SGD

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Hauts-de-Seine
  3. COURBEVOIE
  4. SGD
SGD
Dernière mise à jour : 24/03/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 24/03/2022
Dénomination usuelle : SGD
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 55201258500188 / Siren : 552012585 / NIC : 00188
N° de TVA : FR 29 552012585
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
La division 23 juxtapose différentes filières relatives chacune à un même matériau d’origine minérale. D’abord, l’industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.). Puis celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite. Viennent ensuite les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu’aux produits élaborés. Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux.
23.1 : Fabrication de verre et d'articles en verre
Ce groupe inclut le verre sous toutes ses formes, quel que soit le procédé de fabrication et les articles en verre.
23.13 : Fabrication de verre creux
23.13Z : Fabrication de verre creux
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bouteilles et de flacons, de pots, de bocaux et autres récipients en verre ou en cristal
- la fabrication de verrerie de table
- la fabrication de plats en verre ou en vitrocérame et d’autres articles en verre ou en cristal à usage domestique

Cette sous-classe comprend aussi :
- le façonnage du verre creux : taille, gravure, décoration, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de jouets en verre (cf. 32.40Z) Produits associés : 23.13.11, 23.13.12, 23.13.13, 23.13.14, 23.13.91, 23.13.92, 23.13.99
Coordonnées de l'établissement :
SGD
Adresse :
TOUR LIBERTY
17 Place DES REFLETS
92097 PARIS LA DEFENSE CEDEX
Liens de succession de l'établissement :
24/03/2022 : Succession
Prédécesseur : SGD S.A.
Continuité économique
Accords d'entreprise :
30/06/2023 : NAO 2024
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223044303
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/07/2023
Date de dépôt : 11/07/2023
Date du texte : 30/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre (0669)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SGD S.A.
Siret : 55201258500188
Code APE : 2313Z
Secteur : Fabrication de verre creux

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/01/1955
Dénomination : SGD S.A.
Dénomination usuelle: SGD
Activité principale : Fabrication de verre creux (NAFRev2 : 23.13Z)
Sigle : SGD
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SGD - Courbevoie (siège)SGD S.A. - Puteaux (fermé)SGD S.A. - Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-BaillySGD S.A. - Sucy-en-BrieSGD S.A. - Puteaux (fermé)SGD S.A. - Puteaux (fermé)SGD S.A. - Bihorel (fermé)SGD S.A. - Gensac-la-Pallue (fermé)SGD S.A. - Le Tréport (fermé)SGD S.A. - Courbevoie (fermé)SGD S.A. - Levallois-Perret (fermé)
Marques françaises :
09/04/2010 : BABY FRIENDS
N° national/d'enregistrement : 3728825
Date de dépôt : 09/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons.

Déposant 1 : SGD S.A., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
14bis Terrasse Bellini
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744734
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

09/04/2010 : BABY FRIENDS
N° national/d'enregistrement : 3728825
Date de dépôt : 09/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons.

Déposant 1 : SGD S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
Immeuble Le Linéa 1 rue du Général Leclerc
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

18/03/2009 : EASY LYO
N° national/d'enregistrement : 3637635
Date de dépôt : 18/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; cristaux (verrerie) ; distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre (récipients).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

18/03/2009 : EASY LYO
N° national/d'enregistrement : 3637635
Date de dépôt : 18/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; cristaux (verrerie) ; distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre (récipients).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

08/10/2008 : EASYLYO
N° national/d'enregistrement : 3603413
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; cristaux (verrerie) ; distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre (récipients).

Déposant 1 : SGD S.A., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
14 bis Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 Avenue PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695147
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

08/10/2008 : EASYLYO
N° national/d'enregistrement : 3603413
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; cristaux (verrerie) ; distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre (récipients).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

29/09/2008 : Gaïa
N° national/d'enregistrement : 3601328
Date de dépôt : 29/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; cristaux (verrerie) ; distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre (récipients).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-10

10/09/2008 : INFINITE GLASS
N° national/d'enregistrement : 3597831
Date de dépôt : 10/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs en verre pour conduite d'électricité, isolateurs pour câbles électriques et isolateurs pour voies ferrées.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre de construction, brique de verre (pièces de verre moulées, creuses et étanches, pour usage en applications verticales), pavés de verre (pièces de verre moulées, creuses et solides, pour usage en application non verticales) ; verre isolant (construction).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, cristaux (verrerie) ; distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre (récipients).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 728355
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : SGD PARFUMERIE FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

10/09/2008 : INFINITE GLASS
N° national/d'enregistrement : 3597832
Date de dépôt : 10/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs en verre pour conduite d'électricité, isolateurs pour câbles électriques et isolateurs pour voies ferrées.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre de construction, brique de verre (pièces de verre moulées, creuses et étanches, pour usage en applications verticales), pavés de verre (pièces de verre moulées, creuses et solides, pour usage en application non verticales) ; verre isolant (construction).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, cristaux (verrerie) ; distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre (récipients).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 728355
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : SGD PARFUMERIE FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

03/09/2008 : VERRE INFINI
N° national/d'enregistrement : 3596607
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs en verre pour conduite d'électricité, isolateurs pour câbles électriques et isolateurs pour voies ferrées.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre de construction, brique de verre (pièces de verre moulées, creuses et étanches, pour usage en applications verticales), pavés de verre (pièces de verre moulées, creuses et solides, pour usage en application non verticales) ; verre isolant (construction).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, cristaux (verrerie) ; distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre (récipients).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 728355
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : SGD PARFUMERIE FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

03/09/2008 : VERRE INFINI
N° national/d'enregistrement : 3596608
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs en verre pour conduite d'électricité, isolateurs pour câbles électriques et isolateurs pour voies ferrées.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre de construction, brique de verre (pièces de verre moulées, creuses et étanches, pour usage en applications verticales), pavés de verre (pièces de verre moulées, creuses et solides, pour usage en application non verticales) ; verre isolant (construction).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, cristaux (verrerie) ; distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre (récipients).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 728355
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : SGD PARFUMERIE FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

12/06/2008 : SGD
N° national/d'enregistrement : 3581731
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs en verre pour conduite d'électricité, isolateurs pour câbles électriques et isolateurs pour voies ferrées.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre de construction, brique de verre (pièces de verre moulées, creuses et étanches, pour usage en applications verticales), pavés de verre (pièces de verre moulées, creuses et solides, pour usage en application non verticales) ; verre isolant (construction).

Déposant 1 : SGD S.A., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
14 bis Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679429
Date de demande : 19/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

12/06/2008 : SGD
N° national/d'enregistrement : 3581729
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs en verre pour conduite d'électricité, isolateurs pour câbles électriques et isolateurs pour voies ferrées.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre de construction, brique de verre (pièces de verre moulées, creuses et étanches, pour usage en applications verticales), pavés de verre (pièces de verre moulées, creuses et solides, pour usage en application non verticales) ; verre isolant (construction).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

12/06/2008 : SGD
N° national/d'enregistrement : 3581731
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs en verre pour conduite d'électricité, isolateurs pour câbles électriques et isolateurs pour voies ferrées.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre de construction, brique de verre (pièces de verre moulées, creuses et étanches, pour usage en applications verticales), pavés de verre (pièces de verre moulées, creuses et solides, pour usage en application non verticales) ; verre isolant (construction).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

12/06/2008 : SGD
N° national/d'enregistrement : 3581729
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs en verre pour conduite d'électricité, isolateurs pour câbles électriques et isolateurs pour voies ferrées.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre de construction, brique de verre (pièces de verre moulées, creuses et étanches, pour usage en applications verticales), pavés de verre (pièces de verre moulées, creuses et solides, pour usage en application non verticales) ; verre isolant (construction).

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

22/05/2007 : SGD
N° national/d'enregistrement : 3501607
Date de dépôt : 22/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; verreries, cristaux (verrerie), distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre [récipients].
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture et d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web.

Déposant 1 : SGD S.A., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
14 bis Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 RUE TRONCHET
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-26
Date du BOPI : 29/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646602
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

22/05/2007 : SGD
N° national/d'enregistrement : 3501607
Date de dépôt : 22/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut et mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; verreries, cristaux (verrerie), distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre [récipients].
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture et d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web.

Déposant 1 : SAINT GOBAIN DESJONQUERES société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-26
Date du BOPI : 29/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-43

06/04/2000 : SGD
N° national/d'enregistrement : 3019560
Date de dépôt : 06/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles, pots, bocaux, flacons non en métaux précieux ; verrerie, à savoir, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, carafes.

Déposant 1 : SGD S.A., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
14bis Terrasse Bellini
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436352
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744733
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

06/04/2000 : SGD
N° national/d'enregistrement : 3019560
Date de dépôt : 06/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles, pots, bocaux, flacons non en métaux précieux ; verrerie, à savoir, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, carafes.

Déposant 1 : SGD S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
Immeuble Le Linéa 1 rue du Général Leclerc
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436352
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

21/05/1993 : PERFUVERRE
N° national/d'enregistrement : 93469112
Date de dépôt : 21/05/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles, pots non en métaux précieux, flacons, bidons (gourdes). Traitement de matériaux, recyclage de produits en verre
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : SGD S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
14 Bis Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-26
Date du BOPI : 02/07/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237587
Date de demande : 25/02/2003
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529304
Date de demande : 16/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

05/03/1991 : MONODOSE
N° national/d'enregistrement : 1647991
Date de dépôt : 05/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 MARS 1981 à l'INPI No 590923 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175441
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de verrerie, flacons, récipients, emballages en verre et en matières plastiques, et tous emballages destinés à la pharmacie
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SGD S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
Immeuble Le Linéa 1 rue du Général Leclerc
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191383
Date de demande : 05/02/2001
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465877
Date de demande : 16/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

05/03/1991 : MONODOSE
N° national/d'enregistrement : 1647991
Date de dépôt : 05/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 MARS 1981 à l'INPI No 590923 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175441
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de verrerie, flacons, récipients, emballages en verre et en matières plastiques, et tous emballages destinés à la pharmacie
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SGD S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
Immeuble Le Linéa 1 rue du Général Leclerc
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191383
Date de demande : 05/02/2001
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465877
Date de demande : 16/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

01/06/1988 : PRIMASOLVEX
N° national/d'enregistrement : 1469048
Date de dépôt : 01/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons. Tous articles de verrerie, pots, flacons.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107620
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374656
Date de demande : 02/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

01/06/1988 : JUPITER
N° national/d'enregistrement : 1469046
Date de dépôt : 01/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de verrerie, pots, flacons, carafes.

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107621
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374657
Date de demande : 02/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

01/06/1988 : PRIMASOLVEX
N° national/d'enregistrement : 1469048
Date de dépôt : 01/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons. Tous articles de verrerie, pots, flacons.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107620
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374656
Date de demande : 02/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

09/09/1987 : PARASOLVEX
N° national/d'enregistrement : 1426171
Date de dépôt : 09/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 septembre 1977 A L'INPI No 256424 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027526.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de verrerie et plus spécialement des flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SGD S.A., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
14 bis Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096976
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350238
Date de demande : 10/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656901
Date de demande : 09/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

09/09/1987 : PX
N° national/d'enregistrement : 1426170
Date de dépôt : 09/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 septembre 1977 A L'INPI No 256423 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027525.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de verrerie et plus spécialement des flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096978
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350237
Date de demande : 10/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

09/09/1987 : PARASOLVEX
N° national/d'enregistrement : 1426171
Date de dépôt : 09/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 septembre 1977 A L'INPI No 256424 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027526.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de verrerie et plus spécialement des flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SGD S.A. société anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096976
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350238
Date de demande : 10/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

09/09/1987 : PX
N° national/d'enregistrement : 1426170
Date de dépôt : 09/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 septembre 1977 A L'INPI No 256423 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027525.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de verrerie et plus spécialement des flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SGD S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552012585

