SNCF VOYAGEURS

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 8 - UNSA

• 91

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques; cartes à puces; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport; cartes de crédit, de retrait, de paiement; cartes à prépaiement; appareils électroniques de vérification d'identité; cartes d'identité codées; encodeurs de données; décodeurs de données; mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques; lecteurs de cartes à puces; bornes interactives d'informations; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique; logiciels; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport; appareils, équipements de télécommunications; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires; agendas; éphémérides; albums; almanachs; carnets; livrets; calendriers; affiches; cartes postales; cartes de voeux; cartes géographiques; cartes de réseaux ferroviaires; plans; dessins; images; photographies; pictogrammes; décalcomanies; tickets; billets; tickets et billets de train; titres [tickets] de transport; titres [tickets] de réservation; titres [tickets] de transport combiné; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci; articles de bureau (autres que les meubles); articles pour reliures; reliures; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils); marques pour livres et signets; papier et carton d'emballage; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; boîtes en carton; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons; dessous de verres, en papier et/ou carton; fanions et drapeaux en papier; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; porte-chéquiers; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel publicitaire (produits de l'imprimerie); matériel promotionnel (produits de l'imprimerie); matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements; chaussures; chapellerie; tee-shirts; casquettes; cravates; foulards ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; agences de publicité ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris : organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échanges de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et évènements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; service d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; conseils de gestion informatique ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports; émission de titres de transport (affaires financières); émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières); services de porte-monnaie électronique [services de paiement] ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire); services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification; services de traitement des paiements électroniques; services d'autorisation et de règlement de transactions financières; services de vérification des paiements; services de paiement par voie électronique; services d'assurance-voyage; services de conseils concernant tous les services précités; affaires financières; conseils et informations en matière financière; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet; téléphonie mobile; télécommunications; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications; radiodiffusion; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques; communication par terminaux d'ordinateurs; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications); services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès; échanges d'informations et de documents informatisés; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications; messageries électroniques; informations en matière de télécommunications; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données; réseaux de transmission de données; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de marchandises ; transport de bagages ; transport de colis ; transport de personnes, fret (transport de marchandises) ; transport par chemin de fer ; transport par route ; transport par avion ; transport par bateau ; transport par terre, air ou eau ; entreposage ; collecte, enlèvement, transport, acheminement et livraison de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; transport intermodal (combiné) ; transbordement et manutention de véhicules ; dépôt, entreposage, emmagasinage et stockage de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; affrètement ; location de conteneurs de transport et/ou d'entreposage ; location de places et aires de stationnement, de garages, d'entrepôts ; services de parcs de stationnement ; prêt et location de véhicules, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; prêt et location de sièges et de rehausses de sièges pour véhicules, de galeries pour véhicules ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; services d'expédition ; coordination de la circulation de véhicules de transport ; organisation de plans d'expédition et de route ; informations en matière de transport et entreposage de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; conseils en plans et projets de transport ; inspection de produits, de marchandises, de bagages, de colis, avant, pendant et après transport ou entreposage ; courtage de transport et de fret ; messagerie (courrier ou marchandises) ; réservations pour le transport ; services de transit ; garage de véhicules ; remorquage ; portage ; camionnage ; transport de valeurs ; distribution de courrier, de journaux, de périodiques, de colis ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport) ; services d'agences de tourisme et de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de voyagistes ; organisation de voyages à forfait ; services de transport pour des circuits, excursions et visites touristiques ; organisation de transports et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; organisation de croisières, d'excursions ainsi que de circuits et visites touristiques ; réservations pour le transport ; réservation pour les voyages ; réservation et location de places dans les transports, y compris dans les trains, les cars, les bateaux, les avions ; services d'abonnement pour des voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations en matière de transport et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer, de cars, de bateaux, d'avions ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides; publication de textes et annonces (autres que publicitaires); exploitation de publications électroniques en ligne; prêt de livres et de périodiques; formation; divertissement; divertissement musical; divertissement cinématographique et/ou vidéo; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images; activités sportives et culturelles; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement; organisation et conduite de séminaires et conférences; représentation de spectacles; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles; organisation d'animations, rencontres et événements culturels; planification de réceptions (divertissement); organisation de bals; exploitation de salles de jeux; organisation de loteries; services de musées (présentation, expositions); services de loisirs; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation); ateliers et clubs de mise en forme physique; services de camps de vacances (divertissement); production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules); informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie informatique ; études, conseils et consultations techniques en matière informatique et de télécommunications ; conception (création), mise au point, maintenance, mise à jour et duplication de logiciels et de bases de données ; installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; programmation de systèmes informatiques, y compris ceux liés aux voyages ; prêt et location de logiciels, de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; création (conception) et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; prêt et location de cartes et clés d'accès à des systèmes téléphoniques, informatiques, télématiques et de télécommunications en général ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; audits en matière d'informatique ; conception (création) de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; génie civil (travaux d'ingénieurs) et expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; services d'informations météorologiques ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; hébergement temporaire, notamment en hôtel ; services de motels, ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels, de suites hôtelières, d'hôtels, de pensions ; location de logements temporaires, y compris de chambres et de suites ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; organisation de banquets et de cocktails ; organisation de réceptions (intendance) ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions ; services de restauration (alimentation) ; services de bars, de bars d'hôtels, de cafés, de cafés-restaurants, de restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistrots, de pizzerias, de restaurants, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; restauration (mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas) à la place, à emporter ou à domicile ; restauration collective ; restauration d'entreprises ; restauration pour enfants ; restaurants libre-service ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; réservation de tables de restaurants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement).
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques, électroniques ou à puce; cartes de contrôles d'accès codées ou magnétiques; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques; cartes à microprocesseur; cartes magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les reseaux de transport; lecteurs de cartes; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce; bornes d'affichage interactives à écran tactile; appareils de télécommunication; appareils de traitement de données; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données; mécanismes pour appareils à prépaiement; tableaux d'affichage électroniques; logiciels; logiciels téléchargeables; applications logicielles informatiques téléchargeables; applications logicielles pour téléphones mobiles; logiciels et applications pour dispositifs mobiles; publications électroniques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations destinées aux usagers du réseau ferroviaire par voie radiophonique, télématique ou électronique ; exploitation d'un site hébergé sur un réseau d'ordinateurs de type Internet, à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissement sous forme de production et de diffusion de programmes dans le domaine des transports, de l'actualité, des affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ; services informatiques, à savoir fourniture en ligne de publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports, de l'actualité, des affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels pour le traitement de l'information relative au trafic ferroviaire, routier et maritime ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de création (conception) de programmes informatiques permettant le traitement et la fourniture d'informations en matière de transports ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; hébergement de sites informatiques ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; création (conception) de programmes d'ordinateur et/ou de logiciels relatifs aux transports, à l'organisation et à la gestion des réseaux de transports ainsi qu'aux convois de marchandises ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière de construction, de gestion de lieux de stockage, et notamment d'entrepôts et de conteneurs d'entreposage ; études de projets techniques, notamment en matière de transports, d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; conception, réalisation (conception) et maintenance de programmes informatiques et de logiciels dans le domaine des transports ; travaux d'ingénieurs et études de projets techniques en rapport avec les transports; mise à disposition temporaire d'applications Web; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation d'hôtels, services hôteliers ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; services de restauration ; restaurants à service rapide et permanent ; restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques, électroniques ou à puce; cartes de contrôles d'accès codées ou magnétiques; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques; cartes à microprocesseur; cartes magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les reseaux de transport; lecteurs de cartes; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce; bornes d'affichage interactives à écran tactile; appareils de télécommunication; appareils de traitement de données; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données; mécanismes pour appareils à prépaiement; tableaux d'affichage électroniques; logiciels; logiciels téléchargeables; applications logicielles informatiques téléchargeables; applications logicielles pour téléphones mobiles; logiciels et applications pour dispositifs mobiles; publications électroniques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations destinées aux usagers du réseau ferroviaire par voie radiophonique, télématique ou électronique ; exploitation d'un site hébergé sur un réseau d'ordinateurs de type Internet, à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissement sous forme de production et de diffusion de programmes dans le domaine des transports, de l'actualité, des affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ; services informatiques, à savoir fourniture en ligne de publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports, de l'actualité, des affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels pour le traitement de l'information relative au trafic ferroviaire, routier et maritime ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de création (conception) de programmes informatiques permettant le traitement et la fourniture d'informations en matière de transports ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; hébergement de sites informatiques ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; création (conception) de programmes d'ordinateur et/ou de logiciels relatifs aux transports, à l'organisation et à la gestion des réseaux de transports ainsi qu'aux convois de marchandises ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière de construction, de gestion de lieux de stockage, et notamment d'entrepôts et de conteneurs d'entreposage ; études de projets techniques, notamment en matière de transports, d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; conception, réalisation (conception) et maintenance de programmes informatiques et de logiciels dans le domaine des transports ; travaux d'ingénieurs et études de projets techniques en rapport avec les transports; mise à disposition temporaire d'applications Web; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation d'hôtels, services hôteliers ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; services de restauration ; restaurants à service rapide et permanent ; restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques, électroniques ou à puce; cartes de contrôles d'accès codées ou magnétiques; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques; cartes à microprocesseur; cartes magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les reseaux de transport; lecteurs de cartes; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce; bornes d'affichage interactives à écran tactile; appareils de télécommunication; appareils de traitement de données; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données; mécanismes pour appareils à prépaiement; tableaux d'affichage électroniques; logiciels; logiciels téléchargeables; applications logicielles informatiques téléchargeables; applications logicielles pour téléphones mobiles; logiciels et applications pour dispositifs mobiles; publications électroniques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations destinées aux usagers du réseau ferroviaire par voie radiophonique, télématique ou électronique ; exploitation d'un site hébergé sur un réseau d'ordinateurs de type Internet, à destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission d'informations relatives à l'état du trafic ferroviaire et aux horaires des trains ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissement sous forme de production et de diffusion de programmes dans le domaine des transports, de l'actualité, des affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ; services informatiques, à savoir fourniture en ligne de publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports, de l'actualité, des affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels pour le traitement de l'information relative au trafic ferroviaire, routier et maritime ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de création (conception) de programmes informatiques permettant le traitement et la fourniture d'informations en matière de transports ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; hébergement de sites informatiques ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; création (conception) de programmes d'ordinateur et/ou de logiciels relatifs aux transports, à l'organisation et à la gestion des réseaux de transports ainsi qu'aux convois de marchandises ; services de recherches techniques et d'ingénierie en matière de construction, de gestion de lieux de stockage, et notamment d'entrepôts et de conteneurs d'entreposage ; études de projets techniques, notamment en matière de transports, d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; conception, réalisation (conception) et maintenance de programmes informatiques et de logiciels dans le domaine des transports ; travaux d'ingénieurs et études de projets techniques en rapport avec les transports; mise à disposition temporaire d'applications Web; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation d'hôtels, services hôteliers ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; services de restauration ; restaurants à service rapide et permanent ; restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; machines de levage pour manutention de charges ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; cartes de fidélité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; distributeurs de billets [tickets] ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ; tracteurs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, fiches horaires, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules, notamment de motrices, wagons et voitures de chemins de fer ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, autobus et autocar ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; fret (transport de marchandises) ; courtage de fret ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 BOULEVARD DE MENILMONTANT
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; machines de levage pour manutention de charges ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; cartes de fidélité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; distributeurs de billets [tickets] ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; tous les produits susvisés étant destinés au transport ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ; tracteurs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, fiches horaires, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules, notamment de motrices, wagons et voitures de chemins de fer ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ; tous les services susvisés étant destinés au transport ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, autobus et autocar ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; fret (transport de marchandises) ; courtage de fret ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ; tous les services susvisés étant destinés au transport ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 BOULEVARD DE MENILMONTANT
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; machines de levage pour manutention de charges ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; cartes de fidélité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; distributeurs de billets [tickets] ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ; tracteurs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, fiches horaires, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules, notamment de motrices, wagons et voitures de chemins de fer ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, autobus et autocar ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; fret (transport de marchandises) ; courtage de fret ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 BOULEVARD DE MENILMONTANT
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; machines de levage pour manutention de charges ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; cartes de fidélité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; distributeurs de billets [tickets] ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ; tracteurs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, fiches horaires, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules, notamment de motrices, wagons et voitures de chemins de fer ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, autobus et autocar ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; fret (transport de marchandises) ; courtage de fret ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 BOULEVARD DE MENILMONTANT
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; machines de levage pour manutention de charges ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; cartes de fidélité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; distributeurs de billets [tickets] ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ; tracteurs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, fiches horaires, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules, notamment de motrices, wagons et voitures de chemins de fer ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, autobus et autocar ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; fret (transport de marchandises) ; courtage de fret ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
9 BOULEVARD DE MENILMONTANT
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; machines de levage pour manutention de charges ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; cartes de fidélité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; distributeurs de billets [tickets] ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ; tracteurs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, fiches horaires, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules, notamment de motrices, wagons et voitures de chemins de fer ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, autobus et autocar ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; fret (transport de marchandises) ; courtage de fret ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 BOULEVARD DE MENILMONTANT
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules à locomotion sur rail; véhicules ferroviaires; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] et parties constitutives de trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire); locomotives; trains touristiques [véhicules]; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures; wagons; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures-sanitaires [wagons] ; chariots de manutention; chariots manuels pour bagages et colis ; diables; draisines; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes imprimés ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres [tickets] de transport ; titres [tickets] de réservation ; titres [tickets] de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Monsieur Fabrice PIGEAUX
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes imprimés ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres [tickets] de transport ; titres [tickets] de réservation ; titres [tickets] de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Monsieur Fabrice PIGEAUX
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail d'aliments, de boissons non alcoolisées, de boissons alcoolisées et de bières ; services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux produits alimentaires, aux boissons alcoolisées, aux boissons non alcoolisées, aux bières ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; mise à disposition d'informations par Internet en matière de vente de produits de restauration ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de transport de voyageurs et de marchandises ; transport routier et ferroviaire ; transport terrestre ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages; transport de marchandises ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; livraison d'aliments et de boissons prêts à la consommation ; mise à disposition d'informations en matière de livraison d'aliments et de boissons prêts à la consommation ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration en aliments et boissons, à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bar et de snack bars, fixe ou ambulant, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent; restauration en libre-service; services de traiteurs ; service de conseils en matière de restauration en aliments et boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils pour la construction, l’entretien et le test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils actionnés manuellement pour la construction, l’entretien et le test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure et de contrôle ; programmes informatiques et logiciels pour la détermination, la saisie et l'évaluation de données de mesure, en particulier concernant le matériel roulant ferroviaire, les équipements de signalisation ferroviaire, les véhicules ferroviaires, les voies ferrées et les caténaires ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de visualisation et d'analyse de données de mesure, en particulier concernant le matériel roulant ferroviaire, les équipements de signalisation ferroviaire, les véhicules ferroviaires, les voies ferrées et les caténaires ; logiciels d'affichage, traitement, conversion, enregistrement, fourniture, évaluation/analyse et l'évaluation de données relatives au matériel roulant ferroviaire et aux équipements de signalisation ferroviaire ; équipements, instruments, appareils, dispositifs et systèmes de contrôle, de mesure, d'identification et de surveillance concernant le matériel roulant ferroviaire, les équipements de signalisation ferroviaire, les véhicules ferroviaires, les voies ferrées et les caténaires ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; systèmes informatiques d'aide au diagnostic, au pronostic, à la décision et à l'action ; logiciels destinés à la modélisation numérique et prototypage virtuel de l'infrastructure ferroviaire et des matériels roulants ; appareils et instruments de surveillance, contrôle, de signalisation, de commande, de contrôle-commande, de visualisation, de localisation pour la construction, l’entretien et le test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et des images ; appareils et instruments pour la sécurité du transport ferroviaire ; appareils de détection de défauts, d'anomalies et d'accidents, alarmes ; appareils et instruments pour mesurer et enregistrer les paramètres de la voie ferrée et de la caténaire, appareils et instruments pour mesurer la température des rails, appareils et instruments pour contrôler l'usure du rail et du fil caténaire ; avertisseurs acoustiques ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles permettant l'alimentation électrique des trains ; matériel pour les conduits d'électricité (fils, câbles, relais électriques) ; instruments de mesure pour la construction, l’entretien et le test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ferroviaires, notamment véhicules ferroviaires d'inspection, véhicules