SIDI BELHASSANE (fermée)

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SIDI BELHASSANE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/02/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33378051800028 / Siren : 333780518 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 90 333780518
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)
Section A : Agriculture, chasse, sylviculture
Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture
Groupe 02.0 : Sylviculture, exploitation forestière, services annexes
Classe 02.0B : Exploitation forestière
Coordonnées de l'établissement :
SIDI BELHASSANE
Adresse :
1 Rue PROFESSEUR CALMETTE
83149 BRAS
Historique de l'établissement :
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
08/08/1995 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1992 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/10/1985
Nom : M. BELHASSANE SIDI MOHAMED
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
10/02/1992 : code NIC
Code NIC : 00028
20/10/1985 : état administratif, nom
Etat administratif : Active
Nom : BELHASSANE
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1985A40238
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 RUE DELHYSER
88500 MIRECOURT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Bucheron
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : BEL'HASSANE Sadi Mohamed
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Nationalité : Marocaine

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/1985
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