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096978
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350237
Date de demande : 10/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

16/12/1985 : ASOLVEX AX
N° national/d'enregistrement : 1335153
Date de dépôt : 16/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JANVIER 1976 A L'I.N.P.I. No 207068 ET ENREGISTRE SOUS LE No 943175.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, glaces, cristaux, miroirs.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SGD S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
14 bis Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058695
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301794
Date de demande : 29/11/2005
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603516
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

16/12/1985 : ASOLVEX AX
N° national/d'enregistrement : 1335153
Date de dépôt : 16/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JANVIER 1976 A L'I.N.P.I. No 207068 ET ENREGISTRE SOUS LE No 943175.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, glaces, cristaux, miroirs.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SGD S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 552012585
Adresse :
14 bis Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460538
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 626280
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 692015
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SGD S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058695
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301794
Date de demande : 29/11/2005
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603516
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8452
NOJO : 9201MYG18203660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9127
NOJO : 9201MYG16861580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°2988
NOJO : 09201MYG1667254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 26/01/1955
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Soda ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
28/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°5089
NOJO : 09201MYG1614650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Soda ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
09/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4877
NOJO : 9201MYG15556350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5251
NOJO : 9201MYG14633530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°3798
NOJO : 09201MYG1462692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JIC FIRMIANA ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
24/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1612
NOJO : 920119201448449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MUGUET Christophe en fonction le 03 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 22 Mai 2019
14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5240
NOJO : 119201446909777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3809
NOJO : 119201420512203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°2081
NOJO : 920119201416297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID modification le 06 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS modification le 06 Novembre 2015 ; Président : MUGUET Christophe en fonction le 03 Avril 2018
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8369
NOJO : 119201394681267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2028
NOJO : 920119201385080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 44081866.00 EUR
02/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1624
NOJO : 920119201380865
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID modification le 06 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS modification le 06 Novembre 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : SACKHOFF Jürgen modification le 12 Janvier 2016 ; Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par BANCEL Jean-Jacques modification le 27 Octobre 2016
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12238
NOJO : 119201371327154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
10/03/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°722
NOJO : BXA16064004408R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/12/2015
Oppositions : au fonds vendu : Usine de Mers, Front de Mer 76470 Le Tréport
Descriptif : Acte SSP du 31/12/2015 enregistré au Pôle Enregistrement de Nanterre le 04/02/2016 bordereau n° 2016/176 Case n°4 Siège social de la société SGD SA, vendeur : 14 bis terrasse Bellini 92800 Puteaux Siège social de la société SGD Parfumerie France SAS , acquéreur : 14 bis terrasse Bellini 92800 Puteaux Délai pour les oppositions : 10 jours
Numéro d'identification : RCS Nanterre 801 672 791
Dénomination : SGD PARFUMERIE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 32104000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
21/02/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1553
NOJO : BXA16047003108G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/12/2015
Oppositions : 14 Bis Terrasse Bellini 92800 PUTEAUX et pour la validité à l'adresse de la branche d'activité cédée à savoir 110 Ave Pierre et Marie Curie 80350 MERS LES BAINS
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 801 672 791
Dénomination : SGD PARFUMERIE FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 32104000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 552 012 585
Dénomination : SGD S.A.
19/02/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1375
NOJO : BXA16046001996H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/12/2015
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP en date du 31/12/2015 enregistré au Pôle enregistrement de Nanterre le 04/02/2016 Bordereau 2016/176 Case 4 - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - Adresse du cédant : 14 Bis Terrasse Bellini - 92800 Puteaux.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 801 672 791
Dénomination : SGD PARFUMERIE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 32104000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
10/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°2144
NOJO : BXB160040011786
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID modification le 06 Novembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS modification le 06 Novembre 2015 Président du conseil d'administration Directeur général délégué Administrateur : SACKHOFF Jürgen modification le 31 Décembre 2015 Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par COMEL Alain en fonction le 06 Novembre 2015
16/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1945
NOJO : BXB15344001485S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 85000000.00 EUR
15/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1361
NOJO : BXB153130012320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : SUDAN Ashok modification le 09 Décembre 2010 Administrateur : CAMUS Emmanuelle en fonction le 18 Novembre 2010 Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par ZIMMERLIN Serge modification le 27 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 15 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 15 Juin 2012 Directeur général délégué Administrateur : SACKHOFF Jürgen modification le 21 Octobre 2014
15/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1363
NOJO : BXB153130012344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : SUDAN Ashok modification le 09 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 15 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 15 Juin 2012 Directeur général délégué Administrateur : SACKHOFF Jürgen modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par COMEL Alain en fonction le 06 Novembre 2015
15/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1373
NOJO : BXB153130012447
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : SUDAN Ashok modification le 09 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID modification le 06 Novembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS modification le 06 Novembre 2015 Directeur général délégué Administrateur : SACKHOFF Jürgen modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par COMEL Alain en fonction le 06 Novembre 2015
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7755
NOJO : 119201347211184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
24/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°3242
NOJO : BXB142900020536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : SUDAN Ashok modification le 09 Décembre 2010 Administrateur : CAMUS Emmanuelle en fonction le 18 Novembre 2010 Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par ZIMMERLIN Serge modification le 27 Décembre 2013 Administrateur : SHAN David en fonction le 05 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 15 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 15 Juin 2012 Directeur général délégué Administrateur : SACKHOFF Jürgen en fonction le 16 Octobre 2014
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14192
NOJO : 119201324555626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
07/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1578
NOJO : BXB13364000903N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : SUDAN Ashok modification le 09 Décembre 2010 Administrateur : CAMUS Emmanuelle en fonction le 18 Novembre 2010 Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par ZIMMERLIN Serge modification le 27 Décembre 2013 Administrateur : VERRERIES DE L'ORNE représenté par BRUNET Frédéric en fonction le 22 Février 2011 Administrateur : SHAN David en fonction le 05 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 15 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 15 Juin 2012
08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10514
NOJO : BXC13177007635B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
14/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1605
NOJO : BXB13098001982J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
23/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°4690
NOJO : BXB122290029432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Président directeur général et administrateur : SUDAN Ashok modification le 09 Décembre 2010 Administrateur : CAMUS Emmanuelle en fonction le 18 Novembre 2010 Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par CHEVALLIER Laurent en fonction le 22 Février 2011 Administrateur : VERRERIES DE L'ORNE représenté par BRUNET Frédéric en fonction le 22 Février 2011 Administrateur : SHAN David en fonction le 05 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 15 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 15 Juin 2012
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14369
NOJO : BXC121810100772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
26/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1831
NOJO : BXB121710014763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007 Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Président directeur général et administrateur : SUDAN Ashok modification le 09 Décembre 2010 Administrateur : CAMUS Emmanuelle en fonction le 18 Novembre 2010 Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par CHEVALLIER Laurent en fonction le 22 Février 2011 Administrateur : VERRERIES DE L'ORNE représenté par BRUNET Frédéric en fonction le 22 Février 2011 Administrateur : SHAN David en fonction le 05 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 15 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 15 Juin 2012
13/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°2515
NOJO : BXB113410011561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 107769598.80 EUR
13/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1394
NOJO : BXB11280001316J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007 Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Président directeur général et administrateur : SUDAN Ashok modification le 09 Décembre 2010 Administrateur : CAMUS Emmanuelle en fonction le 18 Novembre 2010 Administrateur : VG EMBALLAGE représenté par CHEVALLIER Laurent en fonction le 22 Février 2011 Administrateur : VERRERIES DE L'ORNE représenté par BRUNET Frédéric en fonction le 22 Février 2011 Administrateur : SHAN David en fonction le 05 Octobre 2011
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10315
NOJO : BXC11154014115W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue du Général Leclerc Immeuble le Linéa
92800 Puteaux
13/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°2073
NOJO : BXB110060051440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 179615998.00 EUR
19/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°3350
NOJO : BXB10347002388Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007 Administrateur : ZUBER Laurent modification le 09 Décembre 2010 Administrateur : SINNAH Raymond modification le 09 Décembre 2010 Président directeur général et administrateur : SUDAN Ashok modification le 09 Décembre 2010 Administrateur : CAMUS Emmanuelle en fonction le 18 Novembre 2010
28/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1411
NOJO : BXB10323003578U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007 Directeur général délégué et administrateur : ZUBER Laurent modification le 06 Juillet 2009 Directeur général délégué et administrateur : SINNAH Raymond modification le 17 Juillet 2009 Président directeur général et administrateur : SUDAN Ashok en fonction le 22 Juillet 2010
28/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1413
NOJO : BXB10323003580H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007 Directeur général délégué et administrateur : ZUBER Laurent modification le 06 Juillet 2009 Directeur général délégué et administrateur : SINNAH Raymond modification le 17 Juillet 2009 Président directeur général et administrateur : SUDAN Ashok en fonction le 22 Juillet 2010 Administrateur : CAMUS Emmanuelle en fonction le 18 Novembre 2010
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8553
NOJO : BXC10211006224I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
03/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1743
NOJO : BXB10207002596Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007 Directeur général délégué et administrateur : ZUBER Laurent modification le 06 Juillet 2009 Directeur général délégué et administrateur : SINNAH Raymond modification le 17 Juillet 2009 Administrateur : DUBOC Jean-Marie en fonction le 12 Mai 2010 Président directeur général et administrateur : SUDAN Ashok en fonction le 22 Juillet 2010
27/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1544
NOJO : BXB10137004140N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : DILLARD Thierry modification le 24 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007 Directeur général délégué et administrateur : ZUBER Laurent modification le 06 Juillet 2009 Directeur général délégué et administrateur : SINNAH Raymond modification le 17 Juillet 2009 Administrateur : DUBOC Jean-Marie en fonction le 12 Mai 2010
19/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1605
NOJO : BXB10071000908L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : DILLARD Thierry modification le 24 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007 Directeur général délégué et administrateur : ZUBER Laurent modification le 06 Juillet 2009 Administrateur : CASADO Pierre en fonction le 23 Juin 2009 Directeur général délégué et administrateur : SINNAH Raymond modification le 17 Juillet 2009
11/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2257
NOJO : BXB10063003163J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 149615998.00 EUR
11/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9959
NOJO : BXC10034007612Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue du Général Leclerc Immeuble le Linéa
92800 Puteaux
08/01/2010 : Extrait de jugement

