SOC CIVILE DE RECHERCHES MESALYSE

Entreprise

SOC CIVILE DE RECHERCHES MESALYSE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/09/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34979521100029 / Siren : 349795211 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 69 349795211
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
SOC CIVILE DE RECHERCHES MESALYSE
Adresse :
35 Rue ALBERT THOMAS
42300 ROANNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Liens de succession de l'établissement :
17/09/2001 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/02/1987
Dénomination : SOC CIVILE DE RECHERCHES MESALYSE
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : Autre société civile
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
22/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Personne Physique

Nom : CHARTON Jean-Pierre André Fernand
Né le 23/05/1950 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 Rue Berlier
21000 Dijon
FRANCE
Dépôts des actes :
17/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°2011314 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2001D00136
Dépôt : N°2011314 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : IMMATRICULATION TC ROANNE SUITE A TRANSFERT PRECEDEMMENT A 21 000 DIJON 4 TER COURS DU GENERAL DE GAULLE
Etablissements :
22/09/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Siège

Adresse :
35 Rue Albert Thomas
42300 Roanne
FRANCE
22/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2001D00136
Type : Etablissement principal

Adresse :
35 Rue Albert Thomas
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/2001
Activité : L'étude, la mise au point et l'exécution pour son compte de tous recherches, travaux et perfectionnements se rapportant à l'appareil ayant fait l'objet d'une demande francaise déposée sous le n°86 02 448 le 14.2.1986 à l'iINPI 32 rue des Trois Fontanot 92016 NANTERRE et d'une demande d'extension à l'Etranger ainsi qu'a tout autre appareil dérivé de la technologie décrite audit brevet. La cession ou concession de tout droit de propriété industrielle sur tout brevet licence et procédé se rapportant audits appareils.
Origine du fonds : Création
Observations :
22/09/2014 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 15683
Date d’ajout de l’observation : 22/09/2014
Texte de l'observation : Pli Non Distribuable
Personnes morales :
22/09/2014 : SOCIETE CIVILE DE RECHERCHES MESALYSE
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : L'étude, la mise au point et l'exécution pour son compte de tous recherches, travaux et perfectionnements se rapportant à l'appareil ayant fait l'objet d'une demande francaise déposée sous le n°86 02 448 le 14.2.1986 à l'iINPI 32 rue des Trois Fontanot 92016 NANTERRE et d'une demande d'extension à l'Etranger ainsi qu'a tout autre appareil dérivé de la technologie décrite audit brevet. La cession ou concession de tout droit de propriété industrielle sur tout brevet licence et procédé se rapportant audits appareils.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/10/2001
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 17/09/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 95280.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années

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