SENIORS SERVICES

Prédécesseur : SENIORS SERVICES
Transfert du siège
Continuité économique

Annonce N°155
NOJO : 001001MYG217682
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : transfert du siège social.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNARD Franck, Aimé, Julien

Annonce N°387
NOJO : 1001MYG21517800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°254
NOJO : 001001MYG215122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNARD Franck, Aimé, Julien

Annonce N°233
NOJO : 001001MYG204144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/01/2022
Publication légale : Les Petites Affiches Matot Braine, le 10/01/2022
Oppositions : Election de domicile : Me Frank KOSMAC Notaire 9 Faubourg de Bourgogne 10110 Bar-sur-Seine pour la validité et pour la correspondance : Me Frank KOSMAC Notaire 9 Faubourg de Bourgogne 10110 Bar-sur-Seine Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 31/05/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Rue Antoine Lumière 10600 La Chapelle-Saint-Luc

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BERNARD Franck, Aimé, Julien
Montant du capital : 1000.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Troyes 805 141 223
Dénomination : TPV SERVICES

Annonce N°318
NOJO : 1001MYG20335700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°252
NOJO : 001001MYG190872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : transfert du siège social.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°642
NOJO : 1001MYG19059800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°238
NOJO : 1001MYG18220600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°357
NOJO : 100117096800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°395
NOJO : 000001001166790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : SENIORS SERVICES
Nom commercial : SENIORS SERVICES - VIVRE CHEZ SOI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°337
NOJO : 000001001164541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : GOURMET SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°642
NOJO : 100116069200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : GOURMET SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°520
NOJO : 100115070300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : GOURMET SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°629
NOJO : 100114180500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : GOURMET SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°68
NOJO : BXB15070000453N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : GOURMET SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°965
NOJO : 100113320900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : GOURMET SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°84
NOJO : BXA13136000667B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 30/04/2013
Date de commencement d'activité : 15/04/2013

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 792 810 988
Dénomination : GOURMET SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BERNARD Franck, Aimé, Julien
Montant du capital : 1000 EUR

Code NIC : 00040

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00032

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : SENIORS SERVICES

Code NIC : 00024

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Franck, Aimé, Julien
Né le 05/04/1967 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Ruelle La Fontaine
10430 Rosières-près-Troyes
FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Franck, Aimé, Julien
Né le 05/04/1967 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Ruelle La Fontaine
10430 Rosières-près-Troyes
FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Franck, Aimé, Julien
Né le 05/04/1967 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 rue de Gournay
10000 Troyes
FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°72 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°72 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°7986 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°7986 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°7986 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°5846 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°5845 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION : SENIORS SERVICES

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°5845 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°3563 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°3562 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°3562 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°4094 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°450 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°450 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°695 déposé le 05/03/2015
Etat : Déposé
Décision : transfert du siège au 94 rue du Général de Gaulle 10000 Troyes

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°695 déposé le 05/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°695 déposé le 05/03/2015
Etat : Déposé
Décision : transfert du siège au 94 rue du Général de Gaulle 10000 Troyes

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°695 déposé le 05/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°1319 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°1319 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°1319 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°1319 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°3562 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Type : Siège

Adresse :
13 BIS Rue des Epingliers
10120 Saint-André-les-Vergers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue Voltaire
10120 Saint-André-les-Vergers
FRANCE
Nom commercial : SENIORS SERVICES - VIVRE CHEZ SOI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2013
Activité : Portage de repas à domicile, aide à la prise des repas, aide à la toilette et à l' habillage, entretien du domicile et du linge.Transport public routier de personnes au moyen d'un seul véhicule n’excédant pas 9 places (conducteur compris) en activité accessoire limitée au transport régulier et à la demande.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 Rue des Epingliers
10120 Saint-André-les-Vergers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Portage de repas à domicile, aide à la prises des repas, aide la toilette et à l'habillage, entretien du domicile et du linge.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Type : Siège

Adresse :
94 rue du Général de Gaulle
10000 Troyes
FRANCE

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 rue Voltaire
10120 Saint-André-les-Vergers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2013
Activité : Portage de repas à domicile, aide à la prise des repas, aide à la toilette et à l' habillage, entretien du domicile et du linge.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 rue des Epingliers
10120 Saint-André-les-Vergers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Portage de repas à domicile, aide à la prises des repas, aide la toilette et à l'habillage, entretien du domicile et du linge.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 683
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 27/01/2016

Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 683
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 27/01/2016

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Portage de repas à domicile, aide à la prise des repas, aide à la toilette et à l' habillage, entretien du domicile et du linge.Transport public routier de personnes au moyen d'un seul véhicule n’excédant pas 9 places (conducteur compris) en activité accessoire limitée au transport régulier et à la demande. Organisation de voyages, tourisme, organisation d'évènements, exploitation d'un véhicule de tourisme avec chauffeur (VTC).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/04/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Portage de repas à domicile, aide à la prise des repas, aide à la toilette et à l' habillage, entretien du domicile et du linge.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/04/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°5293 déposé le 22/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°472 déposé le 14/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°5066 déposé le 17/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°4958 déposé le 16/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°4952 déposé le 22/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°4952 déposé le 22/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°62 déposé le 07/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°62 déposé le 07/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°471 déposé le 10/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2013B00218
Dépôt : N°471 déposé le 10/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 6742 du 30/12/2022
Numéro de gestion : 2013B00218
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 301 du 19/01/2022
Numéro de gestion : 2013B00218
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 5293 du 22/12/2020
Numéro de gestion : 2013B00218
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 472 du 14/02/2020
Numéro de gestion : 2013B00218
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 5066 du 17/12/2018
Numéro de gestion : 2013B00218
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 4958 du 16/11/2017
Numéro de gestion : 2013B00218
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)