Annonce N°2472
NOJO : BXA09363001409Z
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Identifiant client : 920119201149412208

Extrait de jugement du 18 décembre 2009
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Activité : fabrication achat et vente du verre et des glaces sous toutes leurs formes et de tous objets en verre.

Adresse :
1 rue du Général Leclerc
Immeuble le Linéa
92800 Puteaux
26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°2543
NOJO : BXB082020004577
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : KOOPMAN Edward Johan en fonction le 29 Mars 2007.
Administrateur : SPENCER Christopher Neil modification le 29 Octobre 2007.
Président directeur général et administrateur : DILLARD Thierry modification le 24 Avril 2009.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007.
Directeur général délégué et administrateur : ZUBER Laurent modification le 06 Juillet 2009.
Administrateur : CASADO Pierre en fonction le 23 Juin 2009.
Directeur général délégué et administrateur : SINNAH Raymond modification le 17 Juillet 2009.

14/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1619
NOJO : BXB08189002980A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : KOOPMAN Edward Johan en fonction le 29 Mars 2007.
Administrateur : SPENCER Christopher Neil modification le 29 Octobre 2007.
Président directeur général et administrateur : DILLARD Thierry modification le 24 Avril 2009.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007.
Directeur général délégué et administrateur : ZUBER Laurent modification le 06 Juillet 2009.
Administrateur : DE ROSEN Michel modification le 24 Avril 2009.
Administrateur : CASADO Pierre en fonction le 23 Juin 2009.
Directeur général délégué (non administrateur) : SINNAH Raymond en fonction le 06 Juillet 2009.

