SERCEL - CARQUEFOU

Informations de l'établissement :

Date de création : 31/12/1996

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37804049700026 / Siren : 378040497 / NIC : 00026

N° de TVA : FR 25 378040497

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.

26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p

Coordonnées de l'établissement :
SERCEL

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
16 Rue DE BEL AIR
44470 CARQUEFOU

Marchés publics :

08/02/2022 : Marché

Objet : La fourniture des câbles équipant un engin sous-marin non habité (6000 mètres)
Classification : Câble sous-marin (31321500)

Numéro unique d’identification : 3307153680029720222021F2752000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 83 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 652 340 €
Date de notification : 08/02/2022

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER

Titulaire :
SERCEL (37804049700026)

16/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Assurer le maintien en conditions opérationnelles des sismomètres de fond de mer Microbs, en permettant le remplacement des sous-ensembles des sismomètres. Le présent marché permet également l'acquisition de nouveaux Microbs.
Classification : Instruments de mesure (38300000)

Numéro unique d’identification : 3307153680029720202020F2165500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 550 000 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER

Titulaire :
SERCEL (37804049700026)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev1 : 33.2B)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

31/12/1996 : Succession

Prédécesseur : SERCEL

Accords d'entreprise :

17/10/2023 : Accord sur le fonctionnement du comité social et économique de la société Sercel SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423060457
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/10/2023
Date de dépôt : 26/10/2023
Date du texte : 17/10/2023
Date d'effet : 26/10/2023
Date de fin : 25/10/2026
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Loire-Atlantique (1369)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERCEL
Siret : 37804049700026
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

12/07/2023 : Accord d'entreprise et de substitution suite à l'acquisition du fond de commerce de la société morphosense

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423018944
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/07/2023
Date de dépôt : 13/07/2023
Date du texte : 12/07/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERCEL
Siret : 37804049700026
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

011 - Intéressement
091 - Classifications
111 - Couverture complémentaire santé - maladie
113 - Retraite complémentaire - supplémentaire
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

28/03/2023 : Accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès"

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423017421
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/03/2023
Date de dépôt : 29/03/2023
Date du texte : 28/03/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Loire-Atlantique (1369)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERCEL
Siret : 37804049700026
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

28/03/2023 : Accord de Méthode relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle classification des emplois applicable dans la branche métallurgie

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423017426
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/03/2023
Date de dépôt : 29/03/2023
Date du texte : 28/03/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Loire-Atlantique (1369)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERCEL
Siret : 37804049700026
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

091 - Classifications

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

26/01/2023 : AVENANT N°7 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DE SERCEL SAS

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04423016876
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/02/2023
Date de dépôt : 08/02/2023
Date du texte : 26/01/2023
Date d'effet : 26/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERCEL
Siret : 37804049700026
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

22/12/2022 : ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04422016396
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/02/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERCEL
Siret : 37804049700026
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

011 - Intéressement
021 - Participation
041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)
081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

10/11/2022 : Accord portant prorogation des mandats des comités sociaux et économique d'établissements des établissements de la société Sercel, du comité économique et social central et des représentants de proximité

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04422016046
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/01/2023
Date de dépôt : 29/11/2022
Date du texte : 10/11/2022
Date d'effet : 10/11/2022
Date de fin : 13/11/2023
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Loire-Atlantique (1369)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERCEL
Siret : 37804049700026
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

23/06/2022 : ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SERCEL SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04422014738
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/07/2022
Date de dépôt : 30/06/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERCEL
Siret : 37804049700026
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 27/04/1990

Dénomination : SERCEL

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SERCEL - Carquefou (siège)SERCEL - MassySERCEL - LabègeSERCEL - BrestSERCEL - ValentineSERCEL - Les Ulis (fermé)SERCEL - Massy (fermé)SERCEL - Brest (fermé)SERCEL - La Farlède (fermé)SERCEL - Massy (fermé)

Marques françaises :

06/02/2015 : QuietSea

N° national/d'enregistrement : 4154838
Date de dépôt : 06/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de détection d'animaux sous-marins ; appareils et instruments de détection de mammifères marins ; appareils et instruments scientifiques et électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, de mesure, de signalisation et de contrôle ; appareils et instruments de prospection géophysique ; appareils et instruments pour le traitement, l'acquisition, l'interprétation des données géophysiques en matière de l'exploration sous-marine ; appareils et instruments de détection ; appareils et instruments de détection sous-marine ; appareils et instruments de détection acoustique sous-marine ; système de surveillance acoustique passive ; dispositifs de détection et d'enregistrement ; dispositifs pour traiter les enregistrements de signaux ; dispositifs pour afficher les signaux détectés et/ou enregistrés ; logiciels informatiques pour interpréter et analyser les signaux enregistrés ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique, à savoir exploration sous-marine, services en matière de traitement, d'acquisition, d'interprétation des données géophysiques pour l'exploration sous-marine ; services de recherche scientifique, à savoir services relatifs à la détection d'animaux sous-marins ; services de recherche scientifique, à savoir services relatifs à la détection de mammifères marins ; services de surveillance acoustique passive pour la détection et/ou la localisation et/ou la classification de mammifères marins ; services de consultation relatifs à la recherche dans le domaine de l'exploration sous-marine ; services de consultation relatifs à la détection des animaux sous-marins ; services de consultation relatifs à la détection des mammifères marins.

Déposant 1 : SERCEL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Soizick THEMOIN
Adresse :
16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 706534
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

26/07/2013 : X-Tech

N° national/d'enregistrement : 4022703
Date de dépôt : 26/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour la prospection géophysique, appareils d'enregistrements pour la prospection géophysique, appareils de mesure pour la prospection géophysique ; matériel électronique pour prospection sismique sur le terrain ; dispositifs de commande d'ébranlements sismiques, dispositifs de collection de signaux sismiques, de prétraitement de signaux sismiques, de conversion de ces signaux en informations numériques, d'enregistrement des informations numériques, et de rejeu des informations enregistrées ; dispositifs numériques de traitement des informations sismiques et géophysiques enregistrées ; dispositifs de détection et d'enregistrement de signaux sismiques et géophysiques ; dispositifs de prétraitement des signaux sismiques et géophysiques enregistrés ; dispositifs de visualisation des signaux sismiques et géophysiques détectés ou enregistrés ; dispositifs de positionnement et de guidage d'antennes acoustiques linéaires dans le domaine sismique et géophysiques ; logiciels de navigation de bateaux sismiques ; dispositifs d'instrumentation de puits de pétrole à savoir dispositifs de mesure de signaux sismiques pour puits de pétrole ; appareils de communication acoustique sous-marins dans le domaine sismique et géophysiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques pour l'industrie du pétrole et du gaz, à savoir traitement, acquisition et interprétation de données géophysiques et sismiques en vue de l'exploration du sous-sol ou de l'extraction d'hydrocarbures ; recherche d'hydrocarbures.