ferroviaires pour le transport de personnes et de marchandises ; trains ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; véhicules ferroviaires de répartition du ballast, véhicules ferroviaires de déroulage du fil caténaire, véhicules ferroviaires de bourrage du ballast, locotracteurs, engins de travaux rail-route, chariots de manutention, chariots-élévateurs, wagons de transport de matériel, remorques ferroviaires pour le transport de matériel, trains pour la pose et le renouvellement de la voie ferrée, trains pour la pose de la caténaire ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, notamment dans le domaine ferroviaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans le domaine ferroviaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d’entretien et de test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications pour la signalisation ferroviaire ; transmission et fourniture d'accès à des messages, informations et données, en particulier de données de mesure, en particulier sur l'état des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires et des systèmes de signalisation ferroviaire ; services électroniques de communication pour la représentation d'informations d'états des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires et des systèmes de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport ; services de transport ferroviaire ; Service de conseils et informations en matière de transport ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de remise de prix et de certifications, notamment dans le domaine ferroviaire ; formation dans le domaine ferroviaire, notamment formation d’auditeurs et de certificateurs dans le domaine ferroviaire ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires dans le domaine ferroviaire ; organisation et conduite de manifestations, de colloques, de conférences ou congrès relatifs au domaine ferroviaire ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images et d'autres contenus audiovisuels et multimédia relatifs au domaine ferroviaire ; organisation d'expositions à but éducatif portant sur les réseaux, le matériel roulant et les infrastructures ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de certification de qualité, notamment dans le domaine ferroviaire ; services de test et d’inspection de contrôle de qualité du matériel roulant ferroviaire et des équipements de signalisation ferroviaire ; conseil et consultation dans le domaine de la vérification de la conformité à une norme de qualité, en particulier dans le domaine ferroviaire ; ingénierie ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; essais techniques, essais de matériaux, étude de projets techniques ; établissement de plans, d'expertises et de consultations techniques en matière de systèmes de signalisation et de transport ; mise à disposition d'équipements et de plateformes de recherche en vue de la réalisation d'essais techniques relatifs à systèmes de signalisation ferroviaire ; développement et mise en place de services de contrôle de qualité et de certification de systèmes de signalisation ferroviaire ; évaluation et certification en matière de documentation industrielle, notamment dans le domaine ferroviaire (travaux d’ingénieurs) ; évaluation et certification en matière de programmes informatiques ; consultations en matière de logiciels ; développement et conception de logiciels ; ingénierie informatique ; formatage de données ; service de modélisation numérique et de prototypage virtuel des systèmes de signalisation ferroviaire ; réalisation de mesures et de contrôles, en particulier concernant l'état des systèmes de signalisation ferroviaire, des véhicules ferroviaires, des voies ferrées et des caténaires ; services d'analyse de données techniques notamment dans le domaine de la signalisation ferroviaire.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour voies ferrées ; câbles et fils métalliques non-électriques ; tuyaux métalliques ; plaques d’immatriculation métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels, notamment relatifs au secteur ferroviaire ; logiciels d’assistance pour la fabrication de prototypes dans le secteur ferroviaire ; logiciel de gestion assisté par ordinateur en matière de fabrication de prototypes dans le secteur ferroviaire ; logiciels destinés à la modélisation numérique et prototypage virtuel de l'infrastructure ferroviaire ; appareils et instruments de surveillance, contrôle, de signalisation, de commande, de contrôle commande, de visualisation, de localisation ; dispositifs de mesure de rayonnement d'infrastructure ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et des images ; appareils et instruments pour la sécurité du transport ferroviaire ; appareils de détection de défauts, d'anomalies et d'accidents ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs électriques ; matériel pour les conduits d'électricité (fils, câbles, relais électriques) ; batteries électriques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules à locomotion sur rail; véhicules ferroviaires; matériel roulant de chemin de fer; trains (matériel roulant ferroviaire); locomotives; motrices; voitures; wagons; rames de voitures ou de wagons; compartiments de voitures de chemin de fer; voitures-lits; voitures-restaurants; voitures-bars; voitures-salons; voitures sanitaires; chariots de manutention; chariots pour bagages et colis; diables; draisines; bicyclettes ; pièces détachées de véhicules ; pièces détachées d’appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces détachées de véhicules à locomotion sur rail ; pièces détachées de véhicules ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Notices de montage et d’assemblage de composants d’infrastructures ferroviaires ; Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, manuels, lettres d'information ; communiqués de presse imprimés ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, installation, réparation, entretien et maintenance de structures et composants d'infrastructures ferroviaires ; services de construction ferroviaire ; services de construction d'infrastructures ferroviaires et de composants d’infrastructures ferroviaires ; direction de travaux de construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport ferroviaire ; Service de conseils et informations en matière de transport, en particulier en matière de transport ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage de matériaux ; couture ; services d’imprimerie ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; production d'énergie ; sérigraphie ; étamage; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; essais techniques, essais de matériaux, étude de projets techniques ; établissement de plans, d'expertises et de consultations techniques en matière d'infrastructures ferroviaires, de composants d’infrastructures ferroviaires et de transport ; services de recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; services de recherches techniques et étude de projets techniques en matière d'infrastructures ferroviaires ; Mise à disposition d'équipements et de plateformes de recherche en vue de la réalisation d'essais techniques relatifs à des infrastructures ferroviaires ; développement et mise en place de services de contrôle de qualité et d'homologation d'équipements d'infrastructures ferroviaires ; consultations en matière de programmes informatiques, consultations en matière de logiciels, développement et conception de logiciels; ingénierie informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique (formatage de données) ; services de surveillance (contrôle de qualité) et de diagnostic technique des infrastructures ferroviaires et de leur composants ; développement d'une plateforme logicielle de prototypage virtuel dans le domaine ferroviaire ; service de modélisation numérique et de prototypage virtuel de l'état de l'infrastructure ferroviaire [conception informatique de modèles et de prototype].
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de stockage de l'électricité ; appareils équipés d’un système de stockage d’énergie à bord de train [appareils de stockage de l’électricité] ; régulateurs d'énergie ; dispositifs de contrôle d'énergie ; logiciel de gestion des performances commerciales dédié au calcul des performances horaires des trains ; tous ces produits étant utilisés exclusivement dans le domaine ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; machines motrices pour véhicules terrestres ; wagons ; rames de voitures [voitures et wagons] ou de wagons ; rames hybrides électriques [voitures et wagons] ; rames automotrices [voitures et wagons] ; compartiments de voitures de chemin de fer ; freins et leurs parties constitutives pour véhicules ferroviaires ; systèmes de freinage pour véhicules ferroviaires ; tous ces produits étant utilisés exclusivement dans le domaine ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; stockage d'énergie ; distribution d'énergie ; tous ces services étant utilisés exclusivement dans le domaine ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes de stockage ; services de contrôle technique et de qualité d’infrastructures ferroviaires ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires; programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; tous ces services étant utilisés exclusivement dans le domaine ferroviaire.
  

Déposant 1 : SNCF Mobilités
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : machines-outils pour la construction, l’entretien et le test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils actionnés manuellement pour la construction, l’entretien et le test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure et de contrôle ; programmes informatiques et logiciels pour la détermination, la saisie et l'évaluation de données de mesure, en particulier concernant le matériel roulant ferroviaire, les équipements de signalisation ferroviaire, les véhicules ferroviaires, les voies ferrées et les caténaires ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de visualisation et d'analyse de données de mesure, en particulier concernant le matériel roulant ferroviaire, les équipements de signalisation ferroviaire, les véhicules ferroviaires, les voies ferrées et les caténaires ; logiciels d'affichage, traitement, conversion, enregistrement, fourniture, évaluation/analyse et l'évaluation de données relatives au matériel roulant ferroviaire et aux équipements de signalisation ferroviaire ; équipements, instruments, appareils, dispositifs et systèmes de contrôle, de mesure, d'identification et de surveillance concernant le matériel roulant ferroviaire, les équipements de signalisation ferroviaire, les véhicules ferroviaires, les voies ferrées et les caténaires ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; systèmes informatiques d'aide au diagnostic, au pronostic, à la décision et à l'action ; logiciels destinés à la modélisation numérique et prototypage virtuel de l'infrastructure ferroviaire et des matériels roulants ; appareils et instruments de surveillance, contrôle, de signalisation, de commande, de contrôle-commande, de visualisation, de localisation pour la construction, l’entretien et le test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et des images ; appareils et instruments pour la sécurité du transport ferroviaire ; appareils de détection de défauts, d'anomalies et d'accidents, alarmes ; appareils et instruments pour mesurer et enregistrer les paramètres de la voie ferrée et de la caténaire, appareils et instruments pour mesurer la température des rails, appareils et instruments pour contrôler l'usure du rail et du fil caténaire ; avertisseurs acoustiques ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles permettant l'alimentation électrique des trains ; matériel pour les conduits d'électricité (fils, câbles, relais électriques) ; instruments de mesure pour la construction, l’entretien et le test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ferroviaires, notamment véhicules ferroviaires d'inspection, véhicules ferroviaires pour le transport de personnes et de marchandises ; trains ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; véhicules ferroviaires de répartition du ballast, véhicules ferroviaires de déroulage du fil caténaire, véhicules ferroviaires de bourrage du ballast, locotracteurs, engins de travaux rail-route, chariots de manutention, chariots-élévateurs, wagons de transport de matériel, remorques ferroviaires pour le transport de matériel, trains pour la pose et le renouvellement de la voie ferrée, trains pour la pose de la caténaire ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, notamment dans le domaine ferroviaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans le domaine ferroviaire ; services de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d’entretien et de test des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires, des équipements de sécurité ferroviaire et des infrastructures de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications pour la signalisation ferroviaire ; transmission et fourniture d'accès à des messages, informations et données, en particulier de données de mesure, en particulier sur l'état des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires et des systèmes de signalisation ferroviaire ; services électroniques de communication pour la représentation d'informations d'états des véhicules ferroviaires, des voies ferrées, des caténaires et des systèmes de signalisation ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport ; services de transport ferroviaire ; Service de conseils et informations en matière de transport ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de remise de prix et de certifications, notamment dans le domaine ferroviaire ; formation dans le domaine ferroviaire, notamment formation d’auditeurs et de certificateurs dans le domaine ferroviaire ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires dans le domaine ferroviaire ; organisation et conduite de manifestations, de colloques, de conférences ou congrès relatifs au domaine ferroviaire ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images et d'autres contenus audiovisuels et multimédia relatifs au domaine ferroviaire ; organisation d'expositions à but éducatif portant sur les réseaux, le matériel roulant et les infrastructures ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de certification de qualité, notamment dans le domaine ferroviaire ; services de test et d’inspection de contrôle de qualité du matériel roulant ferroviaire et des équipements de signalisation ferroviaire ; conseil et consultation dans le domaine de la vérification de la conformité à une norme de qualité, en particulier dans le domaine ferroviaire ; ingénierie ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; essais techniques, essais de matériaux, étude de projets techniques ; établissement de plans, d'expertises et de consultations techniques en matière de systèmes de signalisation et de transport ; mise à disposition d'équipements et de plateformes de recherche en vue de la réalisation d'essais techniques relatifs à systèmes de signalisation ferroviaire ; développement et mise en place de services de contrôle de qualité et de certification de systèmes de signalisation ferroviaire ; évaluation et certification en matière de documentation industrielle, notamment dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; évaluation et certification en matière de programmes informatiques ; consultations en matière de logiciels ; développement et conception de logiciels ; ingénierie informatique ; formatage de données ; service de modélisation numérique et de prototypage virtuel des systèmes de signalisation ferroviaire ; réalisation de mesures et de contrôles, en particulier concernant l'état des systèmes de signalisation ferroviaire, des véhicules ferroviaires, des voies ferrées et des caténaires ; services d'analyse de données techniques notamment dans le domaine de la signalisation ferroviaire.