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de Beauvoir-de-Marc

SIGN'

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/05/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42101035600028 / Siren : 421010356 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 94 421010356
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SIGN'
Adresse :
17 Avenue DES MONDAULTS
33270 FLOIRAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
02/05/2002 : Succession
Prédécesseur : SIGN'
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1998
Dénomination : SIGN'
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SIGN' - Floirac (siège)SIGN' - Bordeaux (fermé)
Publications au Bodacc :
19/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1805
NOJO : 3302MYG10503220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
12/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1683
NOJO : 3302MYG97104300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
05/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2525
NOJO : 3302MYG81735900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
17/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3387
NOJO : 3302MYG77031400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4134
NOJO : 213302425770337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
14/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2287
NOJO : 213302400771413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3416
NOJO : 213302388782942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2098
NOJO : 213302348675210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4241
NOJO : 213302313673819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1930
NOJO : BXC13030003794L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3380
NOJO : BXC12021015227W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2615
NOJO : BXC10319019764X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
17 avenue des Mondaults
33270 Floirac
11/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2357
NOJO : BXC10034008762E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
17 avenue des Mondaults
33270 Floirac
04/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2543
NOJO : BXC080280060461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
17 avenue des Mondaults
33270 Floirac
01/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3130
NOJO : BXC08056003112K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 421 010 356
Dénomination : SIGN'
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
17 avenue des Mondaults
33270 Floirac
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
09/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Type : Personne Physique

Nom : VACHERET Gilbert Marcel Henri
Né le 15/03/1958 à CASABLANCA (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue DE CAMPONAC
33600 Pessac
FRANCE
Dépôts des actes :
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°8122 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°8122 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°8122 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
25/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°8122 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
02/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°3481 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
02/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°3481 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°3481 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
02/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°3481 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
18/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°3481 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°3481 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°10531 déposé le 30/07/2002
Etat : Déposé
Décision : 17 AVENUE DES MONDAULTS 33270 FLOIRAC
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°10531 déposé le 30/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°10531 déposé le 30/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
02/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°10531 déposé le 30/07/2002
Etat : Déposé
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°5613 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°5613 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°5613 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°5613 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°5613 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
28/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°5613 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/11/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°3277 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT EN NATURE
12/11/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°3277 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
09/05/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Type : Siège

Adresse :
17 Avenue DES MONDAULTS
33270 Floirac
FRANCE
09/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Avenue DES MONDAULTS
33270 Floirac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1998
Activité : Architecte
Origine du fonds : Divers
- -
Personnes morales :
09/05/2014 : SIGN'
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 32400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°2461 déposé le 20/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°10936 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°196 déposé le 07/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°392 déposé le 10/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°22474 déposé le 28/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°18742 déposé le 05/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°220 déposé le 08/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°363 déposé le 13/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°328 déposé le 10/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°16767 déposé le 18/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°196 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°514 déposé le 20/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°393 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°14053 déposé le 20/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°1339 déposé le 28/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°547 déposé le 25/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998D01377
Dépôt : N°466 déposé le 21/01/2000
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 16848 du 17/07/2023
Numéro de gestion : 1998D01377
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 16059 du 09/06/2022
Numéro de gestion : 1998D01377
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 7158 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 1998D01377
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 15569 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1998D01377
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 12342 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 1998D01377
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 17629 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 1998D01377
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 2461 du 20/02/2017
Numéro de gestion : 1998D01377
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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