SMOBY TOYS SAS - LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE

Informations de l'établissement :

Date de création : 03/03/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50323342100018 / Siren : 503233421 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 35 503233421

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

32 : Autres industries manufacturières

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

32.4 : Fabrication de jeux et jouets

32.40 : Fabrication de jeux et jouets

Cette classe comprend :
- la fabrication de poupées, de jouets et de jeux, maquettes et véhicules d’enfant (à l’exception des bicyclettes et des tricycles en métal)

32.40Z : Fabrication de jeux et jouets

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées
- la fabrication de figurines d’action
- la fabrication de jouets représentant des animaux
- la fabrication d’instruments de musique jouets
- la fabrication de cartes à jouer
- la fabrication de jeux de société et de jeux similaires
- la fabrication de jeux électroniques : jeux d’échecs, etc.
- la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc.
- la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc.
- la fabrication d’articles pour jeux de société
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique
- la fabrication de puzzles et d’articles similaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z)
- la fabrication d’articles-surprises et d’autres gadgets (cf. 32.99Z)
- l’écriture et l’édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo (cf. 58.21, 62.01Z) Produits associés : 32.40.11, 32.40.12, 32.40.13, 32.40.20, 32.40.31, 32.40.32, 32.40.39, 32.40.41, 32.40.42, 32.40.99

Coordonnées de l'établissement :
SMOBY TOYS SAS

Adresse :
95 RTE DU HAUT JURA
39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE

Liens de succession de l'établissement :

03/03/2008 : Succession

Prédécesseur : SMOBY
Continuité économique

Accords d'entreprise :

15/05/2023 : Accord d'Entreprise en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03923002530
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/08/2023
Date de dépôt : 26/07/2023
Date du texte : 15/05/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 30/04/2026
Date de diffusion : 04/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SMOBY TOYS SAS
Siret : 50323342100018
Code APE : 3240Z
Secteur : Fabrication de jeux et jouets

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :

6 - Autre

Signataires :

15/05/2023 : Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03923002478
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 03/07/2023
Date du texte : 15/05/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 30/04/2024
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SMOBY TOYS SAS
Siret : 50323342100018
Code APE : 3240Z
Secteur : Fabrication de jeux et jouets

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

6 - Autre

Signataires :

15/03/2023 : Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03923002321
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/03/2023
Date de dépôt : 30/03/2023
Date du texte : 15/03/2023
Date d'effet : 15/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SMOBY TOYS SAS
Siret : 50323342100018
Code APE : 3240Z
Secteur : Fabrication de jeux et jouets

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :

23/05/2022 : Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03922001918
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/06/2022
Date de dépôt : 08/06/2022
Date du texte : 23/05/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SMOBY TOYS SAS
Siret : 50323342100018
Code APE : 3240Z
Secteur : Fabrication de jeux et jouets

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 03/03/2008

Dénomination : SMOBY TOYS SAS

Activité principale : Fabrication de jeux et jouets (NAFRev2 : 32.40Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SMOBY TOYS SAS - Lavans-lès-Saint-Claude (siège)SMOBY TOYS SAS - MassySMOBY TOYS SAS - Moirans-en-MontagneSMOBY TOYS SAS - Moirans-en-MontagneSMOBY TOYS SAS - Lons-le-SaunierSMOBY TOYS SAS - ArinthodSMOBY TOYS SAS - Rungis (fermé)SMOBY TOYS SAS - La Boisse (fermé)SMOBY TOYS SAS - Groissiat (fermé)SMOBY TOYS SAS - Moirans-en-Montagne (fermé)

Marques françaises :

21/12/2012 : ANIMAL PLANET

N° national/d'enregistrement : 4282270
Date de dépôt : 21/12/2012
Lieu de dépôt : O.H.M.I.
Date d'expiration : 21/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets préscolaires pour filles et garçons âgés de 12 à 36 mois.

Déposant 1 : SMOBY TOYS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
95 ROUTE DU HAUT-JURA
39170 LAVANS-LÈS-SAINT-CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827570
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

21/12/2012 : ANIMAL PLANET

N° national/d'enregistrement : 4282270
Date de dépôt : 21/12/2012
Lieu de dépôt : O.H.M.I.
Date d'expiration : 21/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets préscolaires pour filles et garçons âgés de 12 à 36 mois.

