SERES

Entreprise

SERES
Dernière mise à jour : 12/11/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/11/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34377816300117 / Siren : 343778163 / NIC : 00117
N° de TVA : FR 43 343778163
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
63 : Services d'information
Cette division comprend les activités des portails de recherche sur Internet, de traitement et d’hébergement de données, ainsi que d’autres activités dont l’objectif essentiel est de fournir des informations.
63.1 : Traitement de données, hébergement et activités connexes ; portails Internet
Ce groupe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires, ainsi que la mise à disposition d’outils de recherche et autres portails sur Internet.
63.11 : Traitement de données, hébergement et activités connexes
63.11Z : Traitement de données, hébergement et activités connexes
Cette sous-classe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires. Elle inclut les activités d’hébergement spécialisées comme les services d’hébergement de sites web, d’applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d’installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
- les activités où le fournisseur n’utilise l’ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature Produits associés : 63.11.11, 63.11.12, 63.11.13, 63.11.19, 63.11.20
Coordonnées de l'établissement :
SERES
Adresse :
45-47
45 Boulevard PAUL VAILLANT COUTURIER

94200 IVRY-SUR-SEINE
Marchés publics :
01/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 20ML126-Avenant valant MNSC n° 2 au contrat SERES
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 775665433000892021s1KsEXd05I00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 65 200 €
Date de notification : 23/06/2021

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Moyens généraux

Titulaire :
SERES (34377816300117)
Liens de succession de l'établissement :
12/11/2018 : Succession
Prédécesseur : SERES
Accords d'entreprise :
14/04/2022 : Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise SERES pour l'année 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09422009309
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 06/05/2022
Date du texte : 14/04/2022
Date d'effet : 07/05/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERES (NAO 2022)
Siret : 34377816300117
Code APE : 6311Z
Secteur : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/02/1988
Dénomination : SERES
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
01/07/2010 : readcode
N° national/d'enregistrement : 3750851
Date de dépôt : 01/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SERES, SA
Numéro de SIREN : 343778163
Adresse :
10 Avenue Charles De Gaulle
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SERES
Adresse :
10 Avenue Charles De Gaulle
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

11/05/2010 : TRANSACTIO
N° national/d'enregistrement : 3737676
Date de dépôt : 11/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SERES, SA
Numéro de SIREN : 343778163
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SERES
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

18/02/2010 : MyHubMail
N° national/d'enregistrement : 3714519
Date de dépôt : 18/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SERES, SA
Numéro de SIREN : 343778163
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACIB904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SERES
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACIB904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

03/02/2010 : SCAN&ACT
N° national/d'enregistrement : 3710043
Date de dépôt : 03/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SERES, SA
Numéro de SIREN : 343778163
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACI-B904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SERES
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACI-B904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

03/02/2010 : SCANACT
N° national/d'enregistrement : 3710044
Date de dépôt : 03/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SERES, SA
Numéro de SIREN : 343778163
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACI-B904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SERES
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACI-B904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

03/02/2010 : E-PRESTO
N° national/d'enregistrement : 3710045
Date de dépôt : 03/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SERES, SA
Numéro de SIREN : 343778163
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACI-B904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SERES
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACI-B904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

03/02/2010 : Novascan
N° national/d'enregistrement : 3710046
Date de dépôt : 03/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SERES, SA
Numéro de SIREN : 343778163
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACI-B904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SERES
Adresse :
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE ACI-B904
94673 CHARENTON LE PONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

27/08/2009 : AS2-Connect
N° national/d'enregistrement : 3672979
Date de dépôt : 27/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : SERES SA, SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES, SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

27/08/2009 : Doc@Flow
N° national/d'enregistrement : 3672803
Date de dépôt : 27/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : SERES, SA, ACI : B904
Numéro de SIREN : 343778163
Adresse :
10 Avenue Charles de gaulle
94220 CHARENTON LE PONT
FR

Mandataire 1 : SERES, ACI : B904
Adresse :
10 Avenue Charles de gaulle
94220 CHARENTON LE PONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

03/06/2008 : DOCAFACTURE
N° national/d'enregistrement : 3580028
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOC@INVOICE
N° national/d'enregistrement : 3580029
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOCAEDI
N° national/d'enregistrement : 3580030
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOC@FACTURE
N° national/d'enregistrement : 3580031
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOC@DEMAT
N° national/d'enregistrement : 3580032
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOC@EDI
N° national/d'enregistrement : 3580033
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOCATINVOICE
N° national/d'enregistrement : 3580034
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOCATFACTURE
N° national/d'enregistrement : 3580035
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOCATDEMAT
N° national/d'enregistrement : 3580036
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOCATEDI
N° national/d'enregistrement : 3580037
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOCAINVOICE
N° national/d'enregistrement : 3580038
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

03/06/2008 : DOCADEMAT
N° national/d'enregistrement : 3580039
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

17/04/2008 : DOC@MAIL
N° national/d'enregistrement : 3570847
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

17/04/2008 : DOCATMAIL
N° national/d'enregistrement : 3570848
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

17/04/2008 : DOCAMAIL
N° national/d'enregistrement : 3570849
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

14/03/2008 : SWmail
N° national/d'enregistrement : 3563154
Date de dépôt : 14/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

31/05/2006 : approb@ctes
N° national/d'enregistrement : 3432529
Date de dépôt : 31/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

31/05/2006 : approbactes
N° national/d'enregistrement : 3432530
Date de dépôt : 31/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SERES SA
Numéro de SIREN : 343778163

