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SEPTT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/07/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44865817900040 / Siren : 448658179 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 27 448658179
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers de passagers : • l’organisation d’excursions en autocars • la location d’autocars avec conducteur à la demande • les circuits touristiques urbains par car • les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Cette sous-classe comprend aussi :
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport en ambulance (cf. 86.90A) Produits associés : 49.39.31, 49.39.32, 49.39.33, 49.39.34, 49.39.35, 49.39.39
Coordonnées de l'établissement :
SEPTT
Adresse :
1964 ROUT DE CASSIS
13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Historique de l'établissement :
24/10/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/09/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/07/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
27/07/2017 : Succession
Prédécesseur : SEPTT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/05/2003
Dénomination : SEPTT
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
29/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°476
NOJO : 1303MYG88588900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°477
NOJO : 1303MYG88589100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°410
NOJO : 1303MYG87469100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°394
NOJO : 1303MYG83098700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1065
NOJO : 1303MYG81185900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°263
NOJO : 1303MYG65995300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°604
NOJO : 311303438462531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°532
NOJO : 311303418827817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°125
NOJO : 130311303401378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RAES Ludovic
Montant du capital : 7700.00 EUR
08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2685
NOJO : 310200004308650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5373
NOJO : 310200003547530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3326
NOJO : 310200003221690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2070
NOJO : BXC123130084296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3850
NOJO : BXC112770139446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2758
NOJO : BXC10169015236L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
41 chemin de Mervilla
31320 Auzeville-Tolosane
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2235
NOJO : BXC10078005599A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2234
NOJO : BXC10078005604D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2233
NOJO : BXC10078005605F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2232
NOJO : BXC10078005608L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2231
NOJO : BXC10078005612C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Toulouse 448 658 179
Dénomination : SEPTT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
28/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/07/2017 : code NIC
Code NIC : 00040
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
31/10/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)
14/06/2004 : code NIC
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Type : Personne Physique

Nom : RAES Ludovic
Né le 19/10/1969 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1964 Route DE CASSIS
13830 Roquefort-la-Bédoule
FRANCE
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Type : Personne Physique

Nom : RAES Ludovic
Né le 19/10/1969 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1964 Route DE CASSIS
13830 Roquefort-la-Bédoule
FRANCE
20/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Type : Personne Physique

Nom : MOURGUES Christian Pascal Gilbert
Né le 07/11/1964 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
41 Chemin de Mervilla
31320 Auzeville-Tolosane
France
Dépôts des actes :
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°10654 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°10654 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°10654 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
30/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°17187 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
28/07/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°15907 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Convention de cession de parts sociales et garantie d'actif et de passif
27/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°14829 déposé le 08/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°14829 déposé le 08/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°14829 déposé le 08/09/2017
Etat : Déposé
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°005838 déposé le 28/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°005838 déposé le 28/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°006725 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°006725 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°006725 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°005838 déposé le 28/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
04/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Type : Siège

Adresse :
1964 Route DE CASSIS
13830 Roquefort-la-Bédoule
FRANCE
04/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Type : Etablissement principal

Adresse :
1964 Route DE CASSIS
13830 Roquefort-la-Bédoule
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/2004
Activité : transport public routier de personnes à l'aide d'un petit train routier -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Type : Siège

Adresse :
41 Chemin de Mervilla
31320 Auzeville-Tolosane
France
20/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Type : Etablissement principal

Adresse :
41 Chemin de Mervilla
31320 Auzeville-Tolosane
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/2004
Activité : transport public routier de personnes à l'aide d'un petit train routier -
Origine du fonds : Transfert
ransfert de siège de Langeais 37130 16 rue Gambetta à Auzeville Tolosane 31320 41 chemin de Mervilla LA société ne conserve aucune activité à l'ancien siège social à compter du 14.06.200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/04/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2007B01688
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
270 Boulevard ALFRED DAANEY
33300 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2007
Activité : Transport public routier de personnes à l'aide d'un petit train routier.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/01/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS TOURS / 2003 B 397 -DEPOT DES ACTES CONSTITUTIFS/ GREFFE DE TOURDATE COMMENCEMENT EXPLOITATION / 20.05.2004-
Personnes morales :
04/03/2019 : SEPTT
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : transport public routier de personnes à l'aide d'un petit train routier -

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/09/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/06/2004
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/07/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2016 : SEPTT
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : transport public routier de personnes à l'aide d'un petit train routier -