Déposant 1 : SERCEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

23/07/2013 : QuietSeis

N° national/d'enregistrement : 4021765
Date de dépôt : 23/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour la prospection géophysique, appareils d'enregistrements pour la prospection géophysique, appareils de mesure pour la prospection géophysique ; matériel électronique pour prospection sismique sur le terrain ; dispositifs de commande d'ébranlements sismiques, dispositifs de collection de signaux sismiques, de prétraitement de signaux sismiques, de conversion de ces signaux en informations numériques, d'enregistrement des informations numériques, et de rejeu des informations enregistrées ; dispositifs numériques de traitement des informations enregistrées ; dispositifs de détection et d'enregistrement ; dispositifs de prétraitement des signaux enregistrés ; dispositifs de visualisation des signaux détectés ou enregistrés ; dispositifs de positionnement et de guidage d'antennes acoustiques linéaires ; logiciels de navigation de bateaux sismiques ; dispositifs d'instrumentation de puits de pétrole à savoir dispositifs de mesure de signaux sismiques pour puits de pétrole ; appareils de communication acoustique sous-marins ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques pour l'industrie du pétrole et du gaz, à savoir traitement, acquisition et interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration du sous-sol ou de l'extraction d'hydrocarbures ; recherche d'hydrocarbures.

Déposant 1 : SERCEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

12/11/2010 : GEOWAVE

N° national/d'enregistrement : 3781494
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et géodésiques à savoir, puits de forage multi niveaux, instruments sismiques et équipement de surface associés, à savoir ordinateurs, logiciels et dispositifs électroniques d'entrée/sortie, outils d'interface humain pour le traitement, l'acquisition, l'interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration ou de l'exploitation du sous-sol ou pour le traitement, l'interprétation de données sismiques pour la recherche ou l'exploitation de gisements d'hydrocarbures ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et géodésiques à savoir, générateurs de vibrations ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et géodésique à savoir, capteurs de vibrations ; câbles électriques, câbles à fibres optiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion terrestres, souterrains, marins et sous-marins utilisés pour la recherche pétrolière.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques pour l'industrie du pétrole et du gaz, à savoir traitement, acquisition et interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration du sous-sol ou de l'extraction d'hydrocarbures ; recherche d'hydrocarbures.

Déposant 1 : SERCEL, SAS
Numéro de SIREN : 378040497

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763583
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

12/11/2010 : GEOWAVE

N° national/d'enregistrement : 3781494
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et géodésiques à savoir, puits de forage multi niveaux, instruments sismiques et équipement de surface associés, à savoir ordinateurs, logiciels et dispositifs électroniques d'entrée/sortie, outils d'interface humain pour le traitement, l'acquisition, l'interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration ou de l'exploitation du sous-sol ou pour le traitement, l'interprétation de données sismiques pour la recherche ou l'exploitation de gisements d'hydrocarbures ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et géodésiques à savoir, générateurs de vibrations ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et géodésique à savoir, capteurs de vibrations ; câbles électriques, câbles à fibres optiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion terrestres, souterrains, marins et sous-marins utilisés pour la recherche pétrolière.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques pour l'industrie du pétrole et du gaz, à savoir traitement, acquisition et interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration du sous-sol ou de l'extraction d'hydrocarbures ; recherche d'hydrocarbures.

Déposant 1 : SERCEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : SERCEL

30/09/2009 : SERCEL

N° national/d'enregistrement : 3680142
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour la prospection géophysique, appareils d'enregistrements pour la prospection géophysique, appareils de mesure pour la prospection géophysique. Matériel électronique pour prospection sismique sur le terrain ; dispositifs de commande d'ébranlements sismiques, dispositifs de collection de signaux sismiques, de prétraitement de signaux sismiques, de conversion de ces signaux en informations numériques, d'enregistrement des informations numériques, et de rejeu des informations enregistrées ; dispositifs numériques de traitement des informations enregistrées. Dispositifs de détection et d'enregistrement ; dispositifs de prétraitement des signaux enregistrés ; dispositifs de visualisation des signaux détectés ou enregistrés. Matériel d'asservissement de camion vibrateur pour la prospection géophysique. Système de positionnement de véhicule et de gestion de flotte. Dispositif de positionnement et de guidage d'antennes acoustiques linéaires. Logiciel de navigation de bateaux sismiques. Dispositif d'instrumentation de puits de pétrole. Appareils de communication acoustique sous-marins.

Déposant 1 : SERCEL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 378040497

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Bénéficiare 1 : SERCEL

30/09/2009 : SERCEL

N° national/d'enregistrement : 3680142
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour la prospection géophysique, appareils d'enregistrements pour la prospection géophysique, appareils de mesure pour la prospection géophysique. Matériel électronique pour prospection sismique sur le terrain ; dispositifs de commande d'ébranlements sismiques, dispositifs de collection de signaux sismiques, de prétraitement de signaux sismiques, de conversion de ces signaux en informations numériques, d'enregistrement des informations numériques, et de rejeu des informations enregistrées ; dispositifs numériques de traitement des informations enregistrées. Dispositifs de détection et d'enregistrement ; dispositifs de prétraitement des signaux enregistrés ; dispositifs de visualisation des signaux détectés ou enregistrés. Matériel d'asservissement de camion vibrateur pour la prospection géophysique. Système de positionnement de véhicule et de gestion de flotte. Dispositif de positionnement et de guidage d'antennes acoustiques linéaires. Logiciel de navigation de bateaux sismiques. Dispositif d'instrumentation de puits de pétrole. Appareils de communication acoustique sous-marins.

Déposant 1 : SERCEL, SAS
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 RUE DE BEL AIR
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, CS 71840
Adresse :
3 Impasse de la Vigie
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721152
Date de demande : 16/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

23/09/2009 : SERCEL

N° national/d'enregistrement : 3678340
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/09/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour la prospection géophysique, appareils d'enregistrements pour la prospection géophysique, appareils de mesure pour la prospection géophysique. Matériel électronique pour prospection sismique sur le terrain ; dispositifs de commande d'ébranlements sismiques, dispositifs de collection de signaux sismiques, de prétraitement de signaux sismiques, de conversion de ces signaux en informations numériques, d'enregistrement des informations numériques, et de rejeu des informations enregistrées ; dispositifs numériques de traitement des informations enregistrées. Dispositifs de détection et d'enregistrement ; dispositifs de prétraitement des signaux enregistrés ; dispositifs de visualisation des signaux détectés ou enregistrés. Matériel d'asservissement de camion vibrateur pour la prospection géophysique. Système de positionnement de véhicule et de gestion de flotte. Dispositif de positionnement et de guidage d'antennes acoustiques linéaires. Logiciel de navigation de bateaux sismiques. Dispositif d'instrumentation de puits de pétrole. Appareils de communication acoustique sous-marins.