30/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°2369
NOJO : BXB08175002861X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : KOOPMAN Edward Johan en fonction le 29 Mars 2007.
Administrateur : SPENCER Christopher Neil modification le 29 Octobre 2007.
Président directeur général et administrateur : DILLARD Thierry modification le 24 Avril 2009.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007.
Administrateur : ZUBER Laurent en fonction le 29 Octobre 2007.
Administrateur : DE ROSEN Michel modification le 24 Avril 2009.
Administrateur : CASADO Pierre en fonction le 23 Juin 2009.

06/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1624
NOJO : BXB08119003501M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : KOOPMAN Edward Johan en fonction le 29 Mars 2007.
Administrateur : SPENCER Christopher Neil modification le 29 Octobre 2007.
Président directeur général et administrateur : DILLARD Thierry modification le 24 Avril 2009.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007.
Administrateur : ZUBER Laurent en fonction le 29 Octobre 2007.
Administrateur : DE ROSEN Michel modification le 24 Avril 2009.
Administrateur : RIVIERE François en fonction le 28 Octobre 2008.

06/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°3037
NOJO : BXB08305002883S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : KOOPMAN Edward Johan en fonction le 29 Mars 2007.
Administrateur : SPENCER Christopher Neil modification le 29 Octobre 2007.
Administrateur : DILLARD Thierry en fonction le 01 Août 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007.
Administrateur : ZUBER Laurent en fonction le 29 Octobre 2007.
Président directeur général et administrateur : DE ROSEN Michel modification le 15 Septembre 2008.
Administrateur : RIVIERE François en fonction le 28 Octobre 2008.

24/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°2094
NOJO : BXB08261002547S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DUJARDIN Francois Victor Maurice en fonction le 05 Août 2003.
Administrateur : KOOPMAN Edward Johan en fonction le 29 Mars 2007.
Administrateur : SPENCER Christopher Neil modification le 29 Octobre 2007.
Administrateur : DILLARD Thierry en fonction le 01 Août 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007.
Administrateur : ZUBER Laurent en fonction le 29 Octobre 2007.
Président directeur général et administrateur : DE ROSEN Michel modification le 15 Septembre 2008.

08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9118
NOJO : BXC081790064543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue du Général Leclerc
Immeuble le Linéa
92800 Puteaux
27/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°2517
NOJO : BXB081770054428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 012 585
Dénomination : SGD S. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DUJARDIN Francois Victor Maurice en fonction le 05 Août 2003Administrateur : KOOPMAN Edward Johan en fonction le 29 Mars 2007.
Administrateur : SPENCER Christopher Neil modification le 29 Octobre 2007.
Administrateur : DILLARD Thierry en fonction le 01 Août 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 29 Octobre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 29 Octobre 2007.
Administrateur : ZUBER Laurent en fonction le 29 Octobre 2007.
Directeur général délégué et administrateur : DE ROSEN Michel en fonction le 18 Juin 2008.

Historique de l'unité légale :
27/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/03/2022 : code NIC
Code NIC : 00188
04/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
10/02/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/04/2013 : code NIC
Code NIC : 00162
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de verre creux (NAFRev2 : 23.13Z)
01/08/2007 : dénomination, code NIC
Dénomination : SGD S.A.
Code NIC : 00154
29/06/2007 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SGD
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de verre creux (NAFRev1 : 26.1E)
30/11/1981 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00113
Représentants légaux :
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Type : Personne Morale

Nom : Soda
Siren : 894268929
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
14 Bis Terrasse Bellini
92800 Puteaux
FRANCE
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Type : Personne Physique

Nom : SACKHOFF Jürgen
Né le 24/11/1961 à MINDEN (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Président