Mandataire 1 : SERES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7929
NOJO : 9401MYG96452400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10908
NOJO : 9401MYG89975300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
26/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°3275
NOJO : 009401MYG873628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : THILLAYE du BOULLAY Charles ; Administrateur : BULL SASSIOUFFI Thierry ; Administrateur : MORIN Jean-Baptiste ; Administrateur : DOCAPOSTE ; Administrateur : BIAIS Alban ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
22/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4443
NOJO : 9401MYG84321200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
16/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2724
NOJO : 009401MYG828177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : VITAL André Jean Marie ; Administrateur : BULL SASSIOUFFI Thierry ; Administrateur : KIEN Louis ; Administrateur : MORIN Jean-Baptiste ; Administrateur : DOCAPOSTVALLET Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
16/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2725
NOJO : 009401MYG828183
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : VITAL André Jean Marie ; Administrateur : BULL SASSIOUFFI Thierry ; Administrateur : MORIN Jean-Baptiste ; Administrateur : DOCAPOSTVALLET Olivier ; Administrateur : BIAIS Alban ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8883
NOJO : 9401MYG77376000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
26/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4736
NOJO : 9401MYG72770700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17836
NOJO : 119401426671807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
07/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°3131
NOJO : 940119401407446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : VITAL André Jean Marie en fonction le 20 Juillet 2009 ; Administrateur : BULL SAS représenté par SIOUFFI Thierry modification le 21 Mars 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 30 Juillet 2012 ; Administrateur : DOCAPOST représenté par VALLET Olivier modification le 20 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles en fonction le 30 Juillet 2012 ; Administrateur : KIEN Louis en fonction le 04 Décembre 2017 ; Administrateur : MORIN Jean-Baptiste en fonction le 04 Décembre 2017
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13083
NOJO : 119401399015889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13123
NOJO : 119401375508063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
03/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1894
NOJO : BXB16028001011K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : VITAL André Jean Marie en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : BULL SAS représenté par SIOUFFI Thierry modification le 21 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 30 Juillet 2012 Administrateur : DOCAPOST représenté par BARNEOUD Murielle modification le 17 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles en fonction le 30 Juillet 2012 Administrateur : BENOLAUT Jacques en fonction le 18 Mars 2015 Administrateur : KAYANAKIS Ian en fonction le 27 Janvier 2016
21/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°2864
NOJO : BXB15287002402L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : VITAL André Jean Marie en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : BULL SAS représenté par SIOUFFI Thierry modification le 21 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 30 Juillet 2012 Administrateur : DOCAPOST représenté par BARNEOUD Murielle modification le 17 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles en fonction le 30 Juillet 2012 Administrateur : BENOLAUT Jacques en fonction le 18 Mars 2015
03/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10419
NOJO : 119401352769787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
26/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1805
NOJO : BXB15078001424D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : VITAL André Jean Marie en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : DESTISON Philippe Marcel en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : BULL SAS représenté par SIOUFFI Thierry modification le 21 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 30 Juillet 2012 Administrateur : DOCAPOST représenté par BARNEOUD Murielle modification le 17 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles en fonction le 30 Juillet 2012 Administrateur : BENOLAUT Jacques en fonction le 18 Mars 2015
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8541
NOJO : 119401327429200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12474
NOJO : 119401305290026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
29/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12990
NOJO : BXC122220401342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
07/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1611
NOJO : BXB12213001622S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MAINDRAULT Gilles en fonction le 20 Juillet 2009 Président du conseil d'administration et directeur général : VITAL André Jean Marie en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : DESTISON Philippe Marcel en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : BULL SAS représenté par SIOUFFI Thierry modification le 21 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 30 Juillet 2012 Administrateur : DOCAPOST représenté par BARNEOUD Murielle modification le 17 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles en fonction le 30 Juillet 2012
23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14270
NOJO : BXC11255030436M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10-12 avenue Charles de Gaulle
94220 Charenton-le-Pont
31/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°4676
NOJO : BXB11084002568Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MAINDRAULT Gilles en fonction le 20 Juillet 2009 Président du conseil d'administration et directeur général : VITAL André Jean Marie en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : DESTISON Philippe Marcel en fonction le 20 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLET Philippe en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : BULL SAS représenté par SIOUFFI Thierry modification le 21 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : DOCAPOST représenté par BARNEOUD Murielle modification le 17 Février 2011
25/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°3876
NOJO : BXB11049000383H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MAINDRAULT Gilles en fonction le 20 Juillet 2009 Président du conseil d'administration et directeur général : VITAL André Jean Marie en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : DESTISON Philippe Marcel en fonction le 20 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLET Philippe en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : BULL SAS représenté par BARBERIS Jean-Pierre en fonction le 20 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 20 Juillet 2009 Administrateur : DOCAPOST représenté par BARNEOUD Murielle modification le 17 Février 2011
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10328
NOJO : BXC10218017512I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9304
NOJO : BXC08204012592C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
20 rue Dieumegard
93400 Saint-Ouen
28/07/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1133
NOJO : BXA08203003506E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Créteil 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MAINDRAULT Gilles Président du conseil d'administration et directeur général : VITAL André Jean Marie Administrateur : DESTISON Philippe Marcel Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLET Philippe Administrateur : BULL SAS représenté par BARBERIS Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Administrateur : DOC@POST
Montant du capital : 1013786.00 EUR

