Entreprise


Dernière mise à jour : 03/09/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/09/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38900271800028 / Siren : 389002718 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 2 389002718
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
46.21 : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de céréales
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de semences et de plants
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
- le commerce de gros d’aliments pour le bétail et d’autres matières premières agricoles
- le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d’aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
- le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z) Produits associés : 46.21.11, 46.21.12, 46.21.13, 46.21.14, 46.21.19, 46.21.20
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
Rue DES CHAMPS POTEZ
62217 ACHICOURT
Liens de succession de l'établissement :
03/09/2012 : Succession
Prédécesseur : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1992
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : SIPRE
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4192
NOJO : 6201MYG32807400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2421
NOJO : 6201MYG30039800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3435
NOJO : 6201MYG27621900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4811
NOJO : 620125670800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1590
NOJO : 000006201245972
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LOISELLE Pierre, Francis, Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE NATIONALE DE PARIS NORD FNP NORD SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : CONTROLE REVISION ETUDES DE GESTION CREG SARL (SARL)
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5327
NOJO : 620123531900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1192
NOJO : 620121803800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10008
NOJO : 620120102500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4732
NOJO : 620118514100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1159
NOJO : BXB15286001327K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : QUILLET Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : AURION André Commissaire aux comptes suppléant : LA FIDUCIAIRE PYRAMIDES OPERA (AFJ)
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8672
NOJO : 620116363000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6433
NOJO : 620114237200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5701
NOJO : 620112938000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1239
NOJO : BXB12345000414T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : ROUSSEL Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : AURION André Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE NATIONALE PARIS NORD (AFJ)
02/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°758
NOJO : BXB12331000424R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6766
NOJO : BXC12300018828T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10967
NOJO : BXC12152016264C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°2509
NOJO : BXB11349001600M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : ROUSSEL Jean-François
Montant du capital : 112000 EUR
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6259
NOJO : BXC10347002481R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SARL DES SYNDICATS DES PRODUCTEURS DE PLANT DE POMMES DE TERRE DE LA REGION NORD
Sigle : S.P.P.N
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Pigache avenue F. Mitterand
62217 Beaurains
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5371
NOJO : BXC09338005305Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SARL DES SYNDICATS DES PRODUCTEURS DE PLANT DE POMMES DE TERRE DE LA REGION NORD
Sigle : S.P.P.N
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Pigache avenue F. Mitterand
62217 Beaurains
18/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6017
NOJO : BXC083430024683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SARL DES SYNDICATS DES PRODUCTEURS DE PLANT DE POMMES DE TERRE DE LA REGION NORD
Sigle : S.P.P.N
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Pigache avenue F. Mitterand,
62217 Beaurains
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6337
NOJO : BXC08127008508L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2007

Numéro d'identification : RCS Arras 389 002 718
Dénomination : SARL DES SYNDICATS DES PRODUCTEURS DE PLANT DE POMMES DE TERRE DE LA REGION NORD
Sigle : S.P.P.N
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Pigache avenue F. Mitterand,
62217 Beaurains
Historique de l'unité légale :
14/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
03/09/2012 : code NIC
Code NIC : 00028
21/09/2011 : dénomination
Dénomination : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : SARL SYNDICAT PRODUCT PLANTS P DE T NORD
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAF1993 : 51.2A)
Représentants légaux :
25/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Type : Personne Physique

Nom : LOISELLE Pierre, Francis, Michel
Né le 26/09/1967 à Hesdin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Ferme Herauville
62770 Vieil Hesdin
FRANCE
25/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Type : Personne Physique

Nom : AURION André
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 avenue de l'Opera
75001 Paris
FRANCE
25/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Type : Personne Morale

Nom : LA FIDUCIAIRE PYRAMIDES OPERA
Siren : 808691588
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 avenue de l'Opera
75001 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
15/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°3400 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5155 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppleant
31/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°329 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
03/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5886 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
03/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5886 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
15/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°6189 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
21/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL A ASSOCIE UNIQUE
21/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
21/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°1446 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
23/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°1300 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
15/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°1233 déposé le 05/11/1992
Etat : Déposé
15/09/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°1233 déposé le 05/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°1233 déposé le 05/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°1300 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°1446 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5653 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
