SGB - HUNNEBECK- BRAND

Enseigne : SGB- HUNNEBECK- BRAND
Dénomination usuelle : SGB - HUNNEBECK- BRAND
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Location et location-bail de machines et équipements pour la construction (NAFRev2 : 77.32Z)

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : BRAND FRANCE SAS
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00122005324
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/12/2022
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 22/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins e (1404)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SGB- HUNNEBECK- BRAND
Siret : 30523432000037
Code APE : 6420Z
Secteur : Activités des sociétés holding

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

• 1 - CGT

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 3650863
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel métallique de coffrage et d'étaiement, éléments métalliques de coffrage et d'étaiement, éléments horizontaux métalliques d'étaiement, éléments horizontaux métalliques de coffrage.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel non métallique de coffrage et d'étaiement, éléments non métalliques de coffrage et d'étaiement, éléments horizontaux non métalliques d'étaiement, éléments horizontaux non métalliques de coffrage.
  

Déposant 1 : BRAND FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707477
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

N° national/d'enregistrement : 3304646
Date de dépôt : 22/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations métalliques de sécurité, notamment barrières, garde-corps, glissières, échafaudages. Installations non métalliques de sécurité, notamment barrières, échafaudages, glissières.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 19
  

Déposant 1 : SGB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT ET CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 807573
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-35
Date du BOPI : 27/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2551441
Date de demande : 20/02/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

N° national/d'enregistrement : 3304647
Date de dépôt : 22/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Echafaudages métalliques, poutres et tours métalliques pour étaiement, coffrages métalliques pour la construction, clôtures métalliques. Machines pour la manutention, le transport et le remorquage, monte-charges, élévateurs, nacelles élévatrices, grues (appareils de levage). Bâches et produits isolants, notamment bâches isolantes. Echafaudages, poutres et tours non métalliques pour l'étaiement, clôtures et barrières non métalliques de sécurité, constructions non métalliques, à savoir préfabriqués pour chantiers et bungalows pour chantiers, panneaux de signalisation non métalliques et non lumineux, béton, coffrages non métalliques pour le béton. Bâches (à l'exclusion des bâches de sauvetage et des bâches de voitures d'enfants). Location de bureaux. Location de machines et matériel de chantiers, notamment location d'échafaudages, d'étaies, de coffrages, d'élévateurs, de nacelles élévatrices, de chariots élévateurs, de monte-charges. Distribution d'eau ; stockage des hydrocarbures tels que le fuel et l'huile de décoffrage ; stockage de matériaux de construction et notamment de gravier, sable. Location de générateurs. Location de constructions transportables. Services de surveillance par vigiles.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SGB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT ET CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 807573
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-35
Date du BOPI : 27/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2551447
Date de demande : 20/02/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

N° national/d'enregistrement : 3280696
Date de dépôt : 18/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel métallique de coffrage et d'étaiement, éléments métalliques de coffrage et d'étaiement, poutres et poutrelles métalliques de coffrage, éléments verticaux métalliques d'étaiement, tours métalliques d'étaiement, éléments verticaux métalliques de coffrage. Matériel non métallique de coffrage et d'étaiement, éléments non métalliques de coffrage et d'étaiement, poutres et poutrelles non métalliques de coffrage, éléments verticaux non métalliques d'étaiement, tours non métalliques d'étaiement, éléments verticaux non métalliques de coffrage.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 19
  

Déposant 1 : SGB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 807573
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-17
Date du BOPI : 23/04/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546034
Date de demande : 12/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

N° national/d'enregistrement : 3280697
Date de dépôt : 18/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel métallique de coffrage et d'étaiement, éléments métalliques de coffrage et d'étaiement, poutres et poutrelles métalliques de coffrage, éléments verticaux métalliques d'étaiement, tours métalliques d'étaiement, éléments verticaux métalliques de coffrage. Matériel non métallique de coffrage et d'étaiement, éléments non métalliques de coffrage et d'étaiement, poutres et poutrelles non métalliques de coffrage, éléments verticaux non métalliques d'étaiement, tours non métalliques d'étaiement, éléments verticaux non métalliques de coffrage.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 19
  

Déposant 1 : SGB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 807573
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-17
Date du BOPI : 23/04/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546032
Date de demande : 12/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

N° national/d'enregistrement : 3280700
Date de dépôt : 18/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel métallique de coffrage et d'étaiement, éléments métalliques de coffrage et d'étaiement, poutres et poutrelles métalliques de coffrage, éléments verticaux métalliques d'étaiement, tours métalliques d'étaiement, éléments verticaux métalliques de coffrage. Matériel non métallique de coffrage et d'étaiement, éléments non métalliques de coffrage et d'étaiement, poutres et poutrelles non métalliques de coffrage, éléments verticaux non métalliques d'étaiement, tours non métalliques d'étaiement, éléments verticaux non métalliques de coffrage.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 19
  

Déposant 1 : SGB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 807573
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-17
Date du BOPI : 23/04/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546033
Date de demande : 12/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

N° national/d'enregistrement : 3066028
Date de dépôt : 22/11/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, échafaudages métalliques, poutres et tours métalliques pour l'étaiement, coffrages métalliques pour la construction, clôtures métalliques. Machines de travaux publics, notamment machines pour l'entretien des voiries, des espaces verts, machines et machines-outils pour les travaux de terrassement, et notamment pelles mécaniques, pelles hydrauliques, marteaux, brise-roches, machines pour la manutention, le transport et le remorquage, monte-charge, élévateurs, nacelles élévatrices, grues (appareils de levage), machines pour creuser. Véhicules de travaux publics et forestiers, véhicules pour l'entretien des voiries et des espaces verts, véhicules pour les travaux de terrassement et notamment pelles mécaniques, pelles hydrauliques, marteaux, brise-roches, véhicules pour la manutention, le transport, et le remorquage, chariots élévateurs, véhicules pour creuser. Matériaux de construction non mé talliques, constructions transportables non métalliques, échafaudages non métalliques, poutres et tours non métalliques pour l'étaiement, coffrages non métalliques pour la construction, clôtures non métalliques. Location de machines et matériels de chantier, notamment location d'échafaudages, d'étais, de coffrages, d'élévateurs, de nacelles élévatrices, de chariots élévateurs, de monte-charge.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : Harsco Infrastructure France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 369009
Date de demande : 15/04/2003

