SIEMENS S.A.S - COURBEVOIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 18/01/2023

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 56201677402015 / Siren : 562016774 / NIC : 02015

N° de TVA : FR 20 562016774

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/08/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.3 : Fabrication d'équipements de communication

26.30 : Fabrication d'équipements de communication

26.30Z : Fabrication d'équipements de communication

Cette sous-classe comprend la fabrication d’équipements téléphoniques et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par les fils ou par les airs tels que les émissions de radio ou de télévision et les équipements de communication sans fil.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’équipements de commutation de central
- la fabrication de téléphones sans fil
- la fabrication d’équipements d’autocommutateur privé
- la fabrication d’équipements téléphoniques ou de télécopieurs, y compris les répondeurs téléphoniques
- la fabrication d’équipements de communication de données tels que routeurs, ponts et passerelles
- la fabrication d’antennes de transmission et de réception
- la fabrication d’équipements pour la télévision par câble
- la fabrication de téléavertisseurs
- la fabrication de téléphones portables
- la fabrication d’équipements de communication mobile
- la fabrication d’équipements d’enregistrement en studio et de diffusion d’émissions de radio et de télévision, y compris les caméras de télévision
- la fabrication de modems, équipement porteur
- la fabrication de systèmes de détection d’effraction et d’incendie, transmettant des signaux à une station de contrôle
- la fabrication de transmetteurs de radio et de télévision
- la fabrication d’appareils de communication utilisant les signaux infrarouges (par exemple les commandes à distance)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de composants électroniques et de sous-assemblages utilisés dans les équipements de communication, y compris les modems informatiques internes ou externes (cf. 26.1)
- la fabrication de cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques (cf. 26.20Z)
- la fabrication d’équipements audio et vidéo grand public, y compris caméscopes (cf. 26.40Z)
- la fabrication d’appareils GPS (cf. 26.51A)
- la fabrication de tableaux d’affichage électroniques (cf. 27.90Z)
- la fabrication de feux de signalisation (cf. 27.90Z) Produits associés : 26.30.11, 26.30.12, 26.30.13, 26.30.21, 26.30.22, 26.30.23, 26.30.30, 26.30.40, 26.30.50, 26.30.60, 26.30.99

Coordonnées de l'établissement :
SIEMENS S.A.S

Adresse :
16 Place DE L IRIS
92400 COURBEVOIE

Historique de l'établissement :

01/03/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

16/02/2023 : Succession

Prédécesseur : SIEMENS S.A.S

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1956

Dénomination : SIEMENS S.A.S

Activité principale : Fabrication d'équipements de communication (NAFRev2 : 26.30Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

04/08/2015 : Ecojoint

N° national/d'enregistrement : 4201691
Date de dépôt : 04/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joint métallique, notamment pour l'isolation des enceintes à gaz dans les postes électriques à isolation gazeuse ; scellement métallique.

Déposant 1 : SIEMENS SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 Saint-Denis Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 694387
Date de demande : 13/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

21/04/2015 : QuickZoom

N° national/d'enregistrement : 4175226
Date de dépôt : 21/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements médicaux, appareils et équipements électro-médicaux et installations qui en sont composées et leurs pièces pour l'angiographie et la cardiologie.

Déposant 1 : SIEMENS SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40 avenue des Fruitiers
93527 Saint Denis Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 838391
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH, Une société de droit allemand
Adresse :
Henkestrasse 127
91052 Erlangen
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

27/11/2014 : PURE inside

N° national/d'enregistrement : 4137251
Date de dépôt : 27/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements électromédicaux et installations qui en sont composées et leurs pièces pour l'angiographie et la cardiologie.

Déposant 1 : Siemens SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 Saint Denis Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Flechner, M. David Bilquey
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651333
Date de demande : 16/07/2015
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711565
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

27/11/2014 : PURE technology

N° national/d'enregistrement : 4137258
Date de dépôt : 27/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements électromédicaux et installations qui en sont composées et leurs pièces pour l'angiographie et la cardiologie.

Déposant 1 : Siemens SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 Saint Denis Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Flechner, M. David Bilquey
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

27/11/2014 : PURE system

N° national/d'enregistrement : 4137262
Date de dépôt : 27/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements électromédicaux et installations qui en sont composées et leurs pièces pour l'angiographie et la cardiologie.

Déposant 1 : Siemens SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 Saint Denis Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Flechner, M. David Bilquey
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

08/11/2012 : FUSESAVER

N° national/d'enregistrement : 3959634
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et la commande d'électricité, barres omnibus électriques, lignes et câbles électriques ; appareils électriques de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de commande de régulation et de commutation ; appareils électriques de saisie, de traitement, de transmission, de stockage, d'extraction de données, piles électriques ; commutateurs et installations de distribution moyenne tension ; accumulateurs électriques ; programmes informatiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'nstallations, d'équipements et d'appareils pour des systèmes de distribution d'énergie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Planification technique à savoir établissement de plans pour la construction d'équipements, installations et appareils dans le domaine des systèmes de distribution d'énergie ; recherche et développement technique d'équipements, installations et appareils dans le domaine des systèmes de distribution d'énergie ; services de conseillers techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des systèmes de ditribution d'énergie ; élaboration et location de programmes pour le traitement des données et la technologie de procédés ; gestion de projets techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des systèmes de distribution d'énergie.

Déposant 1 : SIEMENS SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9 Boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 619883
Date de demande : 10/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732967
Date de demande : 10/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : Siemens Aktiengesellschaft

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

04/06/2012 : Optiboard

N° national/d'enregistrement : 3924378
Date de dépôt : 04/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de guidage d'un véhicule, en particulier pour l'accostage dudit véhicule le long d'un quai ou d'un trottoir ; infrastructure de signalisation, en particulier disposée sur le quai ou le trottoir et générant au moins un signal lumineux ; signal lumineux de forme linéaire, en particulier parallèle au bord du quai ou du trottoir ; appareillage de détection de l'infrastructure de signalisation disposé sur le véhicule, en particulier pour obtenir une information sur la distance entre le véhicule et le quai ou le trottoir ; logiciel, équipement de traitement de l'information de signalisation couplé à un dispositif de guidage du véhicule ; dispositif de guidage manuel ou par pilotage automatique du véhicule ; dispositif de guidage du véhicule comprenant un moyen de navigation supplémentaire à l'infrastructure de signalisation ; système de guidage d'un véhicule au sol ou en mer, en particulier autobus, trolley-bus, avion, bateau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien, mise à jour et réparation, d'équipement pour le système de guidage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil technique, développement, mise à jour dans le domaine des logiciels et des équipements de traitement de l'information pour un système de guidage.

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9 Boulevard Finot
93200 St. Denis
FR

Mandataire 1 : SIEMENS SAS, Mme. Valérie Cornetet
Adresse :
150 avenue de la République, Division Mobility Département RPI, BP 101
92323 Châtillon cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 656537
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779233
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 833751431
Adresse :
150 avenue de la République
92320 Châtillon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

11/10/2011 : ONCOFACT

N° national/d'enregistrement : 3865697
Date de dépôt : 11/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciel de facturation installé sur les accélérateurs de particules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration et conception de logiciels, maintenance de logiciels ; installation de logiciels, mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9 boulevard Finot
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

11/05/2011 : Green Production Monitor

N° national/d'enregistrement : 3830450
Date de dépôt : 11/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques de signalisation, de mesure, de contrôle, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de commande, de régulation et de commutation ; appareils électriques de saisie, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données ; appareils de traitement de données et ordinateurs, y compris leurs périphériques ; parties et accessoires des équipements, appareils et instruments précités ; programmes de traitement de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement, élaboration et location de programmes de traitement de données.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

11/05/2011 : One world, one life – we care.

N° national/d'enregistrement : 3830451
Date de dépôt : 11/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; direction d'affaires ; gestion d'entreprises ; travaux de bureau ; mise à disposition de personnel, bureaux de placement ; embauchage du personnel ; organisation et conduite de foires ; présentation de produits et services ; services électroniques, à savoir : collecte et stockage de données et d'informations.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, formation, organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires ; éducation ; édition de livres et de périodiques ; services électroniques, à savoir : collecte et stockage d'images, de séquences video et audio ; services électroniques, à savoir : traduction de données et d'informations.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement pour les tiers dans les domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique, de la technique médicale, de la physique, de la chimie et de la construction mécanique ainsi que la planification, le conseil technique et scientifique, les travaux d'ingénieurs et la veille technique dans ces domaines ; établissement de plans pour la construction et conseil en construction ; établissement de plans et réalisation de projets pour des produits nouveaux, innovants et l'amélioration de la qualité des procédés et des produits ; élaboration de programmes informatiques ; location d'appareils et d'installations électrotechniques et informatiques ; essai de matériaux ; conseils techniques pour la conception et le fonctionnement d'installations de traitement de données de banques de données ainsi que de réseaux de télécommunication ; planification, développement et conception de services et d'installations de télécommunications et de traitement de données, de réseaux de télécommunications ainsi que d'outils en faisant partie ; établissement de plans, conseil, tests et veille technique dans les domaines de l'intégration de systèmes et de l'intégration de produits de réseaux de télécommunications et du traitement de données ; développement, élaboration et location de programmes de traitement de données.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

27/10/2010 : Charge&Drive

N° national/d'enregistrement : 3777898
Date de dépôt : 27/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques de signalisation, de mesure, de contrôle, de comptage, d'enregistrement, de commande, de régulation et de connexion ; appareils électriques d'introduction de traitement, de transmission, de mémorisation et de sorties de données ; instruments et appareils électroniques pour systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique destinés à la transmission d'énergie électrique du producteur au consommateur ; instruments et appareils électroniques pour la saisie de données et la commande de grandeurs électriques au sein de systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; instruments et appareils électroniques pour la mise en oeuvre de systèmes d'énergie électrique ; instruments et appareils électroniques pour la mise en oeuvre de systèmes d'énergie électrique ainsi que pour l'interaction avec des automates programmables et leur utilisateurs dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; programmes informatiques pour la saisie de données et la commande de grandeurs électriques au sein de systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; appareils de traitement de données et ordinateurs y compris leurs périphériques ; les produits mentionnés ci-dessus dans leur variante pour la communication de données par des réseaux de télécommunications câblés ou sans fil pour la télétransmission de données et la transmission de données dans les réseaux locaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil technique dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie électrique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de cours de formation et de séminaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; organisation et réalisation (conduite) de congrès, de conférences dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie ; organisation et réalisation (conduite) de foires et expositions à buts éducatifs et de formation dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques en matière de systèmes et équipements dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; recherche et développement de systèmes et équipements dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; expertises (travaux d'ingénieurs) particulièrement dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie électrique, création et location de programmes pour le traitement de données et la technologie des processus, en particulier pour la construction, l'équipement et l'exploitation d'installations dans le domaine de la transmission et la distribution d'énergie ; direction technique de projets dans le domaine de la transmission et la distribution d'énergie.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 570344
Date de demande : 28/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625648
Date de demande : 11/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : FORTUM POWER AND HEAT AB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

27/10/2010 : Charge&Drive

N° national/d'enregistrement : 3777898
Date de dépôt : 27/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques de signalisation, de mesure, de contrôle, de comptage, d'enregistrement, de commande, de régulation et de connexion ; appareils électriques d'introduction de traitement, de transmission, de mémorisation et de sorties de données ; instruments et appareils électroniques pour systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique destinés à la transmission d'énergie électrique du producteur au consommateur ; instruments et appareils électroniques pour la saisie de données et la commande de grandeurs électriques au sein de systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; instruments et appareils électroniques pour la mise en oeuvre de systèmes d'énergie électrique ; instruments et appareils électroniques pour la mise en oeuvre de systèmes d'énergie électrique ainsi que pour l'interaction avec des automates programmables et leur utilisateurs dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; programmes informatiques pour la saisie de données et la commande de grandeurs électriques au sein de systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; appareils de traitement de données et ordinateurs y compris leurs périphériques ; les produits mentionnés ci-dessus dans leur variante pour la communication de données par des réseaux de télécommunications câblés ou sans fil pour la télétransmission de données et la transmission de données dans les réseaux locaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil technique dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie électrique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de cours de formation et de séminaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; organisation et réalisation (conduite) de congrès, de conférences dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie ; organisation et réalisation (conduite) de foires et expositions à buts éducatifs et de formation dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques en matière de systèmes et équipements dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; recherche et développement de systèmes et équipements dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; expertises (travaux d'ingénieurs) particulièrement dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie électrique, création et location de programmes pour le traitement de données et la technologie des processus, en particulier pour la construction, l'équipement et l'exploitation d'installations dans le domaine de la transmission et la distribution d'énergie ; direction technique de projets dans le domaine de la transmission et la distribution d'énergie.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : FORTUM POWER AND HEAT AB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 748017
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Bénéficiare 1 : Fortum Sverige AB

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 748018
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Bénéficiare 1 : Fortum Corporation

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

27/10/2010 : Charge&Drive

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques de signalisation, de mesure, de contrôle, de comptage, d'enregistrement, de commande, de régulation et de connexion ; appareils électriques d'introduction de traitement, de transmission, de mémorisation et de sorties de données ; instruments et appareils électroniques pour systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique destinés à la transmission d'énergie électrique du producteur au consommateur ; instruments et appareils électroniques pour la saisie de données et la commande de grandeurs électriques au sein de systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; instruments et appareils électroniques pour la mise en oeuvre de systèmes d'énergie électrique ; instruments et appareils électroniques pour la mise en oeuvre de systèmes d'énergie électrique ainsi que pour l'interaction avec des automates programmables et leur utilisateurs dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; programmes informatiques pour la saisie de données et la commande de grandeurs électriques au sein de systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; appareils de traitement de données et ordinateurs y compris leurs périphériques ; les produits mentionnés ci-dessus dans leur variante pour la communication de données par des réseaux de télécommunications câblés ou sans fil pour la télétransmission de données et la transmission de données dans les réseaux locaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil technique dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie électrique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de cours de formation et de séminaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; organisation et réalisation (conduite) de congrès, de conférences dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie ; organisation et réalisation (conduite) de foires et expositions à buts éducatifs et de formation dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques en matière de systèmes et équipements dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; recherche et développement de systèmes et équipements dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; expertises (travaux d'ingénieurs) particulièrement dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie électrique, création et location de programmes pour le traitement de données et la technologie des processus, en particulier pour la construction, l'équipement et l'exploitation d'installations dans le domaine de la transmission et la distribution d'énergie ; direction technique de projets dans le domaine de la transmission et la distribution d'énergie.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : FORTUM POWER AND HEAT AB

Bénéficiare 1 : Fortum Sverige AB

Bénéficiare 1 : Fortum Corporation

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

27/10/2010 : Charge&Drive

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques de signalisation, de mesure, de contrôle, de comptage, d'enregistrement, de commande, de régulation et de connexion ; appareils électriques d'introduction de traitement, de transmission, de mémorisation et de sorties de données ; instruments et appareils électroniques pour systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique destinés à la transmission d'énergie électrique du producteur au consommateur ; instruments et appareils électroniques pour la saisie de données et la commande de grandeurs électriques au sein de systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; instruments et appareils électroniques pour la mise en oeuvre de systèmes d'énergie électrique ; instruments et appareils électroniques pour la mise en oeuvre de systèmes d'énergie électrique ainsi que pour l'interaction avec des automates programmables et leur utilisateurs dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; programmes informatiques pour la saisie de données et la commande de grandeurs électriques au sein de systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; appareils de traitement de données et ordinateurs y compris leurs périphériques ; les produits mentionnés ci-dessus dans leur variante pour la communication de données par des réseaux de télécommunications câblés ou sans fil pour la télétransmission de données et la transmission de données dans les réseaux locaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil technique dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie électrique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de cours de formation et de séminaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; organisation et réalisation (conduite) de congrès, de conférences dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie ; organisation et réalisation (conduite) de foires et expositions à buts éducatifs et de formation dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques en matière de systèmes et équipements dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; recherche et développement de systèmes et équipements dans le domaine des systèmes de transmission et de distribution d'énergie électrique ; expertises (travaux d'ingénieurs) particulièrement dans le domaine de la transmission et de la distribution d'énergie électrique, création et location de programmes pour le traitement de données et la technologie des processus, en particulier pour la construction, l'équipement et l'exploitation d'installations dans le domaine de la transmission et la distribution d'énergie ; direction technique de projets dans le domaine de la transmission et la distribution d'énergie.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : FORTUM POWER AND HEAT AB

Bénéficiare 1 : Fortum Sverige AB

Bénéficiare 1 : Fortum Corporation

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

27/05/2010 : e-BRT

N° national/d'enregistrement : 3741353
Date de dépôt : 27/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et système pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; notamment des systèmes mobiles de gestion d'énergie comprenant plusieurs sources d'énergie et moyen de stockage d'énergie embarqué. ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et services d'installation pour les appareils et systèmes précités en classe 9.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de consultation technique dans le domaine de la planification et de la réalisation des appareils et système précités en classe 9.

Déposant 1 : SIEMENS SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40 avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. Bilquey David
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Bénéficiare 1 : Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 833751431
Adresse :
150 avenue de la République
92320 Châtillon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733372
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

21/04/2010 : ProSensor

N° national/d'enregistrement : 3732017
Date de dépôt : 21/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques et électroniques de régulation, de commande, de mesure, d'enregistrement et de surveillance ; appareils pour la mémorisation et le traitement de données ; installations constituées par la combinaison des équipements et appareils précités ; éléments de tous les appareils et équipements cités ; programmes informatiques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de technique radiologique médicale.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement, réalisation et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 540823
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

21/04/2010 : ProSensor

N° national/d'enregistrement : 3732017
Date de dépôt : 21/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques et électroniques de régulation, de commande, de mesure, d'enregistrement et de surveillance ; appareils pour la mémorisation et le traitement de données ; installations constituées par la combinaison des équipements et appareils précités ; éléments de tous les appareils et équipements cités ; programmes informatiques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de technique radiologique médicale.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement, réalisation et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

02/03/2010 : Face your risk

N° national/d'enregistrement : 3717801
Date de dépôt : 02/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour l'analyse de risques techniques et économiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de risques économiques dans le domaine de la planification des affaires.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de risques techniques pour modèles d'entreprises technologiques.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, Boulevard Finot
Saint-Denis cedex 2
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550967
Date de demande : 15/06/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : Siemens Aktiengesellschaft

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

26/11/2009 : DIAGLINE

N° national/d'enregistrement : 3694064
Date de dépôt : 26/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de messages en matière de sécurité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels en matière de sécurité, installations, maintenance, mise à jour de logiciels en matière de sécurité ; recherches techniques en matière de sécurité.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Service de sécurité de bâtiments. Service de télésurveillance via les opérateurs nationaux et internationaux de télécommunication.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93527 SAINT DENIS CEDEX 02
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

29/10/2009 : SIFIRE

N° national/d'enregistrement : 3687536
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de messages en matière de sécurité : tous ces services étant relatifs à la prévention contre les incendies.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels en matière de sécurité, installations, maintenance, mise à jour de logiciels en matière de sécurité ; recherches techniques en matière de sécurité : tous ces services étant relatifs à la prévention contre les incendies.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Service de sécurité de bâtiments. Service de télésurveillance via les opérateurs nationaux et internationaux de télécommunication : tous ces services étant relatifs à la prévention contre les incendies.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93527 SAINT DENIS CEDEX 02
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

25/09/2009 : SlideConnect

N° national/d'enregistrement : 3679329
Date de dépôt : 25/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils médicaux ; appareils d'imagerie par résonance magnétique ; appareils d'imagerie protonique ; éléments (parties constitutives) de tous les appareils précités.

Déposant 1 : Siemens, S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT-DENIS Cedex 2
FR

Mandataire 1 : Siemens, S.A.S., Direction Juridique
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT-DENIS Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 530397
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

27/08/2009 : DirectConnect

N° national/d'enregistrement : 3668528
Date de dépôt : 27/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de lire : « concernant la date de dépôt, il convient de prendre en compte la date suivante : 27 AOUT 2009 »

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils médicaux ; appareils d'imagerie par résonance magnétique ; appareils d'imagerie protonique ; éléments des appareils précités.

Déposant 1 : Siemens, S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT-DENIS Cedex 2
FR

Mandataire 1 : Siemens, S.A.S., Direction Juridique
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT-DENIS Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 530398
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/09/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-37
Texte de l'erratum publié : Il convient de lire : « concernant la date de dépôt, il convient de prendre en compte la date suivante : 27 AOUT 2009 »

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

23/07/2009 : Climate Solutions

N° national/d'enregistrement : 3666331
Date de dépôt : 23/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits chimiques pour la trempe et la soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermorétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pharmaceutiques, produits de diagnostic médical.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes, colliers, cosses et broches pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal (dans la mesure où ils font partie de la classe 6) ; catalyseurs en métal.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques (machines) ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques (machines) ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes (machines) ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs pour moteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs (machines pour l'aiguisage).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques ; appareils, dispositifs et instruments physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; matériel d'installation électrique, à savoir : interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants (compris dans cette classe) ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants opto-électroniques et sous-ensembles constitués de ces composants (compris dans cette classe) ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télécaméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection monopoint ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, antidérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments électromédicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électromédicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, réveils, horloges de contrôle et autres instruments horaires.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits constitués de ces matériaux à savoir des posters, affiches, brochures, livres de poches, emballages ; produits imprimés ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pédagogique (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques à savoir : sacs et sachets (pochettes et enveloppes) ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) non électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; brosses à dents électriques ; hydropropulseurs.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion d'entreprise ; administration commerciale ; travail de bureau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transactions financières, affaires monétaires ; opérations immobilières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilières ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de matériel et dispositifs de transmission de communications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et stockage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, trempe et traitement des surfaces des métaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; édition et mise en page de livres et revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; location de dispositifs et équipements ayant trait à la technologie du génie médical.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : SIEMENS, SAS, Direction Juridique
Adresse :
9 boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 521865
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Suppression du terme “ Assurances ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 578647
Date de demande : 02/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732967
Date de demande : 10/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : Siemens Aktiengesellschaft

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

23/07/2009 : Climate Solutions

N° national/d'enregistrement : 3666331
Date de dépôt : 23/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits chimiques pour la trempe et la soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermorétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pharmaceutiques, produits de diagnostic médical.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes, colliers, cosses et broches pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal (dans la mesure où ils font partie de la classe 6) ; catalyseurs en métal.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques (machines) ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques (machines) ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes (machines) ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs pour moteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs (machines pour l'aiguisage).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques ; appareils, dispositifs et instruments physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; matériel d'installation électrique, à savoir : interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants (compris dans cette classe) ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants opto-électroniques et sous-ensembles constitués de ces composants (compris dans cette classe) ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télécaméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection monopoint ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, antidérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments électromédicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électromédicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, réveils, horloges de contrôle et autres instruments horaires.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits constitués de ces matériaux à savoir des posters, affiches, brochures, livres de poches, emballages ; produits imprimés ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pédagogique (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques à savoir : sacs et sachets (pochettes et enveloppes) ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) non électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; brosses à dents électriques ; hydropropulseurs.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion d'entreprise ; administration commerciale ; travail de bureau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transactions financières, affaires monétaires ; opérations immobilières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilières ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de matériel et dispositifs de transmission de communications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et stockage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, trempe et traitement des surfaces des métaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; édition et mise en page de livres et revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; location de dispositifs et équipements ayant trait à la technologie du génie médical.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : SIEMENS, SAS, Direction Juridique
Adresse :
9 boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Suppression du terme “ Assurances ”.