02/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2015B00446
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
1581 Route De la Petite Chaussée
76110 Bretteville-du-Grand-Caux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2011
Activité : Recherche développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des Champs Potez
62217 Achicourt
FRANCE
Nom commercial : SIPRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : L'achat et la vente de pommes de terre, la création de variétés nouvelles, la représentation d'obtenteurs français ou étrangers, organiser, promouvoir et de commercialiser la production de plant de pommes de terre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2015B00446
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
18 rue de la Chausée
76110 Bretteville du Grand Caux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2011
Activité : Recherche développement
Origine du fonds : Création
12/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B07546
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
43-45 rue de Naples
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/2013
Activité : Achat vente de pommes de terre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/10/2018 : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non
25/11/2016 : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 112000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
05/08/2015 : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SIPRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non
12/04/2013 : SEMENCES INNOVATION PROTECTION RECHERCHE ET ENVIRONNEMENT
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°7520 déposé le 25/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°6217 déposé le 13/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°3829 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°6236 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°6742 déposé le 16/10/2012
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°2594 déposé le 24/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°5979 déposé le 30/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°6216 déposé le 20/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°2655 déposé le 20/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°2732 déposé le 29/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°2354 déposé le 12/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°2447 déposé le 15/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°2352 déposé le 18/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°75 déposé le 20/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°3 déposé le 03/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°1986 déposé le 06/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°2168 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°2045 déposé le 17/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°301 déposé le 10/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°222 déposé le 19/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°41 déposé le 13/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°276 déposé le 07/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992B00268
Dépôt : N°266 déposé le 17/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6675 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 1992B00268
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0653 5422 523
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 567172 940200 626230 274
ATAutres immobilisations corporelles62 07831 52430 55412 237
BHAutres immobilisations financières11 70011 70011 700
BJTOTAL (I)453 410208 007245 404254 210
BVAvances et acomptes versés sur commandes400400400
BXClients et comptes rattachés1 299 6151 299 6151 068 069
BZAutres créances1 009 4911 009 4911 104 779
CFDisponibilités160 826160 826196 598
CHCharges constatées d’avance18 46618 46613 068
CJTOTAL (II)2 488 7992 488 7992 382 914
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 942 209208 0072 734 2032 637 124
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves1 348 4941 348 494
DHReport à nouveau28 082
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)85 28928 082
DJSubventions d’investissement187 039261 854
DLTOTAL (I)1 772 1041 761 630
DPProvisions pour risques140 000
DRTOTAL (III)140 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4501 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)30 545130 545
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés250 160246 372
DYDettes fiscales et sociales472 703449 360
EAAutres dettes68 24147 717
ECTOTAL (IV)822 099875 494
EETOTAL GENERAL (I à V)2 734 2032 637 124
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an822 099875 494
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4501 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 1008 100179 831
FGProduction vendue services1 519 6451 519 6451 506 656
FJChiffres d’affaires nets1 527 7451 527 7451 686 487
FOSubventions d’exploitation14 0005 838
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 92830 993
FQAutres produits2961 189
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 564 9681 724 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 946159 704
FTVariation de stock (marchandises)4 306
FWAutres achats et charges externes554 645554 827
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 61122 339
FYSalaires et traitements784 508851 436
FZCharges sociales317 821377 862
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements67 10765 437
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions140 000
GEAutres charges6 115146
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 893 7542 036 056
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-328 786-311 549
GJProduits financiers de participations11 042
GPTotal des produits financiers (V)11 042
GRIntérêts et charges assimilées501847
GUTotal des charges financières (VI)501847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 541-847
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-318 244-312 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 81518 703
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 81518 703
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 81518 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-321 718-321 820
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 657 8261 743 210
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 572 5371 715 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)85 28928 082
A1Renvois : Transfert de charges22 92830 993
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 2001 3423 542
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 96965 76523 270204 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 16967 10723 270208 007
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges140 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 000140 000
7CTOTAL GENERAL140 000140 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation140 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 70011 700
UXAutres créances clients1 299 615
UYPersonnel et comptes rattachés2 100
VMImpôts sur les bénéfices707 265
VBT. V. A.44 001
VPDivers244 745
VSCharges constatées d’avance18 466
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 339 2732 339 273
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine450450
8BFournisseurs et comptes rattaché250 160250 160
8CPersonnel et comptes rattachés102 368102 368
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux121 790121 790
VWT.V.A.232 479232 479
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 06616 066
VIGroupe et associés30 54530 545
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)68 24168 241
VYTOTAL – ETAT DES DETTES822 099822 099
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 5697 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00268
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0653 5422 523
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 567172 940200 626230 274
ATAutres immobilisations corporelles62 07831 52430 55412 237
BHAutres immobilisations financières11 70011 70011 700
BJTOTAL (I)453 410208 007245 404254 210
BVAvances et acomptes versés sur commandes400400400
BXClients et comptes rattachés1 299 6151 299 6151 068 069
BZAutres créances1 009 4911 009 4911 104 779
CFDisponibilités160 826160 826196 598
CHCharges constatées d’avance18 46618 46613 068
CJTOTAL (II)2 488 7992 488 7992 382 914
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 942 209208 0072 734 2032 637 124
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves1 348 4941 348 494
DHReport à nouveau28 082
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)85 28928 082
DJSubventions d’investissement187 039261 854
DLTOTAL (I)1 772 1041 761 630
DPProvisions pour risques140 000
DRTOTAL (III)140 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4501 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)30 545130 545
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés250 160246 372
DYDettes fiscales et sociales472 703449 360
EAAutres dettes68 24147 717
ECTOTAL (IV)822 099875 494
EETOTAL GENERAL (I à V)2 734 2032 637 124
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an822 099875 494
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4501 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 1008 100179 831
FGProduction vendue services1 519 6451 519 6451 506 656
FJChiffres d’affaires nets1 527 7451 527 7451 686 487
FOSubventions d’exploitation14 0005 838
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 92830 993
FQAutres produits2961 189
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 564 9681 724 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 946159 704
FTVariation de stock (marchandises)4 306
FWAutres achats et charges externes554 645554 827
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 61122 339
FYSalaires et traitements784 508851 436
FZCharges sociales317 821377 862
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements67 10765 437
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions140 000
GEAutres charges6 115146
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 893 7542 036 056
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-328 786-311 549
GJProduits financiers de participations11 042
GPTotal des produits financiers (V)11 042
GRIntérêts et charges assimilées501847
GUTotal des charges financières (VI)501847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 541-847
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-318 244-312 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 81518 703
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 81518 703
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 81518 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-321 718-321 820
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 657 8261 743 210
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 572 5371 715 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)85 28928 082
A1Renvois : Transfert de charges22 92830 993
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 2001 3423 542
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 96965 76523 270204 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 16967 10723 270208 007
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges140 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 000140 000
7CTOTAL GENERAL140 000140 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation140 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 70011 700
UXAutres créances clients1 299 615
UYPersonnel et comptes rattachés2 100
VMImpôts sur les bénéfices707 265
VBT. V. A.44 001
VPDivers244 745
VSCharges constatées d’avance18 466
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 339 2732 339 273
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine450450
8BFournisseurs et comptes rattaché250 160250 160
8CPersonnel et comptes rattachés102 368102 368
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux121 790121 790
VWT.V.A.232 479232 479
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 06616 066
VIGroupe et associés30 54530 545
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)68 24168 241
VYTOTAL – ETAT DES DETTES822 099822 099
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6608 du 20/09/2018
Numéro de gestion : 1992B00268
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0653 5422 523
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 567172 940200 626230 274
ATAutres immobilisations corporelles62 07831 52430 55412 237
BHAutres immobilisations financières11 70011 70011 700
BJTOTAL (I)453 410208 007245 404254 210
BVAvances et acomptes versés sur commandes400400400
BXClients et comptes rattachés1 299 6151 299 6151 068 069
BZAutres créances1 009 4911 009 4911 104 779
CFDisponibilités160 826160 826196 598
CHCharges constatées d’avance18 46618 46613 068
CJTOTAL (II)2 488 7992 488 7992 382 914
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 942 209208 0072 734 2032 637 124
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves1 348 4941 348 494
DHReport à nouveau28 082
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)85 28928 082
DJSubventions d’investissement187 039261 854
DLTOTAL (I)1 772 1041 761 630
DPProvisions pour risques140 000
DRTOTAL (III)140 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4501 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)30 545130 545
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés250 160246 372
DYDettes fiscales et sociales472 703449 360
EAAutres dettes68 24147 717
ECTOTAL (IV)822 099875 494
EETOTAL GENERAL (I à V)2 734 2032 637 124
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an822 099875 494
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4501 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 1008 100179 831
FGProduction vendue services1 519 6451 519 6451 506 656
FJChiffres d’affaires nets1 527 7451 527 7451 686 487
FOSubventions d’exploitation14 0005 838
