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de Bruz

SESAME

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/12/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44032125500018 / Siren : 440321255 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 26 440321255
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
SESAME
Adresse :
10 Rue DE LA VALLEE
91610 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Historique de l'établissement :
02/04/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/12/2001
Dénomination : SESAME
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7200
NOJO : 7801MYG76030600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6224
NOJO : 7801MYG71704500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5844
NOJO : 7801MYG66327600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6713
NOJO : 7801MYG62015100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11284
NOJO : 7801MYG57353000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13137
NOJO : 117801426429061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1394
NOJO : 780117801400244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BELAMY en fonction le 02 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BAAS Jean-Luc en fonction le 16 Août 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : AXION AUDIT en fonction le 16 Août 2017
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9186
NOJO : 117801399392820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°3230
NOJO : 780117801387643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BAAS Jean-Luc en fonction le 18 Janvier 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : AXION EXPERTISE AUDIT en fonction le 18 Janvier 2016 ; Président : BELAMY en fonction le 02 Février 2017
28/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°2603
NOJO : 780117801380625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAMBEY Jean-Pierre Dominique modification le 25 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : BAAS Jean-Luc en fonction le 18 Janvier 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : AXION EXPERTISE AUDIT en fonction le 18 Janvier 2016
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8800
NOJO : 117801374095418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°2266
NOJO : BXB16019002198U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant Associé : MARTINI Valerie Moréna Gérant Associé : LAMBEY Jean-Pierre Dominique modification le 11 Février 2002 Commissaire aux comptes suppléant : BAAS Jean-Luc en fonction le 18 Janvier 2016 Commissaire aux comptes titulaire : AXION EXPERTISE AUDIT en fonction le 18 Janvier 2016
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9935
NOJO : 117801353824436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14015
NOJO : 117801325983993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9013
NOJO : 117801303605215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14664
NOJO : BXC130700093115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10277
NOJO : BXC11249003845N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de la Vallée
91610 Ballancourt-sur-Essonne
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4887
NOJO : BXC102180214273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10696
NOJO : BXC093130054204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de la Vallée
91610 Ballancourt-sur-Essonne
24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7766
NOJO : BXC08351007277E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de la Vallée
91610 Ballancourt-sur-Essonne
24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7765
NOJO : BXC08351007278G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Evry 440 321 255
Dénomination : SESAME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de la Vallée
91610 Ballancourt-sur-Essonne
Historique de l'unité légale :
26/09/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
02/04/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Type : Personne Morale

Nom : BELAMY
Siren : 438222580
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
10 Rue De la Vallée
91610 Ballancourt-sur-Essonne
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Type : Personne Morale

Nom : AXION EXPERTISE AUDIT
Siren : 484444062
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue DE LA BANQUE
75002 Paris
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Type : Personne Physique

Nom : BAAS Jean-Luc
Né le 25/11/1962 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
146 Boulevard Malesherbes
75017 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°1612 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
22/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°1612 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
26/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°14015 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : SARL devient SAS
26/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°14015 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
26/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°14015 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°14015 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
02/09/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°12223 déposé le 16/09/2016
Etat : Déposé
29/05/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°897 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/12/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°12922 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP
Etablissements :
02/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Type : Siège

Adresse :
10 Rue de la Vallée
91610 Ballancourt-sur-Essonne
FRANCE
02/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue de la Vallée
91610 Ballancourt-sur-Essonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2001
Activité : La création, l'achat, la vente, la prise à bail, la location, la gérance, la mise en gérance, l'installation et l'exploitation directe ou indirecte de toutes maisons de retraite, hôtel, pensions de famille, maisons meublés et plus spécialement l'exploitation de maisons de retraite sis 10 rue de la vallée 91610 Ballancourt sur Essonne
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A MUTUELLE DES AGENTS DE VENTE ET DE DISTRIBUTION DE LA PRESSE DITE LA PRESSE MUTUELLE (NI AU RCS D EVRY
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/02/2017 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2002
Texte de l'observation : Erreur matérielle : lire origine du fonds prisé en location gérance au lieu de création
Personnes morales :
02/02/2017 : SESAME
