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de Groisy

SMEG FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/12/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34408301900077 / Siren : 344083019 / NIC : 00077
N° de TVA : FR 95 344083019
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.43 : Commerce de gros d'appareils électroménagers
46.43Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’appareils électroménagers
- le commerce de gros d’appareils de radio et de télévision
- le commerce de gros de produits photographiques et optiques
- le commerce de gros d’appareils de chauffage électriques
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z) Produits associés : 46.43.11, 46.43.12, 46.43.13, 46.43.14
Coordonnées de l'établissement :
SMEG FRANCE
Adresse :
IMMEUBLE LE SOHO - PARC DE LA VATINE
9 Rue LINUS CARL PAULING

76130 MONT-SAINT-AIGNAN
Historique de l'établissement :
24/02/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
Liens de succession de l'établissement :
11/12/2006 : Succession
Prédécesseur : SMEG FRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1988
Dénomination : SMEG FRANCE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
11/01/2010 : Smeg Elite
N° national/d'enregistrement : 3703590
Date de dépôt : 11/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ménagers électriques à savoir machines à laver ; lave-linge, lave-linge combiné avec un sèche-linge, lave-vaisselle ; appareils électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser ; aspirateurs, cireuse, sacs à aspirateurs.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à laver, désinfecter et sécher les articles en verre pour laboratoires scientifiques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, éviers, hottes aspirantes, cuisinières électriques ou à gaz, fours de cuisine à encastrer, plans de cuisson, appareils de chauffage au gaz, appareils de désinfection thermique ; réfrigérateurs, congélateurs ; tous les produits précités en classe 11 à l'exclusion de ceux destinés aux soins de la personne.

Déposant 1 : SMEG FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 344083019
Adresse :
9 rue Linus Carl Pauling
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : CREVECOEUR AVOCAT, SELARL, Mme Crèvecoeur Valérie
Adresse :
9 rue Pierre-Gilles de Gennes
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 537043
Date de demande : 01/12/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Appareils ménagers électriques, à savoir machines à laver ; lave-linge, lave-linge combiné avec un sèche-linge, lave-vaisselle ; appareils électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser ; aspirateurs, cireuses ; sacs à aspirateurs ;Classe 9 : Machines à laver, désinfecter et sécher les articles en verres pour laboratoires scientifiques ;Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, éviers, hottes aspirantes, cuisinières électriques ou à gaz, fours de cuisine à encastrer, plans de cuisson, appareils de chauffage au gaz, appareils de désinfection thermique ; réfrigérateurs, congélateurs ; tous les produits précités en classe 11 à l'exclusion de ceux destinés aux soins de la personne.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735035
Date de demande : 31/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

08/10/2007 : smeg design & technologie
N° national/d'enregistrement : 3529963
Date de dépôt : 08/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machine à laver ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières.

Déposant 1 : SMEG France SAS
Numéro de SIREN : 344083019

Mandataire 1 : SMEG France

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-11

Publications au Bodacc :
24/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3940
NOJO : 7608MYG35627100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3408
NOJO : 7608MYG33526600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°4173
NOJO : 007608MYG315851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VINCENT Marc, Jean-Luc, Leon ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8350
NOJO : 7608MYG31582400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
07/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5458
NOJO : 7608MYG29718400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°2800
NOJO : 000007608282159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°609
NOJO : 760828147300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°3054
NOJO : 000007608262807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VINCENT Marc, Jean-Luc, Leon ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA)
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9133
NOJO : 760826136500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8766
NOJO : 760824452100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1320
NOJO : BXB16215000887N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VINCENT Marc, Jean-Luc, Leon Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
07/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°2058
NOJO : BXB16155003072N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BOCCAZZI Roberta Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8105
NOJO : 760822854300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2712
NOJO : 760821168900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8999
NOJO : 760819688600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11611
NOJO : 760818399400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9693
NOJO : BXC12171003140J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10982
NOJO : BXC11179002589B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
9 rue Linus Carl Pauling Parc de la Vatine - Immeuble "le Soho"
76130 Mont-Saint-Aignan
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10144
NOJO : BXC10180004034G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue Linus Carl Pauling Parc de la Vatine - Immeuble "le Soho"
76130 Mont-Saint-Aignan
24/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2368
NOJO : BXB10167003382X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : BOCCAZZI Roberta Directeur général : SPAGGIARI Andrea Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9627
NOJO : BXC08181005358J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue Linus Carl Pauling
Parc de la Vatine - Immeuble le Soho,
76130 Mont-Saint-Aignan
26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8731
NOJO : BXC08204004694O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rouen 344 083 019
Dénomination : S.M.E.G. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue Linus Carl Pauling