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 92830 993
FQAutres produits2961 189
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 564 9681 724 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 946159 704
FTVariation de stock (marchandises)4 306
FWAutres achats et charges externes554 645554 827
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 61122 339
FYSalaires et traitements784 508851 436
FZCharges sociales317 821377 862
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements67 10765 437
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions140 000
GEAutres charges6 115146
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 893 7542 036 056
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-328 786-311 549
GJProduits financiers de participations11 042
GPTotal des produits financiers (V)11 042
GRIntérêts et charges assimilées501847
GUTotal des charges financières (VI)501847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 541-847
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-318 244-312 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 81518 703
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 81518 703
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 81518 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-321 718-321 820
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 657 8261 743 210
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 572 5371 715 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)85 28928 082
A1Renvois : Transfert de charges22 92830 993
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 2001 3423 542
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 96965 76523 270204 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 16967 10723 270208 007
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges140 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 000140 000
7CTOTAL GENERAL140 000140 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation140 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 70011 700
UXAutres créances clients1 299 615
UYPersonnel et comptes rattachés2 100
VMImpôts sur les bénéfices707 265
VBT. V. A.44 001
VPDivers244 745
VSCharges constatées d’avance18 466
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 339 2732 339 273
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine450450
8BFournisseurs et comptes rattaché250 160250 160
8CPersonnel et comptes rattachés102 368102 368
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux121 790121 790
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VIGroupe et associés30 54530 545
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)68 24168 241
VYTOTAL – ETAT DES DETTES822 099822 099
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7196 du 11/10/2017
Numéro de gestion : 1992B00268
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0653 5422 523
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 567172 940200 626230 274
ATAutres immobilisations corporelles62 07831 52430 55412 237
BHAutres immobilisations financières11 70011 70011 700
BJTOTAL (I)453 410208 007245 404254 210
BVAvances et acomptes versés sur commandes400400400
BXClients et comptes rattachés1 299 6151 299 6151 068 069
BZAutres créances1 009 4911 009 4911 104 779
CFDisponibilités160 826160 826196 598
CHCharges constatées d’avance18 46618 46613 068
CJTOTAL (II)2 488 7992 488 7992 382 914
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 942 209208 0072 734 2032 637 124
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves1 348 4941 348 494
DHReport à nouveau28 082
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)85 28928 082
DJSubventions d’investissement187 039261 854
DLTOTAL (I)1 772 1041 761 630
DPProvisions pour risques140 000
DRTOTAL (III)140 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4501 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)30 545130 545
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés250 160246 372
DYDettes fiscales et sociales472 703449 360
EAAutres dettes68 24147 717
ECTOTAL (IV)822 099875 494
EETOTAL GENERAL (I à V)2 734 2032 637 124
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an822 099875 494
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4501 500
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 1008 100179 831
FGProduction vendue services1 519 6451 519 6451 506 656
FJChiffres d’affaires nets1 527 7451 527 7451 686 487
FOSubventions d’exploitation14 0005 838
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 92830 993
FQAutres produits2961 189
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 564 9681 724 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 946159 704
FTVariation de stock (marchandises)4 306
FWAutres achats et charges externes554 645554 827
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 61122 339
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GEAutres charges6 115146
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 893 7542 036 056
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-328 786-311 549
GJProduits financiers de participations11 042
GPTotal des produits financiers (V)11 042
GRIntérêts et charges assimilées501847
GUTotal des charges financières (VI)501847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 541-847
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-318 244-312 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 81518 703
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 81518 703
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 81518 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-321 718-321 820
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 657 8261 743 210
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 572 5371 715 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)85 28928 082
A1Renvois : Transfert de charges22 92830 993
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 2001 3423 542
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 96965 76523 270204 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 16967 10723 270208 007
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges140 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 000140 000
7CTOTAL GENERAL140 000140 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation140 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 70011 700
UXAutres créances clients1 299 615
UYPersonnel et comptes rattachés2 100
VMImpôts sur les bénéfices707 265
VBT. V. A.44 001
VPDivers244 745
VSCharges constatées d’avance18 466
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 339 2732 339 273
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine450450
8BFournisseurs et comptes rattaché250 160250 160
8CPersonnel et comptes rattachés102 368102 368
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux121 790121 790
VWT.V.A.232 479232 479
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 06616 066
VIGroupe et associés30 54530 545
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)68 24168 241
VYTOTAL – ETAT DES DETTES822 099822 099

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