Bénéficiare 1 : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Bénéficiare 1 : Siemens Aktiengesellschaft

09/07/2009 : Building Line

N° national/d'enregistrement : 3663309
Date de dépôt : 09/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Gestion de fichiers informatiques. Services de gestion de la satisfaction des clients à savoir services d'enquête en ligne de satisfaction des clients et étude d'impact marketing en ligne.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maintenance et de réparation de bâtiments ; information en matière de services de maintenance et réparation de bâtiments. Services d'installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques ou téléphoniques.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Services de sécurité de bâtiments. Services de télésurveillance via les opérateurs nationaux et internationaux de télécommunication.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT DENIS CEDEX 02
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715490
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

29/05/2009 : SIWAY

N° national/d'enregistrement : 3653779
Date de dépôt : 29/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments de signalisation et de contrôle, notamment de détection d'errance et pour la protection de personnes et nourrissons, appareils et instruments de localisation et de secours, détecteurs, appareils et instruments de localisation rapide de matériel, appareils de signalisation et notamment d'appel-malade sans fil, appareils de téléphonie sans fil.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication, information en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, communication radiophonique ou téléphonique, services de radio phonie mobile.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'évaluations, d'estimations et de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, étude de projets techniques, élaboration (conception, installation, maintenance) mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leurs transports), consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT DENIS CEDEX 02
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713658
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

26/01/2009 : CONJUGUONS NOS ENERGIES AU FUTUR PROPRE

N° national/d'enregistrement : 3624869
Date de dépôt : 26/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments, organes et dispositifs scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments de supervision, de surveillance, de contrôle (inspection) de l'énergie électrique, de ses caractéristiques et des appareils et instruments de production, de gestion, de transport de l'énergie électrique. Matériels et équipements d'enregistrement, de surveillance, d'analyse, de communication, de mesurage, de contrôle, de commande, de conduite et de supervision d'installations industrielles, de réseaux électriques, d'équipements, et de procédés automatisés pour l'industrie dans les domaines de l'énergie et de l'électronique. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, destinés aux installations industrielles. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs destinés aux installations industrielles.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines, installations, d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie et l'électronique. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Réhabilitation d'édifices, travaux de modifications de l'isolation, façades double-peaux, double vitrage, triple vitrage, isolation combles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques en matière d'économie d'énergie, développement d'énergies renouvelables, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : services d'expertises en matière énergétique, d'économie d'énergie, de solutions d'efficacité énergétique, de développement d'énergies renouvelables. Services de recherche de programmes d'économie d'énergie de bâtiments.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93527 SAINT DENIS CEDEX 02
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

04/11/2008 : Cage Design

N° national/d'enregistrement : 3609473
Date de dépôt : 04/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements, instruments et appareils électrotechniques, électroniques et électriques de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de contrôle, de commande, de régulation, de commutation et de connexion ; parafoudres ; éléments de tous les appareils, équipements et instruments précités.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512444
Date de demande : 22/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Bénéficiare 1 : Siemens Aktiengesellschaft

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

31/10/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3608891
Date de dépôt : 31/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement de sons, signaux, signes et/ou images et pour l'intégration de communication vocale, d'images, de textes, de données, de multimédias, d'images animées sur des réseaux, appareils de messagerie, d'enregistrement de données et d'informations, de traitement, d'émission, de transmission, de transfert, de mémorisation et d'édition ; ordinateurs de communication, logiciels ; appareils optiques, électrotechniques et électroniques des techniques de communication vocale, visuelle, textuelle, de données, multimédia et d'images mobiles, appareils et instruments électriques de signalisation, d'alarme, d'avertissement acoustiques, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, d'essai, de contrôle, et de commutation.

Déposant 1 : Siemens, S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT-DENIS Cedex 2
FR

Mandataire 1 : Siemens, S.A.S., Direction Juridique
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT-DENIS Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

29/09/2008 : TubeGuard

N° national/d'enregistrement : 3601580
Date de dépôt : 29/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; programmes informatiques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements et appareils médicaux et électro-médicaux, notamment appareils médicaux à rayons X et appareils de scanographie.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance et réparation d'équipements et d'appareils et de ses éléments, d'appareils de télésurveillance et de télédiagnostic d'équipements et d'appareils médico techniques pour le diagnostic et le dépannage.

Déposant 1 : Siemens, S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT-DENIS Cedex 2
FR

Mandataire 1 : Siemens, S.A.S., Direction Juridique
Adresse :
9 boulevard Finot
93527 SAINT-DENIS Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512443
Date de demande : 22/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

16/06/2008 : ProdFLOW

N° national/d'enregistrement : 3582750
Date de dépôt : 16/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations d'analyse scientifique et industrielle, et exécution de travaux de recherche scientifique et technologique, à savoir : travaux d'ingénierie pour l'amélioration du fonctionnement et des procédés de production.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500634
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-30
Date du BOPI : 25/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-47

25/03/2008 : MRPET

N° national/d'enregistrement : 3565121
Date de dépôt : 25/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de diagnostic médical ; appareils et équipements pour la tomographie par résonance magnétique ; appareils pour l'imagerie protonique ; appareils et équipements pour la tomographie d'émission de positions ; éléments de tous les appareils et équipements précités.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 493222
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-17

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

25/03/2008 : MRPET

N° national/d'enregistrement : 3565121
Date de dépôt : 25/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de diagnostic médical ; appareils et équipements pour la tomographie par résonance magnétique ; appareils pour l'imagerie protonique ; appareils et équipements pour la tomographie d'émission de positions ; éléments de tous les appareils et équipements précités.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Bénéficiare 1 : Siemens Healthcare GmbH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

14/03/2008 : RF-MANAGER

N° national/d'enregistrement : 3563135
Date de dépôt : 14/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500887
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

16/11/2007 : Answers for industry.

N° national/d'enregistrement : 3538256
Date de dépôt : 16/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits pour la trempe et le soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermo rétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pharmaceutiques, produits de diagnostic médical.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes, colliers, cosses et broches métalliques pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal ; catalyseurs en métal.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques, physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; matériel d'installation électrique, notamment interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants optoélectroniques et sous-ensembles constitués de ces composants ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour la transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique, ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télé-caméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection mono-point ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, anti-dérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments électro-médicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électro-médicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, réveils, horloges de contrôle et autres instruments horaires ; métaux précieux et leurs alliages.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits constitués de ces matériaux, à savoir des posters, affiches, brochures, livres de poche, emballages ; produits imprimés, à savoir journaux ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques, à savoir des sacs et sachets ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, caoutchouc, balata, amiante, fibres de verre, mica et leurs matériaux de remplacement, pour la fabrication d'objets à usage électrotechnique et pour leur incorporation dans des machines et appareils électroniques et électrotechniques ; films, plaques, tiges et granulés en matières plastiques à usages techniques (sous forme de demi-produits) ; matériel d'étanchéité, d'emballage et d'isolation ; flexibles non métalliques ; céramique haute tension et céramique spéciale pour l'isolation ; produits isolants en résine moulée ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; brosses à dents électriques ; hydropulseurs ; appareils de nettoyage ; pulvérisateurs de liquides.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travail de bureau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; transactions financières, affaires monétaires ; opérations immobilières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de matériel et dispositifs de transmission de communications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et stockage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, trempe et traitement des surfaces des métaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; transmission de connaissances ; édition et mise en page de livres et revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information et le génie médical ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 487315
Date de demande : 09/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-25

16/11/2007 : Siemens answers

N° national/d'enregistrement : 3538257
Date de dépôt : 16/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits pour la trempe et le soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermo rétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pharmaceutiques, produits de diagnostic médical.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes, colliers, cosses et broches métalliques pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal ; catalyseurs en métal.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques, physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; matériel d'installation électrique, notamment interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants optoélectroniques et sous-ensembles constitués de ces composants ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique, ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télé-caméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection mono-point ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, anti-dérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments électro-médicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électro-médicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, réveils, horloges de contrôle et autres instruments horaires ; métaux précieux et leurs alliages.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits constitués de ces matériaux, à savoir des posters, affiches, brochures, livres de poche, emballages ; produits imprimés, à savoir journaux ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques, à savoir des sacs et sachets ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, caoutchouc, balata, amiante, fibres de verre, mica et leurs matériaux de remplacement, pour la fabrication d'objets à usage électrotechnique et pour leur incorporation dans des machines et appareils électroniques et électrotechniques ; films, plaques, tiges et granulés en matières plastiques à usages techniques (sous forme de demi-produits) ; matériel d'étanchéité, d'emballage et d'isolation ; flexibles non métalliques ; céramique haute tension et céramique spéciale pour l'isolation ; produits isolants en résine moulée ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; brosses à dents électriques ; hydropulseurs ; appareils de nettoyage ; pulvérisateurs de liquides.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travail de bureau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; transactions financières, affaires monétaires ; opérations immobilières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de matériel et dispositifs de transmission de communications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et stockage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, trempe et traitement des surfaces des métaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; transmission de connaissances ; édition et mise en page de livres et revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information et le génie médical ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 487314
Date de demande : 09/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-25

16/11/2007 : Answers for life.

N° national/d'enregistrement : 3538306
Date de dépôt : 16/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits pour la trempe et le soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermo rétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pharmaceutiques, produits de diagnostic médical.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes, colliers, cosses et broches métalliques pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal ; catalyseurs en métal.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques, physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; matériel d'installation électrique, notamment interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants optoélectroniques et sous-ensembles constitués de ces composants ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique, ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télécaméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection mono-point ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, anti-dérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments électro-médicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électro-médicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, réveils, horloges de contrôle et autres instruments horaires ; métaux précieux et leurs alliages.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits constitués de ces matériaux, à savoir des posters, affiches, brochures, livres de poche, emballages ; produits imprimés, à savoir journaux ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques, à savoir des sacs et sachets ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, caoutchouc, balata, amiante, fibres de verre, mica et leurs matériaux de remplacement, pour la fabrication d'objets à usage électrotechnique et pour leur incorporation dans des machines et appareils électroniques et électrotechniques ; films, plaques, tiges et granulés en matières plastiques à usages techniques (sous forme de demi-produits) ; matériel d'étanchéité, d'emballage et d'isolation ; flexibles non métalliques ; céramique haute tension et céramique spéciale pour l'isolation ; produits isolants en résine moulée ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; brosses à dents électriques ; hydropulseurs ; appareils de nettoyage ; pulvérisateurs de liquides.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travail de bureau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; transactions financières, affaires monétaires ; opérations immobilières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de matériel et dispositifs de transmission de communications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et stockage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, trempe et traitement des surfaces des métaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; transmission de connaissances ; édition et mise en page de livres et revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information et le génie médical ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 487316
Date de demande : 09/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-25

16/11/2007 : Answers for the environment.

N° national/d'enregistrement : 3538307
Date de dépôt : 16/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits pour la trempe et le soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermo rétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pharmaceutiques, produits de diagnostic médical.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes, colliers, cosses et broches métalliques pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal ; catalyseurs en métal.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques, physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; matériel d'installation électrique, notamment interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants optoélectroniques et sous-ensembles constitués de ces composants ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique, ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télé-caméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection mono-point ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, anti-dérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments électro-médicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électro-médicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, réveils, horloges de contrôle et autres instruments horaires ; métaux précieux et leurs alliages.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits constitués de ces matériaux, à savoir des posters, affiches, brochures, livres de poche, emballages ; produits imprimés, à savoir journaux ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques, à savoir des sacs et sachets ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, caoutchouc, balata, amiante, fibres de verre, mica et leurs matériaux de remplacement, pour la fabrication d'objets à usage électrotechnique et pour leur incorporation dans des machines et appareils électroniques et électrotechniques ; films, plaques, tiges et granulés en matières plastiques à usages techniques (sous forme de demi-produits) ; matériel d'étanchéité, d'emballage et d'isolation ; flexibles non métalliques ; céramique haute tension et céramique spéciale pour l'isolation ; produits isolants en résine moulée ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; brosses à dents électriques ; hydropulseurs ; appareils de nettoyage ; pulvérisateurs de liquides.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travail de bureau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; transactions financières, affaires monétaires ; opérations immobilières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de matériel et dispositifs de transmission de communications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et stockage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, trempe et traitement des surfaces des métaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; transmission de connaissances ; édition et mise en page de livres et revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information et le génie médical ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 487313
Date de demande : 09/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-25

16/11/2007 : Answers since 1847.

N° national/d'enregistrement : 3538308
Date de dépôt : 16/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits pour la trempe et le soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermo rétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pharmaceutiques, produits de diagnostic médical.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes, colliers, cosses et broches métalliques pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal ; catalyseurs en métal.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques, physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; matériel d'installation électrique, notamment interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants optoélectroniques et sous-ensembles constitués de ces composants ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique, ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télé-caméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection mono-point ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, anti-dérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments électro-médicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électro-médicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, réveils, horloges de contrôle et autres instruments horaires ; métaux précieux et leurs alliages.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits constitués de ces matériaux, à savoir des posters, affiches, brochures, livres de poche, emballages ; produits imprimés, à savoir journaux ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques, à savoir des sacs et sachets ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, caoutchouc, balata, amiante, fibres de verre, mica et leurs matériaux de remplacement, pour la fabrication d'objets à usage électrotechnique et pour leur incorporation dans des machines et appareils électroniques et électrotechniques ; films, plaques, tiges et granulés en matières plastiques à usages techniques (sous forme de demi-produits) ; matériel d'étanchéité, d'emballage et d'isolation ; flexibles non métalliques ; céramique haute tension et céramique spéciale pour l'isolation ; produits isolants en résine moulée ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; brosses à dents électriques ; hydropulseurs ; appareils de nettoyage ; pulvérisateurs de liquides.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travail de bureau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; transactions financières, affaires monétaires ; opérations immobilières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de matériel et dispositifs de transmission de communications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et stockage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, trempe et traitement des surfaces des métaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; transmission de connaissances ; édition et mise en page de livres et revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information et le génie médical ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 487312
Date de demande : 09/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-25

22/08/2007 : Answering life's questions

N° national/d'enregistrement : 3520741
Date de dépôt : 22/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits pour la trempe et le soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermo rétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pharmaceutiques, produits de diagnostic médical.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes, colliers, cosses et broches pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal ; catalyseurs en métal.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques (compris dans cette classe) ; appareils, dispositifs et instruments physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; accessoires de câbles ; matériel d'installation électrique, notamment interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants (compris dans cette classe) ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants optoélectroniques et sous-ensembles constitués de ces composants (compris dans cette classe) ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; filtres (compris dans cette classe ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique (compris dans cette classe), ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télé-caméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection mono-point ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, anti-dérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments électro-médicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électro-médicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, réveils, horloges de contrôle et autres instruments horaires ; métaux précieux et leurs alliages.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits constitués de ces matériaux ; produits imprimés ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pédagogique (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, caoutchouc, balata, amiante, fibres de verre, mica et leurs matériaux de remplacement, ainsi que les objets à usage électrotechnique qu'ils constituent ; films, plaques, tiges et granulés en matières plastiques à usages techniques (sous forme de demi-produits) ; matériel d'étanchéité, d'emballage et d'isolation ; flexibles non métalliques ; céramique haute tension et céramique spéciale pour l'isolation ; contacts en métal fritté ; produits isolants en résine moulée.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; brosses à dents électriques ; hydropulseurs ; appareils de nettoyage ; pulvérisateurs de liquides.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion d'entreprise ; administration commerciale ; travail de bureau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; transactions financières, affaires monétaires ; opérations immobilières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres ; travaux d'installation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de matériel et dispositifs de transmission de communications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et stockage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, trempe et traitement des surfaces des métaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; transmission de connaissances ; édition et mise en page de livres et revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information et le génie médical ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 470856
Date de demande : 17/03/2008
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-39
Date du BOPI : 28/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

22/08/2007 : Answering the questions of life

N° national/d'enregistrement : 3520742
Date de dépôt : 22/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits pour la trempe et le soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermo rétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pharmaceutiques, produits de diagnostic médical.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes, colliers, cosses et broches pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal ; catalyseurs en métal.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques ; appareils, dispositifs et instruments physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; accessoires de câbles ; matériel d'installation électrique, notamment interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants optoélectroniques et sous-ensembles constitués de ces composants (compris dans cette classe) ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; filtres (compris dans cette classe) ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique (compris dans cette classe), ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télé-caméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection mono-point ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, anti-dérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments électro-médicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électro-médicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, réveils, horloges de contrôle et autres instruments horaires ; métaux précieux et leurs alliages.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits constitués de ces matériaux ; produits imprimés ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pédagogique (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, caoutchouc, balata, amiante, fibres de verre, mica et leurs matériaux de remplacement, ainsi que les objets à usage électrotechnique qu'ils constituent ; films, plaques, tiges et granulés en matières plastiques à usages techniques (sous forme de demi-produits) ; matériel d'étanchéité, d'emballage et d'isolation ; flexibles non métalliques ; céramique haute tension et céramique spéciale pour l'isolation ; contacts en métal fritté ; produits isolants en résine moulée ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; brosses à dents électriques ; hydropulseurs ; appareils de nettoyage ; pulvérisateurs de liquides.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion d'entreprise ; administration commerciale ; travail de bureau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; transactions financières, affaires monétaires ; opérations immobilières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres ; travaux d'installation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de matériel et dispositifs de transmission de communications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et stockage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, trempe et traitement des surfaces des métaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; transmission de connaissances ; édition et mise en page de livres et revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information et le génie médical ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 470857
Date de demande : 17/03/2008
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-39
Date du BOPI : 28/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

08/08/2007 : NextG

N° national/d'enregistrement : 3519230
Date de dépôt : 08/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, l'aiguillage, la réception, la restitution et le traitement de sons, signaux, signes et/ou d'images, l'intégration de la communication de paroles, d'images, de textes, de données, multimédia et d'images animées dans des réseaux, appareils d'enregistrement, de traitement, d'émission, de transmission, d'aiguillage, de mémorisation et de sortie de messages, d'informations et de données ; ordinateurs de communication, logiciels ; appareils optiques, électrotechniques et électronique des communications de paroles, d'images, de textes, de données, multimédia et d'images animées. Appareils et instruments électriques de signalisation, d'alarme, d'avertissement, de mesure, de comptage, d'enregistrement, d'affichage, de surveillance, de vérification, de contrôle, de commande, de régulation, de commutation et de connexion.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485712
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : SIEMENS HOME AND OFFICE COMMUNICATION DEVICES GMBH AND CO KG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-02

08/08/2007 : SpeechAdvance

N° national/d'enregistrement : 3519253
Date de dépôt : 08/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs et logiciels (programmes informatiques) dans le domaine de la technologie de la parole, notamment de la reconnaissance de la parole, de la synthèse vocale, de la reconnaissance et de la caractérisation vocales, des systèmes de dialogue intelligents, de l'amélioration technique de la reconnaissance et de la restitution de la parole, de l'indexage audio pour la catégorisation des contenus.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482373
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

07/05/2007 : StageGuide

N° national/d'enregistrement : 3499566
Date de dépôt : 07/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la restitution et le traitement de sons, signaux, signes et/ou d'images sauf appareils photographiques, cinématographiques et radiographiques ; appareils d'enregistrement, de traitement, d'émission, de transmission, d'aiguillage, de mémorisation et de sortie de messages et de données ; appareils optiques, électrotechniques et électroniques de télécommunication, notamment de commutation et transmission téléphoniques tels que des téléphones, visiophones, répondeurs téléphoniques, sélecteurs, postes téléphoniques domestiques, installations téléphoniques à postes supplémentaires ; appareils pour la reconnaissance de la parole ; réseaux de télécommunication constitués par des appareils de commutation et de transmission, différents modules et composants de ces appareils tels que appareils pour l'alimentation électrique ; éléments de tous les appareils et équipements précités.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490078
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Bénéficiare 1 : SIEMENS ENTERPRISE COMMUNICATIONS GMBH CO KG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-24
Date du BOPI : 15/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