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°7758 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°13918 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°7238 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°8244 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°1179 déposé le 22/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°10511 déposé le 02/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°7826 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°14298 déposé le 16/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°13628 déposé le 05/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°13629 déposé le 05/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°7851 déposé le 02/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°453 déposé le 20/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°7755 déposé le 06/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02659
Dépôt : N°8596 déposé le 01/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8654 du 21/07/2023
Numéro de gestion : 2001B02659
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 84810 848
AHFonds commercial206 149206 149206 149
APConstructions189 54078 497111 043121 143
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels550 770371 742179 028153 687
ATAutres immobilisations corporelles1 209 1761 048 965160 211180 422
CUAutres participations120120120 000
BFPrêts3 3193 3192 155
BHAutres immobilisations financières148 597148 597148 370
BJTOTAL (I)2 318 5201 510 052808 467931 927
BLMatières premières, approvisionnements24 41124 41129 546
BVAvances et acomptes versés sur commandes299299
BXClients et comptes rattachés300 617300 617481 097
BZAutres créances325 735325 735116 708
CFDisponibilités383 178383 17834 128
CHCharges constatées d’avance10 74010 74011 033
CJTOTAL (II)1 044 9811 044 981672 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 363 5011 510 0521 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves433 131381 515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)394 33851 616
DJSubventions d’investissement1 0041 403
DLTOTAL (I)837 272443 334
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 00118 298
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9957 572
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 51614 428
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés169 028210 759
DYDettes fiscales et sociales337 746419 714
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 000
EAAutres dettes484 889470 334
ECTOTAL (IV)1 016 1761 161 105
EETOTAL GENERAL (I à V)1 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 113 1443 113 1442 977 511
FJChiffres d’affaires nets3 113 1443 113 1442 977 511
FOSubventions d’exploitation1 193 8491 045 555
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 82560 744
FQAutres produits60 12922 932
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 420 9464 106 741
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 0762 894
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements176 528167 755
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 135-12 671
FWAutres achats et charges externes1 148 3411 121 125
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 858168 734
FYSalaires et traitements1 798 1421 814 873
FZCharges sociales572 513591 777
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements128 522133 229
GEAutres charges1 5348
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 074 1864 054 962
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)346 76151 779
GJProduits financiers de participations939
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1522
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GPTotal des produits financiers (V)95424
GRIntérêts et charges assimilées1 245585
GUTotal des charges financières (VI)1 245585
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-290-562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)346 47051 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion96 560
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 099399
HDTotal des produits exceptionnels (VII)104 660399
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion302
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)302
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)104 357399
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 490
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 526 5604 107 163
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 132 2234 055 547
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)394 33851 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 84810 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 372 979128 5222 2971 499 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 383 828128 5222 2971 510 052
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 13686 du 03/08/2022
Numéro de gestion : 2001B02659
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 84810 848
AHFonds commercial206 149206 149206 149
APConstructions189 54078 497111 043121 143
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels550 770371 742179 028153 687
ATAutres immobilisations corporelles1 209 1761 048 965160 211180 422
CUAutres participations120120120 000
BFPrêts3 3193 3192 155
BHAutres immobilisations financières148 597148 597148 370
BJTOTAL (I)2 318 5201 510 052808 467931 927
BLMatières premières, approvisionnements24 41124 41129 546
BVAvances et acomptes versés sur commandes299299
BXClients et comptes rattachés300 617300 617481 097
BZAutres créances325 735325 735116 708
CFDisponibilités383 178383 17834 128
CHCharges constatées d’avance10 74010 74011 033
CJTOTAL (II)1 044 9811 044 981672 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 363 5011 510 0521 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves433 131381 515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)394 33851 616
DJSubventions d’investissement1 0041 403
DLTOTAL (I)837 272443 334
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 00118 298
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9957 572
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 51614 428
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés169 028210 759
DYDettes fiscales et sociales337 746419 714
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 000
EAAutres dettes484 889470 334
ECTOTAL (IV)1 016 1761 161 105
EETOTAL GENERAL (I à V)1 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 113 1443 113 1442 977 511
FJChiffres d’affaires nets3 113 1443 113 1442 977 511
FOSubventions d’exploitation1 193 8491 045 555
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 82560 744
FQAutres produits60 12922 932
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 420 9464 106 741
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 0762 894
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements176 528167 755
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 135-12 671
FWAutres achats et charges externes1 148 3411 121 125
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 858168 734
FYSalaires et traitements1 798 1421 814 873
FZCharges sociales572 513591 777