Déposant 1 : SERCEL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Bénéficiare 1 : SERCEL

23/09/2009 : SERCEL

N° national/d'enregistrement : 3678340
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour la prospection géophysique, appareils d'enregistrements pour la prospection géophysique, appareils de mesure pour la prospection géophysique. Matériel électronique pour prospection sismique sur le terrain ; dispositifs de commande d'ébranlements sismiques, dispositifs de collection de signaux sismiques, de prétraitement de signaux sismiques, de conversion de ces signaux en informations numériques, d'enregistrement des informations numériques, et de rejeu des informations enregistrées ; dispositifs numériques de traitement des informations enregistrées. Dispositifs de détection et d'enregistrement ; dispositifs de prétraitement des signaux enregistrés ; dispositifs de visualisation des signaux détectés ou enregistrés. Matériel d'asservissement de camion vibrateur pour la prospection géophysique. Système de positionnement de véhicule et de gestion de flotte. Dispositif de positionnement et de guidage d'antennes acoustiques linéaires. Logiciel de navigation de bateaux sismiques. Dispositif d'instrumentation de puits de pétrole. Appareils de communication acoustique sous-marins.

Déposant 1 : SERCEL, SAS
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 RUE DE BEL AIR
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, CS 71840
Adresse :
3 Impasse de la Vigie
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721151
Date de demande : 16/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

08/07/2008 : MAXIWAVE

N° national/d'enregistrement : 3587002
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments géodésiques, logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) pour le traitement, l'acquisition, l'interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration ou de l'exploitation du sous-sol et/ou pour le traitement, l'interprétation de données sismiques pour la recherche ou l'exploitation de gisements d'hydrocarbures ; générateurs de vibrations, capteurs de vibrations, câbles électriques, câbles à fibres optiques. Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion terrestres, souterrains, marins et sous-marins utilisés pour la recherche pétrolière.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques à savoir services de traitement, d'acquisition, d'interprétation de données géophysiques pour l'exploration ou l'exploitation du sous-sol et/ou pour la recherche ou l'exploitation d'hydrocarbures.

Déposant 1 : SERCEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 RUE DE BEL AIR
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686443
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

08/07/2008 : MAXIWAVE

N° national/d'enregistrement : 3587002
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments géodésiques, logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) pour le traitement, l'acquisition, l'interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration ou de l'exploitation du sous-sol et/ou pour le traitement, l'interprétation de données sismiques pour la recherche ou l'exploitation de gisements d'hydrocarbures ; générateurs de vibrations, capteurs de vibrations, câbles électriques, câbles à fibres optiques. Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion terrestres, souterrains, marins et sous-marins utilisés pour la recherche pétrolière.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques à savoir services de traitement, d'acquisition, d'interprétation de données géophysiques pour l'exploration ou l'exploitation du sous-sol et/ou pour la recherche ou l'exploitation d'hydrocarbures.

Déposant 1 : SERCEL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 378040497

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

18/10/2006 : NAUTILUS

N° national/d'enregistrement : 3457319
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de mesures acoustiques et de contrôle de positionnement de streamers pour appareils d'enregistrements sismiques offshore.

Déposant 1 : SERCEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 RUE DE BEL AIR
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628590
Date de demande : 23/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

18/10/2006 : NAUTILUS

N° national/d'enregistrement : 3457319
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de mesures acoustiques et de contrôle de positionnement de streamers pour appareils d'enregistrements sismiques offshore.

Déposant 1 : SERCEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 RUE DE BEL AIR
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628590
Date de demande : 23/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

26/06/2006 : SeaRay

N° national/d'enregistrement : 3437163
Date de dépôt : 26/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel, appareils et instruments d'acquisition et de détection sismique et géophysique au fond de l'eau.Services scientifiques dans le domaine de la géophysique et de la sismique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SERCEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-31
Date du BOPI : 04/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621599
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

26/06/2006 : SeaRay

N° national/d'enregistrement : 3437163
Date de dépôt : 26/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel, appareils et instruments d'acquisition et de détection sismique et géophysique au fond de l'eau.Services scientifiques dans le domaine de la géophysique et de la sismique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SERCEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-31
Date du BOPI : 04/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621599
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

15/12/2005 : SlimWave

N° national/d'enregistrement : 3397784
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments scientifiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) pour le traitement, l'acquisition, l'interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration ou de l'exploitation du sous-sol et/ou pour le traitement, l'interprétation de données sismiques pour la recherche ou l'exploitation de gisements d'hydrocarbures ; générateurs de vibrations ; capteurs de vibrations ; câbles électriques ; câbles à fibres optiques. Véhicules ; appareils de locomotion terrestres, souterrains, marins et sous-marins utilisés pour la recherche pétrolière. Services scientifiques, à savoir services de traitement, d'acquisition, d'interprétation de données géophysiques pour l'exploration ou l'exploitation du sous-sol et / ou pour la recherche ou l'exploitation d'hydrocarbures.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SERCEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : SERCEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602776
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/12/2005 : SlimWave

N° national/d'enregistrement : 3397784
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments scientifiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) pour le traitement, l'acquisition, l'interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration ou de l'exploitation du sous-sol et/ou pour le traitement, l'interprétation de données sismiques pour la recherche ou l'exploitation de gisements d'hydrocarbures ; générateurs de vibrations ; capteurs de vibrations ; câbles électriques ; câbles à fibres optiques. Véhicules ; appareils de locomotion terrestres, souterrains, marins et sous-marins utilisés pour la recherche pétrolière. Services scientifiques, à savoir services de traitement, d'acquisition, d'interprétation de données géophysiques pour l'exploration ou l'exploitation du sous-sol et / ou pour la recherche ou l'exploitation d'hydrocarbures.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SERCEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602776
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

18/11/1997 : SERCEL

N° national/d'enregistrement : 97704655
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour la prospection géophysique, appareils d'enregistrements pour la prospection géophysique, appareils de mesure pour la prospection géophysique. Matériel électronique pour prospection sismique sur le terrain; dispositifs de commande d'ébranlements sismiques, dispositifs de collection de signaux sismiques, de prétraitement de signaux sismiques, de conversion de ces signaux en informations numériques, d'enregistrement des informations numériques, et de rejeu des informations enregistrées; dispositifs numériques de traitement des informations enregistrées. Dispositifs de détection et d'enregistrement; dispositifs de prétraitement des signaux enregistrés; dispositifs de visualisation des signaux détectés ou enregistrés. Matériel d'asservissement de camion vibrateur pour la prospection géophysique. Système de positionnement de véhicule et de gestion de flotte

Déposant 1 : SERCEL Société Anonyme de droit français
Numéro de SIREN : 378040497

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352774
Date de demande : 09/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