Bénéficiare 1 : SGB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 369010
Date de demande : 15/04/2003
N° de BOPI : 2003-20

Bénéficiare 1 : SGB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 529486
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 769619
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444157
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

N° national/d'enregistrement : 3066025
Date de dépôt : 22/11/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, échafaudages métalliques, poutres et tours métalliques pour l'étaiement, coffrages métalliques pour la construction, clôtures métalliques;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de travaux publics, notamment machines pour l'entretien des voiries, des espaces verts, machines et machines-outils pour les travaux de terrassement, et notamment pelles mécaniques, pelles hydrauliques, marteaux, brise-roches, machines pour la manutention, le transport et le remorquage, monte-charge, élévateurs, nacelles élévatrices, grues (appareils de levage), machines pour creuser;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de travaux publics et forestiers, véhicules pour l'entretien des voiries et des espaces verts, véhicules pour les travaux de terrassement et notamment pelles mécaniques, pelles hydrauliques, marteaux, brise-roches, véhicules pour la manutention, le transport, et le remorquage, chariots élévateurs, véhicules pour creuser;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, échafaudages non métalliques, poutres et tours non métalliques pour l'étaiement, coffrages non métalliques pour la construction, clôtures non métalliques;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines et matériels de chantier, notamment location d'échafaudages, d'étais, de coffrages, d'élévateurs, de nacelles élévatrices, de chariots élévateurs, de monte-charge.
  

Déposant 1 : BRAND FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320

Mandataire 1 : Cabinet Laurent et Charras, M. MAUREAU Fabrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 369009
Date de demande : 15/04/2003

Bénéficiare 1 : SGB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 369010
Date de demande : 15/04/2003
N° de BOPI : 2003-20

Bénéficiare 1 : SGB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 529486
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 769619
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444156
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764313
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

N° national/d'enregistrement : 3066025
Date de dépôt : 22/11/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, échafaudages métalliques, poutres et tours métalliques pour l'étaiement, coffrages métalliques pour la construction, clôtures métalliques. Machines de travaux publics, notamment machines pour l'entretien des voiries, des espaces verts, machines et machines-outils pour les travaux de terrassement, et notamment pelles mécaniques, pelles hydrauliques, marteaux, brise-roches, machines pour la manutention, le transport et le remorquage, monte-charge, élévateurs, nacelles élévatrices, grues (appareils de levage), machines pour creuser. Véhicules de travaux publics et forestiers, véhicules pour l'entretien des voiries et des espaces verts, véhicules pour les travaux de terrassement et notamment pelles mécaniques, pelles hydrauliques, marteaux, brise-roches, véhicules pour la manutention, le transport, et le remorquage, chariots élévateurs, véhicules pour creuser. Matériaux de construction non mé talliques, constructions transportables non métalliques, échafaudages non métalliques, poutres et tours non métalliques pour l'étaiement, coffrages non métalliques pour la construction, clôtures non métalliques. Location de machines et matériels de chantier, notamment location d'échafaudages, d'étais, de coffrages, d'élévateurs, de nacelles élévatrices, de chariots élévateurs, de monte-charge.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : Harsco Infrastructure France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 369009
Date de demande : 15/04/2003

Bénéficiare 1 : SGB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 369010
Date de demande : 15/04/2003
N° de BOPI : 2003-20

Bénéficiare 1 : SGB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 529486
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 769619
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444156
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

N° national/d'enregistrement : 3066028
Date de dépôt : 22/11/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, échafaudages métalliques, poutres et tours métalliques pour l'étaiement, coffrages métalliques pour la construction, clôtures métalliques. Machines de travaux publics, notamment machines pour l'entretien des voiries, des espaces verts, machines et machines-outils pour les travaux de terrassement, et notamment pelles mécaniques, pelles hydrauliques, marteaux, brise-roches, machines pour la manutention, le transport et le remorquage, monte-charge, élévateurs, nacelles élévatrices, grues (appareils de levage), machines pour creuser. Véhicules de travaux publics et forestiers, véhicules pour l'entretien des voiries et des espaces verts, véhicules pour les travaux de terrassement et notamment pelles mécaniques, pelles hydrauliques, marteaux, brise-roches, véhicules pour la manutention, le transport, et le remorquage, chariots élévateurs, véhicules pour creuser. Matériaux de construction non mé talliques, constructions transportables non métalliques, échafaudages non métalliques, poutres et tours non métalliques pour l'étaiement, coffrages non métalliques pour la construction, clôtures non métalliques. Location de machines et matériels de chantier, notamment location d'échafaudages, d'étais, de coffrages, d'élévateurs, de nacelles élévatrices, de chariots élévateurs, de monte-charge.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : Harsco Infrastructure France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 369009
Date de demande : 15/04/2003

Bénéficiare 1 : SGB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 369010
Date de demande : 15/04/2003
N° de BOPI : 2003-20

Bénéficiare 1 : SGB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 529486
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 769619
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444157
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

N° national/d'enregistrement : 1481302
Date de dépôt : 03/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Des échaffaudages, échelles, des appareils de manutention, des dispositifs de levage, des élévateurs et chariots élévateurs.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  

Déposant 1 : BRAND FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 255558
Date de demande : 03/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 347203
Date de demande : 06/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 347204
Date de demande : 06/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 347205
Date de demande : 06/06/2002
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 728682
Date de demande : 18/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : Harsco Infrastructure France

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 728802
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : BRAND FRANCE SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120407
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372797
Date de demande : 15/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675896
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

N° national/d'enregistrement : 1481302
Date de dépôt : 03/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Des échaffaudages, échelles, des appareils de manutention, des dispositifs de levage, des élévateurs et chariots élévateurs.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  