19/04/2007 : Eco Excellence

N° national/d'enregistrement : 3496520
Date de dépôt : 19/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), moteurs d'entraînement et machines motrices et appareils de démarrage y afférents (autres que pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour moteurs et machines motrices (compris dans la classe 7) ; compresseurs pour charger les machines de combustion (compris dans la classe 7) ; appareil de production, de commande, de distribution et de transport à air comprimé ; pompes (comprises dans la classe 7) ; machines-outils, appareils de découpe et de soudure pour le traitement autogène des métaux ; machines de traitement de tubes ; machines et appareils de nettoyage et de traitement de produits chimiques ; récipients sous haute pression ; centrifugeuses et tuyères de séparation pour l'enrichissement de l'uranium ; appareils et machines pour la manipulation automatisée d'outils et de pièces à usiner ; appareils et installations d'entreposage, manipulation, distribution et transport de marchandises, installations et composantes pour l'évacuation de substances et pièces radioactives ; tuyères à injection ; rails de distribution de carburant ; soupapes d'injection pour automobiles ; filtres (compris dans la classe 7) ; machines et appareils électriques de cuisine pour le traitement et le travail des aliments, y compris appareils pour réduire, appareils pour mélanger et pétrir, extracteurs de jus, centrifugeuses, machines à découper, appareils pour moudre, appareils pour faire des glaces comestibles ; machines à laver la vaisselle ; machines et appareils électriques pour traiter le linge et les vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, presses à repasser, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des déchets, y compris broyeurs de déchets, compacteurs de déchets ; outils électro motorisés, ouvre-boîtes électriques, machines électro motorisées pour le traitement de parquets ; cireuses autres qu'à usage ménager ; outils électro motorisés ; appareils d'affûtage des couteaux (comprise dans la classe 7) ; outillage électrique ; appareils électro motorisés de nettoyage, aspirateurs électriques et leurs pièces, en particulier tuyères et brosses ; appareils électriques pour nettoyer et polir le sol ; appareils électriques pour battre et nettoyer les tapis ; appareils pour nettoyer les fenêtres ; cireuses pour chaussures ; mélangeurs manuels (électriques) ; moteurs et machines motrices et appareils de démarrage y afférents pour véhicules aériens et nautiques (compris dans la classe 7).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments scientifiques pour la recherche en laboratoire ; appareils et instruments électrotechniques et électroniques (compris dans la classe 9) ; appareils et instruments physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; appareils de pesage, de signalisation, de mesurage, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de contrôle, de commande, de réglage et de commutation ; armoires électriques de commutation et de commande ; systèmes de construction pour armoires électriques et de commande, essentiellement composés de tôles de support d'appareils combinables à volonté, de charpentes de support et de tiges profilées ; supports de groupes, composés essentiellement de pièces latérales combinables à volonté, rails de liaison, rails de verrouillage, barres de renfort et conductrices ; modules enfichables, composés essentiellement de pièces détachées combinables à volonté pour le logement et la combinaison de plaques conductrices ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; appareils de télécommande et de commande ; machines automatiques actionnées par des pièces ou des jetons ; appareils électriques et électroniques d'encodage, de traitement, de transmission, d'enregistrement et de restitution de données, en particulier ordinateurs universels, unités centrales, ordinateurs personnels, postes de travail, mémoires, terminaux, appareils de commande, imprimantes, interfaces et appareils d'encodage et de restitution, y compris claviers et écrans ; télex ; appareils de copie ; télécopieurs ; programmes de traitement de données ; supports d'enregistrements d'images, de sons et de données (à l'exception des films non exposés) ; conduites et câbles électriques, y compris adjuvants pour rallonger les câbles et conduites, à savoir rouleaux de montage, rouleaux de câbles, suspensions d'angle, dispositifs de déchargement à manchons, blocs de tambours, bobines de câbles, bobines de livraison et machines d'épissage ; fils électriques ; garnitures de conduites et de câbles ; matériel d'installation électrique (compris dans la classe 9), en particulier commutateurs, atténuateurs, prises, prises pour commutateurs, boîtes de distribution ; prises d'antennes, boîtiers de haut-parleurs et boîtes de raccordement, dispositifs de connexion pour la communication ; interrupteurs et commutateurs pour stores ; thermomètres ; hygromètres ; connecteurs, fusibles, visseuses automatiques, détecteurs de proximité, disjoncteurs de protection à courant de défaut, relais, contacteurs, terminaux, manchons de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de jonction, boîtes de raccordement, armoires de distribution, tableaux de commande, minuteries, compteurs électriques ; appareils d'émission et de réception d'ultrasons et d'infrarouges ainsi que leurs stations-relais pour assurer les fonctions de commutation, de variation et de modulation ; modules de commutation et de variation ; minuteries ; dispositifs de synchronisation ; transformateurs à filaments dotés d'un démarreur électrique destiné à contrôler la clarté de lampes fluorescentes ; appareils de pré allumage, de commande et de réglage pour lampes fluorescentes ; appareils de commutation et de commande pour les techniques de systèmes pour bâtiments ; appareils pour la signalisation ; installation d'interphones ; systèmes de distribution, de canalisation et de pose pour l'installation électrique ; appareils et installations électriques et électroniques d'alarme et appareils et installations de protection des objets, en particulier installations de détection d'effraction et d'agression, installations de surveillance contre le vol, installations de contrôle des entrées et installations de surveillance vidéo ; installations de fermeture à infrarouges ; appareils indépendants de détection de danger et de protection contre les dégâts des eaux et le feu ; installations électroniques de surveillance de personnes ; appareils pour l'identification des personnes ; appareils et installations électriques et électroniques pour les techniques de conduite de processus ; appareils et automates de service pour les techniques liées aux centrales, à savoir appareils d'essai de tubes ; appareils d'essai sans perturbations de matériaux dans des centrales, appareils d'essai à courant parasite, appareils d'essai à ultrasons, appareils de détection de fuites, manipulateurs, appareils de décontamination de composants radioactifs de centrales ; appareils électriques de détection et de mesure des substances nocives dans l'air, dans l'eau et dans le sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et des données météorologiques ; appareils pour les techniques de processus, à savoir appareils de mesure de flux de pression, mesureurs de pression, régulateurs, mécanismes de commande ; appareils électriques et électroniques pour les techniques d'analyse, tels que pour l'analyse de la gestion, la chromatographie et l'analyse radiologique ; appareils à rayons x à usage technique ; appareils et installations pour les techniques de pesage ; accouplements électriques ; commandes à mémoire programmable, en particulier pour machines-outils, appareils de manutention, robots, machines de montage et de traitement de matériaux ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; appareils et leurs pièces et installations qui en sont composées pour la reconnaissance et la localisation des fuites sur les conteneurs de substances solides, liquides et gazeuses ; appareils d'essai de matériaux non destructifs ; disjoncteurs à haute tension, tension moyenne et basse tension ; installations de transmission de courant continu à haute tension ; redresseurs et inverseurs électriques ; transducteurs ; limitateurs ; tubes à vide pour appareils de commutation ; tableaux de commande ; appareils de comptage pour l'électricité, le gaz, les liquides et la chaleur ; appareils pour les techniques de conduite pour installations de commutation et pour les techniques de réseau ; transformateurs ; câbles et conduites pour courants forts ; dispositifs électroniques de mesure de la puissance et du couple ; dispositifs électroniques d'affichage de la charge ; collecteurs solaires ; générateurs de secours ; composants électrotechniques, électroniques et céramiques et assemblages qui en sont composés (compris dans la classe 9) ; piles électriques ; piles à combustible ; accumulateurs ; cellules solaires et installations qui en sont composées ; capteurs ; composants optoélectroniques et assemblages qui en sont composés (compris en classe 9) ; opto-coupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; étrangleurs ; bobines ; conducteurs à chaud et à froid ; filtres (compris dans la classe 9) ; circuits imprimés, gravés, coulés et intégrés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; dispositifs de tests de composants et sous-ensembles électrotechniques et électroniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques ; paratonnerres ; appareils de saisie, d'émission, de transmission, de réception, de reproduction et de traitement de sons et/ou de dessins et/ou d'images ; appareils de communication et installations qui en sont composées ; appareils de médiation et de transmission de données ; appareils et installations de téléphonie mobile ; appareils et installations de transmission de la parole, de données et d'images ; stations satellites au sol ; câbles et conduites pour informations, câbles à fibre optique pour la transmission électrique et optique de voix, de données et d'images ; téléphones ; batteries, bornes de recharge, appareils téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de prix ; appareils de recherche de personnes sans fil ; téléphones à télécopieur intégré ; téléphones cellulaires et appareils de radiocommunication ; installations d'inter phonie ; modems ; coupleurs, émetteurs/récepteurs, concentrateurs, appareils d'alimentation en électricité (compris dans la classe 9) et de reconnaissance de collision et inserts optiques pour les techniques de transmission par fibre optique ; caméras de télévision ; appareils radio ; appareils de navigation ; autoradios ; appareils de télévision ; tourne-disques ; appareils d'enregistrement et de lecture de disques compacts ; magnétophones ; magnétoscopes ; antennes et installations d'antennes, radars ; stations d'émission et de réception à ondes courtes ; appareils de numérotation ; appareils de radiocommunication pour avions ; appareils de diffusion par faisceau dirigé ; appareils de radiophonie via satellite ; appareils de codage ; appareils d'imagerie thermique ; appareils de mesure d'éloignement par laser ; appareils d'interrogation et de réponse pour l'identification des aéronefs ; appareils pour la réception, la localisation et la classification de signaux électriques et électromagnétiques ; appareils de navigation sur terre, sur l'eau et dans l'air ; décodeurs de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic pour coussins gonflables de sécurité et pneumatiques ; appareils de gestion de flottes d'aéronefs ; capteurs de température ; faisceaux de fils ; réseaux de bord ; appareils de commande de moteurs ; appareils d'allumage, de commande et de commutation ; appareils de commande de l'injection et d'injection centrale ; résonateurs pour l'ingénierie automobile ; appareils de commande électronique de boîtes de vitesses, moteurs, différentiels, freins, systèmes anti dérapage, directions à quatre roues motrices, amortisseurs, régulateur d'assiette et embrayage ; appareils de diagnostic pour automobiles ; équipements et tableaux de signalisation acoustiques et optiques ; appareils pour les techniques de signalisation pour chemins de fer et installations qui en sont composées ; unités de commande électriques et leurs pièces ; appareils électroacoustiques, pour les techniques de conférence, pour studios d'enregistrement audio et vidéo ; installations d'émission sonore et vidéo et installations de régie ; appareils et instruments pour la télévision par câble et installations en étant constituées ; appareils photographiques et cinématographiques, y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; boîtiers de haut-parleurs ; microphones ; écouteurs ; amplificateurs électroniques ; fers à repasser ; chrono micromètres ; appareils électriques pour souder les pellicules ; balances de cuisine ; pèse-personne ; tranches de silicium pour la fabrication de composants électroniques ; supports de catalyseurs pour moteurs à explosion ; écrans lumineux ; appareils d'imagerie numérique pour la recherche par contraste en temps réel ; appareils pour l'enregistrement, le traitement, le stockage et la reproduction d'informations radiologiques ; équipements de communication vibrotactiles ; équipements électrotechniques et électroniques et instruments et tableaux de mesure et de signalisation et se présentant comme des pièces de véhicules terrestres, aériens et nautiques ; supports de catalyseurs pour moteurs de véhicules terrestres, aériens et nautiques ; prises de courant ; sondes lambda.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électro-médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils électro-médicaux et installations qui en sont composées et leurs pièces pour le diagnostic radiographique et la radiothérapie ; appareils de radiographie dans les techniques de pellicules de stockage, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; instruments et équipements de radiologie endo-urologiques, diagnostic fonctionnel et urologie instrumentale, ainsi que le concassage extracorporel de calculs urinaires et biliaires ; appareils de traitement des troubles osseux, musculaires et des tendons ; appareils et dispositifs de tomographie informatique, tomographie par résonance magnétique nucléaire, diagnostic par ultrasons, médecine nucléaire, radiothérapie, tomographie à émission de positrons (PET) ; cyclotrons pour la fabrication et le traitement de radionucléides émettant des positrons ; appareils d'enregistrement à long terme de l'ECG et d'exploitation assistée par ordinateur de l'ECG, électroencéphalographes ; appareils de traitement thermique haute fréquence, électrochirurgie, diagnostic et thérapie par l'électricité ; appareils de mesure pour cathétérisation cardiaque ; appareils de surveillance des patients et d'analyse de l'arythmie cardiaque ; appareils de polygraphie et pour enquêtes électro physiologiques ; stations de mesure pour analyses fonctionnelles médicales ; pacemakers et défibrilateurs ; appareils de télémétrie à usage médical ; appareils pour les techniques de respiration ; lasers à usage médical ; cathéters ; accélérateurs linéaires pour radiothérapie tumorale ; appareils de localisation de tumeurs ; appareils de planification des doses et de documentation sur le traitement des tumeurs par les rayons ; appareils de traitement dentaire et lampes éclairant le champ d'action ; appareils de forage pour les techniques de préparation ; turbines à usage dentaire ; appareils à ultrasons pour détartrer les dents ; appareils de diagnostic pour sonder le parodonte ; appareils de fabrication assistée par ordinateur de remplissages céramiques ; appareils de diagnostic, de thérapie et de pédagogie pour malentendants ; appareils acoustiques médicaux, lunettes acoustiques, audiomètres et cabines de test de l'ouïe ; appareils d'entraînement à la parole et à l'audition et appareils spéciaux pour enfants malentendants ; meubles à usage médical, tels que tables pour allonger les patients, tables d'examen et d'opération ; tamis à cérumen pour appareils acoustiques médicaux ; appareils électriques cosmétiques, à savoir appareils de massage, appareils de rayonnement, appareils électriques de diffusion de produits à inhaler.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes, lumières et leurs pièces ; lampes à infrarouges ; réflecteurs pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, diffuseurs à infrarouges, tubes de chauffage nervurés, conducteurs de chaleur, tapis chauffants, chauffages électriques à accumulation par le sol ; pompes à chaleur ; réacteurs nucléaires ; appareils de production de vapeur, de séchage, de réfrigération et de ventilation et leurs composants et robinetterie ; fours pour le frittage, la fusion, le brasage et la combustion ; condensateurs de vapeur ; appareils et installations d'incinération d'ordures ; installations de traitement thermique de déchets, en particulier composées de tambours de distillation, de chambres de combustion à haute température, dispositifs de nettoyage des fumées et dispositifs de séparation de déchets distillés ; filtres et catalyseurs pour nettoyer les fumées et pour l'utilisation dans la circulation du gaz et de l'eau dans des centrales ; appareils et installations pour les techniques environnementales, à savoir installations de traitement, de travail et de dessalage des eaux ; installations de dégazage de décharges, y compris exploitation et nettoyage de gaz ; installations de traitement des eaux d'infiltration ; installations de production d'eau de refroidissement, de consommation et ultra pure ; installations de récupération de chaleur ; appareils électriques pour le ménage et la cuisine, en particulier cuisinières, appareils de cuisson, à rôtir, à griller, à toaster, à décongeler et à tenir chaud, appareils à micro-ondes ; filtres à poussière et hottes à aspirer la poussière électriques ; cuiseurs rapides, cuisinières, plaques de cuisson, radiateurs à immersion, appareils électriques pour la confection de boissons ; chaudières, radiateurs à accumulation d'eau, radiateurs à flux continu ; humidificateurs d'air ; appareils, armoires et armoires horizontales de réfrigération et de congélation ; appareils électriques pour faire des glaçons ; appareils de séchage, tels que sèche-mains et sèche-linge électriques ; appareils électriques cosmétiques, à savoir sèche-cheveux, appareils de rayonnement, douches à air chaud ; coussins chauffants et couvertures électriques, dispositifs d'aération, ventilateurs ; appareils de chauffage et de climatisation et appareils pour améliorer la qualité de l'air (également pour automobiles) ; sèche-linge ; appareils et installations électriques et électroniques pour l'épuration de l'eau et le traitement des eaux.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, aériens et nautiques ; moteurs et machines motrices et appareils de démarrage y afférents pour véhicules terrestres, aériens et nautiques (compris dans la classe 12) ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir coussins gonflables de sécurité, tendeurs de ceintures.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), machines à écrire ; liquides d'écriture ; papiers spéciaux à usage technique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité pour le compte de tiers dans le domaine de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique et des techniques médicales ; location de machines et d'équipement de bureau ; conseils en gestion d'entreprises, conseils en matière de conduite et d'organisation d'entreprises.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et trempe des métaux ainsi que conditionnement des surfaces métalliques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruction, enseignement, formation et formation complémentaire pour le compte de tiers ; publication de livres et de magazines.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement pour le compte de tiers dans le domaine de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique, des techniques médicales, de la physique, de la chimie et de la construction de machines, ainsi que planification, conseil, ingénierie et surveillance technique dans ces domaines ; conseils et planification pour la conception et la construction ; programmation pour ordinateurs ; mise à disposition de produits et installations de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique ainsi que de la technique médicale ; essai de matériaux.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

27/03/2007 : Innovation Roadmap

N° national/d'enregistrement : 3491435
Date de dépôt : 27/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques, logiciels.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en gestion d'entreprises, conseils en matière de conduite et d'organisation d'entreprises.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de développement et de recherche sur de nouveaux produits pour des tiers ; conseils techniques aux entreprises en matière d'utilisation de matériels et de logiciels pour l'information et la communication ; conseils en nouvelles technologies de l'information et de la communication aux entreprises portant sur l'utilisation de matériels et de logiciels pour l'information et la communication.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470528
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : SIEMENS A.G.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-35

26/03/2007 : Touchguide

N° national/d'enregistrement : 3491078
Date de dépôt : 26/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la restitution et le traitement de sons, signaux, signes et/ou d'images sauf appareils photographiques, cinématographiques et radiographiques ; appareils d'enregistrement, de traitement, d'émission, de transmission, d'aiguillage, de mémorisation et de sortie de messages et de données ; appareils optiques, électrotechniques et électroniques de télécommunication, notamment de commutation et transmission téléphoniques tels que des téléphones, visiophones, répondeurs téléphoniques, sélecteurs, postes téléphoniques domestiques, installations téléphoniques à postes supplémentaires ; appareils pour la reconnaissance de la parole ; réseaux de télécommunication constitués par des appareils de commutation et de transmission, différents modules et composants de ces appareils tels que appareils pour l'alimentation électrique ; éléments de tous les appareils et équipements précités.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'équipements et d'appareils de télécommunication et de réseaux de télécommunication.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation et gestion technique d'installations de télécommunication, de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 487264
Date de demande : 08/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : SIEMENS ENTERPRISE COMMUNICATIONS GMBH AND CO KG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-35

09/03/2007 : Communication for the open minded

N° national/d'enregistrement : 3487616
Date de dépôt : 09/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la restitution et le traitement de sons, signaux, signes et/ou d'images sauf appareils photographiques, cinématographiques et radiographiques ; appareils d'enregistrement, de traitement, d'émission, de transmission, d'aiguillage, de mémorisation et de sortie de messages et de données ; appareils optiques, électrotechniques et électroniques de télécommunication, notamment de commutation et transmission téléphoniques tels que des téléphones, visiophones, répondeurs téléphoniques, sélecteurs, postes téléphoniques domestiques, installations téléphoniques à postes supplémentaires ; appareils pour la reconnaissance de la parole ; réseaux de télécommunication constitués par des appareils de commutation et de transmission, différents modules et composants de ces appareils tels que appareils pour l'alimentation électrique ; éléments (parties constitutives) de tous les appareils et équipements précités.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation et gestion technique d'installations de télécommunication, de réseaux de télécommunication ainsi que des éléments et équipements correspondants ; location d'équipements et d'appareils de télécommunication et de réseaux de télécommunication.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques en matière de réalisation (conception) d'installations de télécommunications ainsi que de réseaux de télécommunications ; développement et conception de services et d'équipements de télécommunication et de traitement de l'information et de réseaux de télécommunication ainsi que des éléments et équipements correspondants ; développement, réalisation et location de programmes informatiques.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485246
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2008-51

Bénéficiare 1 : SIEMENS ENTREPRISE COMMUNICATIONS GMBH AND CO KG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-35

18/01/2007 : UNISSONS NOS TALENTS POUR INVENTER DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 3475350
Date de dépôt : 18/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 18/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, photographies, brochures, publications, catalogues.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publication de livres, brochures, catalogues ; publications de textes autres que textes publicitaires.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

16/10/2006 : Innovation Radar

N° national/d'enregistrement : 3457147
Date de dépôt : 16/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques, logiciels.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en gestion d'entreprises, conseils en matière de conduite et d'organisation d'entreprises.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de développement et de recherche sur de nouveaux produits pour des tiers ; conseils techniques aux entreprises ; conseils en nouvelles technologies de l'information et de la communication aux entreprises portant sur l'utilisation de matériels et de logiciels pour l'information et la communication.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492039
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : SIEMENS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

26/07/2006 : PFEIL

N° national/d'enregistrement : 3443255
Date de dépôt : 26/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électrotechniques, électroniques et électriques pour la mesure, la signalisation, le comptage, l'enregistrement, la surveillance, le contrôle, la commande, la régulation, la commutation et la connexion ; appareils électrique d'entrée, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données ; éléments des appareils, équipements et instruments précités ; composants électroniques ; programmes informatiques ; serveurs ; caméras ; moniteurs ; éléments de tous les produits précités dans le domaine de l'équipement technique du bâtiment et des systèmes de sécurité pour le bâtiment.

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

27/04/2006 : NeoVal

N° national/d'enregistrement : 3426530
Date de dépôt : 27/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chacun pouvant avoir un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers ou/et marchandises ; transport ferroviaire.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par Actions simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 554216
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 656537
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779233
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 833751431
Adresse :
150 avenue de la République
92320 Châtillon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613694
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

27/04/2006 : NeoVal

N° national/d'enregistrement : 3426530
Date de dépôt : 27/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chacun pouvant avoir un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers ou/et marchandises ; transport ferroviaire.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par Actions simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613694
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

12/04/2006 : AirVal

N° national/d'enregistrement : 3423733
Date de dépôt : 12/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion par terre ayant un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou dans une zone dite aérienne, telle qu'un aéroport ou un héliport ; appareils de locomotion par air ou par eau, chacun pouvant avoir un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou dans une zone dite aérienne, telle qu'un aéroport ou un héliport.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ferroviaire.

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 440628
Date de demande : 20/09/2006
N° de BOPI : 2006-42
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Appareils de locomotion par terre ayant un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou dans une zone dite aérienne, telle qu'un aéroport ou un héliport ; appareils de locomotion par air ou par eau, chacun pouvant avoir un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou dans une zone dite aérienne, telle qu'un aéroport ou un héliport.Classe 39 : Transport ferroviaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 554216
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 656537
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779233
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 833751431
Adresse :
150 avenue de la République
92320 Châtillon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613689
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

12/04/2006 : CityVal

N° national/d'enregistrement : 3423736
Date de dépôt : 12/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chacun pouvant avoir un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport urbain de passagers ou/et marchandises ; transport ferroviaire.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par Actions simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Bénéficiare 1 : Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 833751431
Adresse :
150 avenue de la République
92320 Châtillon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613692
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

12/04/2006 : AirVal

N° national/d'enregistrement : 3423733
Date de dépôt : 12/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion par terre ayant un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou dans une zone dite aérienne, telle qu'un aéroport ou un héliport ; appareils de locomotion par air ou par eau, chacun pouvant avoir un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou dans une zone dite aérienne, telle qu'un aéroport ou un héliport.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ferroviaire.

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Appareils de locomotion par terre ayant un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou dans une zone dite aérienne, telle qu'un aéroport ou un héliport ; appareils de locomotion par air ou par eau, chacun pouvant avoir un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou dans une zone dite aérienne, telle qu'un aéroport ou un héliport.Classe 39 : Transport ferroviaire.

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613689
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

12/04/2006 : CityVal

N° national/d'enregistrement : 3423736
Date de dépôt : 12/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chacun pouvant avoir un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport urbain de passagers ou/et marchandises ; transport ferroviaire.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par Actions simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613692
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

30/03/2006 : NEXUS POLARIS

N° national/d'enregistrement : 3419843
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion des ressources humaines. Logiciels de recueil de bases de données de ressources humaines. Logiciels gestion des ressources humaines. Logiciels permettant l'évaluation de candidat. Logiciels de services de mise à disposition de formation. Logiciels de services de gestion des compétences.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des ressources humaines. Services de recrutement de personnel. Travaux de bureau. Services de communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Services de transmission d'informations par centre serveur de bases de données dans le domaine des ressources humaines. Fourniture d'accès à des fichiers accessibles sur un réseau informatique d'informations permettant le recrutement de personnes.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

27/03/2006 : Optiguide

N° national/d'enregistrement : 3420272
Date de dépôt : 27/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de guidage d'un véhicule, en particulier pour l'accostage dudit véhicule le long d'un quai ou d'un trottoir ; infrastructure de signalisation, en particulier disposée sur le quai ou le trottoir et générant au moins un signal lumineux ; signal lumineux de forme linéaire, en particulier parallèle au bord du quai ou du trottoir ; appareillage de détection de l'infrastructure de signalisation disposé sur le véhicule, en particulier pour obtenir une information sur la distance entre le véhicule et le quai ou le trottoir ; logiciel, équipement de traitement de l'information de signalisation couplé à un dispositif de guidage du véhicule ; dispositif de guidage manuel ou par pilotage automatique du véhicule ; dispositif de guidage du véhicule comprenant un moyen de navigation supplémentaire à l'infrastructure de signalisation ; système de guidage d'un véhicule au sol ou en mer, en particulier autobus, avion, bateau.Installation, entretien, mise à jour et réparation d'équipement pour le système de guidage.Conseil technique, développement, mise à jour dans le domaine des logiciels et des équipements de traitement de l'information pour un système de guidage.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par Actions simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Bénéficiare 1 : Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 833751431
Adresse :
150 avenue de la République
92320 Châtillon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612262
Date de demande : 08/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

27/03/2006 : Optiguide

N° national/d'enregistrement : 3420272
Date de dépôt : 27/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de guidage d'un véhicule, en particulier pour l'accostage dudit véhicule le long d'un quai ou d'un trottoir ; infrastructure de signalisation, en particulier disposée sur le quai ou le trottoir et générant au moins un signal lumineux ; signal lumineux de forme linéaire, en particulier parallèle au bord du quai ou du trottoir ; appareillage de détection de l'infrastructure de signalisation disposé sur le véhicule, en particulier pour obtenir une information sur la distance entre le véhicule et le quai ou le trottoir ; logiciel, équipement de traitement de l'information de signalisation couplé à un dispositif de guidage du véhicule ; dispositif de guidage manuel ou par pilotage automatique du véhicule ; dispositif de guidage du véhicule comprenant un moyen de navigation supplémentaire à l'infrastructure de signalisation ; système de guidage d'un véhicule au sol ou en mer, en particulier autobus, avion, bateau.Installation, entretien, mise à jour et réparation d'équipement pour le système de guidage.Conseil technique, développement, mise à jour dans le domaine des logiciels et des équipements de traitement de l'information pour un système de guidage.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par Actions simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612262
Date de demande : 08/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

26/12/2005 : M-PARKING

N° national/d'enregistrement : 3401341
Date de dépôt : 26/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électrotechniques et électriques pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la restitution et le traitement de sons, signaux, signes et/ou images ; programmes informatiques ; Appareils électroniques et électriques pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la restitution et le traitement de messages et de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement. Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'informations et de communications pour le traitement de la réservation et du paiement de places de stationnement de surface sur la voierie à savoir enregistrement des réservations permettant l'identification avec l'autorisation d'utiliser les places de stationnement de surface sur la voierie, facturation des réservations par le biais de réseau cellulaire ; services d'informations et de communications pour le traitement, l'édition et le paiement de contravention et permettant l'identification du contrevenant par le biais de réseau cellulaire. Services électroniques, à savoir collecte et mémorisation, de messages, de données, d'informations à savoir saisie, recueil, systématisation de messages, de données, d'informations ; gestion de données sur serveurs ; Télécommunications ; transmission de données et d'informations par réseau Internet et/ou mobile ; mise en service et gestion technique d'appareils, d'installations et d'autres produits et équipements de télécommunications y compris réseaux de données et de télécommunications ainsi que des éléments et équipements correspondants ; location d'équipements et d'appareils de télécommunications ; services électroniques de transmission de messages, de données, d'informations, d'images, de séquences vidéo et audio. Conseils techniques en réalisation d'installations de télécommunications ainsi que de réseaux de télécommunications ; développement (conception) et études techniques de services et d'équipements de télécommunications et de traitement de l'information et de réseaux de télécommunications ainsi que des éléments et équipements correspondants. Développement, réalisation et location de programmes informatiques ; gestion de programmes informatiques ; conseils en informatique ; services électroniques, à savoir, mémorisation, traduction technique, transmission ou distribution de messages, de données, d'informations, d'images, de séquences vidéo et audio ; mise en licence de logiciels ; gestion de licences de logiciels ; concession de licences d'utilisation des droits de propriété intellectuelle et des droits d'auteur.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-23

26/12/2005 : eForms

N° national/d'enregistrement : 3401413
Date de dépôt : 26/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel destiné aux audioprothésistes pour la commande en ligne d'aides auditives, d'accessoires pour aides auditives et de prestations de service apportées aux aides auditives.Appareils d'aides auditives.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10

Déposant 1 : Siemens S.A.S.
Numéro de SIREN : 562016774

Mandataire 1 : Siemens S.A.S. Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485713
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : SIEMENS AUDIOLOGISCHE TECHNIK GMBH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 653051
Date de demande : 25/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : Sivantos GmbH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-23

02/10/2001 : HÔTEL SÛR

N° national/d'enregistrement : 3123796
Date de dépôt : 02/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques de détection et de surveillance ; installations électriques d'avertissement et capteurs électriques de situation, barrières lumineuses et infrarouges, émetteurs et récepteurs d'ultrasons et de vibrations, centrales électriques de signalisation, détecteurs de feu, détecteurs d'effractions, installations d'alarme et de détection ; détecteurs de gaz de combustion, de gaz, de fumées, d'aérosols, de flammes et de températures ; installations de protection contre le vol, les intrustions et les agressions ; installations de contrôle d'accès ; dispositifs de transmission de signaux et d'affichage ; dispositifs de réduction de pression et buses comme parties de dispositifs d'extinction d'incendie ; dispositifs d'extinction d'incendie ; combinaisons des installations précitées en systèmes intégrés ; tubes électroniques, lampes de signalisation au néon, dispositifs parasurtension, logiciels d'ordinateurs ; parties constitutives de tous ces appareils et instruments.