Parc de la Vatine - Immeuble le Soho,
76130 Mont-Saint-Aignan
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.54Z)
12/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
11/12/2006 : code NIC
Code NIC : 00077
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'appareils électroménagers et de radios et télévisions (NAFRev1 : 51.4F)
Représentants légaux :
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Marc, Jean-Luc, Leon
Né le 29/12/1957 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
51 rue du Four
75006 Paris
FRANCE
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7/9 VILLA HOUSSAY
92254 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°4299 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°4299 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3014 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
26/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3373 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification du paragraphe 15.1 et suppression du paragraphe 15.3 au sein de l'article 15 des statuts
26/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3373 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
29/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2480 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 13.3 et 14 des statuts - Nomination d'un directeur général
11/12/2006 : Décision(s) du président
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°589 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A MONT SAINT AIGNAN 9 RUE LINUS CARL PAULING PARC DE LA VATINE IMM. LE SOHO
26/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2262 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2304 déposé le 23/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par actions simplifiée adoption des statuts sous sa nouvelle forme fin de mandats des administrateurs et du président directeur général nomination du président maintien des commissaires aux comptes dans leurs fonctions
18/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2448 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2448 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 - MODIFICATION DES ARTICLES 6 - 14 - 15 - 16 - 17 - 18 ET 20 DES STATUTS
15/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2448 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 - MODIFICATION DES ARTICLES 6 - 14 - 15 - 16 - 17 - 18 ET 20 DES STATUTS
18/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2422 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. DU 26 FEVRIER 2001 CONCERNANT LE TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL Augmentation de capital Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
13/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2419 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1165 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MONT SAINT AIGNAN (76130), 22 RUE RAYMOND ARON, PARCD'ACTIVITES DE LA VATINE
17/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1734 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1734 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
17/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1734 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
17/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1734 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°111 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2239 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2239 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2239 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2239 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
19/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°189 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2317 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOIS GUILLAUME 15 ALLEE PAUL LANGEVIN - BAT. A - RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR, RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATUERS, RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT ET NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
20/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2317 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOIS GUILLAUME 15 ALLEE PAUL LANGEVIN - BAT. A - RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR, RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATUERS, RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT ET NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
02/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1391 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3579 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2141 déposé le 21/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2233 déposé le 18/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2233 déposé le 18/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
31/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1016 déposé le 29/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°473 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3394 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3394 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2194 déposé le 28/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège SOTTEVILLE LES ROUEN, ZI CENTRE DE GROS, ZONE VERTE, 8 Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
22/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2194 déposé le 28/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège SOTTEVILLE LES ROUEN, ZI CENTRE DE GROS, ZONE VERTE, 8 Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
06/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3607 déposé le 06/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°653 déposé le 21/03/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1513 déposé le 30/04/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3607 déposé le 06/12/1991
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDATS DE MEMBRES
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3607 déposé le 06/12/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1423 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 25.02.1992
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1423 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION EN DATE DU 24 FEVRIER 1992
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1423 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1423 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2194 déposé le 28/07/1992
Etat : Déposé
Décision : PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 30 MARS 1992 Transfert du siège SOTTEVILLE LES ROUEN, ZI CENTRE DE GROS, ZONE VERTE, 8 Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2194 déposé le 28/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège SOTTEVILLE LES ROUEN, ZI CENTRE DE GROS, ZONE VERTE, 8 Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2194 déposé le 28/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège SOTTEVILLE LES ROUEN, ZI CENTRE DE GROS, ZONE VERTE, 8 Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2194 déposé le 28/07/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DU MODE D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE (DEVENUE SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION) Transfert du siège SOTTEVILLE LES ROUEN, ZI CENTRE DE GROS, ZONE VERTE, 8 Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2194 déposé le 28/07/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES Transfert du siège SOTTEVILLE LES ROUEN, ZI CENTRE DE GROS, ZONE VERTE, 8 Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3394 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°3394 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°473 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°473 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°473 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1016 déposé le 29/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1016 déposé le 29/03/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1016 déposé le 29/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1016 déposé le 29/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2233 déposé le 18/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2317 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOIS GUILLAUME 15 ALLEE PAUL LANGEVIN - BAT. A - RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR, RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATUERS, RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT ET NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°189 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DE FONDS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°189 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2239 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°111 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE LA BANQUE DE DEPOT DE FONDSEN DATE DU 20 DECEMBRE 1999
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°111 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1734 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DE FONDS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1734 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1165 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1165 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2422 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DE FONDS RATIFICATION DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. DU 26 FEVRIER 2001 CONCERNANT LE TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL Augmentation de capital Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2422 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. DU 26 FEVRIER 2001 CONCERNANT LE TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL Augmentation de capital Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2448 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DE FONDS Réduction du capital Augmentation de capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 - MODIFICATION DES ARTICLES 6 - 14 - 15 - 16 - 17 - 18 ET 20 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2448 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 - MODIFICATION DES ARTICLES 6 - 14 - 15 - 16 - 17 - 18 ET 20 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2304 déposé le 23/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par actions simplifiée adoption des statuts sous sa nouvelle forme fin de mandats des administrateurs et du président directeur général nomination du président maintien des commissaires aux comptes dans leurs fonctions
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°589 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2480 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°4299 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
18/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue Linus Carl Pauling
Parc de la Vatine - Immeuble "le Soho"
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1988
Activité : Le négoce comprenant notamment, l'importation, l'achat, la vente, de tous appareils électroménagers et radioélectriques, et de tous accessoires et pièces détachées nécessaires, et plus généralement, de tous articles nécessaires ou utiles à l'équipement du foyer.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03834
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
83 Avenue Marcel Mérieux
69960 Corbas
France
Enseigne : SMEG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2000
Activité : Service après vente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03834
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
35 Cours de la Liberté
69003 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2015
Activité : Commerce de détail d'autres équipements au foyer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B15903
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
82 boulevard de Sébastopol
75003 Paris
France
Enseigne : SMEG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2012
Activité : Commerce d'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/04/2017 : Ajout
Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 58
Numéro unique d’observation : 9002
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2012
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : www.smeg.fr
Personnes morales :
18/04/2017 : S.M.E.G. FRANCE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 825000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/06/2015 : SMEG FRANCE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non
27/07/2012 : SMEG FRANCE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/07/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2061 déposé le 18/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2596 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1928 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2182 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2827 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2988 déposé le 30/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2309 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2869 déposé le 04/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1857 déposé le 02/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2702 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1843 déposé le 15/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2258 déposé le 12/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1841 déposé le 23/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1914 déposé le 10/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2131 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1804 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2439 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1599 déposé le 23/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2583 déposé le 30/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2668 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2818 déposé le 15/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2639 déposé le 25/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2222 déposé le 05/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°2738 déposé le 27/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00178
Dépôt : N°1845 déposé le 04/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2393 du 10/05/2023
Numéro de gestion : 1988B00178
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 512266 3149 1985 369
AHFonds commercial270 000270 000270 000
APConstructions538 425380 469157 956164 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 61215 5862 0263 704
ATAutres immobilisations corporelles402 932360 76942 16355 717
BHAutres immobilisations financières175 654175 654177 553
BJTOTAL (I)1 680 1361 023 139656 997676 680
BTMarchandises5 857 888385 4875 472 4014 698 154
BXClients et comptes rattachés5 564 20570 9535 493 2524 364 052
BZAutres créances632 635632 635555 110
CFDisponibilités1 570 9651 570 9651 223 050
CHCharges constatées d’avance267 500267 500355 793
CJTOTAL (II)13 893 193456 44013 436 75311 196 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 573 3291 479 57914 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel825 000825 000
DDRéserve légale (1)82 50079 679
DGAutres réserves512 088512 088
DHReport à nouveau1 271 3381 001 802
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 327272 357
DLTOTAL (I)2 969 2532 690 926
DPProvisions pour risques1 614 8041 786 827
DQProvisions pour charges199 737193 482
DRTOTAL (III)1 814 5411 980 309
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 062250
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 645 4125 077 760
DYDettes fiscales et sociales1 526 7791 266 421
EAAutres dettes1 121 852846 822
EBProduits constatés d’avance (2)6 85210 350
ECTOTAL (IV)9 309 9577 201 603
EETOTAL GENERAL (I à V)14 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises34 549 7091 087 927
FGProduction vendue services966 47730 246 219
FJChiffres d’affaires nets35 516 18631 334 146
FOSubventions d’exploitation3 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 161 0861 972 216
FQAutres produits1 738687
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 682 32133 307 049
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 993 46919 287 907
FTVariation de stock (marchandises)-787 301-167 703
FWAutres achats et charges externes8 052 6587 187 371
FXImpôts, taxes et versements assimilés245 527228 227
FYSalaires et traitements3 091 8262 623 262
FZCharges sociales1 372 0401 182 453
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 09794 485
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions444 926445 365
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 304 3211 520 944
GEAutres charges233 448263 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 022 01232 665 997
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)660 309641 049
GLAutres intérêts et produits assimilés942559
GPTotal des produits financiers (V)942559
GRIntérêts et charges assimilées151 197154 887
GUTotal des charges financières (VI)151 197154 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-150 255-154 328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)510 054486 725
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion49413 337
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital417
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91118 337
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5205 276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8665 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4513 062
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise158 01989 185
HKImpôts sur les bénéfices (X)73 753138 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 684 17433 325 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 405 84733 053 588
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 327272 357
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2262 du 11/04/2022
Numéro de gestion : 1988B00178
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 512266 3149 1985 369
AHFonds commercial270 000270 000270 000
APConstructions538 425380 469157 956164 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 61215 5862 0263 704
ATAutres immobilisations corporelles402 932360 76942 16355 717
BHAutres immobilisations financières175 654175 654177 553
BJTOTAL (I)1 680 1361 023 139656 997676 680
BTMarchandises5 857 888385 4875 472 4014 698 154
BXClients et comptes rattachés5 564 20570 9535 493 2524 364 052
BZAutres créances632 635632 635555 110
CFDisponibilités1 570 9651 570 9651 223 050
CHCharges constatées d’avance267 500267 500355 793
CJTOTAL (II)13 893 193456 44013 436 75311 196 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 573 3291 479 57914 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel825 000825 000
DDRéserve légale (1)82 50079 679
DGAutres réserves512 088512 088
DHReport à nouveau1 271 3381 001 802
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 327272 357
DLTOTAL (I)2 969 2532 690 926
DPProvisions pour risques1 614 8041 786 827
DQProvisions pour charges199 737193 482
DRTOTAL (III)1 814 5411 980 309
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 062250
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 645 4125 077 760
DYDettes fiscales et sociales1 526 7791 266 421
EAAutres dettes1 121 852846 822
EBProduits constatés d’avance (2)6 85210 350
ECTOTAL (IV)9 309 9577 201 603
EETOTAL GENERAL (I à V)14 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises34 549 7091 087 927
FGProduction vendue services966 47730 246 219
FJChiffres d’affaires nets35 516 18631 334 146
FOSubventions d’exploitation3 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 161 0861 972 216
FQAutres produits1 738687
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 682 32133 307 049
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 993 46919 287 907
FTVariation de stock (marchandises)-787 301-167 703
FWAutres achats et charges externes8 052 6587 187 371
FXImpôts, taxes et versements assimilés245 527228 227
FYSalaires et traitements3 091 8262 623 262
FZCharges sociales1 372 0401 182 453
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 09794 485
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions444 926445 365
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 304 3211 520 944
GEAutres charges233 448263 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 022 01232 665 997
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)660 309641 049
GLAutres intérêts et produits assimilés942559
GPTotal des produits financiers (V)942559
GRIntérêts et charges assimilées151 197154 887
GUTotal des charges financières (VI)151 197154 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-150 255-154 328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)510 054486 725
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion49413 337
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital417
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91118 337
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5205 276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8665 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4513 062
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise158 01989 185
HKImpôts sur les bénéfices (X)73 753138 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 684 17433 325 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 405 84733 053 588
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 327272 357
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3772 du 04/05/2021
Numéro de gestion : 1988B00178
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3772 du 04/05/2021
Numéro de gestion : 1988B00178
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 512266 3149 1985 369
AHFonds commercial270 000270 000270 000
APConstructions538 425380 469157 956164 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 61215 5862 0263 704
ATAutres immobilisations corporelles402 932360 76942 16355 717
BHAutres immobilisations financières175 654175 654177 553
BJTOTAL (I)1 680 1361 023 139656 997676 680
BTMarchandises5 857 888385 4875 472 4014 698 154
BXClients et comptes rattachés5 564 20570 9535 493 2524 364 052
BZAutres créances632 635632 635555 110
CFDisponibilités1 570 9651 570 9651 223 050
CHCharges constatées d’avance267 500267 500355 793
CJTOTAL (II)13 893 193456 44013 436 75311 196 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 573 3291 479 57914 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel825 000825 000
DDRéserve légale (1)82 50079 679
DGAutres réserves512 088512 088
DHReport à nouveau1 271 3381 001 802
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 327272 357
DLTOTAL (I)2 969 2532 690 926
DPProvisions pour risques1 614 8041 786 827
DQProvisions pour charges199 737193 482
DRTOTAL (III)1 814 5411 980 309
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 062250
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 645 4125 077 760
DYDettes fiscales et sociales1 526 7791 266 421
EAAutres dettes1 121 852846 822
EBProduits constatés d’avance (2)6 85210 350
ECTOTAL (IV)9 309 9577 201 603
EETOTAL GENERAL (I à V)14 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises34 549 7091 087 927
FGProduction vendue services966 47730 246 219
FJChiffres d’affaires nets35 516 18631 334 146
FOSubventions d’exploitation3 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 161 0861 972 216
FQAutres produits1 738687
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 682 32133 307 049
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 993 46919 287 907
FTVariation de stock (marchandises)-787 301-167 703
FWAutres achats et charges externes8 052 6587 187 371
FXImpôts, taxes et versements assimilés245 527228 227
FYSalaires et traitements3 091 8262 623 262
FZCharges sociales1 372 0401 182 453
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 09794 485
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions444 926445 365
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 304 3211 520 944
GEAutres charges233 448263 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 022 01232 665 997
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)660 309641 049
GLAutres intérêts et produits assimilés942559
GPTotal des produits financiers (V)942559
GRIntérêts et charges assimilées151 197154 887
GUTotal des charges financières (VI)151 197154 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-150 255-154 328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)510 054486 725
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion49413 337
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital417
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91118 337
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5205 276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8665 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4513 062
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise158 01989 185
HKImpôts sur les bénéfices (X)73 753138 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 684 17433 325 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 405 84733 053 588
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 327272 357
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2200 du 04/06/2020
Numéro de gestion : 1988B00178
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 512266 3149 1985 369
AHFonds commercial270 000270 000270 000
APConstructions538 425380 469157 956164 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 61215 5862 0263 704
ATAutres immobilisations corporelles402 932360 76942 16355 717
BHAutres immobilisations financières175 654175 654177 553
BJTOTAL (I)1 680 1361 023 139656 997676 680
BTMarchandises5 857 888385 4875 472 4014 698 154
BXClients et comptes rattachés5 564 20570 9535 493 2524 364 052
BZAutres créances632 635632 635555 110
CFDisponibilités1 570 9651 570 9651 223 050
CHCharges constatées d’avance267 500267 500355 793
CJTOTAL (II)13 893 193456 44013 436 75311 196 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 573 3291 479 57914 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel825 000825 000
DDRéserve légale (1)82 50079 679
DGAutres réserves512 088512 088
DHReport à nouveau1 271 3381 001 802
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 327272 357
DLTOTAL (I)2 969 2532 690 926
DPProvisions pour risques1 614 8041 786 827
DQProvisions pour charges199 737193 482
DRTOTAL (III)1 814 5411 980 309
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 062250
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 645 4125 077 760
DYDettes fiscales et sociales1 526 7791 266 421
EAAutres dettes1 121 852846 822
EBProduits constatés d’avance (2)6 85210 350
ECTOTAL (IV)9 309 9577 201 603
EETOTAL GENERAL (I à V)14 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises34 549 7091 087 927
FGProduction vendue services966 47730 246 219
FJChiffres d’affaires nets35 516 18631 334 146
FOSubventions d’exploitation3 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 161 0861 972 216
FQAutres produits1 738687
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 682 32133 307 049
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 993 46919 287 907
FTVariation de stock (marchandises)-787 301-167 703
FWAutres achats et charges externes8 052 6587 187 371
FXImpôts, taxes et versements assimilés245 527228 227
FYSalaires et traitements3 091 8262 623 262
FZCharges sociales1 372 0401 182 453
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 09794 485
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions444 926445 365
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 304 3211 520 944
GEAutres charges233 448263 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 022 01232 665 997
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)660 309641 049
GLAutres intérêts et produits assimilés942559
GPTotal des produits financiers (V)942559
GRIntérêts et charges assimilées151 197154 887
GUTotal des charges financières (VI)151 197154 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-150 255-154 328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)510 054486 725
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion49413 337
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital417
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91118 337
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5205 276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8665 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4513 062
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise158 01989 185
HKImpôts sur les bénéfices (X)73 753138 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 684 17433 325 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 405 84733 053 588
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 327272 357
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2915 du 06/05/2019
Numéro de gestion : 1988B00178
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 512266 3149 1985 369
AHFonds commercial270 000270 000270 000
APConstructions538 425380 469157 956164 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 61215 5862 0263 704
ATAutres immobilisations corporelles402 932360 76942 16355 717
BHAutres immobilisations financières175 654175 654177 553
BJTOTAL (I)1 680 1361 023 139656 997676 680
BTMarchandises5 857 888385 4875 472 4014 698 154
BXClients et comptes rattachés5 564 20570 9535 493 2524 364 052
BZAutres créances632 635632 635555 110
CFDisponibilités1 570 9651 570 9651 223 050
CHCharges constatées d’avance267 500267 500355 793
CJTOTAL (II)13 893 193456 44013 436 75311 196 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 573 3291 479 57914 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel825 000825 000
DDRéserve légale (1)82 50079 679
DGAutres réserves512 088512 088
DHReport à nouveau1 271 3381 001 802
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 327272 357
DLTOTAL (I)2 969 2532 690 926
DPProvisions pour risques1 614 8041 786 827
DQProvisions pour charges199 737193 482
DRTOTAL (III)1 814 5411 980 309
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 062250
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 645 4125 077 760
DYDettes fiscales et sociales1 526 7791 266 421
EAAutres dettes1 121 852846 822
EBProduits constatés d’avance (2)6 85210 350
ECTOTAL (IV)9 309 9577 201 603
EETOTAL GENERAL (I à V)14 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises34 549 7091 087 927
FGProduction vendue services966 47730 246 219
FJChiffres d’affaires nets35 516 18631 334 146
FOSubventions d’exploitation3 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 161 0861 972 216
FQAutres produits1 738687
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 682 32133 307 049
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 993 46919 287 907
FTVariation de stock (marchandises)-787 301-167 703
FWAutres achats et charges externes8 052 6587 187 371
FXImpôts, taxes et versements assimilés245 527228 227
FYSalaires et traitements3 091 8262 623 262
FZCharges sociales1 372 0401 182 453
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 09794 485
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions444 926445 365
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 304 3211 520 944
GEAutres charges233 448263 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 022 01232 665 997
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)660 309641 049
GLAutres intérêts et produits assimilés942559
GPTotal des produits financiers (V)942559
GRIntérêts et charges assimilées151 197154 887
GUTotal des charges financières (VI)151 197154 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-150 255-154 328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)510 054486 725
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion49413 337
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital417
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91118 337
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5205 276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8665 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4513 062
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise158 01989 185
HKImpôts sur les bénéfices (X)73 753138 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 684 17433 325 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 405 84733 053 588
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 327272 357
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2186 du 17/04/2018
Numéro de gestion : 1988B00178
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 512266 3149 1985 369
AHFonds commercial270 000270 000270 000
APConstructions538 425380 469157 956164 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 61215 5862 0263 704
ATAutres immobilisations corporelles402 932360 76942 16355 717
BHAutres immobilisations financières175 654175 654177 553
BJTOTAL (I)1 680 1361 023 139656 997676 680
BTMarchandises5 857 888385 4875 472 4014 698 154
BXClients et comptes rattachés5 564 20570 9535 493 2524 364 052
BZAutres créances632 635632 635555 110
CFDisponibilités1 570 9651 570 9651 223 050
CHCharges constatées d’avance267 500267 500355 793
CJTOTAL (II)13 893 193456 44013 436 75311 196 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 573 3291 479 57914 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel825 000825 000
DDRéserve légale (1)82 50079 679
DGAutres réserves512 088512 088
DHReport à nouveau1 271 3381 001 802
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 327272 357
DLTOTAL (I)2 969 2532 690 926
DPProvisions pour risques1 614 8041 786 827
DQProvisions pour charges199 737193 482
DRTOTAL (III)1 814 5411 980 309
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 062250
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 645 4125 077 760
DYDettes fiscales et sociales1 526 7791 266 421
EAAutres dettes1 121 852846 822
EBProduits constatés d’avance (2)6 85210 350
ECTOTAL (IV)9 309 9577 201 603
EETOTAL GENERAL (I à V)14 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises34 549 7091 087 927
FGProduction vendue services966 47730 246 219
FJChiffres d’affaires nets35 516 18631 334 146
FOSubventions d’exploitation3 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 161 0861 972 216
FQAutres produits1 738687
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 682 32133 307 049
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 993 46919 287 907
FTVariation de stock (marchandises)-787 301-167 703
FWAutres achats et charges externes8 052 6587 187 371
FXImpôts, taxes et versements assimilés245 527228 227
FYSalaires et traitements3 091 8262 623 262
FZCharges sociales1 372 0401 182 453
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 09794 485
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions444 926445 365
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 304 3211 520 944
GEAutres charges233 448263 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 022 01232 665 997
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)660 309641 049
GLAutres intérêts et produits assimilés942559
GPTotal des produits financiers (V)942559
GRIntérêts et charges assimilées151 197154 887
GUTotal des charges financières (VI)151 197154 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-150 255-154 328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)510 054486 725
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion49413 337
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital417
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91118 337
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5205 276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8665 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4513 062
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise158 01989 185
HKImpôts sur les bénéfices (X)73 753138 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 684 17433 325 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 405 84733 053 588
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 327272 357
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2061 du 18/04/2017
Numéro de gestion : 1988B00178
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 512266 3149 1985 369
AHFonds commercial270 000270 000270 000
APConstructions538 425380 469157 956164 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 61215 5862 0263 704
ATAutres immobilisations corporelles402 932360 76942 16355 717
BHAutres immobilisations financières175 654175 654177 553
BJTOTAL (I)1 680 1361 023 139656 997676 680
BTMarchandises5 857 888385 4875 472 4014 698 154
BXClients et comptes rattachés5 564 20570 9535 493 2524 364 052
BZAutres créances632 635632 635555 110
CFDisponibilités1 570 9651 570 9651 223 050
CHCharges constatées d’avance267 500267 500355 793
CJTOTAL (II)13 893 193456 44013 436 75311 196 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 573 3291 479 57914 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel825 000825 000
DDRéserve légale (1)82 50079 679
DGAutres réserves512 088512 088
DHReport à nouveau1 271 3381 001 802
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 327272 357
DLTOTAL (I)2 969 2532 690 926
DPProvisions pour risques1 614 8041 786 827
DQProvisions pour charges199 737193 482
DRTOTAL (III)1 814 5411 980 309
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 062250
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 645 4125 077 760
DYDettes fiscales et sociales1 526 7791 266 421
EAAutres dettes1 121 852846 822
EBProduits constatés d’avance (2)6 85210 350
ECTOTAL (IV)9 309 9577 201 603
EETOTAL GENERAL (I à V)14 093 75111 872 838
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises34 549 7091 087 927
FGProduction vendue services966 47730 246 219
FJChiffres d’affaires nets35 516 18631 334 146
FOSubventions d’exploitation3 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 161 0861 972 216
FQAutres produits1 738687
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 682 32133 307 049
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 993 46919 287 907
FTVariation de stock (marchandises)-787 301-167 703
FWAutres achats et charges externes8 052 6587 187 371
FXImpôts, taxes et versements assimilés245 527228 227
FYSalaires et traitements3 091 8262 623 262
FZCharges sociales1 372 0401 182 453
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 09794 485
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions444 926445 365
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 304 3211 520 944
GEAutres charges233 448263 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 022 01232 665 997
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)660 309641 049
GLAutres intérêts et produits assimilés942559
GPTotal des produits financiers (V)942559
GRIntérêts et charges assimilées151 197154 887
GUTotal des charges financières (VI)151 197154 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-150 255-154 328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)510 054486 725
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion49413 337
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital417
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91118 337
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5205 276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8665 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4513 062
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise158 01989 185
HKImpôts sur les bénéfices (X)73 753138 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 684 17433 325 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 405 84733 053 588
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 327272 357

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