Déposant 1 : BRAND FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305234320
Adresse :
256 Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 255558
Date de demande : 03/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 347203
Date de demande : 06/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 347204
Date de demande : 06/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 347205
Date de demande : 06/06/2002
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120407
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372797
Date de demande : 15/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675896
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG38518300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°13
NOJO : 000101MYG383305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRAND ENERGY HOLDINGS B.
V.
Directeur général : SCHMIDT Stéphane Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres

Annonce N°14
NOJO : 000101MYG383310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRAND ENERGY HOLDINGS B.
V.
Directeur général : SCHMIDT Stéphane Claude ; Directeur général : HEROK Thomas, Petrus ; Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG35018900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5
NOJO : 000101MYG325186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRAND ENERGY HOLDINGS B.
V.
Directeur général : SCHMIDT Stéphane Claude ; Directeur général : WECKX Rudi, Alfons M ; Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres

Annonce N°11
NOJO : 000101MYG320014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 31273000.00 EUR

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG31946300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4
NOJO : 000101MYG299023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRAND ENERGY HOLDINGS B.
V.
Directeur général : HERKE Michael Edward ; Directeur général : Stéphane Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG29392500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5
NOJO : 000101MYG288486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Nom commercial : SGB - HÜNNEBECK- BRAND
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRAND ENERGY HOLDINGS B.
V.
Directeur général : HERKE Michael Edward ; Directeur général : Stéphane Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG27284600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG267108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Nom commercial : SGB - HÜNNEBECK- BRAND
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRAND ENERGY HOLDINGS B.
V.
Directeur général : HERKE Michaël Edward ; Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 10852200.00 EUR

Annonce N°11
NOJO : 000101MYG262954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Nom commercial : SGB - HÜNNEBECK- BRAND
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BRAND HOLDINGS FRANCE SAS ; Directeur général : HERKE Michaël Edward ; Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG261358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Nom commercial : SGB - HÜNNEBECK- BRAND
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BRAND HOLDINGS FRANCE SAS ; Directeur général : HERKE Michaël Edward ; Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

Annonce N°23
NOJO : 000101MYG261024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Nom commercial : SGB - HÜNNEBECK- BRAND
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG25436900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°5
NOJO : 010227734400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°6
NOJO : 010225815500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1
NOJO : 010224049800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°19
NOJO : BXB143010002199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BULLSEYE FRANCE ACQUISITION SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°32
NOJO : BXB14259000561F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la dénomination

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : BRAND FRANCE SAS
Nom commercial : SGB - HÜNNEBECK- BRAND
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3
NOJO : 010221642600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5
NOJO : BXB14027000083M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : Harsco Infrastructure France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BULLSEYE FRANCE ACQUISITION SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

Annonce N°4
NOJO : 010220099800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°27
NOJO : BXB13106000770G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : Harsco Infrastructure France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HARSCO FRANCE SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

Annonce N°2
NOJO : BXC12251000841M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6
NOJO : BXC11235011948O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°18
NOJO : BXB11018000899H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : HUNNEBECK FRANCE, Société par actions simplifiée (SAS), 11 rue JM Jacquart - ZI de Mitry Compans 77290 Mitry-Mory (RCS () 702 012 766)

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : Harsco Infrastructure France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10852200 EUR

Annonce N°9
NOJO : BXC10223010721X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°40
NOJO : BXB10060000182K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : Harsco Infrastructure France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°30
NOJO : BXB08231001078N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le nom commercial

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : SGB
Nom commercial : SGB - HARSCO INFRASTRUCTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CASTELLANI Paul Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

Annonce N°4
NOJO : BXC082080000461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : SGB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
256 allée de Fetan
01600 Trévoux

Annonce N°11
NOJO : BXC08212004779P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 305 234 320
Dénomination : SGB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
256 allée de Fetan
01600 Trévoux

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Location avec opérateur de matériel de construction (NAFRev2 : 43.99E)

Dénomination : BRAND FRANCE SAS

Dénomination : HARSCO INFRASTRUCTURE FRANCE

Dénomination usuelle : SGB - HARSCO INFRASTRUCTURE

Activité principale : Location et location-bail de machines et équipements pour la construction (NAFRev2 : 77.32Z)

Activité principale : Location de machines et équipements pour la construction (NAFRev1 : 71.3C)

Dénomination : SGB

Dénomination : SGB FRANCE

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Type : Personne Morale

Nom : BRAND HOLDINGS FRANCE SAS
Siren : 798473310
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
256 allée de Fétan
01600 Trévoux
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Type : Personne Morale

Nom : Ernst & Young et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons
92037 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Né le 20/02/1956 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons
92037 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°5580 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4698 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4698 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4698 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°322 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°322 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Société pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1749 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°76 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°76 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°38 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°892 déposé le 15/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de Harsco Infrastructure France

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°892 déposé le 15/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4560 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 12 DES STATUTS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3395 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2826 déposé le 10/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4277 déposé le 24/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2798 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE SGB, 760 201 020 RCS BOURG EN BRESSE, DONT LE SIEGE EST A TREVOUX (01600) 256 ALLEE DE FETAN Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Changement de dénomination en celle de SGB Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1170 déposé le 30/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1170 déposé le 30/03/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE ANONYME SGB FRANCE ET LA SOCIETEANONYME SGB 760 201 020 RCS BOURG EN BRESSE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3456 déposé le 26/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Réduction du capital Augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2314 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège TREVOUX, 256 ALLEE DE FETAN

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2314 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°807 déposé le 19/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SGB FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2536 déposé le 10/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2536 déposé le 10/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2934 déposé le 17/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°944 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°692 déposé le 08/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°692 déposé le 08/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3253 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2321 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2321 déposé le 09/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1599 déposé le 18/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1599 déposé le 18/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°370 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°370 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2371 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2370 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°527 déposé le 15/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital TRAITE D'APPORT SGB INVESTMENTS LIMITED/M. MOREL BERNARD, SGB COMABI SA

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°527 déposé le 15/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital TRAITE D'APPORT SGB INVESTMENTS LIMITED/M. MOREL BERNARD, SGB COMABI SA