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS cedex 2
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550095
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 627461
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 656537
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2470324
Date de demande : 11/05/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473082
Date de demande : 14/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

21/06/1993 : DIGISAFE

N° national/d'enregistrement : 93473073
Date de dépôt : 21/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Calculateurs de sécurité; installations informatiques en réseaux comprenant des processeurs, interfaces de communication et logiciels; installations informatiques de commande automatique de réseaux de transport collectif

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278808
Date de demande : 08/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 374731
Date de demande : 30/07/2003

Bénéficiare 1 : SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447268
Date de demande : 25/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 554216
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 656537
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779233
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 833751431
Adresse :
150 avenue de la République
92320 Châtillon
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-31
Date du BOPI : 06/08/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237662
Date de demande : 26/02/2003
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530825
Date de demande : 31/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

10/04/1992 : VENTITEST

N° national/d'enregistrement : 92414593
Date de dépôt : 10/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de mesure de l'étanchéité de locaux en vue de leur protection contre l'incendie par un agent extincteur gazeux

Déposant 1 : SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
9, boulevard Finot
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 352549
Date de demande : 29/08/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 353194
Date de demande : 10/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 569126
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 656537
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-15
Date du BOPI : 22/05/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2225748
Date de demande : 30/07/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492274
Date de demande : 21/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

26/01/1987 : VAL

N° national/d'enregistrement : 1391115
Date de dépôt : 26/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, installations et engins de transport collectif, trains, rames sur pneumatiques, tramways, trolleybus.

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 231048
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 279433
Date de demande : 21/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 374732
Date de demande : 30/07/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447268
Date de demande : 25/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 554216
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 656537
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779233
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 833751431
Adresse :
150 avenue de la République
92320 Châtillon
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082564
N° de BOPI : 1997-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330461
Date de demande : 29/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632415
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

26/01/1987 : VAL

N° national/d'enregistrement : 1391115
Date de dépôt : 26/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, installations et engins de transport collectif, trains, rames sur pneumatiques, tramways, trolleybus.

Déposant 1 : SIEMENS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562016774
Adresse :
40, avenue des Fruitiers
93527 SAINT-DENIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIEMENS

Bénéficiare 1 : SIEMENS SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082564
N° de BOPI : 1997-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330461
Date de demande : 29/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632415
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Publications au Bodacc :

03/11/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2039
NOJO : 09201MYG1852427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 31/10/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 18/09/2023 enregistré au Nanterre 3 le 17/10/2023 sous le numéro 2023 00070414 ref 9214P03 2023A04989 Adresse de l'ancien propriétaire: 16 Place de l'Iris Tour Cb21 92400 Courbevoie

Numéro d'identification : RCS Lyon 952 620 482
Dénomination : INNOMOTICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 3000100.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

03/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2009
NOJO : 09201MYG1822292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 01/08/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 29/06/2023 enregistré au Nanterre 3 le 26/07/2023 sous le numéro Dossier : 2023 00053902, référence 9214P03 2023 A 03406 Adresse de l'ancien propriétaire: 16 Place de l'Iris Tour Cb21 92400 Courbevoie

Numéro d'identification : RCS Lyon 952 620 482
Dénomination : INNOMOTICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 3000100.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8859
NOJO : 9201MYG18000230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/04/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1649
NOJO : 09201MYG1783268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SIEMENS SAS Société par actions simplifiée Au capital de : 29 088 989,32 EUR Siège social Tour CB21 16 Place de l'Iris 92400 Courbevoie N° RCS 562 016 774 RCS Nanterre, est société absorbante SENSEYE Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 375 100,00 EUR Siège social 124 rue Réaumur 75002 Paris 2e Arrondissement N° RCS 878 885 300 RCS Paris, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : La valeur prévisionnelle des actifs de SENSEYE à la date des comptes estimés au 01/05/2023 étant de 21 260 euros, Passif : La valeur prévisionnelle du passif pris en charge au 01/05/2023 s'élevant à 123 113 euros, Actif net : La valeur de l'actif net apporté par SENSEYE au 01/05/2023 ressort en conséquence à -101.853 € (attention chiffre négatif) Rapport d’échange des droits sociaux : La société SIEMENS SAS et la société SENSEYE étant détenues dans l’intégralité de leur capital respectif par la société Siemens France Holding, la fusion sera soumise aux dispositions de l’article L.236-11 du Code de commerce sous réserve que la société SIEMENS FRANCE HOLDING ait continué à détenir la totalité de ces titres jusqu’à la Date de Réalisation. Conformément à l’article L236-3 II 3° du Code de commerce, il n'est pas procédé à l'échange d'actions de la Société SIEMENS SAS contre celles de la Société SENSEYE car les actions de la Société SIEMENS SAS et de la Société SENSEYE sont détenues par la même société, Siemens France Holding. Montant prévu de la prime de fusion : Sur la base des comptes prévisionnels au 1/05/2023, la valeur de l'actif net de SENSEYE transmis à SIEMENS SAS retenue dans cet accord étant de -101 853 euros, celle-ci sera comptabilisée dans le poste Report à Nouveau de SIEMENS SAS. Ce Report à Nouveau sera ajusté en fonction des éléments d'actifs et de passifs transmis par SENSEYE à SIEMENS à la Date de Réalisation. Date du projet commun de fusion : 24/03/2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le projet de fusion a été déposé le 27/03/2023 au greffe du tribunal de commerce de Nanterre, pour le compte de la société SIEMENS SAS et le projet de fusion a été déposé le 24/03/2023 au greffe du tribunal de commerce de PARIS, pour le compte de la société SENSEYE.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 29088989.32 EUR

21/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3783
NOJO : 09201MYG1779993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 01/01/1944
Descriptif : Modification survenue sur la date de début d'activité, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/01/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2172
NOJO : 09301MYG1124664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/11/2022
Publication légale : jss.fr, le 02/01/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Au fonds vendu 40 Avenue des Fruitiers 93200 Saint-Denis Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce Acte en date du 30/11/2022 enregistré au SDE BOBIGNY le 22/12/2022 sous le numéro Dossier 2022 00024444 référence 9304P61 2022 A 06982 Adresse de l'ancien propriétaire: 40 Avenue des Fruitiers 93527 Saint-Denis Cedex

Dénomination : Société MERITOR ELECTRIC VEHICLES GERMANY GmbH
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

16/08/2022 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1409 - rectificatif
Annule l'annonce N°759, numéro de parution 20220146, BODACC A publiée le 2022-07-29
NOJO : 069010001534600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/07/2022
Publication légale : Ouest France, le 21/07/2022
Oppositions : Pour la validité au fonds vendu, et pour la correspondance, à l'adresse du fonds cédé
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 29/06/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 05/07/2022, Dossier 2022 00037210 Référence : 6904P61 2022 A 09021 Adresse de l'ancien propriétaire : 40 Avenue des Fruitiers 93527 SAINT-DENIS CEDEX. Adresse du nouveau propriétaire : Guido Gezellestraat 125 1654 Beersel (huizingen) Belgique. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 913 589 305
Dénomination : SIEMENS LARGE DRIVES
Forme juridique : Société de Droit Etranger

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

29/07/2022 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°759
NOJO : 069010001528369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/07/2022
Publication légale : Ouest France, le 21/07/2022
Oppositions : Pour la validité au fonds vendu, et pour la correspondance, à l'adresse du fonds cédé
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 29/06/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 05/07/2022, Dossier 2022 00037210 Référence : 6904P61 2022 A 09021 Adresse de l'ancien propriétaire : 40 Avenue des Fruitiers 93527 SAINT-DENIS CEDEX. Adresse du nouveau propriétaire : Guido Gezellestraat 125 1654 Beersel (huizingen) Belgique. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 913 589 305
Dénomination : SIEMENS LARGE DRIVES
Forme juridique : Société de Droit Etranger

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10973
NOJO : 9301MYG10645830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4503
NOJO : 9301MYG10618430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°5276
NOJO : 09301MYG1023244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIRKHOFER Doris, Ursula ; Directeur général : FLATH Jörg, Ernesto, Johannes ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT

30/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7055
NOJO : 9301MYG97786400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/02/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2021
NOJO : 009301MYG969511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SIEMENS SAS Société par actions simplifiée Au capital de : 29 088 989,32 EUR Siège social 40 Avenue des Fruitiers 93527 Saint-Denis Cedex N° RCS 562 016 774 RCS Bobigny, est société absorbante KACO NEW ENERGY Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de : 10 000,00 EUR Siège social parc aux Vignes 2 allée des Vendanges 77183 Croissy-Beaubourg N° RCS 524 429 610 RCS Meaux, est société absorbée Actif : 1 003 955,00 EUR Passif : 819 991,00 EUR Actif net apporté : 183 964,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Siemens SAS détenant la totalité des titres de la société Kaco New Energy et sous réserve de continuer à détenir la totalité de ces titres jusqu’à la date de Réalisation de la fusion, l’apport ne donnera pas lieu à augmentation du capital de SIEMENS SAS, cette dernière ne pouvant détenir ses propres actions. Dans ce cadre, aucun rapport d’échange n’a été établi. Montant prévu de la prime de fusion : Sur la base des comptes prévisionnels au 1er avril 2021,a différence entre la valeur de l’actif net apporté, soit 183.964 euros et la valeur comptable des parts sociales de Kaco New Energy dans les livres de SIEMENS SAS, associé unique de Kaco New Energy, soit 140.000 euros, constituera un boni de fusion de 43.964 euros. Date du projet : 18/02/2021 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 22/02/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Bobigny au nom de la société SIEMENS SAS Date de dépôt : 22/02/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Meaux au nom de la société KACO NEW ENERGY

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 29088989.32 EUR

17/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2893
NOJO : 009301MYG959691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETROVIC Nicolas ; Directeur général : FLATH Jörg, Ernesto, Johannes ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT

15/01/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1213
NOJO : 09201MYG1515433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2021
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 13/01/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 150 avenue de la République - Immeuble le Diagonal - 92320 Châtillon Acte en date du 18/12/2020 enregistré au SPFE de Nanterre 3 le 07/01/2021 sous le numéro Dossier 2021 00002697 - Référence 9214P03 2021 A 00132 Adresse de l'ancien propriétaire: 150 Avenue de la République Immeuble Le Diagonal 92320 Châtillon

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 414 988 204
Dénomination : SIEMENS INDUSTRY SOFTWARE SAS

23/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°2646
NOJO : 009301MYG917848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Nom commercial : MY-SIEMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 29088989.32 EUR

29/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1579
NOJO : 9301MYG91202300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1566
NOJO : 9301MYG91197100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2211
NOJO : 009301MYG895312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Siemens Energy SAS Société par actions simplifiée Au capital de : 100,00 EUR Siège social 40 Avenue des Fruitiers 93527 Saint-Denis Cedex N° RCS 878 482 819 RCS Bobigny, est société bénéficiaire SIEMENS SAS Société par actions simplifiée Au capital de : 57 835 306,19 EUR Siège social 40 Avenue des Fruitiers 93527 Saint-Denis Cedex N° RCS 562 016 774 RCS Bobigny, est société apporteuse Actif : 220 537 762,35 EUR Passif : 96 465 034,46 EUR Actif net apporté : 124 072 727,89 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Il sera procédé par Siemens Energy SAS à l’émission de 11.499.990 actions d’une valeur nominale de 10 € chacune, le capital de Siemens Energy SAS sera donc augmenté de 114.990.900 euros. Montant prévu de la prime de apport : 9.072.827,89 EUR Date du projet : 13/12/2019 Date et lieu de dépôt : Le projet de traité d’apport a été déposé le 17/12/2019 pour le compte de la société Siemens Energy SAS auprès du greffe du tribunal de commerce de Bobigny et le projet de traité d’apport a été déposé le 17/12/2019 pour le compte de la société Siemens SAS auprès du greffe du tribunal de commerce de Bobigny

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 57835306.19 EUR

24/10/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1452
NOJO : 930119301458952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION MG P&S France SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 100 EUR Siège social 2 Rue de la Néva 38000 Grenoble N° RCS 854068392 RCS GRENOBLE, est société bénéficiaire.SIEMENS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 57835306,19 EUR Siège social 40 AVE des Fruitiers 93527 ST DENIS CEDEX N° RCS 562016774 RCS BOBIGNY, est société apporteuse.Actif : 40159330,76 euros Passif : 9607330,76 euros Actif net apporté : 30552000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : l'apport partiel d'actifs ne donnerait pas lieu à un échange d'actions et serait rémunéré par une augmentation de capital de la bénéficiaire au profit de l'apporteuse d'un montant de 28.000.000 euros ainsi que par la création d'une prime d'apport.Montant prévu de la prime d'apport : 2552000 euros.Date du projet : 21/10/2019 Date du dépôt : 22/10/2019, lieu du dépôt : GTC de GRENOBLE et de BOBIGNY.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 57835306.19 EUR

24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11854
NOJO : 119301445765189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

21/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°2136
NOJO : 930119301446318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : BICHARA Peter Jean modification le 22 Mars 2018 ; Président : PETROVIC Nicolas en fonction le 22 Mars 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 18 Avril 2019

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12937
NOJO : 119301424698246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1798
NOJO : 930119301415448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 22 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 22 Septembre 2015 ; Directeur général : BICHARA Peter Jean modification le 22 Mars 2018 ; Président : PETROVIC Nicolas en fonction le 22 Mars 2018

16/03/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1100
NOJO : 780317803414799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2017
Publication légale : Les Petites Affiches de la Seine et Oise, le 13/03/2018
Oppositions : Au fonds vendu 617 rue Fourny 78530 Buc pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP du 26/10/2017 enregistré au SIE VERSAILLES SUD le 27/11/2017 bordereau 2017/1117 case 8 ext 8863, et avena, t SSP du 22/01/2018 enregistré au SIE VERSAILLES SUD le 02/03/2018 bord 2018/190 case24, délai d'oppositions de 10 jours à compter de la paurtion au bodacc, adresse du vendeur 40 avenue des fruitiers 93527 st denis cedex, adresse de l'acquéreur 1 rue du vieux moulin 67400 illfirch graffenstaden,.

Numéro d'identification : RCS Versailles 327 095 642
Dénomination : FLENDER GRAFFENSTADEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 11437500.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

11/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9092
NOJO : 119301384959991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10845
NOJO : 119301367429735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

26/08/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1166
NOJO : BXA15230001785Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2015
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 18/08/2015
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Au fonds 40 Rue DES FRUITIERS 93527 ST DENIS CEDEX

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 324 905 165
Dénomination : Primetals Technologies France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 5000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

13/08/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°970
NOJO : BXA15218001368K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2015
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 06/08/2015
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Au fonds vendu 40 Avenue DES FRUITIERS 93527 ST DENIS CEDEX

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

09/07/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1131
NOJO : BXA15183000897N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2015
Publication légale : La Loi, le 01/07/2015
Oppositions : SIEMENS SAS 40 avenue des Fruitiers Mme Bettina ISABEY 93527 SAINT DENIS CEDEX pour la validité et pour la correspondance SIEMENS SAS 40 avenue DES FRUITIERS Mme Bettina ISABEY 93527 ST DENIS CEDEX

Numéro d'identification : RCS Meaux 811 097 245
Dénomination : Vanderbilt International (SWE) AB
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 6500.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

11/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7778
NOJO : 119301344071553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

11/01/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1276
NOJO : BXA15005001646D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2014
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 02/01/2015
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 57835306.19 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 394 450 167
Dénomination : ROLLS-ROYCE INTERNATIONAL LIMITED

28/11/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1477
NOJO : BXA143250017709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2014
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 19/11/2014
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Nanterre 803 619 972
Dénomination : SIEMENS Postal Parcel & Airport Logistics
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 10000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

09/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°2949
NOJO : BXB14275003103M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1014
NOJO : BXB140970008463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 01/01/1944
Descriptif : Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS Transmission & Distribution Forme juridique SASU Siège social 1 rue de la Néva 38000 Grenoble Rcs Grenoble 414 281 345. Date d'effet le 26/03/2014.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11176
NOJO : 119301317452069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°3329
NOJO : BXB140570010369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 57835306.19 EUR

25/02/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1420
NOJO : BXA14049001383Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SIEMENS Transmission & Distribution Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 4000000 EUR Siège social 1 R de la Néva 38000 GRENOBLE N° RCS 414281345 RCS GRENOBLE, est société absorbée. SIEMENS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 32396142,65 EUR Siège social 9 BLD FINOT 93200 ST DENIS N° RCS 562016774 RCS BOBIGNY, est société absorbante. Actif : 332103656 euros Passif : 368778101 euros Actif net apporté : -36674445 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante: SIEMENS SAS, associé unique de SIEMENS Transmission & Distribution, ne pouvant détenir ses propres actions, abandonne ses droits à augmentation de capital, de telle sorte qu'il n'y aura ni augmentation de capital, ni création d'actions. Montant prévu de la prime de fusion : -170171719 Euros. Date du projet : 17/02/2014 Date du dépôt : 17/02/2014, lieu du dépôt : Greffes du tribunal de commerce de Bobigny et Grenoble.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 32396142.65 EUR

27/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°921
NOJO : BXA13326001727B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Siemens VAI Metals Technologies SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 5000000 EUR Siège social 41 RTE de Feurs 42600 SAVIGNEUX N° RCS 324905165 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbée. SIEMENS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 32396142,65 EUR Siège social 9 BLD FINOT 93200 ST DENIS N° RCS 562016774 RCS BOBIGNY, est société absorbante. Actif : 101535679 euros Passif : 100435815 euros Actif net apporté : 1081864 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Siemens SAS, associé unique de Siemens VAI Metals Technologies SAS, ne pouvant détenir ses propres actions, abandonne ses droits à augmentation de capital, de telle sorte qu'il n'y aura ni augmentation de capital, ni création d'actions. Il n'y a aucun rapport d'échange. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Saint Etienne le 21/11/2013 Montant prévu de la prime de fusion : -63153136 Euros. Date du projet : 19/11/2013 Date du dépôt : 20/11/2013, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de commerce de Bobigny.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 32396142.65 EUR

19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15436
NOJO : BXC13070011507O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13217
NOJO : BXC12109000969P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/05/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°851
NOJO : BXA11119002130A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2010
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 22/04/2011
Oppositions : SIEMENS SAS 9 bld Finot 93200 ST DENIS pour la validité et pour la correspondance SIEMENS SAS 9 boulevard FINOT 93200 ST DENIS
Descriptif : Fonds acquis par achat.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 524 920 543
Dénomination : SIEMENS IT SOLUTIONS AND SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 3000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13207
NOJO : BXC11109011333M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

28/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2145
NOJO : BXB11053001159E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 31 Mars 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 31 Mars 2009 Directeur général : BICHARA Peter Jean en fonction le 23 Décembre 2010 Président : DE MAISTRE Christophe, Marie, Philippe en fonction le 21 Février 2011

31/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1860
NOJO : BXB10358002416U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 31 Mars 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 31 Mars 2009 Président : BELIL Francisco en fonction le 08 Octobre 2010 Directeur général : BICHARA Peter Jean en fonction le 23 Décembre 2010

19/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°2086
NOJO : BXB10285001801P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : O'ROURKE Kathleen en fonction le 07 Avril 2008 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 31 Mars 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 31 Mars 2009 Président : BELIL Francisco en fonction le 08 Octobre 2010

12/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°2212
NOJO : BXB101240014744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 01/01/1944
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS Forme juridique Société par actions simplifiée Siège social 150 avenue de la République - 92320 CHATILLON Rcs NANTERRE 384 557 468.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 32396142.65 EUR

19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9236
NOJO : BXC10098008320W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11761
NOJO : BXC081050123859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 boulevard Finot
93200 Saint-Denis

08/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1972
NOJO : BXB080920025267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARLI Philippe en fonction le 06 Novembre 2002.
Directeur général : O'ROURKE Kathleen en fonction le 07 Avril 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 31 Mars 2009.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 31 Mars 2009.

19/11/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°731
NOJO : BXA083180016384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 04/08/2008
Date de commencement d'activité : 18/07/2008
Date d'effet : 31 octobre 2008
Publication légale : Le pays Briard, le 24/10/2008
Oppositions : adresse de l'acquereur : 6 avenue gutenberg 77600 Bussy st Georges

Numéro d'identification : RCS Meaux 484 145 545
Dénomination : SIEMENS ELECTRONICS ASSEMBLY SYSTEMS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BOUCHAUD Thierry.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : Jean-Claude ANDRE et AUTRES.

Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : La vente la commercialisation et les services concernant les solutions et systèmes d'inspection et de surveillance pour l'industrie de fabrication electronique assurer l'installation le conseil l'ingénierie le soutien d'administration de projet la formation pour la procédure S.M.T & le matériel comprenant tout logiciel approprié nécessaires pour l'équipement et la procédure d'optimisation pour toute l'industrie electronique.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 2.871.079,00 EUR

Adresse :
6 avenue Gutenberg
Parc Gustave Eiffel
77600 Bussy Saint Georges

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Meaux 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS

24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9113
NOJO : BXC081080011634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 boulevard Finot
93200 Saint-Denis

03/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°3065
NOJO : BXB081120028661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 016 774
Dénomination : SIEMENS SAS
Nom commercial : MY-SIEMENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : THILL Jean Paul en fonction le 07 Novembre 2001.
Président : CARLI Philippe en fonction le 06 Novembre 2002.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 02 Mai 2007.
Directeur général : O'ROURKE Kathleen en fonction le 07 Avril 2008.