24/11/1987 : S SERCEL

N° national/d'enregistrement : 1436900
Date de dépôt : 24/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 NOVEMBRE 1977 A L'INPI No 262299 ET ENREGISTRE SOUS LE 1034176
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques, appareils d'enregistrements, appareils de mesure, systèmes d'alarme, systèmes de radionavigation.Matériel électronique pour la représentation sur film ou papier, à grande échelle et à grande vitesse, des résultats du traitement informations numériques sur ordinateurs.Matériel électronique pour prospection sismique sur le terrain;dispositifs de commande d'ébranlements sismiques, dispositifs de collection de signaux sismiques, de prétraitement analogique de signaux sismiques, de conversion de ces signaux en informations numériques, d'enregistrement des informations numériques, et de rejeu des informations enregistrées;dispositifs numériques de traitement des informations enregistrées.Matériel électronique de prospection électrique ou électromagnétique sur le terrain;sources de courant continu ou alternatif, électrodes et circuits d'interconnexion, dispositifs de détection et d'enregistrement;dispositifs de prétraitement des signaux enregistrés;dispositifs de visualisation des signaux détectés ou enregistrés.Emetteurs, récepteurs, émetteurs-récepteurs, récepteurs-émetteurs de radionavigation ainsi que les dispositifs auxiliaires destinés au lever d'ambiguïté ou à des corrections;dispositifs de traitement, de visualisation, destinés à être associés à des récepteurs de radionavigation.Dispositifs d'acquisition d'informations numériques;dispositifs numériques de régulation.Circuits électroniques pour télémètres à rayonnement infrarouge ou électromagnétique et/ou pour théodolites.Dispositifs électroniques de mesure d'angle;codeurs numériques d'angle;dispositifs électroniques détecteurs de position. Machines de positionnement automatique.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : SERCEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378040497
Adresse :
16 RUE DE BEL AIR
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 245656
Date de demande : 13/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101454
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352775
Date de demande : 09/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662685
Date de demande : 25/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Publications au Bodacc :

26/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3397
NOJO : 44012023S018318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4959
NOJO : 44012022S011094
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1049
NOJO : 4401BP1997B0023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25000000 EUR

20/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4301
NOJO : 44012021S014270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4547
NOJO : 44012020S009055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4103
NOJO : 44012019S011443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°305
NOJO : 44012018S008535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2884
NOJO : 44012017S007602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1279
NOJO : BXB161870045145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Fery, nom d'usage : Fery-Nouris, Valérie Marie Claude
Montant du capital : 2000000 EUR

16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3007
NOJO : 44012016S005540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme

08/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°951
NOJO : BXB15182002698M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Place, nom d'usage : Place-Faget, Béatrice, Commissaire aux comptes suppléant partant : De Cambourg, Patrick, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Helias, Hervé
Montant du capital : 2000000 EUR

22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2635
NOJO : 44012015S007274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme

20/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1103
NOJO : BXB141920009354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST AND YOUNG AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX
Montant du capital : 2000000 EUR

14/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5238
NOJO : 44012014S005678
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme

03/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : BXB13239001183R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur Le Roux, Thierry Joseph Marie, nomination de l'Administrateur : Baliguet, Pierre Henri, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : De Cambourg, Patrick
Montant du capital : 2000000 EUR

27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7065
NOJO : BXC13133003685A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme

27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°2026
NOJO : BXB12172001379D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
modification de l'Administrateur Rouiller, Pascal, Administrateur partant : Chambovet, Gérard
Montant du capital : 2000000 EUR

Siège social :
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 Carquefou

25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4649
NOJO : BXC12163000170K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4577
NOJO : BXC111540057878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 Carquefou

08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2712
NOJO : BXC101690080885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 Carquefou

17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3289
NOJO : BXC08160002250U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 Carquefou

08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2722
NOJO : BXC081550017322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 Carquefou

29/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1892
NOJO : BXB08145003883L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 31/12/1996
Date d'effet : 2008-04-11
Descriptif : Changement commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Nantes 378 040 497
Dénomination : SERCEL
Nom commercial : SERCEL
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LE ROUX Thierry Joseph MarieDirecteur général : ROUILLER Pascal.
Administrateur : CHAMBOVET Gérard.
Administrateur : FRYDMAN Stéphane Paul.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 2000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 Carquefou

Etablissement principal :
Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 Carquefou

Historique de l'unité légale :

14/03/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

28/05/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

12/09/2016 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev1 : 33.2B)

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : SERCEL

01/01/1994 : dénomination

Dénomination : CGGL EXPLO

Représentants légaux :

06/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Type : Personne Physique

Nom : DUBU Emmanuelle Paule
Né le 08/07/1965 à BELO (Brésil)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 rue Manin
75019 Paris
France

06/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henri Regnault Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France

13/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Type : Personne Physique

Nom : ROUILLER Pascal
Né le 21/12/1953 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
17 rue de la Futaie
44880 Sautron
France

13/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Type : Personne Physique

Nom : HELIAS Hervé
Né le 05/09/1964 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Exaltis
61 rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France

Dépôts des actes :

15/12/2021 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°783 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2021 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°783 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/12/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°783 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé

10/06/2021 : Décision(s) des associés

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°15489 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°15489 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé

07/04/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°5300 déposé le 03/07/2020
Etat : Déposé

01/04/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6511 déposé le 14/05/2020
Etat : Déposé

01/04/2020 : Décision(s) des associés

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6511 déposé le 14/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°21646 déposé le 17/12/2018
Etat : Déposé

12/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

12/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

12/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

12/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/09/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé

12/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

12/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

12/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

12/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/09/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°12558 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé

19/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°7752 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

19/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°7752 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

23/04/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°7152 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

23/04/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°7152 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

23/04/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°7152 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

23/04/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°7152 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

24/04/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°7132 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes Fin des mandats d'un des Commissaire aux Comptes titulaire et d'un des Commissaire aux Comptes Suppléant

24/04/2014 : Extrait de procès-verbal

18/04/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°9002 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/04/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°9002 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

18/04/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°9002 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/04/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°9002 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

23/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6400 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6400 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

23/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6400 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6400 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

19/04/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6400 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

19/04/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6400 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

19/04/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6400 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

19/04/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°6400 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

19/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°3004736 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/04/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°3004736 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé

19/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°3004736 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/04/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°3004736 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé

11/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2805314 déposé le 19/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

11/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2805314 déposé le 19/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

01/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2703627 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

01/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2703627 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

04/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2601589 déposé le 16/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

04/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2601589 déposé le 16/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

04/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2601589 déposé le 16/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

04/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2601589 déposé le 16/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2509302 déposé le 31/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2509302 déposé le 31/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/02/2004 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2401885 déposé le 04/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

16/02/2004 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2401885 déposé le 04/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

13/02/2004 : Lettre de démission

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2401885 déposé le 04/03/2004
Etat : Déposé

13/02/2004 : Lettre de démission

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2401885 déposé le 04/03/2004
Etat : Déposé

19/03/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2303537 déposé le 07/05/2003
Etat : Déposé

19/03/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2303537 déposé le 07/05/2003
Etat : Déposé

05/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2204801 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

05/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2204801 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

04/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2403102 déposé le 16/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