Adresse :
Schäferweg 4b
ALLEMAGNE
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°46001 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°31210 déposé le 17/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°35556 déposé le 22/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
27/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°35556 déposé le 22/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°31033 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé
21/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°27756 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
10/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6992 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
10/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6992 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
10/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6992 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6992 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
10/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6992 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
10/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6992 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°45030 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°45030 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°45030 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°45030 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
07/10/2016 : Lettre
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°36607 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
07/10/2016 : Lettre
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°36607 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
07/10/2016 : Lettre
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°36607 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
07/10/2016 : Lettre
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°36607 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
17/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°43060 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°43060 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°1049 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
23/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
23/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/11/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/11/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
23/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/11/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/11/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°39996 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°1049 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/10/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°35902 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/10/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°35902 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/10/2015 : Lettre
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°35902 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
28/10/2015 : Lettre
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°35902 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
02/10/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°35900 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/10/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°35900 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
26/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32961 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32961 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32961 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32961 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
09/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°27416 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°27416 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/02/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10625 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10625 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
13/02/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10625 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10625 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
30/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°25813 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
30/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°25813 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
22/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17729 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17729 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°38096 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
16/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°38096 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°38096 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
16/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°38096 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
16/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°38096 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°38096 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
25/10/2011 : Rapport
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°38096 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
25/10/2011 : Rapport
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°38096 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
16/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°30870 déposé le 05/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
16/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°30870 déposé le 05/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
02/09/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°30870 déposé le 05/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/09/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°30870 déposé le 05/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°16156 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°16156 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
16/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°16156 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°16156 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
03/02/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6132 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
03/02/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6132 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°317 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/2010 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°317 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
21/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°317 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
21/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°317 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/2010 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°317 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
21/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°317 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
18/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°317 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
18/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°317 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
19/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°36599 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE
19/10/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°33871 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/10/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°33871 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
19/10/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°33871 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/10/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°33871 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
19/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°36599 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE
05/07/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°21753 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/07/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°21753 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°13623 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/04/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°13623 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
04/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/02/2010 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
Décision : CERTFICAT DU DEPOSITAIRE
04/02/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/02/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
04/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7625 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
04/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/02/2010 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
Décision : CERTFICAT DU DEPOSITAIRE
04/02/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/02/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6570 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé
04/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7625 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/07/2009 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18515 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : 09 O 1127
02/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°20491 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°20491 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
02/07/2009 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18515 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : 09 O 1127
02/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°20491 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°20491 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
19/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18741 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18741 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17234 déposé le 23/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17234 déposé le 23/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°11637 déposé le 24/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
27/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°11637 déposé le 24/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
08/09/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°27643 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement PDG Adm
08/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32578 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
08/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32578 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/09/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°27643 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement PDG Adm
08/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32578 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
08/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32578 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17787 déposé le 18/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17787 déposé le 18/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17787 déposé le 18/06/2008
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE
22/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17787 déposé le 18/06/2008
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE
15/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32131 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32131 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
29/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
29/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
13/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
13/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
13/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23739 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32130 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°32130 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10162 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10162 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/03/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10162 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
29/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10162 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10162 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/03/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10162 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
10/08/2006 : Lettre
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23763 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
10/08/2006 : Lettre
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23763 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
16/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°1232 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : SALARIES
16/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°1232 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : SALARIES
10/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4664 déposé le 10/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
10/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4664 déposé le 10/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
09/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18625 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
09/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18625 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
09/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18625 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
09/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18625 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
27/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°22070 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°22070 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°22070 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°22070 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
17/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15585 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15585 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°19844 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°19844 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
18/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°19844 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°19844 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
20/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23499 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
20/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°23499 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
04/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8004 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8004 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
04/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8004 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8004 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8004 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
04/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8004 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/11/1999 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7007 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : (CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR SALARIE)
03/11/1999 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7007 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : (CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR SALARIE)
05/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°28417 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°28417 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°14790 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°14790 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
05/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°14790 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°14790 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
01/10/1996 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°28115 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/10/1996 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°28115 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18087 déposé le 27/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18087 déposé le 27/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18086 déposé le 27/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18086 déposé le 27/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/10/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°21276 déposé le 14/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/10/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°21276 déposé le 14/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15505 déposé le 06/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15505 déposé le 06/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15505 déposé le 06/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15505 déposé le 06/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15771 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15771 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/03/1992 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9440 déposé le 23/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
10/03/1992 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9440 déposé le 23/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
16/10/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°27270 déposé le 06/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/10/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°27270 déposé le 06/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/03/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8883 déposé le 15/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/03/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8883 déposé le 15/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/03/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°25181 déposé le 30/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/03/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°25181 déposé le 30/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/09/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18390 déposé le 04/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/09/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°798 déposé le 11/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/09/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18390 déposé le 04/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/09/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°798 déposé le 11/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/12/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6187 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/12/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6187 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/09/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17021 déposé le 04/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/09/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°17021 déposé le 04/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/07/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8632 déposé le 07/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/07/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8632 déposé le 07/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8632 déposé le 07/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8632 déposé le 07/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/12/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6936 déposé le 12/06/1987
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATIONS DES ADMINISTRATEURS
15/12/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6936 déposé le 12/06/1987
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATIONS DES ADMINISTRATEURS
09/01/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7196 déposé le 04/06/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/01/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7196 déposé le 04/06/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7196 déposé le 04/06/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/12/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7196 déposé le 04/06/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4338 déposé le 03/04/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4338 déposé le 03/04/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/11/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4884 déposé le 11/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/11/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4884 déposé le 11/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10453 déposé le 15/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10453 déposé le 15/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/02/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°2670 déposé le 05/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7161 déposé le 18/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°2670 déposé le 05/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7161 déposé le 18/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°2670 déposé le 05/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/01/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7161 déposé le 18/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/01/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°2670 déposé le 05/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/01/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7161 déposé le 18/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/06/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9761 déposé le 20/09/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/06/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°12270 déposé le 23/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/06/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9761 déposé le 20/09/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/06/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°12270 déposé le 23/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/03/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4559 déposé le 19/05/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/03/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4559 déposé le 19/05/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/06/1980 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°12269 déposé le 23/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/06/1980 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°12269 déposé le 23/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
26/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14BIS Terrasse Bellini
92800 Puteaux
FRANCE
Nom commercial : SGD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Fabrication achat et vente du verre et des glaces sous toutes leurs formes et de tous objets en verre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2015B00396
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue Eolis
Pôle d'Activités Bresle Maritime
80880 Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly
France
Enseigne : SGD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Fabrication, achat et vente du verre et des glaces sous toutes leurs formes et de tous objets en verre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2000B01583
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route DE BONNEUIL
94370 Sucy-en-Brie
FRANCE
Nom commercial : SGD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/2000
Activité : Fabrication de verre creux mécanique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Type : Siège

Adresse :
14BIS Terrasse Bellini
92800 Puteaux
FRANCE
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Type : Etablissement principal

Adresse :
14BIS Terrasse Bellini
92800 Puteaux
FRANCE
Nom commercial : SGD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Fabrication achat et vente du verre et des glaces sous toutes leurs formes et de tous objets en verre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/10/2021 : SGD S.A.
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1955

Type de capital : Fixe
Capital : 44081866.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 112 années
03/03/2017 : SGD S.A.
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2015