Historique de l'unité légale :

01/03/2023 : code NIC

Code NIC : 02015

01/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

30/09/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements de communication (NAFRev2 : 26.30Z)

01/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels (NAFRev2 : 33.20D)

01/08/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2017 : activité principale

Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)

01/10/2014 : code NIC

Code NIC : 01660

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels (NAFRev2 : 33.20D)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériels électriques n.c.a. (NAFRev1 : 31.6D)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques (NAFRev1 : 51.8J)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique et électronique (NAF1993 : 51.6J)

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : SIEMENS S.A.S

Représentants légaux :

27/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Personne Physique

Nom : HERMANN (BIRKHOFER) Doris, Ursula
Né le 25/11/1973 à Schwandorf (ALLEMAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
54 Rue des Binelles
92310 Sèvres
FRANCE

27/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Personne Physique

Nom : FLATH Jörg, Ernesto, Johannes
Né le 20/09/1970 à Nürnberg (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Directeur général

Adresse :
7-9 Boulevard Paul Emile Victor
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

27/03/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

26/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Personne Physique

Nom : HERMANN (BIRKHOFER) Doris, Ursula
Né le 25/11/1973 à Schwandorf (ALLEMAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
54 Rue des Binelles
92310 Sèvres
FRANCE

26/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Personne Physique

Nom : FLATH Jörg, Ernesto, Johannes
Né le 20/09/1970 à Nürnberg (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Directeur général

Adresse :
7-9 Boulevard Paul Emile Victor
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

26/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
-Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Personne Physique

Nom : DE MAISTRE Christophe, Marie, Philippe
Né le 27/09/1966 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 Rue Guilloteaux Vattel
78150 Le Chesnay
FRANCE

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Personne Physique

Nom : BICHARA Peter Jean
Né le 06/04/1966 à BERLIN (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Directeur général

Adresse :
50 Allée DU BUTARD
92420 Vaucresson
FRANCE

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

24/03/2023 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Dépôt : N°11962 déposé le 27/03/2023
Etat : Déposé
Décision : entre SIEMENS SAS (562 016 77) ABSORBANTE et SENSEYE SAS (878 885 300) ABSORBEE

27/02/2023 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Dépôt : N°10152 déposé le 17/03/2023
Etat : Déposé

16/02/2023 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Dépôt : N°10152 déposé le 17/03/2023
Etat : Déposé

16/02/2023 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Dépôt : N°10152 déposé le 17/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

17/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°30212 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

10/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°30212 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

30/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12321 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

18/02/2021 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5716 déposé le 22/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

15/12/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1378 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

25/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°19808 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

25/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°19808 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/03/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°19808 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé

28/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10859 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

27/02/2020 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14569 déposé le 23/03/2020
Etat : Déposé

28/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8983 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actifs

13/12/2019 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°61462 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé

21/10/2019 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°52580 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE APPORTEUSE : Siemens SAS - RCS BOBIGNY 562 016 774SOCIETE BENEFICIAIRE : MG P&S France SAS - GRENOBLE 854 068 392

29/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°20659 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

29/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°20659 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

29/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°20659 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

05/06/2018 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°36237 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé

16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°21767 déposé le 12/04/2018
Etat : Déposé

16/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°36235 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

11/01/2018 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2043 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé

18/12/2017 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14818 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/12/2017 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14818 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

22/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°17440 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/01/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1158 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé

06/01/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1158 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé

28/12/2016 : Avenant à décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1158 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé

28/12/2016 : Traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1158 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

28/12/2016 : Avenant à décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1158 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé

28/12/2016 : Traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1158 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

22/11/2016 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°28142 déposé le 22/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Société apporteuse : Siemens SAS (RCS BOBIGNY 562 016 774)Société bénéficiaire : Siemens Wind Power SAS (RCS BOBIGNY 823 619 804)

22/11/2016 : Projet d'apport partiel d'actif

08/07/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°18083 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé

08/07/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°18083 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé

01/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°18083 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

01/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°18083 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

19/06/2015 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14025 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : société apporteuse SIEMENS SAS société bénéficiaire SIEMENS HEALTHCARE SAS

19/06/2015 : Rapport du commissaire à la scission

28/05/2015 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°11720 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Société apporteuse : SIEMENS SAS (RCS BOBIGNY 562 016 774)Société bénéficiaire : SIEMENS HEALTHCARE SAS (RCS BOBIGNY 810 794 800)

28/05/2015 : Projet d'apport partiel d'actif

30/09/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°20945 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

30/09/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°20945 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé

30/09/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°20945 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

30/09/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°20945 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé

31/03/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8076 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé

31/03/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8076 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé

26/03/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8076 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

26/03/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8076 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

26/03/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8076 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé

26/03/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8076 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

26/03/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8076 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

26/03/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8076 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé

17/02/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3837 déposé le 17/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption entre la société SIEMENS SAS RCS BOBIGNY 562 016 774 (société absorbante) et la société SIEMENS Transmission & Distribution RCS GRENOBLE 414 281 345 (société absorbée).

17/02/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4621 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/02/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4621 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé

17/02/2014 : Projet de traité de fusion

17/02/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4621 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/02/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4621 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé

06/02/2014 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3139 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : de titres de la société SIEMENS TRANSMISSION ET DISTRIBUTION consenti par la ste SIEMENS FRANCE HOLDING à la société SIEMENS SAS

06/02/2014 : Rapport du commissaire aux apports

03/12/2013 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°25103 déposé le 05/12/2013
Etat : Déposé
Décision : SUR REQUETE N°2013O5295 SOCIETE A.R.I.C.E. 64 rue du Rocher - 75008 PARIS et Monsieur BALUTEAUD 100 rue de Courcelles - 75849 PARIS CEDEX 17

03/12/2013 : Ordonnance

19/11/2013 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°23896 déposé le 20/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Société absorbante : Siemens S.A.S (RCS BOBIGNY 562 016 774)Société absorbée : Siemens VAI Metals Technologies S.A.S (RCS SAINT-ETIENNE 324 905 165)

19/11/2013 : Projet de traité de fusion

03/03/2012 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7759 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat

03/03/2012 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7759 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/03/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7759 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé

03/03/2012 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7759 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat

03/03/2012 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7759 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/03/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7759 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé

09/02/2011 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3640 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

09/02/2011 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3640 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/11/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°23583 déposé le 23/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

19/11/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°23583 déposé le 23/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°18288 déposé le 08/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°18288 déposé le 08/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/08/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°16492 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé

06/08/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°16492 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé

30/07/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°16491 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/07/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°16491 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13912 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE WALLACE & TIERNAN SARL

02/07/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13912 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé

02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13912 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE WALLACE & TIERNAN SARL

02/07/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13912 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé

28/06/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12025 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ABSORBANTE: SIEMENS SAS SOCIETE ABSORBEE: SIEMENS PRODUCTION AUTOMATISATION SAS

28/06/2010 : Projet de traité de fusion

28/05/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9882 déposé le 01/06/2010
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ABSORBANTE: SIEMENS SAS SOCIETE ABSORBEE: WALLACE & TIERNAN

28/05/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9882 déposé le 01/06/2010
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ABSORBANTE: SIEMENS SAS SOCIETE ABSORBEE: WALLACE & TIERNAN

20/04/2010 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de régularité et de conformité

20/04/2010 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de régularité et de conformité

10/04/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé

10/04/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé

01/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Procès-verbal de la société SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS (société absorbée) approuvant le projet de traité de fusion et son avenant

01/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Procès-verbal de la société SIEMENS SAS (société absorbante) approuvant le projet de traité de fusio et son avenant

01/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

22/03/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5791 déposé le 24/03/2010
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ABSORBEE: SIEMENS TRANSPORTATION SAS. SOCIETE ABSORBANTE: SIEMENS SAS

22/03/2010 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8068 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Avenant n°1 au traité de fusion entre SIEMENS SAS et SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS

22/03/2010 : Rapport du commissaire aux apports

22/03/2010 : Acte

15/02/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3555 déposé le 19/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Societe absorbante SIEMENS SAS et Société absorbée SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS.

15/02/2010 : Traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8067 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : entre SIEMENS SAS (société absorbante) et SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS (société absorbée)

15/02/2010 : Projet de traité de fusion

15/02/2010 : Traité de fusion

15/07/2009 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13137 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : SUR REQUETE N°2009O4913 DU 2/7/2009 NOMINATION DE DEUX COMMISSAIRES AUX APPORTSMONSIEUR POTDEVIN 7 RUE GALILEE - 75116 PARISMONSIEUR AUTEF 53 RUE BOISSIERE - 75116 PARIS

15/07/2009 : Ordonnance

27/02/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6529 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/02/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6529 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé

27/02/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6529 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/02/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6529 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé

27/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7181 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

27/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7181 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

14/03/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7181 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
Décision : SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL

14/03/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7181 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
Décision : SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL

20/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1699 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé
Décision : APPLICATION DES REGLES INTERNES ET MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE, MODALITES DE PUBLICATION DE SUIVI DE L'APPLICATION DES REGLES ET MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE.

20/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1699 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé

20/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

20/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1699 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé

30/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8278 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

30/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8278 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

04/06/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé

04/06/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé

01/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES TROIS PROJETS DE FUSION PREVOYANT L' ABSORPTION DES SOCIETES LANDIS & STAEFA (FRANCE), CERBERUS ET SIEMENS FIRE & SECURITY PRODUCTS PAR LA SOCIETE SIEMENS SAS

01/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/06/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé

01/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/06/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé

17/05/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR L' AUGMENTATION DE CAPITAL

17/05/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9457 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR L' AUGMENTATION DE CAPITAL

30/04/2004 : Attestation bancaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7353 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/04/2004 : Attestation bancaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7353 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/04/2004 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7031 déposé le 03/05/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS

13/04/2004 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7031 déposé le 03/05/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS

06/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5717 déposé le 07/04/2004
Etat : Déposé
Décision : LA REDUCTION DE CAPITAL PRENDRA EFFET A L'ISSUE DU DELAI LEGAL D'OPPOSITION DES CREANCIERS OU EN CAS D'OPPOSITION APRES REGLEMENT DE CELLE-CI PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE.

06/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7353 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

06/04/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7353 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé

06/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7353 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

06/04/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7353 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé

31/03/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5823 déposé le 07/04/2004
Etat : Déposé
Décision : FUSION PAR ABSORPTION DES SOCIETE CERBERUS SAS LANDIS & STAEFA SAS SIEMENS FIRE & SECURITY PRODUCTS SAS PAR LA SOCIETE SIEMENS SAS

31/03/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7031 déposé le 03/05/2004
Etat : Déposé
Décision : FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES CERBERUS SAS, LANDIS & STAEFA SAS, SIEMENS FIRE & SECURITY PRODUCTS SAS PAR LA SAS SIEMENS

31/03/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

26/03/2004 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5110 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA STE SIEMENS SAS STE ABSORBANTE ET LA STE SIEMENS FIRE & SECURITY PRODUCTS RCS CRETEIL B309753580 STE ABSORBEE

26/03/2004 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5111 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA STE SIEMENS SAS STE ABOSRBANTE ET LA STE LANDIS & STAEFA ( FRANCE) RCS NANTERRE B 351559018 STE ABSORBEE

26/03/2004 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5112 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA STE SIEMENS SAS STE ABSORBANTE ET LA STE CERBERUS RCS VERSAILLES B 786491506 STE ABSORBE

26/03/2004 : Projet de traité de fusion

22/03/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7353 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REDUCTION DE CAPITAL

22/03/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7353 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION

22/03/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7353 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REDUCTION DE CAPITAL

22/03/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

12/01/2004 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°469 déposé le 12/01/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR REQUETE N°2004O00001 en date du 6 janvier 2004 Monsieur Francois CARREGAFaubourg de l'Arche92037 PARIS LA DEFENSE CEDEX&Monsieur Jacques POTDEVIN7 rue Galilée75116 PARIS

12/01/2004 : Ordonnance

19/09/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13803 déposé le 03/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

19/09/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13803 déposé le 03/10/2003
Etat : Déposé

19/09/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13803 déposé le 03/10/2003
Etat : Déposé

19/09/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13803 déposé le 03/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

19/09/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13803 déposé le 03/10/2003
Etat : Déposé

19/09/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13803 déposé le 03/10/2003
Etat : Déposé

28/03/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9794 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

28/03/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9794 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

28/03/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9794 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé

28/03/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9794 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

28/03/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9794 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé

15/10/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°16455 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

15/10/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°16455 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/03/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8088 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 01/03/2002

28/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8088 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé

28/03/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8088 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 01/03/2002

28/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8088 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé

30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°15473 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°15473 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

05/03/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4672 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/03/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4672 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12863 déposé le 18/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

05/10/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12863 déposé le 18/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12863 déposé le 18/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

05/10/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12863 déposé le 18/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4670 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION

29/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4670 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION

01/08/2000 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9818 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR MOORE FRANCE A SIEMENS SAS DANS LE CADRE DE SA FUSION ABSORPTION

01/08/2000 : Rapport du commissaire aux apports

13/07/2000 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8809 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : ENTRE SIEMENS SAS D UNE PART ET MOORE FRANCE D AUTRE PART

13/07/2000 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8809 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : ENTRE SIEMENS SAS D UNE PART ET MOORE FRANCE D AUTRE PART

28/10/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13193 déposé le 04/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/10/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13193 déposé le 04/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12197 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13193 déposé le 04/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE SIEMENS SAS A INFINEON TE CHNOLOGIES FRANCE SAS

30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12197 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

26/08/1999 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10320 déposé le 27/08/1999
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIF SIEMENS INFINEON

26/08/1999 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10320 déposé le 27/08/1999
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIF SIEMENS INFINEON

04/06/1999 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9860 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA SCISSION

04/06/1999 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9860 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA SCISSION

26/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13490 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS

26/03/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13490 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13490 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS

26/03/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°13490 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/11/1996 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14002 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : LA SA DEVIENT SAS.

15/11/1996 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14002 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/11/1996 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14002 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : LA SA DEVIENT SAS.

15/11/1996 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14002 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/11/1996 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12441 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPL IFIEE

06/11/1996 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12441 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPL IFIEE

29/03/1996 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5144 déposé le 26/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/03/1996 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5144 déposé le 26/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

11/10/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12515 déposé le 16/11/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PDT.

11/10/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12515 déposé le 16/11/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PDT.

10/10/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°11885 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/10/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°11885 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/09/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°11885 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION-ABSORPTION.

29/09/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°11885 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION-ABSORPTION.

19/09/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10285 déposé le 21/09/1995
Etat : Déposé
Décision : APPORT DE LA SOCIETE: SIEMENS PACESETTER.

19/09/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10285 déposé le 21/09/1995
Etat : Déposé
Décision : APPORT DE LA SOCIETE: SIEMENS PACESETTER.

18/09/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°11885 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

18/09/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°11885 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

17/08/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9364 déposé le 24/08/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE : SIEMENS SA (ABSORBANTE) ET STE SIEM ENS PACESETTER SA (ABSORBEE)

17/08/1995 : Acte modificatif

29/06/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9741 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION.

29/06/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9741 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION.

19/06/1995 : Lettre de nomination

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8086 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/06/1995 : Lettre de nomination

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8086 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/03/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6967 déposé le 22/06/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

30/03/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6967 déposé le 22/06/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

07/09/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/09/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/07/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL

07/07/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/07/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL

07/07/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION.

25/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION.

25/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10245 déposé le 16/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/05/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6167 déposé le 02/06/1993
Etat : Déposé
Décision : APPORT A LA SOCIETE SIEMENS PRODUCTION AUTOMATISATION.

24/05/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6167 déposé le 02/06/1993
Etat : Déposé
Décision : APPORT A LA SOCIETE SIEMENS PRODUCTION AUTOMATISATION.

31/03/1993 : Lettre de nomination

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5074 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/03/1993 : Lettre de nomination

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5074 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/02/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2807 déposé le 02/03/1993
Etat : Déposé
Décision : ET A LA SCISSION.

23/02/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2807 déposé le 02/03/1993
Etat : Déposé
Décision : ET A LA SCISSION.

05/11/1992 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12844 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/11/1992 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°12844 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/06/1992 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8991 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DG.

18/06/1992 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8991 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DG.

18/02/1992 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5858 déposé le 14/05/1992
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT ET DEMISSION D'ADM.

18/02/1992 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5858 déposé le 14/05/1992
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT ET DEMISSION D'ADM.

30/09/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14028 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PAR FUSION.

30/09/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14028 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : LA SARL TELEDIS ABSORBEE.

30/09/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14028 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14028 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PAR FUSION.

30/09/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14028 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : LA SARL TELEDIS ABSORBEE.

30/09/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°14028 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/09/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°11012 déposé le 20/09/1991
Etat : Déposé
Décision : APPORT PAR FUSION -ABSORPTION DE LA SOCIETE TELEDIS SARL A LA SOCIETE SIEMENS SA.

20/09/1991 : Acte modificatif

29/08/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10329 déposé le 29/08/1991
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE SIEMENS S.A ET LA SOCIETE TELEDIS SARL.

29/08/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10329 déposé le 29/08/1991
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE SIEMENS S.A ET LA SOCIETE TELEDIS SARL.

19/03/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3133 déposé le 06/03/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX APPORTS ET A LA SCISSION APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE SA A LA SOCIETE IN2.

19/03/1991 : Acte modificatif

22/02/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2427 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/02/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2427 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/08/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9720 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/08/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°9720 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/03/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6867 déposé le 19/06/1990
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'UN ADMINISTRATEUR

30/03/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6867 déposé le 19/06/1990
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'UN ADMINISTRATEUR

02/02/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°125 déposé le 07/01/1991
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

02/02/1990 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°125 déposé le 07/01/1991
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

30/03/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7740 déposé le 26/05/1989
Etat : Déposé
Décision : MODICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

30/03/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7740 déposé le 26/05/1989
Etat : Déposé
Décision : MODICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

08/02/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7740 déposé le 26/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/02/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7740 déposé le 26/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10515 déposé le 16/11/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

30/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10515 déposé le 16/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10515 déposé le 16/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10515 déposé le 16/11/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

30/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10515 déposé le 16/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10515 déposé le 16/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8476 déposé le 06/09/1988
Etat : Déposé
Décision : APPORT FUSION EFFECTUE PAR SIEMENS DATA SA

01/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°8476 déposé le 06/09/1988
Etat : Déposé
Décision : APPORT FUSION EFFECTUE PAR SIEMENS DATA SA

30/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7321 déposé le 29/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10515 déposé le 16/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°7321 déposé le 29/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10515 déposé le 16/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

Etablissements :

27/03/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Tour Cb21
16 Place de l'Iris
92400 Courbevoie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1944
Activité : l'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque, pour tous pays, concernant toutes les branches industrielle, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion....) des systèmes de contrôle - commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages, ainsi que tout matériel de recherche et de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc, pour tout client public ou privé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/03/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
855 Avenue Salengro
92370 Chaville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2010
Activité : Vente distribution d'appareils et de matériel de dosage , y compris d'appareils de mesure, de controle et d'ajustement des corps solides, liquides et gazeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/03/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13-15 Rue Jeanne Braconnier
Meudon la Forêt
92360 Meudon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2020
Activité : Etude, fabrication, montage, installation, représentation, vente et location, importation, exportation, entretien, prestations services et façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles notamment métallurgie, mécanique, électrotechnique, électronique, électricité nucléaire, tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et distribution électrique des systèmes de sécurité de contrôle, commande des secteurs du bâtiment et location
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/03/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
82-84-86-88-90 Rue Pierre Semard
35-37-39 Rue Etienne Deforges
107-109-111-113-115 Av de la République
92320 Châtillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2021
Activité : l'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque, pour tous pays, concernant toutes les branches industrielle, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion....) des systèmes de contrôle - commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages, ainsi que tout matériel de recherche et de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc, pour tout client public ou privé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1956B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 rue Eugénie Brazier
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion..) Systèmes de contrôle commandé des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ANDIS & STAEFA (FRANCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1956B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 chemin de Sandlach
67500 Haguenau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2010
Activité : Production, vente, fourniture de prestations de services notamment d'appareils de mesure d'automatisation d'éléments entrant dans les systèmes electroniques ou informatiques, électriques et électromécaniques, de même que l'étude et l'élaboration de ces systèmes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1956B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
4 rue de Lisbonne
67170 Bernolsheim
FRANCE
Nom commercial : MY - SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2022
Activité : L'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque, pour tous pays, concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion), des systèmes de contrôle, commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages, ainsi que tout matériel de recherche et de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc, pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
40 Avenue des Fruitiers
93527 Saint-Denis Cedex
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1944
Activité : L'étude , la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque, pour tous pays, concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...), des systèmes de contrôle- commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages, ainsi que tout matériel de recherche et de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc, pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
203-213 Avenue Paul-Vaillant Couturier
93000 Bobigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2020
Activité : Étude, fabrication, montage, installation, représentation, vente et location, importation, exportation, entretien prestations services et façonnage de tout matériel équipement accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles notamment métallurgie, mécanique, électrotechnique, électronique, électricité nucléaire tous produits ou systèmes relatifs a la transmission et distribution électriques des systèmes de sécurité de contrôle commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages, ainsi que tout matériel de recherche et de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc, pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1973B00275
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
3 avenue Augustin-Louis Cauchy
44300 Nantes
France
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1970
Activité : commission, importation, exportation de toutes mar chandises pour tous pays, fabrication, installa- tion et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, ap- pareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité (feu intrusion....) systèmes de contrôle- commande des secteurs du batiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/01/2021 : Etablissement ouvert

12/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Siège

Adresse :
40 Avenue des Fruitiers
93527 Saint-Denis CEDEX
FRANCE

12/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Type : Etablissement principal

Adresse :
40 Avenue des Fruitiers
93527 Saint-Denis CEDEX
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1944
Activité : L'étude , la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque, pour tous pays, concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...), des systèmes de contrôle- commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages, ainsi que tout matériel de recherche et de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc, pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00414
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
10 D rue DE FRANCHE COMTE
25480 Ecole-Valentin
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Etude, fabrication, montage, installation, représentation, vente, location, importation, exportation, entretien, prestations de service, façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2004B00813
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2474 route Nationale 7
06270 Villeneuve-Loubet
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tout pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) Systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR FUSION - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2004B00439
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue de Navarre
ZAC Porte d'Espagne
14123 Cormelles-le-Royal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique appareillage scientifique ou industriel , systemes de sécurité (feu, intrusion...), systèmes de contrôle-commande des secteurs de bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ANDIS ET STAEFA (FRANCE) S
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 rue André Blondel
Zis
72100 Le Mans
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique Appareillagte scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion) systèmes de contrôle commandé des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2004B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue de l'Abbe Pierre
Equeurdreville Hainneville
50120 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location en entretien de tout matériel concernant l électronique l informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) Systèmes de contrôle commandé des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ERBERU
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2015B00359
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
14 Boulevard de Valmy
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : L'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...), des systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usqges, ainsi que tous matériel de recherche et de développement, pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc, pour tout client public ou privé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1969B00303
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Rue du Général de Croutte-Parc Avenue II Parc de Basso Cambo
31100 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays ; fabrication installation location et entretien de tout materiel concernant l'électronique, l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) ; systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1969B00303
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
5 Rue Paul Mesple
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité (feu intursion...), systèmes de contrôle, commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1969B00303
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
478 Rue de la Découverte
Miniparc 2
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : L'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion ...) des systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transports ferroviaire, pour tous usages ainsi que tous matériels de recherche de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical etc ...pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1969B00303
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
12 Rue de Caulet
Batiment A-Aéroparc Saint-Martin Zone d'Activités Commerciales Saint Martin du Touch
31300 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : L'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion ...) des systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transports ferroviaire, pour tous usages ainsi que tous matériels de recherche de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical etc ...pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1963B00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue Jules Verne ZA L Orée du Golf
59790 Ronchin
France
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/10/1963
Activité : Commission importation exportation de toutes mar- chandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) systèmes de contrôle, commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1963B00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Immeuble Paraboles IV
15 avenue André Diligent
59100 Roubaix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : La conception, l'étude, la réalisation et la commercialisation de systemes de transport automatiques urbains et d'automatisme et systemes d'aide à la conduite pour métros et autres matériels roulant en site propre matériels électriques, achat et vente de tous matériels électriques et électroniques électromécaniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00538
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Parc du Métrotech
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2005
Activité : L'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...) des systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages ainsi que tous matériels de recherche de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc... pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1956B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
5 rue de Lisbonne
67300 Schiltigheim
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : L'étude, la fabrication, le montage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1956B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 rue Eugénie Brazier
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion..) Systèmes de contrôle commandé des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ANDIS & STAEFA (FRANCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/07/2015 : Etablissement ouvert