Adresse :
10-12 avenue Charles de Gaulle
94220 Charenton-le-Pont
29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8333
NOJO : BXC08205003808G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 778 163
Dénomination : SERES
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
20 rue Dieumegard
93400 Saint-Ouen
Historique de l'unité légale :
28/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
12/11/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00117
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
01/07/2009 : code NIC
Code NIC : 00075
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités de banques de données (NAF1993 : 72.4Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : SERES
31/12/1993 : dénomination
Dénomination : ATHESA SERES
Représentants légaux :
02/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : THILLAYE du BOULLAY Charles
Né le 21/07/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
18 Rue Notre Dame de Lorette
75009 PARIS
FRANCE
02/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : THILLAYE du BOULLAY Charles
Né le 21/07/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 Rue Notre Dame de Lorette
75009 PARIS
FRANCE
02/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : THILLAYE du BOULLAY Charles
Né le 21/07/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 Rue Notre Dame de Lorette
75009 PARIS
FRANCE
02/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Morale

Nom : BULL SAS
Siren : 642058739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rue Jean Jaurès
78340 Les Clayes-sous-Bois
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SIOUFFI Thierry
Né le 30/09/1962 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
02/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Jean-Baptiste
Né le 11/07/1976 à Clamart (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 Boulevard Emile Augier
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE
02/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Morale

Nom : DOCAPOSTE
Siren : 493376008
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
02/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : BIAIS Alban
Né le 26/07/1968 à Ris-Orangis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4B Rue du Général Clavery
78110 VESINET
FRANCE
02/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : VITAL André Jean Marie
Né le 15/06/1960 à Saint-Palais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
22 Rue de Cherbourg
75015 Paris
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : VITAL André Jean Marie
Né le 15/06/1960 à Saint-Palais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
22 Rue de Cherbourg
75015 Paris
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Morale

Nom : BULL SAS
Siren : 642058739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rue Jean Jaurès
78340 Les Clayes-sous-Bois
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SIOUFFI Thierry
Né le 30/09/1962 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Morale

Nom : DOCAPOST
Siren : 493376008
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
10/12 Avenue Charles de Gaulle
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE
Représentant permanent

Nom : VALLET Olivier
Né le 03/01/1965 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : KIEN Louis
Né le 28/09/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
39 Rue Etienne Dolet
95100 Argenteuil
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Jean-Baptiste
Né le 11/07/1976 à Clamart (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 Boulevard Emile Augier
75116 Paris
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : RAINAUT Gilles
Né le 20/08/1956 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : VITAL André Jean Marie
Né le 15/06/1960 à Saint-Palais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
22 Rue de Cherbourg
75015 Paris
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : VITAL André Jean Marie
Né le 15/06/1960 à Saint-Palais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
22 Rue de Cherbourg
75015 Paris
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Morale

Nom : BULL SAS
Siren : 642058739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rue Jean Jaurès
78340 Les Clayes-sous-Bois
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SIOUFFI Thierry
Né le 30/09/1962 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Morale

Nom : DOCAPOST
Siren : 493376008
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
10/12 Avenue Charles de Gaulle
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE
Représentant permanent

Nom : VALLET Olivier
Né le 03/01/1965 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : KIEN Louis
Né le 28/09/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
39 Rue Etienne Dolet
95100 Argenteuil
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Jean-Baptiste
Né le 11/07/1976 à Clamart (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 Boulevard Emile Augier
75116 Paris
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
19/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Personne Physique

Nom : RAINAUT Gilles
Né le 20/08/1956 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°1988 déposé le 24/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
22/12/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°1988 déposé le 24/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/11/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°14041 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
09/11/2018 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°62709 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
Décision : ancien siège : 10/12 av Charles de Gaulle 94220 CHARENTON LE PONT
09/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°62709 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
09/11/2018 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°62709 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
Décision : ancien siège : 10/12 av Charles de Gaulle 94220 CHARENTON LE PONT
09/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°62709 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
27/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°14034 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°23537 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°23537 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé
19/10/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°23424 déposé le 04/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/10/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°23424 déposé le 04/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
02/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°1616 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
02/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°1616 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/07/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°15274 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/07/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°15274 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
13/02/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°4421 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/02/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°4421 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°11116 déposé le 30/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°11116 déposé le 30/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/03/2011 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°4286 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
01/03/2011 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°4286 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
01/12/2010 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°2616 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
01/12/2010 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°2616 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
25/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°9766 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
25/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°9766 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 20 rue Dieumegard 93400 SAINT OUEN
25/05/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°9766 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
25/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°9766 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
25/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°9766 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 20 rue Dieumegard 93400 SAINT OUEN
25/05/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°9766 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
02/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1988
Activité : La société à pour objet d'offrir à ses clients des produits et des services dans le domaine informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Siège

Adresse :
45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
19/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Type : Etablissement principal

Adresse :
45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1988
Activité : La société à pour objet d'offrir à ses clients des produits et des services dans le domaine informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B00023
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Espace Performance
Batiment A1
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2010
Activité : conception et commercialisation de produits logiciels, prestations de services informatiques aux entreprises
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - url EDIXI
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
10 rue Gaëtan Rondeau Immeuble le Mercure
BP 20304
44203 Nantes CEDEX 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2010
Activité : Elaboration et éditions de logiciels de lecture automatique de document et reconnaissance d' adresse postale
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - ERES AS
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2009B05489
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
20 Rue Dieumegard
93400 Saint-Ouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : La société à pour objet d'offrir à ses clients des produits et des services dans le domaine de l'informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1997B00777
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
327 Boulevard Michelet
13009 Marseille
FRANCE
Enseigne : SERES SA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Opérateur de réseau de télécommunication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/02/2022 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège
19/11/2018 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 15733
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège
Personnes morales :
02/02/2022 : SERES
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1013786.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 78 années
19/11/2018 : SERES
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1013786.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 78 années
04/05/2017 : SERES
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/02/1988

