SMART BUSINESS COMMUNICATIONS

Entreprise

SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Dernière mise à jour : 31/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43970117800030 / Siren : 439701178 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 61 439701178
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Adresse :
74 BOUCLE DES EPILLETS
77700 MAGNY-LE-HONGRE
Historique de l'établissement :
31/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
13/02/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Liens de succession de l'établissement :
09/04/2010 : Succession
Prédécesseur : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2001
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
29/05/2006 : KeySmart
N° national/d'enregistrement : 3431889
Date de dépôt : 29/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.

Déposant 1 : Smart Business Communications SAS SAS
Numéro de SIREN : 439701178

Mandataire 1 : Smart Business Communications SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

Publications au Bodacc :
18/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5223
NOJO : 77012023S007641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8398
NOJO : 77012022S006122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8819
NOJO : 77012021S009478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7220
NOJO : 77012020S006364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6207
NOJO : 77012019S008887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8596
NOJO : 77012018S008050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9912
NOJO : 77012017S007757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9075
NOJO : 77012016S005638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12464
NOJO : 77012015S005089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16279
NOJO : 77012014S004328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13863
NOJO : 77012013S006149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6805
NOJO : BXC122690012244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1207
NOJO : BXB122260005490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
modification du Gérant Harker, nom d'usage : Cortese, Susan Dianne, Commissaire aux comptes titulaire partant : Cailloux, Jean-Louis
Montant du capital : 100000 EUR
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11120
NOJO : BXC12010005149F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1223
NOJO : BXB110700010788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 01/07/2004
Date d'effet : 2010-12-31
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : HARKER Susan Dianne Commissaire aux comptes titulaire : CAILLOUX Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BETTACH
Montant du capital : 100000.00 EUR
08/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°2216
NOJO : BXB101820018338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 01/07/2004
Date d'effet : 2010-04-09
Descriptif : Transfert de siège hors ressort dans l'établissement secondaire

Numéro d'identification : RCS Meaux 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : HARKER Susan Dianne Directeur général : WEDELL Andrea Commissaire aux comptes titulaire : CAILLOUX Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : ICHAY Patrick
Montant du capital : 100000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
74 Boucle des Epillets
77700 Magny-le-Hongre

Etablissement principal :
Adresse :
74 Boucle des Epillets
77700 Magny-le-Hongre
29/06/2010 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1642
NOJO : BXA101720011413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 10/01/2000
Date d'effet : 1er mai 2010
Publication légale : La LOI, le 07/06/2010
Oppositions : Adresse de correspondance : Cabinet VINCI - 52 rue Copernic 75116 Paris
Descriptif : acquisition de la branche d'activité de "FORMATION LINGUISTIQUE D'ANGLAIS ET E-LEARNING" au prix provisoire de 100000 euros - Precedent exploitant SMART BUSINESS COMMUNICATIONS

Numéro d'identification : RCS Paris 428 875 587
Dénomination : INTERNATIONAL COMMUNICATION BROKERS EUROPE
Sigle : I C B EUROPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 51000 EUR

Adresse :
45 rue d'Aboukir
75002 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS PARIS 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
17/06/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°683
NOJO : BXA10161002124R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2010
Publication légale : La loi, le 07/06/2010
Oppositions : auprès du Cabinet VINCI - Maître Jérôme BENYOUNES 52 rue Copernic 75116 Paris pour la validité , auprès du Cabinet VINCI - Maître Jérôme BENYOUNES 52 rue Copernic 75116 Paris pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Paris 428 875 587
Dénomination : INTERNATIONAL COMMUNICATION BROKERS EUROPE
Sigle : I C B EUROPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 51000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Cession de la branche d'activité de formation linguistique d'anglais et e-Learning.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 100000,00 euros.

Adresse :
1 rue de Stockholm
75008 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9019
NOJO : BXC100200060275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 R DE STOCKHOLM
75008 PARIS
10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7578
NOJO : BXC08338000825M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 439 701 178
Dénomination : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue de Stockholm
75008 Paris
Historique de l'unité légale :
30/06/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
09/04/2010 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
02/08/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Type : Personne Physique

Nom : HARKER (CORTESE) Susan Dianne
Né le 11/03/1958 à Youngstone- (ETATS UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine
Qualité : Gérant

Adresse :
77 boucle des Epillets
77700 Magny-le-Hongre
France
Dépôts des actes :
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°5346 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°5346 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/06/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°5346 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
30/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°5346 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°3101683 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°3101683 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°3101683 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°3101683 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
21/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°3003779 déposé le 25/06/2010
Etat : Déposé
01/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°3003779 déposé le 25/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°3003779 déposé le 25/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°3003779 déposé le 25/06/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
02/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
74 boucle des Epillets
77700 Magny-le-Hongre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2004
Activité : administratif
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/08/2012 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège de 1 rue de stockholm 75008 PAR IS à 74 boucle des epillets 77700 Magny le Hongre à compter du 09.04.2010
Personnes morales :
02/08/2012 : SMART BUSINESS COMMUNICATIONS
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°5638 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°5089 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°4328 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°6149 déposé le 16/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°8030 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B00268
Dépôt : N°00043 déposé le 02/01/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 6122 du 24/06/2022
Numéro de gestion : 2005B00268
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 9478 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 2005B00268
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 6364 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2005B00268
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 8887 du 21/08/2019
Numéro de gestion : 2005B00268
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 8050 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 2005B00268
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 7757 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2005B00268
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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