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations se rapportant notamment à des services de taxi ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport notamment à bord de taxis ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport notamment à bord de taxis ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la prise de rendez-vous pour des services de taxis ; logiciels de navigation et de géolocalisation pour les chauffeurs de taxis et les voyageurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; taxis ; VTC (véhicules de tourisme avec chauffeur) ; minibus ; limousines ; véhicules pour le transport de personnes et/ou de bagages ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures-sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation donnant notamment accès à des services de taxis ; titres de transport combiné, notamment train-taxi ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques, notamment fournis à bord de taxis ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton, notamment pour l’accueil de voyageurs en gares ferroviaires et routières ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons, notamment fournis à bord de taxis ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; théières et cafetières isothermes ; récipients isolants ; verres, tasses et bols ; services à thé ; services à café ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches ; peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vide-poches (récipients à usage domestique) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Modèles réduits de véhicules ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion commerciale et administrative de la fourniture de transports routiers notamment en taxi ; gestion administrative et commerciale de la mise en relation de particuliers entre-eux et/ou avec des prestataires de transports routiers notamment en taxi ; gestion commerciale et administrative de parcs automobiles ; gestion commerciale et administrative d’un parc de véhicules ; Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central; recueil de données dans un fichier central, notamment pour la fourniture de services de taxi ; gestion de fichiers informatiques ; publicité, notamment à bord de taxis ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances-voyages ; services de conseils concernant tous les services précités ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services de taxi ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, notamment des chauffeurs de taxis ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, notamment pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; diffusion par tout moyen de télécommunication d’informations relatives à des trajets en taxi ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport routier et ferroviaire ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement, notamment de bagages et sacs de voyage ; émission de billets de voyages ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules, notamment de taxis, en gares ferroviaires et routières ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'émission de programmes d'informations en matière de transports et de voyages (actualités) ; services de divertissement sous forme de production et de diffusion de programmes dans le domaine des transports, de l'actualité, des affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels pour le traitement de l'information relative au trafic ferroviaire, routier et maritime ; services d'élaboration (conception), d'entretien et de réparation de logiciels et d'applications mobiles permettant notamment la fourniture et/ou la mise en relation de particuliers entre-eux et/ou de prestataires de transports routiers notamment pour le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; services d'élaboration (conception) d'appareils et instruments scientifiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment en relation avec la technologie RFID (identification par radio fréquence) ou la technologie NFC (communication en champ proche) ; expertises, consultations et conseils techniques en matière de logiciels informatiques pour la fourniture d'informations sur les transports ; élaboration (conception) de logiciels pour la gestion des moyens de transports ; services de création de programmes informatiques permettant le traitement et la fourniture d'informations en matière de transports ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; hébergement de sites informatiques ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; création (conception) de programmes d'ordinateur et/ou de logiciels relatifs aux transports, à l'organisation et à la gestion des réseaux de transports ainsi qu'aux convois de marchandises ; services de recherches et d'ingénierie en matière de construction, de gestion de lieux de stockage, et notamment d'entrepôts et de conteneurs d'entreposage ; études techniques, notamment en matière de transports, d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; conception, réalisation et maintenance de programmes informatiques et de logiciels dans le domaine des transports ; travaux d'ingénieurs et études techniques en rapport avec les transports ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains et/ou de taxis ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains et/ou de taxis ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne, notamment à bord de taxis.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
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Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures-sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; théières et cafetières isothermes ; récipients isolants ; verres, tasses et bols ; services à thé ; services à café ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches ; peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vide-poches (récipients à usage domestique) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures-sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; théières et cafetières isothermes ; récipients isolants ; verres, tasses et bols ; services à thé ; services à café ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches ; peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vide-poches (récipients à usage domestique) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures-sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; théières et cafetières isothermes ; récipients isolants ; verres, tasses et bols ; services à thé ; services à café ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches ; peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vide-poches (récipients à usage domestique) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures-sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; théières et cafetières isothermes ; récipients isolants ; verres, tasses et bols ; services à thé ; services à café ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches ; peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vide-poches (récipients à usage domestique) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats cuisinés à base de viande, de poissons ou de volailles ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats cuisinés à base de pâtes, de riz ou de semoule ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
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Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures-sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; théières et cafetières isothermes ; récipients isolants ; verres, tasses et bols ; services à thé ; services à café ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches ; peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vide-poches (récipients à usage domestique) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats cuisinés à base de viande, de poissons ou de volailles ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats cuisinés à base de pâtes, de riz ou de semoule ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; modems ; modules informatiques ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; équipements électroniques et électriques de traitement de données de localisation par satellites et appareils électroniques et électriques de surveillance du trafic ferroviaire ; système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire ; équipement de contrôle de gestion de lignes de transport ferroviaire ; appareils et équipements de transmission de données; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations ferroviaires ; appareils électriques de commutation; batteries électriques; chargeurs électriques; accumulateurs et piles électriques; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; émetteurs de signaux électroniques; Programmes informatiques, à savoir programmes de guidage, recherche d'itinéraire et tracé de cartes pour le trafic ferroviaire, terminaux mobiles destinés aux télécommunications pour le trafic ferroviaire ; logiciels de gestion et équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par un système d'analyse et de diagnostic permettant d'assurer la gestion continue du trafic ferroviaire et la maintenance et l'adaptation continue ou prédictive du trafic ferroviaire ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données satellitaires; antennes, câbles électriques de transmission de données; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) en accès libre ou réservé ou privé (de type Intranet) en accès libre ou réservé; récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS]; serveurs de vidéo, logiciels de diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos notamment à la demande (VOD), d'informations, de données ; les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules ferroviaires ou à être utilisés en relation avec des véhicules ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures de chemin de fer ; wagons ; rames de voitures de chemin de fer ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits de chemin de fer ; voitures-restaurants de chemin de fer ; voitures-bars de chemin de fer ; voitures-salons de chemin de fer ; voitures sanitaires de chemin de fer ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules ferroviaires ou à être utilisés en relation avec des véhicules ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : transport ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises en train ; organisation de transports et de voyages en train ; aide à l'organisation de transports et de voyages en train ; transport d'animaux de compagnie en train ; transport de colis en train ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis en train ; chargement et déchargement de trains ; émission de billets de voyages en train ; émission de titres de transport en train ; réservation de voyages en train ; réservation et location, y compris en ligne, de places de trains ; réservation de titres de transport en train ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport en train ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ferroviaire ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; prêt et location de voitures de chemin de fer, de wagons ; services d'expédition par train ; services de transit par train ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; services d'organisation de voyages en train rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages en train ; organisation d'excursions en train ; organisation de circuits et visites touristiques en train ; réservation et location, y compris en ligne, de places de train ; accompagnement de voyageurs en train ; les services précités étant exclusivement en relation avec le transport ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; consultation en matière de logiciels; logiciel-service [SaaS]; études de projets techniques et recherches dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques, de télécommunication et de télédiffusion; services de conseils techniques en informatique; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires et/ ou routières.