22/05/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B02383
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Rue FOURNY
ZONE INDUSTRIELLE
78530 Buc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Iportation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout materiel concernant l'electronique, l'informatique, la mecanique, appareillage scientifique ou industriel, systemes de securite (feu, intrusion) systemes de controle-commande des secteurs du batiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B02383
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
13 Avenue Morane Saulnier
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : L'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...) des systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages ainsi que tous matériels de recherche de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical etc...pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1961B00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
743 Allée des Parcs
69800 Saint-Priest
France
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/02/1961
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous les pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industrielle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1961B00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
33 Rue du Docteur Georges Levy
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'information, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, système de sécurité (feu, intrusion) systèmes de contrôle, commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Divers
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1961B00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9/11 Chemin des Petites Brosses
69300 Caluire-et-Cuire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'information, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, système de sécurité (feu, intrusion) systèmes de contrôle, commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Apport fusion
pport fusion la société CERBERUS - 786 491 506 RCS VERSAILLE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1961B00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
7 Chemin des Hirondelles
69570 Dardilly
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : L'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...) des systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages ainsi que tous matériels de recherche de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc... pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1961B00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
84 Quai Charles de Gaulle
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : L'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...) des systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages ainsi que tous matériels de recherche de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc... pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2015B00161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
315 Rue de Seve
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : L'étude la fabrication le montage l'installation la représentation la vente et la location l'importation l'exportation l'entretien les prestations les services et le façonnage de tout matériel équipement accessoire ou fourniture quelconque pour tous pays concernant toutes les branches industrielles notamment de la métallurgie de la mécanique de l'électrotechnique de l'électronique de l'électricité du nucléaire de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique des systèmes de sécurité (feu, intrusion...) des systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques des systèmes de transport ferroviaire pour tous usages ainsi que tous matériels de recherche de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, etc...pour tout client public ou privé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
12 Avenue LEON HARMEL
92160 Antony
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : COMMISSION, IMPORTATION, EXPORTATION DE TOUTES MARCHANDISES POUR TOUS PAYS, FABRICATION, INSTALLATION, LOCATION ET ENTRETIEN DE TOUT MATERIEL CONCERNANT L'ELECTRONIQUE, L'INFORMATIQUE, LA MECANIQUE, APPAREILLAGE SCIENTIFIQUE OU INDUSTRIEL, SYSTEMES DE SECURITE (FEU, INTRUSION...), SYSTEMES DE CONTROLE-COMMANDE DES SECTEURS DU BATIMENT ET DES PROCESSUS THERMIQUES.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
150 Avenue De la république
92320 Châtillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Les études, les recherches, le développement,l'ingénierie, la réalisation, la commercialisation, la distribution de systèmes de transport ferroviaire urbain entièrement automatisés. Les études, les recherches, le développment, l'ingénierie, la réalisation de sous-systèmes d'aide à la conduite à transmission continue incorporés dans le systèmes de transport ferroviaire pour les applications urbaines ou non urbaines et leur commercialisation et leur distribution la réparation l'entretien la location l'exploitation, l'installation desdits systèmes de transports ferroviaires et plus généralement faire toutes opérations financières commerciales industrielles mobilières ou immobilières pouvant se rapporter directement ou indirectement ou être utile à l'objet social susceptible d'en favoriser la réalisation activités de systèmes de guidage optique pour bus et trolleys
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - IEMENS TRANSPORTATION SYSTEM
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B04144
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
855 Avenue Salengro
92370 Chaville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2010
Activité : Vente distribution d'appareils et de matériel de dosage , y compris d'appareils de mesure, de controle et d'ajustement des corps solides, liquides et gazeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2005B00263
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 Avenue René Monory
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : L'étude, la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque, pour tous pays, concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...) des systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages, ainsi que tout matériel de recherche et de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical etc...pour tout client public ou privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2005B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 Route de Bergues
59412 Coudekerque-Branche
France
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité, (feu intrusion ... ), Systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2004B00323
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue du Baron Lacrosse
ZAC de Kergaradec
29850 Gouesnou
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation Locaton et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) Systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1973B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
47 avenue du Général Leclerc
76120 Le Grand Quevilly
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Commission, importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité (feu intrusion...), Systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2004B01634
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
69 avenue Louis Blériot
Castelnau 2000
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion ...) Systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - ERBERU
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00303
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Rue Saint Eloi
ZAC de l'Echangeur
73100 Grésy-sur-Aix
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité (feu intrusion...), systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2006B00652
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
4 Rue de la Clairière
35770 Vern-sur-Seiche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : commission, importation, exportation de toutes mar chandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l''électronique l'informatique la mecanique appareillage scientifique ou industriel systemes de sécurité (feu intrusion) systhèmes de controle-commande dès secteurs du batiment et dès processus thermiques (début : 01.04.2006)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2006B00652
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 Rue Michel Gérard
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité (feu, intrusion..) systèmes de controle-commande de secteurs du bâtiment et des processus thermique, systèmes de transport ferroviaire. Activité la plus importante : installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - IEMENS TRANSPORTATION SYSTEM
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
22 boulevard Winston Churchill
21000 Dijon
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2004B00722
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
100 avenue Denis Papin
45800 Saint-Jean-de-Braye
France
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité (feu Instrusion...), Systèmes de contrôle - commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion- (montant global - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 rue de la Maison Rouge
77185 Lognes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion) systèmes de controle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 avenue de Gutenberg
77600 Bussy-Saint-Georges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion) systèmes de controle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue de la Carrière
10120 Saint-André-les-Vergers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : Commission, importation, exportation, de toutes marchandises pour tous pays, fabrication location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité (feu intrusion) systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1973B00275
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
55 rue de Leinster ZA Erdre Active
44240 La Chapelle-sur-Erdre
France
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1970
Activité : commission, importation, exportation de toutes mar chandises pour tous pays, fabrication, installa- tion et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, ap- pareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité (feu intrusion....) systèmes de contrôle- commande des secteurs du batiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2004B02084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
53-55-57 Rue Casimir Perier
95870 Bezons
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion ...) systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2004B00399
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
153 boulevard du Cami Salie
ZAC Parc d'Activités Pau Pyrénées
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) Systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ANDIS & STAEFA (FRANCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2004B00607
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 Rue de l'Industrie
68310 Wittelsheim
FRANCE
Nom commercial : MY SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité (feu, intrusion), systèmes de contrôle, comande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorptio - récédent propriétaire exploitan - ERBERU
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2005B00277
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
19 allée Alan Turing
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (peu intrusion...) Systèmes de contrôle- commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2004B00427
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZA Farman Sud 3 A rue Roland Coffinot
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2004
Activité : commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installa- tion location et entretien de tout matériel con- cernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion..) systèmes de controle commandé dès secteurs du batiment et dès processus thermiques
Origine du fonds : Divers
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Divers

13/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B70343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Quartier POZIER - ROUTE DE SAINT PAUL
26780 Châteauneuf-du-Rhône
France
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : COMMISSION IMPORTATION EXPORTATION DE TOUTES MARCHANDISES POUR TOUS PAYS FABRICATION INSTALLATION LOCATION ET ENTRETIEN DE TOUT MATERIEL CONCERNANT L'ELECTRONIQUE L'INFORMATIQUE LA MECANIQUE APPAREILLAGE SCIENTIFIQUE OU INDUSTRIEL SYSTEMES DE SECURITE (FEU INTRUSION...) SYSTEMES DE CONTROLE -COMMANDE DES SECTEURS DU BATIMENT ET DES PROCESSUS THERMIQUES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2005B00263
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Parc d'Ester Technopole
87000 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1971B00188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
5 Impasse Henry le Chatelier
33700 Mérignac
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tout pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de securité (feu intrusion...) systèmes de controle-commande des secteurs du batiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ANDIS & STAEFA (FRANCE)
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B01535
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
360 rue de Broglie
Immeuble le Prélude
13856 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2007
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriels systèmes de sécurité (feu intrusion...) Systèmes de contrôles commandé des secteurs du bâtiment et des procédures thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2004B00312
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 rue Jean Monnet
60000 Beauvais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, informatique, mécanique, appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu, intrusion), systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B01202
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
5 Avenue Victor Hugo
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'electronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B01202
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
25 Rue Pierre Semard
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2004
Activité : Prestations de vente, maintenance et de développement des systèmes SYSRAD
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - FM FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B01202
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Rue Général Mangin
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2012
Activité : Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays. Fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systémes de sécurité (feu intrusion). Systèmes de contrôle, commande de sectuers du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B01202
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 Rue de la Néva
38004 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Fabrication, vente et installation de produits, équipements et systèmes liés à l'énergie électrique dans le domaine de la haute tension.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2004B00568
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Technopole Izarbel
64210 Bidart
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) Systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ERBERU
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2005B00805
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Parc Tertiaire Valgora Bt C
83160 La Valette-du-Var
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1956B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC du Pôle Innovation de Mercy
6 rue Marie de Coetlosquet - 55021 Peltre
57084 Metz CEDEX 03
FRANCE
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Commission importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l électronique l informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion ...) Système de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent exploitan - ANDIS & STAEFA (FRANCE) S
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2014 : Etablissement ouvert

09/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2004B00681
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue Henri Potez
37210 Parçay-Meslay
France
Nom commercial : MY-SIEMENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays, fabrication, installation, location et entretien de tout matériel concernant l'électronique, l'informatique la mécanique, appareillage scientifique ou industriel systhèmes de sécurité (feu intrusion..) systhèmes de controle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2010B00978
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 rue de la Croix Lormel
22190 Plérin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Commission, importation exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatique la mécanique appareillage scientifique ou industriel systèmes de sécurité (feu intrusion...) systèmes de contrôle-commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques systèmes de transport ferroviaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2011B00741
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZI Lasserre
47310 Estillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Installation d'équipements éléctriques, de matériels éléctroniques et optiques ou d'autres matériels Commission, importation, exportation de toutes marchandises pour tous pays fabrication installation location et entretien de tout matériel concernant l'électronique l'informatioque, la mécanique, appareillage scientifique ou industriel, systèmes de sécurité, (feu intrusion...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2004
Texte de l'observation : Précision sur l'origine du fonds : FONDS ACQUIS PAR FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LANDIS & STAEFA (FRANCE) SA - 351 559 018 RCS NANTERRE A COMPTER DU 1ER JUIN 2004 -

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 25/06/1991
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif par la société Siemens sa de sa branche d'activité complète et autonome d'informatique de gestion à la société Siemens Nixdorf information Systems S.a. à compter du 29 mars 1991.

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1999
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : Apport partiel d'actif de la branche d'activité de semi conducteurs à la société Infineon Tehcnologies France sas 39-47 Bd Ornano 93200 saint Denis Rcs Bobigny b 423 618 057 à compter du 30/09/1999

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2001
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Moore France Forme juridique Sa Siège social 39/47 Bld Ornano 93200e Denis Rcs Bobigny b 423 209 519 à compter du 29/09/2000

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Siemens fire & security products Forme juridique sas Siège social 95 rue alexandre fourny 94500 Champigny sur marne Rcs Creteil 309 753 580 date d' effet 01/06/2004

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Cerberus Forme juridique sas Siège social rue fourny zone industrielle 78530 Buc Rcs Versailles 786 491 506 date d' effet 01/06/2004

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Landis & Staefa (France) Forme juridique sa Siège social 12 ave leon harmen 92160 Antony Rcs Nanterre 351 559 018 date d' effet 01/06/2004

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS Forme juridique Société par actions simplifiée Siège social 150 avenue de la République - 92320 CHATILLON Rcs NANTERRE 384 557 468. Date d'effet le 01/04/2010

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE WALLACE & TIERNAN Forme juridique SARL Siège social 885 ave Salengro 92370 Chaville Rcs NANTERRE 562 016 774 Date d'effet de la fusion : 02/07/2010

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS PRODUCTION AUTOMATISATION Forme juridique SAS Siège social 1 chemin de la Sandlach 67500 Hagueneau Rcs Strasbourg 390 506 756. Date d'effet 01/08/2010.

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2011
Texte de l'observation : Législation applicable Mention de cession de fonds de commerce consistant en l'activité de services en technologie du traitement électronique des données et de l'information, en France, à la société SIEMENS IT SOLUTIONS AND SERVICES SAS, S.A.S au capital de 3 000 000 euros, dont le siège social est situé 9 boulevard Finot 93200 SAINT DENIS 524 920 543 BOBIGNY

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS Transmission & Distribution Forme juridique SASU Siège social 1 rue de la Néva 38000 Grenoble Rcs Grenoble 414 281 345. Date d'effet le 26/03/2014

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2015
Texte de l'observation : Apport d'actif sous le régime juridique des scissions de la branche complète et autonome d'activité relative à l'imagerie médicale (H IM & CP) constituée par la distribution, l'installation et la maintenance de dispositifs médicaux in vitro ainsi que les prestations de services associées existant actuellement à la société SIEMENS HEALTHCARE SAS, SASU au capital de 18.000.000,00 Euros, 40 avenue des Fruitiers 93527 SAINT-DENIS CEDEX (RCS BOBIGNY 810 794 800).

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2017
Texte de l'observation : Apport partiel actif (sans radiation). Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société SIEMENS Wind Power SAS au capital de 1 000¿ (porté à 1 001 000¿) dont le siège social se situe 40 rue des fruitiers 93527 Saint-Denis cedex, immatriculé au RCS de Bobigny sous le numéro 823 619 804, consistant en la branche complète et autonome d'activité "Wind Power" consistant en, inter alia, le desing, le développement, la fabrication, la mise en services de maintenance et autres sevices associés, avec effet au 01 janvier 2017 à 00h01

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 26/07/2018
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société SIEMENS MOBILITY SAS RCS NANTERRE 833751431, SASU dont le siège social 150 avenue de la République 92323 Chatillon cedex, capital initial 100 euro porté à 52 791 890 euro, consistant en la branche complète et autonome d'activité relative à l'activité Mobility (MO &PD LD TD & DF CS) consistant en, inter alia, les recherches, le developpement, l'ingénierie, la commercialisation, la réalisation, la distribution et la maintenance de produits, de systèmes, d'équipements et de solutions dans le secteur de la mobilité, en particulier dans les domaines de la digitalisation de l'électrification et de l'automatisation, ainsi que la fourniture de tous services associés, avec date d'effet au 01 Juin 2018 à 00h01

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2020
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif soumis au régime des fusions scissions à compter du 01/02/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : SIEMENS ENERGY , SASU, 40 Avenue des Fruitiers 93527 Saint-Denis Cedex (RCS RCS BOBIGNY 878 482 819)

27/03/2023 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 23941
Date d’ajout de l’observation : 23/04/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 01/04/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : société absorbée - KACO NEW ENERGY, Société à responsabilité limitée à associé unique, parc aux Vignes 2 allée des Vendanges 77183 Croissy-Beaubourg (RCS Meaux 524 429 610).

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 25/06/1991
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif par la société Siemens sa de sa branche d'activité complète et autonome d'informatique de gestion à la société Siemens Nixdorf information Systems S.a. à compter du 29 mars 1991.

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1999
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : Apport partiel d'actif de la branche d'activité de semi conducteurs à la société Infineon Tehcnologies France sas 39-47 Bd Ornano 93200 saint Denis Rcs Bobigny b 423 618 057 à compter du 30/09/1999

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2001
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Moore France Forme juridique Sa Siège social 39/47 Bld Ornano 93200e Denis Rcs Bobigny b 423 209 519 à compter du 29/09/2000

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Landis & Staefa (France) Forme juridique sa Siège social 12 ave leon harmen 92160 Antony Rcs Nanterre 351 559 018 date d' effet 01/06/2004

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Cerberus Forme juridique sas Siège social rue fourny zone industrielle 78530 Buc Rcs Versailles 786 491 506 date d' effet 01/06/2004

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Siemens fire & security products Forme juridique sas Siège social 95 rue alexandre fourny 94500 Champigny sur marne Rcs Creteil 309 753 580 date d' effet 01/06/2004

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS Forme juridique Société par actions simplifiée Siège social 150 avenue de la République - 92320 CHATILLON Rcs NANTERRE 384 557 468. Date d'effet le 01/04/2010

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE WALLACE & TIERNAN Forme juridique SARL Siège social 885 ave Salengro 92370 Chaville Rcs NANTERRE 562 016 774 Date d'effet de la fusion : 02/07/2010

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS PRODUCTION AUTOMATISATION Forme juridique SAS Siège social 1 chemin de la Sandlach 67500 Hagueneau Rcs Strasbourg 390 506 756. Date d'effet 01/08/2010.

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2011
Texte de l'observation : Législation applicable Mention de cession de fonds de commerce consistant en l'activité de services en technologie du traitement électronique des données et de l'information, en France, à la société SIEMENS IT SOLUTIONS AND SERVICES SAS, S.A.S au capital de 3 000 000 euros, dont le siège social est situé 9 boulevard Finot 93200 SAINT DENIS 524 920 543 BOBIGNY

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS Transmission & Distribution Forme juridique SASU Siège social 1 rue de la Néva 38000 Grenoble Rcs Grenoble 414 281 345. Date d'effet le 26/03/2014

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2015
Texte de l'observation : Apport d'actif sous le régime juridique des scissions de la branche complète et autonome d'activité relative à l'imagerie médicale (H IM & CP) constituée par la distribution, l'installation et la maintenance de dispositifs médicaux in vitro ainsi que les prestations de services associées existant actuellement à la société SIEMENS HEALTHCARE SAS, SASU au capital de 18.000.000,00 Euros, 40 avenue des Fruitiers 93527 SAINT-DENIS CEDEX (RCS BOBIGNY 810 794 800).

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2017
Texte de l'observation : Apport partiel actif (sans radiation). Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société SIEMENS Wind Power SAS au capital de 1 000¿ (porté à 1 001 000¿) dont le siège social se situe 40 rue des fruitiers 93527 Saint-Denis cedex, immatriculé au RCS de Bobigny sous le numéro 823 619 804, consistant en la branche complète et autonome d'activité "Wind Power" consistant en, inter alia, le desing, le développement, la fabrication, la mise en services de maintenance et autres sevices associés, avec effet au 01 janvier 2017 à 00h01

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Date d’ajout de l’observation : 26/07/2018
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société SIEMENS MOBILITY SAS RCS NANTERRE 833751431, SASU dont le siège social 150 avenue de la République 92323 Chatillon cedex, capital initial 100 euro porté à 52 791 890 euro, consistant en la branche complète et autonome d'activité relative à l'activité Mobility (MO &PD LD TD & DF CS) consistant en, inter alia, les recherches, le developpement, l'ingénierie, la commercialisation, la réalisation, la distribution et la maintenance de produits, de systèmes, d'équipements et de solutions dans le secteur de la mobilité, en particulier dans les domaines de la digitalisation de l'électrification et de l'automatisation, ainsi que la fourniture de tous services associés, avec date d'effet au 01 Juin 2018 à 00h01

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 8994
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2020
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif soumis au régime des fusions scissions à compter du 01/02/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : SIEMENS ENERGY , SASU, 40 Avenue des Fruitiers 93527 Saint-Denis Cedex (RCS RCS BOBIGNY 878 482 819)

26/10/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 30341
Date d’ajout de l’observation : 23/04/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 01/04/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : société absorbée - KACO NEW ENERGY, Société à responsabilité limitée à associé unique, parc aux Vignes 2 allée des Vendanges 77183 Croissy-Beaubourg (RCS Meaux 524 429 610).

09/07/2021 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/07/1973
Texte de l'observation : Historique : -FORME: S.A. REGIE PAR LES ART. 118 A 150 DE LA LOI SUR LES SOCIETES COMMERCIALES . === ============ - ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR APPORT-FUSION AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 3.148.61 2, 69 FRS DE LA SOCIETE INDUSTRIELLE D'APPAREILS M EDICAUX ET SCIENTIFIQUES S.I.A.M.S.S. RCS NANTES 6 2 B 112 RADIEE DU 26.07.1973. PUBLICITE: LES AFFIC HES PARISIENNES DES 28 & 30 NOVEMBRE 1970. - DECLA RATION DE CREANCES AU TRIBUNAL DE NANTES.

09/07/2021 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/07/1973
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 55 r ue de Leinster ZA Erdre Active 44240 La Chapelle-s ur-Erdre : ORIGINE DU FONDS : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE LANDIS & STAEFA (FRANCE) SA ET CERBERU S - 351 559 018 RCS NANTES - A COMPTER DU 1ER JUIN 2004.

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 76246
Date d’ajout de l’observation : 25/06/1991
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif par la société Siemens sa de sa branche d'activité complète et autonome d'informatique de gestion à la société Siemens Nixdorf information Systems S.a. à compter du 29 mars 1991.

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 90801
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1999
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : Apport partiel d'actif de la branche d'activité de semi conducteurs à la société Infineon Tehcnologies France sas 39-47 Bd Ornano 93200 saint Denis Rcs Bobigny b 423 618 057 à compter du 30/09/1999

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 2282
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2001
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Moore France Forme juridique Sa Siège social 39/47 Bld Ornano 93200e Denis Rcs Bobigny b 423 209 519 à compter du 29/09/2000

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 9497
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Siemens fire & security products Forme juridique sas Siège social 95 rue alexandre fourny 94500 Champigny sur marne Rcs Creteil 309 753 580 date d' effet 01/06/2004

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 9498
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Cerberus Forme juridique sas Siège social rue fourny zone industrielle 78530 Buc Rcs Versailles 786 491 506 date d' effet 01/06/2004

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 9500
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Landis & Staefa (France) Forme juridique sa Siège social 12 ave leon harmen 92160 Antony Rcs Nanterre 351 559 018 date d' effet 01/06/2004

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 73867
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS Forme juridique Société par actions simplifiée Siège social 150 avenue de la République - 92320 CHATILLON Rcs NANTERRE 384 557 468. Date d'effet le 01/04/2010

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 87314
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE WALLACE & TIERNAN Forme juridique SARL Siège social 885 ave Salengro 92370 Chaville Rcs NANTERRE 562 016 774 Date d'effet de la fusion : 02/07/2010

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 92674
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS PRODUCTION AUTOMATISATION Forme juridique SAS Siège social 1 chemin de la Sandlach 67500 Hagueneau Rcs Strasbourg 390 506 756. Date d'effet 01/08/2010.

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 31426
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2011
Texte de l'observation : Législation applicable Mention de cession de fonds de commerce consistant en l'activité de services en technologie du traitement électronique des données et de l'information, en France, à la société SIEMENS IT SOLUTIONS AND SERVICES SAS, S.A.S au capital de 3 000 000 euros, dont le siège social est situé 9 boulevard Finot 93200 SAINT DENIS 524 920 543 BOBIGNY

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 99463
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SIEMENS Transmission & Distribution Forme juridique SASU Siège social 1 rue de la Néva 38000 Grenoble Rcs Grenoble 414 281 345. Date d'effet le 26/03/2014

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 79153
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2015
Texte de l'observation : Apport d'actif sous le régime juridique des scissions de la branche complète et autonome d'activité relative à l'imagerie médicale (H IM & CP) constituée par la distribution, l'installation et la maintenance de dispositifs médicaux in vitro ainsi que les prestations de services associées existant actuellement à la société SIEMENS HEALTHCARE SAS, SASU au capital de 18.000.000,00 Euros, 40 avenue des Fruitiers 93527 SAINT-DENIS CEDEX (RCS BOBIGNY 810 794 800).

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 3360
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2017
Texte de l'observation : Apport partiel actif (sans radiation). Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société SIEMENS Wind Power SAS au capital de 1 000¿ (porté à 1 001 000¿) dont le siège social se situe 40 rue des fruitiers 93527 Saint-Denis cedex, immatriculé au RCS de Bobigny sous le numéro 823 619 804, consistant en la branche complète et autonome d'activité "Wind Power" consistant en, inter alia, le desing, le développement, la fabrication, la mise en services de maintenance et autres sevices associés, avec effet au 01 janvier 2017 à 00h01

13/01/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 501
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2011
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique à compter du 21/02/2011. Ancienne situation : SAS / Société par actions simplifiée. Nouvelle situation : SASU / Société par actions simplifiée à associé unique.

13/01/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2135
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/10/2014 : Ancienne adresse : 9 bvd Finot 93200 Saint-Denis - Nouvelle adresse : 40 avenue des Fruitiers 93527 Saint-Denis

15/10/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Texte de l'observation : RCS BOBIGNY 87 B 8481 -

15/10/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/016806
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 57 Avenue du Général de Croutte Parc Avenue II Parc de Basso Cambo 31106 TOULOUSE (562 016 774 0196) à compter du 01/04/2010

15/10/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F11/011711
Date d’ajout de l’observation : 02/05/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis ZAC DE BASSO CAMBO AV. DU MIRAIL 04 BP 13 31100 TOULOUSE à compter du 31/03/2011-suppression-

08/10/2015 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/11/1963
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Jules Verne ZA L'Orée du Golf 59790 Ronchin : Date de début d'exploitation : 01/06/2004 Précédent pr opriétaire : LANDIS & STAEFA (FRANCE) SA ET CERBER US RCS NANTERRE 351 559 018

11/09/2015 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/08/2005.

24/03/2015 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/032499
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2004
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 33 AVENUE DU DOCTEUR GEORGES LEVY 69200 VENISSIEUX à compter du 30/09/2004

24/03/2015 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/020390
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 9/11 chemin des petites Brosses 69300 CALUIRE ET CUIRE (créé le 1/06/2004).