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements128 522133 229
GEAutres charges1 5348
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 074 1864 054 962
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)346 76151 779
GJProduits financiers de participations939
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1522
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GPTotal des produits financiers (V)95424
GRIntérêts et charges assimilées1 245585
GUTotal des charges financières (VI)1 245585
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-290-562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)346 47051 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion96 560
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 099399
HDTotal des produits exceptionnels (VII)104 660399
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion302
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)302
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)104 357399
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 490
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 526 5604 107 163
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 132 2234 055 547
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)394 33851 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 84810 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 372 979128 5222 2971 499 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 383 828128 5222 2971 510 052
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 17852 du 13/08/2021
Numéro de gestion : 2001B02659
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 84810 848
AHFonds commercial206 149206 149206 149
APConstructions189 54078 497111 043121 143
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels550 770371 742179 028153 687
ATAutres immobilisations corporelles1 209 1761 048 965160 211180 422
CUAutres participations120120120 000
BFPrêts3 3193 3192 155
BHAutres immobilisations financières148 597148 597148 370
BJTOTAL (I)2 318 5201 510 052808 467931 927
BLMatières premières, approvisionnements24 41124 41129 546
BVAvances et acomptes versés sur commandes299299
BXClients et comptes rattachés300 617300 617481 097
BZAutres créances325 735325 735116 708
CFDisponibilités383 178383 17834 128
CHCharges constatées d’avance10 74010 74011 033
CJTOTAL (II)1 044 9811 044 981672 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 363 5011 510 0521 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves433 131381 515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)394 33851 616
DJSubventions d’investissement1 0041 403
DLTOTAL (I)837 272443 334
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 00118 298
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9957 572
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 51614 428
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés169 028210 759
DYDettes fiscales et sociales337 746419 714
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 000
EAAutres dettes484 889470 334
ECTOTAL (IV)1 016 1761 161 105
EETOTAL GENERAL (I à V)1 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 113 1443 113 1442 977 511
FJChiffres d’affaires nets3 113 1443 113 1442 977 511
FOSubventions d’exploitation1 193 8491 045 555
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 82560 744
FQAutres produits60 12922 932
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 420 9464 106 741
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 0762 894
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements176 528167 755
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 135-12 671
FWAutres achats et charges externes1 148 3411 121 125
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 858168 734
FYSalaires et traitements1 798 1421 814 873
FZCharges sociales572 513591 777
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements128 522133 229
GEAutres charges1 5348
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 074 1864 054 962
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)346 76151 779
GJProduits financiers de participations939
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1522
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GPTotal des produits financiers (V)95424
GRIntérêts et charges assimilées1 245585
GUTotal des charges financières (VI)1 245585
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-290-562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)346 47051 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion96 560
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 099399
HDTotal des produits exceptionnels (VII)104 660399
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion302
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)302
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)104 357399
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 490
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 526 5604 107 163
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 132 2234 055 547
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)394 33851 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 84810 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 372 979128 5222 2971 499 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 383 828128 5222 2971 510 052
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 16349 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 2001B02659
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 84810 848
AHFonds commercial206 149206 149206 149
APConstructions189 54078 497111 043121 143
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels550 770371 742179 028153 687
ATAutres immobilisations corporelles1 209 1761 048 965160 211180 422
CUAutres participations120120120 000
BFPrêts3 3193 3192 155
BHAutres immobilisations financières148 597148 597148 370
BJTOTAL (I)2 318 5201 510 052808 467931 927
BLMatières premières, approvisionnements24 41124 41129 546
BVAvances et acomptes versés sur commandes299299
BXClients et comptes rattachés300 617300 617481 097
BZAutres créances325 735325 735116 708
CFDisponibilités383 178383 17834 128
CHCharges constatées d’avance10 74010 74011 033
CJTOTAL (II)1 044 9811 044 981672 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 363 5011 510 0521 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves433 131381 515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)394 33851 616
DJSubventions d’investissement1 0041 403
DLTOTAL (I)837 272443 334
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 00118 298
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9957 572
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 51614 428
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés169 028210 759
DYDettes fiscales et sociales337 746419 714
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 000
EAAutres dettes484 889470 334
ECTOTAL (IV)1 016 1761 161 105
