOPTION DES STATUTS DE LA SOCIETE SOUS SA NOUVELLE FORME Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°350 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°350 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°350 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2397 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3315 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3793 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2932 déposé le 24/05/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°5888 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2005B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
4et6 place dupont de l'
Eure
27000 Evreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Formation et tous autres services aux entreprises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2002B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
45 rue Gustave Nicolle
76600 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Formation et tous autres services aux entreprises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue André Maurois
Résidence Plein Sud - La Maine
76150 Maromme
FRANCE
Enseigne : RELAIS RESSOURCES HUMAINES - RRH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Formation et tous autres services aux entreprises la prise de participations dans toutes entreprises. La gestion, l'organisation, la direction générale, l'assistance commerciale, la direction financière et plus généralement, la réalisation de toutes prestations vis à vis de ses filiales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 408
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2003
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SARL NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 03/12/2002
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5122
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/10/2016 : Ancienne adresse : 30B RUE DU MAIL 76100 ROUEN Nouvelle adresse : rue André Maurois - Résidence Plein Sud - La Maine 76150 Maromme
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2005
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/02/2005 : IMMATRICULATION DU SIEGE SOCIAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN - RCS 96B24
24/10/2016 : Ajout
Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 5126
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2015
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 24/04/2015
Personnes morales :
25/10/2016 : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non
25/10/2016 : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2016 : SEMAFOR CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2659 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2318 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1851 déposé le 15/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2014 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3181 déposé le 07/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2603 déposé le 24/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4665 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2093 déposé le 15/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1755 déposé le 24/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1523 déposé le 23/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1157 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3228 déposé le 05/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3678 déposé le 03/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°2026 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4418 déposé le 26/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°3878 déposé le 28/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°4120 déposé le 03/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°366 déposé le 11/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1150 déposé le 16/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1996B00024
Dépôt : N°1640 déposé le 03/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4874 du 21/07/2023
Numéro de gestion : 1996B00024
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1212 3273 794
APConstructions3 3123 25754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107107
ATAutres immobilisations corporelles100 39979 59620 803
CUAutres participations9797
BHAutres immobilisations financières15 35015 350
BJTOTAL (I)125 38985 28940 099
BPEn cours de production de services10 77510 775
BXClients et comptes rattachés198 67431 633167 041
BZAutres créances109 523109 523
CFDisponibilités1414
CHCharges constatées d’avance4 5774 577
CJTOTAL (II)323 56531 633291 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)448 954116 922332 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)47 564
DHReport à nouveau-235 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 949
DLTOTAL (I)6 963
DPProvisions pour risques5 000
DQProvisions pour charges62 512
DRTOTAL (III)67 512
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)53 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 447
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 372
DYDettes fiscales et sociales93 666
EAAutres dettes2 149
EBProduits constatés d’avance (2)10 364
ECTOTAL (IV)257 556
EETOTAL GENERAL (I à V)332 031
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an253 696
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 910
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 922836 922
FJChiffres d’affaires nets836 922836 922
FMProduction stockée4 392
FQAutres produits5 530
FRTotal des produits d’exploitation (I)846 845
FWAutres achats et charges externes178 704
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 019
FYSalaires et traitements421 553
FZCharges sociales155 205
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 767
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges1 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)831 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 959
GUTotal des charges financières (VI)1 959
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 211
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital155 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160 940
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 520
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 169
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions62 512
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 007 786
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)912 836
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 949
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 212
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 675416126 7642 327
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 83911 897264 77382 962
0NAMORTISSEMENTS Total Général464 51412 313391 53885 289
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 1883 du 25/03/2022
Numéro de gestion : 1996B00024
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1212 3273 794
APConstructions3 3123 25754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107107
ATAutres immobilisations corporelles100 39979 59620 803
CUAutres participations9797
BHAutres immobilisations financières15 35015 350
BJTOTAL (I)125 38985 28940 099
BPEn cours de production de services10 77510 775
BXClients et comptes rattachés198 67431 633167 041
BZAutres créances109 523109 523
CFDisponibilités1414
CHCharges constatées d’avance4 5774 577
CJTOTAL (II)323 56531 633291 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)448 954116 922332 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)47 564
DHReport à nouveau-235 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 949
DLTOTAL (I)6 963
DPProvisions pour risques5 000
DQProvisions pour charges62 512
DRTOTAL (III)67 512
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)53 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 447
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 372
DYDettes fiscales et sociales93 666
EAAutres dettes2 149