Déposant 1 : SMOBY TOYS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-Dit Bourg-Dessus
39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

21/12/2012 : ANIMAL PLANET

N° national/d'enregistrement : 4282270
Date de dépôt : 21/12/2012
Lieu de dépôt : O.H.M.I.
Date d'expiration : 21/12/2022
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets préscolaires pour filles et garçons âgés de 12 à 36 mois.

Déposant 1 : SMOBY TOYS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-Dit Bourg-Dessus
39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

29/06/2012 : Grandir n'a jamais été aussi amusant !

N° national/d'enregistrement : 3930866
Date de dépôt : 29/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bicyclettes et tricycles ; scooters ; mini-motos ; voitures pour enfants ; tracteurs ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets.

Déposant 1 : SMOBY TOYS S..A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-dit Le Bourg Dessus
39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 RUE DE SEZE
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812726
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

22/12/2005 : SMOBY

N° national/d'enregistrement : 3399348
Date de dépôt : 22/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Films cinématographiques ; films et vidéo animés ; programmes informatiques pour applications graphiques ; programmes informatiques incluant des jeux et histoires interactifs ; programmes informatiques incluant des extraits de films et des représentations d'art ; programmes informatiques sous forme de bases de données multimédia incluant des informations de divertissement et éducatives ; CD-ROM incluant des informations préenregistrées de divertissement, de musique et d'éducation ; disques et cassettes audio incluant des informations préenregistrées de divertissement, de musique et d'éducation. Appareils photographiques. Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs. Programmateurs d'ordinateurs téléchargeables. Parties constitutives en matière plastique, notamment moulée, pour appareils et postes et postes de radio et de télévision et machines parlantes, pour appareils photographiques et cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'enseignement pour machines à calculer, pour l'industrie électrique et l'industrie électronique, récipients et ustensiles de laboratoires en plastique ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques.Parties constitutives en matière plastique, notamment moulée, pour machines à écrire, machines de bureau ; fournitures de bureau en matière plastique ; sacs à ordures en matières plastiques. Livres.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16

Déposant 1 : SMOBY TOYS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-Dit Bourg Dessus
39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 654041
Date de demande : 17/09/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Bénéficiare 1 : SMOBY TOYS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598318
Date de demande : 29/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

25/06/2002 : Smoby

N° national/d'enregistrement : 3170910
Date de dépôt : 25/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 25/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets.

Déposant 1 : SMOBY TOYS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-Dit Le Bourg Dessus
39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 RUE DE SEZE
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579781
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Bénéficiare 1 : SMOBY TOYS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-31
Date du BOPI : 02/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502143
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812747
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

07/05/2002 : Star*Party

N° national/d'enregistrement : 3163352
Date de dépôt : 07/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 07/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, consoles musicales. Jeux, jouets.
N° de la classe : 15
N° de la classe : 28

Déposant 1 : SMOBY TOYS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-Dit Le Bourg Dessus
39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 RUE DE SEZE
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 578188
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Bénéficiare 1 : SMOBY TOYS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-24
Date du BOPI : 14/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499094
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809156
Date de demande : 22/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

08/09/1998 : LILOU

N° national/d'enregistrement : 98749375
Date de dépôt : 08/09/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets.

Déposant 1 : SMOBY TOYS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-Dit Le Bourg Dessus
39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 474720
Date de demande : 05/05/2008
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-43
Date du BOPI : 23/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372008
Date de demande : 05/05/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692618
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

08/09/1998 : BEAUTY PARTY

N° national/d'enregistrement : 98749376
Date de dépôt : 08/09/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets.

Déposant 1 : SMOBY TOYS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-Dit Le Bourg Dessus
39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 474720
Date de demande : 05/05/2008
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-43
Date du BOPI : 23/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372009
Date de demande : 05/05/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692379
Date de demande : 10/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

14/02/1997 : MAESTRO

N° national/d'enregistrement : 97664609
Date de dépôt : 14/02/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : porteur à bascule avec canne

Déposant 1 : SMOBY TOYS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-Dit Bourg-Dessus
39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450556
Date de demande : 28/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 450557
Date de demande : 28/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450558
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700525
Date de demande : 04/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Bénéficiare 1 : SMOBY TOYS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335445
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636270
Date de demande : 04/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

06/10/1992 : BABY DRIVER

N° national/d'enregistrement : 92437354
Date de dépôt : 06/10/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cycles et tricycles.Jeux et jouets
N° de la classe : 12
N° de la classe : 28

Déposant 1 : SMOBY TOYS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
95 ROUTE DU HAUT-JURA
39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 RUE DE SEZE
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 355386
Date de demande : 30/09/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 355387
Date de demande : 30/09/2002
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 582793
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : SMOBY TOYS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-42
Date du BOPI : 27/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2228763
Date de demande : 04/10/2002
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505223
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820568
Date de demande : 02/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

21/01/1991 : SMOBY

N° national/d'enregistrement : 1640740
Date de dépôt : 21/01/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport ;cartes à jouer.

Déposant 1 : SMOBY TOYS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-dit le Bourg Dessus
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Prats Olivier
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 Lyon cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543006
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : SMOBY TOYS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180701
Date de demande : 21/08/2000
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458416
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2788108
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

04/05/1990 : SMOBY

N° national/d'enregistrement : 1591363
Date de dépôt : 04/05/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 MAI 1980 à l'INPI No 554967 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1133363
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets

Déposant 1 : SMOBY TOYS S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-dit Le Bourg Dessus
39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 426841
Date de demande : 26/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 446554
Date de demande : 10/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 453378
Date de demande : 04/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 453379
Date de demande : 04/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454537
Date de demande : 21/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454538
Date de demande : 21/05/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454539
Date de demande : 21/05/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454540
Date de demande : 21/05/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454541
Date de demande : 21/05/2007

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454542
Date de demande : 21/05/2007

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 527856
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : SMOBY TOYS SAS

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-43

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157405
Date de demande : 15/11/1999
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441144
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739392
Date de demande : 11/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

20/10/1987 : JOKARI

N° national/d'enregistrement : 1477686
Date de dépôt : 20/10/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : 1477689 et non 1477686(BOPI 1998-08)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 Avril 1977 A L'INPI No 245466 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1022933.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés pour l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs et leurs pièces détachées. ; Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives, matériaux pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport. Ornements et décorations pour arbres de Noël. Cartes à jouer.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28

Déposant 1 : SMOBY TOYS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 503233421
Adresse :
Lieu-Dit Bourg-Dessus
39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 158216
Date de demande : 04/05/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396864
Date de demande : 03/08/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700524
Date de demande : 04/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Bénéficiare 1 : SMOBY TOYS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2082832
N° de BOPI : 1997-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2086011
Date de demande : 02/02/2007
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333451
Date de demande : 02/02/2007
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2636274
Date de demande : 04/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Publications au Bodacc :

02/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1412
NOJO : 039020000150740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CABINET VINCENT BAUD - CVB - SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée ADN MONT BLANC n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société d'exercice libéral par acti RÖDL & PARTNER Com Audit devient commissaire aux comptes titulaire

29/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1486
NOJO : 039020000129815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée K.
P.
M.
G.
n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant

22/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1489
NOJO : 039020000090160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BAUD Vincent nom d'usage : BAUD n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CABINET VINCENT BAUD - CVB - SAS devient commissaire aux comptes titulaire.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant ADN MONT BLANC Sté par actions simplifiée

29/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1142
NOJO : BXB14295002792C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.

07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3573
NOJO : BXC12327012087L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5003
NOJO : BXC11344009147V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

16/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1088
NOJO : BXB11040003822W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SIEBER Michaël nom d'usage : SIEBER n'est plus président.
WEILER Uwe nom d'usage : WEILER devient président.

06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3734
NOJO : BXC103230090830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Lieu-dit Bourg-Dessus
39170 Lavans-lès-Saint-Claude

19/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°980
NOJO : BXB10316002317C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BAUD Vincent nom d'usage : BAUD devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée CABINET BARBERO ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.

11/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°976
NOJO : BXB10092002073W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DHALLUIN Gaël nom d'usage : DHALLUIN Gaël n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.

13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4257
NOJO : BXC09294015392X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
lieu-dit Bourg-Dessus
39170 Lavans-lès-Saint-Claude

12/12/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°627
NOJO : BXA083430030163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/06/2008
Oppositions : Dispensé de publicité selon l'ARTICLE L 141-12 du Code de Commerce

Etablissement complémentaire :
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs avec ou sans marques
Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 1 EUR

Adresse :
870 rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 20000000.00 EUR

Adresse :
lieu-dit Bourg-Dessus
39170 Lavans-lès-Saint-Claude

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 439 506 346
Dénomination : MONNERET INDUSTRIE

12/12/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°628
NOJO : BXA083430030175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2008
Oppositions : Dispensé de publicité selon l'ARTICLE L 141-12 du Code de Commerce

Etablissement complémentaire :
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs avec ou sans marques
Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 27000000 EUR

Adresse :
81 Avenue de Saint Claude
39260 Moirans-en-Montagne

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 646 050 351
Dénomination : SMOBY

12/12/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°629
NOJO : BXA083430030187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2008
Oppositions : Dispensé de publicité selon l'ARTICLE L 141-12 du Code de Commerce

Etablissement complémentaire :
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs avec ou sans marques
Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 1800000 EUR

Adresse :
rue Charles Favre
39260 Moirans-en-Montagne

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 400 432 381
Dénomination : GROUPE BERCHET

12/12/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°630
NOJO : BXA083430030199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2008
Oppositions : Dispensé de publicité selon l'ARTICLE L 141-12 du Code de Commerce

Etablissement complémentaire :
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs avec ou sans marques
Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 2700000 EUR

Adresse :
7 rue de Magnin
39240 Arinthod

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 646 050 351
Dénomination : SMOBY

18/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1103
NOJO : BXB082550031620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 20000000.00 EUR

10/04/2008 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°468
NOJO : BXA08100003512F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 03/03/2008
Oppositions : aucune suite au plan de cession rendu par le Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER (JURA) rendu le 03 Mars 2008 et ce selon les articles L 631.2 et L 642.1 du Code de Commerce.

Etablissement principal :
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs etou ludiques ; recherche, développement et conception desdits articles ; transformation des matières plastiques.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix de 2700000 EUR

Adresse :
lieu-dit Bourg-Dessus
39170 Lavans-lès-Saint-Claude

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 503 233 421
Dénomination : SMOBY TOYS S.A.S.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
président : SIEBER Michaël nom d'usage : SIEBER Michaël.
.
commissaire aux comptes titulaire : sté par actions simplifiée K.
P.
M.
G.
.
.
commissaire aux comptes suppléant : DHALLUIN Gaël nom d'usage : DHALLUIN Gaël.
.

Montant du capital : 40000 EUR

Adresse :
lieu-dit Bourg-Dessus
39170 Lavans-lès-Saint-Claude

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 646 050 351
Dénomination : SMOBY

Historique de l'unité légale :

21/04/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Représentants légaux :

10/10/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Personne Physique

Nom : WEILER Uwe
Né le 21/09/1959 à Neuwied (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : président

Adresse :
Rother Str.19 D
91126 Rednitzhembach
Allemagne

10/10/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Personne Morale

Nom : K.P.M.G.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69009 Lyon
France

10/10/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Personne Morale

Nom : CABINET VINCENT BAUD - CVB - SAS
Siren : 523064707
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 Cours Vitton
69006 Lyon
France

10/10/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Personne Morale

Nom : ADN MONT BLANC
Siren : 334354289
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Du Bulloz
Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France

10/10/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle-Immeuble le Palatin
Paris la Défense Cedex
92939 Nanterre
France

10/10/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Personne Morale

Nom : RÖDL & PARTNER Com Audit
Siren : 445292949
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24-26 Rue de la Pépinière
75008 Paris
France

Dépôts des actes :

20/10/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000295 déposé le 24/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

21/04/2022 : Procès-verbal

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°001619 déposé le 13/05/2022
Etat : Déposé

21/04/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°001619 déposé le 13/05/2022
Etat : Déposé

27/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°001322 déposé le 20/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

18/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°006180 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

06/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002510 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

06/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002510 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

06/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002510 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

06/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002510 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

24/09/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002289 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

24/09/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002289 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

26/04/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°001252 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital

26/04/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°001252 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital

26/04/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°001252 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital

26/04/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°001252 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital

30/01/2012 : Procès-verbal

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000419 déposé le 22/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

30/01/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000419 déposé le 22/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

30/01/2012 : Procès-verbal

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000419 déposé le 22/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

30/01/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000419 déposé le 22/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/10/2011 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002513 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

31/10/2011 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002513 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

16/02/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000460 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

16/02/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000460 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

19/01/2011 : Acte

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000250 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

19/01/2011 : Extrait de décision(s) des associés

19/01/2011 : Statuts mis à jour

19/01/2011 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000460 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

19/01/2011 : Acte

19/01/2011 : Extrait de décision(s) des associés

19/01/2011 : Statuts mis à jour

19/01/2011 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000460 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

29/10/2010 : Projet

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002201 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

29/10/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002216 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

29/10/2010 : Projet

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002201 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

29/10/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002216 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

18/02/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000655 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

18/02/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000657 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

18/02/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000655 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

18/02/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000657 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

08/08/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000998 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

08/08/2008 : Statuts mis à jour

08/08/2008 : Décision(s) de l'associé unique

08/08/2008 : Statuts mis à jour

07/08/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

13/03/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000279 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat

13/03/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000279 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat

11/03/2008 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000279 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat

11/03/2008 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°000279 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat

Etablissements :

16/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B03449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
8 Rue du Saule Trapu
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/2015
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisir, jouets éducatifs, avec ou sans marque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Siège

Adresse :
7 Rue Jean Breuil
39240 Arinthod
France

10/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit le Bourg Dessus
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2008
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs et/ou ludiques ; recherche, développement et conception desdits articles ; transformation des matières plastiques.
Origine du fonds : Achat
pposition : aucune suite au plan de cession rendu par le Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER (JURA) rendu le 03 Mars 2008 et ce selon les articles L 631.2 et L 642.1 du Code de Commerc - récédent exploitan - MOB
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
905 Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2008
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs avec ou sans marques
Origine du fonds : Achat
pposition : aucune suite au plan de cession rendu par le Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER (JURA) rendu le 03 Mars 2008 et ce Dispense de publicité selon l'ARTICLE L 141-12 du Code de Commerc - récédent exploitan - ONNERET INDUSTRI
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Charles Favre
39260 Moirans-en-Montagne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs avec ou sans marques
Origine du fonds : Achat
pposition : aucune suite au plan de cession rendu par le Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER (JURA) rendu le 03 Mars 2008 et ce selon les articles L 631.2 et L 642.1 du Code de Commerc - récédent exploitan - ROUPE BERCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Rue Jean Breuil
39240 Arinthod
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs avec ou sans marques
Origine du fonds : Achat
pposition : aucune suite au plan de cession rendu par le Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER (JURA) rendu le 03 Mars 2008 et ce selon les articles L 631.2 et L 642.1 du Code de Commerc - récédent exploitan - MOB
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25 Rue Charles Favre
39260 Moirans-en-Montagne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2013
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs avec ou sans marques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Siège

Adresse :
95 Route du Haut-Jura
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
France

10/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Type : Etablissement principal

Adresse :
95 Route du Haut-Jura
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2008
Activité : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs et/ou ludiques ; recherche, développement et conception desdits articles ; transformation des matières plastiques.
Origine du fonds : Achat
pposition : aucune suite au plan de cession rendu par le Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER (JURA) rendu le 03 Mars 2008 et ce selon les articles L 631.2 et L 642.1 du Code de Commerc - récédent exploitan - MOB
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2012 : Etablissement ouvert

Observations :

10/10/2012 : Ajout

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/000773
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2011
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - I.T.E.R. Lieudit le Bourg Dessus 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE, 428 826 366 RCS GTC Lons le Saunier, société apporteuse avec date d'effet rétroactive au 01/05/2010

10/10/2012 : Ajout

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F14/003763
Date d’ajout de l’observation : 01/10/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement complémentaire sis 81 Avenue de Saint Claude 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE à compter du 24/09/2014

10/10/2012 : Ajout

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F15/003988
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2015
Texte de l'observation : Sur notification du Greffe du Tribunal de Commerce d'EVRY ( 91 ) : transfert de l'établissement secondaire sise 30, Rue du Morvan ((SILIC 10508 94623 RUNGIS CEDEX ( RCS DE CRETEIL ) au 8 Rue du Saule Trapu 91300 MASSY ( RCS D' EVRY ) à compter du 16 Ocotbre 2015]

10/10/2012 : Ajout

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F16/004659
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2016
Texte de l'observation : Suivant attestation de la mairie de Lons le Saunier en date du 10/10/2016, la bâtiment appartenant à la société SMOBY TOYS SAS, est numéroté au cadastre au 905 rue Blaise Pascal, suite à la division d'un tènement global et non plus au 870 rue Blaise Pascal.

10/10/2012 : Ajout

Personnes morales :

16/10/2015 : SMOBY TOYS S.A.S

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, vente de tous articles de loisirs, jouets éducatifs et/ou ludiques ; recherche, développement et conception desdits articles ; transformation des matières plastiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2012 : SMOBY TOYS S.A.S.

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : se reporter aux statuts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/03/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 03/03/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 20000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

10/10/2012 : SMOBY TOYS S.A.S.

Dépôts des comptes annuels :

30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°003190 déposé le 10/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°003926 déposé le 16/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°003522 déposé le 09/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00069
Dépôt : N°002720 déposé le 07/10/2009
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable

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