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de Plivot

SFR FIBRE SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/05/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40046195000034 / Siren : 400461950 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 25 400461950
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
61 : Télécommunications
Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)
61.3 : Télécommunications par satellite
61.30 : Télécommunications par satellite
61.30Z : Télécommunications par satellite
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications par satellite
- la transmission et la distribution auprès du public, via des systèmes satellites de diffusion directe, de programmes ou de bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) contenant des images, du son et des textes fournis par des chaînes ou réseaux de télévision ou de radio

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure satellite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.30.10, 61.30.20
Coordonnées de l'établissement :
SFR FIBRE SAS
Adresse :
10 Rue ALBERT EINSTEIN
77437 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
Marchés publics :
09/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Services Internet à destination des résidences étudiantes et étudiants (locataires)
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 45820496300029202114200
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 125 656 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : Domofrance

Titulaire :
SFR FIBRE (40046195000034)
04/07/2022 : Marché

Objet : 2022 Signaux TV-Service collectif d'antenne pour les résidences câblées du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Classification : Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision (50341200)

Numéro unique d’identification : 492713912000112022E13TCbZlgi00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 485 430 €
Date de notification : 01/07/2022

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)

Titulaire :
SFR FIBRE SAS (40046195000034)
19/05/2021 : Marché

Objet : 19FXS01DC-Service collectif de droit à l'antenne, et de maintenance des installations.
Classification : Services de télévision numérique (92224000)

Numéro unique d’identification : 389106865000142019OxDq5TsFen00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 120 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 150 000 €
Date de notification : 24/09/2020

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : Angers Loire habitat

Titulaire :
SFR FIBRE SAS (40046195000034)
07/10/2020 : Marché

Objet : 2018/41-Fourniture et maintenance d'un service antenne de télévision
Classification : Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision (50341200)

Numéro unique d’identification : 2159041030001120180v5RSMR/he00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 199 080 €
Date de notification : 29/03/2019

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Mons en Baroeul

Titulaire :
SFR FIBRE SAS (40046195000034)
02/06/2020 : Marché

Objet : RACCORDEMENT AU CABLE RESEAU SFR DES SITES
Classification : 31311000-

Numéro unique d’identification : 286912001000422020000020M00300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 65 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 000 €
Date de notification : 29/03/2020

Lieu d'exécution : RHONE
Acheteur : SDMIS

Titulaire :
SFR FIBRE (40046195000034)
03/01/2019 : Marché

Objet : Fourniture et maintenance d'un service antenne
Classification : Services de télévision numérique (92224000)

Numéro unique d’identification : 2120004180001320181800
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 123 168 €
Date de notification : 30/11/2018

Lieu d'exécution : Bonifacio
Acheteur : Commune de Bonifacio

Titulaire :
SFR FIBRE SAS (40046195000034)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Télécommunications par satellite (NAFRev2 : 61.30Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transmission d'émissions de radio et de télévision (NAFRev1 : 64.2D)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
17/05/1999 : Succession
Prédécesseur : SFR FIBRE SAS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/03/1995
Dénomination : SFR FIBRE SAS
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SFR FIBRE SAS - Champs-sur-Marne (siège)SFR FIBRE SAS - MontpellierSFR FIBRE SAS - Villenave-d'OrnonSFR FIBRE SAS - StrasbourgSFR FIBRE SAS - Asnières-sur-SeineSFR FIBRE SAS - Aix-en-ProvenceSFR FIBRE SAS - ReimsSFR FIBRE SAS - Issy-les-MoulineauxSFR FIBRE SAS - ParisSFR FIBRE SAS - Châtenay-MalabrySFR FIBRE SAS - Marcq-en-BarœulSFR FIBRE SAS - AmiensSFR FIBRE SAS - MetzSFR FIBRE SAS - ToulouseSFR FIBRE SAS - NiceSFR FIBRE SAS - Issy-les-MoulineauxSFR FIBRE SAS - Saint-HerblainSFR FIBRE SAS - Saint-Denis (fermé)SFR FIBRE SAS - DunkerqueSFR FIBRE SAS - ÉvrySFR FIBRE SAS - ThoirySFR FIBRE SAS - ValenciennesSFR FIBRE SAS - ToulouseSFR FIBRE SAS - ParisSFR FIBRE SAS - ReimsSFR FIBRE SAS - Saint-DenisSFR FIBRE SAS - ParisSFR FIBRE SAS - Clermont-FerrandSFR FIBRE SAS - ParisSFR FIBRE SAS - Paris (fermé)SFR FIBRE SAS - PérigueuxSFR FIBRE SAS - ParisSFR FIBRE SAS - BelfortSFR FIBRE SAS - LiévinSFR FIBRE SAS - Sarlat-la-CanédaSFR FIBRE SAS - La Roche-sur-YonSFR FIBRE SAS - ParisSFR FIBRE SAS - ParisSFR FIBRE SAS - Sainte-MenehouldSFR FIBRE SAS - NemoursSFR FIBRE SAS - MeudonSFR FIBRE SAS - BruyèresSFR FIBRE SAS - Le HavreSFR FIBRE SAS - ColombesSFR FIBRE SAS - NeversSFR FIBRE SAS - Antibes (fermé)SFR FIBRE SAS - LimogesSFR FIBRE SAS - CholetSFR FIBRE SAS - MetzSFR FIBRE SAS - BrestSFR FIBRE SAS - Saint-André-lez-LilleSFR FIBRE SAS - Boulogne-sur-MerSFR FIBRE SAS - Saint-Denis (fermé)SFR FIBRE SAS - Lormont (fermé)SFR FIBRE SAS - Marseille (fermé)SFR FIBRE SAS - Épinal (fermé)SFR FIBRE SAS - Lille (fermé)SFR FIBRE SAS - Paris (fermé)SFR FIBRE SAS - Orléans (fermé)SFR FIBRE SAS - Sarcelles (fermé)SFR FIBRE SAS - Pontarlier (fermé)SFR FIBRE SAS - Lattes (fermé)SFR FIBRE SAS - Valenciennes (fermé)SFR FIBRE SAS - Champs-sur-Marne (fermé)SFR FIBRE SAS - Paris (fermé)
Marques françaises :
10/04/2015 : FIBRE by numericable
N° national/d'enregistrement : 4172607
Date de dépôt : 10/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts, optiques, digitaux vidéo, acoustiques, DVD ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables et téléphones ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en organisation et direction de affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; services mercatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Services de télémarketing ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; portage salarial. Optimisation du trafic pour des sites Web. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données, à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunication services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition, publication de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de spectacle et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de bandes vidéo, de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : M. SABATIER Marc
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

22/12/2014 : NUMERICABLE-SFR
N° national/d'enregistrement : 4144106
Date de dépôt : 22/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; application mobile (logiciel) ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits et de débits ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'assurance ; services d'information, de consultation en matière d'assurance ; services de parrainage financier ; affaires financières, monétaires ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes bancaires non électroniques ; opérations financières, opérations monétaires ; services de porte-monnaie électronique, de paiement par numéros de cartes, de paiement par voie électronique.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Service d'assistance en cas de panne d'un produit de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir maintenance et réparation d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ; service d'assistance en cas de panne d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir maintenance et réparation des réseaux de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur et appareils audiovisuels. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

22/12/2014 : SFR-NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 4144107
Date de dépôt : 22/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; application mobile (logiciel) ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits et de débits ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'assurance ; services d'information, de consultation en matière d'assurance ; services de parrainage financier ; affaires financières, monétaires ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes bancaires non électroniques ; opérations financières, opérations monétaires ; services de porte-monnaie électronique, de paiement par numéros de cartes, de paiement par voie électronique.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Service d'assistance en cas de panne d'un produit de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir maintenance et réparation d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ; service d'assistance en cas de panne d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir maintenance et réparation des réseaux de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur et appareils audiovisuels. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

05/09/2014 : LABOX SERIES BY NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 4115936
Date de dépôt : 05/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; application mobile (logiciel) ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur et appareils audiovisuels. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

05/09/2014 : LABOX SERIES BY NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 4115937
Date de dépôt : 05/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; application mobile (logiciel) ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur et appareils audiovisuels. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

05/09/2014 : LABOX SERIES BY NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 4115936
Date de dépôt : 05/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; application mobile (logiciel) ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur et appareils audiovisuels. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

05/09/2014 : LABOX SERIES BY NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 4115937
Date de dépôt : 05/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; application mobile (logiciel) ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur et appareils audiovisuels. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

04/07/2014 : SERIEFLIX
N° national/d'enregistrement : 4103144
Date de dépôt : 04/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants, électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; application mobile (logiciel) ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile ; le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

04/07/2014 : SERIEFLIX
N° national/d'enregistrement : 4103144
Date de dépôt : 04/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants, électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; application mobile (logiciel) ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile ; le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

23/12/2013 : POWERFIBRE EXPERIENCE
N° national/d'enregistrement : 4056665
Date de dépôt : 23/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques,électrotechniques,à savoir conducteurs,collecteurs,accumulateurs électriques,coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs,inverseurs,fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques,optiques,de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution,transformation,accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques,électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure,de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement,la transmission, reproduction, le stockage,le cryptage,décryptage,la transformation,le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs,chaînes haute fidélité,télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros,films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo),optiques,digitaux vidéo, acoustiques ; cédéroms,supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques,cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; appareils et logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones,détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio,à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique,télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,d'échantillons ; conseils en affaires,informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données,organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport),à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels,de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité.Téléachat,à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, beauté,la mode,bricolage,l'automobile,le jardinage,la décoration, l'électroménager,le mobilier,la cuisine,l'habillement,les articles de sport,jouets,produits et appareils multimédia,audio et vidéo,informatique,l'horlogerie,la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication.Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

23/12/2013 : POWERFIBRE EXPERIENCE
N° national/d'enregistrement : 4056672
Date de dépôt : 23/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques,électrotechniques,à savoir conducteurs,collecteurs,accumulateurs électriques,coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs,inverseurs,fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques,optiques,de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution,transformation,accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques,électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure,de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement,la transmission, reproduction, le stockage,le cryptage,décryptage,la transformation,le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs,chaînes haute fidélité,télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros,films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo),optiques,digitaux vidéo, acoustiques ; cédéroms,supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques,cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; appareils et logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones,détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio,à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique,télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,d'échantillons ; conseils en affaires,informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données,organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport),à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels,de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité.Téléachat,à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, beauté,la mode,bricolage,l'automobile,le jardinage,la décoration, l'électroménager,le mobilier,la cuisine,l'habillement,les articles de sport,jouets,produits et appareils multimédia,audio et vidéo,informatique,l'horlogerie,la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication.Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

23/12/2013 : POWERFIBRE EXPERIENCE
N° national/d'enregistrement : 4056665
Date de dépôt : 23/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques,électrotechniques,à savoir conducteurs,collecteurs,accumulateurs électriques,coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs,inverseurs,fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques,optiques,de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution,transformation,accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques,électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure,de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement,la transmission, reproduction, le stockage,le cryptage,décryptage,la transformation,le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs,chaînes haute fidélité,télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros,films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo),optiques,digitaux vidéo, acoustiques ; cédéroms,supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques,cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; appareils et logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones,détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio,à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique,télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,d'échantillons ; conseils en affaires,informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données,organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport),à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels,de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité.Téléachat,à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, beauté,la mode,bricolage,l'automobile,le jardinage,la décoration, l'électroménager,le mobilier,la cuisine,l'habillement,les articles de sport,jouets,produits et appareils multimédia,audio et vidéo,informatique,l'horlogerie,la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication.Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

23/12/2013 : POWERFIBRE EXPERIENCE
N° national/d'enregistrement : 4056672
Date de dépôt : 23/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques,électrotechniques,à savoir conducteurs,collecteurs,accumulateurs électriques,coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs,inverseurs,fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques,optiques,de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution,transformation,accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques,électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure,de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement,la transmission, reproduction, le stockage,le cryptage,décryptage,la transformation,le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs,chaînes haute fidélité,télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros,films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo),optiques,digitaux vidéo, acoustiques ; cédéroms,supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques,cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; appareils et logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones,détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio,à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique,télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,d'échantillons ; conseils en affaires,informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données,organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport),à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels,de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité.Téléachat,à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, beauté,la mode,bricolage,l'automobile,le jardinage,la décoration, l'électroménager,le mobilier,la cuisine,l'habillement,les articles de sport,jouets,produits et appareils multimédia,audio et vidéo,informatique,l'horlogerie,la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication.Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

21/11/2013 : numericable Group
N° national/d'enregistrement : 4048849
Date de dépôt : 21/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : M. SABATIER Marc
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

21/11/2013 : numericable Group
N° national/d'enregistrement : 4048849
Date de dépôt : 21/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : M. SABATIER Marc
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

28/10/2013 : numericable CÂBLE & ADSL
N° national/d'enregistrement : 4043303
Date de dépôt : 28/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo) ; optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool ; l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences ; congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

28/10/2013 : numericable CÂBLE & ADSL
N° national/d'enregistrement : 4043303
Date de dépôt : 28/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo) ; optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile, le jardinage, à savoir des produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool ; l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences ; congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

24/10/2013 : numericableTHD
N° national/d'enregistrement : 4042484
Date de dépôt : 24/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câblés électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; aimants ; programmes informatiques ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéo téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, dans les secteurs de la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, services médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène pour êtres humains ou pour animaux, services d'assistance médicale, services de chirurgie esthétique, services hospitaliers, services de maisons médicalisées, services de maisons de convalescence ou de repos, services d'opticiens, services de médecine alternative, de la beauté, à savoir pour des soins de beauté pour êtres humains ou pour animaux, salons de beauté, salons de coiffure, des services de toilettage d'animaux, des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, des bijoux, de la parapharmacie, à savoir aliments pour bébés, biberons, tétines de biberons, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, culottes ou serviettes hygiéniques, tisanes, produits de soin et nettoyant pour la peau du visage et du corps humain, pour les cheveux et pour les ongles, appareils de massage, du bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, de l'automobile, du jardinage, à savoir des services d'agriculture, d'horticulture, services de jardinier-paysagiste, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, de la décoration (à savoir des senteurs et bougies, des cadres et miroirs, des luminaires, du linge de maison, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, vases, articles de rangement, à savoir boîtes en carton ou en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, étuis pour instruments de musique, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, tapis), de l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, du mobilier, des ustensiles de cuisine, de l'habillement, des articles de gymnastique et de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, d'horlogerie, de papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, de téléphonie et d'Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, de téléphonie et d'Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 avenue FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

24/10/2013 : numericableTHD
N° national/d'enregistrement : 4042484
Date de dépôt : 24/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câblés électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; aimants ; programmes informatiques ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéo téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, dans les secteurs de la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, services médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène pour êtres humains ou pour animaux, services d'assistance médicale, services de chirurgie esthétique, services hospitaliers, services de maisons médicalisées, services de maisons de convalescence ou de repos, services d'opticiens, services de médecine alternative, de la beauté, à savoir pour des soins de beauté pour êtres humains ou pour animaux, salons de beauté, salons de coiffure, des services de toilettage d'animaux, des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, des bijoux, de la parapharmacie, à savoir aliments pour bébés, biberons, tétines de biberons, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, culottes ou serviettes hygiéniques, tisanes, produits de soin et nettoyant pour la peau du visage et du corps humain, pour les cheveux et pour les ongles, appareils de massage, du bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, de l'automobile, du jardinage, à savoir des services d'agriculture, d'horticulture, services de jardinier-paysagiste, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, de la décoration (à savoir des senteurs et bougies, des cadres et miroirs, des luminaires, du linge de maison, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, vases, articles de rangement, à savoir boîtes en carton ou en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, étuis pour instruments de musique, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, tapis), de l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, du mobilier, des ustensiles de cuisine, de l'habillement, des articles de gymnastique et de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, d'horlogerie, de papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, de téléphonie et d'Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, de téléphonie et d'Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 avenue FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

25/07/2007 : NUMERICABLE MONTEZ EN PUISSANCE
N° national/d'enregistrement : 3516314
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626743
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626744
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654732
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

25/07/2007 : NUMERICABLE MONTEZ EN PUISSANCE
N° national/d'enregistrement : 3516314
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626743
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626744
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654732
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

09/07/2007 : MSC
N° national/d'enregistrement : 3512369
Date de dépôt : 09/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (articles d'habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; clochettes pour arbres de Noël ; neige artificielle pour arbres de Noël ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits et articles audiovisuels, informatiques, de télécommunication, d'articles de sport, vestimentaires, de maroquinerie, d'écriture, de papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros et au détail de vêtements, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits et articles audiovisuels, informatiques, de télécommunication, vestimentaires, de maroquinerie, d'écriture, de papeterie, livres jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages et vidéo communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de films sur bandes vidéo, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Publication de livres ; prêts de livres, réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de scénario ; organisation de compétitions sportives, de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de créations d'œuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d'interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services de clubs de supporters dans le domaine des divertissements, de l'éducation, du sport ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; montage de bandes vidéo ; services de photographies ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626743
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626744
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654444
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

09/07/2007 : MSC
N° national/d'enregistrement : 3512369
Date de dépôt : 09/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (articles d'habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; clochettes pour arbres de Noël ; neige artificielle pour arbres de Noël ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits et articles audiovisuels, informatiques, de télécommunication, d'articles de sport, vestimentaires, de maroquinerie, d'écriture, de papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros et au détail de vêtements, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits et articles audiovisuels, informatiques, de télécommunication, vestimentaires, de maroquinerie, d'écriture, de papeterie, livres jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages et vidéo communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de films sur bandes vidéo, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Publication de livres ; prêts de livres, réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de scénario ; organisation de compétitions sportives, de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de créations d'œuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d'interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services de clubs de supporters dans le domaine des divertissements, de l'éducation, du sport ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; montage de bandes vidéo ; services de photographies ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626743
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626744
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654444
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

17/05/2006 : NUMERILAN
N° national/d'enregistrement : 3429355
Date de dépôt : 17/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques ; Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de surveillance (sécurité) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de téléphonie, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications ; dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs, à savoir commandes vocables, appareils de programmation à distance, appareils de téléguidages ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, pylônes de téléphonie sans fils ; modems ; fils de téléphones, électrophones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, services de réparation d'appareils de télécommunications, services d'installation d'appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications, d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, de multimédias interactifs ; services de dépannage, de maintenance, d'appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications, de produits et de matériels audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; informations en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions et d'inter-connexions à un réseau informatique et à des réseaux de télécommunications ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2619133
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

17/05/2006 : NUMERILAN
N° national/d'enregistrement : 3429355
Date de dépôt : 17/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques ; Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de surveillance (sécurité) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de téléphonie, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications ; dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs, à savoir commandes vocables, appareils de programmation à distance, appareils de téléguidages ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, pylônes de téléphonie sans fils ; modems ; fils de téléphones, électrophones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, services de réparation d'appareils de télécommunications, services d'installation d'appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications, d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, de multimédias interactifs ; services de dépannage, de maintenance, d'appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications, de produits et de matériels audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; informations en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions et d'inter-connexions à un réseau informatique et à des réseaux de télécommunications ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2619133
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

17/05/2006 : NUMERILAN
N° national/d'enregistrement : 3429355
Date de dépôt : 17/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques ; Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de surveillance (sécurité) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de téléphonie, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications ; dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs, à savoir commandes vocables, appareils de programmation à distance, appareils de téléguidages ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, pylônes de téléphonie sans fils ; modems ; fils de téléphones, électrophones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, services de réparation d'appareils de télécommunications, services d'installation d'appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications, d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, de multimédias interactifs ; services de dépannage, de maintenance, d'appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications, de produits et de matériels audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; informations en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions et d'inter-connexions à un réseau informatique et à des réseaux de télécommunications ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2619133
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

13/03/2006 : SECURICABLE
N° national/d'enregistrement : 3416059
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de téléphonie, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs, à savoir commandes vocables, appareils de programmation à distance, appareils de téléguidages ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, pylônes de téléphonie sans fils modems ; fils de téléphones, électrophones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, fibres optiques, connecteurs, caméras, appareils de détection thermique, de détection de mouvement, sirènes, alarmes écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes ; mécanismes automatiques de fermeture et d'ouvertures de voies, de portails, de portes, de fenêtres, de volets. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, de multimédias interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2614312
Date de demande : 30/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

13/03/2006 : SECURICABLE
N° national/d'enregistrement : 3416059
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de téléphonie, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs, à savoir commandes vocables, appareils de programmation à distance, appareils de téléguidages ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, pylônes de téléphonie sans fils modems ; fils de téléphones, électrophones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, fibres optiques, connecteurs, caméras, appareils de détection thermique, de détection de mouvement, sirènes, alarmes écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes ; mécanismes automatiques de fermeture et d'ouvertures de voies, de portails, de portes, de fenêtres, de volets. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, de multimédias interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2614312
Date de demande : 30/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

13/03/2006 : SECURICABLE
N° national/d'enregistrement : 3416059
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de téléphonie, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs, à savoir commandes vocables, appareils de programmation à distance, appareils de téléguidages ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, pylônes de téléphonie sans fils modems ; fils de téléphones, électrophones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, fibres optiques, connecteurs, caméras, appareils de détection thermique, de détection de mouvement, sirènes, alarmes écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes ; mécanismes automatiques de fermeture et d'ouvertures de voies, de portails, de portes, de fenêtres, de volets. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, de multimédias interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2614312
Date de demande : 30/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

23/12/2005 : BOUQUET ESSENTIEL
N° national/d'enregistrement : 3401038
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604757
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

23/12/2005 : BOUQUET SENSATION
N° national/d'enregistrement : 3401039
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604752
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

23/12/2005 : BOUQUET ESSENTIEL
N° national/d'enregistrement : 3401038
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604757
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

23/12/2005 : BOUQUET SENSATION
N° national/d'enregistrement : 3401039
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604752
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

23/12/2005 : BOUQUET ESSENTIEL
N° national/d'enregistrement : 3401038
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604757
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

23/12/2005 : BOUQUET SENSATION
N° national/d'enregistrement : 3401039
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604752
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

17/10/2005 : DIGITAL BOX
N° national/d'enregistrement : 3387098
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601092
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

17/10/2005 : DIGITAL BOX
N° national/d'enregistrement : 3387098
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601092
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

17/10/2005 : DIGITAL BOX
N° national/d'enregistrement : 3387098
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601092
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

20/05/2005 : NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 3360352
Date de dépôt : 20/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de téléphonie, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs, à savoir commandes vocables, appareils de programmation à distance, appareils de téléguidages ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs, téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, pylônes de téléphonie sans fils ; modems ; fils de téléphones, électrophones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents ; classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à des réseaux de télécommunications, à des services téléphoniques, à des programmes télévisés, à des services de transmission de bases de données ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données (saisie), location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, de transmission, de traitement, de reproduction, de diffusion, photographiques, informatiques, bureautique, de téléphonie, de tématique (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales ; services de promotion, vente dans le domaine audio-visuel. Locations d'appareils distributeurs. Services de promotion, d'aide à la sélection, de conseil à l'achat dans les domaines audiovisuels, électroniques, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de téléphonie, de contrôle d'accès, de multimédias interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, de téléphonie, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléphonies ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-26
Date du BOPI : 01/07/2005

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586382
Date de demande : 11/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

20/05/2005 : NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 3360352
Date de dépôt : 20/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de téléphonie, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs, à savoir commandes vocables, appareils de programmation à distance, appareils de téléguidages ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs, téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, pylônes de téléphonie sans fils ; modems ; fils de téléphones, électrophones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents ; classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à des réseaux de télécommunications, à des services téléphoniques, à des programmes télévisés, à des services de transmission de bases de données ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données (saisie), location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, de transmission, de traitement, de reproduction, de diffusion, photographiques, informatiques, bureautique, de téléphonie, de tématique (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales ; services de promotion, vente dans le domaine audio-visuel. Locations d'appareils distributeurs. Services de promotion, d'aide à la sélection, de conseil à l'achat dans les domaines audiovisuels, électroniques, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de téléphonie, de contrôle d'accès, de multimédias interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, de téléphonie, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléphonies ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-26
Date du BOPI : 01/07/2005

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586382
Date de demande : 11/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NC WEB ADULTE
N° national/d'enregistrement : 3352395
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584775
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NCNUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 3352396
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584797
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NC NUMERICABLE INTERNET
N° national/d'enregistrement : 3352397
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584781
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NC WEB TV FAMILLE
N° national/d'enregistrement : 3352398
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584795
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 3352399
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584799
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NC WEB ADULTE
N° national/d'enregistrement : 3352395
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584775
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NCNUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 3352396
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584797
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NC NUMERICABLE INTERNET
N° national/d'enregistrement : 3352397
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584781
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NC WEB TV FAMILLE
N° national/d'enregistrement : 3352398
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584795
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

12/04/2005 : NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 3352399
Date de dépôt : 12/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) à savoir, appareils et matériels audiovisuels, électroniques, de télécommunications, d'informatique, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, réparation, service d'installation d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; service de dépannage, de maintenance, de produits audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; information en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication. Abonnements à des vidéogrammes et des phonogrammes, à des supports audiovisuels. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches scientifiques à buts de télécommunication ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584799
Date de demande : 21/04/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

30/03/2005 : estvideo.com
N° national/d'enregistrement : 3349678
Date de dépôt : 30/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; émetteurs et récepteurs (audio, vidéo, télécommunications), antennes, paraboles, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, câbles coaxiaux (câbles électriques), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), prises pour raccordement à des réseaux câblés ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Manuels, notices, guides d'utilisation, livres, livrets, brochures, dépliants, publications, périodiques, boîtes et boîtiers en carton ou en papier et plus généralement, imprimés et produits de l'imprimerie. Abonnement à des réseaux câblés (pour des tiers), abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données (mondiaux ou accès privés ou réservés) ; publicité télévisée, publicité radiophonique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires et plus généralement publicité ; étude et recherche de marchés, notamment dans le domaine des réseaux câblés ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Installation, réparation et maintenance dans les domaines des réseaux câblés et satellites, de la télévision numérique ou analogique, de la radiotéléphonie et de la fourniture d'accès à Internet, et plus généralement dans les domaines de l'informatique et des télécommunications. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, transmission par satellites, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), services de fourniture d'accès à Internet et Intranet pour les particuliers ou les entreprises, courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de técommunications ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non, émissions télévisées et radiophoniques, télévision par câbles, radiodiffusion, communications radiophoniques, communications téléphoniques, services téléphoniques, services de télésurveillance, de télégestion et de téléalarme et plus généralement télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de modems, de téléphones et de télécopieurs. Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conseils techniques, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus généralement, conseils, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications ; création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers ; conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d'informatique ; service de contrôle en vue de certification et d'authentification de messages et de données transmises par télécommunication, service de création de système de sécurisation, services d'antivirus et d'antispam.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582520
Date de demande : 26/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

30/03/2005 : TOUT CHANGE ET ÇA CHANGE TOUT
N° national/d'enregistrement : 3349681
Date de dépôt : 30/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; émetteurs et récepteurs (audio, vidéo, télécommunications), antennes, paraboles, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, câbles coaxiaux (câbles électriques), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), prises pour raccordement à des réseaux câblés ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Manuels, notices, guides d'utilisation, livres, livrets, brochures, dépliants, publications, périodiques, boîtes et boîtiers en carton ou en papier et plus généralement, imprimés et produits de l'imprimerie. Abonnement à des réseaux câblés (pour des tiers), abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données (mondiaux ou accès privés ou réservés) ; publicité télévisée, publicité radiophonique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires et plus généralement publicité ; étude et recherche de marchés, notamment dans le domaine des réseaux câblés ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Installation, réparation et maintenance dans les domaines des réseaux câblés et satellites, de la télévision numérique ou analogique, de la radiotéléphonie et de la fourniture d'accès à Internet, et plus généralement dans les domaines de l'informatique et des télécommunications. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, transmission par satellites, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), services de fourniture d'accès à Internet et Intranet pour les particuliers ou les entreprises, courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non, émissions télévisées et radiophoniques, télévision par câbles, radiodiffusion, communications radiophoniques, communications téléphoniques, services téléphoniques, services de télésurveillance, de télégestion et de téléalarme et plus généralement télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de modems, de téléphones et de télécopieurs. Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conseils techniques, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus généralement, conseils, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications ; création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers ; conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d'informatique ; service de contrôle en vue de certification et d'authentification de messages et de données transmises par télécommunication, service de création de système de sécurisation, services d'antivirus et d'antispam.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582529
Date de demande : 26/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

30/03/2005 : EST VIDEOCOMMUNICATION
N° national/d'enregistrement : 3349686
Date de dépôt : 30/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; émetteurs et récepteurs (audio, vidéo, télécommunications), antennes, paraboles, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, câbles coaxiaux (câbles électriques), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), prises pour raccordement à des réseaux câblés ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Manuels, notices, guides d'utilisation, livres, livrets, brochures, dépliants, publications, périodiques, boîtes et boîtiers en carton ou en papier et plus généralement, imprimés et produits de l'imprimerie. Abonnement à des réseaux câblés (pour des tiers), abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données (mondiaux ou accès privés ou réservés) ; publicité télévisée, publicité radiophonique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires et plus généralement publicité ; étude et recherche de marchés, notamment dans le domaine des réseaux câblés ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Installation, réparation et maintenance dans les domaines des réseaux câblés et satellites, de la télévision numérique ou analogique, de la radiotéléphonie et de la fourniture d'accès à Internet, et plus généralement dans les domaines de l'informatique et des télécommunications. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, transmission par satellites, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), services de fourniture d'accès à Internet et Intranet pour les particuliers ou les entreprises, courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non, émissions télévisées et radiophoniques, télévision par câbles, radiodiffusion, communications radiophoniques, communications téléphoniques, services téléphoniques, services de télésurveillance, de télégestion et de téléalarme et plus généralement télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de modems, de téléphones et de télécopieurs. Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conseils techniques, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus généralement, conseils consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications ; création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers ; conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d'informatique ; service de contrôle en vue de certification et d'authentification de messages et de données transmises par télécommunication, service de création de système de sécurisation, services d'antivirus et d'antispam.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582533
Date de demande : 26/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

