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de La Salle

SERGE DE SMET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/10/2011
Enseigne : LE BAR A BAR
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53511350000016 / Siren : 535113500 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 18 535113500
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/05/2012
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
SERGE DE SMET
Adresse :
38-40
38 GRAND RUE

79700 MAULEON
Liens de succession de l'établissement :
12/10/2011 : Succession
Prédécesseur : CROQ'EXPRESS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/10/2011
Nom : M. DE SMET SERGE
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/10/2011 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°1063
NOJO : BXA11283002370F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date d'immatriculation : 05/10/2011
Date de commencement d'activité : 12/10/2011
Date d'effet : 12 octobre 2011
Descriptif : Location-Gérance

Etablissement principal :
Activité : débit de boisson
Enseigne : LE BAR A BAR
Origine des fonds : Fonds reçu en location-gérance

Adresse :
38-40 grande-rue 79700 Mauléon

Numéro d'identification : RCS Niort 535 113 500
Nom : DE SMET Serge
Nationalité : Belge

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Niort 339 887 184
Nom : MILLET Colette, Jacqueline, Leone, Marcelle
Etablissements :
05/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2011A00183
Type : Etablissement principal

Adresse :
38-40 Grande Rue
79700 Mauléon
FRANCE
Enseigne : LE BAR A BAR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/10/2011
Activité : débit de boisson
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ILLET - Colette Jacqueline Leone Marcel
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
05/10/2011 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/10/2011
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/10/2011 : Contrat de location gérance du : 01.10.2011 au 31.10.2012 Renouvellement par tacite reconduction
Personnes physiques :
05/10/2011 : DE SMET Serge
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 28/05/1965
Ville de naissance : BELGIQUE Ukkel
Pays de naissance : BELGIQUE
Nationalité : Belge

Adresse :
38-40 Grande Rue
79700 Mauléon
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/10/2011

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