04/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2403102 déposé le 16/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2200869 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2200869 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé

12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2200869 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2200869 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2200869 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé

12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2200869 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2200869 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

03/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2200869 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

24/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

24/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

24/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/07/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé

24/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

24/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

24/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/07/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2006491 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé

17/03/2000 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2002824 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

17/03/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2002824 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé

17/03/2000 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2002824 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

17/03/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2002824 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé

29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2002824 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2002824 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2002824 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°2002824 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/09/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°990654 déposé le 27/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

28/09/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°990654 déposé le 27/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°971019 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Etablissements :

06/07/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue de Bel Air
44470 Carquefou
France
Nom commercial : SERCEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1996
Activité : toutes études scientifiques tous travaux techniques dans le domaine de l'électronique de la mécanique de précision et de la mécanique générale fabrication location et vente de matériel électronique électrique mécanique et électromécanique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B02793
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
1 Rue de Terre Neuve
Miniparc du Verger Bât E
Zone de Courtaboeuf
91940 Les Ulis
FRANCE
Enseigne : SERCEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2004
Activité : Développement, recherche, fabrication et vente de matériel électronique, électrique, mécanique, électromécanique et capteurs de mesure.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2004B00157
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
12 rue de la Villeneuve
ZI de Kergonan
29200 Brest
FRANCE
Nom commercial : SERCEL
Enseigne : SERCEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2004
Activité : Étude et développement, fabrication, commercialisation d'instruments et d'équipements, d'acquisition, de traitement de transmission de données Formation et conseil.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - RCA INSTRUMENTATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02713
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
1110 L'Occitane
Technoparc II Cs 17619
31676 Labege Cedex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2008
Activité : Développement, recherche, fabrication et vente de matériel électronique et de capteurs de mesure de pression et de température.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02713
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Route de Barbazan
31800 Valentine
France
Nom commercial : SERCEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1996
Activité : Tous travaux techniques dans le domaine de la mécanique générale, fabrication, location et vente de matériel mécanique et électromecanique.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
150 Rue Pasteur
ZI Toulon Est
83210 La Farlède
FRANCE
Enseigne : SERCEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/2004
Activité : Toutes études et recherches scientifiques, l'application de ces études à la technique, l'exploitation industrielle de ces techniques nouvelles pour la fabrication de matériels scientifiques et techniques.
Origine du fonds : Attribution du fonds à la suite d'une dissolution
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Observations :

06/07/2022 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/02/1997
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 16 rue de Bel Air 44470 Carquefou : ORIGINE DU FONDS : CETTE SOCIETE TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL PRECEDEMMENT FIXE A MASSY 91300 1 RUE LEON MIGAUX

18/10/2016 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2005
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de 43 rue du Saule Trapu Za du Moulin 91300 MASSY au 1 rue de Terre Neuve Miniparc du Verger Bâtiment E Zone de Courtaboeuf 91910 LES ULIS à compter du 07/03/2005

13/10/2016 : Ajout

Personnes morales :

06/07/2022 : SERCEL

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 25000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 92 années

18/10/2016 : SERCEL

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2004

Economie sociale et solidaire : Non

17/10/2016 : SERCEL

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/2004

Economie sociale et solidaire : Non

14/10/2016 : SERCEL

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2004

Economie sociale et solidaire : Non

14/10/2016 : SERCEL

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non

13/10/2016 : SERCEL

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°11094 déposé le 15/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°14270 déposé le 12/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°9055 déposé le 10/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°11443 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°8535 déposé le 22/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°7602 déposé le 21/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°5540 déposé le 04/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°7274 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°5678 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°4821 déposé le 03/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°4111 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°04603 déposé le 16/05/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°04264 déposé le 10/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°04194 déposé le 30/04/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°03508 déposé le 17/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°03165 déposé le 25/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°03646 déposé le 23/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°03026 déposé le 09/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°03095 déposé le 12/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°02491 déposé le 22/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°03212 déposé le 17/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°03495 déposé le 07/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°04455 déposé le 10/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°94416 déposé le 15/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°83914 déposé le 02/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B00231
Dépôt : N°74757 déposé le 24/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11094 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 1997B00231
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	19 921		19 921	19 921
AN	Terrains	185		185	185
AP	Constructions	7 728	4 761	2 967	3 462
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	72 974	49 331	23 643	27 045
AT	Autres immobilisations corporelles	11 866	10 189	1 678	2 321
AV	Immobilisations en cours	2 627		2 627	4 342
AX	Avances et acomptes	48		48	153
CU	Autres participations	87 092	39 051	48 042	55 342
BH	Autres immobilisations financières	13 458		13 458	304
BJ	TOTAL (I)	325 735	52 116	273 620	332 567
BT	Marchandises	291	11	280	218
BX	Clients et comptes rattachés	31 664	2 846	28 817	47 441
CF	Disponibilités	4 579	3	4 576	15 783
CJ	TOTAL (II)	326 503	52 116	274 388	333 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	556 775	162 044	394 731	456 768
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000	2 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 947	6 947
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-42 564	13 727
DK	Provisions réglementées	9 719	9 739
DL	TOTAL (I)	316 646	359 231
DR	TOTAL (III)		80
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	394 731	456 768
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	739 875	21 751 860	22 491 736	48 828 088
FD	Production vendue biens	2 358 019	97 703 384	100 061 404	189 051 990
FG	Production vendue services	4 796 122	9 034 554	13 830 676	21 240 279
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 894 017	128 489 799	136 383 817	259 120 359
FM	Production stockée			-31 212 072	18 158 390
FN	Production immobilisée			3 374 431	2 195 537
FO	Subventions d’exploitation				20 425
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			47 054 774	12 741 423
FQ	Autres produits			275 706	308 265
FR	Total des produits d’exploitation (I)			155 876 657	292 544 400
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 684 603	79 772 364
FT	Variation de stock (marchandises)			-116 916	1 121 434
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 115 697	42 512 055
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 928 072	4 485 637
FW	Autres achats et charges externes			37 078 912	58 758 280
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 186 148	4 700 483
FY	Salaires et traitements			43 160 510	41 829 130
FZ	Charges sociales			17 540 855	19 640 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 538 612	11 218 886
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 050 073	9 749 632
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 882 268	3 431 274
GE	Autres charges			752 912	191 665
GF	Total des charges d’exploitation (II)			207 801 748	277 411 162
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-51 925 091	15 133 238
GJ	Produits financiers de participations			7 612 166	15 783 096
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			766 290	1 516 398
GL	Autres intérêts et produits assimilés			528 030	296 984
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			315
GN	Différences positives de change			8 429 706	32 086 594
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				87
GP	Total des produits financiers (V)			17 336 509	49 683 161
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 300 000	4 670 436
GR	Intérêts et charges assimilées			298 914	1 227 334
GS	Différences négatives de change			8 404 315	35 446 690
GU	Total des charges financières (VI)			16 003 229	41 344 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 333 279	8 338 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-50 591 811	23 471 937
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	926	1 179
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	259 157	150 668
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 663 006	2 027 578
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 923 090	2 179 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 612	69 798
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	204 920	215 242
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 119 841	16 619 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 355 374	16 904 331
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 567 715	-14 724 905
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 460 424	-4 979 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	182 136 257	344 406 987
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	224 699 929	330 680 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-42 563 671	13 726 723
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-1 011	1 094
A1	Renvois : Transfert de charges	1 304 240	1 571 842
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	199 286	166 169
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	584 884	172 905
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 700 538	943 454	47 261	6 596 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 909 735	10 595 159	2 193 954	64 281 165
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 610 273	11 538 612	2 241 216	70 877 895
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 194 579
3Z	Total Provisions réglementées	9 739 493	2 119 842	2 140 656	9 718 679
5V	Autres provisions pour risques et charges				414 378
5Z	Total Provisions pour risques et charges	29 920 732	2 882 268	9 974 598	22 010 022
6N	Sur stocks et en cours	41 793 803	49 265 966	41 793 803	49 265 966
6T	Sur comptes clients	2 062 354	784 107		2 846 461
6X	Autres provisions pour dépréciation	31 754 441	7 300 000	315	39 054 126
7B	Total Provisions pour dépréciation	75 610 598	57 350 073	41 794 118	91 166 553
7C	TOTAL GENERAL	115 270 823	62 352 183	53 909 371	122 895 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		52 932 341	45 750 534
UG	- Financières		7 300 000	315
UJ	- Exceptionnelles		2 119 842	8 976 902
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	13 457 921
VS	Charges constatées d’avance	767 937
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	94 658 879	81 200 958	13 457 921
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	316 647	316 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 430 927	3 780 405	6 650 523
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 042 879	8 042 879
8L	Produits constatés d’avance	936 947	936 947
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 874 806	28 224 283	6 650 523