24/03/2015 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F09/020620
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Route de Vourles Parc Inopolis 69230 SAINT GENIS LAVAL à compter du 01/07/2009

24/03/2015 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F09/020634
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 78 Rue Élisée Reclus 69150 DECINES-CHARPIEU à compter du 01/07/2009

18/03/2015 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 11730
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2004
Texte de l'observation : Précision sur l'origine du fonds : FONDS ACQUIS PAR FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LANDIS & STAEFA (FRANCE) SA - 351 559 018 RCS NANTERRE A COMPTER DU 1ER JUIN 2004 -

21/10/2014 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS BOBIGNY : 87 B 8.481

20/10/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 41795
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2013
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. de RENNES, 6 rue Abbé Henri Grégoire à RENNES, 1 rue Michel Gérard, du 01/04/2010 au 01/11/2013

14/10/2014 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculé au RCS de BOBIGNY - Numéro de gestion : 1987 B 8481

13/10/2014 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

13/10/2014 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/002374
Date d’ajout de l’observation : 26/02/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 13 Rue Jean Bertin 26000 VALENCE

10/10/2014 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F14/015511
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 9 Boulevard Finot 93200 SAINT-DENIS au 40 Avenue des Frutiers 93527 SAINT-DENIS à compter du 01/10/2014

10/10/2014 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2004
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 1 ru e Jean Monnet 60000 Beauvais : - Fusion absorption de la société CERBERUS SAS (RCS VERSAILLES 786491 506) à dater du 01/06/2004.

10/10/2014 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2011
Texte de l'observation : Changement de forme juridique à compter du 21 févr ier 2011 - Ancienne forme : Société par Actions Si mplifiée.

10/10/2014 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social de SAINT DENIS (93200) - 9 boulevard Finot, à SAINT DENIS (93527) - 40 avenue des Fruitiers [1987B08481 RCS BOBIGNY]. Notification du Greffe du Tribunal de Commerce de BOBIGNY en date du 01/10/2014.

10/10/2014 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/10/1998
Texte de l'observation : Transfert établissement de 22 avenue du Gal de Gaulle 57050 Ban St Martin à 9 rue Édouard Belin - technopole 2000 - 57070 Metz à compter du 10/08/98

10/10/2014 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Adjonction du nom commercial : My-Siemens à compter du 24.10.2001

10/10/2014 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Transfert de siège de : 39 Bld Ornano - Saint-Denis (seine st-Denis) à : 9 rue du docteur finot - 93200 Saint-Denis à compter du 03.06.2002

10/10/2014 : Ajout

Personnes morales :

27/03/2023 : SIEMENS SAS

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/02/1956
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 16/02/2023
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/1944

Type de capital : Fixe
Capital : 29088989.32
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 86 années

04/02/2022 : SIEMENS SAS

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/1956

Economie sociale et solidaire : Oui

26/10/2021 : SIEMENS SAS

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'étude , la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque, pour tous pays, concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...), des systèmes de contrôle- commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages, ainsi que tout matériel de recherche et de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc, pour tout client public ou privé.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 29088989.32
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 86 années

09/07/2021 : S I E M E N S SAS

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/1973
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/07/1973

Economie sociale et solidaire : Oui

07/01/2021 : SIEMENS SAS

12/01/2017 : SIEMENS SAS

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : L'étude , la fabrication, le montage, l'installation, la représentation, la vente et la location, l'importation, l'exportation, l'entretien, les prestations, les services et le façonnage de tout matériel, équipement, accessoire ou fourniture quelconque, pour tous pays, concernant toutes les branches industrielles, notamment de la métallurgie, de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'électricité, du nucléaire, de tous produits ou systèmes relatifs à la transmission et la distribution électrique, des systèmes de sécurité (feu, intrusion...), des systèmes de contrôle- commande des secteurs du bâtiment et des processus thermiques, des systèmes de transport ferroviaire, pour tous usages, ainsi que tout matériel de recherche et de développement pouvant intéresser le domaine scientifique, médical, etc, pour tout client public ou privé.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 57835306.19
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années

27/06/2016 : SIEMENS SAS

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

07/06/2016 : SIEMENS SAS

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non

20/04/2016 : SIEMENS SAS

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

14/01/2016 : SIEMENS SAS

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non

13/01/2016 : SIEMENS SAS

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non

09/12/2015 : SIEMENS SAS

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

15/10/2015 : SIEMENS SAS

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1969

Economie sociale et solidaire : Non

08/10/2015 : SIEMENS S.A.S

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/1963
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/11/1963

Economie sociale et solidaire : Non

11/09/2015 : SIEMENS SAS

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/07/2005

Economie sociale et solidaire : Non

02/07/2015 : SIEMENS SAS

22/05/2015 : SIEMENS SAS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

24/03/2015 : SIEMENS SAS

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/1961

Economie sociale et solidaire : Non

19/03/2015 : SIEMENS SAS

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

18/03/2015 : SIEMENS SAS

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

10/11/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non

28/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non

21/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non

21/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1973

Economie sociale et solidaire : Non

21/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/2004

Economie sociale et solidaire : Non

20/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non

20/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/11/1943

Economie sociale et solidaire : Non

17/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

15/10/2014 : SIEMENS S.A.S.

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/09/2004

Economie sociale et solidaire : Non

14/10/2014 : S I E M E N S SAS

14/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non

14/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

14/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

14/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

14/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non

13/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

13/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non

13/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/05/1971

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2014 : SIEMENS

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/1956

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2014 : SIEMENS

09/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

09/10/2014 : SIEMENS SAS

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non

16/12/2011 : SIEMENS SAS

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°10456 déposé le 26/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°6211 déposé le 25/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5489 déposé le 11/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°11455 déposé le 10/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°28670 déposé le 23/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5245 déposé le 12/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3047 déposé le 23/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1626 déposé le 05/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1425 déposé le 20/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2641 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2771 déposé le 08/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2177 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2296 déposé le 31/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2393 déposé le 02/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2585 déposé le 16/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1874 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2820 déposé le 03/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2039 déposé le 08/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°5140 déposé le 23/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2385 déposé le 24/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3343 déposé le 25/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4280 déposé le 10/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2046 déposé le 20/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3792 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1812 déposé le 15/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1839 déposé le 16/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2125 déposé le 09/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2629 déposé le 31/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3043 déposé le 09/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3116 déposé le 10/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°3067 déposé le 14/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°4381 déposé le 23/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2082 déposé le 15/05/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2681 déposé le 29/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°2681 déposé le 29/05/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1522 déposé le 11/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08481
Dépôt : N°1522 déposé le 11/05/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2022 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13250 du 07/06/2023
Numéro de gestion : 2004B04144
Code activité : 2630Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 325 109	24 554 300	6 770 810	7 005 680
AH	Fonds commercial	173 810 104	85 274 491	88 535 613	143 887 581
AJ	Autres immobilisations incorporelles	66 333 365	5 249 495	61 083 870	14 880 354
AN	Terrains	2 831 911		2 831 911	2 832 004
AP	Constructions	53 267 424	27 883 388	25 384 036	26 725 352
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 219 466	73 179 004	30 040 462	28 422 061
AT	Autres immobilisations corporelles	44 455 163	31 903 135	12 552 028	7 870 457
AV	Immobilisations en cours	3 483 193		3 483 193	4 299 299
CU	Autres participations	5 015 728	4 877 738	137 990	612 800
BF	Prêts	10 654 954	2 484 530	8 170 423	8 648 149
BH	Autres immobilisations financières	3 009 315	671 616	2 337 698	2 469 749
BJ	TOTAL (I)	497 405 732	256 077 697	241 328 035	247 653 486
BL	Matières premières, approvisionnements	35 880 343	9 685 202	26 195 141	27 845 848
BN	En cours de production de biens	3 595 786		3 595 786	2 975 069
BP	En cours de production de services	32 746 721		32 746 721	38 929 627
BR	Produits intermédiaires et finis	18 580 207	2 470 214	16 109 993	14 071 565
BT	Marchandises	7 734 415	2 189 315	5 545 100	5 083 043
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 761 707		1 761 707	785 393
BX	Clients et comptes rattachés	426 025 702	3 035 384	422 990 318	362 085 242
BZ	Autres créances	28 067 299	4 775 303	23 291 996	36 334 807
CF	Disponibilités	7 318 292		7 318 292	9 042 364
CH	Charges constatées d’avance	4 946 345		4 946 345	4 829 439
CJ	TOTAL (II)	566 656 816	22 155 417	544 501 399	501 982 397
CN	Ecarts de conversion actif (V)	634 472		634 472	284 938
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 697 021	278 233 115	786 463 906	749 920 821
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	57 835 306	57 835 306
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	93 530 258	93 530 258
DD	Réserve légale (1)	5 783 531	5 783 531
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	44 782 006	36 638 298
DJ	Subventions d’investissement	4 737 079	5 519 671
DK	Provisions réglementées	9 430 097	9 292 626
DL	TOTAL (I)	216 098 277	208 599 689
DP	Provisions pour risques	72 656 800	63 769 708
DQ	Provisions pour charges	91 546 734	84 070 289
DR	TOTAL (III)	164 203 533	147 839 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 512 531	2 262 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 500	37 500
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 554 658	24 903 101
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	105 855 743	98 295 654
DY	Dettes fiscales et sociales	134 708 106	143 692 816
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		143 981
EA	Autres dettes	25 367 724	18 848 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 721 196	104 572 522
EC	TOTAL (IV)	405 757 459	392 756 498
ED	(V)	404 637	724 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	786 463 906	749 920 821
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	63 818 489		63 818 489	83 827 027
FD	Production vendue biens	804 787 403	297 812 245	1 102 599 648	1 017 066 667
FG	Production vendue services	176 131 949	41 255 162	217 387 111	225 426 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 044 737 840	339 067 407	1 383 805 247	1 326 320 579
FM	Production stockée			-4 092 380	5 476 708
FN	Production immobilisée			580 112	643 743
FO	Subventions d’exploitation			78 227	69 289
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			60 975 225	70 602 444
FQ	Autres produits			402 456	1 409 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 441 748 888	1 404 521 865
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 750 403	19 475 518
FT	Variation de stock (marchandises)			43 147	-1 301 425
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			460 646 062	485 897 470
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 706 655	-1 606 013
FW	Autres achats et charges externes			407 039 228	350 692 513
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 838 020	18 726 885
FY	Salaires et traitements			229 122 524	237 452 971
FZ	Charges sociales			115 334 804	117 229 549
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 774 369	16 219 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 475 039	16 900 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			48 448 962	57 342 482
GE	Autres charges			6 320 233	6 022 956
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 342 499 447	1 323 053 846
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			99 249 441	81 468 019
GJ	Produits financiers de participations			1 791 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			102 495	101 324
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			278 002	861 612
GN	Différences positives de change			3 198 552	6 140 733
GP	Total des produits financiers (V)			3 579 050	8 895 647
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			629 886	1 097 202
GR	Intérêts et charges assimilées			626 884	654 616
GS	Différences négatives de change			8 698 970	8 037 165
GU	Total des charges financières (VI)			9 955 740	9 788 983
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 376 690	-893 336
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 872 750	80 574 683
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	885 551	2 662 073
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	34 228 994	3 735 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 332 251	2 109 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 446 796	8 507 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 414 640	1 790 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 815 574	2 632 866
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	17 801 563	4 388 190
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 031 777	8 811 196
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 415 019	-304 159
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	14 890 484	10 657 051
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 615 279	32 975 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 481 774 734	1 421 924 549
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 436 992 727	1 385 286 251
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	44 782 006	36 638 298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 022 898	7 189 281	215 062	113 997 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	128 431 194	12 585 088	8 050 755	132 965 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	235 454 093	19 774 369	8 265 817	246 962 645
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 430 097
3Z	Total Provisions réglementées	9 292 626	1 447 358	1 309 887	9 430 097
4A	Provisions pour litiges				24 982 469
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 822 775
4N	Provisions pour amendes et pénalités				7 657 712
4T	Provisions pour perte de change				629 886
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				71 463 146
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 647 545
5Z	Total Provisions pour risques et charges	147 839 997	64 004 736	47 641 199	164 203 533
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 081 167			1 081 167
6N	Sur stocks et en cours	15 989 868	10 035 850	11 680 988	14 344 730
6T	Sur comptes clients	3 252 214	1 269 955	1 486 785	3 035 384
6X	Autres provisions pour dépréciation	2 846 763	1 930 678	2 137	4 775 303
7B	Total Provisions pour dépréciation	30 773 992	13 956 528	13 460 050	31 270 470
7C	TOTAL GENERAL	187 906 615	79 408 621	62 411 136	204 904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		61 924 001	60 800 883
UG	- Financières		629 886	278 002
UJ	- Exceptionnelles		17 801 563	1 332 251
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 654 954
UT	Autres immobilisations financières	3 009 315
VA	Clients douteux ou litigieux	1 832 621
UX	Autres créances clients	424 193 081
UY	Personnel et comptes rattachés	2 258 370
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	492 266
VM	Impôts sur les bénéfices	1 679 817
VB	T. V. A.	13 670 187
VP	Divers	521 560
VC	Groupe et associés	3 315 258
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 129 842
VS	Charges constatées d’avance	4 946 345
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	472 703 614	459 039 346	13 664 268
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 512 531	14 512 531
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 500	37 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	105 855 743	105 855 743
8C	Personnel et comptes rattachés	74 318 693	74 318 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 486 618	34 486 618
VW	T.V.A.	16 807 962	16 807 962
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 094 834	9 094 834
VI	Groupe et associés	15 537 738	15 537 738
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 829 985	9 829 985
8L	Produits constatés d’avance	107 721 196	107 721 196
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	388 202 800	388 202 800

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9193 du 19/04/2022
Numéro de gestion : 1987B08481
Code activité : 2630Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 325 109	24 554 300	6 770 810	7 005 680
AH	Fonds commercial	173 810 104	85 274 491	88 535 613	143 887 581
AJ	Autres immobilisations incorporelles	66 333 365	5 249 495	61 083 870	14 880 354
AN	Terrains	2 831 911		2 831 911	2 832 004
AP	Constructions	53 267 424	27 883 388	25 384 036	26 725 352
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 219 466	73 179 004	30 040 462	28 422 061
AT	Autres immobilisations corporelles	44 455 163	31 903 135	12 552 028	7 870 457
AV	Immobilisations en cours	3 483 193		3 483 193	4 299 299
CU	Autres participations	5 015 728	4 877 738	137 990	612 800
BF	Prêts	10 654 954	2 484 530	8 170 423	8 648 149
BH	Autres immobilisations financières	3 009 315	671 616	2 337 698	2 469 749
BJ	TOTAL (I)	497 405 732	256 077 697	241 328 035	247 653 486
BL	Matières premières, approvisionnements	35 880 343	9 685 202	26 195 141	27 845 848
BN	En cours de production de biens	3 595 786		3 595 786	2 975 069
BP	En cours de production de services	32 746 721		32 746 721	38 929 627
BR	Produits intermédiaires et finis	18 580 207	2 470 214	16 109 993	14 071 565
BT	Marchandises	7 734 415	2 189 315	5 545 100	5 083 043
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 761 707		1 761 707	785 393
BX	Clients et comptes rattachés	426 025 702	3 035 384	422 990 318	362 085 242
BZ	Autres créances	28 067 299	4 775 303	23 291 996	36 334 807
CF	Disponibilités	7 318 292		7 318 292	9 042 364
CH	Charges constatées d’avance	4 946 345		4 946 345	4 829 439
CJ	TOTAL (II)	566 656 816	22 155 417	544 501 399	501 982 397
CN	Ecarts de conversion actif (V)	634 472		634 472	284 938
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 697 021	278 233 115	786 463 906	749 920 821
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	57 835 306	57 835 306
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	93 530 258	93 530 258
DD	Réserve légale (1)	5 783 531	5 783 531
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	44 782 006	36 638 298
DJ	Subventions d’investissement	4 737 079	5 519 671
DK	Provisions réglementées	9 430 097	9 292 626
DL	TOTAL (I)	216 098 277	208 599 689
DP	Provisions pour risques	72 656 800	63 769 708
DQ	Provisions pour charges	91 546 734	84 070 289
DR	TOTAL (III)	164 203 533	147 839 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 512 531	2 262 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 500	37 500
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 554 658	24 903 101
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	105 855 743	98 295 654
DY	Dettes fiscales et sociales	134 708 106	143 692 816
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		143 981
EA	Autres dettes	25 367 724	18 848 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 721 196	104 572 522
EC	TOTAL (IV)	405 757 459	392 756 498
ED	(V)	404 637	724 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	786 463 906	749 920 821
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	63 818 489		63 818 489	83 827 027
FD	Production vendue biens	804 787 403	297 812 245	1 102 599 648	1 017 066 667
FG	Production vendue services	176 131 949	41 255 162	217 387 111	225 426 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 044 737 840	339 067 407	1 383 805 247	1 326 320 579
FM	Production stockée			-4 092 380	5 476 708
FN	Production immobilisée			580 112	643 743
FO	Subventions d’exploitation			78 227	69 289
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			60 975 225	70 602 444
FQ	Autres produits			402 456	1 409 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 441 748 888	1 404 521 865
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 750 403	19 475 518
FT	Variation de stock (marchandises)			43 147	-1 301 425
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			460 646 062	485 897 470
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 706 655	-1 606 013
FW	Autres achats et charges externes			407 039 228	350 692 513
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 838 020	18 726 885
FY	Salaires et traitements			229 122 524	237 452 971
FZ	Charges sociales			115 334 804	117 229 549
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 774 369	16 219 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 475 039	16 900 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			48 448 962	57 342 482
GE	Autres charges			6 320 233	6 022 956
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 342 499 447	1 323 053 846
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			99 249 441	81 468 019
GJ	Produits financiers de participations			1 791 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			102 495	101 324
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			278 002	861 612
GN	Différences positives de change			3 198 552	6 140 733
GP	Total des produits financiers (V)			3 579 050	8 895 647
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			629 886	1 097 202
GR	Intérêts et charges assimilées			626 884	654 616
GS	Différences négatives de change			8 698 970	8 037 165
GU	Total des charges financières (VI)			9 955 740	9 788 983
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 376 690	-893 336
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 872 750	80 574 683
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	885 551	2 662 073
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	34 228 994	3 735 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 332 251	2 109 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 446 796	8 507 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 414 640	1 790 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 815 574	2 632 866
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	17 801 563	4 388 190
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 031 777	8 811 196
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 415 019	-304 159
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	14 890 484	10 657 051
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 615 279	32 975 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 481 774 734	1 421 924 549
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 436 992 727	1 385 286 251
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	44 782 006	36 638 298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 022 898	7 189 281	215 062	113 997 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	128 431 194	12 585 088	8 050 755	132 965 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	235 454 093	19 774 369	8 265 817	246 962 645
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 430 097
3Z	Total Provisions réglementées	9 292 626	1 447 358	1 309 887	9 430 097
4A	Provisions pour litiges				24 982 469
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 822 775
4N	Provisions pour amendes et pénalités				7 657 712
4T	Provisions pour perte de change				629 886
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				71 463 146
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 647 545
5Z	Total Provisions pour risques et charges	147 839 997	64 004 736	47 641 199	164 203 533
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 081 167			1 081 167
6N	Sur stocks et en cours	15 989 868	10 035 850	11 680 988	14 344 730
6T	Sur comptes clients	3 252 214	1 269 955	1 486 785	3 035 384
6X	Autres provisions pour dépréciation	2 846 763	1 930 678	2 137	4 775 303
7B	Total Provisions pour dépréciation	30 773 992	13 956 528	13 460 050	31 270 470
7C	TOTAL GENERAL	187 906 615	79 408 621	62 411 136	204 904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		61 924 001	60 800 883
UG	- Financières		629 886	278 002
UJ	- Exceptionnelles		17 801 563	1 332 251
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 654 954
UT	Autres immobilisations financières	3 009 315
VA	Clients douteux ou litigieux	1 832 621
UX	Autres créances clients	424 193 081
UY	Personnel et comptes rattachés	2 258 370
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	492 266
VM	Impôts sur les bénéfices	1 679 817
VB	T. V. A.	13 670 187
VP	Divers	521 560
VC	Groupe et associés	3 315 258
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 129 842
VS	Charges constatées d’avance	4 946 345
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	472 703 614	459 039 346	13 664 268
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 512 531	14 512 531
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 500	37 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	105 855 743	105 855 743
8C	Personnel et comptes rattachés	74 318 693	74 318 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 486 618	34 486 618
VW	T.V.A.	16 807 962	16 807 962
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 094 834	9 094 834
VI	Groupe et associés	15 537 738	15 537 738
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 829 985	9 829 985
8L	Produits constatés d’avance	107 721 196	107 721 196
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	388 202 800	388 202 800

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 10456 du 26/03/2021
Numéro de gestion : 1987B08481
Code activité : 3320D : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 325 109	24 554 300	6 770 810	7 005 680
AH	Fonds commercial	173 810 104	85 274 491	88 535 613	143 887 581
AJ	Autres immobilisations incorporelles	66 333 365	5 249 495	61 083 870	14 880 354
AN	Terrains	2 831 911		2 831 911	2 832 004
AP	Constructions	53 267 424	27 883 388	25 384 036	26 725 352
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 219 466	73 179 004	30 040 462	28 422 061
AT	Autres immobilisations corporelles	44 455 163	31 903 135	12 552 028	7 870 457
AV	Immobilisations en cours	3 483 193		3 483 193	4 299 299
CU	Autres participations	5 015 728	4 877 738	137 990	612 800
BF	Prêts	10 654 954	2 484 530	8 170 423	8 648 149
BH	Autres immobilisations financières	3 009 315	671 616	2 337 698	2 469 749
BJ	TOTAL (I)	497 405 732	256 077 697	241 328 035	247 653 486
BL	Matières premières, approvisionnements	35 880 343	9 685 202	26 195 141	27 845 848
BN	En cours de production de biens	3 595 786		3 595 786	2 975 069
BP	En cours de production de services	32 746 721		32 746 721	38 929 627
BR	Produits intermédiaires et finis	18 580 207	2 470 214	16 109 993	14 071 565
BT	Marchandises	7 734 415	2 189 315	5 545 100	5 083 043
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 761 707		1 761 707	785 393
BX	Clients et comptes rattachés	426 025 702	3 035 384	422 990 318	362 085 242
BZ	Autres créances	28 067 299	4 775 303	23 291 996	36 334 807
CF	Disponibilités	7 318 292		7 318 292	9 042 364
CH	Charges constatées d’avance	4 946 345		4 946 345	4 829 439
CJ	TOTAL (II)	566 656 816	22 155 417	544 501 399	501 982 397
CN	Ecarts de conversion actif (V)	634 472		634 472	284 938
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 697 021	278 233 115	786 463 906	749 920 821
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	57 835 306	57 835 306
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	93 530 258	93 530 258
DD	Réserve légale (1)	5 783 531	5 783 531
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	44 782 006	36 638 298
DJ	Subventions d’investissement	4 737 079	5 519 671
DK	Provisions réglementées	9 430 097	9 292 626
DL	TOTAL (I)	216 098 277	208 599 689
DP	Provisions pour risques	72 656 800	63 769 708
DQ	Provisions pour charges	91 546 734	84 070 289
DR	TOTAL (III)	164 203 533	147 839 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 512 531	2 262 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 500	37 500
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 554 658	24 903 101
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	105 855 743	98 295 654
DY	Dettes fiscales et sociales	134 708 106	143 692 816
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		143 981
EA	Autres dettes	25 367 724	18 848 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 721 196	104 572 522
EC	TOTAL (IV)	405 757 459	392 756 498
ED	(V)	404 637	724 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	786 463 906	749 920 821
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	63 818 489		63 818 489	83 827 027
FD	Production vendue biens	804 787 403	297 812 245	1 102 599 648	1 017 066 667
FG	Production vendue services	176 131 949	41 255 162	217 387 111	225 426 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 044 737 840	339 067 407	1 383 805 247	1 326 320 579
FM	Production stockée			-4 092 380	5 476 708
FN	Production immobilisée			580 112	643 743
FO	Subventions d’exploitation			78 227	69 289
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			60 975 225	70 602 444
FQ	Autres produits			402 456	1 409 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 441 748 888	1 404 521 865
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 750 403	19 475 518
FT	Variation de stock (marchandises)			43 147	-1 301 425
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			460 646 062	485 897 470
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 706 655	-1 606 013
FW	Autres achats et charges externes			407 039 228	350 692 513
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 838 020	18 726 885
FY	Salaires et traitements			229 122 524	237 452 971
FZ	Charges sociales			115 334 804	117 229 549
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 774 369	16 219 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 475 039	16 900 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			48 448 962	57 342 482
GE	Autres charges			6 320 233	6 022 956
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 342 499 447	1 323 053 846
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			99 249 441	81 468 019
GJ	Produits financiers de participations			1 791 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			102 495	101 324
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			278 002	861 612
GN	Différences positives de change			3 198 552	6 140 733
GP	Total des produits financiers (V)			3 579 050	8 895 647
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			629 886	1 097 202
GR	Intérêts et charges assimilées			626 884	654 616
GS	Différences négatives de change			8 698 970	8 037 165
GU	Total des charges financières (VI)			9 955 740	9 788 983
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 376 690	-893 336
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 872 750	80 574 683
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	885 551	2 662 073
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	34 228 994	3 735 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 332 251	2 109 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 446 796	8 507 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 414 640	1 790 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 815 574	2 632 866
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	17 801 563	4 388 190
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 031 777	8 811 196
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 415 019	-304 159
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	14 890 484	10 657 051
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 615 279	32 975 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 481 774 734	1 421 924 549
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 436 992 727	1 385 286 251
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	44 782 006	36 638 298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 022 898	7 189 281	215 062	113 997 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	128 431 194	12 585 088	8 050 755	132 965 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	235 454 093	19 774 369	8 265 817	246 962 645
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 430 097
3Z	Total Provisions réglementées	9 292 626	1 447 358	1 309 887	9 430 097
4A	Provisions pour litiges				24 982 469
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 822 775
4N	Provisions pour amendes et pénalités				7 657 712
4T	Provisions pour perte de change				629 886
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				71 463 146
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 647 545
5Z	Total Provisions pour risques et charges	147 839 997	64 004 736	47 641 199	164 203 533
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 081 167			1 081 167
6N	Sur stocks et en cours	15 989 868	10 035 850	11 680 988	14 344 730
6T	Sur comptes clients	3 252 214	1 269 955	1 486 785	3 035 384
6X	Autres provisions pour dépréciation	2 846 763	1 930 678	2 137	4 775 303
7B	Total Provisions pour dépréciation	30 773 992	13 956 528	13 460 050	31 270 470
7C	TOTAL GENERAL	187 906 615	79 408 621	62 411 136	204 904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		61 924 001	60 800 883
UG	- Financières		629 886	278 002
UJ	- Exceptionnelles		17 801 563	1 332 251
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 654 954
UT	Autres immobilisations financières	3 009 315
VA	Clients douteux ou litigieux	1 832 621
UX	Autres créances clients	424 193 081
UY	Personnel et comptes rattachés	2 258 370
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	492 266
VM	Impôts sur les bénéfices	1 679 817
VB	T. V. A.	13 670 187
VP	Divers	521 560
VC	Groupe et associés	3 315 258
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 129 842
VS	Charges constatées d’avance	4 946 345
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	472 703 614	459 039 346	13 664 268
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 512 531	14 512 531
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 500	37 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	105 855 743	105 855 743
8C	Personnel et comptes rattachés	74 318 693	74 318 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 486 618	34 486 618
VW	T.V.A.	16 807 962	16 807 962
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 094 834	9 094 834
VI	Groupe et associés	15 537 738	15 537 738
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 829 985	9 829 985
8L	Produits constatés d’avance	107 721 196	107 721 196
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	388 202 800	388 202 800