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/06/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
30/04/2008 : SEPTT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°21855 déposé le 26/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B03708
Dépôt : N°3020 déposé le 06/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°000960 déposé le 20/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°011785 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°021119 déposé le 14/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°024687 déposé le 31/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°017622 déposé le 22/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°009855 déposé le 10/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°003504 déposé le 11/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°003509 déposé le 11/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°003510 déposé le 11/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°003513 déposé le 11/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B01725
Dépôt : N°003517 déposé le 11/03/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
28/02/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 25551 du 12/12/2022
Numéro de gestion : 2017B03708
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 9204 0463 874
028Immobilisations corporelles474 46145 017429 443
040Immobilisations financières134134
044Total Actif Immobilisé482 51649 063433 452
068Créances – Clients et comptes rattachés6 0296 029
072Créances – Autres274 478274 478
084Disponibilités760760
092Charges constatées d’avance1 3541 354
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance282 623282 623
110Total général Actif765 13949 063716 076
120Capital social ou individuel7 700
126Réserve légale770
132Autres réserves126 391
134Report à nouveau58 469
136Résultat de l’exercice-73 849
142Total des capitaux propres - Total I119 482
156Emprunts et dettes assimilées244 719
166Fournisseurs et comptes rattachés73 769
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11 329
172Autres dettes278 104
176Total des dettes596 593
180Total général Passif716 076
195Dont dettes à plus d’un an185 194
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice445 414
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice259 410
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France195 298
230Autres produits11 331
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 206 629
242Autres charges externes* 120 547
243(dont taxe professionnelle) 2 070
244Impôts, taxes et versements assimilés7 967
250Rémunérations du personnel 60 265
252Charges sociales 16 473
254Dotations aux amortissements 40 264
262Autres charges 21 424
264Total des charges d’exploitation 266 942
270Résultat d’exploitation -60 312
280Produits financiers 468
290Produits exceptionnels 266 394
294Charges financières 5 761
300Charges exceptionnelles 274 638
310Bénéfice ou perte -73 849
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 208 529
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 13 750
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 10 507
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
28/02/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 16612 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 2017B03708
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2019, durée : 14 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 9204 0463 874
028Immobilisations corporelles474 46145 017429 443
040Immobilisations financières134134
044Total Actif Immobilisé482 51649 063433 452
068Créances – Clients et comptes rattachés6 0296 029
072Créances – Autres274 478274 478
084Disponibilités760760
092Charges constatées d’avance1 3541 354
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance282 623282 623
110Total général Actif765 13949 063716 076
120Capital social ou individuel7 700
126Réserve légale770
132Autres réserves126 391
134Report à nouveau58 469
136Résultat de l’exercice-73 849
142Total des capitaux propres - Total I119 482
156Emprunts et dettes assimilées244 719
166Fournisseurs et comptes rattachés73 769
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11 329
172Autres dettes278 104
176Total des dettes596 593
180Total général Passif716 076
195Dont dettes à plus d’un an185 194
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice445 414
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice259 410
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France195 298
230Autres produits11 331
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 206 629
242Autres charges externes* 120 547
243(dont taxe professionnelle) 2 070
244Impôts, taxes et versements assimilés7 967
250Rémunérations du personnel 60 265
252Charges sociales 16 473
254Dotations aux amortissements 40 264
262Autres charges 21 424
264Total des charges d’exploitation 266 942
270Résultat d’exploitation -60 312
280Produits financiers 468
290Produits exceptionnels 266 394
294Charges financières 5 761
300Charges exceptionnelles 274 638
310Bénéfice ou perte -73 849
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 208 529
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 13 750
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 10 507
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
28/02/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 20059 du 10/01/2020
Numéro de gestion : 2017B03708
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2019, durée : 14 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 9204 0463 874
028Immobilisations corporelles474 46145 017429 443
040Immobilisations financières134134
044Total Actif Immobilisé482 51649 063433 452
068Créances – Clients et comptes rattachés6 0296 029
072Créances – Autres274 478274 478
084Disponibilités760760
092Charges constatées d’avance1 3541 354
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance282 623282 623
110Total général Actif765 13949 063716 076
120Capital social ou individuel7 700
126Réserve légale770
132Autres réserves126 391
134Report à nouveau58 469
136Résultat de l’exercice-73 849
142Total des capitaux propres - Total I119 482
156Emprunts et dettes assimilées244 719
166Fournisseurs et comptes rattachés73 769
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11 329
172Autres dettes278 104
176Total des dettes596 593
180Total général Passif716 076
195Dont dettes à plus d’un an185 194
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice445 414
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice259 410
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France195 298
230Autres produits11 331
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 206 629
242Autres charges externes* 120 547
243(dont taxe professionnelle) 2 070
244Impôts, taxes et versements assimilés7 967
250Rémunérations du personnel 60 265
252Charges sociales 16 473
254Dotations aux amortissements 40 264
262Autres charges 21 424
264Total des charges d’exploitation 266 942
270Résultat d’exploitation -60 312
280Produits financiers 468
290Produits exceptionnels 266 394
294Charges financières 5 761
300Charges exceptionnelles 274 638
310Bénéfice ou perte -73 849
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 208 529
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 13 750
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 10 507
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 3020 du 06/04/2018
Numéro de gestion : 2017B03708
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 9204 0463 874
028Immobilisations corporelles474 46145 017429 443
040Immobilisations financières134134
044Total Actif Immobilisé482 51649 063433 452
068Créances – Clients et comptes rattachés6 0296 029
072Créances – Autres274 478274 478
084Disponibilités760760
092Charges constatées d’avance1 3541 354
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance282 623282 623
110Total général Actif765 13949 063716 076
120Capital social ou individuel7 700
126Réserve légale770
132Autres réserves126 391
134Report à nouveau58 469
136Résultat de l’exercice-73 849
142Total des capitaux propres - Total I119 482
156Emprunts et dettes assimilées244 719
166Fournisseurs et comptes rattachés73 769
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11 329
172Autres dettes278 104
176Total des dettes596 593
180Total général Passif716 076
195Dont dettes à plus d’un an185 194
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice445 414
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice259 410
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France195 298
230Autres produits11 331
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 206 629
242Autres charges externes* 120 547
243(dont taxe professionnelle) 2 070
244Impôts, taxes et versements assimilés7 967
250Rémunérations du personnel 60 265
252Charges sociales 16 473
254Dotations aux amortissements 40 264
262Autres charges 21 424
264Total des charges d’exploitation 266 942
270Résultat d’exploitation -60 312
280Produits financiers 468
290Produits exceptionnels 266 394
294Charges financières 5 761
300Charges exceptionnelles 274 638
310Bénéfice ou perte -73 849
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 208 529
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 13 750
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 10 507
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1

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