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 9055 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 1997B00231
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	19 921		19 921	19 921
AN	Terrains	185		185	185
AP	Constructions	7 728	4 761	2 967	3 462
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	72 974	49 331	23 643	27 045
AT	Autres immobilisations corporelles	11 866	10 189	1 678	2 321
AV	Immobilisations en cours	2 627		2 627	4 342
AX	Avances et acomptes	48		48	153
CU	Autres participations	87 092	39 051	48 042	55 342
BH	Autres immobilisations financières	13 458		13 458	304
BJ	TOTAL (I)	325 735	52 116	273 620	332 567
BT	Marchandises	291	11	280	218
BX	Clients et comptes rattachés	31 664	2 846	28 817	47 441
CF	Disponibilités	4 579	3	4 576	15 783
CJ	TOTAL (II)	326 503	52 116	274 388	333 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	556 775	162 044	394 731	456 768
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000	2 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 947	6 947
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-42 564	13 727
DK	Provisions réglementées	9 719	9 739
DL	TOTAL (I)	316 646	359 231
DR	TOTAL (III)		80
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	394 731	456 768
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	739 875	21 751 860	22 491 736	48 828 088
FD	Production vendue biens	2 358 019	97 703 384	100 061 404	189 051 990
FG	Production vendue services	4 796 122	9 034 554	13 830 676	21 240 279
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 894 017	128 489 799	136 383 817	259 120 359
FM	Production stockée			-31 212 072	18 158 390
FN	Production immobilisée			3 374 431	2 195 537
FO	Subventions d’exploitation				20 425
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			47 054 774	12 741 423
FQ	Autres produits			275 706	308 265
FR	Total des produits d’exploitation (I)			155 876 657	292 544 400
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 684 603	79 772 364
FT	Variation de stock (marchandises)			-116 916	1 121 434
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 115 697	42 512 055
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 928 072	4 485 637
FW	Autres achats et charges externes			37 078 912	58 758 280
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 186 148	4 700 483
FY	Salaires et traitements			43 160 510	41 829 130
FZ	Charges sociales			17 540 855	19 640 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 538 612	11 218 886
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 050 073	9 749 632
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 882 268	3 431 274
GE	Autres charges			752 912	191 665
GF	Total des charges d’exploitation (II)			207 801 748	277 411 162
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-51 925 091	15 133 238
GJ	Produits financiers de participations			7 612 166	15 783 096
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			766 290	1 516 398
GL	Autres intérêts et produits assimilés			528 030	296 984
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			315
GN	Différences positives de change			8 429 706	32 086 594
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				87
GP	Total des produits financiers (V)			17 336 509	49 683 161
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 300 000	4 670 436
GR	Intérêts et charges assimilées			298 914	1 227 334
GS	Différences négatives de change			8 404 315	35 446 690
GU	Total des charges financières (VI)			16 003 229	41 344 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 333 279	8 338 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-50 591 811	23 471 937
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	926	1 179
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	259 157	150 668
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 663 006	2 027 578
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 923 090	2 179 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 612	69 798
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	204 920	215 242
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 119 841	16 619 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 355 374	16 904 331
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 567 715	-14 724 905
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 460 424	-4 979 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	182 136 257	344 406 987
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	224 699 929	330 680 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-42 563 671	13 726 723
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-1 011	1 094
A1	Renvois : Transfert de charges	1 304 240	1 571 842
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	199 286	166 169
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	584 884	172 905
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 700 538	943 454	47 261	6 596 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 909 735	10 595 159	2 193 954	64 281 165
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 610 273	11 538 612	2 241 216	70 877 895
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 194 579
3Z	Total Provisions réglementées	9 739 493	2 119 842	2 140 656	9 718 679
5V	Autres provisions pour risques et charges				414 378
5Z	Total Provisions pour risques et charges	29 920 732	2 882 268	9 974 598	22 010 022
6N	Sur stocks et en cours	41 793 803	49 265 966	41 793 803	49 265 966
6T	Sur comptes clients	2 062 354	784 107		2 846 461
6X	Autres provisions pour dépréciation	31 754 441	7 300 000	315	39 054 126
7B	Total Provisions pour dépréciation	75 610 598	57 350 073	41 794 118	91 166 553
7C	TOTAL GENERAL	115 270 823	62 352 183	53 909 371	122 895 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		52 932 341	45 750 534
UG	- Financières		7 300 000	315
UJ	- Exceptionnelles		2 119 842	8 976 902
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	13 457 921
VS	Charges constatées d’avance	767 937
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	94 658 879	81 200 958	13 457 921
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	316 647	316 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 430 927	3 780 405	6 650 523
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 042 879	8 042 879
8L	Produits constatés d’avance	936 947	936 947
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 874 806	28 224 283	6 650 523