30/03/2005 : estvideo.com
N° national/d'enregistrement : 3349678
Date de dépôt : 30/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; émetteurs et récepteurs (audio, vidéo, télécommunications), antennes, paraboles, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, câbles coaxiaux (câbles électriques), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), prises pour raccordement à des réseaux câblés ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Manuels, notices, guides d'utilisation, livres, livrets, brochures, dépliants, publications, périodiques, boîtes et boîtiers en carton ou en papier et plus généralement, imprimés et produits de l'imprimerie. Abonnement à des réseaux câblés (pour des tiers), abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données (mondiaux ou accès privés ou réservés) ; publicité télévisée, publicité radiophonique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires et plus généralement publicité ; étude et recherche de marchés, notamment dans le domaine des réseaux câblés ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Installation, réparation et maintenance dans les domaines des réseaux câblés et satellites, de la télévision numérique ou analogique, de la radiotéléphonie et de la fourniture d'accès à Internet, et plus généralement dans les domaines de l'informatique et des télécommunications. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, transmission par satellites, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), services de fourniture d'accès à Internet et Intranet pour les particuliers ou les entreprises, courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de técommunications ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non, émissions télévisées et radiophoniques, télévision par câbles, radiodiffusion, communications radiophoniques, communications téléphoniques, services téléphoniques, services de télésurveillance, de télégestion et de téléalarme et plus généralement télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de modems, de téléphones et de télécopieurs. Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conseils techniques, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus généralement, conseils, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications ; création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers ; conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d'informatique ; service de contrôle en vue de certification et d'authentification de messages et de données transmises par télécommunication, service de création de système de sécurisation, services d'antivirus et d'antispam.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582520
Date de demande : 26/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

30/03/2005 : TOUT CHANGE ET ÇA CHANGE TOUT
N° national/d'enregistrement : 3349681
Date de dépôt : 30/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; émetteurs et récepteurs (audio, vidéo, télécommunications), antennes, paraboles, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, câbles coaxiaux (câbles électriques), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), prises pour raccordement à des réseaux câblés ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Manuels, notices, guides d'utilisation, livres, livrets, brochures, dépliants, publications, périodiques, boîtes et boîtiers en carton ou en papier et plus généralement, imprimés et produits de l'imprimerie. Abonnement à des réseaux câblés (pour des tiers), abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données (mondiaux ou accès privés ou réservés) ; publicité télévisée, publicité radiophonique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires et plus généralement publicité ; étude et recherche de marchés, notamment dans le domaine des réseaux câblés ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Installation, réparation et maintenance dans les domaines des réseaux câblés et satellites, de la télévision numérique ou analogique, de la radiotéléphonie et de la fourniture d'accès à Internet, et plus généralement dans les domaines de l'informatique et des télécommunications. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, transmission par satellites, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), services de fourniture d'accès à Internet et Intranet pour les particuliers ou les entreprises, courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non, émissions télévisées et radiophoniques, télévision par câbles, radiodiffusion, communications radiophoniques, communications téléphoniques, services téléphoniques, services de télésurveillance, de télégestion et de téléalarme et plus généralement télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de modems, de téléphones et de télécopieurs. Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conseils techniques, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus généralement, conseils, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications ; création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers ; conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d'informatique ; service de contrôle en vue de certification et d'authentification de messages et de données transmises par télécommunication, service de création de système de sécurisation, services d'antivirus et d'antispam.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582529
Date de demande : 26/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

30/03/2005 : EST VIDEOCOMMUNICATION
N° national/d'enregistrement : 3349686
Date de dépôt : 30/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; émetteurs et récepteurs (audio, vidéo, télécommunications), antennes, paraboles, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, câbles coaxiaux (câbles électriques), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), prises pour raccordement à des réseaux câblés ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Manuels, notices, guides d'utilisation, livres, livrets, brochures, dépliants, publications, périodiques, boîtes et boîtiers en carton ou en papier et plus généralement, imprimés et produits de l'imprimerie. Abonnement à des réseaux câblés (pour des tiers), abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données (mondiaux ou accès privés ou réservés) ; publicité télévisée, publicité radiophonique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires et plus généralement publicité ; étude et recherche de marchés, notamment dans le domaine des réseaux câblés ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Installation, réparation et maintenance dans les domaines des réseaux câblés et satellites, de la télévision numérique ou analogique, de la radiotéléphonie et de la fourniture d'accès à Internet, et plus généralement dans les domaines de l'informatique et des télécommunications. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, transmission par satellites, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), services de fourniture d'accès à Internet et Intranet pour les particuliers ou les entreprises, courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non, émissions télévisées et radiophoniques, télévision par câbles, radiodiffusion, communications radiophoniques, communications téléphoniques, services téléphoniques, services de télésurveillance, de télégestion et de téléalarme et plus généralement télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de modems, de téléphones et de télécopieurs. Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conseils techniques, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus généralement, conseils consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications ; création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers ; conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d'informatique ; service de contrôle en vue de certification et d'authentification de messages et de données transmises par télécommunication, service de création de système de sécurisation, services d'antivirus et d'antispam.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582533
Date de demande : 26/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

14/10/2004 : Vivement chez vous!
N° national/d'enregistrement : 3319060
Date de dépôt : 14/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques destinés à la télématique et à l'exploitation de réseaux câblés, boitiers et prises de raccordement, canalisations électriques, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), fils téléphoniques, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, modems, ordinateurs, logiciels informatiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion du son et des images, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques, CD-rom, appareils de radio, téléviseurs, appareils téléphoniques. Agence de publicité et de communication, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, télévisée. Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers. Construction de réseaux câblés, supervision de travaux de construction, réparation, installation et réparation d'appareils électriques, installation du câble. Agence de presse et d'informations, diffusion de programmes radiophoniques, de télévision, télévision par câble et ADSL, communications téléphoniques et télématiques, informations en matière de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs. Divertissements radiophoniques, télévisés, montage de programmes radiophoniques ou télévisés, enseignement par correspondance, production de films, location de postes de télévision, information en matière de divertissement, distribution et édition de journaux et magazines, formation. Centre serveur de bases de données, établissement des plans pour la construction et conseils en constructions services. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 414450
Date de demande : 28/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-48
Date du BOPI : 26/11/2004

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569239
Date de demande : 09/10/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

14/10/2004 : Vivement chez vous!
N° national/d'enregistrement : 3319060
Date de dépôt : 14/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques destinés à la télématique et à l'exploitation de réseaux câblés, boitiers et prises de raccordement, canalisations électriques, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), fils téléphoniques, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, modems, ordinateurs, logiciels informatiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion du son et des images, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques, CD-rom, appareils de radio, téléviseurs, appareils téléphoniques. Agence de publicité et de communication, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, télévisée. Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers. Construction de réseaux câblés, supervision de travaux de construction, réparation, installation et réparation d'appareils électriques, installation du câble. Agence de presse et d'informations, diffusion de programmes radiophoniques, de télévision, télévision par câble et ADSL, communications téléphoniques et télématiques, informations en matière de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs. Divertissements radiophoniques, télévisés, montage de programmes radiophoniques ou télévisés, enseignement par correspondance, production de films, location de postes de télévision, information en matière de divertissement, distribution et édition de journaux et magazines, formation. Centre serveur de bases de données, établissement des plans pour la construction et conseils en constructions services. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 414450
Date de demande : 28/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 443760
Date de demande : 16/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570226
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 570227
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588114
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615592
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625429
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-48
Date du BOPI : 26/11/2004

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569239
Date de demande : 09/10/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

17/09/1999 : NOOS
N° national/d'enregistrement : 99812844
Date de dépôt : 17/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/09/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, notamment par câbles ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Papier, carton, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, clichés. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets. Télécommunications, télécommunications multimédia, par Internet, par câbles, transmissions téléphoniques par câbles, transmission d'images ou de messages assistée par téléviseur ; télévision par câbles ; diffusion de programmes de télévision. Distribution de journaux. Education, formation, activités sportives, services d'édition sur tous supports, production, réalisation et distribution de films et de spectacles, agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles. Programmation pour ordinateurs, imprimerie, service de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77240 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : NC NUMERICABLE, Direction Juridique
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77240 CHAMPS SUR MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300666
Date de demande : 17/04/2000

Bénéficiare 1 : FRANCOIS GUICHARD REPRESENTNT DE LA SOCIETE AUXIPAR SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336652
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : PARIS CABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336653
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : LYONNAISE COMMUNICATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498108
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE ANCIENNEMENT DENOMME NOOS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405815
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

17/09/1999 : NOOS
N° national/d'enregistrement : 99812844
Date de dépôt : 17/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, notamment par câbles ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Papier, carton, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, clichés. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets. Télécommunications, télécommunications multimédia, par Internet, par câbles, transmissions téléphoniques par câbles, transmission d'images ou de messages assistée par téléviseur ; télévision par câbles ; diffusion de programmes de télévision. Distribution de journaux. Education, formation, activités sportives, services d'édition sur tous supports, production, réalisation et distribution de films et de spectacles, agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles. Programmation pour ordinateurs, imprimerie, service de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77240 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : NC NUMERICABLE, Direction Juridique
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77240 CHAMPS SUR MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300666
Date de demande : 17/04/2000

Bénéficiare 1 : FRANCOIS GUICHARD REPRESENTNT DE LA SOCIETE AUXIPAR SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336652
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : PARIS CABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336653
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : LYONNAISE COMMUNICATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498108
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE ANCIENNEMENT DENOMME NOOS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405815
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

17/09/1999 : NOOS
N° national/d'enregistrement : 99812844
Date de dépôt : 17/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/09/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, notamment par câbles ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Papier, carton, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, clichés. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets. Télécommunications, télécommunications multimédia, par Internet, par câbles, transmissions téléphoniques par câbles, transmission d'images ou de messages assistée par téléviseur ; télévision par câbles ; diffusion de programmes de télévision. Distribution de journaux. Education, formation, activités sportives, services d'édition sur tous supports, production, réalisation et distribution de films et de spectacles, agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles. Programmation pour ordinateurs, imprimerie, service de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77240 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : NC NUMERICABLE, Direction Juridique
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77240 CHAMPS SUR MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300666
Date de demande : 17/04/2000

Bénéficiare 1 : FRANCOIS GUICHARD REPRESENTNT DE LA SOCIETE AUXIPAR SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336652
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : PARIS CABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336653
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : LYONNAISE COMMUNICATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498108
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE ANCIENNEMENT DENOMME NOOS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405815
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

02/07/1999 : NOOS
N° national/d'enregistrement : 99800909
Date de dépôt : 02/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, notamment par câbles ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Papier, carton, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, clichés. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets. Télécommunications, télécommunications multimédia par Internet, par câbles, transmissions téléphoniques par câbles, transmission d'images ou de messages assistée par téléviseur ; télévision par câbles ; diffusion de programmes de télévision. Distribution de journaux. Education, formation, activités sportives, services d'édition sur tous supports, production, réalisation et distribution de films et de spectacles, agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles. Programmation pour ordinateurs, imprimerie, service de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : NC NUMERICABLE, Direction Juridique
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77240 CHAMPS SUR MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300666
Date de demande : 17/04/2000

Bénéficiare 1 : FRANCOIS GUICHARD REPRESENTNT DE LA SOCIETE AUXIPAR SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336652
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : PARIS CABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336653
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : LYONNAISE COMMUNICATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498108
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE ANCIENNEMENT DENOMME NOOS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405816
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

02/07/1999 : NOOS
N° national/d'enregistrement : 99800909
Date de dépôt : 02/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, notamment par câbles ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Papier, carton, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, clichés. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets. Télécommunications, télécommunications multimédia par Internet, par câbles, transmissions téléphoniques par câbles, transmission d'images ou de messages assistée par téléviseur ; télévision par câbles ; diffusion de programmes de télévision. Distribution de journaux. Education, formation, activités sportives, services d'édition sur tous supports, production, réalisation et distribution de films et de spectacles, agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles. Programmation pour ordinateurs, imprimerie, service de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : NC NUMERICABLE, Direction Juridique
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77240 CHAMPS SUR MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300666
Date de demande : 17/04/2000

Bénéficiare 1 : FRANCOIS GUICHARD REPRESENTNT DE LA SOCIETE AUXIPAR SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336652
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : PARIS CABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336653
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : LYONNAISE COMMUNICATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498108
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE ANCIENNEMENT DENOMME NOOS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405816
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

02/07/1999 : NOOS
N° national/d'enregistrement : 99800909
Date de dépôt : 02/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, notamment par câbles ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Papier, carton, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, clichés. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets. Télécommunications, télécommunications multimédia par Internet, par câbles, transmissions téléphoniques par câbles, transmission d'images ou de messages assistée par téléviseur ; télévision par câbles ; diffusion de programmes de télévision. Distribution de journaux. Education, formation, activités sportives, services d'édition sur tous supports, production, réalisation et distribution de films et de spectacles, agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles. Programmation pour ordinateurs, imprimerie, service de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : NC NUMERICABLE, Direction Juridique
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77240 CHAMPS SUR MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300666
Date de demande : 17/04/2000

Bénéficiare 1 : FRANCOIS GUICHARD REPRESENTNT DE LA SOCIETE AUXIPAR SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336652
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : PARIS CABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 336653
Date de demande : 22/08/2001

Bénéficiare 1 : LYONNAISE COMMUNICATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498108
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE ANCIENNEMENT DENOMME NOOS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405816
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

17/10/1997 : NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 97700038
Date de dépôt : 17/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments d'enseignement; boîtiers; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles; câbles électriques; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées; commutateurs; gaines pour câbles électriques; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction; le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs,encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes; bandes magnétiques; bandes vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques; disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs; radio; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs, satellites à usage scientifique et de télécommunication; jeux automatiques (appareils) à prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; extincteurs. Papier et carton (brut, mi ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; journaux, magazines, programmes, périodiques, livres, revues, catalogues; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machinesà écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes à crédit (non magnétiques); cartes à jouer; affiches publicitaires; caractères d'imprimerie; clichés, stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas, calendriers muraux; cartes postales. Publicités; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichages publicitaires; services d'abonnements de journaux, de revues, de programmes télévisés pour des tiers, abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels; publication de textes publicitaires; publicités radiophoniques ou télévisées; gestion des affaires commerciales, de réseau de télécommunication; administrations commerciales; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; conseils en affaire, information ourenseignements d'affaires, comptabilité; import-export; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; location de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Construction; réparation; services d'installation, services d'installation, de dépannage, de maintenance d'appareils électrotechniques, audiovisuels, cinématographiques, téléphoniques. Télécommunications. Agence de presse et d'informations; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, par câbles; communications par services télématiques, télescription; transmission de messages, télégrammes; émissions télévisées; diffusion de programmes notamment par radios, télévision, vidéographie et phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites; location d'appareils pour la transmission des messages; communications par terminaux d'ordinateurs; communication par réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique. Education; formation, divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres,revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes; agences pour artistes; location de vidéographie, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour le spectacle. Restauration (alimentation), cafétérias, café, restaurants; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherches scientifiques et industrielles; programmation pour ordinateurs; consultations en matière d'ordinateurs; location d'ordinateurs; contrôle de qualité, filmage sur bandes vidéo; gérance de droits d'auteur; gestion de lieux d'exposition; services photographiques, reportages photographiques; clubs de rencontre et relations humaines; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 394286
Date de demande : 10/06/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410939
Date de demande : 13/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458237
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 458737
Date de demande : 13/08/2007

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626743
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626744
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626745
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

17/10/1997 : NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 97700037
Date de dépôt : 17/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments d'enseignement; boîtiers; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles; câbles électriques; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées; commutateurs; gaines pour câbles électriques; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction; le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs,encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes; bandes magnétiques; bandes vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques; disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs; radio; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs, satellites à usage scientifique et de télécommunication; jeux automatiques (appareils) à prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; extincteurs. Papier et carton (brut, mi ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; journaux, magazines, programmes, périodiques, livres, revues, catalogues; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machinesà écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes à crédit (non magnétiques); cartes à jouer; affiches publicitaires; caractères d'imprimerie; clichés, stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas, calendriers muraux; cartes postales. Publicités; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichages publicitaires; services d'abonnements de journaux, de revues, de programmes télévisés pour des tiers, abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels; publication de textes publicitaires; publicités radiophoniques ou télévisées; gestion des affaires commerciales, de réseau de télécommunication; administrations commerciales; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; conseils en affaire, information ourenseignements d'affaires, comptabilité; import-export; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; location de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Construction; réparation; services d'installation, services d'installation, de dépannage, de maintenance d'appareils électrotechniques, audiovisuels, cinématographiques, téléphoniques. Télécommunications. Agence de presse et d'informations; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, par câbles; communications par services télématiques, télescription; transmission de messages, télégrammes; émissions télévisées; diffusion de programmes notamment par radios, télévision, vidéographie et phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites; location d'appareils pour la transmission des messages; communications par terminaux d'ordinateurs; communication par réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique. Education; formation, divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres,revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes; agences pour artistes; location de vidéographie, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour le spectacle. Restauration (alimentation), cafétérias, café, restaurants; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherches scientifiques et industrielles; programmation pour ordinateurs; consultations en matière d'ordinateurs; location d'ordinateurs; contrôle de qualité, filmage sur bandes vidéo; gérance de droits d'auteur; gestion de lieux d'exposition; services photographiques, reportages photographiques; clubs de rencontre et relations humaines; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 394286
Date de demande : 10/06/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410939
Date de demande : 13/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458237
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 458737
Date de demande : 13/08/2007

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626743
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626744
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626745
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

17/10/1997 : NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 97700038
Date de dépôt : 17/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments d'enseignement; boîtiers; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles; câbles électriques; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées; commutateurs; gaines pour câbles électriques; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction; le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs,encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes; bandes magnétiques; bandes vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques; disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs; radio; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs, satellites à usage scientifique et de télécommunication; jeux automatiques (appareils) à prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; extincteurs. Papier et carton (brut, mi ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; journaux, magazines, programmes, périodiques, livres, revues, catalogues; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machinesà écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes à crédit (non magnétiques); cartes à jouer; affiches publicitaires; caractères d'imprimerie; clichés, stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas, calendriers muraux; cartes postales. Publicités; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichages publicitaires; services d'abonnements de journaux, de revues, de programmes télévisés pour des tiers, abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels; publication de textes publicitaires; publicités radiophoniques ou télévisées; gestion des affaires commerciales, de réseau de télécommunication; administrations commerciales; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; conseils en affaire, information ourenseignements d'affaires, comptabilité; import-export; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; location de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Construction; réparation; services d'installation, services d'installation, de dépannage, de maintenance d'appareils électrotechniques, audiovisuels, cinématographiques, téléphoniques. Télécommunications. Agence de presse et d'informations; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, par câbles; communications par services télématiques, télescription; transmission de messages, télégrammes; émissions télévisées; diffusion de programmes notamment par radios, télévision, vidéographie et phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites; location d'appareils pour la transmission des messages; communications par terminaux d'ordinateurs; communication par réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique. Education; formation, divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres,revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes; agences pour artistes; location de vidéographie, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour le spectacle. Restauration (alimentation), cafétérias, café, restaurants; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherches scientifiques et industrielles; programmation pour ordinateurs; consultations en matière d'ordinateurs; location d'ordinateurs; contrôle de qualité, filmage sur bandes vidéo; gérance de droits d'auteur; gestion de lieux d'exposition; services photographiques, reportages photographiques; clubs de rencontre et relations humaines; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 394286
Date de demande : 10/06/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410939
Date de demande : 13/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458237
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 458737
Date de demande : 13/08/2007

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626743
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626744
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626745
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

17/10/1997 : NUMERICABLE
N° national/d'enregistrement : 97700037
Date de dépôt : 17/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments d'enseignement; boîtiers; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles; câbles électriques; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées; commutateurs; gaines pour câbles électriques; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction; le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs,encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes; bandes magnétiques; bandes vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques; disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs; radio; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs, satellites à usage scientifique et de télécommunication; jeux automatiques (appareils) à prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; extincteurs. Papier et carton (brut, mi ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; journaux, magazines, programmes, périodiques, livres, revues, catalogues; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machinesà écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes à crédit (non magnétiques); cartes à jouer; affiches publicitaires; caractères d'imprimerie; clichés, stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas, calendriers muraux; cartes postales. Publicités; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichages publicitaires; services d'abonnements de journaux, de revues, de programmes télévisés pour des tiers, abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels; publication de textes publicitaires; publicités radiophoniques ou télévisées; gestion des affaires commerciales, de réseau de télécommunication; administrations commerciales; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; conseils en affaire, information ourenseignements d'affaires, comptabilité; import-export; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; location de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Construction; réparation; services d'installation, services d'installation, de dépannage, de maintenance d'appareils électrotechniques, audiovisuels, cinématographiques, téléphoniques. Télécommunications. Agence de presse et d'informations; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, par câbles; communications par services télématiques, télescription; transmission de messages, télégrammes; émissions télévisées; diffusion de programmes notamment par radios, télévision, vidéographie et phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites; location d'appareils pour la transmission des messages; communications par terminaux d'ordinateurs; communication par réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique. Education; formation, divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres,revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes; agences pour artistes; location de vidéographie, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour le spectacle. Restauration (alimentation), cafétérias, café, restaurants; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherches scientifiques et industrielles; programmation pour ordinateurs; consultations en matière d'ordinateurs; location d'ordinateurs; contrôle de qualité, filmage sur bandes vidéo; gérance de droits d'auteur; gestion de lieux d'exposition; services photographiques, reportages photographiques; clubs de rencontre et relations humaines; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 394286
Date de demande : 10/06/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410939
Date de demande : 13/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458237
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 458737
Date de demande : 13/08/2007

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626743
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626744
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626745
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

30/06/1997 : PASSION CABLE
N° national/d'enregistrement : 97685395
Date de dépôt : 30/06/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Revues, Magazines, Prospectus, Affiches Publicité, Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau Affichage Courrier Publicitaire Diffusion d'annonces publicitaires Diffusion (distribution) d'échantillons Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Documentation publicitaire (mise à jour de -) Documents (reproduction de -) Echantillons (diffusion, distribution d'-) Etude de marché Publication de textes publicitaires Publicité Publicité radiophonique Publicité télévisée Reproduction de documents Télévisée (publicité -) Télécommunications Diffusion de programmes de télévision Emissions radiophoniques Emissions télévisées Messagerie électronique Ordinateurs (transmission de messages et d'images assistée par -) Télécommunications Ordinateurs (communications par terminaux d'-) Programmes de télévision (diffusion de -) Programmes radiophoniques (diffusion de -) Télécommunications (information en matière de -) Télévision par câbles Education, Formation, Divertissement Divertissement radiophonique Divertissement télévisé Programmes radiophoniques et de télévision (montage de -) Bandes vidéo ( enregistrement (filmage) sur -) Elaboration (conception) de logiciels
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 317900
Date de demande : 13/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 416472
Date de demande : 08/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 21 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

30/06/1997 : PASSION CABLE
N° national/d'enregistrement : 97685395
Date de dépôt : 30/06/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Revues, Magazines, Prospectus, Affiches Publicité, Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau Affichage Courrier Publicitaire Diffusion d'annonces publicitaires Diffusion (distribution) d'échantillons Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Documentation publicitaire (mise à jour de -) Documents (reproduction de -) Echantillons (diffusion, distribution d'-) Etude de marché Publication de textes publicitaires Publicité Publicité radiophonique Publicité télévisée Reproduction de documents Télévisée (publicité -) Télécommunications Diffusion de programmes de télévision Emissions radiophoniques Emissions télévisées Messagerie électronique Ordinateurs (transmission de messages et d'images assistée par -) Télécommunications Ordinateurs (communications par terminaux d'-) Programmes de télévision (diffusion de -) Programmes radiophoniques (diffusion de -) Télécommunications (information en matière de -) Télévision par câbles Education, Formation, Divertissement Divertissement radiophonique Divertissement télévisé Programmes radiophoniques et de télévision (montage de -) Bandes vidéo ( enregistrement (filmage) sur -) Elaboration (conception) de logiciels
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 317900
Date de demande : 13/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 416472
Date de demande : 08/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 20 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336952
Date de demande : 15/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

04/07/1996 : @câble
N° national/d'enregistrement : 96632851
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sons, des images et des données dans le domaine informatique, du câble, des télécommunications et du multimédia, tous ces services proposés sur réseaux câblés

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408292
Date de demande : 24/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319003
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623979
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 24 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/07/1996 : @ CABLE
N° national/d'enregistrement : 96632851
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sons, des images et des données dans le domaine informatique, du câble, des télécommunications et du multimédia, tous ces services proposés sur réseaux câblés

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408292
Date de demande : 24/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319003
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623979
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 23 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/07/1996 : @câble
N° national/d'enregistrement : 96632851
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sons, des images et des données dans le domaine informatique, du câble, des télécommunications et du multimédia, tous ces services proposés sur réseaux câblés

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408292
Date de demande : 24/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319003
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623979
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 23 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/07/1996 : A CABLE
N° national/d'enregistrement : 96632851
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : @câble (semi-figurative)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sons, des images et des données dans le domaine informatique, du câble, des télécommunications et du multimédia, tous ces services proposés sur réseaux câblés

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408292
Date de demande : 24/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319003
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623979
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 23 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 23/12/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-51
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : @câble (semi-figurative)

04/07/1996 : A CABLE
N° national/d'enregistrement : 96632851
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sons, des images et des données dans le domaine informatique, du câble, des télécommunications et du multimédia, tous ces services proposés sur réseaux câblés

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408292
Date de demande : 24/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319003
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623979
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

03/11/1995 : CABLOSATELLITE
N° national/d'enregistrement : 95596262
Date de dépôt : 03/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétique ; appareils pour le traitement de l'information. Services de télécommunication sur réseaux de télédistribution par câble de sons, signaux et de diffusion par satellite. Services de communication par réseaux câblés ou par fil, par voie hertzienne ou autres supports de télécommunications. Production de films, programmes, données pour leur diffusion par câble, par satellite ou par ondes au public.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408293
Date de demande : 24/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301994
Date de demande : 30/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602435
Date de demande : 18/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

03/11/1995 : CABLOSATELLITE
N° national/d'enregistrement : 95596262
Date de dépôt : 03/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétique ; appareils pour le traitement de l'information. Services de télécommunication sur réseaux de télédistribution par câble de sons, signaux et de diffusion par satellite. Services de communication par réseaux câblés ou par fil, par voie hertzienne ou autres supports de télécommunications. Production de films, programmes, données pour leur diffusion par câble, par satellite ou par ondes au public.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408293
Date de demande : 24/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301994
Date de demande : 30/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602435
Date de demande : 18/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

03/11/1995 : CABLOSATELLITE
N° national/d'enregistrement : 95596262
Date de dépôt : 03/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétique ; appareils pour le traitement de l'information. Services de télécommunication sur réseaux de télédistribution par câble de sons, signaux et de diffusion par satellite. Services de communication par réseaux câblés ou par fil, par voie hertzienne ou autres supports de télécommunications. Production de films, programmes, données pour leur diffusion par câble, par satellite ou par ondes au public.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408293
Date de demande : 24/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410976
Date de demande : 18/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 424883
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424884
Date de demande : 20/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 437143
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438720
Date de demande : 30/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626739
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NUMERICABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 626740
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626741
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626742
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301994
Date de demande : 30/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602435
Date de demande : 18/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

14/02/1995 : EST VIDEOCOMMUNICATION
N° national/d'enregistrement : 95558783
Date de dépôt : 14/02/1995
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; émetteurs et récepteurs (audio, vidéo, télécommunications), antennes, paraboles, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, câbles coaxiaux (câbles électriques), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), prises pour raccordement à des réseaux câblés; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Publicité télévisée, publicité radiophonique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires et plus généralement publicité; abonnements à des réseaux câblés (pour des tiers); étude et recherche de marchés, notamment dans le domaine des réseaux câblés.Pose,installation, entretien, maintenance et réparation de réseaux câblés.Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques, émissions télévisées et radiophoniques, télévision par câbles, radiodiffusion, communications radiophoniques, services de télésurveillance, de télégestion et de téléalarme et plus généralement télécommunications; informations en matière de télécommunications.Information en matière de divertissement, divertissement télévisé et plus généralement divertissement; location de postes de radio, de télévisions, de magnétoscopes; location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de films cinématographiques; éducation; formation; activités sportives et culturelles
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 362102
Date de demande : 26/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 416472
Date de demande : 08/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 423921
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 722143
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-12
Date du BOPI : 24/03/1995

Evènement 22 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282772
Date de demande : 25/02/2005
N° de BOPI : 2005-31

14/02/1995 : EST VIDEOCOMMUNICATION
N° national/d'enregistrement : 95558783
Date de dépôt : 14/02/1995
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; émetteurs et récepteurs (audio, vidéo, télécommunications), antennes, paraboles, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, câbles coaxiaux (câbles électriques), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), prises pour raccordement à des réseaux câblés; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Publicité télévisée, publicité radiophonique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires et plus généralement publicité; abonnements à des réseaux câblés (pour des tiers); étude et recherche de marchés, notamment dans le domaine des réseaux câblés.Pose,installation, entretien, maintenance et réparation de réseaux câblés.Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques, émissions télévisées et radiophoniques, télévision par câbles, radiodiffusion, communications radiophoniques, services de télésurveillance, de télégestion et de téléalarme et plus généralement télécommunications; informations en matière de télécommunications.Information en matière de divertissement, divertissement télévisé et plus généralement divertissement; location de postes de radio, de télévisions, de magnétoscopes; location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de films cinématographiques; éducation; formation; activités sportives et culturelles
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400461950
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 362102
Date de demande : 26/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 416472
Date de demande : 08/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 423921
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 423922
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 436234
Date de demande : 27/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 502684
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 571317
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 588223
Date de demande : 09/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 615593
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616653
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NC NUMERICABLE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 616654
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626802
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626803
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626804
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626805
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 626806
Date de demande : 05/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 632225
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 640747
Date de demande : 19/12/2014
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680082
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-12
Date du BOPI : 24/03/1995

Evènement 21 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282772
Date de demande : 25/02/2005
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36

Publications au Bodacc :
13/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3823
NOJO : 77012023S008487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : SFR FIBRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
29/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°4095
NOJO : 7701BP1996B0082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : SFR FIBRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Rabuel, Grégory Fabien ; nomination du Président : Cocq, Mathieu Albert Jean
Montant du capital : 78919817.5 EUR
21/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1681
NOJO : 77012022S011598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : SFR FIBRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15122
NOJO : 77012021S009551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : SFR FIBRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
20/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4347
NOJO : 77012020S013167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : SFR FIBRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5504
NOJO : 77012019S009549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : SFR FIBRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10142
NOJO : 77012018S009256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : SFR FIBRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
06/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11239
NOJO : 77012017S008484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
11/10/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°924
NOJO : BXA16281001165I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/08/2016
Oppositions : au siège du fonds cédé pour la validité et la correspondance 23 Rue de Metz 80000 AMIENS
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 78919817.50 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 509 649 745
Dénomination : WIBOX
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12197
NOJO : 77012016S006831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°2764
NOJO : BXB16230001279J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Directeur général partant : Lemaitre, Thierry, Directeur général partant : Klipfel, Eric Michel Victor, nomination du Directeur général : Raby, Jean Joseph Pierre, nomination du Directeur général : Van Overbeke, Jean-Pascal Emmanuel Dominique
Montant du capital : 78919817.5 EUR
19/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1280
NOJO : BXB16168000714J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Combes, Michel Marie Alain, nomination du Président : Paulin, Michel Jean Denis
Montant du capital : 78919817.5 EUR
07/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°2287
NOJO : BXB160330016947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Denoyer, Eric, nomination du Président : Combes, Michel Marie Alain
Montant du capital : 78919817.5 EUR
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12380
NOJO : 77012015S005761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1650
NOJO : BXB14206000829Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.
A, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Quelin, Frédéric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 78919817.5 EUR
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10897
NOJO : 77012014S002770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1454
NOJO : BXB14030001266O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 78919817.5 EUR
08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7769
NOJO : BXC131770012636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13517
NOJO : BXC12235008986U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1200
NOJO : BXB12226000542M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général partant : Dukic, Cyril
Montant du capital : 25418547.5 EUR
23/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1572
NOJO : BXB11229000926N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2011-06-22
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DENOYER Eric Directeur général : DUKIC Cyril Directeur général : LEMAITRE Thierry Directeur général : KLIPFEL Eric Michel Victor Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric
Montant du capital : 25418547.50 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11976
NOJO : BXC11209004213R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
27/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1697
NOJO : BXB11052005153E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2011-01-03
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration Changement de directeur général Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DENOYER Eric Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril Directeur général délégué administrateur : LEMAITRE Thierry Directeur général délégué administrateur : KLIPFEL Eric Michel Victor Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric
Montant du capital : 25418547.50 EUR
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9202
NOJO : BXC11012009400S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8137
NOJO : BXC102180046200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
03/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1326
NOJO : BXB10207002099L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2010-01-31
Descriptif : Changement de directeur général délégué Changement d'administrateur ancien directeur général délégué administrateur Mr ELMALEH Julien
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DANON Pierre Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril Directeur général délégué administrateur : LEMAITRE Thierry Directeur général délégué administrateur : KLIPFEL Eric Michel Victor Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric
Montant du capital : 25418547.50 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
03/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1327
NOJO : BXB10207002100G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2010-06-15
Descriptif : Changement de directeur général Délégué Changement d'administrateur ancien directeur général délégué et administrateur Mr Patrick FONTANA
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DANON Pierre Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril Directeur général délégué administrateur : LEMAITRE Thierry Directeur général délégué administrateur : KLIPFEL Eric Michel Victor Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric
Montant du capital : 25418547.50 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
06/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°922
NOJO : BXB09358002171V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2009-11-18
Descriptif : Augmentation de capital Réduction du capital Changement de commissaire aux comptes Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DANON Pierre Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril Directeur général délégué administrateur : ELMALEH Julien Directeur général délégué administrateur : FONTANA Patrick Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric
Montant du capital : 25418547.50 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
01/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1293
NOJO : BXB093270007423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2009-10-30
Descriptif : nomination nouveau directeur general delegue
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DANON Pierre Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril Directeur général délégué administrateur : ELMALEH Julien Directeur général délégué administrateur : FONTANA Patrick Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric
Montant du capital : 968852361.63 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9962
NOJO : BXC08183015182U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
04/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1581
NOJO : BXB08148005406L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2009-04-22
Descriptif : Changement de président du CA et directeur général
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DANON Pierre.
Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril.
Directeur général délégué administrateur : ELMALEH Julien.
Administrateur : GEROLAMI Olivier.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric.

Montant du capital : 968852361.63 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
13/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°4474
NOJO : BXB08040003217A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2008-12-30
Descriptif : Absorption de la Sté LCO RCS B MEAUX 335.354.379 sans augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GEROLAMI Olivier.
Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril.
Directeur général délégué administrateur : ELMALEH Julien.
Administrateur : GEROLAMI Olivier.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric.

Montant du capital : 968852361.63 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
13/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°4475
NOJO : BXB08040003218C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2008-12-30
Descriptif : Absorption de la sté RHONE VISION CABLE RVC RCS B LYON 401.035.415 sans augmentation de capital.
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GEROLAMI Olivier.
Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril.
Directeur général délégué administrateur : ELMALEH Julien.
Administrateur : GEROLAMI Olivier.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric.

Montant du capital : 968852361.63 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
13/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°4476
NOJO : BXB08040003219E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2008-12-30
Descriptif : Absorption de la société IDF COMMUNICATIONS RCS B MEAUX 423.557.925
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GEROLAMI Olivier.
Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril.
Directeur général délégué administrateur : ELMALEH Julien.
Administrateur : GEROLAMI Olivier.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric.

Montant du capital : 968852361.63 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
09/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°3386
NOJO : BXB08276002138O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/03/1995
Date d'effet : 2008-09-01
Descriptif : Changement de président directeur général et de directeur général Changement de directeur général délégué
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GEROLAMI Olivier.
Directeur général délégué administrateur : DUKIC Cyril.
Directeur général délégué administrateur : ELMALEH Julien.
Administrateur : GEROLAMI Olivier.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : QUELIN Frédéric.

Montant du capital : 968852361.63 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
14/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7560
NOJO : BXC082200048285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Meaux 400 461 950
Dénomination : NC NUMERICABLE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
Historique de l'unité légale :
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/02/2018 : dénomination
Dénomination : SFR FIBRE SAS
01/10/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/06/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
06/03/2008 : dénomination
Dénomination : NC NUMERICABLE
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Télécommunications par satellite (NAFRev2 : 61.30Z)
06/10/2006 : dénomination
Dénomination : NOOS
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transmission d'émissions de radio et de télévision (NAFRev1 : 64.2D)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : UPC FRANCE
Représentants légaux :
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Type : Personne Physique

Nom : Paulin Michel Jean Denis
Né le 20/06/1960 à Bourg-en-Bresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 rue Villebois-Mareuil
75017 Paris
France
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Type : Personne Physique

Nom : Van Overbeke Jean-Pascal Emmanuel Dominique
Né le 26/03/1965 à LOUVAIN (BELGIQUE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 Wycombe Square - W8 71D Londres
Royaume-Uni
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Type : Personne Physique