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1016 déposé le 18/06/1987
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1719 déposé le 30/09/1987
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1060 déposé le 29/03/1989
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°666 déposé le 26/02/1990
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3582 déposé le 26/12/1990
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL : APPORTS EFFECTUES PAR LA STE SGB INVESTISSEMENTSLIMITED A LA STE SGB COMABI

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°527 déposé le 15/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital TRAITE D'APPORT SGB INVESTMENTS LIMITED/M. MOREL BERNARD, SGB COMABI SA

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°527 déposé le 15/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital TRAITE D'APPORT SGB INVESTMENTS LIMITED/M. MOREL BERNARD, SGB COMABI SA

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°370 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°370 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°692 déposé le 08/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°807 déposé le 19/03/1997
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2314 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3456 déposé le 26/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Réduction du capital Augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3456 déposé le 26/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Réduction du capital Augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°6 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE RENDUE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE LE 15.2.2001 DESIGNANT UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°14 déposé le 29/03/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE RENDUE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSENTLE 29.3.01 DESIGNANT UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1412 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé
Décision : SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE SGB PAR LA SOCIETESGB FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2798 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE SGB, 760 201 020 RCS BOURG EN BRESSE, DONT LE SIEGE EST A TREVOUX (01600) 256 ALLEE DE FETAN Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Changement de dénomination en celle de SGB Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2798 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE SGB, 760 201 020 RCS BOURG EN BRESSE, DONT LE SIEGE EST A TREVOUX (01600) 256 ALLEE DE FETAN Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Changement de dénomination en celle de SGB Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4560 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°892 déposé le 15/02/2010
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4352 déposé le 22/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés HUNNEBECK FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°76 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société HUNNEBECK FRANCE RCS MEAUX 702 012 766

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°76 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°76 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé
Décision : FUSION

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01815
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
21 Rue du Terroir
31150 Fenouillet
France
Nom commercial : SGB Hünnebeck BRAND
Enseigne : SGB Hünnebeck BRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location et vente de matériels pour le bâtiment et les travaux publics avec ou sans prestation, échafaudage, étaiement, coffrage, calorifugeage
Origine du fonds : Apport fusion
CQUIS PAR FUSION/ABSORPTIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
256 allée de Fetan
01600 Trévoux
FRANCE
Nom commercial : SGB - HÜNNEBECK- BRAND
Enseigne : SGB- HÜNNEBECK- BRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/03/1974
Activité : Prise de participations dans toutes sociétés commerciales ou industrielles tous placements de capitaux sous toutes formes vente, location avec ou sans prestation, entretien, réparation d'échafaudages, étaiement, coffrage, appareils élévateurs et tous matériels pour les entreprises de bâtiment ou de travaux publics ou privés prise, acquisition exploitation ou cession de tous procédés ou brevets concernant ces activités; travaux d'échafaudage et d'isolation pour l'industrie et tous travaux ou prestations dans le milieu industriel; calorifugeage et ignifugeage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B02889
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
35/37 Rue Ambroise Paré
69740 Genas
France
Nom commercial : SGB STAMIA
Enseigne : sgb
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériels pour le bâtiment et les travaux publics avec montage, vente de matériels pour le bâtiment et les travaux publics
Origine du fonds : Divers
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00996
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
avenue Industrielle
59930 La Chapelle-d Armentières
France
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériel pour le bâtiment et tous travaux publics avec montage, vente de matériels pour le bâtiment et tous travaux publics.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B01326
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
16bis Lotissement la grande chaberte
Rue de digne ZI la Garde
83130 La Garde
FRANCE
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2007
Activité : Location, montage d'accèss ( échafaudage, étaiement, coffrage ) pour le bâtiment et les TP.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2011B00012
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité le Pigeonnier
07250 Le Pouzin
France
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Location et location-bail de machines et équipements pour la construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2001B00305
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
les Coteaux de l'Auzette
87220 Feytiat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériels pour le bâtiment et les travaux publics vente de matériels pour le bâtiment et les travaux publics
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE SGB (RCS 760 201 020 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2001B00508
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
5B route du Cendre
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériels pour le bâtiment et les travaux publics avec montage, vente de matériels pour le bâtiment et les travaux publics
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION AU MONTANT EVALUE A - récédent propriétair - G
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B02137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
17 Avenue du Parc -
Parc Technopolis
91360 Chilly-Mazarin
FRANCE
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location, vente, montage matériel d'accès pour le bâtiment et les Travaux publics.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2001B00949
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
15 Rue Pâtis des Couasnes
ZI de la Haie des Cognets
35136 Saint-Jacques-de-la-Lande
FRANCE
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : location de matériels pour le batiment et les travaux publics avec montage vente de matériels pour le batiment et les travaux publics
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2001B00587
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
rue du Clos du Tellier
Centre Multimarchandises
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage, ni personnel de service), vente de matériel pour le bâtiment et les travaux publics.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
PPORT FUSIO - récédent propriétair - G
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00610
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
1 rue des Drapiers
Actipole
57070 Metz
FRANCE
Nom commercial : SGB
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage ni personnel de service) - vente de matériels pour le bâtiment et les travaux publics.
Origine du fonds : Apport
pport-Fusio - récédent propriétaire exploitan - G
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00610
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
8 rue des Serruriers
57070 Metz
FRANCE
Enseigne : Harsco Infrastructure France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Location, vente, montage de matériel d'accès pour le batiement et les TP
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) de : route de Vitry sur Orne 57270 Uckange (rcs de Thionville ) au 8 rue des Serruriers 57070 Metz à compter du 01.01.201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00610
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
1 rue des Drapiers
Actipole
57070 Metz
FRANCE
Nom commercial : SGB
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage ni personnel de service) - vente de matériels pour le bâtiment et les travaux publics.
Origine du fonds : Apport
pport-Fusio - récédent propriétaire exploitan - G
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00610
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
8 rue des Serruriers
57070 Metz
FRANCE
Enseigne : Harsco Infrastructure France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Location, vente, montage de matériel d'accès pour le batiement et les TP
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) de : route de Vitry sur Orne 57270 Uckange (rcs de Thionville ) au 8 rue des Serruriers 57070 Metz à compter du 01.01.201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00610
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
1 rue des Drapiers
Actipole
57070 Metz
FRANCE
Nom commercial : SGB
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage ni personnel de service) - vente de matériels pour le bâtiment et les travaux publics.
Origine du fonds : Apport
pport-Fusio - récédent propriétaire exploitan - G
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00610
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
8 rue des Serruriers
57070 Metz
FRANCE
Enseigne : Harsco Infrastructure France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Location, vente, montage de matériel d'accès pour le batiement et les TP
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) de : route de Vitry sur Orne 57270 Uckange (rcs de Thionville ) au 8 rue des Serruriers 57070 Metz à compter du 01.01.201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2006B00325
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
11 rue J M Jacquard ZI de Mitry-Compans
77290 Mitry-Mory
France
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Location et Location- bail de machines et équipements pour la construction.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B02104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
Avenue DU TRUC
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériels pour le bâtiment et les travaux publics avec montage venté de matériels pour le bâtiment et les travaux publics
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - G
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B03496
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
19 Rue Gaston Monmousseau
95190 Goussainville
FRANCE
Enseigne : HARSCO INFRASTRUCTURE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Location, vente, prestations tous matériels d'accès en hauteur (tous échafaudages, accès motorisés, sécurité).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01135
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
ZAC Gustave Eiffel
135, rue Claude Nicolas Ledoux
13290 Les Milles
FRANCE
Nom commercial : SGB
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage ni personnel de service). Vente de matériels pour le bâtiment et les travaux publics
Origine du fonds : Apport
PPORT D'UN MONTANT GLOBAL D - récédent propriétair - G
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01135
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
ZAC les Chabauds rue Bich
Rond Point de la Malle
13320 Bouc Bel Air
FRANCE
Enseigne : SGB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2001
Activité : ORIGINE DU FONDS : APPORT GLOBAL AVEC ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE LA SGB RCS BOURG EN BRESSE 760 201 020 (97 B 497). LE PROGRES DU 31.05.2001 DECLARATIONS DE CREANCES : GTC BOURG EN BRESSE ACTIVITE : LOCATION DE MATERIEL POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS (SANS MONTAGE NI PERSONNEL DE SERVICE). VENTE DE MATERIELS POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS
Origine du fonds : Divers
- -