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2010 : SERES
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non
17/09/2009 : SERES
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2009

Economie sociale et solidaire : Non
04/08/2009 : SERES
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SERES
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1997

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°25047 déposé le 19/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°10756 déposé le 24/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°11514 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°12296 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°12296 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°17249 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°17249 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°12988 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°12988 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°13363 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°13363 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°12077 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°12077 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°13018 déposé le 21/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°13018 déposé le 21/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°9830 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°9830 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°12326 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°12326 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°8955 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02862
Dépôt : N°8955 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 14145 du 06/07/2022
Numéro de gestion : 2009B02862
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement45 43045 430
CXFrais de développement ou de recherche et développement814 728814 728
AFConcessions, brevets et droits similaires9 387 8126 733 4282 654 3842 049 010
AHFonds commercial2 482 108952 3071 529 8011 529 801
AJAutres immobilisations incorporelles1 335 3221 335 3221 024 191
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles21 20021 200
APConstructions698 615694 7773 8389 324
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels378 406158 596219 810298 334
ATAutres immobilisations corporelles4 438 2203 614 618823 602263 969
AXAvances et acomptes4 5064 506
CUAutres participations1 145 80025 0001 120 8001 145 800
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières160 106160 106162 237
BJTOTAL (I)20 912 26913 038 8847 873 3856 482 682
BPEn cours de production de services45 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 99210 9929 180
BXClients et comptes rattachés8 231 899101 6508 130 2507 884 787
BZAutres créances2 362 361240 0002 122 3612 531 553
CFDisponibilités220
CHCharges constatées d’avance235 086235 086169 648
CJTOTAL (II)10 840 338341 65010 498 68810 640 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)31 752 60713 380 53418 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 013 7861 013 786
DDRéserve légale (1)101 380101 380
DGAutres réserves138 39277 078
DHReport à nouveau7 124 8766 923 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 377 0301 259 648
DLTOTAL (I)9 755 4649 375 219
DQProvisions pour charges1 156 635796 347
DRTOTAL (III)1 156 635796 347
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)94 131
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 733 3511 449 220
DYDettes fiscales et sociales3 999 8793 909 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692
EAAutres dettes1 202 9791 355 289
EBProduits constatés d’avance (2)210 942237 445
ECTOTAL (IV)7 459 9746 951 505
EETOTAL GENERAL (I à V)18 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 102104 102260 878
FDProduction vendue biens361 753361 753244 743
FGProduction vendue services18 538 003514 39019 052 39317 721 455
FJChiffres d’affaires nets19 003 858514 39019 518 24818 227 076
FMProduction stockée-45 00013 300
FNProduction immobilisée1 335 322949 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges321 6869 610
FQAutres produits7 58911 346
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 137 84519 211 224
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 534204 921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 413
FWAutres achats et charges externes7 102 0125 888 745
FXImpôts, taxes et versements assimilés414 309348 595
FYSalaires et traitements6 915 7316 617 754
FZCharges sociales3 341 8883 210 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 509 6941 419 165
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions159 282116 784
GEAutres charges84 376127 593
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 669 82617 941 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 468 0181 269 622
GJProduits financiers de participations150 000150 000
GLAutres intérêts et produits assimilés19 80026 100
GNDifférences positives de change820
GPTotal des produits financiers (V)170 620176 100
GQDotations financières sur amortissements et provisions288 30220 949
GRIntérêts et charges assimilées8721 193
GSDifférences négatives de change198752
GUTotal des charges financières (VI)289 37222 893
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-118 752153 207
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2661 422 829
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 001
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2508 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)751-8 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 274102 114
HKImpôts sur les bénéfices (X)-106 28753 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 309 46619 387 324
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 932 43518 127 676
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 377 0301 259 648
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche860 158860 158
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 983 1311 238 1347 221 265
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 199 156271 5602 7254 467 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 042 4451 509 6942 72512 549 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 156 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges796 347619 614259 3261 156 635
6Asur immobilisations – incorporelles464 470464 470
9Usur immobilisations – titres de participation25 000
6TSur comptes clients104 25559 75562 360101 650
6XAutres provisions pour dépréciation240 000240 000
7BTotal Provisions pour dépréciation568 725324 75562 360831 120
7CTOTAL GENERAL1 365 072944 369321 6861 987 755
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation159 282321 686
UG- Financières288 302
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières160 106
VAClients douteux ou litigieux121 094
UXAutres créances clients8 110 805
UYPersonnel et comptes rattachés8 570
VBT. V. A.402 305
VPDivers1 512 718
VCGroupe et associés310 900
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)95 690
VSCharges constatées d’avance235 086
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 957 2749 752 9771 204 297
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 13194 131
8BFournisseurs et comptes rattaché1 733 3511 733 351
8CPersonnel et comptes rattachés1 006 0381 006 038
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 073 9371 073 937
8EImpôts sur les bénéfices390 275390 275
VWT.V.A.1 527 4291 527 429
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692218 692
VIGroupe et associés1 189 0111 189 011
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 4374 437
