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de Brasseuse

SERFIM T.I.C.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/10/2001
Dénomination usuelle : SERFIM T.I.C.
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43190395400029 / Siren : 431903954 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 36 431903954
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
42 : Génie civil
Cette division comprend la construction générale d’ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construc- tion neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfa- briquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d’ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d’aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d’irrigation, systèmes d’assainissement, installations industrielles, conduites et li- gnes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité.
42.2 : Construction de réseaux et de lignes
42.22 : Construction de réseaux électriques et de télécommunications
42.22Z : Construction de réseaux électriques et de télécommunications
Cette sous-classe comprend la construction de lignes de distribution pour l’électricité et les télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types.

Cette sous-classe comprend :
- la construction de lignes de transport d’énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
- la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
- la construction de lignes d’alimentation pour voies ferrées, yc caténaires
- la construction de centrales électriques de tous types (nucléaires, thermiques classiques, hydrauliques, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- la pose de câbles sous-marins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de maîtrise d’œuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- les travaux d’installation électrique dans le bâtiment (cf.43.21A)
- l’installation d’appareils d’éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B) Produits associés : 42.22.11, 42.22.12, 42.22.13, 42.22.21, 42.22.22, 42.22.23
Coordonnées de l'établissement :
SERFIM T.I.C.
Adresse :
2 Chemin DU GENIE
69200 VENISSIEUX
Marchés publics :
31/01/2023 : Marché

Objet : EXTENSION ET MAINTENANCE DISPOSITIF VIDEOPROTECTION
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 21380169900017202201802
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 850 000 €
Date de notification : 26/09/2022

Lieu d'exécution : FONTAINE
Acheteur : VILLE DE FONTAINE

Titulaire :
SERFIM T I C SASU (43190395400029)
23/01/2023 : Marché

Objet : INSTALLATION VIDEO PROTECTION
Classification : 45314310-

Numéro unique d’identification : 213805617000152022VIDEO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 93 785 €
Date de notification : 18/10/2021

Lieu d'exécution : Viriville
Acheteur : COMMUNE DE VIRIVILLE

Titulaire :
SERFIM T I C (43190395400029)
13/01/2023 : Marché

Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 2173005730001120220100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 179 428 €
Date de notification : 25/04/2022

Lieu d'exécution : Brides-les-Bains
Acheteur : MAIRIE BRIDES LES BAINS

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
11/01/2023 : Marché

Objet : Travaux d'optimisation et d'extension du système de vidéoprotection urbain
Classification : Installation de dispositifs de sécurité (45233292)

Numéro unique d’identification : 2133000980001820222203400
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 394 384 €
Date de notification : 22/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie d'Arcachon

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
28/12/2022 : Marché

Objet : Aménagt carrefour feu RD32 Sussinges
Classification : Installation de signalisation routière (45233294)

Numéro unique d’identification : 217401660000632022/TRX FEU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 94 246 €
Date de notification : 23/12/2022

Lieu d'exécution : MARIN
Acheteur : COMMUNE DE MARIN

Titulaire :
SERFIM TIC SAS (43190395400029)
13/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Extension et maintenance préventive et curative du système de vidéo protection et de la fibre optique
Classification : 35125300-

Numéro unique d’identification : 216901991000102022221700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 89 000 €
Date de notification : 30/11/2022

Lieu d'exécution : ST FONS
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-FONS

Titulaire :
gpt SERFIM TIC SERPOLLET (43190395400029)
02/12/2022 : Accord-cadre

Objet : EXTENSION, MODERNISATION ET MAINTENANCE DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION
Classification : 45220000-

Numéro unique d’identification : 216901918000132022/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 24/05/2022

Lieu d'exécution : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Acheteur : COMMUNE DE ST CYR AU MONT D'OR

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
29/11/2022 : Marché

Objet : VIDEOPROTECTION
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 200056133000162022000000000500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 190 105 €
Date de notification : 19/05/2022

Lieu d'exécution : Cours
Acheteur : COMMUNE DE COURS

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
11/10/2022 : Marché

Objet : Fourniture et installation de dispositifs de videoprotection
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 210103768000112022/04/F00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 125 999 €
Date de notification : 11/10/2022

Lieu d'exécution : Saint-Maurice-de-Beynost
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
03/10/2022 : Marché

Objet : EXTENSION ET MAINTENANCE DISPOSITIF VIDEOPROTECTION
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 21380169900017202201801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 850 000 €
Date de notification : 26/09/2022

Lieu d'exécution : FONTAINE
Acheteur : VILLE DE FONTAINE

Titulaire :
SERFIM T I C SASU (43190395400029)
29/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux dans le cadre de l’installation de trois dispositifs de sécurité, systèmes de contrôle d'accès, de vidéoprotection et d’alarmes anti-intrusion dans les bâtiments de l'Institut Polytechnique
Classification : Travaux de câblage électrique (45311100)

Numéro unique d’identification : 1938191250001720222022T1862800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 29/09/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
27/09/2022 : Marché

Objet : EXTENSION ET MAINTENANCE DISPOSITIF VIDEOPROTECTION
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 21380169900017202201800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 850 000 €
Date de notification : 26/09/2022

Lieu d'exécution : FONTAINE
Acheteur : VILLE DE FONTAINE

Titulaire :
SERFIM T I C SASU (43190395400029)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : DEPLOIEMENT VIDEOPROTECTION A AMPLEPUIS
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 216900068000182022TRXVIDEO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 350 000 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : Amplepuis
Acheteur : AMPLEPUIS

Titulaire :
SERFIM / SCTP GROUPEMENT (43190395400029)
08/09/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE EVOLUTIVE DU LOGICIEL SRT (SYSTEME REGULATION TRAFIC) DE LA SOCIETE SERFIM TIC ET PRESTTIONS ASSOCIEES -2021-2025 (SANS CP)
Classification : 72261000-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202121S002100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 06/08/2021

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
SERFIM T I C (43190395400029)
06/07/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation concerne les fournitures et les prestations associées pour le dispositif de gestion des accès d’anti-intrusion et les dispositifs de vidéosurveillance, solutions de logiciels et d’équipements au profit de l'Institut polytechnique
Classification : Système de surveillance vidéo (32323500)

Numéro unique d’identification : 1938191250001720222022F1227700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 06/07/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
20/05/2022 : Marché

Objet : DEPLOIEMENT RESEAU FIBRES OPTIQUES FOURNITURE ET INSTALLATION SYSTEME VIDEO PROTECTION URBAINE
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 213801111000132022DM242101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 194 135 €
Date de notification : 26/01/2022

Lieu d'exécution : CLAIX
Acheteur : MAIRIE DE CLAIX

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
16/05/2022 : Marché

Objet : DEPLOIEMENT RESEAU FIBRES OPTIQUES FOURNITURE ET INSTALLATION SYSTEME VIDEO PROTECTION URBAINE
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 213801111000132022DM242100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 194 135 €
Date de notification : 26/01/2022

Lieu d'exécution : CLAIX
Acheteur : MAIRIE DE CLAIX

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
12/04/2022 : Accord-cadre

Objet : La maintenance préventive et corrective des équipements dynamiques des PC de la DIRCE. Il s’agit des prestations de maintenance réalisées sur les équipements dynamiques des 5 PC sur l’ensemble de son réseau exploité. Il concerne tous les équipements de te
Classification : Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements (50230000)

Numéro unique d’identification : 130001738000172022130017454200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 333 333 €
Date de notification : 12/04/2022

Lieu d'exécution : (10) Aube
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
22/03/2022 : Marché

Objet : Extension d'un système de vidéo protection urbaine sur le territoire communal Phase 2 de déploiement: Lot 1 : Extension d'un système de vidéo protection urbaine sur le territoire communal Phase 2 de déploiement
Classification : Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains (45222000)

Numéro unique d’identification : 21690289000013202285175100
Source : e-marchespublics
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 379 885 €
Date de notification : 07/03/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Saint Pierre de Chandieu

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
07/03/2022 : Marché

Objet : MISE EN PLACE VIDEOPROTECTION
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 2138045780001020220100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 228 000 €
Date de notification : 28/01/2022

Lieu d'exécution : Saint-Siméon-de-Bressieux
Acheteur : Commune ST SIMEON DE BRESSIEUX