Nom : Vauthier François Jean Marc Antoine
Né le 31/01/1982 à Vitry-le-François (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Ch De Mancy 19 Ch-1222 Vesenaz
Suisse
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
- Immeuble " le Palatin "
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 villa Houssay
92524 Neuilly-sur-Seine CEDEX
France
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France
Dépôts des actes :
21/04/2017 : Projet de traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3356 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
24/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°1851 déposé le 27/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
15/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°5973 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
10/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°4430 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°653 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°4916 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes non renouvellement des anciens
17/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°573 déposé le 22/01/2014
Etat : Déposé
27/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°573 déposé le 22/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°573 déposé le 22/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°573 déposé le 22/01/2014
Etat : Déposé
12/12/2013 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°8366 déposé le 13/12/2013
Etat : Déposé
25/11/2013 : Projet d'apport
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°7898 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
06/11/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°1328 déposé le 14/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
13/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°5334 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
23/11/2011 : Traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3107715 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
22/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3105357 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
22/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3105357 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3105357 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
07/06/2011 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3105357 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
11/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3101169 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
11/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3101169 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
11/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3101169 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
11/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3101169 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3004355 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
15/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3004355 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
15/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3004355 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3004355 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/04/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3004354 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/04/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°3004354 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
18/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
18/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
18/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
18/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/11/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
18/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
18/11/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
18/11/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
18/11/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2907397 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
30/10/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2906607 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2902884 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
10/01/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2900676 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
10/01/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2900682 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
10/01/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2900695 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2900676 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2900682 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2900695 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
25/11/2008 : Projet de traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2807363 déposé le 25/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
25/11/2008 : Projet de traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2807365 déposé le 25/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
25/11/2008 : Projet de traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2807366 déposé le 25/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
25/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2900675 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
25/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2900681 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
25/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2900694 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
22/09/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2806083 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/09/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2805658 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/09/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2805659 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/09/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2805660 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/09/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2805662 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
01/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2806053 déposé le 25/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
01/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2806053 déposé le 25/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
01/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2806053 déposé le 25/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
31/12/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2800272 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2707031 déposé le 28/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
09/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2707031 déposé le 28/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2706680 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2706680 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2706680 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
16/10/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2801401 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/07/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2704176 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2704466 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
18/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2704466 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2702057 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2702057 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
06/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2605817 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
06/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2605817 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2605817 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
19/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2604706 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
19/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2604706 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2604706 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
22/06/2006 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2603798 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
15/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2603797 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2603796 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2603796 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
06/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2506591 déposé le 20/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
25/11/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2506250 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
23/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2506046 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
18/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2506250 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2603795 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2603795 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
13/08/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2504370 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2504369 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2506249 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
25/05/2005 : Projet de traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502862 déposé le 26/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
25/05/2005 : Projet de traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502863 déposé le 26/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2504368 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2504368 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2506248 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2506248 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
22/04/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502267 déposé le 22/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
09/04/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502495 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
18/03/2005 : Décision(s) du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502495 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502522 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502522 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502522 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
03/02/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2501249 déposé le 28/02/2005
Etat : Déposé
15/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2501248 déposé le 28/02/2005
Etat : Déposé
02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502494 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/10/2004 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502494 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
29/09/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405044 déposé le 01/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
29/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2502493 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
21/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405754 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
21/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405754 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405754 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
21/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405754 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405754 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405544 déposé le 27/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405544 déposé le 27/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405544 déposé le 27/10/2004
Etat : Déposé
30/06/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2405544 déposé le 27/10/2004
Etat : Déposé
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2501247 déposé le 28/02/2005
Etat : Déposé
27/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2402746 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2501246 déposé le 28/02/2005
Etat : Déposé
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2402019 déposé le 16/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2402019 déposé le 16/04/2004
Etat : Déposé
28/11/2003 : Projet d'apport
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2306029 déposé le 28/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/11/2003 : Projet d'apport
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2306027 déposé le 28/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/11/2003 : Projet d'apport
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2306031 déposé le 28/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
03/11/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2305496 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
22/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2401564 déposé le 24/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2401564 déposé le 24/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/04/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2303223 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2303222 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2303222 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
25/11/2002 : Projet d'apport
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2206608 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
25/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2303220 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2303219 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/08/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2303219 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
28/06/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2203641 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2206390 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
28/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2206391 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/05/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2202465 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/05/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2202466 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/05/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2202467 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/05/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2202468 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2201893 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2201893 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2201893 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2201893 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2201893 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2201893 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2201893 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2201893 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2001 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2103057 déposé le 05/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/02/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2100727 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2005845 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
26/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2005845 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
26/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2005846 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
26/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2005846 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
24/10/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2004700 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
25/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2004894 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2004894 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2005846 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
04/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2005846 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
21/07/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2003234 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
17/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2003131 déposé le 21/07/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2004893 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2004893 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002764 déposé le 29/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
28/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002763 déposé le 29/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2005845 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
23/06/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002684 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
13/06/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002524 déposé le 19/06/2000
Etat : Déposé
13/06/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002525 déposé le 19/06/2000
Etat : Déposé
29/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2100726 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
29/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2100726 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
24/05/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002275 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/05/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002276 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002428 déposé le 08/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
20/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2100788 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
19/05/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002215 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
19/05/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2002215 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
16/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2004891 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
16/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2004891 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/04/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2001876 déposé le 28/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
27/04/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2001876 déposé le 28/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
18/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2004700 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
07/04/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2001631 déposé le 10/04/2000
Etat : Déposé
15/03/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2001255 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
13/03/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2001217 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2001029 déposé le 03/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
17/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°994349 déposé le 30/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
17/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°994349 déposé le 30/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°994349 déposé le 30/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°994349 déposé le 30/09/1999
Etat : Déposé
08/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2001662 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/1998 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982889 déposé le 03/07/1998
Etat : Déposé
09/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982889 déposé le 03/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
14/05/1998 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982603 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
14/05/1998 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982603 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
13/05/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982603 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/05/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982603 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982603 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
29/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982603 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982603 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/04/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982603 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
23/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982255 déposé le 27/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°982255 déposé le 27/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°973838 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°973838 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°973838 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
07/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°973837 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
07/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°973837 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
27/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
27/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/12/1996 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
27/12/1996 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
26/12/1996 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
16/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965289 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965288 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
25/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965288 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°965288 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/06/1996 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°963074 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°963074 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°963074 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°963074 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°963074 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/06/1996 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°963074 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
28/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°963074 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
28/06/1996 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°963074 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°963074 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Etablissements :
22/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2014B00201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Parc de la Mer Rouge
20c Rue de Chemnitz
68200 Mulhouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2018
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
22/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2014B00201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Parc de la Mer Rouge
20c Rue de Chemnitz
68200 Mulhouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2018
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
08/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00808
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
14 rue des Mercuriales
67450 Lampertheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00808
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial Place des Halles
Lot 240
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00808
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 rue du Havre
67100 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2019
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00808
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial Place des Halles
Lot 240
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00808
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 rue du Havre
67100 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2019
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2014B00218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
104 rue de Thionville
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorption de NUMERICABLE (RCS 379229529 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2014B00218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 boulevard Dominique François Arago
57078 Metz Cedex 03
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2014B00218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
104 rue de Thionville
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorption de NUMERICABLE (RCS 379229529 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2014B00218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 boulevard Dominique François Arago
57078 Metz Cedex 03
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2014B00218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
104 rue de Thionville
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorption de NUMERICABLE (RCS 379229529 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2014B00218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 boulevard Dominique François Arago
57078 Metz Cedex 03
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/03/1995
Activité : la construction,l'exploitation la gestion et le financement de réseaux câbles distribuant notamment des services de radiodiffusion sonore et de télévision et plus généralement tout service de télécommunication dont la mise en oeuvre est autorisee par les lois et reglements en vigueur, ainsi que tout support au service de communication et de télécommunication pouvant être distribue par tout moyen radio-electrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B01597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
98 Avenue du Général Leclerc
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Enseigne : NC NUMERICABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : L'étude le développement l'exploitation la commercialisation le service après vente de services et matériels de communication utilisant le câble ou tout autre système et de façon générale toute activité ou service dans le domaine de l'audiovisuel des télécoms et de l'internet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B01597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
21 Rue EDMOND BLOUD
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B01597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
43-47 Rue du Gouverneur Général Eboué
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Enseigne : NC NUMERICABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B01597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
43 Chemin DE LA JUSTICE
92290 Châtenay-Malabry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : TOUTES ACTIVITES DANS LE DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS ET DE L'AUDIOVISUEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B01185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route de Neufchâtel
509 Contre Allée
76230 Isneauville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/09/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
17/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2016B00873
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
83 rue Saint Fuscien
80000 Amiens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2014B00532
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
11 rue Nationale
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : TOUTES ACTIVITES DANS LE DOMAINE DES COMMUNICATIONS ET DE L'AUDIOVISUEL
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2014B00532
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
340/2 avenue de la Marne
59700 Marcq en Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2016
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
16 place de la République
75010 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
8 avenue Secrétan
75019 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
37 boulevard de Reuilly
75012 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel. Commercialisation de prestation et vente de matériels liés aux télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
76 avenue des Ternes
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2012
Activité : Toute activité dans le Doamine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
305 rue de Vaugirard
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des communications et de l' audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
49 rue de Poissy
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des télécommunications et de l' audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 rue de Rivoli
75004 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 square Bela Bartok
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
3 rue André Del Sarte
75018 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des comunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B05564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
16 place de la Nation
75012 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2014B00726
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
23 Avenue du Président JF Kennedy
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2014B00726
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
57 Cours de l'Intendance
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2014B00434
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
10 Avenue Félix Faure
06000 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2014B00434
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue Emmanuel Pontremoli
Nice La Plaine Bât G
06000 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunication et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6 Boulevard d'Arcole
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
12 Rue Paul Mesple
Basso Cambo
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2016
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2002B00580
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
35 boulevard du Jeu de Paume
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l audiovisuel.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2014B00551
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
80 Rue du Président Wilson
59140 Dunkerque
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2006B00251
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
place Charles Caperan
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Construction et exploitation de réseaux câblés autres activités de communication
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - YONNAISE COMMUNICATION S
Type d’exploitation : Location-gérance
19/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006B00475
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6 rue de la République
45000 Orléans
France
Enseigne : NOOS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Construction et exploitation de réseaux câblés de vidéocommunication
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - oueur du fond - A LYONNAISE COMMUNICATION
Type d’exploitation : Location-gérance
19/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006B00475
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 avenue de Paris
45000 Orléans
France
Enseigne : NOOS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006B00475
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 avenue de Paris
45000 Orléans
France
Enseigne : NC NUMERICABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B03322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
90 Avenue Lanessan
69410 Champagne-au-Mont-d'Or
France
Enseigne : UPC FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/1999
Activité : Conception, établissement, exploitation de réseaux câblés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B03322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
26 et 28 Avenue René Cassin
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B03322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
97 Rue de Créqui
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2000B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
10 boulevard Wilson
06600 Antibes
FRANCE
Enseigne : UPC FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2000
Activité : Conception établissement exploitation de réseaux câblés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B01519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
3 rue Brient 1Er
44110 Châteaubriant
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : cable operateur
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - IDEOPOL
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B01519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 boulevard Vincent Gâche
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B01519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
13 avenue Jacques Cartier
44815 Saint Herblain CEDEX
France
Enseigne : NC Numericable
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2015
Activité : Construction, exploitation, gestion et financement de réseaux, câbles distribuant notamment des services de radiodiffusion sonore et de télévision en vigueur, ainsi que tout support au service de communication et de télécommunication pouvant être distribué par tout moyen radio-électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2014B00417
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 Rue de l'Aspic
30000 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2014B00837
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
21 Rue Vacon
13001 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2014B00837
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 Rue Cougit
13002 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/09/2014
Activité : toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2014B00837
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue Prosper Mérimée
Carrefour Le Merlan
13014 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2014B00201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
39 allée Gluck
68200 Mulhouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2014B00201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
20c rue de Chemnitz
Parc de la Mer Rouge
68200 Mulhouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2018
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00399
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
8 Rue PRESIDENT FAVRE - LE CHAMBORD
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : VENTE DE CONTRATS D'ABONNEMENT AU CABLE
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - CO S
Type d’exploitation : Location-gérance
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00399
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 Rue André Gide
74000 Annecy
France
Enseigne : NOOS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : TRANSMISSION D'EMISSIONS DE RADIO ET DE TELEVISION
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - CO S
Type d’exploitation : Location-gérance
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00399
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Allée des Ecoliers
Immeuble "le Sans Souci"
74300 Cluses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : CABLE OPERATEUR
Origine du fonds : Divers
PPORT FUSIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2006B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
13 boulevard de la République
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Développement et exploitation technique et commerciale de réseaux électroniques et notamment d'accès à internet et services de télévision utilisant le câble (abonnement)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétaire exploitan - C
Type d’exploitation : Location-gérance
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2000B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 rue du chauffour
59300 Valenciennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B00244
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
123 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2006B00448
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
3 square du Théâtre
La Citadelle Douce
14200 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE
Enseigne : HEROUVILLE CITEVISION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Étude, développement, exploitation par réseaux et services de communication par câble ou tout autre système
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - ABLE ET VIDEOCOMMUNICATION DE L'OUES
Type d’exploitation : Location-gérance
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2004B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 Rue Denis Papin
09300 Lavelanet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Cable opérateur
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2000B00398
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
7 impasse Louis Stevenot
58000 Nevers
FRANCE
Enseigne : UPC FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2000
Activité : Conception, établissement, exploitation de réseaux câblés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00415
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
27 bis Cours Berriat
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audio-visuel.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6 rue Victor Hugo
37000 Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
36 galerie du Palais
37000 Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 avenue Victor Hugo
37300 Joue les Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
10 rue de Bordeaux
37000 Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2006B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
place d'Espagne
64000 Pau
FRANCE
Enseigne : Noos
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Construction et exploitation de réseaux câblés et autres activités de communication.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - A LYONNAISE COMMUNICATION
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2006B40430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
PLACE mendès France
62800 Lievin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Étude, développement, exploitation de réseaux et services de communication utilisant le câble et tout autre système
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - OCIETE ARTESIENNE DE VIDEOCOMMUNICATIO
Type d’exploitation : Location-gérance
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00461
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
29 Rue Ricard
79000 Niort
FRANCE
Nom commercial : NUMERICABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00461
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
50 Rue de Tartifume
79000 Niort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine de communication et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2006B00490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
74 Avenue DU MARECHAL GALLIENI
VILLA DU LOUP
06400 Cannes
FRANCE
Enseigne : CANNETEL TV CABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Télécommunications
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - CO SA
Type d’exploitation : Location-gérance
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B01705
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
3 Rue DES JOUERIES
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
Enseigne : SAINT GERMAIN SIDECOM TV CABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : TELECOMMUNICATIONS
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - C
Type d’exploitation : Location-gérance
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B01705
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
20-22 Rue de la Paroisse
78000 Versailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B01705
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
CTRE CIAL Saint Quentin en Yvelines
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00499
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue Charles Pillet
73190 Challes-les-Eaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Cable opérateur.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00499
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue Paul Louis Martin
73800 Montmélian
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Cable opérateur.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00499
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Place de l'hôtel de Ville
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Exploitation de réseaux cablés.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B07201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
3 Rue DE LA REPUBLIQUE
93200 Saint-Denis
FRANCE
Enseigne : NC MUMERICABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B07201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
12 Rue Jean-Philippe Rameau
CS 80001
93634 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FRANCE
Enseigne : NC Numericable
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/02/2015
Activité : La construction, l'exploitation, la gestion et le financement de réseaux cables distribuant notamment des services de radiodiffusion sonore et de télévision et plus généralement tout service de télécommunication dont la mise en oeuvre est autorisée par les lois et règlements en vigueur, ainsi que tout support au service de communication et de télécommunication pouvant être distribué par tout moyen radioelectrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B00734
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
7-9 Rue Croix Martre
91120 Palaiseau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2014B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
14 Quai Duguay Trouin
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
3 Place Noël Blache
83000 Toulon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00323
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
4 rue Gabriel Plançon
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : NOOS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Étude développement et exploitation au plan local notamment de réseaux et services de communication utilisant le câble et tout autre système
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - OCIETE COMTOISE DE VIDEOCOMMUNICATIO
Type d’exploitation : Location-gérance
01/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2006B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
19 rue Hippolyte Lecornue
les Halles
72000 Le Mans
FRANCE
Enseigne : NOOS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Étude développement exploitation par réseaux et services de communication par câble ou tout Autresysteme
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - ABLE ET VIDEOCOMMUNICATION DE L'OUES
Type d’exploitation : Location-gérance
01/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2006B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6 rue de l'Etoile
72000 Le Mans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2006B00179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
03 cours Gambetta
65000 Tarbes
FRANCE
Enseigne : LYONNAISE CABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : - Construction et exploitation de réseaux câblés et autres activités de communication
Origine du fonds : Acquisition par fusion
onds précédemment exploité en location gérance acquis par fusion à compter du 30/12/200 - récédent exploitan - OCIETE DE VIDEOCOMMUNICATION DU SUD-OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2014B01101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial
Lieudit Pré Jacquet
01710 Thoiry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/09/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2006B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 rue de la Chipotte
88000 Epinal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Télécommunications
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - -
Type d’exploitation : Location-gérance
26/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2014B00104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
3 rue Jean-Pierre Gaffory
Immeuble le Nina - Lupino
20600 Bastia
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion/absorptio - récédent exploitan - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2014B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
34 boulevard du BAB
64100 Bayonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion -absorptio - récédent propriétaire exploitan - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2014B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
50 rue Victor Hugo
64100 Bayonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014B00275
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
40 rue des Lices
49100 Angers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014B00275
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue Lenepveu
49000 Angers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2014B00181
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
24 - 28 avenue du XXème Corps
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - UMERICABL
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2014B00145
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
20 rue Henri Farman
ZAC des Charmilles - Esplanade Roland Garros
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorption de Numéricable RCS 379 229 52 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2014B00145
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
119 rue Vesle
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications
Origine du fonds : Création
01/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
57 rue du Clos Notre Dame
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Étude, développement et exploitation au plan local notamment de réseaux et services de communication utilisant le câble
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - OCIETE CLERMONTOISE DE VIDEOCOMMUNICATIO
Type d’exploitation : Location-gérance
01/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
16 avenue des Etats Unis
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00457
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
15 rue de l'Arquebuse
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Télécommunications
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - C
Type d’exploitation : Location-gérance
20/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00457
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
15 rue Bossuet
Centre Commercial Dauphine
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : NOOS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : L'activité de commercialisation, promotion et service après-vente de tous produits et services proposés par lyonnaise communication et de façon générale de tous articles et services de la communication, des télécommunications, des loisirs, de diffusion, de traitement ou de transmission du son, de la voix, de la lumière, des données, de l'image sous quelque forme que ce soit, à l'exclusion de tout autre commerce ou industrie
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - C
Type d’exploitation : Location-gérance
20/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Actipole 88 rue Comtat
84300 Cavaillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Construction et exploitation de réseaux câblés, opérateur de télécommunication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
12 rue des Marchands
84000 Avignon
FRANCE
Enseigne : Numericable
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
44 Cours Victor Hugo
84300 Cavaillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2014
Activité : Toutes activités dans le domaine des communications
Origine du fonds : Création
02/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2012B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
43bis rue Fournier Lacharmie
24000 Périgueux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1999B00391
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
7 rue Colombier
Parc Ester
87000 Limoges
FRANCE
Enseigne : UPC FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/1999
Activité : Conception établissement exploitation de réseaux câblés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1999B00391
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
12 rue Jean Jaurès
87000 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2001B00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 rue Albert André Huet
76600 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Câble opérateur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2001B00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
55 rue du 329ème Fort de Tourneville
76620 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Toute activité dans le domaine des communications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2004B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
allée du 120ème Train Quartier Valmy Bat R2
51800 Sainte-Menehould
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Cable opérateur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/06/2022 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1475
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2013 Fusion par absorption de EST VIDEOCOMMUNICATION (RCS STRASBOURG 345 347 397)
22/06/2022 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1475
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2013 Fusion par absorption de EST VIDEOCOMMUNICATION (RCS STRASBOURG 345 347 397)
24/04/2017 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1996
Texte de l'observation : Historique : ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS LE 24.03.1995, PUBLI E DANS LE JOURNAL LES PETITES AFFICHES DU 24.03.19 95 ANCIEN SIEGE: 42 RUE DE BASSANO. 75008 PARIS TR ANSFERT EN DATE DU 28.06.1996, PUBLIE DANS LE PAYS BRIARD. -MODIF DU 27/10/2000: FUSION ABSORPTION D E LA STE RESEAUX CABLES DE FRANCE RCF SA 343.936.8 86 RCS MEAUX A COMPTER DU 1/01/2000. -MODIF DU 30. 09.1999 : ANCIENNE DENOMINATION : MEDIARESEAUX MAR NE SA (AGE DU 17.05.1999). - MODIF DU 27/12/2000: FUSION ABSORPTION DES SOCIETES MEDIAPARTIC ET INVE STISSEMENTS RESEAUX PARTICIPATIONS A COMPTER DU 26 /06/2000 AVEC ENTREE EN JOUISSANCE AU 1/01/2000. - MODIF DU 27/12/2000: FUSION ABSORPTION DES SOCIET ES CITERESEAU ET RESEAUX PARTICIPATIONS A COMPTER DU 13/09/2000 AVEC ENTREE EN JOUISSANCE AU 1/01/20 00. Mention du 07/02/2001 : - FUSION ABSORPTION DE S SOCIETES : -RESEAUX CABLES BRETAGNE SUD -RESEAUX CABLES DU HAINAULT -RESEAUX CABLES NIVERNAIS -RES EAUX CABLES ROANNAIS -RESEAUX CABLES CHOLETAIS -RE SEAUX CABLES INDRE -RESEAUX CABLES PERIGORD -RESEA UX CABLES YONNAIS A COMPTER DU 29/05/2000 AVEC ENT REE EN JOUISSANCE AU 1/01/2000. Mention du 27/06/2 003 : - AGE DU 25.11.2002 MIS EN HARMONIE DES STAT UTS AVEC LA LOI NRE DU 15.05.2001. - FUSION ABSORP TION DE LA STE VIDEOPOLE LE 30.12. 2002 AVEC EFFET AU 01.01.2002 RCS B 389032756. Mention du 28/02/2 005 : - FUSION ABSORPTION DE LA STE RESEAUX CABLES COTE D'AZUR SA RCS B 381400670 LE 30.06.2004 AVEC EFFET AU 01.01.2004. Mention du 09/05/2005 : * FU SION ABSORPTION DE LA SOCIETE CITECABLE 341.134.67 4 RCS MEAUX A COMPTER DU 1/01/2004. Mention du 18/ 08/2005 : * FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE UPC FR ANCE ASSISTANCE 383.819.687 RCS MEAUX A COMPTER DU 1/01/2005. FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE UPC FR ANCE DISTRIBUTION SA AVEC EFFET RETROACTIF AU 01/0 1/05. Mention du 03/07/2006 : FUSION PAR ABSORPTIO N DE SUEZ LYONNAISE TELECOM 402986707 RCS PARIS A COMPTER DU 28.04.06
24/04/2017 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2006
Texte de l'observation : Changement de dénomination au 06/10/2006. Ancien n om: UPC FRANCE
24/04/2017 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2007
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : NOOS
24/04/2017 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2009
Texte de l'observation : Article R.123-54 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridi que, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : - Absorption de la Sté LCO SA RCS B 335.354.379 sis 10 Rue Albert Einstei n 77420 CHAMPS SUR MARNE. - Absorption de la sté R HONE VISION CABLE RVC SA RCS B LYON 401.035.415 si s 90 Av Lanessan - Champ fleuri 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR. - Absorption de la sté IDF Communicati ons RCS B MEAUX 423.557.925 sis 10 Rue Albert Eins tein 77420 CHAMPS SUR MARNE. Effet rétroactif au 1 er Janvier 2008. N'entraînant pas d'augmentation d e capital.
24/04/2017 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 74
Numéro unique d’observation : 74
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION des sociétés NUMERICABLE ET EST VIDEOCOMMUNICATION FORME JURIDIQUE SOCIETES PAR ACTIONS SIMPLIFIEES SIEGE SOCIAL NUMERICABLE 10 RUE A.EINSTEIN 77420 CHAMPS SUR MARNE / EST VIDEOCOMMUNICATION 14 RUE DES MERCURIALES 67450 LAMPERTHEIM RCS NUMERICABLE 379229529 ET EST VIDEOCOMMUNICATION 345347397
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS MEAUX : 96 B 00828
08/02/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/002253
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2016
Texte de l'observation : Société pluripersonnelle devient unipersonnelle à compter du 25/01/2016
03/02/2016 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1475
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2013 Fusion par absorption de EST VIDEOCOMMUNICATION (RCS STRASBOURG 345 347 397)
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
29/01/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/01/2016 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2006
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Changement de dénomination au 06/10/2006. Ancien nom : UPC FRANCE.
29/01/2016 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2011
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Mention du 16/09/2011 : Changement de forme juridique Ancienne : SA
13/10/2014 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - NUMERO DE GESTION GREFFE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX : 1996 B 828 -
23/06/2014 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1345
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2017
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 18 rue des Minimes 88000 Epinal à compter du 31/01/2017
13/02/2012 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4475
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2006
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 06/10/2006 ANCIENNE : UPC FRANCE NOUVELLE : NOOS
13/02/2012 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5038
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 31/10/2007 Ancienne : NOOS Nouvelle : NC NUMERICABLE
13/02/2012 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3975
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2011
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 22/06/2011 Ancienne forme : Société anonyme (SA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
13/02/2012 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2542
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2014
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement secondaire situé 91 boulevard de Strasbourg 76600 Le Havre à compter du 13/06/2014
13/02/2012 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 633
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2016
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 25/01/2016
Personnes morales :
22/06/2022 : SFR FIBRE SAS
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Oui
22/06/2022 : SFR FIBRE SAS
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Oui
08/08/2019 : SFR FIBRE SAS
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
08/08/2019 : SFR FIBRE SAS
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2012