8LProduits constatés d’avance210 942210 942
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 450 4447 450 444
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 25047 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 2009B02862
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement45 43045 430
CXFrais de développement ou de recherche et développement814 728814 728
AFConcessions, brevets et droits similaires9 387 8126 733 4282 654 3842 049 010
AHFonds commercial2 482 108952 3071 529 8011 529 801
AJAutres immobilisations incorporelles1 335 3221 335 3221 024 191
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles21 20021 200
APConstructions698 615694 7773 8389 324
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels378 406158 596219 810298 334
ATAutres immobilisations corporelles4 438 2203 614 618823 602263 969
AXAvances et acomptes4 5064 506
CUAutres participations1 145 80025 0001 120 8001 145 800
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières160 106160 106162 237
BJTOTAL (I)20 912 26913 038 8847 873 3856 482 682
BPEn cours de production de services45 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 99210 9929 180
BXClients et comptes rattachés8 231 899101 6508 130 2507 884 787
BZAutres créances2 362 361240 0002 122 3612 531 553
CFDisponibilités220
CHCharges constatées d’avance235 086235 086169 648
CJTOTAL (II)10 840 338341 65010 498 68810 640 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)31 752 60713 380 53418 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 013 7861 013 786
DDRéserve légale (1)101 380101 380
DGAutres réserves138 39277 078
DHReport à nouveau7 124 8766 923 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 377 0301 259 648
DLTOTAL (I)9 755 4649 375 219
DQProvisions pour charges1 156 635796 347
DRTOTAL (III)1 156 635796 347
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)94 131
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 733 3511 449 220
DYDettes fiscales et sociales3 999 8793 909 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692
EAAutres dettes1 202 9791 355 289
EBProduits constatés d’avance (2)210 942237 445
ECTOTAL (IV)7 459 9746 951 505
EETOTAL GENERAL (I à V)18 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 102104 102260 878
FDProduction vendue biens361 753361 753244 743
FGProduction vendue services18 538 003514 39019 052 39317 721 455
FJChiffres d’affaires nets19 003 858514 39019 518 24818 227 076
FMProduction stockée-45 00013 300
FNProduction immobilisée1 335 322949 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges321 6869 610
FQAutres produits7 58911 346
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 137 84519 211 224
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 534204 921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 413
FWAutres achats et charges externes7 102 0125 888 745
FXImpôts, taxes et versements assimilés414 309348 595
FYSalaires et traitements6 915 7316 617 754
FZCharges sociales3 341 8883 210 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 509 6941 419 165
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions159 282116 784
GEAutres charges84 376127 593
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 669 82617 941 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 468 0181 269 622
GJProduits financiers de participations150 000150 000
GLAutres intérêts et produits assimilés19 80026 100
GNDifférences positives de change820
GPTotal des produits financiers (V)170 620176 100
GQDotations financières sur amortissements et provisions288 30220 949
GRIntérêts et charges assimilées8721 193
GSDifférences négatives de change198752
GUTotal des charges financières (VI)289 37222 893
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-118 752153 207
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2661 422 829
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 001
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2508 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)751-8 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 274102 114
HKImpôts sur les bénéfices (X)-106 28753 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 309 46619 387 324
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 932 43518 127 676
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 377 0301 259 648
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche860 158860 158
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 983 1311 238 1347 221 265
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 199 156271 5602 7254 467 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 042 4451 509 6942 72512 549 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 156 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges796 347619 614259 3261 156 635
6Asur immobilisations – incorporelles464 470464 470
9Usur immobilisations – titres de participation25 000
6TSur comptes clients104 25559 75562 360101 650
6XAutres provisions pour dépréciation240 000240 000
7BTotal Provisions pour dépréciation568 725324 75562 360831 120
7CTOTAL GENERAL1 365 072944 369321 6861 987 755
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation159 282321 686
UG- Financières288 302
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières160 106
VAClients douteux ou litigieux121 094
UXAutres créances clients8 110 805
UYPersonnel et comptes rattachés8 570
VBT. V. A.402 305
VPDivers1 512 718
VCGroupe et associés310 900
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)95 690
VSCharges constatées d’avance235 086
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 957 2749 752 9771 204 297
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 13194 131
8BFournisseurs et comptes rattaché1 733 3511 733 351
8CPersonnel et comptes rattachés1 006 0381 006 038
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 073 9371 073 937
8EImpôts sur les bénéfices390 275390 275
VWT.V.A.1 527 4291 527 429
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692218 692
VIGroupe et associés1 189 0111 189 011
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 4374 437
8LProduits constatés d’avance210 942210 942
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 450 4447 450 444
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 10756 du 24/07/2020
Numéro de gestion : 2009B02862
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement45 43045 430
CXFrais de développement ou de recherche et développement814 728814 728
AFConcessions, brevets et droits similaires9 387 8126 733 4282 654 3842 049 010
AHFonds commercial2 482 108952 3071 529 8011 529 801
AJAutres immobilisations incorporelles1 335 3221 335 3221 024 191
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles21 20021 200
APConstructions698 615694 7773 8389 324
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels378 406158 596219 810298 334
ATAutres immobilisations corporelles4 438 2203 614 618823 602263 969
AXAvances et acomptes4 5064 506
CUAutres participations1 145 80025 0001 120 8001 145 800
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières160 106160 106162 237
BJTOTAL (I)20 912 26913 038 8847 873 3856 482 682
BPEn cours de production de services45 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 99210 9929 180
BXClients et comptes rattachés8 231 899101 6508 130 2507 884 787
BZAutres créances2 362 361240 0002 122 3612 531 553
CFDisponibilités220
CHCharges constatées d’avance235 086235 086169 648
CJTOTAL (II)10 840 338341 65010 498 68810 640 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)31 752 60713 380 53418 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 013 7861 013 786
DDRéserve légale (1)101 380101 380
DGAutres réserves138 39277 078
DHReport à nouveau7 124 8766 923 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 377 0301 259 648
DLTOTAL (I)9 755 4649 375 219
DQProvisions pour charges1 156 635796 347
DRTOTAL (III)1 156 635796 347
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)94 131
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 733 3511 449 220
DYDettes fiscales et sociales3 999 8793 909 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692
EAAutres dettes1 202 9791 355 289
EBProduits constatés d’avance (2)210 942237 445
ECTOTAL (IV)7 459 9746 951 505
EETOTAL GENERAL (I à V)18 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 102104 102260 878
FDProduction vendue biens361 753361 753244 743
FGProduction vendue services18 538 003514 39019 052 39317 721 455
FJChiffres d’affaires nets19 003 858514 39019 518 24818 227 076
FMProduction stockée-45 00013 300
FNProduction immobilisée1 335 322949 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges321 6869 610
FQAutres produits7 58911 346
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 137 84519 211 224
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 534204 921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 413
FWAutres achats et charges externes7 102 0125 888 745
FXImpôts, taxes et versements assimilés414 309348 595
FYSalaires et traitements6 915 7316 617 754
FZCharges sociales3 341 8883 210 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 509 6941 419 165
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions159 282116 784
GEAutres charges84 376127 593
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 669 82617 941 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 468 0181 269 622
GJProduits financiers de participations150 000150 000
GLAutres intérêts et produits assimilés19 80026 100
GNDifférences positives de change820
GPTotal des produits financiers (V)170 620176 100
GQDotations financières sur amortissements et provisions288 30220 949
GRIntérêts et charges assimilées8721 193
GSDifférences négatives de change198752
GUTotal des charges financières (VI)289 37222 893
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-118 752153 207
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2661 422 829
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 001
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2508 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)751-8 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 274102 114
HKImpôts sur les bénéfices (X)-106 28753 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 309 46619 387 324
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 932 43518 127 676
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 377 0301 259 648
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche860 158860 158
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 983 1311 238 1347 221 265
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 199 156271 5602 7254 467 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 042 4451 509 6942 72512 549 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 156 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges796 347619 614259 3261 156 635
6Asur immobilisations – incorporelles464 470464 470
9Usur immobilisations – titres de participation25 000
6TSur comptes clients104 25559 75562 360101 650
6XAutres provisions pour dépréciation240 000240 000
7BTotal Provisions pour dépréciation568 725324 75562 360831 120
7CTOTAL GENERAL1 365 072944 369321 6861 987 755
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation159 282321 686
UG- Financières288 302
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières160 106
VAClients douteux ou litigieux121 094
UXAutres créances clients8 110 805
UYPersonnel et comptes rattachés8 570
VBT. V. A.402 305
VPDivers1 512 718
VCGroupe et associés310 900
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)95 690
VSCharges constatées d’avance235 086
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 957 2749 752 9771 204 297
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 13194 131
8BFournisseurs et comptes rattaché1 733 3511 733 351
8CPersonnel et comptes rattachés1 006 0381 006 038
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 073 9371 073 937
8EImpôts sur les bénéfices390 275390 275
VWT.V.A.1 527 4291 527 429
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692218 692
VIGroupe et associés1 189 0111 189 011
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 4374 437
8LProduits constatés d’avance210 942210 942
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 450 4447 450 444
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 11514 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2009B02862
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement45 43045 430
CXFrais de développement ou de recherche et développement814 728814 728
AFConcessions, brevets et droits similaires9 387 8126 733 4282 654 3842 049 010
AHFonds commercial2 482 108952 3071 529 8011 529 801
AJAutres immobilisations incorporelles1 335 3221 335 3221 024 191
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles21 20021 200
APConstructions698 615694 7773 8389 324
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels378 406158 596219 810298 334
ATAutres immobilisations corporelles4 438 2203 614 618823 602263 969
AXAvances et acomptes4 5064 506
CUAutres participations1 145 80025 0001 120 8001 145 800
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières160 106160 106162 237
BJTOTAL (I)20 912 26913 038 8847 873 3856 482 682
BPEn cours de production de services45 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 99210 9929 180
BXClients et comptes rattachés8 231 899101 6508 130 2507 884 787
BZAutres créances2 362 361240 0002 122 3612 531 553
CFDisponibilités220
CHCharges constatées d’avance235 086235 086169 648
CJTOTAL (II)10 840 338341 65010 498 68810 640 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)31 752 60713 380 53418 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 013 7861 013 786
DDRéserve légale (1)101 380101 380
DGAutres réserves138 39277 078
DHReport à nouveau7 124 8766 923 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 377 0301 259 648
DLTOTAL (I)9 755 4649 375 219
DQProvisions pour charges1 156 635796 347
DRTOTAL (III)1 156 635796 347
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)94 131
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 733 3511 449 220
DYDettes fiscales et sociales3 999 8793 909 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692
EAAutres dettes1 202 9791 355 289
EBProduits constatés d’avance (2)210 942237 445
ECTOTAL (IV)7 459 9746 951 505
EETOTAL GENERAL (I à V)18 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 102104 102260 878
FDProduction vendue biens361 753361 753244 743
FGProduction vendue services18 538 003514 39019 052 39317 721 455
FJChiffres d’affaires nets19 003 858514 39019 518 24818 227 076
FMProduction stockée-45 00013 300
FNProduction immobilisée1 335 322949 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges321 6869 610
FQAutres produits7 58911 346
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 137 84519 211 224
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 534204 921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 413
FWAutres achats et charges externes7 102 0125 888 745
FXImpôts, taxes et versements assimilés414 309348 595
FYSalaires et traitements6 915 7316 617 754
FZCharges sociales3 341 8883 210 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 509 6941 419 165
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions159 282116 784