Economie sociale et solidaire : Non
23/02/2017 : SGD S.A.
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°25428 déposé le 05/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°21209 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°12922 déposé le 29/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°13394 déposé le 25/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°18028 déposé le 19/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°16915 déposé le 08/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°16915 déposé le 08/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9456 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9456 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10165 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10165 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7731 déposé le 10/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7731 déposé le 10/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9102 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9102 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8382 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8382 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15008 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°15008 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°477 déposé le 08/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°477 déposé le 08/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9457 déposé le 16/06/2008
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9457 déposé le 16/06/2008
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7941 déposé le 05/06/2007
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7941 déposé le 05/06/2007
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7942 déposé le 05/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7942 déposé le 05/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7326 déposé le 14/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7326 déposé le 14/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8177 déposé le 15/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8177 déposé le 15/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10652 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10652 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8810 déposé le 13/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8810 déposé le 13/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°12131 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°12131 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10166 déposé le 25/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10166 déposé le 25/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9562 déposé le 05/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9562 déposé le 05/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7224 déposé le 15/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7224 déposé le 15/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°14448 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°14448 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8344 déposé le 27/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8344 déposé le 27/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8405 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°8405 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6926 déposé le 28/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6926 déposé le 28/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9770 déposé le 18/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°9770 déposé le 18/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7197 déposé le 18/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7197 déposé le 18/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6614 déposé le 29/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6614 déposé le 29/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°5758 déposé le 20/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°5758 déposé le 20/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7016 déposé le 06/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°7016 déposé le 06/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6422 déposé le 04/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6422 déposé le 04/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10261 déposé le 26/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°10261 déposé le 26/07/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6913 déposé le 22/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°6913 déposé le 22/07/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4135 déposé le 09/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00889
Dépôt : N°4135 déposé le 09/07/1986
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 17044 du 16/06/2022
Numéro de gestion : 1980B00889
Code activité : 2313Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25428 du 05/05/2021
Numéro de gestion : 1980B00889
Code activité : 2313Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 21209 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1980B00889
Code activité : 2313Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles24 464 40923 031 9671 432 4422 440 080
ATAutres immobilisations corporelles215 089 624123 885 43391 204 19191 947 495
BHAutres immobilisations financières50 254 95929 882 39020 372 56918 216 420
BJTOTAL (I)289 808 993176 799 790113 009 203112 603 995
BVAvances et acomptes versés sur commandes738 321738 321473 370
BXClients et comptes rattachés35 187 885211 82234 976 06332 552 559
BZAutres créances29 319 366102 38029 216 98662 921 257
CDValeurs mobilières de placement169 852169 8521 700 361
CFDisponibilités15 588 82915 588 82910 302 967
CHCharges constatées d’avance1 038 9871 038 9871 913 799
CJTOTAL (II)129 096 6594 591 007124 505 652145 899 033
CNEcarts de conversion actif (V)14 02914 0293 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 905 652181 390 798237 514 855258 503 028
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 081 86685 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 766 2383 766 238
DCEcarts de réévaluation1 029 8201 029 820
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-277 982-2 221 993
DLTOTAL (I)70 897 99671 425 024
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 039 594117 133 619
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours282 834343 507
EAAutres dettes3 171 47712 005 209
EBProduits constatés d’avance (2)1 159 7551 293 825
ECTOTAL (IV)166 616 859187 078 005
ED(V)274 61519 645
EETOTAL GENERAL (I à V)237 514 855258 503 028
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 747 225389 717 963
FGProduction vendue services13 107 10625 912 312
FJChiffres d’affaires nets188 854 331415 630 275
FMProduction stockée5 030 569-39 087 370
FNProduction immobilisée1 183 1851 992 272
FOSubventions d’exploitation16 3907 950
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 562 3343 265 433
FQAutres produits-277 2731 328 743
FRTotal des produits d’exploitation (I)197 369 537383 137 303
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 325 34844 845 412
FTVariation de stock (marchandises)210 17971 201
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 583 73340 712 579
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 447 358-814 397
FWAutres achats et charges externes75 341 653158 304 007
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 90410 562 542
FYSalaires et traitements32 116 05967 118 790
FZCharges sociales14 575 02430 507 411
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions20 030 81939 028 084
GEAutres charges193 667 881390 372 361
GFTotal des charges d’exploitation (II)193 667 881390 372 361
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 701 655-7 235 058
GPTotal des produits financiers (V)3 742 1669 217 084
GUTotal des charges financières (VI)-7 525 955-15 343 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 742 1669 217 084
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-82 134-13 361 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 200 231101 129 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-8 496 075-91 931 703
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-295 8449 198 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-277 982-2 221 993
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12922 du 29/04/2019
Numéro de gestion : 1980B00889
Code activité : 2313Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles24 464 40923 031 9671 432 4422 440 080
ATAutres immobilisations corporelles215 089 624123 885 43391 204 19191 947 495
BHAutres immobilisations financières50 254 95929 882 39020 372 56918 216 420
BJTOTAL (I)289 808 993176 799 790113 009 203112 603 995
BVAvances et acomptes versés sur commandes738 321738 321473 370
BXClients et comptes rattachés35 187 885211 82234 976 06332 552 559
BZAutres créances29 319 366102 38029 216 98662 921 257
CDValeurs mobilières de placement169 852169 8521 700 361
CFDisponibilités15 588 82915 588 82910 302 967
CHCharges constatées d’avance1 038 9871 038 9871 913 799
CJTOTAL (II)129 096 6594 591 007124 505 652145 899 033
CNEcarts de conversion actif (V)14 02914 0293 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 905 652181 390 798237 514 855258 503 028
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 081 86685 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 766 2383 766 238
DCEcarts de réévaluation1 029 8201 029 820
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-277 982-2 221 993
DLTOTAL (I)70 897 99671 425 024
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 039 594117 133 619
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours282 834343 507
EAAutres dettes3 171 47712 005 209
EBProduits constatés d’avance (2)1 159 7551 293 825
ECTOTAL (IV)166 616 859187 078 005
ED(V)274 61519 645
EETOTAL GENERAL (I à V)237 514 855258 503 028
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 747 225389 717 963
FGProduction vendue services13 107 10625 912 312
FJChiffres d’affaires nets188 854 331415 630 275
FMProduction stockée5 030 569-39 087 370
FNProduction immobilisée1 183 1851 992 272
FOSubventions d’exploitation16 3907 950
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 562 3343 265 433
FQAutres produits-277 2731 328 743
FRTotal des produits d’exploitation (I)197 369 537383 137 303
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 325 34844 845 412
FTVariation de stock (marchandises)210 17971 201
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 583 73340 712 579
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 447 358-814 397
FWAutres achats et charges externes75 341 653158 304 007
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 90410 562 542
FYSalaires et traitements32 116 05967 118 790
FZCharges sociales14 575 02430 507 411
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions20 030 81939 028 084
GEAutres charges193 667 881390 372 361
GFTotal des charges d’exploitation (II)193 667 881390 372 361
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 701 655-7 235 058
GPTotal des produits financiers (V)3 742 1669 217 084
GUTotal des charges financières (VI)-7 525 955-15 343 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 742 1669 217 084
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-82 134-13 361 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 200 231101 129 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-8 496 075-91 931 703
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-295 8449 198 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-277 982-2 221 993
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13394 du 25/05/2018
Numéro de gestion : 1980B00889
Code activité : 2313Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles24 464 40923 031 9671 432 4422 440 080
ATAutres immobilisations corporelles215 089 624123 885 43391 204 19191 947 495
BHAutres immobilisations financières50 254 95929 882 39020 372 56918 216 420
BJTOTAL (I)289 808 993176 799 790113 009 203112 603 995
BVAvances et acomptes versés sur commandes738 321738 321473 370
BXClients et comptes rattachés35 187 885211 82234 976 06332 552 559
BZAutres créances29 319 366102 38029 216 98662 921 257
CDValeurs mobilières de placement169 852169 8521 700 361
CFDisponibilités15 588 82915 588 82910 302 967
CHCharges constatées d’avance1 038 9871 038 9871 913 799
CJTOTAL (II)129 096 6594 591 007124 505 652145 899 033
CNEcarts de conversion actif (V)14 02914 0293 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 905 652181 390 798237 514 855258 503 028
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 081 86685 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 766 2383 766 238
DCEcarts de réévaluation1 029 8201 029 820
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-277 982-2 221 993
DLTOTAL (I)70 897 99671 425 024
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 039 594117 133 619
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours282 834343 507
EAAutres dettes3 171 47712 005 209
EBProduits constatés d’avance (2)1 159 7551 293 825
ECTOTAL (IV)166 616 859187 078 005
ED(V)274 61519 645
EETOTAL GENERAL (I à V)237 514 855258 503 028
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 747 225389 717 963
FGProduction vendue services13 107 10625 912 312
FJChiffres d’affaires nets188 854 331415 630 275
FMProduction stockée5 030 569-39 087 370
FNProduction immobilisée1 183 1851 992 272
FOSubventions d’exploitation16 3907 950
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 562 3343 265 433
FQAutres produits-277 2731 328 743
FRTotal des produits d’exploitation (I)197 369 537383 137 303
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 325 34844 845 412
FTVariation de stock (marchandises)210 17971 201
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 583 73340 712 579
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 447 358-814 397
FWAutres achats et charges externes75 341 653158 304 007
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 90410 562 542
FYSalaires et traitements32 116 05967 118 790
FZCharges sociales14 575 02430 507 411
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions20 030 81939 028 084
GEAutres charges193 667 881390 372 361
GFTotal des charges d’exploitation (II)193 667 881390 372 361
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 701 655-7 235 058
GPTotal des produits financiers (V)3 742 1669 217 084
GUTotal des charges financières (VI)-7 525 955-15 343 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 742 1669 217 084
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-82 134-13 361 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 200 231101 129 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-8 496 075-91 931 703
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-295 8449 198 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-277 982-2 221 993
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 18028 du 19/05/2017
Numéro de gestion : 1980B00889
Code activité : 2313Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles24 464 40923 031 9671 432 4422 440 080
ATAutres immobilisations corporelles215 089 624123 885 43391 204 19191 947 495
BHAutres immobilisations financières50 254 95929 882 39020 372 56918 216 420
BJTOTAL (I)289 808 993176 799 790113 009 203112 603 995
BVAvances et acomptes versés sur commandes738 321738 321473 370
BXClients et comptes rattachés35 187 885211 82234 976 06332 552 559
BZAutres créances29 319 366102 38029 216 98662 921 257
CDValeurs mobilières de placement169 852169 8521 700 361
CFDisponibilités15 588 82915 588 82910 302 967
CHCharges constatées d’avance1 038 9871 038 9871 913 799
CJTOTAL (II)129 096 6594 591 007124 505 652145 899 033
CNEcarts de conversion actif (V)14 02914 0293 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 905 652181 390 798237 514 855258 503 028
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 081 86685 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 766 2383 766 238
DCEcarts de réévaluation1 029 8201 029 820
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-277 982-2 221 993
DLTOTAL (I)70 897 99671 425 024
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 039 594117 133 619
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours282 834343 507
EAAutres dettes3 171 47712 005 209
EBProduits constatés d’avance (2)1 159 7551 293 825
ECTOTAL (IV)166 616 859187 078 005
ED(V)274 61519 645
EETOTAL GENERAL (I à V)237 514 855258 503 028
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 747 225389 717 963
FGProduction vendue services13 107 10625 912 312
FJChiffres d’affaires nets188 854 331415 630 275
FMProduction stockée5 030 569-39 087 370
FNProduction immobilisée1 183 1851 992 272
FOSubventions d’exploitation16 3907 950
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 562 3343 265 433
FQAutres produits-277 2731 328 743
FRTotal des produits d’exploitation (I)197 369 537383 137 303
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 325 34844 845 412
FTVariation de stock (marchandises)210 17971 201
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 583 73340 712 579
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 447 358-814 397
FWAutres achats et charges externes75 341 653158 304 007
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 90410 562 542
FYSalaires et traitements32 116 05967 118 790
FZCharges sociales14 575 02430 507 411
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions20 030 81939 028 084
GEAutres charges193 667 881390 372 361
GFTotal des charges d’exploitation (II)193 667 881390 372 361
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 701 655-7 235 058
GPTotal des produits financiers (V)3 742 1669 217 084
GUTotal des charges financières (VI)-7 525 955-15 343 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 742 1669 217 084
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-82 134-13 361 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 200 231101 129 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-8 496 075-91 931 703
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-295 8449 198 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-277 982-2 221 993
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