Titulaire :
SERFIM T.I.C. (43190395400029)
22/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Travaux de construction maintenance du réseau passif en fibre optique
Classification : Travaux de construction de lignes de communications (45231600)

Numéro unique d’identification : 217300110000122022AO2100700
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 22/02/2022

Lieu d'exécution : ALBERTVILLE
Acheteur : 1 - MAIRIE

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
10/02/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE INSTALLATION SYSTEME VIDEOPROTECTION
Classification : 45311000-

Numéro unique d’identification : 21690264300016202121SUA040000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 17/12/2021

Lieu d'exécution : VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX
Acheteur : VILLE DE VILLEFRANCHE S/SAONE

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Déploiement d'un dispositif de vidéoprotection et d'interconnexion des bâtiments sur le territoire communal ainsi que la fourniture et la maintenance des appareils de vidéoprotection
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 216902593000132021F3101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 08/06/2022

Lieu d'exécution : VENISSIEUX
Acheteur : 14 VILLE 2022

Titulaire :
SERFIM T.I.C. (43190395400029)
29/12/2021 : Marché

Objet : CONTROLE D ACCES ROUTIERS SUR LES VOIES DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L AIN LOT 2 FIBRE OPTIQUE
Classification : 45311000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102021109GMP200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 59 711 €
Date de notification : 04/10/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SERFIM T I C (43190395400029)
29/12/2021 : Marché

Objet : CONTROLE D ACCES ROUTIERS SUR LES VOIES DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L AIN LOT 2 FIBRE OPTIQUE
Classification : 45311000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102021109GMP201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 59 711 €
Date de notification : 04/10/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SERFIM T I C (43190395400029)
06/12/2021 : Marché

Objet : INSTALLATION VIDEOPROTECTION
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 2138045780001020210500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 228 000 €
Date de notification : 22/07/2021

Lieu d'exécution : Saint-Siméon-de-Bressieux
Acheteur : ST SIMEON DE BRESSIEUX

Titulaire :
SERFIM T.I.C. (43190395400029)
19/10/2021 : Accord-cadre

Objet : TVX D'EXTENSION DU RESEAU DE SUPERVISION DE SIGNA TRICOLORE
Classification : 45316100-

Numéro unique d’identification : 21740012600017202121AEP1300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : ANNEMASSE
Acheteur : MAIRIE - ANNEMASSE

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
07/09/2021 : Marché

Objet : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS VIDEO PROTECTION
Classification : 45311200-

Numéro unique d’identification : 219400199001842021M2100170100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 125 486 €
Date de notification : 31/08/2021

Lieu d'exécution : CHENNEVIERES
Acheteur : VILLE DE CHENNEVIERES SUR MARNE

Titulaire :
SERFIM T I C (43190395400029)
25/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Travaux de modernisation et extension du réseau de vidéoprotection & maintenance des installations de vidéoprotection.
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo (50343000)

Numéro unique d’identification : 2194001990018420212021T0889400
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 200 000 €
Date de notification : 25/08/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Chennevières-sur-Marne

Titulaire :
SERFIM T.I.C. (43190395400029)
25/08/2021 : Accord-cadre

Objet : n°202121AC077NB : Construction d’un réseau de télécommunications de fibre optique FttH dans le département de SAONE-ET-LOIRE. - Bourbonnais – Sud Morvan
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 2271000130068820212021T0016500
Source : ternum-bfc
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 19 006 248 €
Date de notification : 25/08/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Département de Saône et Loire

Titulaire :
SERFIM T.I.C. (43190395400029)
20/08/2021 : Accord-cadre

Objet : AO18-123 Contrôles techniques-Contrôles techniques de conformité de feux de circulation permanents
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 213400328000182019RFvYmvH4E/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 808 €
Date de notification : 19/04/2019

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
03/08/2021 : Accord-cadre

Objet : PA19-039 Controle tech feux tricolores-Mission de contrôles techniques périodiques et ponctuels - Lot 4 : Contrôle techniques de conformité de feux de circulation permanents (Relance)
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 213400328000182019NWch4jMx2k00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 44 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 808 €
Date de notification : 19/04/2019

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaires :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
SERFIM T.I.C (43190395400029)
22/03/2021 : Accord-cadre

Objet : MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE VIDEOPROTECTION URBAINE <br />Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : <br />- MAIRIE DE CONCHES SUR GONDOIRE <br />- MAIRIE DE DAMPMART <br />- MAIRIE DE GOUVERNES <br
Classification : Travaux d'installations électriques (45311200)

Numéro unique d’identification : 24770059400010202120011600
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 03/03/2021

Lieu d'exécution : BUSSY SAINT MARTIN
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
01/03/2021 : Marché

Objet : AO20-08-MAINTENANCE ET EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉO PROTECTION
Classification : Services de maintenance de systèmes (50324100)

Numéro unique d’identification : 219300738002712020GGgBBlh37O00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 182 889 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Service technique

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
25/02/2021 : Marché

Objet : 202156 - MN - NI NI - MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION CENTRALISEE DES CARREFOURS A FEUX -
Classification : Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation (50232000)

Numéro unique d’identification : 21260362500014202120215600
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 39 000 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : VALENCE
Acheteur : Ville de Valence

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
07/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance du système de vidéo protection de la ville de Décines-Charpieu
Classification : Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité (50610000)

Numéro unique d’identification : 21690275900010202120200300
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 837 €
Date de notification : 07/01/2021

Lieu d'exécution : Décines Charpieu
Acheteur : Ville de Décines-Charpieu

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
04/01/2021 : Accord-cadre

Objet : ME20073 INFRASTRUCTURE DESSERTE RIP No4 LOT2
Classification : 45232300-

Numéro unique d’identification : 257400085000782020000ME2007300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 000 000 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : Poisy
Acheteur : SYANE

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
08/12/2020 : Marché

Objet : EXTENSION SYSTEME VIDEOPROTECTION
Classification : 45233292-

Numéro unique d’identification : 216901520000172020202000600100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 394 388 €
Date de notification : 18/09/2020

Lieu d'exécution : PIERRE BENITE
Acheteur : COMMUNE DE PIERRE BENITE

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
26/11/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE INSTALLATION ET PARAMETRAGE DU SYSTEME DE REGULATION DU TRAFIC ET TELEGESTION DES CARREFOURS DU GRAND CHAMBERY
Classification : 45316210-

Numéro unique d’identification : 200069110000192020F2003600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : GRAND CHAMBERY BUDGET GENERAL

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
26/11/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE INSTALLATION ET PARAMETRAGE DU SYSTEME DE REGULATION DU TRAFIC ET TELEGESTION DES CARREFOURS DU GRAND CHAMBERY
Classification : 45316210-

Numéro unique d’identification : 200069110000192020F2003601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : GRAND CHAMBERY BUDGET GENERAL

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
26/11/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE INSTALLATION ET PARAMETRAGE DU SYSTEME DE REGULATION DU TRAFIC ET TELEGESTION DES CARREFOURS DU GRAND CHAMBERY
Classification : 45316210-

Numéro unique d’identification : 200069110000192020F2003602
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : GRAND CHAMBERY BUDGET GENERAL

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
21/10/2020 : Marché

Objet : VIDEO SURVEILLANCE
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 213801913000122019WVIDEOSURV00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 391 623 €
Date de notification : 23/07/2019

Lieu d'exécution : Territoire de la commune d'huez
Acheteur : COMMUNE D HUEZ

Titulaire :
SERFIM (43190395400029)
27/05/2020 : Accord-cadre

Objet : L'accord cadre proposé a pour objet la maintenance des équipements dynamiques de régulation du trafic qui sont la propriété du Département du Val de Marne et gérés par le Service de la Coordination, de l'Exploitation et de la Sécurité Routière
Classification : Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements (50230000)

Numéro unique d’identification : 2294002880001020202020S0477200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 27/05/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : CD94 - Conseil départemental du Val-de-Marne

Titulaire :
SERFIM T.I.C. (43190395400029)
31/10/2019 : Accord-cadre

Objet : VideoVBM-Remise � niveau du syst�me de vid�oprotection du site chantier de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin "Descenderie Villarodin-Bourget"
Classification : Système de surveillance vidéo (32323500)

Numéro unique d’identification : 439556952000262019Gwa5C8gsKq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 64 858 €
Date de notification : 24/09/2019