EBProduits constatés d’avance (2)10 364
ECTOTAL (IV)257 556
EETOTAL GENERAL (I à V)332 031
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an253 696
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 910
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 922836 922
FJChiffres d’affaires nets836 922836 922
FMProduction stockée4 392
FQAutres produits5 530
FRTotal des produits d’exploitation (I)846 845
FWAutres achats et charges externes178 704
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 019
FYSalaires et traitements421 553
FZCharges sociales155 205
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 767
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges1 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)831 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 959
GUTotal des charges financières (VI)1 959
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 211
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital155 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160 940
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 520
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 169
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions62 512
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 007 786
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)912 836
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 949
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 212
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 675416126 7642 327
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 83911 897264 77382 962
0NAMORTISSEMENTS Total Général464 51412 313391 53885 289
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4162 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 1996B00024
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1212 3273 794
APConstructions3 3123 25754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107107
ATAutres immobilisations corporelles100 39979 59620 803
CUAutres participations9797
BHAutres immobilisations financières15 35015 350
BJTOTAL (I)125 38985 28940 099
BPEn cours de production de services10 77510 775
BXClients et comptes rattachés198 67431 633167 041
BZAutres créances109 523109 523
CFDisponibilités1414
CHCharges constatées d’avance4 5774 577
CJTOTAL (II)323 56531 633291 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)448 954116 922332 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)47 564
DHReport à nouveau-235 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 949
DLTOTAL (I)6 963
DPProvisions pour risques5 000
DQProvisions pour charges62 512
DRTOTAL (III)67 512
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)53 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 447
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 372
DYDettes fiscales et sociales93 666
EAAutres dettes2 149
EBProduits constatés d’avance (2)10 364
ECTOTAL (IV)257 556
EETOTAL GENERAL (I à V)332 031
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an253 696
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 910
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 922836 922
FJChiffres d’affaires nets836 922836 922
FMProduction stockée4 392
FQAutres produits5 530
FRTotal des produits d’exploitation (I)846 845
FWAutres achats et charges externes178 704
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 019
FYSalaires et traitements421 553
FZCharges sociales155 205
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 767
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges1 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)831 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 959
GUTotal des charges financières (VI)1 959
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 211
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital155 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160 940
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 520
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 169
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions62 512
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 007 786
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)912 836
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 949
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 212
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 675416126 7642 327
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 83911 897264 77382 962
0NAMORTISSEMENTS Total Général464 51412 313391 53885 289
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2448 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 1996B00024
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1212 3273 794
APConstructions3 3123 25754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107107
ATAutres immobilisations corporelles100 39979 59620 803
CUAutres participations9797
BHAutres immobilisations financières15 35015 350
BJTOTAL (I)125 38985 28940 099
BPEn cours de production de services10 77510 775
BXClients et comptes rattachés198 67431 633167 041
BZAutres créances109 523109 523
CFDisponibilités1414
CHCharges constatées d’avance4 5774 577
CJTOTAL (II)323 56531 633291 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)448 954116 922332 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)47 564
DHReport à nouveau-235 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 949
DLTOTAL (I)6 963
DPProvisions pour risques5 000
DQProvisions pour charges62 512
DRTOTAL (III)67 512
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)53 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 447
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 372
DYDettes fiscales et sociales93 666
EAAutres dettes2 149
EBProduits constatés d’avance (2)10 364
ECTOTAL (IV)257 556
EETOTAL GENERAL (I à V)332 031
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an253 696
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 910
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 922836 922
FJChiffres d’affaires nets836 922836 922
FMProduction stockée4 392
FQAutres produits5 530
FRTotal des produits d’exploitation (I)846 845
FWAutres achats et charges externes178 704
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 019
FYSalaires et traitements421 553
FZCharges sociales155 205
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 767
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges1 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)831 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 959
GUTotal des charges financières (VI)1 959
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 211
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital155 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160 940
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 520
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 169
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions62 512
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 007 786
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)912 836
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 949
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 212
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 675416126 7642 327
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 83911 897264 77382 962
0NAMORTISSEMENTS Total Général464 51412 313391 53885 289
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4575 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 1996B00024
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1212 3273 794
APConstructions3 3123 25754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107107
ATAutres immobilisations corporelles100 39979 59620 803
CUAutres participations9797
BHAutres immobilisations financières15 35015 350
BJTOTAL (I)125 38985 28940 099
BPEn cours de production de services10 77510 775
BXClients et comptes rattachés198 67431 633167 041
BZAutres créances109 523109 523
CFDisponibilités1414
CHCharges constatées d’avance4 5774 577