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63, boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; modems ; modules informatiques ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; équipements électroniques et électriques de traitement de données de localisation par satellites et appareils électroniques et électriques de surveillance du trafic ferroviaire ; système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire ; équipement de contrôle de gestion de lignes de transport ferroviaire ; appareils et équipements de transmission de données; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations ferroviaires ; appareils électriques de commutation; batteries électriques; chargeurs électriques; accumulateurs et piles électriques; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; émetteurs de signaux électroniques; Programmes informatiques, à savoir programmes de guidage, recherche d'itinéraire et tracé de cartes pour le trafic ferroviaire , terminaux mobiles destinés aux télécommunications pour le trafic ferroviaire ; logiciels de gestion et équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par un système d'analyse et de diagnostic permettant d'assurer la gestion continue du trafic ferroviaire et la maintenance et l'adaptation continue ou prédictive du trafic ferroviaire ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données satellitaires; antennes, câbles électriques de transmission de données; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) en accès libre ou réservé ou privé (de type Intranet) en accès libre ou réservé; récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS]; serveurs de vidéo, logiciels de diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos notamment à la demande (VOD), d'informations, de données ; les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules ferroviaires ou à être utilisés en relation avec des véhicules ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures de chemin de fer ; wagons ; rames de voitures de chemin de fer ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits de chemin de fer ; voitures-restaurants de chemin de fer ; voitures-bars de chemin de fer ; voitures-salons de chemin de fer ; voitures sanitaires de chemin de fer ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules ferroviaires ou à être utilisés en relation avec des véhicules ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : transport ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises en train ; organisation de transports et de voyages en train ; aide à l'organisation de transports et de voyages en train ; transport d'animaux de compagnie en train ; transport de colis en train ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis en train ; chargement et déchargement de trains ; émission de billets de voyages en train ; émission de titres de transport en train ; réservation de voyages en train ; réservation et location, y compris en ligne, de places de trains ; réservation de titres de transport en train ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport en train ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ferroviaire ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; prêt et location de voitures de chemin de fer, de wagons ; services d'expédition par train ; services de transit par train ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; services d'organisation de voyages en train rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages en train ; organisation d'excursions en train ; organisation de circuits et visites touristiques en train ; réservation et location, y compris en ligne, de places de train ; accompagnement de voyageurs en train ; les services précités étant exclusivement en relation avec le transport ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; consultation en matière de logiciels; logiciel-service [SaaS]; études de projets techniques et recherches dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques, de télécommunication et de télédiffusion; services de conseils techniques en informatique; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires et/ ou routières.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63, boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; applications logicielles téléchargeables ; logiciels pour scanner des images et des documents, notamment des codes-barres ; lecteurs de codes-barres ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vérification de titres de transport ; informations en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition temporaire d'applications web ; logiciel-service [SaaS] ; plateforme informatique en tant que service [PaaS].
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; voies ferrées [rails] en métal ; rails métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de levage pour manutention de charges ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d’enregistrement numériques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; appareils de diagnostic pour véhicules ferroviaires et routiers fixes et mobiles, notamment des équipements optiques, de visualisation de données, de mesure, de surveillance, de contrôle, notamment lasers et caméras de surveillance; système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire et routière; équipement de contrôle de gestion de lignes de transport ferroviaire et routier; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules]; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, entretien et réparation de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de véhicules électriques, de véhicules ferroviaires, de voitures, de wagons, de rames de voitures ou de wagons ; informations en matière de construction et de réparation de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de véhicules électriques, de véhicules ferroviaires, de voitures, de wagons, de rames de voitures ou de wagons ; installation et réparation de dispositifs signalant tous accidents et incidents impactant le trafic ferroviaire et routier; installation, entretien, réparation et maintenance d'équipement de contrôle de gestion de lignes de transports ferroviaires et urbains; construction d'infrastructures ferroviaires; réalisation de revêtements et de voies; entretien et réparation de matériel informatique pour des appareils de traitement de données ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils et de machines de télécommunication ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; études de projets techniques et recherches dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques, de télécommunication ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires et/ ou routières.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63, Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; voies ferrées [rails] en métal ; rails métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de levage pour manutention de charges ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d’enregistrement numériques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; appareils de diagnostic pour véhicules ferroviaires et routiers fixes et mobiles, notamment des équipements optiques, de visualisation de données, de mesure, de surveillance, de contrôle, notamment lasers et caméras de surveillance; système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire et routière; équipement de contrôle de gestion de lignes de transport ferroviaire et routier; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, entretien et réparation de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de véhicules électriques, de véhicules ferroviaires, de voitures, de wagons, de rames de voitures ou de wagons ; informations en matière de construction et de réparation de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de véhicules électriques, de véhicules ferroviaires, de voitures, de wagons, de rames de voitures ou de wagons ; installation et réparation de dispositifs signalant tous accidents et incidents impactant le trafic ferroviaire et routier; installation, entretien, réparation et maintenance d'équipement de contrôle de gestion de lignes de transports ferroviaires et urbains; construction d'infrastructures ferroviaires; réalisation de revêtements et de voies; entretien et réparation de matériel informatique pour des appareils de traitement de données ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils et de machines de télécommunication ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; études de projets techniques et recherches dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques, de télécommunication ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires et/ ou routières.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63, Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations se rapportant notamment à des services de taxi ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport notamment à bord de taxis ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport notamment à bord de taxis ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la prise de rendez-vous pour des services de taxis ; logiciels de navigation et de géolocalisation pour les chauffeurs de taxis et les voyageurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; taxis ; VTC (véhicules de tourisme avec chauffeur) ; minibus ; limousines ; véhicules pour le transport de personnes et/ou de bagages ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres [tickets] de transport ; titres [tickets] de réservation donnant notamment accès à des services de taxis ; titres [tickets] de transport combiné, notamment train-taxi ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques, notamment fournis à bord de taxis ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton, notamment pour l’accueil de voyageurs en gares ferroviaires et routières ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons, notamment fournis à bord de taxis ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; théières et cafetières isothermes ; récipients isolants ; verres, tasses et bols ; services à thé ; services à café ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches ; peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vide-poches (récipients à usage domestique) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Modèles réduits de véhicules ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion commerciale et administrative de la fourniture de transports routiers notamment en taxi ; gestion administrative et commerciale de la mise en relation de particuliers entre-eux et/ou avec des prestataires de transports routiers notamment en taxi ; gestion commerciale et administrative de parcs automobiles ; gestion commerciale et administrative d’un parc de véhicules ; services d’abonnement à des services de transports routiers pour des tiers, notamment à des services de transport en train et/ou en taxi ; Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central; recueil de données dans un fichier central, notamment pour la fourniture de services de taxi ; gestion de fichiers informatiques ; publicité, notamment à bord de taxis ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; services de porte-monnaie électronique [services de paiement] ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances-voyages ; services de conseils concernant tous les services précités ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services de taxi ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, notamment des chauffeurs de taxis ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, notamment pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; diffusion par tout moyen de télécommunication d’informations relatives à des trajets en taxi ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, autobus, et taxi ; organisation de transports et de voyages, notamment en taxis ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement, notamment de bagages et sacs de voyage ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport, notamment de titres de transport combinés train-taxi ; réservation de voyages donnant notamment accès à des services de taxis ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains et les taxis ; réservation de titres de transport, notamment de titres de transport combinés train-taxi ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; informations sur les correspondances, notamment sur les correspondances de transport combiné train-taxi ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules, notamment de taxis, en gares ferroviaires et routières ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs, notamment par des chauffeurs de taxis ; accueil de voyageurs en gares routières et ferroviaires par des chauffeurs de taxis ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'émission de programmes d'informations en matière de transports et de voyages (actualités) ; services de divertissement sous forme de production et de diffusion de programmes dans le domaine des transports, de l'actualité, des affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels pour le traitement de l'information relative au trafic ferroviaire, routier et maritime ; services d'élaboration (conception), d'entretien et de réparation de logiciels et d'applications mobiles permettant notamment la fourniture et/ou la mise en relation de particuliers entre-eux et/ou de prestataires de transports routiers notamment pour le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; services d'élaboration (conception) d'appareils et instruments scientifiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment en relation avec la technologie RFID (identification par radio fréquence) ou la technologie NFC (communication en champ proche) ; expertises, consultations et conseils techniques en matière de logiciels informatiques pour la fourniture d'informations sur les transports ; élaboration (conception) de logiciels pour la gestion des moyens de transports ; services de création de programmes informatiques permettant le traitement et la fourniture d'informations en matière de transports ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; hébergement de sites informatiques ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; création (conception) de programmes d'ordinateur et/ou de logiciels relatifs aux transports, à l'organisation et à la gestion des réseaux de transports ainsi qu'aux convois de marchandises ; services de recherches et d'ingénierie en matière de construction, de gestion de lieux de stockage, et notamment d'entrepôts et de conteneurs d'entreposage ; études techniques, notamment en matière de transports, d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; conception, réalisation et maintenance de programmes informatiques et de logiciels dans le domaine des transports ; travaux d'ingénieurs et études techniques en rapport avec les transports ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains et/ou de taxis ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains et/ou de taxis ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne, notamment à bord de taxis.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations se rapportant notamment à des services de taxi ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport notamment à bord de taxis ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport notamment à bord de taxis ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la prise de rendez-vous pour des services de taxis ; logiciels de navigation et de géolocalisation pour les chauffeurs de taxis et les voyageurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; taxis ; VTC (véhicules de tourisme avec chauffeur) ; minibus ; limousines ; véhicules pour le transport de personnes et/ou de bagages ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres [tickets] de transport ; titres [tickets] de réservation donnant notamment accès à des services de taxis ; titres [tickets] de transport combiné, notamment train-taxi ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques, notamment fournis à bord de taxis ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton, notamment pour l’accueil de voyageurs en gares ferroviaires et routières ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons, notamment fournis à bord de taxis ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; théières et cafetières isothermes ; récipients isolants ; verres, tasses et bols ; services à thé ; services à café ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches ; peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vide-poches (récipients à usage domestique) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Modèles réduits de véhicules ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion commerciale et administrative de la fourniture de transports routiers notamment en taxi ; gestion administrative et commerciale de la mise en relation de particuliers entre-eux et/ou avec des prestataires de transports routiers notamment en taxi ; gestion commerciale et administrative de parcs automobiles ; gestion commerciale et administrative d’un parc de véhicules ; services d’abonnement à des services de transports routiers pour des tiers, notamment à des services de transport en train et/ou en taxi ; Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central; recueil de données dans un fichier central, notamment pour la fourniture de services de taxi ; gestion de fichiers informatiques ; publicité, notamment à bord de taxis ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; services de porte-monnaie électronique [services de paiement] ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances-voyages ; services de conseils concernant tous les services précités ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services de taxi ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, notamment des chauffeurs de taxis ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, notamment pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; diffusion par tout moyen de télécommunication d’informations relatives à des trajets en taxi ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, autobus, et taxi ; organisation de transports et de voyages, notamment en taxis ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement, notamment de bagages et sacs de voyage ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport, notamment de titres de transport combinés train-taxi ; réservation de voyages donnant notamment accès à des services de taxis ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains et les taxis ; réservation de titres de transport, notamment de titres de transport combinés train-taxi ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; informations sur les correspondances, notamment sur les correspondances de transport combiné train-taxi ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules, notamment de taxis, en gares ferroviaires et routières ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs, notamment par des chauffeurs de taxis ; accueil de voyageurs en gares routières et ferroviaires par des chauffeurs de taxis ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'émission de programmes d'informations en matière de transports et de voyages (actualités) ; services de divertissement sous forme de production et de diffusion de programmes dans le domaine des transports, de l'actualité, des affaires, des événements courants, du divertissement, des sports ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels pour le traitement de l'information relative au trafic ferroviaire, routier et maritime ; services d'élaboration (conception), d'entretien et de réparation de logiciels et d'applications mobiles permettant notamment la fourniture et/ou la mise en relation de particuliers entre-eux et/ou de prestataires de transports routiers notamment pour le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; services d'élaboration (conception) d'appareils et instruments scientifiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment en relation avec la technologie RFID (identification par radio fréquence) ou la technologie NFC (communication en champ proche) ; expertises, consultations et conseils techniques en matière de logiciels informatiques pour la fourniture d'informations sur les transports ; élaboration (conception) de logiciels pour la gestion des moyens de transports ; services de création de programmes informatiques permettant le traitement et la fourniture d'informations en matière de transports ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; hébergement de sites informatiques ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; création (conception) de programmes d'ordinateur et/ou de logiciels relatifs aux transports, à l'organisation et à la gestion des réseaux de transports ainsi qu'aux convois de marchandises ; services de recherches et d'ingénierie en matière de construction, de gestion de lieux de stockage, et notamment d'entrepôts et de conteneurs d'entreposage ; études techniques, notamment en matière de transports, d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; conception, réalisation et maintenance de programmes informatiques et de logiciels dans le domaine des transports ; travaux d'ingénieurs et études techniques en rapport avec les transports ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains et/ou de taxis ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains et/ou de taxis ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne, notamment à bord de taxis.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires ; cartes postales ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ; Fourniture d'accès à un portail Internet dédié au transport de personnes et/ou de bagages par train et par avion; transmission de données ou d'informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données; transmission et échanges de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou téléphonique; service de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet; émission (transmission, diffusion) de certificats électroniques d'authentification de détenteurs de cartes, de codes et/ou de badges; services de transmission par voie électronique d'informations accessibles par codes d'accès; échanges de documents informatisés par voie électronique; messageries électronique ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport aérien, routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train, avion et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains et les avions ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport aérien, ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare et dans les aéroports ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, d’avions, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train et avion ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains et les avions ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : nettoyage de véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.
  

Déposant 1 : Monsieur Mickaël Bernhard
Adresse :
37, rue du 1er Décembre
67230 HUTTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Monsieur Mickaël Bernhard
Adresse :
37, rue du 1er Décembre
67230 HUTTENHEIM
FR

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer, à savoir trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices [parties constitutives de véhicules]; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures sanitaires [wagons] ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; logiciels et applications logicielles permettant la transmission, l'accès à, l'organisation, et la gestion de messages textuels, messages instantanés, revues de blogues en ligne, textes, liens sur l'internet, et images par le biais de l'internet et d'autres réseaux de communications; logiciels pour créer, gérer et interagir avec une communauté en ligne ; logiciels pour le réseautage social ; logiciels pour gérer du contenu de réseautage social, interagir avec une communauté virtuelle et pour la transmission d'images, de contenus audiovisuels et vidéo, de photographies, de vidéos, de données, de textes, de messages, de commentaires, de publicités, de communications de publicité dans les médias et d'informations ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile; logiciels téléchargeables sous la forme d'une application mobile pour la fourniture en temps réel de données, messages, lieux, photographies, liens, textes et autres données connexes; interface de programmation d'applications (API) pour logiciel de tiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; services de télécommunication, à savoir, fourniture d'installations en ligne et de télécommunication pour l'interaction en temps réel entre et parmi des utilisateurs d'ordinateurs, des ordinateurs mobiles et portables, et des dispositifs de communication câblés et sans fil; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; transmission de messages, commentaires, informations, et contenus multimédias mis à jour, par courrier électronique, messagerie instantanée, messagerie textuelle, et via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications; fourniture de forums, forums de discussion, revues et blogues en ligne pour la transmission de messages, commentaires, informations et contenu multimédia entre utilisateurs; mise à disposition de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, visualiser, partager, critiquer, évaluer et faire des commentaires sur des messages, commentaires, contenu multimédia, vidéos, films, photos, contenu audio, animation, images, textes, informations et autre contenu créé par les utilisateurs; services de diffusion via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications, à savoir téléchargement, affichage, édition, présentation, balisage, partage et transmission électronique de messages, commentaires, contenu multimédia, vidéos, films, photos, contenu audio, animation, images, textes, informations et autre contenu créé par les utilisateurs; salons de discussion virtuels créés par messagerie électronique et messagerie textuelle; fourniture des services d'un salon de discussion pour le réseautage social; fourniture de forums de discussion en ligne pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ; services informatiques, à savoir création de communautés en ligne permettant aux utilisateurs de s'engager dans le réseautage social; fourniture d'infrastructures de blogage sur l'internet, à savoir fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour la création et la publication de blogues; création d'une communauté en ligne permettant aux utilisateurs de s'engager dans le réseautage social; fournisseur de services applicatifs proposant des logiciels d'interface de programmation (API); fourniture d'un site web proposant des logiciels non téléchargeables permettant le chargement vers le serveur, la publication, la présentation, l'affichage, le blogage, le partage et la transmission de supports électroniques, de vidéos, ou d'informations.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : Cabinet Strato-Ip, Monsieur Sébastien Hautiere
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques, logiciels et applications téléchargeables pour supports mobiles, téléphones et tablettes ; logiciels pour le stockage, la mise en ligne et l'affichage d'informations de textes, de messages, de fichiers, de photographies et plus généralement, de contenus numériques via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; logiciels de gestion de bases de données; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; Services de gestion commerciale; Administration commerciale; Services de secrétariat; Services de traitement de données; Estimations et évaluations en matière commerciale; Prévisions économiques; Consultation professionnelle d'affaires; Assistance professionnelle en matière de marketing; Conseils en organisation et direction des affaires; Informations en matière d'affaires commerciales; Recherches pour affaires; Réalisation de recherches commerciales; Services d'agences d'informations commerciales; Réalisation d'études de marketing; Etudes de marché pour la publicité; Etude de marché; Services de conseil en organisation et gestion commerciales dans le domaine de la gestion de personnel; Recrutement de personnel; Mise à disposition d'informations statistiques concernant les affaires; Services d'informations en matière de statistiques commerciales; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Organisation de foires commerciales ou professionnelles; Services d'agences pour l'organisation de présentations commerciales; Distribution de matériel promotionnel ou publicitaire; Organisation de rencontres d'affaires; Organisation de présentations à des fins commerciales ou publicitaires; Diffusion d’annonces publicitaires en ligne; Publication de textes publicitaires; Analyses et études de marché; Services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires; Organisation de foires et d'expositions commerciales; Recherche de parraineurs; Campagnes de marketing; Marketing; Développement de stratégies et de concepts de marketing; Conseil en logotypes publicitaires (marketing); Conception de matériels publicitaires; Services de développement et de mise en oeuvre de stratégies de marketing pour des tiers; Affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers; Services de marketing événementiel; Préparation de publicités; Préparation de plans de marketing; Préparation de matériel publicitaire (rédaction); Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; Services de création de marques; Services d'agences de publicité; Services de promotion des ventes pour des tiers; Services publicitaires; Services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements; services de réseautage professionnel ; services de réseautage d’affaires ; services de conseil commercial professionnel pour des entreprises nouvelles ; mise à disposition de conseil commercial en groupe pour des entreprises nouvelles ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement; Formation; Services de conseils et d'information en matière de préparation, de coordination et d'organisation de conférences; Préparation et coordination de conférences, de congrès et de symposiums; Préparation, coordination et organisation de conférences; Préparation et coordination de conférences et de congrès; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Organisation de présentations à des fins éducatives ou de divertissement; Services d'éducation et de formation en matière de gestion commerciale; Information et conseils en matière de carrière professionnelle [conseils en formation et éducation]; Education et instruction; Services de formation et d'enseignement professionnels; Services de formation éducative en informatique; Préparation et coordination de cours de formation; Provision de matériel éducatif; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Publication de livres; Publication en ligne de livres et de revues électroniques (non téléchargeables); Publication de textes autres que textes publicitaires; Publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires; Mise à disposition de formations en ligne; Services d'encadrement éducatif et mise à disposition de programmes éducatifs dans le domaine de la croissance commerciale, de la gestion d'affaires et du développement d'affaires.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : Cabinet Strato-Ip, Monsieur Sébastien Hautiere
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'enseignement ; logiciels de formation ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables à utiliser sur des dispositifs sans fil ; périphériques d'ordinateurs ; appareils d'enseignement et d'instruction ; instruments d'enseignement et d'instruction ; publications électroniques téléchargeables ; bulletins électroniques téléchargeables ; guides de formation électroniques ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; manuels de formation ; matériel de formation imprimé ; guides de formation ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; supports d'enseignement imprimés ; supports de formation imprimés ; bulletins d'information ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; informations en matière de circulation ; informations en matière d'itinéraires routiers ; informations en matière de voyages ; services d'information concernant les itinéraires de voyages ; planification d'itinéraires (services de navigation) ; assistance en matière de planification d'itinéraires ; services d'information en matière de modes de transport ; services informatisés d'informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; services de transit ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de formation ; services d'instruction ; cours de formation ; services de formation professionnelle ; organisation de formations ; animation d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation ; formation en matière de transport de voyageurs ; services d'enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de guides de formation ; publication de manuels de formation ; publication de bulletins d'information ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de programmes informatiques ; développement de programmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET
Adresse :
6 rue Duret
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'enseignement ; logiciels de formation ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables à utiliser sur des dispositifs sans fil ; périphériques d'ordinateurs ; appareils d'enseignement et d'instruction ; instruments d'enseignement et d'instruction ; publications électroniques téléchargeables ; bulletins électroniques téléchargeables ; guides de formation électroniques ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; manuels de formation ; matériel de formation imprimé ; guides de formation ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; supports d'enseignement imprimés ; supports de formation imprimés ; bulletins d'information ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; informations en matière de circulation ; informations en matière d'itinéraires routiers ; informations en matière de voyages ; services d'information concernant les itinéraires de voyages ; planification d'itinéraires (services de navigation) ; assistance en matière de planification d'itinéraires ; services d'information en matière de modes de transport ; services informatisés d'informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; services de transit ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de formation ; services d'instruction ; cours de formation ; services de formation professionnelle ; organisation de formations ; animation d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation ; formation en matière de transport de voyageurs ; services d'enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de guides de formation ; publication de manuels de formation ; publication de bulletins d'information ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de programmes informatiques ; développement de programmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET
Adresse :
6 rue Duret
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'enseignement ; logiciels de formation ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables à utiliser sur des dispositifs sans fil ; périphériques d'ordinateurs ; appareils d'enseignement et d'instruction ; instruments d'enseignement et d'instruction ; publications électroniques téléchargeables ; bulletins électroniques téléchargeables ; guides de formation électroniques ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; manuels de formation ; matériel de formation imprimé ; guides de formation ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; supports d'enseignement imprimés ; supports de formation imprimés ; bulletins d'information ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; informations en matière de circulation ; informations en matière d'itinéraires routiers ; informations en matière de voyages ; services d'information concernant les itinéraires de voyages ; planification d'itinéraires (services de navigation) ; assistance en matière de planification d'itinéraires ; services d'information en matière de modes de transport ; services informatisés d'informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; services de transit ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de formation ; services d'instruction ; cours de formation ; services de formation professionnelle ; organisation de formations ; animation d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation ; formation en matière de transport de voyageurs ; services d'enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de guides de formation ; publication de manuels de formation ; publication de bulletins d'information ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de programmes informatiques ; développement de programmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET
Adresse :
6 rue Duret
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques ou à puce ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; lecteurs de cartes ; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données ; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; tableaux d'affichage électroniques ; logiciels ; logiciels téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; publications électroniques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, catalogues, annuaires, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires ; cartes de réseaux ferroviaires ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique [services de paiement] ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; services téléphoniques et télématiques de réservation de places, dans le domaine hôtelier et de la restauration, du transport par air, mer, terre, notamment ferroviaire (billettique) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques ou à puce ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; lecteurs de cartes ; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données ; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; tableaux d'affichage électroniques ; logiciels ; logiciels téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; publications électroniques téléchargeables; aucun des produits précités n’étant en lien avec le conseil en ressources humaines et les missions d’ingénierie, d’audit, de conseil et d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives au développement territorial et à la gestion publique, ainsi qu’à l’exclusion de tout service en rapport avec l’animation et la réalisation de formations à destination d’un public d’élus et de salariés/agents publics ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; aucun des produits précités n’étant en lien avec le conseil en ressources humaines et les missions d’ingénierie, d’audit, de conseil et d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives au développement territorial et à la gestion publique, ainsi qu’à l’exclusion de tout service en rapport avec l’animation et la réalisation de formations à destination d’un public d’élus et de salariés/agents publics ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;aucun des services précités n’étant en lien avec le conseil en ressources humaines et les missions d’ingénierie, d’audit, de conseil et d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives au développement territorial et à la gestion publique, ainsi qu’à l’exclusion de tout service en rapport avec l’animation et la réalisation de formations à destination d’un public d’élus et de salariés/agents publics ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique [services de paiement] ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; services téléphoniques et télématiques de réservation de places, dans le domaine hôtelier et de la restauration, du transport par air, mer, terre, notamment ferroviaire (billettique) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports ; aide à l'organisation de transports ; émission de titres de transport ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services de chauffeurs ; services de taxis.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques ou à puce ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; lecteurs de cartes ; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données ; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; tableaux d'affichage électroniques ; logiciels ; logiciels téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; publications électroniques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique [services de paiement] ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; services téléphoniques et télématiques de réservation de places, dans le domaine hôtelier et de la restauration, du transport par air, mer, terre, notamment ferroviaire (billettique) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques ou à puce ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; lecteurs de cartes ; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données ; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; tableaux d'affichage électroniques ; logiciels ; logiciels téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; publications électroniques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique [services de paiement] ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; services téléphoniques et télématiques de réservation de places, dans le domaine hôtelier et de la restauration, du transport par air, mer, terre, notamment ferroviaire (billettique) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques ou à puce ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; lecteurs de cartes ; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données ; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; tableaux d'affichage électroniques ; logiciels ; logiciels téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; publications électroniques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, à savoir cars et bus ; appareils de locomotion par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique [services de paiement] ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; services téléphoniques et télématiques de réservation de places, dans le domaine hôtelier et de la restauration, du transport par air, mer, terre, notamment ferroviaire (billettique) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; aucun de ces services n’étant rendu pour ou par ou avec des véhicules à moteur à deux roues.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et moyens de transport, véhicules sur rail, appareils de locomotion terrestres, autorails, locomotives, trains, trains de marchandises, trains de voyageurs, voitures de chemins de fer, véhicules pour le transport ferroviaire, wagons de chemins de fer pour passagers, wagons à marchandises, wagons de voyageurs, wagons-lits, wagons de train pour passagers, wagons frigorifiques, véhicules pour personnes à mobilité réduite, chariots réfrigérés, wagons-restaurants, wagons porte-conteneurs, voitures, véhicules utilitaires, véhicules équipés d'infrastructures de logement, véhicules terrestres, véhicules remorqués, véhicules routiers, véhicules à moteur terrestres, véhicules articulés, locotracteurs rail-route mobiles, conteneurs à roulettes pour le transport de marchandises, conteneurs roulants (chariots), chariots à bagages motorisés, chariots à courrier, autocars, autobus ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; billets, tickets et titres de transport, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton ; albums ; cartes ; carnets et livrets d'abonnement à des transports; livres ; journaux ; guides de voyage imprimés, revues de voyage, prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes de transport en papier, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion et administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données dans le domaine du transport ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; publicité en matière de transports et de livraisons, location d'espaces publicitaires dans des trains diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires , émission de chèques de voyages et de transports, émission de titres de transport, émission de cartes à valeur stockée à utiliser comme des billets de voyage électroniques ; services de cartes de réduction pour voyages destinées aux jeunes, émission de chèques de voyage et de bons de devises, services de transferts électroniques de fonds pour agents de voyage ; services de traitement des paiements électroniques, services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification services de conseils et de courtage en matière d'assurance voyage ; Souscription d'assurances et de crédits en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; envoi de messages d'urgence pour voyageurs (par moyens électroniques), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : EPIC
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : GUILLEMIN FLICHY, Monsieur Alexis Guillemin
Adresse :
6 bis rue de Montevideo
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et moyens de transport, véhicules sur rail, appareils de locomotion terrestres, autorails, locomotives, trains, trains de marchandises, trains de voyageurs, voitures de chemins de fer, véhicules pour le transport ferroviaire, wagons de chemins de fer pour passagers, wagons à marchandises, wagons de voyageurs, wagons-lits, wagons de train pour passagers, wagons frigorifiques, véhicules pour personnes à mobilité réduite, chariots réfrigérés, wagons-restaurants, wagons porte-conteneurs, voitures, véhicules utilitaires, véhicules équipés d'infrastructures de logement, véhicules terrestres, véhicules remorqués, véhicules routiers, véhicules à moteur terrestres, véhicules articulés, locotracteurs rail-route mobiles, conteneurs à roulettes pour le transport de marchandises, conteneurs roulants (chariots), chariots à bagages motorisés, chariots à courrier, autocars, autobus ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; billets, tickets et titres de transport, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton ; albums ; cartes ; carnets et livrets d'abonnement à des transports; livres ; journaux ; guides de voyage imprimés, revues de voyage, prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes de transport en papier, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion et administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données dans le domaine du transport ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; publicité en matière de transports et de livraisons, location d'espaces publicitaires dans des trains diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires , émission de chèques de voyages et de transports, émission de titres de transport, émission de cartes à valeur stockée à utiliser comme des billets de voyage électroniques ; services de cartes de réduction pour voyages destinées aux jeunes, émission de chèques de voyage et de bons de devises, services de transferts électroniques de fonds pour agents de voyage ; services de traitement des paiements électroniques, services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification services de conseils et de courtage en matière d'assurance voyage ; Souscription d'assurances et de crédits en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; envoi de messages d'urgence pour voyageurs (par moyens électroniques), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : EPIC
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : GUILLEMIN FLICHY, Monsieur Alexis Guillemin
Adresse :
6 bis rue de Montevideo
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et moyens de transport, véhicules sur rail, appareils de locomotion terrestres, autorails, locomotives, trains, trains de marchandises, trains de voyageurs, voitures de chemins de fer, véhicules pour le transport ferroviaire, wagons de chemins de fer pour passagers, wagons à marchandises, wagons de voyageurs, wagons-lits, wagons de train pour passagers, wagons frigorifiques, véhicules pour personnes à mobilité réduite, chariots réfrigérés, wagons-restaurants, wagons porte-conteneurs, voitures, véhicules utilitaires, véhicules équipés d'infrastructures de logement, véhicules terrestres, véhicules remorqués, véhicules routiers, véhicules à moteur terrestres, véhicules articulés, locotracteurs rail-route mobiles, conteneurs à roulettes pour le transport de marchandises, conteneurs roulants (chariots), chariots à bagages motorisés, chariots à courrier, autocars, autobus ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; billets, tickets et titres de transport, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton ; albums ; cartes ; carnets et livrets d'abonnement à des transports; livres ; journaux ; guides de voyage imprimés, revues de voyage, prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes de transport en papier, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion et administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données dans le domaine du transport ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; publicité en matière de transports et de livraisons, location d'espaces publicitaires dans des trains diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; envoi de messages d'urgence pour voyageurs (par moyens électroniques), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : EPIC
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : GUILLEMIN FLICHY AARPI, Alexis Guillemin
Adresse :
6 bis rue de Montevideo
75116 Paris
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles, notamment pour les professionnels ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport, notamment pour les professionnels ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport, notamment pour les professionnels ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de relevé de compte ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages, notamment pour les professionnels ; aide à l'organisation de transports et de voyages, notamment pour les professionnels ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménimontant
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à jour d'une base de données destinées aux usagers du réseau ferroviaire ainsi qu'aux entreprises du secteur ferroviaire ; informations relatives aux tarifs des produits et services proposés à bord des trains par voie télématique, électronique ou téléphonique. Services de publicité et de promotion commerciale sur tous supports, y compris les réseaux d'ordinateurs de type Internet, dans les domaines du transport et du voyage ; services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; parrainage publicitaire ; organisation d'expositions, de conférences et de salons à but commercial ou de publicité dans les domaines du transport, des voyages, du développement durable, de la solidarité et de l'écologie ; publication et édition de tous documents ou objets à but commercial, promotionnel ou de publicité dans les domaines du transport et du voyage ; études de marchés et sondages ; établissement de statistiques, affichage publicitaire. Service de relations publiques ; analyse de prix de revient en matière de transport ; étude de marché en matière de transport : gestion (administration commerciale) de sites marchands sur Internet ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données ou d'informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet, notamment en matières de transports et de voyages ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire et des entreprises du secteur ferroviaire ; location de temps d'accès à une base de données ; fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission de données ou d'informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; services pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; émission de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou de badges ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges de documents informatisés par voie électronique ; messageries électronique ; hébergement électronique de données sur un réseau d'ordinateurs de type Internet à des fins de conservation, d'échange et/ou de restitution de ces données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à l'organisation de transport ferroviaire de voyageurs et de marchandises et à l'organisation de voyages, au moyen d'une connexion à un site dédié sur Internet ; réservation et émission de titres de transport, notamment ferroviaires, au moyen d'outils technologiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création (élaboration) d'une base de données destinée aux usagers du réseau ferroviaire ainsi qu'aux entreprises du secteur ferroviaire ; création (élaboration) et développement de logiciels dans le domaine des transports et des voyages, notamment ferroviaires ; étude de projets techniques en matière de transport ; programmation pour ordinateurs ; création (élaboration) de logiciels en matière de réservation, paiement, échange et retrait de titres de transport ; création (élaboration) de sites hébergés sur Internet.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris: papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; cravates ; foulards ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d'applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d¿applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
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9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
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Mandataire 1 : STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE
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18, rue Soleillet
75020 Paris
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Numéro de SIREN : 519037584
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• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; appareils électroniques de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils, équipements de télécommunications ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; plateformes logicielles pour le commerce électronique, y compris la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment la réservation de voyages, de places, tickets et billets de transport ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; colliers pour animaux ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la fourniture, directe ou par intermédiaires, de services de conciergerie, notamment en gares, destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers entre-eux et/ou des professionnels des transports, pour la location ou le partage de véhicules ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; téléphonie mobile ; télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; services de communication interactive, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ; fournitures d'accès en ligne à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, répertoires, brochures, matériels de référence, dépliants, bulletins, journaux, livrets, pamphlets, cartes postales, feuillets, suppléments magazines de journaux, magazines et livres commerciaux et professionnels dans le domaine des transports ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de contrôle permettant l'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; conception et développement de solutions d¿applications logicielles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; halte-garderie pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 Rue Soleillet
75020 PARIS
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Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels d'applications ; logiciels d'applications pour téléphones mobiles ; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; services de transport pour personnes handicapées ou à mobilité réduite ; mise à disposition de moyens de transport pour des personnes âgées ou handicapées (services caritatifs) ; accompagnement de voyageurs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de solutions logicielles applicatives ; programmation d'applications multimédia ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils médicaux auprès de personnes présentant un handicap.
  

Déposant 1 : SNCF MOBILITES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Catherine VERNERET
Adresse :
6 rue Duret
75116 PARIS
FR