EETOTAL GENERAL (I à V)1 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 113 1443 113 1442 977 511
FJChiffres d’affaires nets3 113 1443 113 1442 977 511
FOSubventions d’exploitation1 193 8491 045 555
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 82560 744
FQAutres produits60 12922 932
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 420 9464 106 741
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 0762 894
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements176 528167 755
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 135-12 671
FWAutres achats et charges externes1 148 3411 121 125
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 858168 734
FYSalaires et traitements1 798 1421 814 873
FZCharges sociales572 513591 777
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements128 522133 229
GEAutres charges1 5348
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 074 1864 054 962
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)346 76151 779
GJProduits financiers de participations939
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1522
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GPTotal des produits financiers (V)95424
GRIntérêts et charges assimilées1 245585
GUTotal des charges financières (VI)1 245585
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-290-562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)346 47051 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion96 560
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 099399
HDTotal des produits exceptionnels (VII)104 660399
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion302
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)302
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)104 357399
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 490
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 526 5604 107 163
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 132 2234 055 547
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)394 33851 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 84810 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 372 979128 5222 2971 499 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 383 828128 5222 2971 510 052
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 11112 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 2001B02659
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 84810 848
AHFonds commercial206 149206 149206 149
APConstructions189 54078 497111 043121 143
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels550 770371 742179 028153 687
ATAutres immobilisations corporelles1 209 1761 048 965160 211180 422
CUAutres participations120120120 000
BFPrêts3 3193 3192 155
BHAutres immobilisations financières148 597148 597148 370
BJTOTAL (I)2 318 5201 510 052808 467931 927
BLMatières premières, approvisionnements24 41124 41129 546
BVAvances et acomptes versés sur commandes299299
BXClients et comptes rattachés300 617300 617481 097
BZAutres créances325 735325 735116 708
CFDisponibilités383 178383 17834 128
CHCharges constatées d’avance10 74010 74011 033
CJTOTAL (II)1 044 9811 044 981672 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 363 5011 510 0521 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves433 131381 515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)394 33851 616
DJSubventions d’investissement1 0041 403
DLTOTAL (I)837 272443 334
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 00118 298
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9957 572
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 51614 428
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés169 028210 759
DYDettes fiscales et sociales337 746419 714
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 000
EAAutres dettes484 889470 334
ECTOTAL (IV)1 016 1761 161 105
EETOTAL GENERAL (I à V)1 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 113 1443 113 1442 977 511
FJChiffres d’affaires nets3 113 1443 113 1442 977 511
FOSubventions d’exploitation1 193 8491 045 555
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 82560 744
FQAutres produits60 12922 932
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 420 9464 106 741
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 0762 894
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements176 528167 755
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 135-12 671
FWAutres achats et charges externes1 148 3411 121 125
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 858168 734
FYSalaires et traitements1 798 1421 814 873
FZCharges sociales572 513591 777
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements128 522133 229
GEAutres charges1 5348
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 074 1864 054 962
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)346 76151 779
GJProduits financiers de participations939
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1522
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GPTotal des produits financiers (V)95424
GRIntérêts et charges assimilées1 245585
GUTotal des charges financières (VI)1 245585
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-290-562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)346 47051 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion96 560
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 099399
HDTotal des produits exceptionnels (VII)104 660399
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion302
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)302
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)104 357399
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 490
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 526 5604 107 163
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 132 2234 055 547
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)394 33851 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 84810 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 372 979128 5222 2971 499 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 383 828128 5222 2971 510 052
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9130 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2001B02659
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 84810 848
AHFonds commercial206 149206 149206 149
APConstructions189 54078 497111 043121 143
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels550 770371 742179 028153 687
ATAutres immobilisations corporelles1 209 1761 048 965160 211180 422
CUAutres participations120120120 000
BFPrêts3 3193 3192 155
BHAutres immobilisations financières148 597148 597148 370
BJTOTAL (I)2 318 5201 510 052808 467931 927
BLMatières premières, approvisionnements24 41124 41129 546
BVAvances et acomptes versés sur commandes299299
BXClients et comptes rattachés300 617300 617481 097
BZAutres créances325 735325 735116 708
CFDisponibilités383 178383 17834 128
CHCharges constatées d’avance10 74010 74011 033
