SINAPTEC - LEZENNES

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/02/1999

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32950496300086 / Siren : 329504963 / NIC : 00086

N° de TVA : FR 26 329504963

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
SINAPTEC

Adresse :
SYNERGIE PARK
7 Rue PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES

Historique de l'établissement :

29/06/2009 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)

25/12/1999 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

15/02/1999 : Succession

Prédécesseur : SINAPTEC
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1984

Dénomination : SINAPTEC

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SINAPTEC - Lezennes (siège)SINAPTEC - Paris (fermé)SINAPTEC - Paris (fermé)SINAPTEC - Villeneuve-d'Ascq (fermé)SINAPTEC - Lille (fermé)

Marques françaises :

25/04/2012 : NEXTGEN ULTRASONIC PLATFORM

N° national/d'enregistrement : 3916036
Date de dépôt : 25/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir : machines de production à ultrasons ; outils électriques à main pour couper, souder et nettoyer utilisant les ultrasons ; machines de production automatique utilisant les ultrasons ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes et équipements informatiques dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; appareils à ultrasons ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour applications techniques ; générateurs d'ultrasons ; plaques vibrantes à ultrasons ; appareils d'essai de tenue utilisant les ultrasons ; installations à ultrasons manuelles, automatiques et modulaires ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements à ultrasons à usage médical ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour des applications médicales ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; études de projets techniques dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; études techniques, notamment études d'appareils, d'instruments, de dispositifs, de matériel, d'installations et de machines se rapportant au domaine des ultrasons ; services de recherche et de développement dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; développement de programmes informatiques dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; étude de projet technique dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; services scientifiques et technologiques en rapport avec la fabrication personnalisée d'appareils techniques, en particulier d'appareils pour la production d'ultrasons, à savoir : travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : SINAPTEC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329504963
Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie, Synergie Park
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : Hirsch & Associés, Mme Devos Georgia
Adresse :
154 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799479
Date de demande : 15/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

22/12/2011 : SinapTec

N° national/d'enregistrement : 3883774
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines, à savoir : machines de production à ultrasons ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; outils électriques à main pour couper, souder et nettoyer ; machines de production automatique utilisant les ultrasons ; machines pour le traitement des matières plastiques, des matières textiles et du papier ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils à ultrasons ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour applications techniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; générateurs d'ultrasons ; plaques vibrantes à ultrasons ; appareils d'essai de tenue ; installations à ultrasons manuelles, automatiques et modulaires ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques à usage médical ; équipements à ultrasons à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ainsi que vétérinaires ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour des applications médicales ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils de massage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement dans le domaine de la technique des ultrasons ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; études techniques, notamment études d'appareils, d'instruments, de dispositifs, de matériel, d'installations et de machines se rapportant au domaine des ultrasons ; services de recherche et de développement dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; développement de programmes informatiques dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; étude de projet technique dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; services scientifiques et technologiques en rapport avec la fabrication personnalisée d'appareils techniques, en particulier d'appareils pour la production d'ultrasons, à savoir : travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : SINAPTEC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329504963
Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie, Synergie Park
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Mme Devos Georgia
Adresse :
154 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794012
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Publications au Bodacc :

12/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2080
NOJO : 5910BP1999B0042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant partant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
Montant du capital : 650000 EUR

04/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2994
NOJO : 59102022S032834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1891
NOJO : 59102021S029106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°958
NOJO : BXB14261001566B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : SOCODEX, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON, Commissaire aux comptes suppléant partant : Codron, Pierre, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
Montant du capital : 215800 EUR

16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2971
NOJO : 59102013S011288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2782
NOJO : BXC12235006555T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4534
NOJO : BXC11235018942B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie Synergie Park
59260 Lezennes

28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7562
NOJO : BXC10251012192H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie Synergie Park
59260 Lezennes

18/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : BXB093130023587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 15/02/1999
Date d'effet : 2009-06-29
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée Adjonction d'activité

Numéro d'identification : RCS Lille 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : N T I Commissaire aux comptes titulaire : SOCODEX Commissaire aux comptes suppléant : CODRON Pierre
Montant du capital : 215800.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie
Synergie Park
59260 Lezennes

Siège social :
Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie
Synergie Park
59260 Lezennes

Siège social :
Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie
Synergie Park
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie
Synergie Park
59260 Lezennes

07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3258
NOJO : BXC08243003875F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 329 504 963
Dénomination : SINAPTEC
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie Synergie Park
59260 Lezennes

25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6182
NOJO : BXC08291004074F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

30/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

21/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

29/06/2009 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

01/02/1986 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00086

Représentants légaux :

10/09/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Type : Personne Morale

Nom : N T I
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie
59260 Lezennes
France

10/09/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 rue de Courcelles
75017 Paris
France

10/09/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris
France

Dépôts des actes :

30/06/2014 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°13591 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2907944 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2907944 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2907944 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

29/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2907944 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé

10/06/2009 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2907944 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé

27/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2706720 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

27/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2706720 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

24/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2604766 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

04/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2502310 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2502310 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/03/2005 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2502310 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé

11/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2502310 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2502310 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/02/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2502310 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé

25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2204397 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2204397 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2204397 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2204397 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

25/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2204397 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé

25/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2204397 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé

15/02/1999 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°991751 déposé le 01/04/1999
Etat : Déposé

15/02/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°991751 déposé le 01/04/1999
Etat : Déposé

18/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°991751 déposé le 01/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°991751 déposé le 01/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Etablissements :

10/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 avenue Pierre et Marie Curie Synergie Park
59260 Lezennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1999
Activité : Activité de bureau d'étude, d'engineering et de formation sous forme notamment de conseils, de conférences, de développement et d'utilisation de produits informatiques et autres produits, activité d'ingénierie, études, conseils et développements, dans le domaine du génie industriel, chimique, mécanique et/ou acoustique, en ce compris toutes études, conceptions et réalisations de tous programmes, systêmes, machines, processus et sites pour l'industrie, l'assainissement et la lutte contre la pollution, toutes études, conseils et développement de produits informatiques et autres, toutes activités de formation dans les domaines ci-dessus.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/09/2014 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/04/1999
Texte de l'observation : Historique : Cette société a transféré son siège s ocial et son établissement principal de VILLENEUVE D'ASCQ 16 rue Papin Parc Club des Prés RCS ROUBAI X-TOURCOING 1993B313 à compter du 15/02/1999. Acte constitutif : dépôt au greffe de LILLE le 23/02/1 984 publié dans la gazette de la région du Nord du 13/02/1984 Transfert : dépôt au greffe de LILLE l e 1/4/1999 publié dans la gazette de la région du Nord du 20/03/1999.

Personnes morales :

10/09/2014 : SINAPTEC

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 215800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°11288 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°5110 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°6117 déposé le 27/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°5232 déposé le 19/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°3602 déposé le 06/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°4800 déposé le 17/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°4944 déposé le 02/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2522 déposé le 13/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°5941 déposé le 21/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°714 déposé le 21/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2564 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°2877 déposé le 19/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°3002 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00426
Dépôt : N°92688 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 32834 du 19/12/2022
Numéro de gestion : 1999B00426
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 328	98 277	247 051	222 466
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 769	36 108	6 661	1 354
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	240 254	199 799	40 456	48 526
AT	Autres immobilisations corporelles	83 963	81 376	2 587	8 226
CU	Autres participations	16		16	16
BH	Autres immobilisations financières	35 748		35 748	25 079
BJ	TOTAL (I)	748 078	415 560	332 518	305 666
BL	Matières premières, approvisionnements	310 431		310 431	275 748
BR	Produits intermédiaires et finis	109 349		109 349	194 511
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	18 127		18 127	1 162
BX	Clients et comptes rattachés	539 644	4 895	534 749	420 799
BZ	Autres créances	340 621		340 621	438 813
CD	Valeurs mobilières de placement	354 658		354 658	353 772
CF	Disponibilités	680 038		680 038	866 528
CH	Charges constatées d’avance	64 094		64 094	35 322
CJ	TOTAL (II)	2 416 962	4 895	2 412 067	2 586 655
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 052		1 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 166 092	420 454	2 745 637	2 892 322
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	650 000	650 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 920	19 920
DD	Réserve légale (1)	42 000	21 580
DG	Autres réserves	903 712	805 884
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	143 826	170 040
DL	TOTAL (I)	1 759 458	1 667 424
DN	Avances conditionnées	188 634	164 634
DO	TOTAL (II)	188 634	164 634
DP	Provisions pour risques	30 000	30 000
DR	TOTAL (III)	30 000	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	260 830	340 717
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		19 586
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	157 073	168 236
DY	Dettes fiscales et sociales	176 641	194 726
EA	Autres dettes	9 757	3 236
EB	Produits constatés d’avance (2)	163 244	303 248
EC	TOTAL (IV)	767 545	1 029 750
ED	(V)	1	513
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 745 637	2 892 322
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	587 545	809 750
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	830	717
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				8 910
FD	Production vendue biens			2 147 774	1 935 825
FJ	Chiffres d’affaires nets			2 147 774	1 944 735
FM	Production stockée			-85 162	-1 605
FO	Subventions d’exploitation			159 172	77 225
FQ	Autres produits			124 369	162 611
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 346 154	2 182 965
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				8 500
FT	Variation de stock (marchandises)			-34 682	-93 122
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			686 330	599 973
FW	Autres achats et charges externes			582 206	583 695
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			22 202	17 869
FY	Salaires et traitements			645 177	601 409
FZ	Charges sociales			253 534	228 999
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			118 698	127 454
GE	Autres charges			5 173	8 305
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 278 638	2 083 083
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			67 517	99 882
GP	Total des produits financiers (V)			986	2 284
GU	Total des charges financières (VI)			10 275	12 448
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 288	-10 164
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			58 228	89 718
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 334
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 242	1 355
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 091	-1 355
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-83 506	-81 677
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 354 474	2 185 249
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 210 649	2 015 209
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	143 826	170 040
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	174 784	91 698	168 205	98 277
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 996	5 724	23 611	36 108
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	275 060	21 277	15 162	281 175
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	503 840	118 698	206 979	415 560
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				30 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000			30 000
7C	TOTAL GENERAL	30 000			30 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	35 748		35 748
UX	Autres créances clients	539 644	539 644
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	340 621	340 621
VS	Charges constatées d’avance	64 094	64 094
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	980 107	944 359	35 748
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	830	830
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	260 000	80 000	180 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	157 073	157 073
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	176 641	176 641
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 757	9 757
8L	Produits constatés d’avance	163 244	163 244
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	767 545	587 545	180 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	80 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 29106 du 31/12/2021
Numéro de gestion : 1999B00426
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 328	98 277	247 051	222 466
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 769	36 108	6 661	1 354
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	240 254	199 799	40 456	48 526
AT	Autres immobilisations corporelles	83 963	81 376	2 587	8 226
CU	Autres participations	16		16	16
BH	Autres immobilisations financières	35 748		35 748	25 079
BJ	TOTAL (I)	748 078	415 560	332 518	305 666
BL	Matières premières, approvisionnements	310 431		310 431	275 748
BR	Produits intermédiaires et finis	109 349		109 349	194 511
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	18 127		18 127	1 162
BX	Clients et comptes rattachés	539 644	4 895	534 749	420 799
BZ	Autres créances	340 621		340 621	438 813
CD	Valeurs mobilières de placement	354 658		354 658	353 772
CF	Disponibilités	680 038		680 038	866 528
CH	Charges constatées d’avance	64 094		64 094	35 322
CJ	TOTAL (II)	2 416 962	4 895	2 412 067	2 586 655
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 052		1 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 166 092	420 454	2 745 637	2 892 322
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	650 000	650 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 920	19 920
DD	Réserve légale (1)	42 000	21 580
DG	Autres réserves	903 712	805 884
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	143 826	170 040
DL	TOTAL (I)	1 759 458	1 667 424
DN	Avances conditionnées	188 634	164 634
DO	TOTAL (II)	188 634	164 634
DP	Provisions pour risques	30 000	30 000
DR	TOTAL (III)	30 000	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	260 830	340 717
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		19 586
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	157 073	168 236
DY	Dettes fiscales et sociales	176 641	194 726
EA	Autres dettes	9 757	3 236
EB	Produits constatés d’avance (2)	163 244	303 248
EC	TOTAL (IV)	767 545	1 029 750
ED	(V)	1	513
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 745 637	2 892 322
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	587 545	809 750
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	830	717
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				8 910
FD	Production vendue biens			2 147 774	1 935 825
FJ	Chiffres d’affaires nets			2 147 774	1 944 735
FM	Production stockée			-85 162	-1 605
FO	Subventions d’exploitation			159 172	77 225
FQ	Autres produits			124 369	162 611
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 346 154	2 182 965
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				8 500
FT	Variation de stock (marchandises)			-34 682	-93 122
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			686 330	599 973
FW	Autres achats et charges externes			582 206	583 695
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			22 202	17 869
FY	Salaires et traitements			645 177	601 409
FZ	Charges sociales			253 534	228 999
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			118 698	127 454
GE	Autres charges			5 173	8 305
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 278 638	2 083 083
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			67 517	99 882
GP	Total des produits financiers (V)			986	2 284
GU	Total des charges financières (VI)			10 275	12 448
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 288	-10 164
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			58 228	89 718
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 334
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 242	1 355
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 091	-1 355
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-83 506	-81 677
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 354 474	2 185 249
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 210 649	2 015 209
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	143 826	170 040
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	174 784	91 698	168 205	98 277
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 996	5 724	23 611	36 108
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	275 060	21 277	15 162	281 175
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	503 840	118 698	206 979	415 560
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				30 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000			30 000
7C	TOTAL GENERAL	30 000			30 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	35 748		35 748
UX	Autres créances clients	539 644	539 644
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	340 621	340 621
VS	Charges constatées d’avance	64 094	64 094
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	980 107	944 359	35 748
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	830	830
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	260 000	80 000	180 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	157 073	157 073
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	176 641	176 641
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 757	9 757
8L	Produits constatés d’avance	163 244	163 244
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	767 545	587 545	180 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	80 000

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