Lieu d'exécution : Savoie
Acheteur : TELT-Tunel Euralpin Lyon Turin

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
23/10/2019 : Accord-cadre

Objet : VIDEOPROTECTION EXTENSION MODERNISATION MAINTENANCE
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 21690029000018201914901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 960 000 €
Date de notification : 10/10/2019

Lieu d'exécution : BRON
Acheteur : BUDGET VILLE 2019

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
23/10/2019 : Accord-cadre

Objet : VIDEOPROTECTION EXTENSION MODERNISATION MAINTENANCE
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 21690029000018201914904
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 960 000 €
Date de notification : 10/10/2019

Lieu d'exécution : BRON
Acheteur : BUDGET VILLE 2019

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
27/06/2019 : Marché

Objet : TRAVAUX EXTENSION DES INSTALLATIONS DE VIDEOPROTECTION
Classification : 45222300-

Numéro unique d’identification : 21740012600017201919ENE0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 63 508 €
Date de notification : 25/06/2019

Lieu d'exécution : ANNEMASSE
Acheteur : MAIRIE - ANNEMASSE

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
20/02/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance du système de vidéoprotection
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo (50343000)

Numéro unique d’identification : 21010376800011201903S00
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 06/02/2019

Lieu d'exécution : Saint-Maurice-de-Beynost
Acheteur : Mairie de Saint-Maurice de Beynost

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
30/01/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande de travaux: Mise en oeuvre de dispositifs anti-intrusion et de video-protection pour la sécurisation des bâtiments communaux
Classification : Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction (45312200)

Numéro unique d’identification : 2138048590001420183100
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 67 000 €
Date de notification : 28/12/2018

Lieu d'exécution : Place André Balme - BP44
Acheteur : Commune de SEYSSINET PARISET

Titulaire :
SERFIM T.I.C (43190395400029)
31/12/2018 : Marché

Objet : Extension de la vidéo protection des espaces publics Mermoz Nord Lyon 8ème
Classification : 35125300-

Numéro unique d’identification : 216901231000112018J114600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 129 910 €
Date de notification : 16/11/2018

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
SERFIM TIC (43190395400029)
Historique de l'établissement :
29/05/2015 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SERFIM T.I.C.
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux électriques et de télécommunications (NAFRev2 : 42.22Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Travaux d'installation électrique (NAF1993 : 45.3A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2005 : Succession
Prédécesseur : SERCOM
22/10/2001 : Succession
Prédécesseur : SERFIM T.I.C.
Continuité économique
29/05/2015 : Succession
Accords d'entreprise :
01/12/2022 : Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail - 2023/2025
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923027549
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/08/2023
Date de dépôt : 26/07/2023
Date du texte : 01/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics (2614)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERFIM T.I.C.
Siret : 43190395400029
Code APE : 4222Z
Secteur : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Signataires :
  • 92
28/03/2022 : ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS EN COURS DES MEMBRES DU CSE ET LE PERIMETRE DU CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922020255
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/04/2022
Date de dépôt : 07/04/2022
Date du texte : 28/03/2022
Date d'effet : 08/04/2022
Date de fin : 17/11/2022
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics (2614)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERFIM T.I.C.
Siret : 43190395400029
Code APE : 4222Z
Secteur : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/05/2021 : PROTOCOLE D'ACCORD SIGNE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES 2021
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921016192
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/08/2022
Date de dépôt : 26/05/2021
Date du texte : 20/05/2021
Date d'effet : 01/01/2021
Date de fin : 31/12/2021
Date de diffusion : 29/08/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERFIM T.I.C.
Siret : 43190395400029
Code APE : 4222Z
Secteur : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
22/12/2020 : Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail - 2021
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921015848
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/07/2023
Date de dépôt : 28/04/2021
Date du texte : 22/12/2020
Date d'effet : 01/01/2021
Date de fin : 31/12/2021
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics (2614)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SERFIM T.I.C.
Siret : 43190395400029
Code APE : 4222Z
Secteur : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/06/2000
Dénomination : SERFIM T.I.C.
Activité principale : Construction de réseaux électriques et de télécommunications (NAFRev2 : 42.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SERFIM T.I.C. - Vénissieux (siège)SERFIM T.I.C. - Noisy-le-SecSERFIM T.I.C. - Aix-en-ProvenceSERFIM T.I.C. - Orly (fermé)SERFIM T.I.C. - Marseille (fermé)SERFIM T.I.C. - Orly (fermé)SERFIM T.I.C. - Saint-Priest (fermé)
Marques françaises :
23/02/2017 : AUDEL
N° national/d'enregistrement : 4340543
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; structures métalliques et constructions transportables en métal ; panneaux métalliques pour cloisons de pièces ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir vasques (constructions non métalliques), bacs (conteneurs non métalliques) ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques (pour la construction), matériaux à bâtir non métalliques ; poteaux indicateurs d'informations non métalliques ; barrières rabattables non métalliques pour fermer une place de parking ; panneaux de signalisation non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; protections d'arbres non métalliques ; balises non lumineuses non métalliques ; installations non métalliques pour parquer des bicyclettes ; potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; mâts (poteaux non métalliques) ; glissières de sécurité pour routes non métalliques ; barrières de protection non métalliques ; clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Butoirs non métalliques pour portes ; boîtes aux lettres sur pied non métalliques ; arceaux non métalliques de sécurité ; mobilier urbain, bancs, banquettes, jardinières, cache-conteneurs, corbeilles de propreté.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/02/2017 : AUDEL
N° national/d'enregistrement : 4340543
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; structures métalliques et constructions transportables en métal ; panneaux métalliques pour cloisons de pièces ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir vasques (constructions non métalliques), bacs (conteneurs non métalliques) ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques (pour la construction), matériaux à bâtir non métalliques ; poteaux indicateurs d'informations non métalliques ; barrières rabattables non métalliques pour fermer une place de parking ; panneaux de signalisation non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; protections d'arbres non métalliques ; balises non lumineuses non métalliques ; installations non métalliques pour parquer des bicyclettes ; potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; mâts (poteaux non métalliques) ; glissières de sécurité pour routes non métalliques ; barrières de protection non métalliques ; clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Butoirs non métalliques pour portes ; boîtes aux lettres sur pied non métalliques ; arceaux non métalliques de sécurité ; mobilier urbain, bancs, banquettes, jardinières, cache-conteneurs, corbeilles de propreté.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

06/05/2016 : AUDEL
N° national/d'enregistrement : 4270231
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; écrans numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

06/05/2016 : AUDEL
N° national/d'enregistrement : 4270469
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; écrans numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques, matériaux à bâtir, panneaux de signalisation non métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques, butoirs non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection non métalliques, arceaux de sécurité non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 684450
Date de demande : 27/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

06/05/2016 : DALIGNY
N° national/d'enregistrement : 4270227
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; écrans numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques, matériaux à bâtir, panneaux de signalisation non métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques, butoirs non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection non métalliques, arceaux de sécurité non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
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69200 VENISSIEUX
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
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12 rue Boileau
69006 LYON
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

06/05/2016 : AUDEL
N° national/d'enregistrement : 4270231
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; écrans numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques, matériaux à bâtir, panneaux de signalisation non métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques, butoirs non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection non métalliques, arceaux de sécurité non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

06/05/2016 : AUDEL
N° national/d'enregistrement : 4270231
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; écrans numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 705107
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

06/05/2016 : AUDEL
N° national/d'enregistrement : 4270469
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; écrans numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques, matériaux à bâtir, panneaux de signalisation non métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques, butoirs non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection non métalliques, arceaux de sécurité non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

06/05/2016 : DALIGNY
N° national/d'enregistrement : 4270227
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; écrans numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir vasques (constructions non métalliques), bacs (conteneurs non métalliques) ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques (pour la construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; poteaux indicateurs d'informations non métalliques ; barrières rabattables pour fermer une place de parking ; panneaux de signalisation non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes ; potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non métalliques ; mâts (poteaux) non métalliques ; glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières de protection non métalliques ; clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, bancs, banquettes, jardinières, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, butoirs non métalliques pour portes, boîtes aux lettres sur pied non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, arceaux non métalliques de sécurité, vitrines d'affichage collectif non métalliques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