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS BOURG EN BRESSE : 1974 B 67

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 61
Date d’ajout de l’observation : 07/06/1985
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec les nouvelles dispositions à compter du 16/04/85

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 4665
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2001
Texte de l'observation : Fusion par voie d'absorption de la société Sgb, 760 201 020 Rcs bourg-en-Bresse, dont le siège est à Trévoux (01600) 256 allée de Fetan avec effet rétroactif au 01.01.2001 Date d'effet : 30/04/2001

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 104
Numéro unique d’observation : 133
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : HUNNEBECK FRANCE, Société par actions simplifiée (SAS), 11 rue JM Jacquart - ZI de Mitry Compans 77290 Mitry-Mory (RCS MEAUX 702 012 766)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2001
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé aven ue Industrielle 59930 La Chapelle-d'Armentières : Date de début d'exploitation :30/04/2001 Précédent propriétaire : SGB RCS BOURG EN BRESSE 760 201 02

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2008
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : ZI DE LORIENT 5 RUE JEAN LEMAISTRE 35000 RENNES Exploité du 30.04.2001 au 01.04.2008

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2008
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 15 rue Pâtis des Couasnes, ZI de la Haie des Cognets 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande : Pour l'établissement secondaire situé à ZI DE LORIENT 5 RUE JEAM LEMAISTRE 35000 RENNES il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds APPORT FUSION

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 22/03/1974.

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 15 rue Pâtis des Couasnes, ZI de la Haie des Cognets 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande : Observation depuis le 19/09/2001 : - ACQUIS AU MONTANT EVALUE A 61.733.949 FRS DE SGB, 760 201 020 RCS RENNES.

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de Rue Colbert - Zac de Montavas - 91320 Wissous au 17 avenue du Parc - Parc Technopolis - 91380 Chilly Mazarin à compter du 01/12/2012.

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2011
Texte de l'observation : Radiation : Cessation complète d'activité date eff et le 01.12.2010