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11443 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 1997B00231
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	19 921		19 921	19 921
AN	Terrains	185		185	185
AP	Constructions	7 728	4 761	2 967	3 462
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	72 974	49 331	23 643	27 045
AT	Autres immobilisations corporelles	11 866	10 189	1 678	2 321
AV	Immobilisations en cours	2 627		2 627	4 342
AX	Avances et acomptes	48		48	153
CU	Autres participations	87 092	39 051	48 042	55 342
BH	Autres immobilisations financières	13 458		13 458	304
BJ	TOTAL (I)	325 735	52 116	273 620	332 567
BT	Marchandises	291	11	280	218
BX	Clients et comptes rattachés	31 664	2 846	28 817	47 441
CF	Disponibilités	4 579	3	4 576	15 783
CJ	TOTAL (II)	326 503	52 116	274 388	333 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	556 775	162 044	394 731	456 768
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000	2 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 947	6 947
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-42 564	13 727
DK	Provisions réglementées	9 719	9 739
DL	TOTAL (I)	316 646	359 231
DR	TOTAL (III)		80
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	394 731	456 768
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	739 875	21 751 860	22 491 736	48 828 088
FD	Production vendue biens	2 358 019	97 703 384	100 061 404	189 051 990
FG	Production vendue services	4 796 122	9 034 554	13 830 676	21 240 279
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 894 017	128 489 799	136 383 817	259 120 359
FM	Production stockée			-31 212 072	18 158 390
FN	Production immobilisée			3 374 431	2 195 537
FO	Subventions d’exploitation				20 425
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			47 054 774	12 741 423
FQ	Autres produits			275 706	308 265
FR	Total des produits d’exploitation (I)			155 876 657	292 544 400
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 684 603	79 772 364
FT	Variation de stock (marchandises)			-116 916	1 121 434
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 115 697	42 512 055
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 928 072	4 485 637
FW	Autres achats et charges externes			37 078 912	58 758 280
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 186 148	4 700 483
FY	Salaires et traitements			43 160 510	41 829 130
FZ	Charges sociales			17 540 855	19 640 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 538 612	11 218 886
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 050 073	9 749 632
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 882 268	3 431 274
GE	Autres charges			752 912	191 665
GF	Total des charges d’exploitation (II)			207 801 748	277 411 162
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-51 925 091	15 133 238
GJ	Produits financiers de participations			7 612 166	15 783 096
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			766 290	1 516 398
GL	Autres intérêts et produits assimilés			528 030	296 984
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			315
GN	Différences positives de change			8 429 706	32 086 594
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				87
GP	Total des produits financiers (V)			17 336 509	49 683 161
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 300 000	4 670 436
GR	Intérêts et charges assimilées			298 914	1 227 334
GS	Différences négatives de change			8 404 315	35 446 690
GU	Total des charges financières (VI)			16 003 229	41 344 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 333 279	8 338 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-50 591 811	23 471 937
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	926	1 179
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	259 157	150 668
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 663 006	2 027 578
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 923 090	2 179 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 612	69 798
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	204 920	215 242
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 119 841	16 619 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 355 374	16 904 331
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 567 715	-14 724 905
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 460 424	-4 979 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	182 136 257	344 406 987
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	224 699 929	330 680 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-42 563 671	13 726 723
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-1 011	1 094
A1	Renvois : Transfert de charges	1 304 240	1 571 842
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	199 286	166 169
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	584 884	172 905
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 700 538	943 454	47 261	6 596 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 909 735	10 595 159	2 193 954	64 281 165
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 610 273	11 538 612	2 241 216	70 877 895
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 194 579
3Z	Total Provisions réglementées	9 739 493	2 119 842	2 140 656	9 718 679
5V	Autres provisions pour risques et charges				414 378
5Z	Total Provisions pour risques et charges	29 920 732	2 882 268	9 974 598	22 010 022
6N	Sur stocks et en cours	41 793 803	49 265 966	41 793 803	49 265 966
6T	Sur comptes clients	2 062 354	784 107		2 846 461
6X	Autres provisions pour dépréciation	31 754 441	7 300 000	315	39 054 126
7B	Total Provisions pour dépréciation	75 610 598	57 350 073	41 794 118	91 166 553
7C	TOTAL GENERAL	115 270 823	62 352 183	53 909 371	122 895 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		52 932 341	45 750 534
UG	- Financières		7 300 000	315
UJ	- Exceptionnelles		2 119 842	8 976 902
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	13 457 921
VS	Charges constatées d’avance	767 937
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	94 658 879	81 200 958	13 457 921
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	316 647	316 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 430 927	3 780 405	6 650 523
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 042 879	8 042 879
8L	Produits constatés d’avance	936 947	936 947
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 874 806	28 224 283	6 650 523

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 8535 du 21/06/2018
Numéro de gestion : 1997B00231
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	19 921		19 921	19 921
AN	Terrains	185		185	185
AP	Constructions	7 728	4 761	2 967	3 462
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	72 974	49 331	23 643	27 045
AT	Autres immobilisations corporelles	11 866	10 189	1 678	2 321
AV	Immobilisations en cours	2 627		2 627	4 342
AX	Avances et acomptes	48		48	153
CU	Autres participations	87 092	39 051	48 042	55 342
BH	Autres immobilisations financières	13 458		13 458	304
BJ	TOTAL (I)	325 735	52 116	273 620	332 567
BT	Marchandises	291	11	280	218
BX	Clients et comptes rattachés	31 664	2 846	28 817	47 441
CF	Disponibilités	4 579	3	4 576	15 783
CJ	TOTAL (II)	326 503	52 116	274 388	333 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	556 775	162 044	394 731	456 768
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000	2 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 947	6 947
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-42 564	13 727
DK	Provisions réglementées	9 719	9 739
DL	TOTAL (I)	316 646	359 231
DR	TOTAL (III)		80
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	394 731	456 768
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	739 875	21 751 860	22 491 736	48 828 088
FD	Production vendue biens	2 358 019	97 703 384	100 061 404	189 051 990
FG	Production vendue services	4 796 122	9 034 554	13 830 676	21 240 279
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 894 017	128 489 799	136 383 817	259 120 359
FM	Production stockée			-31 212 072	18 158 390
FN	Production immobilisée			3 374 431	2 195 537
FO	Subventions d’exploitation				20 425
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			47 054 774	12 741 423
FQ	Autres produits			275 706	308 265
FR	Total des produits d’exploitation (I)			155 876 657	292 544 400
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 684 603	79 772 364
FT	Variation de stock (marchandises)			-116 916	1 121 434
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 115 697	42 512 055
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 928 072	4 485 637
FW	Autres achats et charges externes			37 078 912	58 758 280
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 186 148	4 700 483
FY	Salaires et traitements			43 160 510	41 829 130
FZ	Charges sociales			17 540 855	19 640 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 538 612	11 218 886
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 050 073	9 749 632
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 882 268	3 431 274
GE	Autres charges			752 912	191 665
GF	Total des charges d’exploitation (II)			207 801 748	277 411 162
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-51 925 091	15 133 238
GJ	Produits financiers de participations			7 612 166	15 783 096
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			766 290	1 516 398
GL	Autres intérêts et produits assimilés			528 030	296 984
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			315
GN	Différences positives de change			8 429 706	32 086 594
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				87
GP	Total des produits financiers (V)			17 336 509	49 683 161
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 300 000	4 670 436
GR	Intérêts et charges assimilées			298 914	1 227 334
GS	Différences négatives de change			8 404 315	35 446 690
GU	Total des charges financières (VI)			16 003 229	41 344 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 333 279	8 338 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-50 591 811	23 471 937
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	926	1 179
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	259 157	150 668
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 663 006	2 027 578
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 923 090	2 179 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 612	69 798
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	204 920	215 242
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 119 841	16 619 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 355 374	16 904 331
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 567 715	-14 724 905
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 460 424	-4 979 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	182 136 257	344 406 987
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	224 699 929	330 680 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-42 563 671	13 726 723
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-1 011	1 094
A1	Renvois : Transfert de charges	1 304 240	1 571 842
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	199 286	166 169
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	584 884	172 905
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 700 538	943 454	47 261	6 596 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 909 735	10 595 159	2 193 954	64 281 165
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 610 273	11 538 612	2 241 216	70 877 895
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 194 579
3Z	Total Provisions réglementées	9 739 493	2 119 842	2 140 656	9 718 679
5V	Autres provisions pour risques et charges				414 378
5Z	Total Provisions pour risques et charges	29 920 732	2 882 268	9 974 598	22 010 022
6N	Sur stocks et en cours	41 793 803	49 265 966	41 793 803	49 265 966
6T	Sur comptes clients	2 062 354	784 107		2 846 461
6X	Autres provisions pour dépréciation	31 754 441	7 300 000	315	39 054 126
7B	Total Provisions pour dépréciation	75 610 598	57 350 073	41 794 118	91 166 553
7C	TOTAL GENERAL	115 270 823	62 352 183	53 909 371	122 895 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		52 932 341	45 750 534
UG	- Financières		7 300 000	315
UJ	- Exceptionnelles		2 119 842	8 976 902
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	13 457 921
VS	Charges constatées d’avance	767 937
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	94 658 879	81 200 958	13 457 921
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	316 647	316 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 430 927	3 780 405	6 650 523
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 042 879	8 042 879
8L	Produits constatés d’avance	936 947	936 947
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 874 806	28 224 283	6 650 523