26/03/2016 : ECOBANC
N° national/d'enregistrement : 4259913
Date de dépôt : 26/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain en métal, à savoir, jardinières, vasques et corbeilles de propreté en métal ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures métalliques, métaux communs, matériaux à bâtir métalliques, métaux laminés et fondus, panneaux de signalisation métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations en métal, colonnes d'affichage métalliques, anneaux métalliques, protections d'arbres métalliques, armatures de portes métalliques, balises non lumineuses métalliques, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques métalliques, butoirs en métal, cabines téléphoniques en métal, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, grilles métalliques, boîtes aux lettres métalliques, mâts (poteaux) métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, distributeurs métalliques fixes de serviettes, toitures métalliques, tuyauteries métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, escaliers métalliques, glissières de sécurité pour routes métalliques, barrières rabattables métalliques pour fermer une place de parking, barrières de protection métalliques, arceaux métalliques de sécurité pour mobilier urbain, barrières tournantes métalliques, portiques métalliques, grillage de balisage métallique, blocs serrure métalliques, vitrines d'affichage collectif métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir vasques (constructions non métalliques), bacs (conteneurs non métalliques) ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques (pour la construction), matériaux à bâtir non métalliques ; poteaux indicateurs d'informations non métalliques ; barrières rabattables non métalliques pour fermer une place de parking ; panneaux de signalisation non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non métalliques ; mâts (poteaux) non métalliques ; glissières de sécurité pour routes non métalliques ; barrières de protection non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir, jardinières, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, butoirs non métalliques pour portes, boîtes aux lettres sur pied non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, arceaux non métalliques de sécurité pour mobilier urbain, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conception, maintenance et développement d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, systèmes informatiques, de logiciels ; conception, maintenance et développement de produits multimédias ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

25/03/2016 : ECOBANC
N° national/d'enregistrement : 4259913
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain en métal, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques et corbeilles de propreté en métal ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures métalliques, métaux, matériaux à bâtir, laminés et fondus, panneaux de signalisation métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations en métal, colonnes d'affichage métalliques, anneaux métalliques, protections d'arbres métalliques, armatures de portes métalliques, balises non lumineuses métalliques, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques métalliques, butoirs en métal, cabines téléphoniques en métal, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, grilles métalliques, boîtes aux lettres métalliques, mâts (poteaux) métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, distributeurs métalliques fixes de serviettes, toitures métalliques, tuyauteries métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, escaliers métalliques, glissières de sécurité pour routes métalliques, barrières rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection métalliques, arceaux de sécurité métalliques, barrières tournantes métalliques, portiques métalliques, grillage de balisage métallique, blocs serrure métalliques, vitrines d'affichage collectif métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques, matériaux à bâtir, panneaux de signalisation non métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques, butoirs non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection non métalliques, arceaux de sécurité non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment d'objets connectés ; étude de projets techniques dans le domaine des objets connectés ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et techniques ; conception, maintenance et développement d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, systèmes informatiques, de logiciels et d'objets connectés ; Conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers ; Conception, maintenance et développement de produits multimédias ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; .

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

20/01/2016 : IBALISE
N° national/d'enregistrement : 4241957
Date de dépôt : 20/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux sonores de signalisation pour les personnes à mobilité réduite, afin de leur faciliter leurs déplacements ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et télécommunication pour la signalisation et la protection des personnes à mobilité réduite, afin de faciliter leurs déplacements ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception et développement de systèmes de protection et de signalisation pour les personnes à mobilité réduite, afin de faciliter leurs déplacements.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

20/01/2016 : IBALISE
N° national/d'enregistrement : 4241957
Date de dépôt : 20/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux sonores de signalisation pour les personnes à mobilité réduite, afin de leur faciliter leurs déplacements ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et télécommunication pour la signalisation et la protection des personnes à mobilité réduite, afin de faciliter leurs déplacements ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception et développement de systèmes de protection et de signalisation pour les personnes à mobilité réduite, afin de faciliter leurs déplacements.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 673400
Date de demande : 06/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

04/06/2015 : SERFIM
N° national/d'enregistrement : 4186109
Date de dépôt : 04/06/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; bâches de sauvetage.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.

Déposant 1 : SERELEC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334688280
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SERFIM T.I.C, SAS
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 Vernissieux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 657639
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : SERPOLLET.COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 657640
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : SERFIM T.I.C.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833627
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SERFIM T.I.C, SAS
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 Vernissieux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

05/11/2012 : SER'CITY
N° national/d'enregistrement : 3958206
Date de dépôt : 05/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 657639
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : SERPOLLET.COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 657640
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : SERFIM T.I.C.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782684
Date de demande : 16/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800394
Date de demande : 28/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

28/12/2006 : I ROAD
N° national/d'enregistrement : 3472539
Date de dépôt : 28/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux de placement.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical.

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671599
Date de demande : 08/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : SERPOLLET.COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671602
Date de demande : 08/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : SERFIM T.I.C.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634648
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

28/12/2006 : CITY CAM
N° national/d'enregistrement : 3472538
Date de dépôt : 28/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 657639
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : SERPOLLET.COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 657640
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : SERFIM T.I.C.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 708067
Date de demande : 14/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629091
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

28/12/2006 : CITY CAM
N° national/d'enregistrement : 3472538
Date de dépôt : 28/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 431903954
Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 657639
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : SERPOLLET.COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 657640
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : SERFIM T.I.C.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629091
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Publications au Bodacc :
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8670
NOJO : 690100015260860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : SERFIM T.I.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°4627
NOJO : 069010001445451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : SERFIM T.I.C.
Nom commercial : SERFIM T.I.C. / SERPOLLET.COM / SERELEC / SERCITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DEAL Didier Robert Daniel nom d'usage : DEAL n'est plus directeur général
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3012
NOJO : 690100013324880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : SERFIM T.I.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3630
NOJO : 690100012403080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : SERFIM T.I.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7597
NOJO : 690100011411030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : SERFIM T.I.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3019
NOJO : 690100010611480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : SERFIM T.I.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9773
NOJO : 690100009633040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : SERFIM T.I.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°3064
NOJO : BXB15217003402Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SOCIETE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET REALISATIONS ELECTRONIQUES S.E.R.E.L.E.C. Sté par actions simplifiée RCS B 334688280, 2 Chemin du Génie 69200 VENISSIEUX. Modification de l'activité. Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : SERFIM T.I.C.
Nom commercial : SERFIM T.I.C. / SERPOLLET.COM / SERELEC / SERCITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 500000.00 EUR
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9005
NOJO : 690100008743140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/04/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°954
NOJO : BXA15107002245M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à Lyon du 15 avril 2015,La société SOCIETE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET REALISATIONS ELECTRONIQUES S.E.R.E.L.E.C., SAS au capital de 500 000 euros, dont le siège social est 2, chemin du Génie - 69200 Vénissieux, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 334 688 280 LYON et la société Serpollet.com, SAS au capital de 40 000 euros, dont le siège social est 2, chemin du Génie - 69200 Vénissieux, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 431 903 954, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société S.E.R.E.L.E.C. par la société Serpollet.com.La société S.E.R.E.L.E.C. ferait apport à la société Serpollet.com de la totalité de son actif, soit2 301 741 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1 566 849 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 734 892 euros.En rémunération de cet apport net, 162 actions nouvelles de 100 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société Serpollet.com à titre d'augmentation de son capital social de 16 200 euros.La prime de fusion s'élèverait globalement à 718 692 euros.Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 0,005 action de la société Serpollet.com pour 1 action de la société S.E.R.E.L.E.C.La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par l'associée unique des deux sociétés.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lyon au nom des deux sociétés le 16 avril 2015.Pour avis
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 40000.00 EUR
25/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1503
NOJO : BXB141990005334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BONNET Sébastien nom d'usage : BONNET n'est plus président.
DEAL Didier Robert Daniel nom d'usage : DEAL devient président.

12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5967
NOJO : 690100007991440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2589
NOJO : BXB131840026354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BONNET Sébastien nom d'usage : BONNET devient président.
DEAL Didier Robert Daniel nom d'usage : DEAL n'est plus président.
DEAL Didier Robert Daniel nom d'usage : DEAL devient directeur général.
CABINET B+CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
HUGUET Jeanne nom d'usage : HUGUET devient commissaire aux comptes suppléant.

27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10802
NOJO : BXC13161007665Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/03/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°601 - rectificatif
Annule l'annonce N°770, numéro de parution 20130045, BODACC A publiée le 5 mars 2013
NOJO : BXA13070001158D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION. Aux termes d'un acte sous seing privé en date à VENISSIEUX du 22/02/2013, Serpollet.com, société par actions simplifiée au capital de 40.000 euros, dont le siège social est 2, chemin du Génie 69200 VENISSIEUX, (431 903 954 RCS LYON), et RSM, société à responsabilité limitée au capital de 7.530 euros, dont le siège social se situe 2, chemin du Génie BP 29 69631 VENISSIEUX PDC (483 132 346 RCS LYON), ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de RSM par Serpollet.com. RSM ferait apport à Serpollet.com de la totalité de son actif, soit 930.916 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1.241.295 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à - 310.379 euros. Serpollet.com détenant la totalité des 1.506 parts composant le capital social de RSM, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. La fusion est soumise aux conditions suspensives de l'approbation du projet de fusion par les associées uniques des deux sociétés. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du TC de LYON pour RSM et Serpollet.com le 25/02/2013.
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 40000.00 EUR
05/03/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°770
NOJO : BXA13057003226G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION. Aux termes d'un acte sous seing privé en date à VENISSIEUX du 22/02/2013, Serpollet.com, société par actions simplifiée au capital de 40.000 euros, dont le siège social est 2, chemin du Génie 69200 VENISSIEUX, (431 903 954 RCS LYON), et RSM, société à responsabilité limitée au capital de 7.530 euros, dont le siège social se situe 2, chemin du Génie BP 29 69631 VENISSIEUX PDC (483 132 346 RCS LYON), ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de RSM par Serpollet.com. RSM ferait apport à Serpollet.com de la totalité de son actif, soit 930.916 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1.241.295 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 310.379 euros. Serpollet.com détenant la totalité des 1.506 parts composant le capital social de RSM, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. La fusion est soumise aux conditions suspensives de l'approbation du projet de fusion par les associées uniques des deux sociétés. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du TC de LYON pour RSM et Serpollet.com le 25/02/2013.
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 40000.00 EUR
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10877
NOJO : BXC121880123687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6385
NOJO : BXC111540186629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2 chemin du Génie
69200 Vénissieux
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7692
NOJO : BXC10232011680F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2 chemin du Génie
69200 Vénissieux
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6044
NOJO : BXC081970042048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2 chemin du Génie
69200 Vénissieux
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8337
NOJO : BXC08183010118W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 431 903 954
Dénomination : Serpollet.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2 chemin du Génie
69200 Vénissieux
Historique de l'unité légale :
01/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/05/2015 : dénomination
Dénomination : SERFIM T.I.C.
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux électriques et de télécommunications (NAFRev2 : 42.22Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : SERPOLLET COM
11/07/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique (NAF1993 : 45.3A)
Représentants légaux :
21/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Personne Physique

Nom : DEAL Didier Robert Daniel
Né le 20/01/1966 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Bisots
69220 Corcelles-en-Beaujolais
France
21/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Personne Morale

Nom : COGERA
Siren : 971500517
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
22 Rue Delandine
69002 Lyon
France
21/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Personne Physique

Nom : HUGUET Jeanne
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue Crépet
69007 Lyon
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Personne Physique

Nom : DEAL Didier Robert Daniel
Né le 20/01/1966 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Bisots
69220 Corcelles-en-Beaujolais
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Personne Physique

Nom : DEAL Didier Robert Daniel
Né le 20/01/1966 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Les Bisots
69220 Corcelles-en-Beaujolais
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Personne Morale

Nom : COGERA
Siren : 971500517
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
22 Rue Delandine
69002 Lyon
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Personne Physique

Nom : HUGUET Jeanne
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue Crépet
69007 Lyon
France
Dépôts des actes :
11/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°036290 déposé le 05/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°029243 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/06/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
16/06/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
29/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
29/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
29/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
29/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
07/05/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°012599 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
07/05/2015 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
07/05/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°012599 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
07/05/2015 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
20/04/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011127 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
20/04/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011127 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
16/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
16/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°017641 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des principales activités
15/04/2015 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010193 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/04/2015 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010193 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/05/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°015971 déposé le 30/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°015971 déposé le 30/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010356 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010356 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°004880 déposé le 22/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°004880 déposé le 22/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°019775 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport de la gérance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°019971 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°020286 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°020286 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010233 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010233 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°015363 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°015363 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°016293 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°016293 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°019514 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°022443 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011116 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011116 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011116 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011116 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°018473 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°005454 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°014357 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°014357 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°004880 déposé le 22/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°004880 déposé le 22/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°019775 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport de la gérance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°019971 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°020286 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°020286 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010233 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010233 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°015363 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°015363 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°016293 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°016293 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°019514 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°022443 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011116 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011116 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011116 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011116 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°018473 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°005454 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°014357 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°014357 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
21/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Siège

Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 Vénissieux
France
21/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 Vénissieux
France
Nom commercial : SERFIM T.I.C. / SERPOLLET.COM / SERELEC / SERCITY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/2000
Activité : Tirage fibres optiques, raccordement (T.P.) électriques. Raccordement et mesure optique. Conception & étude de réseaux destinés au transport de l'énergie et au transport des fluides en général. Optimisation de l'architecture et de la topologie des réseaux, le traitement des flux d'information.Ouverture de lignes courantes faibles et forts, téléphonies, vidéo, interphonies téléphones cellulaires boucles locales radio umts.Conception et réalisation de tous systèmes et procédés informatiques et électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Siège

Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 Vénissieux
France
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Chemin du Génie
69200 Vénissieux
France
Nom commercial : SERFIM T.I.C. / SERPOLLET.COM / SERELEC / SERCITY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/2000
Activité : Tirage fibres optiques, raccordement (T.P.) électriques. Raccordement et mesure optique. Conception & étude de réseaux destinés au transport de l'énergie et au transport des fluides en général. Optimisation de l'architecture et de la topologie des réseaux, le traitement des flux d'information.Ouverture de lignes courantes faibles et forts, téléphonies, vidéo, interphonies téléphones cellulaires boucles locales radio umts.Conception et réalisation de tous systèmes et procédés informatiques et électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00135
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1030 avenue Jrgg de la Lauzière
13290 Aix-en-Provence
FRANCE
Nom commercial : SERPOLLET.COM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Tirages fibres optiques, raccordement (TP) électriques, raccordement et mesure optique, conception & étude de réseaux destinés au transport en général, optimisation de l'architecture et de la topologie des réseaux, le traitement des flux d'information, ouverture de lignes courantes faibles et forts, téléphonies, vidéo, interphonies téléphones cellulaires boucles local radio
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/031803
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2004
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de raccordement et mesure sis et exploité 38 place des Pavillons 69007 LYON au prix stipulé de 100 000 €uros - Vendeur : RACCORDEMENT ET MESURE 450 795 513 RCS LYON - Publicité : LE TOUT LYON du 22/10/2004 - Lieu des oppositions : Cabinet LAMY LEXEL Avocats 91 cours Lafayette 69006 LYON - Date d'effet : 1er septembre 2004. Cette activité est exploité au siège social de la société acquéreur
21/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/017795
Date d’ajout de l’observation : 30/05/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société SERCOM SARL Siège social : allée de Tache Velin 69200 VENISSIEUX 447 651 720 RCS LYON, à compter rétroactivement au 01/11/2005
21/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F13/021335
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2013
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RSM 2 Chemin du Génie Plateforme de Distribution du Courrier BP 29 69631 VENISSIEUX, 483 132 346 RCS GTC Lyon, société apporteuse en date du 18/04/2013 avec effet rétroactif au 01/01/2013
21/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F15/028364
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2015
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SOCIETE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET REALISATIONS ELECTRONIQUES S.E.R.E.L.E.C. 2 Chemin du Génie 69200 VENISSIEUX, 334 688 280 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 29/05/2015
21/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F19/063490
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2019
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société par actions simplifiée - ALPES RESEAUX ENERGIES SEYNOD 11 BOULEVARD DU SEMNOZ 74600 ANNECY, 834 108 680 RCS GTC Annecy, société apporteuse avec effet au 31/08/2019
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/031803
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2004
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de raccordement et mesure sis et exploité 38 place des Pavillons 69007 LYON au prix stipulé de 100 000 €uros - Vendeur : RACCORDEMENT ET MESURE 450 795 513 RCS LYON - Publicité : LE TOUT LYON du 22/10/2004 - Lieu des oppositions : Cabinet LAMY LEXEL Avocats 91 cours Lafayette 69006 LYON - Date d'effet : 1er septembre 2004. Cette activité est exploité au siège social de la société acquéreur
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/017795
Date d’ajout de l’observation : 30/05/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société SERCOM SARL Siège social : allée de Tache Velin 69200 VENISSIEUX 447 651 720 RCS LYON, à compter rétroactivement au 01/11/2005
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F13/021335
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2013
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RSM 2 Chemin du Génie Plateforme de Distribution du Courrier BP 29 69631 VENISSIEUX, 483 132 346 RCS GTC Lyon, société apporteuse en date du 18/04/2013 avec effet rétroactif au 01/01/2013
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F15/028364
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2015
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SOCIETE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET REALISATIONS ELECTRONIQUES S.E.R.E.L.E.C. 2 Chemin du Génie 69200 VENISSIEUX, 334 688 280 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 29/05/2015
28/07/2015 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 930
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/01/2015 : Ancienne adresse : 151 avenue des Aygalades 13015 MARSEILLE Nouvelle adresse : 1030 avenue JRGG de la Lauzière 13290 AIX-EN-PROVENCE
Personnes morales :
21/07/2022 : SERFIM T.I.C.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Tirage fibres optiques, raccordement (T.P.) électriques. Raccordement et mesure optique. Conception & étude de réseaux destinés au transport de l'énergie et au transport des fluides en général. Optimisation de l'architecture et de la topologie des réseaux, le traitement des flux d'information.Ouverture de lignes courantes faibles et forts, téléphonies, vidéo, interphonies téléphones cellulaires boucles locales radio umts.Conception et réalisation de tous systèmes et procédés informatiques et électroniques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/06/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2001
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/07/2016 : SERFIM T.I.C.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Tirage fibres optiques, raccordement (T.P.) électriques. Raccordement et mesure optique. Conception & étude de réseaux destinés au transport de l'énergie et au transport des fluides en général. Optimisation de l'architecture et de la topologie des réseaux, le traitement des flux d'information.Ouverture de lignes courantes faibles et forts, téléphonies, vidéo, interphonies téléphones cellulaires boucles locales radio umts.Conception et réalisation de tous systèmes et procédés informatiques et électroniques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/06/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2001
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/07/2015 : SERFIM T.I.C.
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°028790 déposé le 21/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°026739 déposé le 14/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°032433 déposé le 30/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°027091 déposé le 09/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°033501 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°018968 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°018968 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°016447 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°016447 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°015252 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°015252 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010074 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010074 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°012793 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°012793 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010128 déposé le 13/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°010128 déposé le 13/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°019981 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°019981 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°012010 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°012010 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°008849 déposé le 23/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°008849 déposé le 23/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011444 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011444 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011493 déposé le 14/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°011493 déposé le 14/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°009770 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°009770 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°007921 déposé le 18/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°007921 déposé le 18/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°012419 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°012419 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°009797 déposé le 05/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B01950
Dépôt : N°009797 déposé le 05/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/028790 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2000B01950
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires187 192140 83746 35662 700
AHFonds commercial70 00070 00070 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels825 348771 64253 70687 516
ATAutres immobilisations corporelles2 521 6471 327 5331 194 114910 795
AVImmobilisations en cours4 8304 830
CUAutres participations9 5007 5002 0001 000
BFPrêts3 5853 5855 069
BHAutres immobilisations financières98 06598 06598 073
BJTOTAL (I)3 720 1682 247 5121 472 6561 235 152
BNEn cours de production de biens4 209 7664 209 7664 178 960
BXClients et comptes rattachés4 953 6744 953 6744 651 559
BZAutres créances3 934 5803 934 5801 850 691
CFDisponibilités400 623400 623120 407
CHCharges constatées d’avance30 70430 70421 756
CJTOTAL (II)13 529 34713 529 34710 823 373
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 249 5152 247 51215 002 00312 058 526
CRParts à plus d’un an103 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 122163 122
DDRéserve légale (1)36 8494 000
DGAutres réserves1 804 4031 680 278
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)882 430656 974
DLTOTAL (I)3 386 8043 004 374
DNAvances conditionnées78 000
DOTOTAL (II)78 000
DPProvisions pour risques247 950216 950
DRTOTAL (III)247 950216 950
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 057 2501 088 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 032254 072
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 758 3574 520 010
DYDettes fiscales et sociales2 627 4352 237 275
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 796
EAAutres dettes88 30186 286
EBProduits constatés d’avance (2)2 735 078651 460
ECTOTAL (IV)11 289 2498 837 202
EETOTAL GENERAL (I à V)15 002 00312 058 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 661 0708 176 799
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 41564 903
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 605 10724 605 10721 742 715
FJChiffres d’affaires nets24 605 10724 605 10721 742 715
FMProduction stockée30 8061 683 746
FOSubventions d’exploitation14 949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges461 286223 418
FQAutres produits1 5161 509
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 113 66323 651 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 797
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 223 0522 979 432
FWAutres achats et charges externes11 888 62012 414 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés437 506436 730
FYSalaires et traitements4 038 3554 000 069
FZCharges sociales2 779 2372 641 674
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements407 076403 617
GEAutres charges499405
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 774 34522 879 932
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 339 318771 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé172230
GLAutres intérêts et produits assimilés51 6232 429
GPTotal des produits financiers (V)51 7942 659
GRIntérêts et charges assimilées17 60224 138
GSDifférences négatives de change36
GUTotal des charges financières (VI)17 80224 174
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 992-21 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 373 310749 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion125 75442 682
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 05034 017
HCReprises sur provisions et transferts de charges240 000192 654
HDTotal des produits exceptionnels (VII)397 804269 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8112 182
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital35 20733 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions271 00079 592
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)308 018115 045
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 786154 308
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise192 20679 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)388 459168 021
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 563 26123 923 400
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 680 83123 266 426
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)882 430656 974
HPRenvois : Crédit-bail mobilier97 784350 183
A1Renvois : Transfert de charges461 286223 418
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 05134 786140 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 843 932372 290117 0462 099 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 949 983407 076117 0462 240 012
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges16 358
5VAutres provisions pour risques et charges231 592
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 950131 000100 000247 950
9Usur immobilisations – titres de participation7 500
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5007 500
7CTOTAL GENERAL224 450131 000100 000255 450
UJ- Exceptionnelles131 000100 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 5853 585
UTAutres immobilisations financières98 06598 065
UXAutres créances clients4 953 674
UYPersonnel et comptes rattachés750
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 503
VBT. V. A.398 425
VPDivers18 981
VCGroupe et associés3 478 482
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 439
VSCharges constatées d’avance30 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 020 6089 020 608
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 41514 415
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 042 835414 657628 178
8AEmprunts et dettes financières divers17 03217 032
8BFournisseurs et comptes rattaché4 758 3574 758 357
8CPersonnel et comptes rattachés557 854557 854
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 625672 625
VWT.V.A.1 345 9121 345 912
VQAutres impôts, taxes et assimilés51 04451 044
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 7965 796
VIGroupe et associés16 62516 625
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)71 67571 675
8LProduits constatés d’avance2 735 0782 735 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 289 24910 661 070628 178
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice418 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice398 360
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/026739 du 14/08/2020
Numéro de gestion : 2000B01950
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires187 192140 83746 35662 700
AHFonds commercial70 00070 00070 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels825 348771 64253 70687 516
ATAutres immobilisations corporelles2 521 6471 327 5331 194 114910 795
AVImmobilisations en cours4 8304 830
CUAutres participations9 5007 5002 0001 000
BFPrêts3 5853 5855 069
BHAutres immobilisations financières98 06598 06598 073
BJTOTAL (I)3 720 1682 247 5121 472 6561 235 152
BNEn cours de production de biens4 209 7664 209 7664 178 960
BXClients et comptes rattachés4 953 6744 953 6744 651 559
BZAutres créances3 934 5803 934 5801 850 691
CFDisponibilités400 623400 623120 407
CHCharges constatées d’avance30 70430 70421 756
CJTOTAL (II)13 529 34713 529 34710 823 373
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 249 5152 247 51215 002 00312 058 526
CRParts à plus d’un an103 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 122163 122
DDRéserve légale (1)36 8494 000
DGAutres réserves1 804 4031 680 278
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)882 430656 974
DLTOTAL (I)3 386 8043 004 374
DNAvances conditionnées78 000
DOTOTAL (II)78 000
DPProvisions pour risques247 950216 950
DRTOTAL (III)247 950216 950
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 057 2501 088 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 032254 072
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 758 3574 520 010
DYDettes fiscales et sociales2 627 4352 237 275
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 796
EAAutres dettes88 30186 286
EBProduits constatés d’avance (2)2 735 078651 460
ECTOTAL (IV)11 289 2498 837 202
EETOTAL GENERAL (I à V)15 002 00312 058 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 661 0708 176 799
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 41564 903
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 605 10724 605 10721 742 715
FJChiffres d’affaires nets24 605 10724 605 10721 742 715
FMProduction stockée30 8061 683 746
FOSubventions d’exploitation14 949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges461 286223 418
FQAutres produits1 5161 509
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 113 66323 651 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 797
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 223 0522 979 432
FWAutres achats et charges externes11 888 62012 414 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés437 506436 730
FYSalaires et traitements4 038 3554 000 069
FZCharges sociales2 779 2372 641 674
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements407 076403 617
GEAutres charges499405
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 774 34522 879 932
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 339 318771 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé172230
GLAutres intérêts et produits assimilés51 6232 429
GPTotal des produits financiers (V)51 7942 659
GRIntérêts et charges assimilées17 60224 138
GSDifférences négatives de change36
GUTotal des charges financières (VI)17 80224 174
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 992-21 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 373 310749 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion125 75442 682
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 05034 017
HCReprises sur provisions et transferts de charges240 000192 654
HDTotal des produits exceptionnels (VII)397 804269 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8112 182
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital35 20733 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions271 00079 592
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)308 018115 045
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 786154 308
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise192 20679 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)388 459168 021
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 563 26123 923 400
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 680 83123 266 426
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)882 430656 974
HPRenvois : Crédit-bail mobilier97 784350 183
A1Renvois : Transfert de charges461 286223 418
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 05134 786140 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 843 932372 290117 0462 099 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 949 983407 076117 0462 240 012
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges16 358
5VAutres provisions pour risques et charges231 592
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 950131 000100 000247 950
9Usur immobilisations – titres de participation7 500
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5007 500
7CTOTAL GENERAL224 450131 000100 000255 450
UJ- Exceptionnelles131 000100 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 5853 585
UTAutres immobilisations financières98 06598 065
UXAutres créances clients4 953 674
UYPersonnel et comptes rattachés750
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 503
VBT. V. A.398 425
VPDivers18 981
VCGroupe et associés3 478 482
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 439
VSCharges constatées d’avance30 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 020 6089 020 608
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 41514 415
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 042 835414 657628 178
8AEmprunts et dettes financières divers17 03217 032
8BFournisseurs et comptes rattaché4 758 3574 758 357
8CPersonnel et comptes rattachés557 854557 854
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 625672 625
VWT.V.A.1 345 9121 345 912
VQAutres impôts, taxes et assimilés51 04451 044
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 7965 796
VIGroupe et associés16 62516 625
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)71 67571 675
8LProduits constatés d’avance2 735 0782 735 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 289 24910 661 070628 178
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice418 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice398 360
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/032433 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 2000B01950
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires187 192140 83746 35662 700
AHFonds commercial70 00070 00070 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels825 348771 64253 70687 516
ATAutres immobilisations corporelles2 521 6471 327 5331 194 114910 795
AVImmobilisations en cours4 8304 830
CUAutres participations9 5007 5002 0001 000
BFPrêts3 5853 5855 069
BHAutres immobilisations financières98 06598 06598 073
BJTOTAL (I)3 720 1682 247 5121 472 6561 235 152
BNEn cours de production de biens4 209 7664 209 7664 178 960
BXClients et comptes rattachés4 953 6744 953 6744 651 559
BZAutres créances3 934 5803 934 5801 850 691
CFDisponibilités400 623400 623120 407
CHCharges constatées d’avance30 70430 70421 756
CJTOTAL (II)13 529 34713 529 34710 823 373
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 249 5152 247 51215 002 00312 058 526
CRParts à plus d’un an103 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 122163 122
DDRéserve légale (1)36 8494 000
DGAutres réserves1 804 4031 680 278
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)882 430656 974
DLTOTAL (I)3 386 8043 004 374
DNAvances conditionnées78 000
DOTOTAL (II)78 000
DPProvisions pour risques247 950216 950
DRTOTAL (III)247 950216 950
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 057 2501 088 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 032254 072
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 758 3574 520 010
DYDettes fiscales et sociales2 627 4352 237 275
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 796
EAAutres dettes88 30186 286
EBProduits constatés d’avance (2)2 735 078651 460
ECTOTAL (IV)11 289 2498 837 202
EETOTAL GENERAL (I à V)15 002 00312 058 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 661 0708 176 799
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 41564 903
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 605 10724 605 10721 742 715
FJChiffres d’affaires nets24 605 10724 605 10721 742 715
FMProduction stockée30 8061 683 746
FOSubventions d’exploitation14 949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges461 286223 418
FQAutres produits1 5161 509
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 113 66323 651 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 797
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 223 0522 979 432
FWAutres achats et charges externes11 888 62012 414 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés437 506436 730
FYSalaires et traitements4 038 3554 000 069
FZCharges sociales2 779 2372 641 674
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements407 076403 617
GEAutres charges499405
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 774 34522 879 932
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 339 318771 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé172230
GLAutres intérêts et produits assimilés51 6232 429
GPTotal des produits financiers (V)51 7942 659
GRIntérêts et charges assimilées17 60224 138
GSDifférences négatives de change36
GUTotal des charges financières (VI)17 80224 174
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 992-21 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 373 310749 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion125 75442 682
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 05034 017
HCReprises sur provisions et transferts de charges240 000192 654
HDTotal des produits exceptionnels (VII)397 804269 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8112 182
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital35 20733 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions271 00079 592
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)308 018115 045
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 786154 308
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise192 20679 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)388 459168 021
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 563 26123 923 400
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 680 83123 266 426
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)882 430656 974
HPRenvois : Crédit-bail mobilier97 784350 183
A1Renvois : Transfert de charges461 286223 418
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 05134 786140 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 843 932372 290117 0462 099 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 949 983407 076117 0462 240 012
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges16 358
5VAutres provisions pour risques et charges231 592
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 950131 000100 000247 950
9Usur immobilisations – titres de participation7 500
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5007 500
7CTOTAL GENERAL224 450131 000100 000255 450
UJ- Exceptionnelles131 000100 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 5853 585
UTAutres immobilisations financières98 06598 065
UXAutres créances clients4 953 674
UYPersonnel et comptes rattachés750
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 503
VBT. V. A.398 425
VPDivers18 981
VCGroupe et associés3 478 482
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 439