GEAutres charges84 376127 593
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 669 82617 941 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 468 0181 269 622
GJProduits financiers de participations150 000150 000
GLAutres intérêts et produits assimilés19 80026 100
GNDifférences positives de change820
GPTotal des produits financiers (V)170 620176 100
GQDotations financières sur amortissements et provisions288 30220 949
GRIntérêts et charges assimilées8721 193
GSDifférences négatives de change198752
GUTotal des charges financières (VI)289 37222 893
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-118 752153 207
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2661 422 829
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 001
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2508 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)751-8 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 274102 114
HKImpôts sur les bénéfices (X)-106 28753 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 309 46619 387 324
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 932 43518 127 676
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 377 0301 259 648
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche860 158860 158
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 983 1311 238 1347 221 265
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 199 156271 5602 7254 467 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 042 4451 509 6942 72512 549 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 156 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges796 347619 614259 3261 156 635
6Asur immobilisations – incorporelles464 470464 470
9Usur immobilisations – titres de participation25 000
6TSur comptes clients104 25559 75562 360101 650
6XAutres provisions pour dépréciation240 000240 000
7BTotal Provisions pour dépréciation568 725324 75562 360831 120
7CTOTAL GENERAL1 365 072944 369321 6861 987 755
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation159 282321 686
UG- Financières288 302
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières160 106
VAClients douteux ou litigieux121 094
UXAutres créances clients8 110 805
UYPersonnel et comptes rattachés8 570
VBT. V. A.402 305
VPDivers1 512 718
VCGroupe et associés310 900
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)95 690
VSCharges constatées d’avance235 086
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 957 2749 752 9771 204 297
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 13194 131
8BFournisseurs et comptes rattaché1 733 3511 733 351
8CPersonnel et comptes rattachés1 006 0381 006 038
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 073 9371 073 937
8EImpôts sur les bénéfices390 275390 275
VWT.V.A.1 527 4291 527 429
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692218 692
VIGroupe et associés1 189 0111 189 011
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 4374 437
8LProduits constatés d’avance210 942210 942
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 450 4447 450 444
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 12296 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2009B02862
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement45 43045 430
CXFrais de développement ou de recherche et développement814 728814 728
AFConcessions, brevets et droits similaires9 387 8126 733 4282 654 3842 049 010
AHFonds commercial2 482 108952 3071 529 8011 529 801
AJAutres immobilisations incorporelles1 335 3221 335 3221 024 191
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles21 20021 200
APConstructions698 615694 7773 8389 324
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels378 406158 596219 810298 334
ATAutres immobilisations corporelles4 438 2203 614 618823 602263 969
AXAvances et acomptes4 5064 506
CUAutres participations1 145 80025 0001 120 8001 145 800
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières160 106160 106162 237
BJTOTAL (I)20 912 26913 038 8847 873 3856 482 682
BPEn cours de production de services45 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 99210 9929 180
BXClients et comptes rattachés8 231 899101 6508 130 2507 884 787
BZAutres créances2 362 361240 0002 122 3612 531 553
CFDisponibilités220
CHCharges constatées d’avance235 086235 086169 648
CJTOTAL (II)10 840 338341 65010 498 68810 640 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)31 752 60713 380 53418 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 013 7861 013 786
DDRéserve légale (1)101 380101 380
DGAutres réserves138 39277 078
DHReport à nouveau7 124 8766 923 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 377 0301 259 648
DLTOTAL (I)9 755 4649 375 219
DQProvisions pour charges1 156 635796 347
DRTOTAL (III)1 156 635796 347
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)94 131
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 733 3511 449 220
DYDettes fiscales et sociales3 999 8793 909 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692
EAAutres dettes1 202 9791 355 289
EBProduits constatés d’avance (2)210 942237 445
ECTOTAL (IV)7 459 9746 951 505
EETOTAL GENERAL (I à V)18 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 102104 102260 878
FDProduction vendue biens361 753361 753244 743
FGProduction vendue services18 538 003514 39019 052 39317 721 455
FJChiffres d’affaires nets19 003 858514 39019 518 24818 227 076
FMProduction stockée-45 00013 300
FNProduction immobilisée1 335 322949 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges321 6869 610
FQAutres produits7 58911 346
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 137 84519 211 224
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 534204 921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 413
FWAutres achats et charges externes7 102 0125 888 745
FXImpôts, taxes et versements assimilés414 309348 595
FYSalaires et traitements6 915 7316 617 754
FZCharges sociales3 341 8883 210 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 509 6941 419 165
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions159 282116 784
GEAutres charges84 376127 593
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 669 82617 941 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 468 0181 269 622
GJProduits financiers de participations150 000150 000
GLAutres intérêts et produits assimilés19 80026 100
GNDifférences positives de change820
GPTotal des produits financiers (V)170 620176 100
GQDotations financières sur amortissements et provisions288 30220 949
GRIntérêts et charges assimilées8721 193
GSDifférences négatives de change198752
GUTotal des charges financières (VI)289 37222 893
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-118 752153 207
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2661 422 829
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 001
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2508 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)751-8 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 274102 114
HKImpôts sur les bénéfices (X)-106 28753 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 309 46619 387 324
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 932 43518 127 676
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 377 0301 259 648
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche860 158860 158
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 983 1311 238 1347 221 265
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 199 156271 5602 7254 467 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 042 4451 509 6942 72512 549 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 156 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges796 347619 614259 3261 156 635