Economie sociale et solidaire : Oui
07/11/2018 : SFR FIBRE SAS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
07/11/2018 : SFR FIBRE SAS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
07/11/2018 : SFR FIBRE SAS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
24/04/2017 : NC NUMERICABLE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : la construction,l'exploitation la gestion et le financement de réseaux câbles distribuant notamment des services de radiodiffusion sonore et de télévision et plus généralement tout service de télécommunication dont la mise en oeuvre est autorisee par les lois et reglements en vigueur, ainsi que tout support au service de communication et de télécommunication pouvant être distribue par tout moyen radio-electrique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/03/1995
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 28/06/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/03/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 78919817.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/04/2017 : NC NUMERICABLE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non
15/03/2017 : NC NUMERICABLE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non
17/11/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
21/10/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
26/07/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/03/2012

Economie sociale et solidaire : Non
18/07/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : la construction,l'exploitation la gestion et le financement de réseaux câbles distribuant notamment des services de radiodiffusion sonore et de télévision et plus généralement tout service de télécommunication dont la mise en oeuvre est autorisee par les lois et reglements en vigueur, ainsi que tout support au service de communication et de télécommunication pouvant être distribue par tout moyen radio-electrique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
16/05/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : la construction,l'exploitation la gestion et le financement de réseaux câbles distribuant notamment des services de radiodiffusion sonore et de télévision et plus généralement tout service de télécommunication dont la mise en oeuvre est autorisee par les lois et reglements en vigueur, ainsi que tout support au service de communication et de télécommunication pouvant être distribue par tout moyen radio-electrique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
06/05/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
02/03/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non
24/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non
19/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
19/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
17/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/1999

Economie sociale et solidaire : Non
16/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non
08/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : La construction, l'exploitation, la gestion et le financement de réseaux câbles distribuant notamment des services de radiodiffusion sonore et de télévision et plus généralement tout service de télécommunication dont la mise en oeuvre est autorisee par les lois et reglements en vigueur, ainsi que tout support au service de communication et de télécommunication pouvant être distribue par tout moyen radio-electrique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2014

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2016 : SFR FIBRE SAS
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 06/08/1996

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
30/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
29/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
29/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
29/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
29/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
29/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
29/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : la construction,l'exploitation la gestion et le financement de réseaux câbles distribuant notamment des services de radiodiffusion sonore et de télévision et plus généralement tout service de télécommunication dont la mise en oeuvre est autorisee par les lois et reglements en vigueur, ainsi que tout support au service de communication et de télécommunication pouvant être distribue par tout moyen radio-electrique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
18/01/2016 : NC NUMERICABLE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
01/12/2014 : NC NUMERICABLE
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
13/10/2014 : NC NUMERICABLE
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
03/10/2014 : NC NUMERICABLE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2014 : NC NUMERICABLE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
26/02/2014 : NC NUMERICABLE
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
26/02/2014 : NC NUMERICABLE
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
24/02/2014 : NC NUMERICABLE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2014 : NC NUMERICABLE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2014 : NC NUMERICABLE
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
01/08/2013 : NC NUMERICABLE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
20/04/2012 : NC NUMERICABLE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
20/03/2012 : NC NUMERICABLE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non
02/03/2012 : NC NUMERICABLE
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2012 : NC NUMERICABLE
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/1999

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2012 : NC NUMERICABLE
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
16/09/2011 : NC NUMERICABLE
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°6831 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°5761 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2770 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°2517 déposé le 30/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°7135 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°05777 déposé le 22/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°05670 déposé le 22/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°00010 déposé le 04/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°02759 déposé le 18/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°04007 déposé le 09/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°01363 déposé le 07/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°04903 déposé le 07/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°06113 déposé le 03/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°05830 déposé le 30/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°05290 déposé le 08/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°06021 déposé le 04/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°00810 déposé le 04/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°06265 déposé le 08/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°00578 déposé le 17/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°01096 déposé le 11/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°81975 déposé le 30/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00828
Dépôt : N°73182 déposé le 24/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 11598 du 05/08/2022
Numéro de gestion : 1996B00828
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement75 62975 629
AFConcessions, brevets et droits similaires1 262 197 7361 051 524 996210 672 740339 054 661
AHFonds commercial3 107 08557 8793 049 20668 872 193
AJAutres immobilisations incorporelles33 338 386879 22732 459 158
ANTerrains1 503 4121 503 4121 123 412
APConstructions53 615 24634 926 87218 688 3737 037 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 147 483 6472 147 483 6471 030 934 528871 180 307
ATAutres immobilisations corporelles645 749 855552 454 14693 295 70967 626 843
AVImmobilisations en cours80 800 89280 800 89264 245 469
CUAutres participations36 024 51322 686 60813 337 9056 304 342
BBCréances rattachées à des participations72 053 47972 053 479
BHAutres immobilisations financières6 526 903160 4076 366 4976 458 895
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6471 491 108 4201 431 903 142
BRProduits intermédiaires et finis1 984 6571 903 95880 69914 368 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes151 457151 457
BXClients et comptes rattachés686 435 08035 474 816650 960 264419 909 316
BZAutres créances1 185 726 72738 581 7851 147 144 9421 104 156 742
CFDisponibilités22 946 40522 946 40533 885 607
CHCharges constatées d’avance4 805 0294 805 0295 329 170
CJTOTAL (II)1 902 049 35675 960 5591 826 088 7971 577 649 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 919 81878 919 818
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...409 884 393409 884 393
DDRéserve légale (1)7 891 9827 891 982
DGAutres réserves425 976 732358 321 488
DHReport à nouveau63 454 03663 454 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 098 52467 655 244
DJSubventions d’investissement13 888 93514 455 549
DLTOTAL (I)1 141 114 4201 000 582 510
DNAvances conditionnées6 209 4226 546 777
DOTOTAL (II)6 209 4226 546 777
DPProvisions pour risques174 998 58760 975 345
DQProvisions pour charges60 750 37763 954 421
DRTOTAL (III)235 748 964124 929 766
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 803 7411 612 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 591 621699 342 718
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours53 038
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés511 085 024409 289 999
DYDettes fiscales et sociales42 033 21658 063 918
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés123 605 205125 147 025
EAAutres dettes515 163 539525 929 450
EBProduits constatés d’avance (2)43 842 06658 055 093
ECTOTAL (IV)1 934 124 4101 877 493 751
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 205 4985 205 4987 694 622
FGProduction vendue services1 131 456 9681 131 456 9681 032 044 963
FJChiffres d’affaires nets1 136 662 4661 136 662 4661 039 739 584
FNProduction immobilisée22 298 65567 363 419
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 631 5502 733 345
FQAutres produits13 562204 408
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 196 606 2331 110 040 756
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 388 52336 952 954
FTVariation de stock (marchandises)-8 736 75510 827 608
FWAutres achats et charges externes498 254 647453 324 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 333 97022 691 726
FYSalaires et traitements40 039 12651 457 151
FZCharges sociales18 241 09527 225 004
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements228 603 862234 192 916
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 248 20662 662
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 402 930738 399
GEAutres charges27 862 88033 237 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)876 638 483870 710 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 967 750239 330 310
GJProduits financiers de participations3 662 7185 003 390
GLAutres intérêts et produits assimilés2 323 31512 641
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 146 14422 064 694
GNDifférences positives de change277 123
GPTotal des produits financiers (V)8 409 30027 080 726
GQDotations financières sur amortissements et provisions106 723 863157 966 127
GRIntérêts et charges assimilées31 900 79534 932 420
GSDifférences négatives de change43 719
GUTotal des charges financières (VI)138 668 378192 898 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-130 259 078-165 817 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)189 708 67273 512 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 199 78794 058 999
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital80 853 5332 191 336
HCReprises sur provisions et transferts de charges218 376 21964 951 304
HDTotal des produits exceptionnels (VII)312 429 538161 201 639
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 463 15525 360 818
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital248 748 94612 241 992
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 541 10881 539 056
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)338 753 209119 141 866
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 323 67042 059 773
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 109 406387 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 177 07247 529 406
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 517 445 0711 298 323 121
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 376 346 5481 230 667 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)141 098 52467 655 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 147 483 647197 810 000134 351 0002 147 483 647
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 147 483 647266 134 000151 962 0002 147 483 647
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 099 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires8 819 000
5BProvisions pour impôts50 433 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
7CTOTAL GENERAL124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations72 053 000
UTAutres immobilisations financières6 527 000
VAClients douteux ou litigieux686 435 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 185 727 000
VSCharges constatées d’avance4 805 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 955 547 0001 843 681 000111 866 000
8AEmprunts et dettes financières divers696 592 00012 374 000588 481 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES698 395 00013 933 000588 726 00095 737 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 9551 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 1996B00828
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement75 62975 629
AFConcessions, brevets et droits similaires1 262 197 7361 051 524 996210 672 740339 054 661
AHFonds commercial3 107 08557 8793 049 20668 872 193
AJAutres immobilisations incorporelles33 338 386879 22732 459 158
ANTerrains1 503 4121 503 4121 123 412
APConstructions53 615 24634 926 87218 688 3737 037 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 147 483 6472 147 483 6471 030 934 528871 180 307
ATAutres immobilisations corporelles645 749 855552 454 14693 295 70967 626 843
AVImmobilisations en cours80 800 89280 800 89264 245 469
CUAutres participations36 024 51322 686 60813 337 9056 304 342
BBCréances rattachées à des participations72 053 47972 053 479
BHAutres immobilisations financières6 526 903160 4076 366 4976 458 895
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6471 491 108 4201 431 903 142
BRProduits intermédiaires et finis1 984 6571 903 95880 69914 368 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes151 457151 457
BXClients et comptes rattachés686 435 08035 474 816650 960 264419 909 316
BZAutres créances1 185 726 72738 581 7851 147 144 9421 104 156 742
CFDisponibilités22 946 40522 946 40533 885 607
CHCharges constatées d’avance4 805 0294 805 0295 329 170
CJTOTAL (II)1 902 049 35675 960 5591 826 088 7971 577 649 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 919 81878 919 818
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...409 884 393409 884 393
DDRéserve légale (1)7 891 9827 891 982
DGAutres réserves425 976 732358 321 488
DHReport à nouveau63 454 03663 454 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 098 52467 655 244
DJSubventions d’investissement13 888 93514 455 549
DLTOTAL (I)1 141 114 4201 000 582 510
DNAvances conditionnées6 209 4226 546 777
DOTOTAL (II)6 209 4226 546 777
DPProvisions pour risques174 998 58760 975 345
DQProvisions pour charges60 750 37763 954 421
DRTOTAL (III)235 748 964124 929 766
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 803 7411 612 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 591 621699 342 718
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours53 038
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés511 085 024409 289 999
DYDettes fiscales et sociales42 033 21658 063 918
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés123 605 205125 147 025
EAAutres dettes515 163 539525 929 450
EBProduits constatés d’avance (2)43 842 06658 055 093
ECTOTAL (IV)1 934 124 4101 877 493 751
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 205 4985 205 4987 694 622
FGProduction vendue services1 131 456 9681 131 456 9681 032 044 963
FJChiffres d’affaires nets1 136 662 4661 136 662 4661 039 739 584
FNProduction immobilisée22 298 65567 363 419
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 631 5502 733 345
FQAutres produits13 562204 408
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 196 606 2331 110 040 756
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 388 52336 952 954
FTVariation de stock (marchandises)-8 736 75510 827 608
FWAutres achats et charges externes498 254 647453 324 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 333 97022 691 726
FYSalaires et traitements40 039 12651 457 151
FZCharges sociales18 241 09527 225 004
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements228 603 862234 192 916
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 248 20662 662
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 402 930738 399
GEAutres charges27 862 88033 237 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)876 638 483870 710 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 967 750239 330 310
GJProduits financiers de participations3 662 7185 003 390
GLAutres intérêts et produits assimilés2 323 31512 641
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 146 14422 064 694
GNDifférences positives de change277 123
GPTotal des produits financiers (V)8 409 30027 080 726
GQDotations financières sur amortissements et provisions106 723 863157 966 127
GRIntérêts et charges assimilées31 900 79534 932 420
GSDifférences négatives de change43 719
GUTotal des charges financières (VI)138 668 378192 898 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-130 259 078-165 817 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)189 708 67273 512 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 199 78794 058 999
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital80 853 5332 191 336
HCReprises sur provisions et transferts de charges218 376 21964 951 304
HDTotal des produits exceptionnels (VII)312 429 538161 201 639
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 463 15525 360 818
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital248 748 94612 241 992
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 541 10881 539 056
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)338 753 209119 141 866
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 323 67042 059 773
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 109 406387 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 177 07247 529 406
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 517 445 0711 298 323 121
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 376 346 5481 230 667 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)141 098 52467 655 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 147 483 647197 810 000134 351 0002 147 483 647
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 147 483 647266 134 000151 962 0002 147 483 647
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 099 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires8 819 000
5BProvisions pour impôts50 433 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
7CTOTAL GENERAL124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations72 053 000
UTAutres immobilisations financières6 527 000
VAClients douteux ou litigieux686 435 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 185 727 000
VSCharges constatées d’avance4 805 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 955 547 0001 843 681 000111 866 000
8AEmprunts et dettes financières divers696 592 00012 374 000588 481 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES698 395 00013 933 000588 726 00095 737 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 13167 du 03/12/2020
Numéro de gestion : 1996B00828
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement75 62975 629
AFConcessions, brevets et droits similaires1 262 197 7361 051 524 996210 672 740339 054 661
AHFonds commercial3 107 08557 8793 049 20668 872 193
AJAutres immobilisations incorporelles33 338 386879 22732 459 158
ANTerrains1 503 4121 503 4121 123 412
APConstructions53 615 24634 926 87218 688 3737 037 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 147 483 6472 147 483 6471 030 934 528871 180 307
ATAutres immobilisations corporelles645 749 855552 454 14693 295 70967 626 843
AVImmobilisations en cours80 800 89280 800 89264 245 469
CUAutres participations36 024 51322 686 60813 337 9056 304 342
BBCréances rattachées à des participations72 053 47972 053 479
BHAutres immobilisations financières6 526 903160 4076 366 4976 458 895
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6471 491 108 4201 431 903 142
BRProduits intermédiaires et finis1 984 6571 903 95880 69914 368 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes151 457151 457
BXClients et comptes rattachés686 435 08035 474 816650 960 264419 909 316
BZAutres créances1 185 726 72738 581 7851 147 144 9421 104 156 742
CFDisponibilités22 946 40522 946 40533 885 607
CHCharges constatées d’avance4 805 0294 805 0295 329 170
CJTOTAL (II)1 902 049 35675 960 5591 826 088 7971 577 649 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 919 81878 919 818
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...409 884 393409 884 393
DDRéserve légale (1)7 891 9827 891 982
DGAutres réserves425 976 732358 321 488
DHReport à nouveau63 454 03663 454 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 098 52467 655 244
DJSubventions d’investissement13 888 93514 455 549
DLTOTAL (I)1 141 114 4201 000 582 510
DNAvances conditionnées6 209 4226 546 777
DOTOTAL (II)6 209 4226 546 777
DPProvisions pour risques174 998 58760 975 345
DQProvisions pour charges60 750 37763 954 421
DRTOTAL (III)235 748 964124 929 766
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 803 7411 612 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 591 621699 342 718
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours53 038
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés511 085 024409 289 999
DYDettes fiscales et sociales42 033 21658 063 918
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés123 605 205125 147 025
EAAutres dettes515 163 539525 929 450
EBProduits constatés d’avance (2)43 842 06658 055 093
ECTOTAL (IV)1 934 124 4101 877 493 751
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 205 4985 205 4987 694 622
FGProduction vendue services1 131 456 9681 131 456 9681 032 044 963
FJChiffres d’affaires nets1 136 662 4661 136 662 4661 039 739 584
FNProduction immobilisée22 298 65567 363 419
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 631 5502 733 345
FQAutres produits13 562204 408
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 196 606 2331 110 040 756
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 388 52336 952 954
FTVariation de stock (marchandises)-8 736 75510 827 608
FWAutres achats et charges externes498 254 647453 324 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 333 97022 691 726
FYSalaires et traitements40 039 12651 457 151
FZCharges sociales18 241 09527 225 004
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements228 603 862234 192 916
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 248 20662 662
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 402 930738 399
GEAutres charges27 862 88033 237 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)876 638 483870 710 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 967 750239 330 310
GJProduits financiers de participations3 662 7185 003 390
GLAutres intérêts et produits assimilés2 323 31512 641
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 146 14422 064 694
GNDifférences positives de change277 123
GPTotal des produits financiers (V)8 409 30027 080 726
GQDotations financières sur amortissements et provisions106 723 863157 966 127
GRIntérêts et charges assimilées31 900 79534 932 420
GSDifférences négatives de change43 719
GUTotal des charges financières (VI)138 668 378192 898 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-130 259 078-165 817 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)189 708 67273 512 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 199 78794 058 999
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital80 853 5332 191 336
HCReprises sur provisions et transferts de charges218 376 21964 951 304
HDTotal des produits exceptionnels (VII)312 429 538161 201 639
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 463 15525 360 818
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital248 748 94612 241 992
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 541 10881 539 056
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)338 753 209119 141 866
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 323 67042 059 773
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 109 406387 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 177 07247 529 406
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 517 445 0711 298 323 121
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 376 346 5481 230 667 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)141 098 52467 655 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 147 483 647197 810 000134 351 0002 147 483 647
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 147 483 647266 134 000151 962 0002 147 483 647
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 099 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires8 819 000
5BProvisions pour impôts50 433 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
7CTOTAL GENERAL124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations72 053 000
UTAutres immobilisations financières6 527 000
VAClients douteux ou litigieux686 435 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 185 727 000
VSCharges constatées d’avance4 805 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 955 547 0001 843 681 000111 866 000
8AEmprunts et dettes financières divers696 592 00012 374 000588 481 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES698 395 00013 933 000588 726 00095 737 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 9256 du 14/09/2018
Numéro de gestion : 1996B00828
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement75 62975 629
AFConcessions, brevets et droits similaires1 262 197 7361 051 524 996210 672 740339 054 661
AHFonds commercial3 107 08557 8793 049 20668 872 193
AJAutres immobilisations incorporelles33 338 386879 22732 459 158
ANTerrains1 503 4121 503 4121 123 412
APConstructions53 615 24634 926 87218 688 3737 037 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 147 483 6472 147 483 6471 030 934 528871 180 307
ATAutres immobilisations corporelles645 749 855552 454 14693 295 70967 626 843
AVImmobilisations en cours80 800 89280 800 89264 245 469
CUAutres participations36 024 51322 686 60813 337 9056 304 342
BBCréances rattachées à des participations72 053 47972 053 479
BHAutres immobilisations financières6 526 903160 4076 366 4976 458 895
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6471 491 108 4201 431 903 142
BRProduits intermédiaires et finis1 984 6571 903 95880 69914 368 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes151 457151 457
BXClients et comptes rattachés686 435 08035 474 816650 960 264419 909 316
BZAutres créances1 185 726 72738 581 7851 147 144 9421 104 156 742
CFDisponibilités22 946 40522 946 40533 885 607
CHCharges constatées d’avance4 805 0294 805 0295 329 170
CJTOTAL (II)1 902 049 35675 960 5591 826 088 7971 577 649 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 919 81878 919 818
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...409 884 393409 884 393
DDRéserve légale (1)7 891 9827 891 982
DGAutres réserves425 976 732358 321 488
DHReport à nouveau63 454 03663 454 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 098 52467 655 244
DJSubventions d’investissement13 888 93514 455 549
DLTOTAL (I)1 141 114 4201 000 582 510
DNAvances conditionnées6 209 4226 546 777
DOTOTAL (II)6 209 4226 546 777
DPProvisions pour risques174 998 58760 975 345
DQProvisions pour charges60 750 37763 954 421
DRTOTAL (III)235 748 964124 929 766
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 803 7411 612 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 591 621699 342 718
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours53 038
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés511 085 024409 289 999
DYDettes fiscales et sociales42 033 21658 063 918
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés123 605 205125 147 025
EAAutres dettes515 163 539525 929 450
EBProduits constatés d’avance (2)43 842 06658 055 093
ECTOTAL (IV)1 934 124 4101 877 493 751
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 205 4985 205 4987 694 622
FGProduction vendue services1 131 456 9681 131 456 9681 032 044 963
FJChiffres d’affaires nets1 136 662 4661 136 662 4661 039 739 584
FNProduction immobilisée22 298 65567 363 419
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 631 5502 733 345
FQAutres produits13 562204 408
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 196 606 2331 110 040 756
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 388 52336 952 954
FTVariation de stock (marchandises)-8 736 75510 827 608
FWAutres achats et charges externes498 254 647453 324 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 333 97022 691 726
FYSalaires et traitements40 039 12651 457 151
FZCharges sociales18 241 09527 225 004
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements228 603 862234 192 916
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 248 20662 662
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 402 930738 399
GEAutres charges27 862 88033 237 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)876 638 483870 710 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 967 750239 330 310
GJProduits financiers de participations3 662 7185 003 390
GLAutres intérêts et produits assimilés2 323 31512 641
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 146 14422 064 694
GNDifférences positives de change277 123
GPTotal des produits financiers (V)8 409 30027 080 726
GQDotations financières sur amortissements et provisions106 723 863157 966 127
GRIntérêts et charges assimilées31 900 79534 932 420
GSDifférences négatives de change43 719
GUTotal des charges financières (VI)138 668 378192 898 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-130 259 078-165 817 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)189 708 67273 512 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 199 78794 058 999
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital80 853 5332 191 336
HCReprises sur provisions et transferts de charges218 376 21964 951 304
HDTotal des produits exceptionnels (VII)312 429 538161 201 639
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 463 15525 360 818
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital248 748 94612 241 992
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 541 10881 539 056
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)338 753 209119 141 866
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 323 67042 059 773
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 109 406387 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 177 07247 529 406
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 517 445 0711 298 323 121
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 376 346 5481 230 667 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)141 098 52467 655 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 147 483 647197 810 000134 351 0002 147 483 647
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 147 483 647266 134 000151 962 0002 147 483 647
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 099 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires8 819 000
5BProvisions pour impôts50 433 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
7CTOTAL GENERAL124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations72 053 000
UTAutres immobilisations financières6 527 000
VAClients douteux ou litigieux686 435 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 185 727 000
VSCharges constatées d’avance4 805 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 955 547 0001 843 681 000111 866 000
8AEmprunts et dettes financières divers696 592 00012 374 000588 481 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES698 395 00013 933 000588 726 00095 737 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 8484 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1996B00828
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement75 62975 629
AFConcessions, brevets et droits similaires1 262 197 7361 051 524 996210 672 740339 054 661
AHFonds commercial3 107 08557 8793 049 20668 872 193
AJAutres immobilisations incorporelles33 338 386879 22732 459 158
ANTerrains1 503 4121 503 4121 123 412
APConstructions53 615 24634 926 87218 688 3737 037 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 147 483 6472 147 483 6471 030 934 528871 180 307
ATAutres immobilisations corporelles645 749 855552 454 14693 295 70967 626 843
AVImmobilisations en cours80 800 89280 800 89264 245 469
CUAutres participations36 024 51322 686 60813 337 9056 304 342
BBCréances rattachées à des participations72 053 47972 053 479
BHAutres immobilisations financières6 526 903160 4076 366 4976 458 895
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6471 491 108 4201 431 903 142
BRProduits intermédiaires et finis1 984 6571 903 95880 69914 368 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes151 457151 457
BXClients et comptes rattachés686 435 08035 474 816650 960 264419 909 316
BZAutres créances1 185 726 72738 581 7851 147 144 9421 104 156 742
CFDisponibilités22 946 40522 946 40533 885 607
CHCharges constatées d’avance4 805 0294 805 0295 329 170
CJTOTAL (II)1 902 049 35675 960 5591 826 088 7971 577 649 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 919 81878 919 818
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...409 884 393409 884 393
DDRéserve légale (1)7 891 9827 891 982
DGAutres réserves425 976 732358 321 488
DHReport à nouveau63 454 03663 454 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 098 52467 655 244
DJSubventions d’investissement13 888 93514 455 549
DLTOTAL (I)1 141 114 4201 000 582 510
DNAvances conditionnées6 209 4226 546 777
DOTOTAL (II)6 209 4226 546 777
DPProvisions pour risques174 998 58760 975 345
DQProvisions pour charges60 750 37763 954 421
DRTOTAL (III)235 748 964124 929 766
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 803 7411 612 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 591 621699 342 718
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours53 038
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés511 085 024409 289 999
DYDettes fiscales et sociales42 033 21658 063 918
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés123 605 205125 147 025
EAAutres dettes515 163 539525 929 450
EBProduits constatés d’avance (2)43 842 06658 055 093
ECTOTAL (IV)1 934 124 4101 877 493 751
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 205 4985 205 4987 694 622
FGProduction vendue services1 131 456 9681 131 456 9681 032 044 963
FJChiffres d’affaires nets1 136 662 4661 136 662 4661 039 739 584
FNProduction immobilisée22 298 65567 363 419
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 631 5502 733 345
FQAutres produits13 562204 408
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 196 606 2331 110 040 756
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 388 52336 952 954
FTVariation de stock (marchandises)-8 736 75510 827 608
FWAutres achats et charges externes498 254 647453 324 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 333 97022 691 726
FYSalaires et traitements40 039 12651 457 151
FZCharges sociales18 241 09527 225 004
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements228 603 862234 192 916
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 248 20662 662
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 402 930738 399
GEAutres charges27 862 88033 237 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)876 638 483870 710 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 967 750239 330 310
GJProduits financiers de participations3 662 7185 003 390
GLAutres intérêts et produits assimilés2 323 31512 641
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 146 14422 064 694
GNDifférences positives de change277 123
GPTotal des produits financiers (V)8 409 30027 080 726
GQDotations financières sur amortissements et provisions106 723 863157 966 127
GRIntérêts et charges assimilées31 900 79534 932 420
GSDifférences négatives de change43 719
GUTotal des charges financières (VI)138 668 378192 898 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-130 259 078-165 817 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)189 708 67273 512 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 199 78794 058 999
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital80 853 5332 191 336
HCReprises sur provisions et transferts de charges218 376 21964 951 304
HDTotal des produits exceptionnels (VII)312 429 538161 201 639
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 463 15525 360 818
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital248 748 94612 241 992
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 541 10881 539 056
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)338 753 209119 141 866
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 323 67042 059 773
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 109 406387 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 177 07247 529 406
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 517 445 0711 298 323 121
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 376 346 5481 230 667 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)141 098 52467 655 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 147 483 647197 810 000134 351 0002 147 483 647
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 147 483 647266 134 000151 962 0002 147 483 647
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges13 099 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires8 819 000
5BProvisions pour impôts50 433 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
7CTOTAL GENERAL124 930 000133 290 00022 471 000235 749 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations72 053 000
UTAutres immobilisations financières6 527 000
VAClients douteux ou litigieux686 435 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 185 727 000
VSCharges constatées d’avance4 805 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 955 547 0001 843 681 000111 866 000
8AEmprunts et dettes financières divers696 592 00012 374 000588 481 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES698 395 00013 933 000588 726 00095 737 000
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