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 6211 du 25/03/2020
Numéro de gestion : 1987B08481
Code activité : 2630Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 325 109	24 554 300	6 770 810	7 005 680
AH	Fonds commercial	173 810 104	85 274 491	88 535 613	143 887 581
AJ	Autres immobilisations incorporelles	66 333 365	5 249 495	61 083 870	14 880 354
AN	Terrains	2 831 911		2 831 911	2 832 004
AP	Constructions	53 267 424	27 883 388	25 384 036	26 725 352
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 219 466	73 179 004	30 040 462	28 422 061
AT	Autres immobilisations corporelles	44 455 163	31 903 135	12 552 028	7 870 457
AV	Immobilisations en cours	3 483 193		3 483 193	4 299 299
CU	Autres participations	5 015 728	4 877 738	137 990	612 800
BF	Prêts	10 654 954	2 484 530	8 170 423	8 648 149
BH	Autres immobilisations financières	3 009 315	671 616	2 337 698	2 469 749
BJ	TOTAL (I)	497 405 732	256 077 697	241 328 035	247 653 486
BL	Matières premières, approvisionnements	35 880 343	9 685 202	26 195 141	27 845 848
BN	En cours de production de biens	3 595 786		3 595 786	2 975 069
BP	En cours de production de services	32 746 721		32 746 721	38 929 627
BR	Produits intermédiaires et finis	18 580 207	2 470 214	16 109 993	14 071 565
BT	Marchandises	7 734 415	2 189 315	5 545 100	5 083 043
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 761 707		1 761 707	785 393
BX	Clients et comptes rattachés	426 025 702	3 035 384	422 990 318	362 085 242
BZ	Autres créances	28 067 299	4 775 303	23 291 996	36 334 807
CF	Disponibilités	7 318 292		7 318 292	9 042 364
CH	Charges constatées d’avance	4 946 345		4 946 345	4 829 439
CJ	TOTAL (II)	566 656 816	22 155 417	544 501 399	501 982 397
CN	Ecarts de conversion actif (V)	634 472		634 472	284 938
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 697 021	278 233 115	786 463 906	749 920 821
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	57 835 306	57 835 306
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	93 530 258	93 530 258
DD	Réserve légale (1)	5 783 531	5 783 531
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	44 782 006	36 638 298
DJ	Subventions d’investissement	4 737 079	5 519 671
DK	Provisions réglementées	9 430 097	9 292 626
DL	TOTAL (I)	216 098 277	208 599 689
DP	Provisions pour risques	72 656 800	63 769 708
DQ	Provisions pour charges	91 546 734	84 070 289
DR	TOTAL (III)	164 203 533	147 839 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 512 531	2 262 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 500	37 500
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 554 658	24 903 101
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	105 855 743	98 295 654
DY	Dettes fiscales et sociales	134 708 106	143 692 816
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		143 981
EA	Autres dettes	25 367 724	18 848 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 721 196	104 572 522
EC	TOTAL (IV)	405 757 459	392 756 498
ED	(V)	404 637	724 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	786 463 906	749 920 821
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	63 818 489		63 818 489	83 827 027
FD	Production vendue biens	804 787 403	297 812 245	1 102 599 648	1 017 066 667
FG	Production vendue services	176 131 949	41 255 162	217 387 111	225 426 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 044 737 840	339 067 407	1 383 805 247	1 326 320 579
FM	Production stockée			-4 092 380	5 476 708
FN	Production immobilisée			580 112	643 743
FO	Subventions d’exploitation			78 227	69 289
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			60 975 225	70 602 444
FQ	Autres produits			402 456	1 409 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 441 748 888	1 404 521 865
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 750 403	19 475 518
FT	Variation de stock (marchandises)			43 147	-1 301 425
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			460 646 062	485 897 470
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 706 655	-1 606 013
FW	Autres achats et charges externes			407 039 228	350 692 513
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 838 020	18 726 885
FY	Salaires et traitements			229 122 524	237 452 971
FZ	Charges sociales			115 334 804	117 229 549
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 774 369	16 219 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 475 039	16 900 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			48 448 962	57 342 482
GE	Autres charges			6 320 233	6 022 956
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 342 499 447	1 323 053 846
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			99 249 441	81 468 019
GJ	Produits financiers de participations			1 791 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			102 495	101 324
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			278 002	861 612
GN	Différences positives de change			3 198 552	6 140 733
GP	Total des produits financiers (V)			3 579 050	8 895 647
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			629 886	1 097 202
GR	Intérêts et charges assimilées			626 884	654 616
GS	Différences négatives de change			8 698 970	8 037 165
GU	Total des charges financières (VI)			9 955 740	9 788 983
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 376 690	-893 336
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 872 750	80 574 683
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	885 551	2 662 073
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	34 228 994	3 735 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 332 251	2 109 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 446 796	8 507 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 414 640	1 790 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 815 574	2 632 866
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	17 801 563	4 388 190
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 031 777	8 811 196
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 415 019	-304 159
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	14 890 484	10 657 051
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 615 279	32 975 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 481 774 734	1 421 924 549
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 436 992 727	1 385 286 251
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	44 782 006	36 638 298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 022 898	7 189 281	215 062	113 997 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	128 431 194	12 585 088	8 050 755	132 965 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	235 454 093	19 774 369	8 265 817	246 962 645
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 430 097
3Z	Total Provisions réglementées	9 292 626	1 447 358	1 309 887	9 430 097
4A	Provisions pour litiges				24 982 469
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 822 775
4N	Provisions pour amendes et pénalités				7 657 712
4T	Provisions pour perte de change				629 886
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				71 463 146
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 647 545
5Z	Total Provisions pour risques et charges	147 839 997	64 004 736	47 641 199	164 203 533
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 081 167			1 081 167
6N	Sur stocks et en cours	15 989 868	10 035 850	11 680 988	14 344 730
6T	Sur comptes clients	3 252 214	1 269 955	1 486 785	3 035 384
6X	Autres provisions pour dépréciation	2 846 763	1 930 678	2 137	4 775 303
7B	Total Provisions pour dépréciation	30 773 992	13 956 528	13 460 050	31 270 470
7C	TOTAL GENERAL	187 906 615	79 408 621	62 411 136	204 904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		61 924 001	60 800 883
UG	- Financières		629 886	278 002
UJ	- Exceptionnelles		17 801 563	1 332 251
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 654 954
UT	Autres immobilisations financières	3 009 315
VA	Clients douteux ou litigieux	1 832 621
UX	Autres créances clients	424 193 081
UY	Personnel et comptes rattachés	2 258 370
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	492 266
VM	Impôts sur les bénéfices	1 679 817
VB	T. V. A.	13 670 187
VP	Divers	521 560
VC	Groupe et associés	3 315 258
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 129 842
VS	Charges constatées d’avance	4 946 345
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	472 703 614	459 039 346	13 664 268
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 512 531	14 512 531
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 500	37 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	105 855 743	105 855 743
8C	Personnel et comptes rattachés	74 318 693	74 318 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 486 618	34 486 618
VW	T.V.A.	16 807 962	16 807 962
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 094 834	9 094 834
VI	Groupe et associés	15 537 738	15 537 738
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 829 985	9 829 985
8L	Produits constatés d’avance	107 721 196	107 721 196
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	388 202 800	388 202 800

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 5489 du 11/04/2019
Numéro de gestion : 1987B08481
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 325 109	24 554 300	6 770 810	7 005 680
AH	Fonds commercial	173 810 104	85 274 491	88 535 613	143 887 581
AJ	Autres immobilisations incorporelles	66 333 365	5 249 495	61 083 870	14 880 354
AN	Terrains	2 831 911		2 831 911	2 832 004
AP	Constructions	53 267 424	27 883 388	25 384 036	26 725 352
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 219 466	73 179 004	30 040 462	28 422 061
AT	Autres immobilisations corporelles	44 455 163	31 903 135	12 552 028	7 870 457
AV	Immobilisations en cours	3 483 193		3 483 193	4 299 299
CU	Autres participations	5 015 728	4 877 738	137 990	612 800
BF	Prêts	10 654 954	2 484 530	8 170 423	8 648 149
BH	Autres immobilisations financières	3 009 315	671 616	2 337 698	2 469 749
BJ	TOTAL (I)	497 405 732	256 077 697	241 328 035	247 653 486
BL	Matières premières, approvisionnements	35 880 343	9 685 202	26 195 141	27 845 848
BN	En cours de production de biens	3 595 786		3 595 786	2 975 069
BP	En cours de production de services	32 746 721		32 746 721	38 929 627
BR	Produits intermédiaires et finis	18 580 207	2 470 214	16 109 993	14 071 565
BT	Marchandises	7 734 415	2 189 315	5 545 100	5 083 043
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 761 707		1 761 707	785 393
BX	Clients et comptes rattachés	426 025 702	3 035 384	422 990 318	362 085 242
BZ	Autres créances	28 067 299	4 775 303	23 291 996	36 334 807
CF	Disponibilités	7 318 292		7 318 292	9 042 364
CH	Charges constatées d’avance	4 946 345		4 946 345	4 829 439
CJ	TOTAL (II)	566 656 816	22 155 417	544 501 399	501 982 397
CN	Ecarts de conversion actif (V)	634 472		634 472	284 938
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 697 021	278 233 115	786 463 906	749 920 821
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	57 835 306	57 835 306
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	93 530 258	93 530 258
DD	Réserve légale (1)	5 783 531	5 783 531
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	44 782 006	36 638 298
DJ	Subventions d’investissement	4 737 079	5 519 671
DK	Provisions réglementées	9 430 097	9 292 626
DL	TOTAL (I)	216 098 277	208 599 689
DP	Provisions pour risques	72 656 800	63 769 708
DQ	Provisions pour charges	91 546 734	84 070 289
DR	TOTAL (III)	164 203 533	147 839 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 512 531	2 262 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 500	37 500
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 554 658	24 903 101
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	105 855 743	98 295 654
DY	Dettes fiscales et sociales	134 708 106	143 692 816
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		143 981
EA	Autres dettes	25 367 724	18 848 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 721 196	104 572 522
EC	TOTAL (IV)	405 757 459	392 756 498
ED	(V)	404 637	724 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	786 463 906	749 920 821
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	63 818 489		63 818 489	83 827 027
FD	Production vendue biens	804 787 403	297 812 245	1 102 599 648	1 017 066 667
FG	Production vendue services	176 131 949	41 255 162	217 387 111	225 426 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 044 737 840	339 067 407	1 383 805 247	1 326 320 579
FM	Production stockée			-4 092 380	5 476 708
FN	Production immobilisée			580 112	643 743
FO	Subventions d’exploitation			78 227	69 289
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			60 975 225	70 602 444
FQ	Autres produits			402 456	1 409 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 441 748 888	1 404 521 865
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 750 403	19 475 518
FT	Variation de stock (marchandises)			43 147	-1 301 425
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			460 646 062	485 897 470
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 706 655	-1 606 013
FW	Autres achats et charges externes			407 039 228	350 692 513
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 838 020	18 726 885
FY	Salaires et traitements			229 122 524	237 452 971
FZ	Charges sociales			115 334 804	117 229 549
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 774 369	16 219 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 475 039	16 900 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			48 448 962	57 342 482
GE	Autres charges			6 320 233	6 022 956
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 342 499 447	1 323 053 846
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			99 249 441	81 468 019
GJ	Produits financiers de participations			1 791 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			102 495	101 324
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			278 002	861 612
GN	Différences positives de change			3 198 552	6 140 733
GP	Total des produits financiers (V)			3 579 050	8 895 647
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			629 886	1 097 202
GR	Intérêts et charges assimilées			626 884	654 616
GS	Différences négatives de change			8 698 970	8 037 165
GU	Total des charges financières (VI)			9 955 740	9 788 983
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 376 690	-893 336
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 872 750	80 574 683
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	885 551	2 662 073
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	34 228 994	3 735 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 332 251	2 109 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 446 796	8 507 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 414 640	1 790 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 815 574	2 632 866
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	17 801 563	4 388 190
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 031 777	8 811 196
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 415 019	-304 159
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	14 890 484	10 657 051
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 615 279	32 975 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 481 774 734	1 421 924 549
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 436 992 727	1 385 286 251
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	44 782 006	36 638 298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 022 898	7 189 281	215 062	113 997 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	128 431 194	12 585 088	8 050 755	132 965 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	235 454 093	19 774 369	8 265 817	246 962 645
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 430 097
3Z	Total Provisions réglementées	9 292 626	1 447 358	1 309 887	9 430 097
4A	Provisions pour litiges				24 982 469
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 822 775
4N	Provisions pour amendes et pénalités				7 657 712
4T	Provisions pour perte de change				629 886
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				71 463 146
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 647 545
5Z	Total Provisions pour risques et charges	147 839 997	64 004 736	47 641 199	164 203 533
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 081 167			1 081 167
6N	Sur stocks et en cours	15 989 868	10 035 850	11 680 988	14 344 730
6T	Sur comptes clients	3 252 214	1 269 955	1 486 785	3 035 384
6X	Autres provisions pour dépréciation	2 846 763	1 930 678	2 137	4 775 303
7B	Total Provisions pour dépréciation	30 773 992	13 956 528	13 460 050	31 270 470
7C	TOTAL GENERAL	187 906 615	79 408 621	62 411 136	204 904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		61 924 001	60 800 883
UG	- Financières		629 886	278 002
UJ	- Exceptionnelles		17 801 563	1 332 251
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 654 954
UT	Autres immobilisations financières	3 009 315
VA	Clients douteux ou litigieux	1 832 621
UX	Autres créances clients	424 193 081
UY	Personnel et comptes rattachés	2 258 370
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	492 266
VM	Impôts sur les bénéfices	1 679 817
VB	T. V. A.	13 670 187
VP	Divers	521 560
VC	Groupe et associés	3 315 258
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 129 842
VS	Charges constatées d’avance	4 946 345
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	472 703 614	459 039 346	13 664 268
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 512 531	14 512 531
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 500	37 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	105 855 743	105 855 743
8C	Personnel et comptes rattachés	74 318 693	74 318 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 486 618	34 486 618
VW	T.V.A.	16 807 962	16 807 962
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 094 834	9 094 834
VI	Groupe et associés	15 537 738	15 537 738
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 829 985	9 829 985
8L	Produits constatés d’avance	107 721 196	107 721 196
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	388 202 800	388 202 800

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11455 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 1987B08481
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 325 109	24 554 300	6 770 810	7 005 680
AH	Fonds commercial	173 810 104	85 274 491	88 535 613	143 887 581
AJ	Autres immobilisations incorporelles	66 333 365	5 249 495	61 083 870	14 880 354
AN	Terrains	2 831 911		2 831 911	2 832 004
AP	Constructions	53 267 424	27 883 388	25 384 036	26 725 352
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 219 466	73 179 004	30 040 462	28 422 061
AT	Autres immobilisations corporelles	44 455 163	31 903 135	12 552 028	7 870 457
AV	Immobilisations en cours	3 483 193		3 483 193	4 299 299
CU	Autres participations	5 015 728	4 877 738	137 990	612 800
BF	Prêts	10 654 954	2 484 530	8 170 423	8 648 149
BH	Autres immobilisations financières	3 009 315	671 616	2 337 698	2 469 749
BJ	TOTAL (I)	497 405 732	256 077 697	241 328 035	247 653 486
BL	Matières premières, approvisionnements	35 880 343	9 685 202	26 195 141	27 845 848
BN	En cours de production de biens	3 595 786		3 595 786	2 975 069
BP	En cours de production de services	32 746 721		32 746 721	38 929 627
BR	Produits intermédiaires et finis	18 580 207	2 470 214	16 109 993	14 071 565
BT	Marchandises	7 734 415	2 189 315	5 545 100	5 083 043
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 761 707		1 761 707	785 393
BX	Clients et comptes rattachés	426 025 702	3 035 384	422 990 318	362 085 242
BZ	Autres créances	28 067 299	4 775 303	23 291 996	36 334 807
CF	Disponibilités	7 318 292		7 318 292	9 042 364
CH	Charges constatées d’avance	4 946 345		4 946 345	4 829 439
CJ	TOTAL (II)	566 656 816	22 155 417	544 501 399	501 982 397
CN	Ecarts de conversion actif (V)	634 472		634 472	284 938
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 697 021	278 233 115	786 463 906	749 920 821
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	57 835 306	57 835 306
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	93 530 258	93 530 258
DD	Réserve légale (1)	5 783 531	5 783 531
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	44 782 006	36 638 298
DJ	Subventions d’investissement	4 737 079	5 519 671
DK	Provisions réglementées	9 430 097	9 292 626
DL	TOTAL (I)	216 098 277	208 599 689
DP	Provisions pour risques	72 656 800	63 769 708
DQ	Provisions pour charges	91 546 734	84 070 289
DR	TOTAL (III)	164 203 533	147 839 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 512 531	2 262 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 500	37 500
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 554 658	24 903 101
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	105 855 743	98 295 654
DY	Dettes fiscales et sociales	134 708 106	143 692 816
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		143 981
EA	Autres dettes	25 367 724	18 848 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 721 196	104 572 522
EC	TOTAL (IV)	405 757 459	392 756 498
ED	(V)	404 637	724 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	786 463 906	749 920 821
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	63 818 489		63 818 489	83 827 027
FD	Production vendue biens	804 787 403	297 812 245	1 102 599 648	1 017 066 667
FG	Production vendue services	176 131 949	41 255 162	217 387 111	225 426 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 044 737 840	339 067 407	1 383 805 247	1 326 320 579
FM	Production stockée			-4 092 380	5 476 708
FN	Production immobilisée			580 112	643 743
FO	Subventions d’exploitation			78 227	69 289
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			60 975 225	70 602 444
FQ	Autres produits			402 456	1 409 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 441 748 888	1 404 521 865
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 750 403	19 475 518
FT	Variation de stock (marchandises)			43 147	-1 301 425
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			460 646 062	485 897 470
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 706 655	-1 606 013
FW	Autres achats et charges externes			407 039 228	350 692 513
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 838 020	18 726 885
FY	Salaires et traitements			229 122 524	237 452 971
FZ	Charges sociales			115 334 804	117 229 549
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 774 369	16 219 961
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 475 039	16 900 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			48 448 962	57 342 482
GE	Autres charges			6 320 233	6 022 956
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 342 499 447	1 323 053 846
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			99 249 441	81 468 019
GJ	Produits financiers de participations			1 791 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			102 495	101 324
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			278 002	861 612
GN	Différences positives de change			3 198 552	6 140 733
GP	Total des produits financiers (V)			3 579 050	8 895 647
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			629 886	1 097 202
GR	Intérêts et charges assimilées			626 884	654 616
GS	Différences négatives de change			8 698 970	8 037 165
GU	Total des charges financières (VI)			9 955 740	9 788 983
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 376 690	-893 336
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 872 750	80 574 683
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	885 551	2 662 073
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	34 228 994	3 735 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 332 251	2 109 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 446 796	8 507 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 414 640	1 790 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 815 574	2 632 866
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	17 801 563	4 388 190
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 031 777	8 811 196
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 415 019	-304 159
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	14 890 484	10 657 051
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 615 279	32 975 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 481 774 734	1 421 924 549
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 436 992 727	1 385 286 251
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	44 782 006	36 638 298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 022 898	7 189 281	215 062	113 997 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	128 431 194	12 585 088	8 050 755	132 965 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	235 454 093	19 774 369	8 265 817	246 962 645
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 430 097
3Z	Total Provisions réglementées	9 292 626	1 447 358	1 309 887	9 430 097
4A	Provisions pour litiges				24 982 469
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 822 775
4N	Provisions pour amendes et pénalités				7 657 712
4T	Provisions pour perte de change				629 886
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				71 463 146
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 647 545
5Z	Total Provisions pour risques et charges	147 839 997	64 004 736	47 641 199	164 203 533
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 081 167			1 081 167
6N	Sur stocks et en cours	15 989 868	10 035 850	11 680 988	14 344 730
6T	Sur comptes clients	3 252 214	1 269 955	1 486 785	3 035 384
6X	Autres provisions pour dépréciation	2 846 763	1 930 678	2 137	4 775 303
7B	Total Provisions pour dépréciation	30 773 992	13 956 528	13 460 050	31 270 470
7C	TOTAL GENERAL	187 906 615	79 408 621	62 411 136	204 904 100
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		61 924 001	60 800 883
UG	- Financières		629 886	278 002
UJ	- Exceptionnelles		17 801 563	1 332 251
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 654 954
UT	Autres immobilisations financières	3 009 315
VA	Clients douteux ou litigieux	1 832 621
UX	Autres créances clients	424 193 081
UY	Personnel et comptes rattachés	2 258 370
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	492 266
VM	Impôts sur les bénéfices	1 679 817
VB	T. V. A.	13 670 187
VP	Divers	521 560
VC	Groupe et associés	3 315 258
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 129 842
VS	Charges constatées d’avance	4 946 345
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	472 703 614	459 039 346	13 664 268
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 512 531	14 512 531
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 500	37 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	105 855 743	105 855 743
8C	Personnel et comptes rattachés	74 318 693	74 318 693
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 486 618	34 486 618
VW	T.V.A.	16 807 962	16 807 962
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 094 834	9 094 834
VI	Groupe et associés	15 537 738	15 537 738
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 829 985	9 829 985
8L	Produits constatés d’avance	107 721 196	107 721 196
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	388 202 800	388 202 800

Entreprises similaires :
Fab. prod. informat., électroniq. & opt.

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici