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de Ravilloles

SITCOM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/08/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41869151500021 / Siren : 418691515 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 23 418691515
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
63 : Services d'information
Cette division comprend les activités des portails de recherche sur Internet, de traitement et d’hébergement de données, ainsi que d’autres activités dont l’objectif essentiel est de fournir des informations.
63.1 : Traitement de données, hébergement et activités connexes ; portails Internet
Ce groupe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires, ainsi que la mise à disposition d’outils de recherche et autres portails sur Internet.
63.11 : Traitement de données, hébergement et activités connexes
63.11Z : Traitement de données, hébergement et activités connexes
Cette sous-classe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires. Elle inclut les activités d’hébergement spécialisées comme les services d’hébergement de sites web, d’applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d’installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
- les activités où le fournisseur n’utilise l’ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature Produits associés : 63.11.11, 63.11.12, 63.11.13, 63.11.19, 63.11.20
Coordonnées de l'établissement :
SITCOM
Adresse :
18 Rue PHARAON
31000 TOULOUSE
Historique de l'établissement :
01/07/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
02/01/2006 : activité principale
Activité principale : Traitement de données (NAFRev1 : 72.3Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Activités de banques de données (NAF1993 : 72.4Z)
Liens de succession de l'établissement :
13/08/1999 : Succession
Prédécesseur : SITCOM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/05/1998
Dénomination : SITCOM
Dénomination usuelle: SITCOM SOFTWARE
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SITCOM - Toulouse (siège)SITCOM - Toulouse (fermé)
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3434
NOJO : 310200008957860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3883
NOJO : 310200008435890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1926
NOJO : 310200007846420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2542
NOJO : 310200006869670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2078
NOJO : 310200006226270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1393
NOJO : 310200005589160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2484
NOJO : 310200005054020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2684
NOJO : 310200004521020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1745
NOJO : 310200004025460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2432
NOJO : 310200003687490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3048
NOJO : BXC13164011095K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4371
NOJO : BXC12206005982O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2182
NOJO : BXC10183005996V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
18 rue Pharaon
31000 Toulouse
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4804
NOJO : BXC082120316706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
18 rue Pharaon
31000 Toulouse
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3560
NOJO : BXC08183008636G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 418 691 515
Dénomination : SITCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
18 rue Pharaon
31000 Toulouse
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
02/01/2006 : activité principale
Activité principale : Traitement de données (NAFRev1 : 72.3Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Activités de banques de données (NAF1993 : 72.4Z)
Représentants légaux :
23/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Type : Personne Physique

Nom : ZENOU Pascal
Né le 11/10/1968 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
24 Impasse de l'Eglise de Lalande
31200 Toulouse
France
Dépôts des actes :
02/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°003601 déposé le 20/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
20/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°006735 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°001241 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
05/12/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°001749 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
16/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°006851 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
26/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°004063 déposé le 14/05/1998
Etat : Déposé
18/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°004063 déposé le 14/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°006851 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°006851 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°001749 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°001241 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°006735 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°003601 déposé le 20/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
Etablissements :
23/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Type : Siège

Adresse :
18 Rue Pharaon
31000 Toulouse
France
23/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue Pharaon
31000 Toulouse
France
Nom commercial : SITCOM SOFTWARE
Enseigne : SITCOM SOFTWARE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1998
Activité : CONCEPTION ET REALISATION DE SITES INTERNET - FORMATION PROFESSIONNELLE ADRESSEE AUX ENTREPRISES ET AUX PARTICULIERS.
Origine du fonds : Création
Observations :
23/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
23/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 5832
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2006
Texte de l'observation : Modification de l'objet social et/ou de l' activité ADJONCTION A : FORMATION PROFESSIONNELLE ADRESSEE AUX ENTREPRISES ET AUX PARTICULIERS. AG DU 02.01.06 Date d'effet: 02/01/2006
Personnes morales :
23/06/2016 : SITCOM
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : CONCEPTION ET REALISATION DE SITES INTERNET - FORMATION PROFESSIONNELLE ADRESSEE AUX ENTREPRISES ET AUX PARTICULIERS.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 07/05/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°011962 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°012676 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°021465 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°007782 déposé le 03/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°013324 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°010690 déposé le 23/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°009211 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°005619 déposé le 12/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°013360 déposé le 11/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°007078 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°004132 déposé le 09/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°005483 déposé le 07/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°003929 déposé le 16/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°004968 déposé le 26/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°006462 déposé le 23/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°007230 déposé le 03/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B00982
Dépôt : N°009903 déposé le 05/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/018702 du 18/07/2023
Numéro de gestion : 1998B00982
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 2917 291
BJTOTAL (I)7 2917 291
BXClients et comptes rattachés37 73837 738
BZAutres créances127 509127 509
CJTOTAL (II)165 247165 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)172 5387 291165 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DHReport à nouveau1 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 617
DLTOTAL (I)11 223
DQProvisions pour charges450
DRTOTAL (III)450
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 207
DVEmprunts et dettes financières divers (4)350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 682
DYDettes fiscales et sociales44 334
ECTOTAL (IV)153 574
EETOTAL GENERAL (I à V)165 247
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises157 494157 494
FJChiffres d’affaires nets157 494157 494
FMProduction stockée-26 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges580
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)132 076
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)391
FWAutres achats et charges externes112 936
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 017
FYSalaires et traitements39 149
FZCharges sociales11 102
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions450
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)166 048
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 971
GRIntérêts et charges assimilées566
GUTotal des charges financières (VI)566
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-566
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-34 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion35 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 297
HKImpôts sur les bénéfices (X)-857
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)167 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)165 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 2917 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 2917 291
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer580450580450
5ZTotal Provisions pour risques et charges580450580450
7CTOTAL GENERAL580450580450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation450580
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients37 731
VMImpôts sur les bénéfices1 110
VBT. V. A.72 017
VCGroupe et associés54 382
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES165 247165 247
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 2078 207
8BFournisseurs et comptes rattaché100 682100 682
8CPersonnel et comptes rattachés2 3002 300
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 3145 314
8EImpôts sur les bénéfices253253
VWT.V.A.34 22634 226
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2412 241
VIGroupe et associés350350
VYTOTAL – ETAT DES DETTES153 574153 574
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/032483 du 30/09/2022
Numéro de gestion : 1998B00982
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 2917 291
BJTOTAL (I)7 2917 291
BXClients et comptes rattachés37 73837 738
BZAutres créances127 509127 509
CJTOTAL (II)165 247165 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)172 5387 291165 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DHReport à nouveau1 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 617
DLTOTAL (I)11 223
DQProvisions pour charges450
DRTOTAL (III)450
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 207
DVEmprunts et dettes financières divers (4)350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 682
DYDettes fiscales et sociales44 334
ECTOTAL (IV)153 574
EETOTAL GENERAL (I à V)165 247
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises157 494157 494
FJChiffres d’affaires nets157 494157 494
FMProduction stockée-26 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges580
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)132 076
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)391
FWAutres achats et charges externes112 936
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 017
FYSalaires et traitements39 149
FZCharges sociales11 102
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions450
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)166 048
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 971
GRIntérêts et charges assimilées566
GUTotal des charges financières (VI)566
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-566
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-34 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion35 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 297
HKImpôts sur les bénéfices (X)-857
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)167 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)165 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 2917 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 2917 291
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer580450580450
5ZTotal Provisions pour risques et charges580450580450
7CTOTAL GENERAL580450580450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation450580
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients37 731
VMImpôts sur les bénéfices1 110
VBT. V. A.72 017
VCGroupe et associés54 382
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES165 247165 247
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 2078 207
8BFournisseurs et comptes rattaché100 682100 682
8CPersonnel et comptes rattachés2 3002 300
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 3145 314
8EImpôts sur les bénéfices253253
VWT.V.A.34 22634 226
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2412 241
VIGroupe et associés350350
VYTOTAL – ETAT DES DETTES153 574153 574
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/039700 du 30/11/2021
Numéro de gestion : 1998B00982
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 2917 291
BJTOTAL (I)7 2917 291
BXClients et comptes rattachés37 73837 738
BZAutres créances127 509127 509
CJTOTAL (II)165 247165 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)172 5387 291165 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DHReport à nouveau1 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 617
DLTOTAL (I)11 223
DQProvisions pour charges450
DRTOTAL (III)450
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 207
DVEmprunts et dettes financières divers (4)350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 682
DYDettes fiscales et sociales44 334
ECTOTAL (IV)153 574
EETOTAL GENERAL (I à V)165 247
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises157 494157 494
FJChiffres d’affaires nets157 494157 494
FMProduction stockée-26 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges580
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)132 076
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)391
FWAutres achats et charges externes112 936
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 017
FYSalaires et traitements39 149
FZCharges sociales11 102
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions450
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)166 048
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 971
GRIntérêts et charges assimilées566
GUTotal des charges financières (VI)566
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-566
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-34 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion35 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 297
HKImpôts sur les bénéfices (X)-857
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)167 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)165 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 2917 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 2917 291
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer580450580450
5ZTotal Provisions pour risques et charges580450580450
7CTOTAL GENERAL580450580450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation450580
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients37 731
VMImpôts sur les bénéfices1 110
VBT. V. A.72 017
VCGroupe et associés54 382
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES165 247165 247
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 2078 207
8BFournisseurs et comptes rattaché100 682100 682
8CPersonnel et comptes rattachés2 3002 300
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 3145 314
8EImpôts sur les bénéfices253253
VWT.V.A.34 22634 226
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2412 241
VIGroupe et associés350350
VYTOTAL – ETAT DES DETTES153 574153 574
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/014193 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1998B00982
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 2917 291
BJTOTAL (I)7 2917 291
BXClients et comptes rattachés37 73837 738
BZAutres créances127 509127 509
CJTOTAL (II)165 247165 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)172 5387 291165 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DHReport à nouveau1 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 617
DLTOTAL (I)11 223
DQProvisions pour charges450
DRTOTAL (III)450
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 207
DVEmprunts et dettes financières divers (4)350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 682
DYDettes fiscales et sociales44 334
ECTOTAL (IV)153 574
EETOTAL GENERAL (I à V)165 247
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises157 494157 494
FJChiffres d’affaires nets157 494157 494
FMProduction stockée-26 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges580
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)132 076
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)391
FWAutres achats et charges externes112 936
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 017
FYSalaires et traitements39 149
FZCharges sociales11 102
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions450
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)166 048
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 971
GRIntérêts et charges assimilées566
GUTotal des charges financières (VI)566
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-566
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-34 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion35 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 297
HKImpôts sur les bénéfices (X)-857
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)167 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)165 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 2917 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 2917 291
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer580450580450
5ZTotal Provisions pour risques et charges580450580450
7CTOTAL GENERAL580450580450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation450580
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients37 731
VMImpôts sur les bénéfices1 110
VBT. V. A.72 017
VCGroupe et associés54 382
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES165 247165 247
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 2078 207
8BFournisseurs et comptes rattaché100 682100 682
8CPersonnel et comptes rattachés2 3002 300
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 3145 314
8EImpôts sur les bénéfices253253
VWT.V.A.34 22634 226
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2412 241
VIGroupe et associés350350
VYTOTAL – ETAT DES DETTES153 574153 574
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/011779 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 1998B00982
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 2917 291
BJTOTAL (I)7 2917 291
BXClients et comptes rattachés37 73837 738
BZAutres créances127 509127 509
CJTOTAL (II)165 247165 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)172 5387 291165 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DHReport à nouveau1 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 617
DLTOTAL (I)11 223
DQProvisions pour charges450
DRTOTAL (III)450
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 207
DVEmprunts et dettes financières divers (4)350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 682
DYDettes fiscales et sociales44 334
ECTOTAL (IV)153 574
EETOTAL GENERAL (I à V)165 247
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises157 494157 494
FJChiffres d’affaires nets157 494157 494
FMProduction stockée-26 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges580
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)132 076
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)391
FWAutres achats et charges externes112 936
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 017
FYSalaires et traitements39 149
FZCharges sociales11 102
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions450
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)166 048
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 971
GRIntérêts et charges assimilées566
GUTotal des charges financières (VI)566
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-566
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-34 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion35 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 297
HKImpôts sur les bénéfices (X)-857
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)167 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)165 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 2917 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 2917 291
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer580450580450
5ZTotal Provisions pour risques et charges580450580450
7CTOTAL GENERAL580450580450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation450580
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients37 731
VMImpôts sur les bénéfices1 110
VBT. V. A.72 017
VCGroupe et associés54 382
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES165 247165 247
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 2078 207
8BFournisseurs et comptes rattaché100 682100 682
8CPersonnel et comptes rattachés2 3002 300
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 3145 314
8EImpôts sur les bénéfices253253
VWT.V.A.34 22634 226
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2412 241
VIGroupe et associés350350
VYTOTAL – ETAT DES DETTES153 574153 574
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/010676 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 1998B00982
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 2917 291
BJTOTAL (I)7 2917 291
BXClients et comptes rattachés37 73837 738
BZAutres créances127 509127 509
CJTOTAL (II)165 247165 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)172 5387 291165 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DHReport à nouveau1 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 617
DLTOTAL (I)11 223
DQProvisions pour charges450
DRTOTAL (III)450
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 207
DVEmprunts et dettes financières divers (4)350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 682
DYDettes fiscales et sociales44 334
ECTOTAL (IV)153 574
EETOTAL GENERAL (I à V)165 247
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises157 494157 494
FJChiffres d’affaires nets157 494157 494
FMProduction stockée-26 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges580
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)132 076
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)391
FWAutres achats et charges externes112 936
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 017
FYSalaires et traitements39 149
FZCharges sociales11 102
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions450
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)166 048
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 971
GRIntérêts et charges assimilées566
GUTotal des charges financières (VI)566
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-566
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-34 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion35 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 297
HKImpôts sur les bénéfices (X)-857
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)167 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)165 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 2917 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 2917 291
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer580450580450
5ZTotal Provisions pour risques et charges580450580450
7CTOTAL GENERAL580450580450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation450580
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients37 731
VMImpôts sur les bénéfices1 110
VBT. V. A.72 017
VCGroupe et associés54 382
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES165 247165 247
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 2078 207
8BFournisseurs et comptes rattaché100 682100 682
8CPersonnel et comptes rattachés2 3002 300
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 3145 314
8EImpôts sur les bénéfices253253
VWT.V.A.34 22634 226
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2412 241
VIGroupe et associés350350
VYTOTAL – ETAT DES DETTES153 574153 574
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/012291 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1998B00982
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 2917 291
BJTOTAL (I)7 2917 291
BXClients et comptes rattachés37 73837 738
BZAutres créances127 509127 509
CJTOTAL (II)165 247165 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)172 5387 291165 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DHReport à nouveau1 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 617
DLTOTAL (I)11 223
DQProvisions pour charges450
DRTOTAL (III)450
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 207
DVEmprunts et dettes financières divers (4)350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 682
DYDettes fiscales et sociales44 334
ECTOTAL (IV)153 574
EETOTAL GENERAL (I à V)165 247
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises157 494157 494
FJChiffres d’affaires nets157 494157 494
FMProduction stockée-26 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges580
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)132 076
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)391
FWAutres achats et charges externes112 936
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 017
FYSalaires et traitements39 149
FZCharges sociales11 102
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions450
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)166 048
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 971
GRIntérêts et charges assimilées566
GUTotal des charges financières (VI)566
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-566
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-34 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion35 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 297
HKImpôts sur les bénéfices (X)-857
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)167 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)165 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 2917 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 2917 291
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer580450580450
5ZTotal Provisions pour risques et charges580450580450
7CTOTAL GENERAL580450580450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation450580
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients37 731
VMImpôts sur les bénéfices1 110
VBT. V. A.72 017
VCGroupe et associés54 382
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES165 247165 247
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 2078 207
8BFournisseurs et comptes rattaché100 682100 682
8CPersonnel et comptes rattachés2 3002 300
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 3145 314
8EImpôts sur les bénéfices253253
VWT.V.A.34 22634 226
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2412 241
VIGroupe et associés350350
VYTOTAL – ETAT DES DETTES153 574153 574

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