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/1974
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/03/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 10852200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°6137 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°9383 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°5950 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°7627 déposé le 25/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°6962 déposé le 28/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°5514 déposé le 08/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4438 déposé le 19/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4077 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3523 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2787 déposé le 29/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3441 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2788 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2732 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3178 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2423 déposé le 05/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°1615 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3523 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°303 déposé le 03/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°3366 déposé le 10/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2931 déposé le 29/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2223 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°4001 déposé le 12/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B00067
Dépôt : N°2811 déposé le 01/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6215 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 1974B00067
Code activité : 4399E : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	1 658 326		1 658 326	1 658 326
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 015 419	720 607	294 812	470 924
AN	Terrains	23 692		23 692	23 692
AP	Constructions	1 197 692	967 530	230 162	347 250
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	83 163 037	57 127 875	26 035 162	28 915 081
AT	Autres immobilisations corporelles	823 634	711 729	111 905	167 442
AV	Immobilisations en cours	226 101		226 101	5 209
CU	Autres participations	22 649	958	21 691	21 691
BH	Autres immobilisations financières	576 685		576 685	630 965
BJ	TOTAL (I)	88 707 235	59 528 699	29 178 536	32 240 580
BR	Produits intermédiaires et finis	765 970		765 970	1 033 557
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				42 533
BX	Clients et comptes rattachés	17 676 770	2 457 012	15 219 758	15 155 932
BZ	Autres créances	5 783 063		5 783 063	4 778 444
CF	Disponibilités	4 306 220		4 306 220	2 544 538
CH	Charges constatées d’avance	39 562		39 562	39 463
CJ	TOTAL (II)	28 571 585	2 457 012	26 114 573	23 594 467
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 278 820	61 985 711	55 293 109	55 835 047
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 852 200	10 852 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 736 221	14 736 221
DD	Réserve légale (1)	1 085 220	1 085 220
DH	Report à nouveau	-14 726 284	-7 633 970
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 802 024	-7 092 314
DK	Provisions réglementées	8 852 111	8 884 739
DL	TOTAL (I)	17 997 444	20 832 096
DQ	Provisions pour charges	1 352 785	1 410 239
DR	TOTAL (III)	1 352 785	1 410 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	34 500	113 181
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	234 289	153 575
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 541 460	8 843 130
DY	Dettes fiscales et sociales	9 711 562	9 624 453
EA	Autres dettes	18 977 574	14 791 638
EB	Produits constatés d’avance (2)	443 495	66 735
EC	TOTAL (IV)	35 942 880	33 592 712
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	55 293 109	55 835 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	443 495	66 735
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 767 608	1 872 043	4 639 651	5 806 750
FG	Production vendue services	52 517 976		52 517 976	55 261 068
FJ	Chiffres d’affaires nets	55 285 584	1 872 043	57 157 627	61 067 818
FO	Subventions d’exploitation			-565	5 248
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 600 786	3 416 363
FQ	Autres produits			4 370 967	1 203 246
FR	Total des produits d’exploitation (I)			64 128 815	65 692 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 813 566	5 290 323
FT	Variation de stock (marchandises)			267 588	-412 235
FW	Autres achats et charges externes			23 460 800	30 020 561
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 690 898	1 931 029
FY	Salaires et traitements			19 062 525	17 849 735
FZ	Charges sociales			7 394 750	8 040 726
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 933 191	7 540 329
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			212 533	266 653
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 010 662	1 602 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			139 950	238 064
GE	Autres charges			2 360 328	463 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 346 791	72 831 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 217 976	-7 139 120
GL	Autres intérêts et produits assimilés			94 906	18 836
GN	Différences positives de change			6 453	11 029
GP	Total des produits financiers (V)			101 359	29 865
GR	Intérêts et charges assimilées			760 728	508 943
GS	Différences négatives de change			54	5 509
GU	Total des charges financières (VI)			760 782	514 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-659 423	-484 587
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 877 399	-7 623 707
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 873	12 183
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	649 240	2 676 818
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	840 858	957 346
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 507 971	3 646 347
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	51 967	26 203
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	440 650	1 678 283
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	808 231	1 215 498
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 300 848	2 919 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	207 123	726 363
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 748	194 970
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 738 145	69 368 887
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 540 169	76 461 201
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 802 024	-7 092 314
A1	Renvois : Transfert de charges	411 661	138 631
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	27 426	12 920

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5670 du 01/06/2021
Numéro de gestion : 1974B00067
Code activité : 4399E : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	1 658 326		1 658 326	1 658 326
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 015 419	720 607	294 812	470 924
AN	Terrains	23 692		23 692	23 692
AP	Constructions	1 197 692	967 530	230 162	347 250
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	83 163 037	57 127 875	26 035 162	28 915 081
AT	Autres immobilisations corporelles	823 634	711 729	111 905	167 442
AV	Immobilisations en cours	226 101		226 101	5 209
CU	Autres participations	22 649	958	21 691	21 691
BH	Autres immobilisations financières	576 685		576 685	630 965
BJ	TOTAL (I)	88 707 235	59 528 699	29 178 536	32 240 580
BR	Produits intermédiaires et finis	765 970		765 970	1 033 557
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				42 533
BX	Clients et comptes rattachés	17 676 770	2 457 012	15 219 758	15 155 932
BZ	Autres créances	5 783 063		5 783 063	4 778 444
CF	Disponibilités	4 306 220		4 306 220	2 544 538
CH	Charges constatées d’avance	39 562		39 562	39 463
CJ	TOTAL (II)	28 571 585	2 457 012	26 114 573	23 594 467
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 278 820	61 985 711	55 293 109	55 835 047
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 852 200	10 852 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 736 221	14 736 221
DD	Réserve légale (1)	1 085 220	1 085 220
DH	Report à nouveau	-14 726 284	-7 633 970
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 802 024	-7 092 314
DK	Provisions réglementées	8 852 111	8 884 739
DL	TOTAL (I)	17 997 444	20 832 096
DQ	Provisions pour charges	1 352 785	1 410 239
DR	TOTAL (III)	1 352 785	1 410 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	34 500	113 181
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	234 289	153 575
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 541 460	8 843 130
DY	Dettes fiscales et sociales	9 711 562	9 624 453
EA	Autres dettes	18 977 574	14 791 638
EB	Produits constatés d’avance (2)	443 495	66 735
EC	TOTAL (IV)	35 942 880	33 592 712
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	55 293 109	55 835 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	443 495	66 735
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 767 608	1 872 043	4 639 651	5 806 750
FG	Production vendue services	52 517 976		52 517 976	55 261 068
FJ	Chiffres d’affaires nets	55 285 584	1 872 043	57 157 627	61 067 818
FO	Subventions d’exploitation			-565	5 248
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 600 786	3 416 363
FQ	Autres produits			4 370 967	1 203 246
FR	Total des produits d’exploitation (I)			64 128 815	65 692 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 813 566	5 290 323
FT	Variation de stock (marchandises)			267 588	-412 235
FW	Autres achats et charges externes			23 460 800	30 020 561
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 690 898	1 931 029
FY	Salaires et traitements			19 062 525	17 849 735
FZ	Charges sociales			7 394 750	8 040 726
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 933 191	7 540 329
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			212 533	266 653
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 010 662	1 602 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			139 950	238 064
GE	Autres charges			2 360 328	463 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 346 791	72 831 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 217 976	-7 139 120
GL	Autres intérêts et produits assimilés			94 906	18 836
GN	Différences positives de change			6 453	11 029
GP	Total des produits financiers (V)			101 359	29 865
GR	Intérêts et charges assimilées			760 728	508 943
GS	Différences négatives de change			54	5 509
GU	Total des charges financières (VI)			760 782	514 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-659 423	-484 587
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 877 399	-7 623 707
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 873	12 183
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	649 240	2 676 818
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	840 858	957 346
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 507 971	3 646 347
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	51 967	26 203
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	440 650	1 678 283
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	808 231	1 215 498
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 300 848	2 919 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	207 123	726 363
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 748	194 970
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 738 145	69 368 887
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 540 169	76 461 201
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 802 024	-7 092 314
A1	Renvois : Transfert de charges	411 661	138 631
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	27 426	12 920

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4154 du 23/06/2020
Numéro de gestion : 1974B00067
Code activité : 4399E : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	1 658 326		1 658 326	1 658 326
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 015 419	720 607	294 812	470 924
AN	Terrains	23 692		23 692	23 692
AP	Constructions	1 197 692	967 530	230 162	347 250
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	83 163 037	57 127 875	26 035 162	28 915 081
AT	Autres immobilisations corporelles	823 634	711 729	111 905	167 442
AV	Immobilisations en cours	226 101		226 101	5 209
CU	Autres participations	22 649	958	21 691	21 691
BH	Autres immobilisations financières	576 685		576 685	630 965
BJ	TOTAL (I)	88 707 235	59 528 699	29 178 536	32 240 580
BR	Produits intermédiaires et finis	765 970		765 970	1 033 557
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				42 533
BX	Clients et comptes rattachés	17 676 770	2 457 012	15 219 758	15 155 932
BZ	Autres créances	5 783 063		5 783 063	4 778 444
CF	Disponibilités	4 306 220		4 306 220	2 544 538
CH	Charges constatées d’avance	39 562		39 562	39 463
CJ	TOTAL (II)	28 571 585	2 457 012	26 114 573	23 594 467
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 278 820	61 985 711	55 293 109	55 835 047
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 852 200	10 852 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 736 221	14 736 221
DD	Réserve légale (1)	1 085 220	1 085 220
DH	Report à nouveau	-14 726 284	-7 633 970
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 802 024	-7 092 314
DK	Provisions réglementées	8 852 111	8 884 739
DL	TOTAL (I)	17 997 444	20 832 096
DQ	Provisions pour charges	1 352 785	1 410 239
DR	TOTAL (III)	1 352 785	1 410 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	34 500	113 181
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	234 289	153 575
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 541 460	8 843 130
DY	Dettes fiscales et sociales	9 711 562	9 624 453
EA	Autres dettes	18 977 574	14 791 638
EB	Produits constatés d’avance (2)	443 495	66 735
EC	TOTAL (IV)	35 942 880	33 592 712
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	55 293 109	55 835 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	443 495	66 735
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 767 608	1 872 043	4 639 651	5 806 750
FG	Production vendue services	52 517 976		52 517 976	55 261 068
FJ	Chiffres d’affaires nets	55 285 584	1 872 043	57 157 627	61 067 818
FO	Subventions d’exploitation			-565	5 248
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 600 786	3 416 363
FQ	Autres produits			4 370 967	1 203 246
FR	Total des produits d’exploitation (I)			64 128 815	65 692 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 813 566	5 290 323
FT	Variation de stock (marchandises)			267 588	-412 235
FW	Autres achats et charges externes			23 460 800	30 020 561
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 690 898	1 931 029
FY	Salaires et traitements			19 062 525	17 849 735
FZ	Charges sociales			7 394 750	8 040 726
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 933 191	7 540 329
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			212 533	266 653
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 010 662	1 602 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			139 950	238 064
GE	Autres charges			2 360 328	463 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 346 791	72 831 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 217 976	-7 139 120
GL	Autres intérêts et produits assimilés			94 906	18 836
GN	Différences positives de change			6 453	11 029
GP	Total des produits financiers (V)			101 359	29 865
GR	Intérêts et charges assimilées			760 728	508 943
GS	Différences négatives de change			54	5 509
GU	Total des charges financières (VI)			760 782	514 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-659 423	-484 587
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 877 399	-7 623 707
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 873	12 183
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	649 240	2 676 818
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	840 858	957 346
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 507 971	3 646 347
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	51 967	26 203
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	440 650	1 678 283
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	808 231	1 215 498
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 300 848	2 919 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	207 123	726 363
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 748	194 970
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 738 145	69 368 887
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 540 169	76 461 201
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 802 024	-7 092 314
A1	Renvois : Transfert de charges	411 661	138 631
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	27 426	12 920

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6642 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 1974B00067
Code activité : 7732Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	1 658 326		1 658 326	1 658 326
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 015 419	720 607	294 812	470 924
AN	Terrains	23 692		23 692	23 692
AP	Constructions	1 197 692	967 530	230 162	347 250
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	83 163 037	57 127 875	26 035 162	28 915 081
AT	Autres immobilisations corporelles	823 634	711 729	111 905	167 442
AV	Immobilisations en cours	226 101		226 101	5 209
CU	Autres participations	22 649	958	21 691	21 691
BH	Autres immobilisations financières	576 685		576 685	630 965
BJ	TOTAL (I)	88 707 235	59 528 699	29 178 536	32 240 580
BR	Produits intermédiaires et finis	765 970		765 970	1 033 557
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				42 533
BX	Clients et comptes rattachés	17 676 770	2 457 012	15 219 758	15 155 932
BZ	Autres créances	5 783 063		5 783 063	4 778 444
CF	Disponibilités	4 306 220		4 306 220	2 544 538
CH	Charges constatées d’avance	39 562		39 562	39 463
CJ	TOTAL (II)	28 571 585	2 457 012	26 114 573	23 594 467
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 278 820	61 985 711	55 293 109	55 835 047
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 852 200	10 852 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 736 221	14 736 221
DD	Réserve légale (1)	1 085 220	1 085 220
DH	Report à nouveau	-14 726 284	-7 633 970
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 802 024	-7 092 314
DK	Provisions réglementées	8 852 111	8 884 739
DL	TOTAL (I)	17 997 444	20 832 096
DQ	Provisions pour charges	1 352 785	1 410 239
DR	TOTAL (III)	1 352 785	1 410 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	34 500	113 181
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	234 289	153 575
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 541 460	8 843 130
DY	Dettes fiscales et sociales	9 711 562	9 624 453
EA	Autres dettes	18 977 574	14 791 638
EB	Produits constatés d’avance (2)	443 495	66 735
EC	TOTAL (IV)	35 942 880	33 592 712
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	55 293 109	55 835 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	443 495	66 735
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 767 608	1 872 043	4 639 651	5 806 750
FG	Production vendue services	52 517 976		52 517 976	55 261 068
FJ	Chiffres d’affaires nets	55 285 584	1 872 043	57 157 627	61 067 818
FO	Subventions d’exploitation			-565	5 248
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 600 786	3 416 363
FQ	Autres produits			4 370 967	1 203 246
FR	Total des produits d’exploitation (I)			64 128 815	65 692 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 813 566	5 290 323
FT	Variation de stock (marchandises)			267 588	-412 235
FW	Autres achats et charges externes			23 460 800	30 020 561
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 690 898	1 931 029
FY	Salaires et traitements			19 062 525	17 849 735
FZ	Charges sociales			7 394 750	8 040 726
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 933 191	7 540 329
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			212 533	266 653
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 010 662	1 602 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			139 950	238 064
GE	Autres charges			2 360 328	463 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 346 791	72 831 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 217 976	-7 139 120
GL	Autres intérêts et produits assimilés			94 906	18 836
GN	Différences positives de change			6 453	11 029
GP	Total des produits financiers (V)			101 359	29 865
GR	Intérêts et charges assimilées			760 728	508 943
GS	Différences négatives de change			54	5 509
GU	Total des charges financières (VI)			760 782	514 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-659 423	-484 587
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 877 399	-7 623 707
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 873	12 183
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	649 240	2 676 818
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	840 858	957 346
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 507 971	3 646 347
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	51 967	26 203
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	440 650	1 678 283
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	808 231	1 215 498
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 300 848	2 919 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	207 123	726 363
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 748	194 970
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 738 145	69 368 887
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 540 169	76 461 201
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 802 024	-7 092 314
A1	Renvois : Transfert de charges	411 661	138 631
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	27 426	12 920

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8768 du 31/08/2018
Numéro de gestion : 1974B00067
Code activité : 7732Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	1 658 326		1 658 326	1 658 326
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 015 419	720 607	294 812	470 924
AN	Terrains	23 692		23 692	23 692
AP	Constructions	1 197 692	967 530	230 162	347 250
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	83 163 037	57 127 875	26 035 162	28 915 081
AT	Autres immobilisations corporelles	823 634	711 729	111 905	167 442
AV	Immobilisations en cours	226 101		226 101	5 209
CU	Autres participations	22 649	958	21 691	21 691
BH	Autres immobilisations financières	576 685		576 685	630 965
BJ	TOTAL (I)	88 707 235	59 528 699	29 178 536	32 240 580
BR	Produits intermédiaires et finis	765 970		765 970	1 033 557
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				42 533
BX	Clients et comptes rattachés	17 676 770	2 457 012	15 219 758	15 155 932
BZ	Autres créances	5 783 063		5 783 063	4 778 444
CF	Disponibilités	4 306 220		4 306 220	2 544 538
CH	Charges constatées d’avance	39 562		39 562	39 463
CJ	TOTAL (II)	28 571 585	2 457 012	26 114 573	23 594 467
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 278 820	61 985 711	55 293 109	55 835 047
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 852 200	10 852 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 736 221	14 736 221
DD	Réserve légale (1)	1 085 220	1 085 220
DH	Report à nouveau	-14 726 284	-7 633 970
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 802 024	-7 092 314
DK	Provisions réglementées	8 852 111	8 884 739
DL	TOTAL (I)	17 997 444	20 832 096
DQ	Provisions pour charges	1 352 785	1 410 239
DR	TOTAL (III)	1 352 785	1 410 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	34 500	113 181
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	234 289	153 575
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 541 460	8 843 130
DY	Dettes fiscales et sociales	9 711 562	9 624 453
EA	Autres dettes	18 977 574	14 791 638
EB	Produits constatés d’avance (2)	443 495	66 735
EC	TOTAL (IV)	35 942 880	33 592 712
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	55 293 109	55 835 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	443 495	66 735
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 767 608	1 872 043	4 639 651	5 806 750
FG	Production vendue services	52 517 976		52 517 976	55 261 068
FJ	Chiffres d’affaires nets	55 285 584	1 872 043	57 157 627	61 067 818
FO	Subventions d’exploitation			-565	5 248
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 600 786	3 416 363
FQ	Autres produits			4 370 967	1 203 246
FR	Total des produits d’exploitation (I)			64 128 815	65 692 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 813 566	5 290 323
FT	Variation de stock (marchandises)			267 588	-412 235
FW	Autres achats et charges externes			23 460 800	30 020 561
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 690 898	1 931 029
FY	Salaires et traitements			19 062 525	17 849 735
FZ	Charges sociales			7 394 750	8 040 726
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 933 191	7 540 329
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			212 533	266 653
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 010 662	1 602 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			139 950	238 064
GE	Autres charges			2 360 328	463 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 346 791	72 831 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 217 976	-7 139 120
GL	Autres intérêts et produits assimilés			94 906	18 836
GN	Différences positives de change			6 453	11 029
GP	Total des produits financiers (V)			101 359	29 865
GR	Intérêts et charges assimilées			760 728	508 943
GS	Différences négatives de change			54	5 509
GU	Total des charges financières (VI)			760 782	514 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-659 423	-484 587
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 877 399	-7 623 707
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 873	12 183
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	649 240	2 676 818
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	840 858	957 346
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 507 971	3 646 347
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	51 967	26 203
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	440 650	1 678 283
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	808 231	1 215 498
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 300 848	2 919 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	207 123	726 363
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 748	194 970
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 738 145	69 368 887
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 540 169	76 461 201
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 802 024	-7 092 314
A1	Renvois : Transfert de charges	411 661	138 631
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	27 426	12 920