CJTOTAL (II)323 56531 633291 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)448 954116 922332 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)47 564
DHReport à nouveau-235 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 949
DLTOTAL (I)6 963
DPProvisions pour risques5 000
DQProvisions pour charges62 512
DRTOTAL (III)67 512
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)53 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 447
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 372
DYDettes fiscales et sociales93 666
EAAutres dettes2 149
EBProduits constatés d’avance (2)10 364
ECTOTAL (IV)257 556
EETOTAL GENERAL (I à V)332 031
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an253 696
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 910
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 922836 922
FJChiffres d’affaires nets836 922836 922
FMProduction stockée4 392
FQAutres produits5 530
FRTotal des produits d’exploitation (I)846 845
FWAutres achats et charges externes178 704
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 019
FYSalaires et traitements421 553
FZCharges sociales155 205
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 767
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges1 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)831 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 959
GUTotal des charges financières (VI)1 959
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 211
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital155 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160 940
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 520
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 169
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions62 512
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 007 786
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)912 836
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 949
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 212
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 675416126 7642 327
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 83911 897264 77382 962
0NAMORTISSEMENTS Total Général464 51412 313391 53885 289
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3460 du 14/06/2018
Numéro de gestion : 1996B00024
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1212 3273 794
APConstructions3 3123 25754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107107
ATAutres immobilisations corporelles100 39979 59620 803
CUAutres participations9797
BHAutres immobilisations financières15 35015 350
BJTOTAL (I)125 38985 28940 099
BPEn cours de production de services10 77510 775
BXClients et comptes rattachés198 67431 633167 041
BZAutres créances109 523109 523
CFDisponibilités1414
CHCharges constatées d’avance4 5774 577
CJTOTAL (II)323 56531 633291 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)448 954116 922332 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)47 564
DHReport à nouveau-235 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 949
DLTOTAL (I)6 963
DPProvisions pour risques5 000
DQProvisions pour charges62 512
DRTOTAL (III)67 512
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)53 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 447
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 372
DYDettes fiscales et sociales93 666
EAAutres dettes2 149
EBProduits constatés d’avance (2)10 364
ECTOTAL (IV)257 556
EETOTAL GENERAL (I à V)332 031
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an253 696
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 910
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 922836 922
FJChiffres d’affaires nets836 922836 922
FMProduction stockée4 392
FQAutres produits5 530
FRTotal des produits d’exploitation (I)846 845
FWAutres achats et charges externes178 704
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 019
FYSalaires et traitements421 553
FZCharges sociales155 205
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 767
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges1 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)831 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 959
GUTotal des charges financières (VI)1 959
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 211
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital155 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160 940
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 520
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 169
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions62 512
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 007 786
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)912 836
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 949
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 212
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 675416126 7642 327
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 83911 897264 77382 962
0NAMORTISSEMENTS Total Général464 51412 313391 53885 289
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2953 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 1996B00024
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1212 3273 794
APConstructions3 3123 25754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107107
ATAutres immobilisations corporelles100 39979 59620 803
CUAutres participations9797
BHAutres immobilisations financières15 35015 350
BJTOTAL (I)125 38985 28940 099
BPEn cours de production de services10 77510 775
BXClients et comptes rattachés198 67431 633167 041
BZAutres créances109 523109 523
CFDisponibilités1414
CHCharges constatées d’avance4 5774 577
CJTOTAL (II)323 56531 633291 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)448 954116 922332 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)47 564
DHReport à nouveau-235 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 949
DLTOTAL (I)6 963
DPProvisions pour risques5 000
DQProvisions pour charges62 512
DRTOTAL (III)67 512
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)53 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 447
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 372
DYDettes fiscales et sociales93 666
EAAutres dettes2 149
EBProduits constatés d’avance (2)10 364
ECTOTAL (IV)257 556
EETOTAL GENERAL (I à V)332 031
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an253 696
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 910
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 922836 922
FJChiffres d’affaires nets836 922836 922
FMProduction stockée4 392
FQAutres produits5 530
FRTotal des produits d’exploitation (I)846 845
FWAutres achats et charges externes178 704
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 019
FYSalaires et traitements421 553
FZCharges sociales155 205
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 767
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges1 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)831 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 959
GUTotal des charges financières (VI)1 959
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 211
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital155 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160 940
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 520
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 169
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions62 512
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 738
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 007 786
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)912 836
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 949
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 212
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 675416126 7642 327
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 83911 897264 77382 962
0NAMORTISSEMENTS Total Général464 51412 313391 53885 289

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