VSCharges constatées d’avance30 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 020 6089 020 608
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 41514 415
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 042 835414 657628 178
8AEmprunts et dettes financières divers17 03217 032
8BFournisseurs et comptes rattaché4 758 3574 758 357
8CPersonnel et comptes rattachés557 854557 854
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 625672 625
VWT.V.A.1 345 9121 345 912
VQAutres impôts, taxes et assimilés51 04451 044
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 7965 796
VIGroupe et associés16 62516 625
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)71 67571 675
8LProduits constatés d’avance2 735 0782 735 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 289 24910 661 070628 178
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice418 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice398 360
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/027091 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 2000B01950
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires187 192140 83746 35662 700
AHFonds commercial70 00070 00070 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels825 348771 64253 70687 516
ATAutres immobilisations corporelles2 521 6471 327 5331 194 114910 795
AVImmobilisations en cours4 8304 830
CUAutres participations9 5007 5002 0001 000
BFPrêts3 5853 5855 069
BHAutres immobilisations financières98 06598 06598 073
BJTOTAL (I)3 720 1682 247 5121 472 6561 235 152
BNEn cours de production de biens4 209 7664 209 7664 178 960
BXClients et comptes rattachés4 953 6744 953 6744 651 559
BZAutres créances3 934 5803 934 5801 850 691
CFDisponibilités400 623400 623120 407
CHCharges constatées d’avance30 70430 70421 756
CJTOTAL (II)13 529 34713 529 34710 823 373
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 249 5152 247 51215 002 00312 058 526
CRParts à plus d’un an103 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 122163 122
DDRéserve légale (1)36 8494 000
DGAutres réserves1 804 4031 680 278
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)882 430656 974
DLTOTAL (I)3 386 8043 004 374
DNAvances conditionnées78 000
DOTOTAL (II)78 000
DPProvisions pour risques247 950216 950
DRTOTAL (III)247 950216 950
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 057 2501 088 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 032254 072
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 758 3574 520 010
DYDettes fiscales et sociales2 627 4352 237 275
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 796
EAAutres dettes88 30186 286
EBProduits constatés d’avance (2)2 735 078651 460
ECTOTAL (IV)11 289 2498 837 202
EETOTAL GENERAL (I à V)15 002 00312 058 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 661 0708 176 799
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 41564 903
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 605 10724 605 10721 742 715
FJChiffres d’affaires nets24 605 10724 605 10721 742 715
FMProduction stockée30 8061 683 746
FOSubventions d’exploitation14 949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges461 286223 418
FQAutres produits1 5161 509
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 113 66323 651 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 797
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 223 0522 979 432
FWAutres achats et charges externes11 888 62012 414 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés437 506436 730
FYSalaires et traitements4 038 3554 000 069
FZCharges sociales2 779 2372 641 674
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements407 076403 617
GEAutres charges499405
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 774 34522 879 932
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 339 318771 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé172230
GLAutres intérêts et produits assimilés51 6232 429
GPTotal des produits financiers (V)51 7942 659
GRIntérêts et charges assimilées17 60224 138
GSDifférences négatives de change36
GUTotal des charges financières (VI)17 80224 174
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 992-21 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 373 310749 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion125 75442 682
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 05034 017
HCReprises sur provisions et transferts de charges240 000192 654
HDTotal des produits exceptionnels (VII)397 804269 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8112 182
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital35 20733 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions271 00079 592
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)308 018115 045
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 786154 308
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise192 20679 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)388 459168 021
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 563 26123 923 400
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 680 83123 266 426
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)882 430656 974
HPRenvois : Crédit-bail mobilier97 784350 183
A1Renvois : Transfert de charges461 286223 418
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 05134 786140 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 843 932372 290117 0462 099 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 949 983407 076117 0462 240 012
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges16 358
5VAutres provisions pour risques et charges231 592
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 950131 000100 000247 950
9Usur immobilisations – titres de participation7 500
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5007 500
7CTOTAL GENERAL224 450131 000100 000255 450
UJ- Exceptionnelles131 000100 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 5853 585
UTAutres immobilisations financières98 06598 065
UXAutres créances clients4 953 674
UYPersonnel et comptes rattachés750
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 503
VBT. V. A.398 425
VPDivers18 981
VCGroupe et associés3 478 482
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 439
VSCharges constatées d’avance30 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 020 6089 020 608
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 41514 415
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 042 835414 657628 178
8AEmprunts et dettes financières divers17 03217 032
8BFournisseurs et comptes rattaché4 758 3574 758 357
8CPersonnel et comptes rattachés557 854557 854
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 625672 625
VWT.V.A.1 345 9121 345 912
VQAutres impôts, taxes et assimilés51 04451 044
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 7965 796
VIGroupe et associés16 62516 625
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)71 67571 675
8LProduits constatés d’avance2 735 0782 735 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 289 24910 661 070628 178
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice418 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice398 360
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/033501 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 2000B01950
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires187 192140 83746 35662 700
AHFonds commercial70 00070 00070 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels825 348771 64253 70687 516
ATAutres immobilisations corporelles2 521 6471 327 5331 194 114910 795
AVImmobilisations en cours4 8304 830
CUAutres participations9 5007 5002 0001 000
BFPrêts3 5853 5855 069
BHAutres immobilisations financières98 06598 06598 073
BJTOTAL (I)3 720 1682 247 5121 472 6561 235 152
BNEn cours de production de biens4 209 7664 209 7664 178 960
BXClients et comptes rattachés4 953 6744 953 6744 651 559
BZAutres créances3 934 5803 934 5801 850 691
CFDisponibilités400 623400 623120 407
CHCharges constatées d’avance30 70430 70421 756
CJTOTAL (II)13 529 34713 529 34710 823 373
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 249 5152 247 51215 002 00312 058 526
CRParts à plus d’un an103 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...163 122163 122
DDRéserve légale (1)36 8494 000
DGAutres réserves1 804 4031 680 278
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)882 430656 974
DLTOTAL (I)3 386 8043 004 374
DNAvances conditionnées78 000
DOTOTAL (II)78 000
DPProvisions pour risques247 950216 950
DRTOTAL (III)247 950216 950
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 057 2501 088 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 032254 072
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 758 3574 520 010
DYDettes fiscales et sociales2 627 4352 237 275
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 796
EAAutres dettes88 30186 286
EBProduits constatés d’avance (2)2 735 078651 460
ECTOTAL (IV)11 289 2498 837 202
EETOTAL GENERAL (I à V)15 002 00312 058 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 661 0708 176 799
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 41564 903
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 605 10724 605 10721 742 715
FJChiffres d’affaires nets24 605 10724 605 10721 742 715
FMProduction stockée30 8061 683 746
FOSubventions d’exploitation14 949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges461 286223 418
FQAutres produits1 5161 509
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 113 66323 651 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 797
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 223 0522 979 432
FWAutres achats et charges externes11 888 62012 414 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés437 506436 730
FYSalaires et traitements4 038 3554 000 069
FZCharges sociales2 779 2372 641 674
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements407 076403 617
GEAutres charges499405
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 774 34522 879 932
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 339 318771 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé172230
GLAutres intérêts et produits assimilés51 6232 429
GPTotal des produits financiers (V)51 7942 659
GRIntérêts et charges assimilées17 60224 138
GSDifférences négatives de change36
GUTotal des charges financières (VI)17 80224 174
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 992-21 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 373 310749 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion125 75442 682
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 05034 017
HCReprises sur provisions et transferts de charges240 000192 654
HDTotal des produits exceptionnels (VII)397 804269 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8112 182
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital35 20733 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions271 00079 592
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)308 018115 045
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 786154 308
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise192 20679 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)388 459168 021
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 563 26123 923 400
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 680 83123 266 426
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)882 430656 974
HPRenvois : Crédit-bail mobilier97 784350 183
A1Renvois : Transfert de charges461 286223 418
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 05134 786140 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 843 932372 290117 0462 099 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 949 983407 076117 0462 240 012
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges16 358
5VAutres provisions pour risques et charges231 592
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 950131 000100 000247 950
9Usur immobilisations – titres de participation7 500
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5007 500
7CTOTAL GENERAL224 450131 000100 000255 450
UJ- Exceptionnelles131 000100 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 5853 585
UTAutres immobilisations financières98 06598 065
UXAutres créances clients4 953 674
UYPersonnel et comptes rattachés750
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 503
VBT. V. A.398 425
VPDivers18 981
VCGroupe et associés3 478 482
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 439
VSCharges constatées d’avance30 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 020 6089 020 608
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 41514 415
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 042 835414 657628 178
8AEmprunts et dettes financières divers17 03217 032
8BFournisseurs et comptes rattaché4 758 3574 758 357
8CPersonnel et comptes rattachés557 854557 854
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 625672 625
VWT.V.A.1 345 9121 345 912
VQAutres impôts, taxes et assimilés51 04451 044
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 7965 796
VIGroupe et associés16 62516 625
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)71 67571 675
8LProduits constatés d’avance2 735 0782 735 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 289 24910 661 070628 178
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice418 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice398 360
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