CJTOTAL (II)1 044 9811 044 981672 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 363 5011 510 0521 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves433 131381 515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)394 33851 616
DJSubventions d’investissement1 0041 403
DLTOTAL (I)837 272443 334
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 00118 298
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9957 572
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 51614 428
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés169 028210 759
DYDettes fiscales et sociales337 746419 714
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 000
EAAutres dettes484 889470 334
ECTOTAL (IV)1 016 1761 161 105
EETOTAL GENERAL (I à V)1 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 113 1443 113 1442 977 511
FJChiffres d’affaires nets3 113 1443 113 1442 977 511
FOSubventions d’exploitation1 193 8491 045 555
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 82560 744
FQAutres produits60 12922 932
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 420 9464 106 741
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 0762 894
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements176 528167 755
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 135-12 671
FWAutres achats et charges externes1 148 3411 121 125
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 858168 734
FYSalaires et traitements1 798 1421 814 873
FZCharges sociales572 513591 777
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements128 522133 229
GEAutres charges1 5348
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 074 1864 054 962
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)346 76151 779
GJProduits financiers de participations939
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1522
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GPTotal des produits financiers (V)95424
GRIntérêts et charges assimilées1 245585
GUTotal des charges financières (VI)1 245585
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-290-562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)346 47051 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion96 560
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 099399
HDTotal des produits exceptionnels (VII)104 660399
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion302
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)302
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)104 357399
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 490
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 526 5604 107 163
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 132 2234 055 547
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)394 33851 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 84810 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 372 979128 5222 2971 499 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 383 828128 5222 2971 510 052
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10078 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2001B02659
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 84810 848
AHFonds commercial206 149206 149206 149
APConstructions189 54078 497111 043121 143
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels550 770371 742179 028153 687
ATAutres immobilisations corporelles1 209 1761 048 965160 211180 422
CUAutres participations120120120 000
BFPrêts3 3193 3192 155
BHAutres immobilisations financières148 597148 597148 370
BJTOTAL (I)2 318 5201 510 052808 467931 927
BLMatières premières, approvisionnements24 41124 41129 546
BVAvances et acomptes versés sur commandes299299
BXClients et comptes rattachés300 617300 617481 097
BZAutres créances325 735325 735116 708
CFDisponibilités383 178383 17834 128
CHCharges constatées d’avance10 74010 74011 033
CJTOTAL (II)1 044 9811 044 981672 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 363 5011 510 0521 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves433 131381 515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)394 33851 616
DJSubventions d’investissement1 0041 403
DLTOTAL (I)837 272443 334
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 00118 298
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9957 572
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 51614 428
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés169 028210 759
DYDettes fiscales et sociales337 746419 714
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 000
EAAutres dettes484 889470 334
ECTOTAL (IV)1 016 1761 161 105
EETOTAL GENERAL (I à V)1 853 4491 604 439
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 113 1443 113 1442 977 511
FJChiffres d’affaires nets3 113 1443 113 1442 977 511
FOSubventions d’exploitation1 193 8491 045 555
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 82560 744
FQAutres produits60 12922 932
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 420 9464 106 741
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 0762 894
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements176 528167 755
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 135-12 671
FWAutres achats et charges externes1 148 3411 121 125
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 858168 734
FYSalaires et traitements1 798 1421 814 873
FZCharges sociales572 513591 777
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements128 522133 229
GEAutres charges1 5348
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 074 1864 054 962
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)346 76151 779
GJProduits financiers de participations939
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1522
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GPTotal des produits financiers (V)95424
GRIntérêts et charges assimilées1 245585
GUTotal des charges financières (VI)1 245585
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-290-562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)346 47051 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion96 560
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 099399
HDTotal des produits exceptionnels (VII)104 660399
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion302
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)302
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)104 357399
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 490
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 526 5604 107 163
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 132 2234 055 547
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)394 33851 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 84810 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 372 979128 5222 2971 499 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 383 828128 5222 2971 510 052
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