6Asur immobilisations – incorporelles464 470464 470
9Usur immobilisations – titres de participation25 000
6TSur comptes clients104 25559 75562 360101 650
6XAutres provisions pour dépréciation240 000240 000
7BTotal Provisions pour dépréciation568 725324 75562 360831 120
7CTOTAL GENERAL1 365 072944 369321 6861 987 755
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation159 282321 686
UG- Financières288 302
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières160 106
VAClients douteux ou litigieux121 094
UXAutres créances clients8 110 805
UYPersonnel et comptes rattachés8 570
VBT. V. A.402 305
VPDivers1 512 718
VCGroupe et associés310 900
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)95 690
VSCharges constatées d’avance235 086
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 957 2749 752 9771 204 297
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 13194 131
8BFournisseurs et comptes rattaché1 733 3511 733 351
8CPersonnel et comptes rattachés1 006 0381 006 038
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 073 9371 073 937
8EImpôts sur les bénéfices390 275390 275
VWT.V.A.1 527 4291 527 429
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692218 692
VIGroupe et associés1 189 0111 189 011
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 4374 437
8LProduits constatés d’avance210 942210 942
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 450 4447 450 444
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 17249 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2009B02862
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement45 43045 430
CXFrais de développement ou de recherche et développement814 728814 728
AFConcessions, brevets et droits similaires9 387 8126 733 4282 654 3842 049 010
AHFonds commercial2 482 108952 3071 529 8011 529 801
AJAutres immobilisations incorporelles1 335 3221 335 3221 024 191
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles21 20021 200
APConstructions698 615694 7773 8389 324
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels378 406158 596219 810298 334
ATAutres immobilisations corporelles4 438 2203 614 618823 602263 969
AXAvances et acomptes4 5064 506
CUAutres participations1 145 80025 0001 120 8001 145 800
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières160 106160 106162 237
BJTOTAL (I)20 912 26913 038 8847 873 3856 482 682
BPEn cours de production de services45 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 99210 9929 180
BXClients et comptes rattachés8 231 899101 6508 130 2507 884 787
BZAutres créances2 362 361240 0002 122 3612 531 553
CFDisponibilités220
CHCharges constatées d’avance235 086235 086169 648
CJTOTAL (II)10 840 338341 65010 498 68810 640 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)31 752 60713 380 53418 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 013 7861 013 786
DDRéserve légale (1)101 380101 380
DGAutres réserves138 39277 078
DHReport à nouveau7 124 8766 923 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 377 0301 259 648
DLTOTAL (I)9 755 4649 375 219
DQProvisions pour charges1 156 635796 347
DRTOTAL (III)1 156 635796 347
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)94 131
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 733 3511 449 220
DYDettes fiscales et sociales3 999 8793 909 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692
EAAutres dettes1 202 9791 355 289
EBProduits constatés d’avance (2)210 942237 445
ECTOTAL (IV)7 459 9746 951 505
EETOTAL GENERAL (I à V)18 372 07317 123 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 102104 102260 878
FDProduction vendue biens361 753361 753244 743
FGProduction vendue services18 538 003514 39019 052 39317 721 455
FJChiffres d’affaires nets19 003 858514 39019 518 24818 227 076
FMProduction stockée-45 00013 300
FNProduction immobilisée1 335 322949 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges321 6869 610
FQAutres produits7 58911 346
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 137 84519 211 224
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 534204 921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 413
FWAutres achats et charges externes7 102 0125 888 745
FXImpôts, taxes et versements assimilés414 309348 595
FYSalaires et traitements6 915 7316 617 754
FZCharges sociales3 341 8883 210 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 509 6941 419 165
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GEAutres charges84 376127 593
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 669 82617 941 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 468 0181 269 622
GJProduits financiers de participations150 000150 000
GLAutres intérêts et produits assimilés19 80026 100
GNDifférences positives de change820
GPTotal des produits financiers (V)170 620176 100
GQDotations financières sur amortissements et provisions288 30220 949
GRIntérêts et charges assimilées8721 193
GSDifférences négatives de change198752
GUTotal des charges financières (VI)289 37222 893
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-118 752153 207
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2661 422 829
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 001
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2508 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)751-8 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 274102 114
HKImpôts sur les bénéfices (X)-106 28753 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 309 46619 387 324
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 932 43518 127 676
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 377 0301 259 648
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche860 158860 158
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 983 1311 238 1347 221 265
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 199 156271 5602 7254 467 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 042 4451 509 6942 72512 549 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 156 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges796 347619 614259 3261 156 635
6Asur immobilisations – incorporelles464 470464 470
9Usur immobilisations – titres de participation25 000
6TSur comptes clients104 25559 75562 360101 650
6XAutres provisions pour dépréciation240 000240 000
7BTotal Provisions pour dépréciation568 725324 75562 360831 120
7CTOTAL GENERAL1 365 072944 369321 6861 987 755
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation159 282321 686
UG- Financières288 302
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières160 106
VAClients douteux ou litigieux121 094
UXAutres créances clients8 110 805
UYPersonnel et comptes rattachés8 570
VBT. V. A.402 305
VPDivers1 512 718
VCGroupe et associés310 900
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)95 690
VSCharges constatées d’avance235 086
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 957 2749 752 9771 204 297
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 13194 131
8BFournisseurs et comptes rattaché1 733 3511 733 351
8CPersonnel et comptes rattachés1 006 0381 006 038
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 073 9371 073 937
8EImpôts sur les bénéfices390 275390 275
VWT.V.A.1 527 4291 527 429
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés218 692218 692
VIGroupe et associés1 189 0111 189 011
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 4374 437
8LProduits constatés d’avance210 942210 942
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 450 4447 450 444

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