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 7602 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 1997B00231
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	19 921		19 921	19 921
AN	Terrains	185		185	185
AP	Constructions	7 728	4 761	2 967	3 462
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	72 974	49 331	23 643	27 045
AT	Autres immobilisations corporelles	11 866	10 189	1 678	2 321
AV	Immobilisations en cours	2 627		2 627	4 342
AX	Avances et acomptes	48		48	153
CU	Autres participations	87 092	39 051	48 042	55 342
BH	Autres immobilisations financières	13 458		13 458	304
BJ	TOTAL (I)	325 735	52 116	273 620	332 567
BT	Marchandises	291	11	280	218
BX	Clients et comptes rattachés	31 664	2 846	28 817	47 441
CF	Disponibilités	4 579	3	4 576	15 783
CJ	TOTAL (II)	326 503	52 116	274 388	333 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	556 775	162 044	394 731	456 768
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000	2 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 947	6 947
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-42 564	13 727
DK	Provisions réglementées	9 719	9 739
DL	TOTAL (I)	316 646	359 231
DR	TOTAL (III)		80
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	394 731	456 768
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	739 875	21 751 860	22 491 736	48 828 088
FD	Production vendue biens	2 358 019	97 703 384	100 061 404	189 051 990
FG	Production vendue services	4 796 122	9 034 554	13 830 676	21 240 279
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 894 017	128 489 799	136 383 817	259 120 359
FM	Production stockée			-31 212 072	18 158 390
FN	Production immobilisée			3 374 431	2 195 537
FO	Subventions d’exploitation				20 425
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			47 054 774	12 741 423
FQ	Autres produits			275 706	308 265
FR	Total des produits d’exploitation (I)			155 876 657	292 544 400
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 684 603	79 772 364
FT	Variation de stock (marchandises)			-116 916	1 121 434
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 115 697	42 512 055
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 928 072	4 485 637
FW	Autres achats et charges externes			37 078 912	58 758 280
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 186 148	4 700 483
FY	Salaires et traitements			43 160 510	41 829 130
FZ	Charges sociales			17 540 855	19 640 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 538 612	11 218 886
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 050 073	9 749 632
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 882 268	3 431 274
GE	Autres charges			752 912	191 665
GF	Total des charges d’exploitation (II)			207 801 748	277 411 162
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-51 925 091	15 133 238
GJ	Produits financiers de participations			7 612 166	15 783 096
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			766 290	1 516 398
GL	Autres intérêts et produits assimilés			528 030	296 984
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			315
GN	Différences positives de change			8 429 706	32 086 594
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				87
GP	Total des produits financiers (V)			17 336 509	49 683 161
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 300 000	4 670 436
GR	Intérêts et charges assimilées			298 914	1 227 334
GS	Différences négatives de change			8 404 315	35 446 690
GU	Total des charges financières (VI)			16 003 229	41 344 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 333 279	8 338 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-50 591 811	23 471 937
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	926	1 179
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	259 157	150 668
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 663 006	2 027 578
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 923 090	2 179 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 612	69 798
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	204 920	215 242
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 119 841	16 619 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 355 374	16 904 331
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 567 715	-14 724 905
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 460 424	-4 979 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	182 136 257	344 406 987
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	224 699 929	330 680 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-42 563 671	13 726 723
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-1 011	1 094
A1	Renvois : Transfert de charges	1 304 240	1 571 842
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	199 286	166 169
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	584 884	172 905
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 700 538	943 454	47 261	6 596 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 909 735	10 595 159	2 193 954	64 281 165
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 610 273	11 538 612	2 241 216	70 877 895
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 194 579
3Z	Total Provisions réglementées	9 739 493	2 119 842	2 140 656	9 718 679
5V	Autres provisions pour risques et charges				414 378
5Z	Total Provisions pour risques et charges	29 920 732	2 882 268	9 974 598	22 010 022
6N	Sur stocks et en cours	41 793 803	49 265 966	41 793 803	49 265 966
6T	Sur comptes clients	2 062 354	784 107		2 846 461
6X	Autres provisions pour dépréciation	31 754 441	7 300 000	315	39 054 126
7B	Total Provisions pour dépréciation	75 610 598	57 350 073	41 794 118	91 166 553
7C	TOTAL GENERAL	115 270 823	62 352 183	53 909 371	122 895 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		52 932 341	45 750 534
UG	- Financières		7 300 000	315
UJ	- Exceptionnelles		2 119 842	8 976 902
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	13 457 921
VS	Charges constatées d’avance	767 937
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	94 658 879	81 200 958	13 457 921
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	316 647	316 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 430 927	3 780 405	6 650 523
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 042 879	8 042 879
8L	Produits constatés d’avance	936 947	936 947
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 874 806	28 224 283	6 650 523

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