Entreprise


Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2015
Dénomination usuelle : 2015-10-01
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31788537400510 / Siren : 317885374 / NIC : 00510
N° de TVA : FR 52 317885374
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/05/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Liens de succession de l'établissement :
19/11/2019 : Préccession
Successeur : SYMBIOSE
01/10/2015 : Succession
Prédécesseur : SINEQUANONE
Continuité économique
01/10/2015 : Succession
Prédécesseur : SINEQUANONE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : SINEQUANONE
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
25/04/2013 : SQ
N° national/d'enregistrement : 4000901
Date de dépôt : 25/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, produits de parfumerie, huiles essentielles, shampooings et lotions pour les cheveux, produits cosmétiques, fards, vernis à ongles, produits de beauté et crèmes de soins pour le visage et le corps, dentifrices ; déodorants corporels parfumés ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, pour les soins et la beauté du corps, du visage et des cheveux.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), montures de lunettes, verres de lunettes, lentilles optiques, lentilles de contact, lunettes de soleil, masques et lunettes pour le sport, le ski, la voile, la mer, l'alpinisme ; étuis à lunettes, bandeaux, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, articles de lunetterie ; jumelles.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; parures d'argent ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; boîtiers et chaînes de montres ; bracelets (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; médailles et médaillons (bijouterie) ; amulettes (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; boucles d'oreille ; bagues (bijouterie) ; épingles de parure ; épingles (bijouterie) ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; boutons de manchettes ; écrins en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes, coffrets en métaux précieux ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; ornements de chapeaux (en métaux précieux) ; bijoux fantaisie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

25/04/2013 : SQ
N° national/d'enregistrement : 4000901
Date de dépôt : 25/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, produits de parfumerie, huiles essentielles, shampooings et lotions pour les cheveux, produits cosmétiques, fards, vernis à ongles, produits de beauté et crèmes de soins pour le visage et le corps, dentifrices ; déodorants corporels parfumés ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, pour les soins et la beauté du corps, du visage et des cheveux.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), montures de lunettes, verres de lunettes, lentilles optiques, lentilles de contact, lunettes de soleil, masques et lunettes pour le sport, le ski, la voile, la mer, l'alpinisme ; étuis à lunettes, bandeaux, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, articles de lunetterie ; jumelles.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; parures d'argent ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; boîtiers et chaînes de montres ; bracelets (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; médailles et médaillons (bijouterie) ; amulettes (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; boucles d'oreille ; bagues (bijouterie) ; épingles de parure ; épingles (bijouterie) ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; boutons de manchettes ; écrins en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes, coffrets en métaux précieux ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; ornements de chapeaux (en métaux précieux) ; bijoux fantaisie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835689
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

19/10/2010 : SQ SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3775498
Date de dépôt : 19/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; accessoires fantaisie de téléphones portables ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; kits mains-libres pour téléphones ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

19/10/2010 : SQ SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3775498
Date de dépôt : 19/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; accessoires fantaisie de téléphones portables ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; kits mains-libres pour téléphones ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Déposant 1 : CABRELUX, Société à Responsabilité Limitée

Mandataire 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835687
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758877
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

19/10/2010 : SQ SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3775498
Date de dépôt : 19/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; accessoires fantaisie de téléphones portables ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; kits mains-libres pour téléphones ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Déposant 1 : CABRELUX, Société à Responsabilité Limitée

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758877
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

19/10/2010 : SQ SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3775498
Date de dépôt : 19/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; accessoires fantaisie de téléphones portables ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; kits mains-libres pour téléphones ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

19/10/2010 : SQ SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3775498
Date de dépôt : 19/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; accessoires fantaisie de téléphones portables ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; kits mains-libres pour téléphones ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 31/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 07/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

19/10/2010 : SQ SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3775498
Date de dépôt : 19/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; accessoires fantaisie de téléphones portables ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; kits mains-libres pour téléphones ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 31/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

30/09/2010 : S Q
N° national/d'enregistrement : 3770671
Date de dépôt : 30/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs (nécessaires) mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), pendentifs, broches (bijouterie), boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets (bijouterie) ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.

Déposant 1 : CABRELUX, Société à Responsabilité Limitée

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758884
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

30/09/2010 : S Q
N° national/d'enregistrement : 3770671
Date de dépôt : 30/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs (nécessaires) mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), pendentifs, broches (bijouterie), boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets (bijouterie) ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

30/09/2010 : S Q
N° national/d'enregistrement : 3770671
Date de dépôt : 30/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs (nécessaires) mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), pendentifs, broches (bijouterie), boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets (bijouterie) ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 31/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 07/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

30/09/2010 : S Q
N° national/d'enregistrement : 3770671
Date de dépôt : 30/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs (nécessaires) mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), pendentifs, broches (bijouterie), boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets (bijouterie) ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 31/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

30/09/2010 : S Q
N° national/d'enregistrement : 3770671
Date de dépôt : 30/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs (nécessaires) mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), pendentifs, broches (bijouterie), boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets (bijouterie) ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

30/09/2010 : S Q
N° national/d'enregistrement : 3770671
Date de dépôt : 30/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; étuis de transport pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables pour véhicules ; housses de téléphones portables ; téléphones portables comportant des touches et numéros de grande taille destinés à aider les personnes ayant des problèmes de vision ou de dextérité ; logiciels d'application pour téléphones portables ; logiciels conçus pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones portables ; dispositifs (nécessaires) mains libres pour téléphones portables ; téléphones cellulaires numériques ; claviers pour téléphones portables ; ordinateurs portables ; cordons pour téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), pendentifs, broches (bijouterie), boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets (bijouterie) ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.

Déposant 1 : CABRELUX, Société à Responsabilité Limitée

Mandataire 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835687
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758884
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

11/02/2004 : DENIM DE VILLE
N° national/d'enregistrement : 3273070
Date de dépôt : 11/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; bourses ; cartables ; porte-cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; porte-documents ; havresacs ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs-housses pour vêtements ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) valises et bagages, étuis de poche en cuir ou en imitation du cuir (articles de maroquinerie), bandoulières (courroies) en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), porte-monnaie ; articles de bourrellerie, portefeuille ; mallettes pour documents ; parasols, parapluies et cannes. Vêtements (habillement) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée).
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426833
Date de demande : 24/01/2006
N° de BOPI : 2006-08

Bénéficiare 1 : REUVEN'S II

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2549041
Date de demande : 22/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

11/02/2004 : DENIM DE VILLE
N° national/d'enregistrement : 3273070
Date de dépôt : 11/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; bourses ; cartables ; porte-cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; porte-documents ; havresacs ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs-housses pour vêtements ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) valises et bagages, étuis de poche en cuir ou en imitation du cuir (articles de maroquinerie), bandoulières (courroies) en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), porte-monnaie ; articles de bourrellerie, portefeuille ; mallettes pour documents ; parasols, parapluies et cannes. Vêtements (habillement) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée).
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426833
Date de demande : 24/01/2006
N° de BOPI : 2006-08

Bénéficiare 1 : REUVEN'S II

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835689
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2549041
Date de demande : 22/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

31/10/2000 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3061734
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 31/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453276
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

31/10/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3061737
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de rnions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET DEGRET
Adresse :
24, Place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 31/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453277
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

31/10/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3061737
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique);
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cartes à jouer;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de rnions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Déposant 1 : CABRELUX, Société à Responsabilité Limitée

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453277
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758887
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

31/10/2000 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3061734
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 31/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 07/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453276
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

31/10/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3061737
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de rnions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET DEGRET
Adresse :
24, Place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 31/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 07/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453277
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

31/10/2000 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3061734
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique);
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cartes à jouer;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Déposant 1 : CABRELUX, Société à Responsabilité Limitée de droit luxembourgeois

Mandataire 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835687
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453276
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758880
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

31/10/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3061737
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique);
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cartes à jouer;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de rnions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Déposant 1 : CABRELUX, Société à Responsabilité Limitée

Mandataire 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835687
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453277
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758887
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

31/10/2000 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3061734
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453276
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

31/10/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3061737
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de rnions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET DEGRET
Adresse :
24, Place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453277
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

31/10/2000 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3061734
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : REUVEN'S II, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
102, boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453276
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

31/10/2000 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 3061734
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique);
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cartes à jouer;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Déposant 1 : CABRELUX, Société à Responsabilité Limitée de droit luxembourgeois

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 793791
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 Avenue LEDRU-ROLLIN
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794472
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : CABRELUX, Société de droit luxembourgeois
Adresse :
45 avenue de la Gare
1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453276
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758880
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

23/05/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97679272
Date de dépôt : 23/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Cuir et imitation du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles; porte-documents; porte-monnaies non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrure); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements et vêtements de sport autre que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342031
Date de demande : 24/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

23/05/1997 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 97679273
Date de dépôt : 23/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Cuir et imitation du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles; porte-documents; porte-monnaies non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrure); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements et vêtements de sport autre que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342034
Date de demande : 24/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

23/05/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97679274
Date de dépôt : 23/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. . Cuir et imitation du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles; porte-documents; porte-monnaies non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrure); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Vêtements et vêtements de sport autre que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342033
Date de demande : 24/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

23/05/1997 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 97679275
Date de dépôt : 23/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Cuir et imitation du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir);bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles; porte-documents; porte-monnaies non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrure); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Vêtements et vêtements de sport autre que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342032
Date de demande : 24/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

23/05/1997 : SQN
N° national/d'enregistrement : 97679276
Date de dépôt : 23/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. . Cuir et imitation du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles; porte-documents; porte-monnaies non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrure); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Vêtements et vêtements de sport autre que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342030
Date de demande : 24/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

27/08/1996 : PAREIL BY SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 96639602
Date de dépôt : 27/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir; bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boites en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Vêtements et vêtements de sport autres que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-40
Date du BOPI : 04/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321078
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

29/07/1996 : SQN
N° national/d'enregistrement : 96636448
Date de dépôt : 29/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Cuir et imitation du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Vêtements et vêtements de sport autres que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317209
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

02/07/1996 : S Q
N° national/d'enregistrement : 96632490
Date de dépôt : 02/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir; bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boites à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. .Vêtements et vêtements de sport autres que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317286
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

02/07/1996 : S Q N
N° national/d'enregistrement : 96632491
Date de dépôt : 02/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir; bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boites à chapeaux en cuir; boites en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Vêtements et vêtements de sport autres que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317208
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

15/06/1988 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 1471192
Date de dépôt : 15/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : .Parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, produits de parfumerie, huiles essentielles, shampooing et lotions pour les cheveux, produits cosmétiques, fards, vernis à ongles, produits de beauté et crèmes de soins pour le visage et le corps, dentifrices;déodorants corporels parfumés;préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, pour les soins et la beauté du corps, du visage et des cheveux..Lunettes, leurs montures et leurs étuis..Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques..Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés..Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie..Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table..Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, confectionnés, tricotés, tissés ou non tissés;chaussures;chapellerie..Services relatifs à la création et à la réalisation de collections de mode dans les domaines de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la parfumerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de la maroquinerie, et de la décoration d'intérieur;hotellerie, restauration; salons de beauté, de parfumerie et de coiffure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 416107
Date de demande : 01/08/2005
N° de BOPI : 2005-35

Bénéficiare 1 : ROMAIN AFFLELOU CREATEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114726
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377888
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

15/06/1988 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 1471192
Date de dépôt : 15/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : .Parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, produits de parfumerie, huiles essentielles, shampooing et lotions pour les cheveux, produits cosmétiques, fards, vernis à ongles, produits de beauté et crèmes de soins pour le visage et le corps, dentifrices;déodorants corporels parfumés;préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, pour les soins et la beauté du corps, du visage et des cheveux..Lunettes, leurs montures et leurs étuis..Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques..Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés..Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie..Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table..Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, confectionnés, tricotés, tissés ou non tissés;chaussures;chapellerie..Services relatifs à la création et à la réalisation de collections de mode dans les domaines de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la parfumerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de la maroquinerie, et de la décoration d'intérieur;hotellerie, restauration; salons de beauté, de parfumerie et de coiffure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 416107
Date de demande : 01/08/2005
N° de BOPI : 2005-35

Bénéficiare 1 : ROMAIN AFFLELOU CREATEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 726116
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114726
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377888
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

15/06/1988 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 1471192
Date de dépôt : 15/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : .Parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, produits de parfumerie, huiles essentielles, shampooing et lotions pour les cheveux, produits cosmétiques, fards, vernis à ongles, produits de beauté et crèmes de soins pour le visage et le corps, dentifrices;déodorants corporels parfumés;préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, pour les soins et la beauté du corps, du visage et des cheveux..Lunettes, leurs montures et leurs étuis..Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques..Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés..Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie..Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table..Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, confectionnés, tricotés, tissés ou non tissés;chaussures;chapellerie..Services relatifs à la création et à la réalisation de collections de mode dans les domaines de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la parfumerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de la maroquinerie, et de la décoration d'intérieur;hotellerie, restauration; salons de beauté, de parfumerie et de coiffure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131, avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 416107
Date de demande : 01/08/2005
N° de BOPI : 2005-35

Bénéficiare 1 : ROMAIN AFFLELOU CREATEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 726116
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835689
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114726
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377888
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684670
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

15/06/1988 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 1471192
Date de dépôt : 15/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : .Parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, produits de parfumerie, huiles essentielles, shampooing et lotions pour les cheveux, produits cosmétiques, fards, vernis à ongles, produits de beauté et crèmes de soins pour le visage et le corps, dentifrices;déodorants corporels parfumés;préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, pour les soins et la beauté du corps, du visage et des cheveux..Lunettes, leurs montures et leurs étuis..Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques..Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés..Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie..Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table..Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, confectionnés, tricotés, tissés ou non tissés;chaussures;chapellerie..Services relatifs à la création et à la réalisation de collections de mode dans les domaines de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la parfumerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de la maroquinerie, et de la décoration d'intérieur;hotellerie, restauration; salons de beauté, de parfumerie et de coiffure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131, avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno
Adresse :
24 place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 416107
Date de demande : 01/08/2005
N° de BOPI : 2005-35

Bénéficiare 1 : ROMAIN AFFLELOU CREATEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 726116
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114726
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377888
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684670
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

15/06/1988 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 1471192
Date de dépôt : 15/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : .Parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, produits de parfumerie, huiles essentielles, shampooing et lotions pour les cheveux, produits cosmétiques, fards, vernis à ongles, produits de beauté et crèmes de soins pour le visage et le corps, dentifrices;déodorants corporels parfumés;préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, pour les soins et la beauté du corps, du visage et des cheveux..Lunettes, leurs montures et leurs étuis..Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques..Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés..Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie..Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table..Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, confectionnés, tricotés, tissés ou non tissés;chaussures;chapellerie..Services relatifs à la création et à la réalisation de collections de mode dans les domaines de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la parfumerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de la maroquinerie, et de la décoration d'intérieur;hotellerie, restauration; salons de beauté, de parfumerie et de coiffure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131, avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 416107
Date de demande : 01/08/2005
N° de BOPI : 2005-35

Bénéficiare 1 : ROMAIN AFFLELOU CREATEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 726116
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835689
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 861733
Date de demande : 05/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : CABRELUX, "société à responsabilité limitée" droit du Luxembourg
Adresse :
45, avenue de la Gare
L-1611 LUXEMBOURG
LU

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114726
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377888
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684670
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

15/06/1988 : SINEQUANONE
N° national/d'enregistrement : 1471192
Date de dépôt : 15/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : .Parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, produits de parfumerie, huiles essentielles, shampooing et lotions pour les cheveux, produits cosmétiques, fards, vernis à ongles, produits de beauté et crèmes de soins pour le visage et le corps, dentifrices;déodorants corporels parfumés;préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, pour les soins et la beauté du corps, du visage et des cheveux..Lunettes, leurs montures et leurs étuis..Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques..Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés..Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie..Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table..Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, confectionnés, tricotés, tissés ou non tissés;chaussures;chapellerie..Services relatifs à la création et à la réalisation de collections de mode dans les domaines de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la parfumerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de la maroquinerie, et de la décoration d'intérieur;hotellerie, restauration; salons de beauté, de parfumerie et de coiffure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINEQUANONE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317885374
Adresse :
127/131, avenue Ledru-Rollin
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 416107
Date de demande : 01/08/2005
N° de BOPI : 2005-35

Bénéficiare 1 : ROMAIN AFFLELOU CREATEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 726116
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : SINEQUANONE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 779179
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114726
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377888
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684670
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

09/06/1988 : REUVENS
N° national/d'enregistrement : 1470478
Date de dépôt : 09/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : REUVEN'S II Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317885374

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 601491
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114727
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373919
Date de demande : 27/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Publications au Bodacc :
10/12/2023 : Jugement de clôture

Annonce N°3561
NOJO : 7501BP1980B0065
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Identifiant client : 7501BP1980B00659000043

Jugement de clôture du 2023-11-22
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : SINEQUANONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2644
NOJO : 75012019S070697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : SINEQUANONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10961
NOJO : 75012018S067290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : SINEQUANONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1285
NOJO : 038010000434121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 19/07/2017
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 25/12/2017
Oppositions : Me Veillet notaire 32 rue de la République BP 12 38230 Pont de Cheruy.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 6 Rue des Ayguinards 38240 MEYLAN. Adresse du nouveau propriétaire : 127/131 Avenue Ledru-Rollin 75011 PARIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 317 885 374
Dénomination : SINEQUANONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 443 899 935
Dénomination : JUST'IN
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5386
NOJO : 75012017S059869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : SINEQUANONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6370
NOJO : 75012017S000308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : SINEQUANONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
26/01/2016 : Jugement d'ouverture

Annonce N°3700
NOJO : BXA160200025651
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Identifiant client : 7501BP1980B00659000029

Jugement d'ouverture du 5 janvier 2016
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 décembre 2015, désignant : administrateur Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : SINEQUANONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°775
NOJO : BXB15295000824U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : SINEQUANONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 5000000 EUR
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6633
NOJO : 75012015S054371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
13/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°741
NOJO : BXB15218000872T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : SINEQUANONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 5000000 EUR
29/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°998
NOJO : BXB15082001547Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 5000000 EUR
25/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1366
NOJO : BXB150190020759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : SINEMODE INTERNATIONAL, nomination du Président : SINENOVE
Montant du capital : 1000000 EUR
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8325
NOJO : 75012014S110570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2755
NOJO : 75012013S094146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
25/06/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2 - rectificatif
Annule l'annonce N°1, numéro de parution 20130094, BODACC A publiée le 17 mai 2013
NOJO : BXA13169000997B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 22/03/2013
Publication légale : Voix de l'ain, le 26/04/2013
Oppositions : Cabinet Charles Michelle, 224 rue Trèves 01700 Miribel

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 495 271 884
Dénomination : GREGORY H
17/05/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1
NOJO : BXA13130000525F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 22/03/2013
Publication légale : Voix de l'ain, le 26/04/2013
Oppositions : Cabinet Charles Michelle, 224 rue Trèves 01700 Miribel

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 495 271 884
Dénomination : GREGORY H
15/05/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°771
NOJO : BXA131260008759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2013
Publication légale : Tout Lyon, le 27/04/2013
Oppositions : Chez CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, 174 Rue de Créqui 69003 Lyon

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 495 271 884
Dénomination : GREGORY H
17/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1180
NOJO : BXB13070002452L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Mouries, Yves, nomination du Président : SINEMODE INTERNATIONAL, Administrateur partant : Nataf, Jules Mardochee Haim, Administrateur partant : Memmi, nom d'usage : Nataf, Dominique Aurelie, Administrateur partant : Nataf, Laura
Montant du capital : 1000000 EUR
02/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°708
NOJO : BXB122990007326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Mouries, Yves, modification de l'Administrateur Nataf, Jules Mardochee Haim, modification de l'Administrateur Nataf, Laura
Montant du capital : 1000000 EUR

Siège social :
Adresse :
102 boulevard de Sébastopol
75003 Paris
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10303
NOJO : BXC12261003697T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme
23/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1149
NOJO : BXB120480000674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général délégué partant : Cecillon, Paul-Henri
Montant du capital : 1000000 EUR

Siège social :
Adresse :
102 boulevard de Sébastopol
75003 Paris
29/11/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2431
NOJO : BXA11327004070X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 19/02/1980
Date de commencement d'activité : 17/11/2011
Publication légale : La Gazette du Palais, le 19/11/2011
Oppositions : Sequestre Juridique de l'Ordre des Avocats 11 place Dauphine 75053 Paris Louvre Rp Sp pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 501 241 111
Dénomination : LISEA
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6281
NOJO : BXC112690197190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
102 boulevard de Sébastopol
75003 Paris
24/08/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°89
NOJO : BXA11230000555K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/08/2011
Publication légale : Les Petites Affiches Matot Braine, le 08/08/2011
Oppositions : Biloe Patrick Et Berton Bruno Scp 17, rue du Palais de Justice 10000 Troyes et pour la correspondance à la SCP HB et Associés Me Gilles Hittinger-Roux 55 ave Kleber 75116 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement secondaire :
Activité : Prçet à porter hommes, femmes enfants et accessoires.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 200000 Euros.

Adresse :
rue Voie du Bois Centre Cial Mac
Arthur Glen Local N°306
10150 Pont-Sainte-Marie

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Metz TI 432 910 974
Dénomination : TALANGE OUTLET
09/06/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°940
NOJO : BXA111540025813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2011
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 01/06/2011
Oppositions : La société Le Plaisir Partage 79 avenue des Ternes 75017 Paris pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1000000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Cession de droit au bail
Origine des fonds : Droit au bail acquis par achat au prix stipulé de 120000,00 euros.

Adresse :
7 rue Gustave Courbet
75016 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 508 739 828
Dénomination : LE PLAISIR PARTAGE
12/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°781
NOJO : BXB11126001060Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Directeur général délégué : Cecillon, Paul-Henri
Montant du capital : 1000000 EUR

Siège social :
Adresse :
102 boulevard de Sébastopol
75003 Paris
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5323
NOJO : BXC10229004068L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
102 BD DE SEBASTOPOL
75003 PARIS
23/07/2010 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°915
NOJO : BXA10200001680W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 19/02/1980
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Publication légale : Affiches parisiennes, le 17/06/2010
Oppositions : Me Alain Boituzat 8 rue Edouard Détaillé 75017 Pari pour la validité , Me Alain Boituzat 8 rue Edouard Détaillé 75017 Pari pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1000000 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 400000,00 euros.

Adresse :
41 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 438 848 210
Dénomination : SASTAV

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Paris 438 848 210
Dénomination : SASTAV
23/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3184
NOJO : BXC09339012567J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
102 BD DE SEBASTOPOL
75003 PARIS
31/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : BXB080840018978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général délègué et Administrateur partant : Nataf, Olivier Joseph, nomination du Directeur général délègué et Administrateur : Nataf, Laura, Directeur général délègué partant : Benat, Laurence.

Montant du capital : 1000000 EUR

Siège social :
Adresse :
102 boulevard de Sébastopol
75003 Paris
28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7612
NOJO : BXC08324009484Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 317 885 374
Dénomination : REUVEN'S II
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
102 boulevard de Sébastopol
75003 Paris
Historique de l'unité légale :
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
19/07/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2015 : code NIC
Code NIC : 00510
30/06/2015 : dénomination
Dénomination : SINEQUANONE
23/10/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
04/03/2009 : dénomination
Dénomination : REUVEN'S II
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes (NAFRev1 : 18.2E)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : REUVEN SII
01/03/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00023
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
09/10/2017 : 67522011B00443 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 2011B00443

Numéro de RCS : B31788537
Raison sociale : SINEQUANONE
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
102 BD DE SEBASTOPOL
75003 PARIS 3

Radiée du Registre : Oui
Date de radiation au RCS : 28/08/2017

Date d’immatriculation au greffe : 25/02/2011
Code activité : 1413Z - Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Procédure collective 1 :
Code de l’observationt : Plan de continuation/redressement
Texte : 3178853740420170707127100CHAVAUX MICHEL
Date de l'observation : 07/07/2017

Représentants légaux :
06/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Type : Personne Morale

Nom : PHinancia
Siren : 791343411
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
11 bis rue Potalis
75008 Paris
France
06/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Type : Personne Morale

Nom : CONSTANTIN ASSOCIES
Siren : 642010045
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
06/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Type : Personne Morale

Nom : CISANE
Siren : 398478750
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
185 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
15/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°121383 déposé le 09/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/09/2016 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°93627 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2016 pour l'exercice clos au 31/12/2015
01/07/2016 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°66816 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/09/2016 pour l'exercice clos au 31/12/2015
01/10/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°95236 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ancien siège : 102 BRD DE SEBASTOPOL 75003 PARIS
01/10/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°95236 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°95236 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
30/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°71777 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale REUVEN'S II
30/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°71777 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°71777 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
26/01/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°21908 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/01/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°21908 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°21908 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
02/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°4640 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/09/2014 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°90342 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/11/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013
28/05/2014 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°48345 déposé le 28/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013
01/07/2013 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°59620 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/08/2013 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2012
23/10/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°20994 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SA
23/10/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°20994 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
23/10/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°20994 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°20994 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
27/09/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°95345 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
27/09/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°95345 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/09/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°95345 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/09/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°95345 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
15/11/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°13394 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
16/03/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°41480 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°22433 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°22433 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°22433 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
10/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°72927 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°49365 déposé le 16/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°88687 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts NRE
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°88687 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président ET DIRECTEUR GENERAL
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°88687 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général DELEGUE
28/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°88687 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°61005 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°61005 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°61005 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°61005 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°61005 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°61005 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°23179 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
11/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°23176 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
26/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°41439 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
26/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°41439 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : FIN DE MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL NON ADMINISTRATEUR
30/06/1988 : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°17960 déposé le 07/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°28791 déposé le 26/07/1989
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION NOMINATION SECOND DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°23554 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°23554 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°13892 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°13892 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°26385 déposé le 14/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°26385 déposé le 14/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°26385 déposé le 14/05/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°26389 déposé le 14/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
Etablissements :
22/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B10629
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
20 Rue de Chartres
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2017
Activité : Vente de prêt-à-porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
69 Rue Carnot
71000 Mâcon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2017
Activité : vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B09099
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial les 4 Temps
- La Défense -
92800 Puteaux
FRANCE
Enseigne : Sinequanone
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/2010
Activité : Vente de prêt à porter masculin, féminin et accessoires.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - OCIETE J.G.S
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B09099
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial les 4 Temps
- La Défense -
92800 Puteaux
FRANCE
Enseigne : Sinequanone
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/2010
Activité : Vente de prêt à porter masculin, féminin et accessoires.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - OCIETE J.G.S
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
16 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Achat, vente d'articles textiles, bonneterie, confection, habillement.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
62 Rue de Brest
69002 Lyon
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Vente d'article de prêt à porter en maille
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
54 Rue du Président Edouard Herriot
69002 Lyon
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Vente au détail de prêt à porter
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
29 Avenue Henri Barbusse
69100 Villeurbanne
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Vente d'articles de prêt à porter
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue du Docteur Bouchut
Centre Commercial la Part Dieu Niveau 17240 N°206
69003 Lyon
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Vente de prêt à porter.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
61 Cours Vitton
69006 Lyon
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2013
Activité : Prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - REGORY
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B05394
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Belle Epine
94320 Thiais
FRANCE
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2010
Activité : Achat, vente en gros, demi-gros et détail de prêt-à-porter hommes, femmes, enfants, tous produits, accessoires, import export.
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- récédent exploitan - .J.D
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2006B00253
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue Antoine de Saint Exupery Zac du Parc
77290 Compans
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : entrepôt et bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B04299
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 Rue de la Pomme
31000 Toulouse
France
Nom commercial : REUVEN'S II
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/02/2015
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00606
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Parly II
78150 Le Chesnay
FRANCE
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Vente de chaussures au détail et de vêtements au détail
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ALROY PARLY I
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00606
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Route André Citroën
Cte cial Mode et Maison
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : SINEQUENONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2012
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04874
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Rosny II
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/2010
Activité : Commerce détail de prêt à porter.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - .E.J
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04874
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Aéroville
93290 Tremblay-en-France
FRANCE
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2013
Activité : Vente de pret à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B01679
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
9/11 rue de la Bourse
59800 Lille
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2013
Activité : Vente de prêt-à-porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Type : Siège

Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 Paris
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1982
Activité : FABRICATION DE VETEMENTS POUR HOMMES FEMMES ENFANTS ACHAT VENTE EN GROS DEMI GROS ET DETAIL DE VETAMENTS ET TOUS ARTICLES SERVANT A L'HABILLEMENT
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Type : Etablissement principal

Adresse :
127/131 avenue Ledru-Rollin
75011 Paris
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1982
Activité : FABRICATION DE VETEMENTS POUR HOMMES FEMMES ENFANTS ACHAT VENTE EN GROS DEMI GROS ET DETAIL DE VETAMENTS ET TOUS ARTICLES SERVANT A L'HABILLEMENT
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
41 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ASTA
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 rue du Four
75006 Paris
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Le commerce de tous produits et articles notamment l'achat, la vente au détail de tous articles de mode, prêt à porter, chaussures, accessoires de mode, bijouterie fantainsie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - N
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
19 rue Auber
75009 Paris
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2011
Activité : Prêt à porter féminin.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ISE
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Galerie Commerciale les Boutiques du Palais -
2 place de la Porte Maillot
75017 Paris
France
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2012
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B00670
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Chemin de la Sablière
Centre Commercial la Valentine
Lots 41 et 54
13011 Marseille
FRANCE
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Vente de prêt à porter et accessoires feminins
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - INE LILL
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2013B02266
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
41 Rue Sainte Catherine
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : Sinequanone
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Prêt à porter, chaussures et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2011B00369
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue Voie du Bois Centre Cial Mac
Arthur Glen Local N°306
10150 Pont-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : Sinequanone
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2011
Activité : Pret à porter hommes, femmes enfants et accessoires.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ALANGE OUTLE
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2011B00359
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
17 rue Fabrot
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : SINEQUANONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Prêt à porter féminin, masculin et enfants, lingerie, bonneterie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - INE LILL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/07/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 98
Date d’ajout de l’observation : 05/01/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS , prononce en date du 05/01/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30/12/2015 désigne Mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Valérie LELOUP-THOMAS 102 rue du faubourg St Denis 75479 PARIS CEDEX 10 , , et ouvre une période d'observation expirant le 05/07/2016 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
22/07/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 101
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois
22/07/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 112
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois
22/07/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 114
Date d’ajout de l’observation : 07/07/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 07/07/2017 , arrêtant le plan de redressement, , durée du plan 8 ans , nomme commissaire à l'exécution du plan ME CHAVAUX 90 Bld Flandrin 75116 PARIS
22/07/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 123
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2018
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 14/12/2018 , modifiant le plan de redressement
22/07/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 41553
Date d’ajout de l’observation : 17/07/2019
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 16/07/2019 , modifiant le plan de redressement
22/07/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 42296
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2019
Texte de l'observation : Radiation. Cessation d'activité le 22/05/2019
20/12/2018 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F17/003117
Texte de l'observation : Mention portée par le greffe du tribunal de commerce de Paris le 05/01/2016 sous le n° 98 : Le Tribunal de Commerce de Paris a prononcé en date du 05/01/2016 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le n° P201600018 date de cessation des paiements le 30/12/2015, et a désigné juge commissaire : M. Dominique Rain, administrateur : Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cecex 10, et a ouvert une période d'observation expirant le 05/07/2016, les déclarations de créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
20/12/2018 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F17/003117
Texte de l'observation : Mention portée par le greffe du tribunal de commerce de Paris le 01/07/2016 sous le n° 101 : Le Tribunal de Commerce de Paris a prononcé en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/07/2016, soit jusqu'au 05/01/2017
20/12/2018 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F17/003117
Texte de l'observation : Mention portée par le greffe du tribunal de commerce de Paris le 06/01/2017 sous le n° 112 : Le Tribunal de Commerce de Paris a prononcé en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/01/2017, soit jusqu'au 05/07/2017
20/12/2018 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F17/003117
Texte de l'observation : Mention portée par le greffe du tribunal de commerce de Paris le 07/07/2017 sous le n° 114 : Le Tribunal de Commerce de Paris a prononcé en date du 07/07/2017, arrêtant le plan de redressement, désigne M. Paul-Henri Cecillon, comme tenu d'exécuter le plan, durée du plan 8 ans, nomme commissaire à l'exécution du plan Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris met fin à la mission de Me Chavaux, 90 boulevard Flandrin 75116 Paris, administrateur, maintient SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas, 102 Rue du Faubourg Saint Denis 75479 Paris cedex 10, mandataire judiciaire, sous le n° P201600018.
20/12/2018 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F18/005464
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2018
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Paris en date du 14/12/2018 modifiant le plan de redressement
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 10780
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS , prononce en date du 05/01/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30/12/2015 désigne Administrateur Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris, avec pour mission : D'assister , Mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, , , et ouvre une période d'observation expirant le 05/07/2016 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 44468
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/07/2016
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 46944
Date d’ajout de l’observation : 27/07/2016
Texte de l'observation : Radiation. Cessation d'activité le 29/12/2015
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 77142
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/01/2017
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 12124
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 07/07/2017 , arrêtant le plan de redressement, désigne M. Paul-henri Cecillon, comme tenu d'exécuter le plan , durée du plan 8 ans , nomme commissaire à l'exécution du plan Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris , maintient mandataire judiciaire ,SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas , 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 10780
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS , prononce en date du 05/01/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30/12/2015 désigne Administrateur Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris, avec pour mission : D'assister , Mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, , , et ouvre une période d'observation expirant le 05/07/2016 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 44468
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/07/2016
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 46944
Date d’ajout de l’observation : 27/07/2016
Texte de l'observation : Radiation. Cessation d'activité le 29/12/2015
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 77142
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/01/2017
10/07/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 12124
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 07/07/2017 , arrêtant le plan de redressement, désigne M. Paul-henri Cecillon, comme tenu d'exécuter le plan , durée du plan 8 ans , nomme commissaire à l'exécution du plan Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris , maintient mandataire judiciaire ,SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas , 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10
23/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F13/020967
Date d’ajout de l’observation : 13/06/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 15 Rue de Brest 69002 LYON à compter du 10/05/2013
23/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F14/023522
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Boulevard André Boulloche Centre Commercial Auchan 69800 SAINT-PRIEST à compter du 07/04/2014
23/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F16/009173
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Paris en date du 05/01/2016 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Juge commissaire : Monsieur Dominique RAIN, Mandataire Judiciaire : SELAFA MJA représentée par Maître Valérie LELOUP-THOMAS 102 RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS 75479 PARIS CEDEX 10, Administrateur judiciaire : Maître CHAVAUX Michel 90 BOULEVARD FLANDRIN 75116 PARIS mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 30/12/2015
23/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F16/039757
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Paris en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation jusqu'au 05/01/2017, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
23/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F17/003831
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Paris en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation de 6 mois à compter du 05/01/2017 soit jusqu'au 05/07/2017.
20/01/2017 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 982
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS , prononce en date du 05/01/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30/12/2015 désigne Administrateur Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris avec pour mission : d'assister , Mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10 , Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
20/01/2017 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 18446
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois
20/01/2017 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 35016
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/01/2017
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2016
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 05/01/2016 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P201600018 date de cessation des paiements le 30/12/2015, et a désigné juge commissaire : M. Dominique Rain, administrateur : Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, et a ouvert une période d'observation expirant le 05/07/2016, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/07/2016, soit jusqu'au 05/01/2017
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/01/2017, soit jusqu'au 05/07/2017
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/030827
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2011
Texte de l'observation : A compter du 01/11/2011 ouverture du fonds 11-13 et 15 rue des Changes 31000 Toulouse par transmission universelle du patrimoine de la société GSM COUTURE 414 513 549 RCS Agen . Les deux fonds sis 11-13 rue des Changes 31000 Toulouse et sis 15 rue des Changes 31000 Toulouse sont réunis pour ne forme qu'un seul fonds -
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F15/007073
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 11-13 et 15 Rue des Changes 31000 TOULOUSE à compter du 09/02/2015
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F16/003976
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Paris en date du 05/01/2016 ouvrant une procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : SELAFA MJA Prise en la personne de Me Valérie LELOUP-THOMAS 102 RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS 75479 PARIS, Administrateur judiciaire : Maître CHAVAUX Michel 90 BOULEVARD FLANDRIN 75116 PARIS mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 30/12/2015
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F16/020327
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Paris en date du 30/06/2016 renouvelant la période d'observation jusqu'au 05.01.2017.
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F17/001413
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Paris en date du 05/01/2017 renouvelant la période d'observation jusqu'au 05.07.2017.
10/01/2017 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 67390
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS , prononce en date du 05/01/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30/12/2015 désigne Administrateur Me Michel Chavaux 90 bd Flandrin 75116 PARIS avec pour mission : d'assister , Mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint Denis 75479 PARIS CEDEX 10 , Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
10/01/2017 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 81521
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 01/07/2016 prolongeant la période d'observation jusqu'au 05/01/2017 à compter du 05/07/2016
10/01/2017 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 96440
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 06/01/2017 prolongeant la période d'observation jusqu'au 05/07/2017
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2016
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de Paris a prononcé en date du 05/01/2016 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30/12/2015, administrateur : Me Michel Chavaux, 90 boulevard Flandrin 75116 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : Selafa MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas, 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris cedex 10, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/07/2016, soit jusqu'au 05/01/2017
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/01/2017, soit jusqu'au 05/07/2017
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 13866
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS , prononce en date du 05/01/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30/12/2015 désigne Administrateur Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris Mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10 , Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 57636
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/07/2016
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2636
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/01/2017
06/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 98
Numéro unique d’observation : 98
Date d’ajout de l’observation : 05/01/2016
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 05/01/2016 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P201600018 date de cessation des paiements le 30/12/2015, et a désigné juge commissaire : M. Dominique Rain, administrateur : Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, et a ouvert une période d'observation expirant le 05/07/2016, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
06/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 101
Numéro unique d’observation : 101
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/07/2016, soit jusqu'au 05/01/2017
06/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 112
Numéro unique d’observation : 112
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 05/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/01/2017, soit jusqu'au 05/07/2017
22/08/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 57797
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS , prononce en date du 05/01/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P201600018 , date de cessation des paiements le 30/12/2015 désigne Juge Commissaire Mr RAIN , Administrateur Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris avec pour mission : assister , Mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10 , , et ouvre une période d'observation expirant le 05/07/2016 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc - Regularisation de la présente mention le 6/5/16
22/08/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 62607
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 30/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/07/2016
11/08/2011 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 622
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2016
Texte de l'observation : Par jugement en date du 05/01/2016, le Tribunal de Commerce de Paris a ouvert une procédure de redressement judiciaire avec période d'observation de 6 mois, soit jusqu'au 05/07/2016, à l'égard de la société Date de cessation des paiements : 30/12/2015 Nomme Mandataire Judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas, 102 rue du Faubourg Saint Denis 75479 Paris cedex 10. Nomme Administrateur : Me Michel Chavaux, 90 bd Flandrin 75116 Paris avec pour mission d'assister. Les créanciers sont invités à produire leur titre de créances entre les mains du mandataire judiciaire dans un délai de deux mois à compter de la publication au BODACC du présent jugement.
11/08/2011 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3639
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2016
Texte de l'observation : Par jugement en date du 30/06/2016, le Tribunal de Commerce de Paris, a prononcé le renouvellement de la période d'observation de 6 mois, à compter du 05/07/2016, soit jusqu'au 05/01/2017.
11/08/2011 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 272
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2017
Texte de l'observation : Par jugement en date du 05 janvier 2017, le Tribunal de Commerce de Paris a prononcé le renouvellement de la période d'observation de 6 mois, soit jusqu'au 05 juillet 2017.
24/02/2011 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1839
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2016
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT EN DATE DU 05/01/2016, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS OUVRE UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE. DESIGNE SELAFA MJA prise en la personne de Me Valérie LELOUP-THOMAS 102 RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS 75479 PARIS CEDEX 10 EN QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE. DESIGNE Me Michel CHAUVAUX 90 BOULEVARD FLANDRIN 75116 PARIS EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR AVEC MISSION D'ASSISTANCE.FIXE LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS EN DATE 30/12/2015. A COMPTER DU 05/01/2016
24/02/2011 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 9440
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2016
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT EN DATE DU 30/06/2016, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS PROLONGE LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA PROCEDURE POUR UNE DUREE DE 6 MOIS A COMPTER DU 05/07/2016, SOIT JUSQU'AU 05/01/2017.
24/02/2011 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1143
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2017
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT EN DATE DU 05/01/2017, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS RENOUVELLE LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA PROCEDURE A LE REQUETE DU PARQUET POUR UNE DUREE DE 6 MOIS A COMPTER DU 05/01/217, SOIT JUSQU'AU 05/07/2017. A COMPTER DU 05/01/2017
Personnes morales :
22/07/2019 : SINEQUANONE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Fabrication de vêtements pour hommes femmes enfants achat vente en gros demi gros et détail de vêtements et tous articles servant à l'habillement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/02/1980
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 22/07/2019

Economie sociale et solidaire : Non
20/12/2018 : SINEQUANONE
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/2017

Economie sociale et solidaire : Non
10/07/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non
10/07/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2010
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 27/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
23/01/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non
12/01/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
10/01/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
06/01/2017 : SINEQUANONE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/1980
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/02/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 5000000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
22/08/2016 : SINEQUANONE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
16/10/2015 : SINEQUANONE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2011 : SINEQUANONE
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non
24/02/2011 : SINEQUANONE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°308 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°54371 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°110570 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°94146 déposé le 12/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°74497 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°76662 déposé le 24/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°41539 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°92777 déposé le 04/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°78852 déposé le 09/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°35999 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°23808 déposé le 29/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°65935 déposé le 23/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°58049 déposé le 23/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°82761 déposé le 03/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°49380 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°52127 déposé le 16/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°59780 déposé le 10/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°49774 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°50545 déposé le 30/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°59152 déposé le 14/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°54785 déposé le 28/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°35257 déposé le 21/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°33998 déposé le 12/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°38980 déposé le 18/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°35634 déposé le 01/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°22354 déposé le 06/08/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°27128 déposé le 13/09/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°15361 déposé le 01/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°16399 déposé le 05/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980B00659
Dépôt : N°16634 déposé le 25/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 70697 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1980B00659
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires343 001316 87326 12829 265
AHFonds commercial21 300 5674 177 00017 123 56721 104 112
APConstructions3 635 7982 408 2221 227 5751 472 690
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels251 806174 59977 20719 972
ATAutres immobilisations corporelles3 480 8752 201 7581 279 1171 768 356
AVImmobilisations en cours2 0252 02514 066
AXAvances et acomptes2 4952 4956 930
BFPrêts27 59827 59870
BHAutres immobilisations financières1 467 1151 467 1151 292 251
BJTOTAL (I)30 511 2839 278 45321 232 83025 707 716
BLMatières premières, approvisionnements1 449 132100 1131 349 0191 376 604
BNEn cours de production de biens803 668803 668860 677
BRProduits intermédiaires et finis6 332 184499 5425 832 6427 104 331
BVAvances et acomptes versés sur commandes165 608165 608215 549
BXClients et comptes rattachés4 132 3671 777 4012 354 9663 664 529
BZAutres créances1 155 8801 155 880795 788
CFDisponibilités2 063 2732 063 273318 840
CHCharges constatées d’avance1 444 5361 444 5361 656 760
CJTOTAL (II)17 546 6492 377 05615 169 59215 993 080
CNEcarts de conversion actif (V)6 0166 01658 032
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 063 94911 655 51036 408 43941 758 829
CPParts à moins d’un an11 298
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves15 071 91015 071 910
DHReport à nouveau-4 459 114
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 710 096-4 459 114
DLTOTAL (I)3 002 69911 712 795
DPProvisions pour risques4 208 354620 772
DRTOTAL (III)4 208 354620 772
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 725 6202 488 157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 861 00714 756 207
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours130 536243 318
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 939 2807 689 695
DYDettes fiscales et sociales4 597 3033 000 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés338 000676 000
EAAutres dettes502 602444 718
EBProduits constatés d’avance (2)103 035126 606
ECTOTAL (IV)29 197 38529 425 260
EETOTAL GENERAL (I à V)36 408 43941 758 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 066 84929 181 942
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 725 6202 452 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 972 8123 307 45228 280 26432 176 120
FDProduction vendue biens2 622 1714 870 3557 492 52610 512 941
FGProduction vendue services224 67198 823323 495417 702
FJChiffres d’affaires nets27 819 6558 276 63036 096 28643 106 763
FMProduction stockée-1 390 4711 347 848
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 164 247821 724
FQAutres produits76 833178 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 946 89645 454 866
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 829 2057 759 742
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 455 1736 779 694
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)10 73885 346
FWAutres achats et charges externes16 279 54718 100 703
FXImpôts, taxes et versements assimilés813 1441 028 476
FYSalaires et traitements7 057 5277 902 122
FZCharges sociales2 540 4372 738 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements924 199966 630
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 128 310781 754
GEAutres charges85 76688 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 124 05046 230 833
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 177 154-775 966
GLAutres intérêts et produits assimilés5 77713 310
GMReprises sur provisions et transferts de charges58 032
GNDifférences positives de change133 932182 944
GPTotal des produits financiers (V)197 743196 255
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 01658 032
GRIntérêts et charges assimilées158 476246 479
GSDifférences négatives de change225 2457 177
GUTotal des charges financières (VI)389 738311 690
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-191 995-115 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 369 150-891 402
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 35038 845
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 188 740340 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 481 3981 347 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 694 4881 726 445
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion688 290973 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 896 7961 409 430
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 452 4752 911 900
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 037 5625 294 830
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 343 074-3 568 384
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 128-672
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 839 12747 377 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 549 22351 836 682
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 710 096-4 459 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 68529 187316 873
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 928 995895 0121 562 2034 261 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 216 681924 1991 562 2034 578 678
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change6 016
5VAutres provisions pour risques et charges4 202 338
5ZTotal Provisions pour risques et charges620 7723 797 216209 6344 208 354
6Asur immobilisations – incorporelles4 195 0002 114 0002 132 0004 177 000
6Esur immobilisations – corporelles203 800547 275228 300522 775
6NSur stocks et en cours644 581599 655644 581599 655
6TSur comptes clients1 654 061528 655405 3161 777 401
6XAutres provisions pour dépréciation28 50028 500
7BTotal Provisions pour dépréciation6 725 9423 789 5853 438 6977 076 831
7CTOTAL GENERAL7 346 7157 586 8023 648 33211 285 186
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 128 3101 108 901
UG- Financières6 01658 032
UJ- Exceptionnelles6 452 4752 481 398
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts27 59811 298
UTAutres immobilisations financières1 467 115
VAClients douteux ou litigieux1 921 560
UXAutres créances clients2 210 806
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 382
VMImpôts sur les bénéfices357 890
VBT. V. A.647 960
VPDivers10 708
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)126 939
VSCharges constatées d’avance1 444 536
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 227 4986 744 0831 483 415
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 725 6203 725 620
8BFournisseurs et comptes rattaché7 939 2807 939 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 153 9991 153 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 987 1661 987 166
VWT.V.A.1 113 2321 113 232
VQAutres impôts, taxes et assimilés342 904342 904
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés338 000338 000
VIGroupe et associés11 861 00711 861 007
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)502 602502 602
8LProduits constatés d’avance103 035103 035
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 066 84929 066 849
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 469
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 67290 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 1980B00659
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires343 001316 87326 12829 265
AHFonds commercial21 300 5674 177 00017 123 56721 104 112
APConstructions3 635 7982 408 2221 227 5751 472 690
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels251 806174 59977 20719 972
ATAutres immobilisations corporelles3 480 8752 201 7581 279 1171 768 356
AVImmobilisations en cours2 0252 02514 066
AXAvances et acomptes2 4952 4956 930
BFPrêts27 59827 59870
BHAutres immobilisations financières1 467 1151 467 1151 292 251
BJTOTAL (I)30 511 2839 278 45321 232 83025 707 716
BLMatières premières, approvisionnements1 449 132100 1131 349 0191 376 604
BNEn cours de production de biens803 668803 668860 677
BRProduits intermédiaires et finis6 332 184499 5425 832 6427 104 331
BVAvances et acomptes versés sur commandes165 608165 608215 549
BXClients et comptes rattachés4 132 3671 777 4012 354 9663 664 529
BZAutres créances1 155 8801 155 880795 788
CFDisponibilités2 063 2732 063 273318 840
CHCharges constatées d’avance1 444 5361 444 5361 656 760
CJTOTAL (II)17 546 6492 377 05615 169 59215 993 080
CNEcarts de conversion actif (V)6 0166 01658 032
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 063 94911 655 51036 408 43941 758 829
CPParts à moins d’un an11 298
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves15 071 91015 071 910
DHReport à nouveau-4 459 114
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 710 096-4 459 114
DLTOTAL (I)3 002 69911 712 795
DPProvisions pour risques4 208 354620 772
DRTOTAL (III)4 208 354620 772
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 725 6202 488 157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 861 00714 756 207
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours130 536243 318
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 939 2807 689 695
DYDettes fiscales et sociales4 597 3033 000 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés338 000676 000
EAAutres dettes502 602444 718
EBProduits constatés d’avance (2)103 035126 606
ECTOTAL (IV)29 197 38529 425 260
EETOTAL GENERAL (I à V)36 408 43941 758 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 066 84929 181 942
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 725 6202 452 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 972 8123 307 45228 280 26432 176 120
FDProduction vendue biens2 622 1714 870 3557 492 52610 512 941
FGProduction vendue services224 67198 823323 495417 702
FJChiffres d’affaires nets27 819 6558 276 63036 096 28643 106 763
FMProduction stockée-1 390 4711 347 848
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 164 247821 724
FQAutres produits76 833178 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 946 89645 454 866
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 829 2057 759 742
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 455 1736 779 694
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)10 73885 346
FWAutres achats et charges externes16 279 54718 100 703
FXImpôts, taxes et versements assimilés813 1441 028 476
FYSalaires et traitements7 057 5277 902 122
FZCharges sociales2 540 4372 738 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements924 199966 630
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 128 310781 754
GEAutres charges85 76688 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 124 05046 230 833
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 177 154-775 966
GLAutres intérêts et produits assimilés5 77713 310
GMReprises sur provisions et transferts de charges58 032
GNDifférences positives de change133 932182 944
GPTotal des produits financiers (V)197 743196 255
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 01658 032
GRIntérêts et charges assimilées158 476246 479
GSDifférences négatives de change225 2457 177
GUTotal des charges financières (VI)389 738311 690
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-191 995-115 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 369 150-891 402
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 35038 845
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 188 740340 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 481 3981 347 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 694 4881 726 445
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion688 290973 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 896 7961 409 430
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 452 4752 911 900
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 037 5625 294 830
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 343 074-3 568 384
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 128-672
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 839 12747 377 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 549 22351 836 682
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 710 096-4 459 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 68529 187316 873
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 928 995895 0121 562 2034 261 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 216 681924 1991 562 2034 578 678
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change6 016
5VAutres provisions pour risques et charges4 202 338
5ZTotal Provisions pour risques et charges620 7723 797 216209 6344 208 354
6Asur immobilisations – incorporelles4 195 0002 114 0002 132 0004 177 000
6Esur immobilisations – corporelles203 800547 275228 300522 775
6NSur stocks et en cours644 581599 655644 581599 655
6TSur comptes clients1 654 061528 655405 3161 777 401
6XAutres provisions pour dépréciation28 50028 500
7BTotal Provisions pour dépréciation6 725 9423 789 5853 438 6977 076 831
7CTOTAL GENERAL7 346 7157 586 8023 648 33211 285 186
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 128 3101 108 901
UG- Financières6 01658 032
UJ- Exceptionnelles6 452 4752 481 398
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts27 59811 298
UTAutres immobilisations financières1 467 115
VAClients douteux ou litigieux1 921 560
UXAutres créances clients2 210 806
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 382
VMImpôts sur les bénéfices357 890
VBT. V. A.647 960
VPDivers10 708
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)126 939
VSCharges constatées d’avance1 444 536
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 227 4986 744 0831 483 415
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 725 6203 725 620
8BFournisseurs et comptes rattaché7 939 2807 939 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 153 9991 153 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 987 1661 987 166
VWT.V.A.1 113 2321 113 232
VQAutres impôts, taxes et assimilés342 904342 904
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés338 000338 000
VIGroupe et associés11 861 00711 861 007
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)502 602502 602
8LProduits constatés d’avance103 035103 035
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 066 84929 066 849
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 469
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 59869 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 1980B00659
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires343 001316 87326 12829 265
AHFonds commercial21 300 5674 177 00017 123 56721 104 112
APConstructions3 635 7982 408 2221 227 5751 472 690
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels251 806174 59977 20719 972
ATAutres immobilisations corporelles3 480 8752 201 7581 279 1171 768 356
AVImmobilisations en cours2 0252 02514 066
AXAvances et acomptes2 4952 4956 930
BFPrêts27 59827 59870
BHAutres immobilisations financières1 467 1151 467 1151 292 251
BJTOTAL (I)30 511 2839 278 45321 232 83025 707 716
BLMatières premières, approvisionnements1 449 132100 1131 349 0191 376 604
BNEn cours de production de biens803 668803 668860 677
BRProduits intermédiaires et finis6 332 184499 5425 832 6427 104 331
BVAvances et acomptes versés sur commandes165 608165 608215 549
BXClients et comptes rattachés4 132 3671 777 4012 354 9663 664 529
BZAutres créances1 155 8801 155 880795 788
CFDisponibilités2 063 2732 063 273318 840
CHCharges constatées d’avance1 444 5361 444 5361 656 760
CJTOTAL (II)17 546 6492 377 05615 169 59215 993 080
CNEcarts de conversion actif (V)6 0166 01658 032
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 063 94911 655 51036 408 43941 758 829
CPParts à moins d’un an11 298
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves15 071 91015 071 910
DHReport à nouveau-4 459 114
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 710 096-4 459 114
DLTOTAL (I)3 002 69911 712 795
DPProvisions pour risques4 208 354620 772
DRTOTAL (III)4 208 354620 772
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 725 6202 488 157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 861 00714 756 207
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours130 536243 318
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 939 2807 689 695
DYDettes fiscales et sociales4 597 3033 000 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés338 000676 000
EAAutres dettes502 602444 718
EBProduits constatés d’avance (2)103 035126 606
ECTOTAL (IV)29 197 38529 425 260
EETOTAL GENERAL (I à V)36 408 43941 758 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 066 84929 181 942
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 725 6202 452 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 972 8123 307 45228 280 26432 176 120
FDProduction vendue biens2 622 1714 870 3557 492 52610 512 941
FGProduction vendue services224 67198 823323 495417 702
FJChiffres d’affaires nets27 819 6558 276 63036 096 28643 106 763
FMProduction stockée-1 390 4711 347 848
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 164 247821 724
FQAutres produits76 833178 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 946 89645 454 866
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 829 2057 759 742
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 455 1736 779 694
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)10 73885 346
FWAutres achats et charges externes16 279 54718 100 703
FXImpôts, taxes et versements assimilés813 1441 028 476
FYSalaires et traitements7 057 5277 902 122
FZCharges sociales2 540 4372 738 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements924 199966 630
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 128 310781 754
GEAutres charges85 76688 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 124 05046 230 833
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 177 154-775 966
GLAutres intérêts et produits assimilés5 77713 310
GMReprises sur provisions et transferts de charges58 032
GNDifférences positives de change133 932182 944
GPTotal des produits financiers (V)197 743196 255
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 01658 032
GRIntérêts et charges assimilées158 476246 479
GSDifférences négatives de change225 2457 177
GUTotal des charges financières (VI)389 738311 690
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-191 995-115 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 369 150-891 402
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 35038 845
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 188 740340 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 481 3981 347 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 694 4881 726 445
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion688 290973 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 896 7961 409 430
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 452 4752 911 900
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 037 5625 294 830
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 343 074-3 568 384
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 128-672
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 839 12747 377 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 549 22351 836 682
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 710 096-4 459 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 68529 187316 873
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 928 995895 0121 562 2034 261 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 216 681924 1991 562 2034 578 678
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change6 016
5VAutres provisions pour risques et charges4 202 338
5ZTotal Provisions pour risques et charges620 7723 797 216209 6344 208 354
6Asur immobilisations – incorporelles4 195 0002 114 0002 132 0004 177 000
6Esur immobilisations – corporelles203 800547 275228 300522 775
6NSur stocks et en cours644 581599 655644 581599 655
6TSur comptes clients1 654 061528 655405 3161 777 401
6XAutres provisions pour dépréciation28 50028 500
7BTotal Provisions pour dépréciation6 725 9423 789 5853 438 6977 076 831
7CTOTAL GENERAL7 346 7157 586 8023 648 33211 285 186
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 128 3101 108 901
UG- Financières6 01658 032
UJ- Exceptionnelles6 452 4752 481 398
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts27 59811 298
UTAutres immobilisations financières1 467 115
VAClients douteux ou litigieux1 921 560
UXAutres créances clients2 210 806
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 382
VMImpôts sur les bénéfices357 890
VBT. V. A.647 960
VPDivers10 708
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)126 939
VSCharges constatées d’avance1 444 536
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 227 4986 744 0831 483 415
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 725 6203 725 620
8BFournisseurs et comptes rattaché7 939 2807 939 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 153 9991 153 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 987 1661 987 166
VWT.V.A.1 113 2321 113 232
VQAutres impôts, taxes et assimilés342 904342 904
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés338 000338 000
VIGroupe et associés11 861 00711 861 007
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)502 602502 602
8LProduits constatés d’avance103 035103 035
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 066 84929 066 849
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 469
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 308 du 03/01/2017
Numéro de gestion : 1980B00659
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires343 001316 87326 12829 265
AHFonds commercial21 300 5674 177 00017 123 56721 104 112
APConstructions3 635 7982 408 2221 227 5751 472 690
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels251 806174 59977 20719 972
ATAutres immobilisations corporelles3 480 8752 201 7581 279 1171 768 356
AVImmobilisations en cours2 0252 02514 066
AXAvances et acomptes2 4952 4956 930
BFPrêts27 59827 59870
BHAutres immobilisations financières1 467 1151 467 1151 292 251
BJTOTAL (I)30 511 2839 278 45321 232 83025 707 716
BLMatières premières, approvisionnements1 449 132100 1131 349 0191 376 604
BNEn cours de production de biens803 668803 668860 677
BRProduits intermédiaires et finis6 332 184499 5425 832 6427 104 331
BVAvances et acomptes versés sur commandes165 608165 608215 549
BXClients et comptes rattachés4 132 3671 777 4012 354 9663 664 529
BZAutres créances1 155 8801 155 880795 788
CFDisponibilités2 063 2732 063 273318 840
CHCharges constatées d’avance1 444 5361 444 5361 656 760
CJTOTAL (II)17 546 6492 377 05615 169 59215 993 080
CNEcarts de conversion actif (V)6 0166 01658 032
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 063 94911 655 51036 408 43941 758 829
CPParts à moins d’un an11 298
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves15 071 91015 071 910
DHReport à nouveau-4 459 114
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 710 096-4 459 114
DLTOTAL (I)3 002 69911 712 795
DPProvisions pour risques4 208 354620 772
DRTOTAL (III)4 208 354620 772
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 725 6202 488 157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 861 00714 756 207
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours130 536243 318
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 939 2807 689 695
DYDettes fiscales et sociales4 597 3033 000 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés338 000676 000
EAAutres dettes502 602444 718
EBProduits constatés d’avance (2)103 035126 606
ECTOTAL (IV)29 197 38529 425 260
EETOTAL GENERAL (I à V)36 408 43941 758 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 066 84929 181 942
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 725 6202 452 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 972 8123 307 45228 280 26432 176 120
FDProduction vendue biens2 622 1714 870 3557 492 52610 512 941
FGProduction vendue services224 67198 823323 495417 702
FJChiffres d’affaires nets27 819 6558 276 63036 096 28643 106 763
FMProduction stockée-1 390 4711 347 848
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 164 247821 724
FQAutres produits76 833178 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 946 89645 454 866
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 829 2057 759 742
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 455 1736 779 694
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)10 73885 346
FWAutres achats et charges externes16 279 54718 100 703
FXImpôts, taxes et versements assimilés813 1441 028 476
FYSalaires et traitements7 057 5277 902 122
FZCharges sociales2 540 4372 738 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements924 199966 630
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 128 310781 754
GEAutres charges85 76688 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 124 05046 230 833
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 177 154-775 966
GLAutres intérêts et produits assimilés5 77713 310
GMReprises sur provisions et transferts de charges58 032
GNDifférences positives de change133 932182 944
GPTotal des produits financiers (V)197 743196 255
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 01658 032
GRIntérêts et charges assimilées158 476246 479
GSDifférences négatives de change225 2457 177
GUTotal des charges financières (VI)389 738311 690
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-191 995-115 435
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 369 150-891 402
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 35038 845
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 188 740340 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 481 3981 347 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 694 4881 726 445
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion688 290973 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 896 7961 409 430
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 452 4752 911 900
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 037 5625 294 830
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 343 074-3 568 384
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 128-672
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 839 12747 377 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 549 22351 836 682
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 710 096-4 459 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 68529 187316 873
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 928 995895 0121 562 2034 261 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 216 681924 1991 562 2034 578 678
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change6 016
5VAutres provisions pour risques et charges4 202 338
5ZTotal Provisions pour risques et charges620 7723 797 216209 6344 208 354
6Asur immobilisations – incorporelles4 195 0002 114 0002 132 0004 177 000
6Esur immobilisations – corporelles203 800547 275228 300522 775
6NSur stocks et en cours644 581599 655644 581599 655
6TSur comptes clients1 654 061528 655405 3161 777 401
6XAutres provisions pour dépréciation28 50028 500
7BTotal Provisions pour dépréciation6 725 9423 789 5853 438 6977 076 831
7CTOTAL GENERAL7 346 7157 586 8023 648 33211 285 186
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 128 3101 108 901
UG- Financières6 01658 032
UJ- Exceptionnelles6 452 4752 481 398
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts27 59811 298
UTAutres immobilisations financières1 467 115
VAClients douteux ou litigieux1 921 560
UXAutres créances clients2 210 806
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 382
VMImpôts sur les bénéfices357 890
VBT. V. A.647 960
VPDivers10 708
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)126 939
VSCharges constatées d’avance1 444 536
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 227 4986 744 0831 483 415
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 725 6203 725 620
8BFournisseurs et comptes rattaché7 939 2807 939 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 153 9991 153 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 987 1661 987 166
VWT.V.A.1 113 2321 113 232
VQAutres impôts, taxes et assimilés342 904342 904
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés338 000338 000
VIGroupe et associés11 861 00711 861 007
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)502 602502 602
8LProduits constatés d’avance103 035103 035
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 066 84929 066 849
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 469

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici