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de Honguemare-Guenouville

SOC COOP AGRIC SERRISTES AUBE ET YONNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1985
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33164806300013 / Siren : 331648063 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 69 331648063
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.31 : Commerce de gros de fruits et légumes
46.31Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fruits et légumes frais
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve Produits associés : 46.31.11, 46.31.12
Coordonnées de l'établissement :
SOC COOP AGRIC SERRISTES AUBE ET YONNE
Adresse :
FERME DE MILLY
89190 FOISSY-SUR-VANNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAFRev1 : 51.3A)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1985
Dénomination : SOC COOP AGRIC SERRISTES AUBE ET YONNE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
Sigle : CASAY
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
21/11/2005 : A BONNE NATURE MEILLEURE SANTE
N° national/d'enregistrement : 3394630
Date de dépôt : 21/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concombres et tomates. Extension.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CASAY (COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE)
Numéro de SIREN : 331648063

Mandataire 1 : TOTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 451102
Date de demande : 26/03/2007
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

28/12/1995 : TOP-SAISON
N° national/d'enregistrement : 95604416
Date de dépôt : 28/12/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; fruits et légumes frais
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CASAY (COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES de l'AUBE et de l'YONNE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 331648063

Mandataire 1 : CASAY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301260
Date de demande : 21/11/2005
N° de BOPI : 2006-51

28/12/1995 : "CROQ'TEL"
N° national/d'enregistrement : 95604417
Date de dépôt : 28/12/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; fruits et légumes frais
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CASAY (COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES de l'AUBE et de l'YONNE) COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 331648063

Mandataire 1 : CASAY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301259
Date de demande : 21/11/2005
N° de BOPI : 2006-51

06/11/1995 : COEUR DE NATURE
N° national/d'enregistrement : 95596707
Date de dépôt : 06/11/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CASAY (COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES de l'AUBE et de l'YONNE) COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 331648063

Mandataire 1 : CASAY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 572310
Date de demande : 26/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : SOCOBIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 713996
Date de demande : 28/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301261
Date de demande : 21/11/2005
N° de BOPI : 2006-51

06/11/1995 : COEUR DE NATURE
N° national/d'enregistrement : 95596707
Date de dépôt : 06/11/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CASAY (COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES de l'AUBE et de l'YONNE) COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 331648063

Mandataire 1 : CASAY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 572310
Date de demande : 26/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : SOCOBIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301261
Date de demande : 21/11/2005
N° de BOPI : 2006-51

Publications au Bodacc :
13/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2123
NOJO : 008903MYG101051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : POMMIER Gilles Pierre Moïse ; Secrétaire : EARL DE LA GAREMARTI Alain ; Administrateur : EARL DES SERRES DE PONT SUR VANNE ; Administrateur : CHAVANNEPOMMIER Gilles Pierre Moïse ; Administrateur : DE LA NOUE DES SAULES ; Trésorier : LES SERRES DE NOISETTEGRAEBLING Maxence Adrien ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES "FNR " ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
21/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6190
NOJO : 8903MYG98326000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
24/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°958
NOJO : 0008903MYG93729
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : POMMIER Gilles Pierre Moïse ; Directeur général : LAMBERT Nicolas, Daniel, Jacques ; Secrétaire : EARL DE LA GAREMARTI Alain ; Administrateur : EARL DES SERRES DE PONT SUR VANNE ; Administrateur : CHAVANNEPOMMIER Gilles Pierre Moïse ; Administrateur : DE LA NOUE DES SAULES ; Trésorier : LES SERRES DE NOISETTEGRAEBLING Maxence Adrien ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES "FNR " ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8548
NOJO : 8903MYG92981000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
17/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1991
NOJO : 0008903MYG87841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : POMMIER Gilles Pierre Moïse ; Directeur général : DECHAMBRE Joël Didier ; Secrétaire : EARL DE LA GAREMARTI Alain ; Administrateur : CHAVANNEPOMMIER Gilles Pierre Moïse ; Administrateur : EARL DE LA NOUE DES SAULES ; Administrateur : LEGUMENFRAISMARCHAL Patrick Robert Alphonse ; Vice-président : MASSON Xavier Max Joseph ; Trésorier : LES SERRES DE NOISETTEGRAEBLING Maxence Adrien ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES "FNR " ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
25/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3809
NOJO : 8903MYG87021000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
10/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4072
NOJO : 8903MYG81919000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
02/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1775
NOJO : 890318903453687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Trésorier : LES SERRES DE NOISETTE représenté par GRAEBLING Maxence Adrien modification le 05 Septembre 2018 ; Secrétaire : EARL DE LA GARE représenté par MARTI Alain modification le 18 Juin 2013 ; Administrateur : LEGUMENFRAIS représenté par MARCHAL Patrick Robert Alphonse modification le 18 Juin 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES "FNR " modification le 30 Juillet 2019 ; Administrateur : CHAVANNE représenté par POMMIER Gilles Pierre Moïse modification le 16 Mai 2019 ; Administrateur : EARL DE LA NOUE DES SAULES représenté par MASSON Xavier Max Joseph en fonction le 23 Juillet 2015 ; Vice-président : MASSON Xavier Max Joseph en fonction le 13 Mars 2019 ; Président : POMMIER Gilles Pierre Moïse en fonction le 13 Mars 2019 ; Directeur général : DECHAMBRE Joël Didier en fonction le 13 Mars 2019 ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION en fonction le 30 Juillet 2019
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10595
NOJO : 318903452591509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
15/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1053
NOJO : 890318903443298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Trésorier : LES SERRES DE NOISETTE représenté par GRAEBLING Maxence Adrien modification le 05 Septembre 2018 ; Secrétaire : EARL DE LA GARE représenté par MARTI Alain modification le 18 Juin 2013 ; Administrateur : LEGUMENFRAIS représenté par MARCHAL Patrick Robert Alphonse modification le 18 Juin 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : FIR REVI-EST ; Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES "FNR " ; Vice-président : CHAVANNE représenté par POMMIER Gilles Pierre Moïse modification le 05 Octobre 2016 ; Administrateur : EARL DE LA NOUE DES SAULES représenté par MASSON Xavier Max Joseph en fonction le 23 Juillet 2015 ; Vice-président : MASSON Xavier Max Joseph en fonction le 13 Mars 2019 ; Président : POMMIER Gilles Pierre Moïse en fonction le 13 Mars 2019 ; Directeur général : DECHAMBRE Joël Didier en fonction le 13 Mars 2019
07/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1376
NOJO : 890318903428924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : EARL DES SERRES DE PONT SUR VANNE représenté par DECHAMBRE Joël Didier modification le 18 Juin 2013 ; Directeur général : TOTEL David Sébastien modification le 18 Juin 2013 ; Trésorier : LES SERRES DE NOISETTE représenté par GRAEBLING Maxence Adrien modification le 05 Septembre 2018 ; Secrétaire : EARL DE LA GARE représenté par MARTI Alain modification le 18 Juin 2013 ; Administrateur : LEGUMENFRAIS représenté par MARCHAL Patrick Robert Alphonse modification le 18 Juin 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : FIR REVI-EST ; Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES "FNR " ; Vice-président : CHAVANNE représenté par POMMIER Gilles Pierre Moïse modification le 05 Octobre 2016 ; Administrateur : EARL DE LA NOUE DES SAULES représenté par MASSON Xavier Max Joseph en fonction le 23 Juillet 2015
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12858
NOJO : 318903426380976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7345
NOJO : 318903398095171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5986
NOJO : 318903376860776
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8080
NOJO : 318903350590627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
31/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1692
NOJO : BXB152050007590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : EARL DES SERRES DE PONT SUR VANNE représenté par DECHAMBRE Joël Didier modification le 18 Juin 2013 Directeur général : TOTEL David Sébastien modification le 18 Juin 2013 Trésorier : EARL FERNANDES représenté par FERNANDES DOS SANTOS Adelino modification le 18 Juin 2013 Secrétaire : EARL DE LA GARE représenté par MARTI Alain modification le 18 Juin 2013 Administrateur : LEGUMENFRAIS représenté par MARCHAL Patrick Robert Alphonse modification le 18 Juin 2013 Commissaire aux comptes titulaire : FIR REVI-EST Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES "FNR " Vice-président : CHAVANNE représenté par POMMIER Gilles Pierre Moïse modification le 18 Juin 2013 Administrateur : EARL DE LA NOUE DES SAULES représenté par MASSON Xavier Max Joseph en fonction le 23 Juillet 2015
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13181
NOJO : 318903324094081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9302
NOJO : BXC131770080912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
26/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°4446
NOJO : BXB13170004845K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/01/1985
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8173
NOJO : BXC12208008783D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C. A. S. A. Y. " STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C. A. S. A. Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12573
NOJO : BXC11192015881Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
Fermé de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
29/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1914
NOJO : BXB11144001631H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/01/1985
Date d'effet : 2010-06-01
Descriptif : modification conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président de la société : EARL DES SERRES DE PONT SUR VANNE, représenté par M DECHAMBRE Joël Didier Directeur général non administrateur : TOTEL David Sébastien Trésorier : EARL FERNANDES, représenté par M FERNANDES DOS SANTOS Adelino Secrétaire : EARL DE LA GARE, représenté par M MARTI Alain Administrateur : SCEA DES 4 SAISONS, représenté par M MASSON Xavier Max Joseph Administrateur : EARL DES JONQUILLES, représenté par M MASSON Christophe Robert Administrateur : LEGUMENFRAIS, représenté par M MARCHAL Patrick Robert Alphonse Commissaire aux comptes titulaire : FIR REVI-EST Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES Vice-président : CHAVANNE, représenté par M POMMIER Gilles Pierre Moïse
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10211
NOJO : BXC110750028384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
Fermé de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
14/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2328
NOJO : BXB09280001869O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/01/1985
Date d'effet : 2009-03-23
Descriptif : Modification activité suite apport partiel d'actif au profit de la SOPA D'ORLEANS

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : C.A.S.A.Y. STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président de la société : EARL DES SERRES DE PONT SUR VANNE, représenté par M DECHAMBRE Joël Didier Directeur général non administrateur : TOTEL David Sébastien Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AG Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CANE Vice-président : CHAVANNE
Montant du capital : 319232.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Fermé de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne

Etablissement principal :
Adresse :
Fermé de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne

Siège social :
Adresse :
Fermé de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne

Etablissement principal :
Adresse :
Fermé de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11883
NOJO : BXC082080071646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : C.A.S.A.Y. STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
Fermé de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9443
NOJO : BXC082260097646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : C.A.S.A.Y. STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTE S DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
Fermé de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
13/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°2317
NOJO : BXB08011001255P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : modification survenue sur l'administration (nouveau président), l'ancien président reste administrateur. Date d'effet : 08/01/2007

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : CACV Ú» C.A.S.A.Y. Ú« STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : C.A.C.V.

Administration :
pdt : EARL DES SERRES DE PONT SUR VANNE ; dgna : TOTEL (David, Sébastien) ; coti : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE BOURGOGNE ; cosp : REVISION CANE ; vpdt : SAS CHAVANNE ; ancienne administration zpca : SA LES SERRES DE SAINT AUBIN.

Montant du capital : 319232 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne

Siège social :
Adresse :
ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne

Siège social :
Adresse :
ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne

Etablissement principal :
Adresse :
ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
13/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°2318
NOJO : BXB08011001256R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : modfication survenue sur l'administration (ancien commissaire aux comptés suppléant : FEDERATION COOPERATIVE AGRICOLE REGION LORRAINE)

Numéro d'identification : RCS Sens 331 648 063
Dénomination : CACV Ú» C.A.S.A.Y. Ú« STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : C.A.C.V.

Administration :
pdg : SACO LES SERRES DE SAINT AUBIN ; dgna : TOTEL (David, Sébastien) ; coti : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE BOURGOGNE ; nouveau cosp : REVISION CANE ; vpdt : SAS CHAVANNE.

Montant du capital : 319232 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne

Siège social :
Adresse :
ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne

Siège social :
Adresse :
ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne

Etablissement principal :
Adresse :
ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
Historique de l'unité légale :
31/08/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAFRev1 : 51.3A)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : SOC COOP AGRIC SERRISTES AUBE ET YONNE
Représentants légaux :
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Personne Morale

Nom : EARL DES SERRES DE PONT SUR VANNE
Siren : 335259917
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue de la Serre
89190 Pont-sur-Vanne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DECHAMBRE Joël Didier
Né le 30/12/1958 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE LA GARE
Siren : 380757088
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Secrétaire

Adresse :
1 Rue de la Gare
89000 Saint-Georges-sur-Baulche
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARTI Alain
Né le 29/06/1972 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Personne Morale

Nom : CHAVANNE
Siren : 331477547
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Vice-président

Adresse :
1 Grande Rue
89190 Foissy-sur-Vanne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : POMMIER Gilles Pierre Moïse
Né le 03/09/1955 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Personne Physique

Nom : TOTEL David Sébastien
Né le 21/10/1973 à Saint-André-les-Vergers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Chemin de Villiers
10170 Droupt-Saint-Basle
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Personne Morale

Nom : LEGUMENFRAIS
Siren : 403307317
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Route Départementale 326
Quartier de Thuisy
51360 Val-de-Vesle
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARCHAL Patrick Robert Alphonse
Né le 15/08/1960 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE LA NOUE DES SAULES
Siren : 353243561
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Grande rue
Courceroy
10400 Courceroy
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MASSON Xavier Max Joseph
Né le 13/09/1970 à Nogent-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Personne Morale

Nom : EARL FERNANDES
Siren : 393583943
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Trésorier

Adresse :
TRANCAULT VAL D'ORVIN
10290 Marcilly-le-Hayer
FRANCE
Représentant permanent

Nom : FERNANDES DOS SANTOS Adelino
Né le 26/09/1961 à SAO (PORTUGAL)
Nationalité : Portugaise
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Personne Physique

Nom : FIR REVI-EST
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Davout
Résid. les Jardins d'Octobre
21000 Dijon
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Personne Physique

Nom : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES FNR
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Domaine de Fabré
57420 Coin-lès-Cuvry
FRANCE
Dépôts des actes :
03/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°967 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification du nombre des membres composant le conseil d'administration
03/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°967 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
03/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°988 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
04/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°801 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°801 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
10/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°3100694 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°3100694 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°3100694 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
01/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°3100694 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°3100694 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2900732 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2900732 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2900732 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
26/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2900480 déposé le 13/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Projet d'apport partiel d'actif entre la STE SOPA ORLEANS et la STE CASAY
05/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2700450 déposé le 06/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification article 19.1 des statuts (nombre d'administrateur composant le CA)
05/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2700450 déposé le 06/07/2007
Etat : Déposé
05/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2700508 déposé le 26/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement commissaire aux comptes suppléant
08/01/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2700519 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2500487 déposé le 07/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 2 et 7 (alinéa 5) des statuts
07/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2500487 déposé le 07/07/2005
Etat : Déposé
07/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2500539 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
07/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2500539 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2500539 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2400687 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2400687 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
18/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2300717 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
05/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2200942 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de l'arrêté du 31.07.2001
05/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2200942 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2200942 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2200389 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Capital converti en euro
22/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2200389 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
09/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2100316 déposé le 22/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
09/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2100316 déposé le 22/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°2100316 déposé le 22/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
09/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°9900242 déposé le 16/04/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE LA SCEA DES 4 SAISONS AUX FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR
Etablissements :
05/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Siège

Adresse :
Ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
FRANCE
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Type : Etablissement principal

Adresse :
Ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1985
Activité : Organisation de producteurs de fruits et légumes, collecte, ramassage, tri et conditionnement, mise en marché et commercialisation, transformation, stockage des fruits et légumes, prestations de ramassage, tri et conditionnement des fruits et légumes, suivi, contrôle et assistance technique au niveau de la production, réalisation d'études, d'analyses, en particulier de solutions nutritives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/10/2016 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1985
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/03/1985 : Publicité constitution : L'YONNE REPUBLICAINE
05/10/2016 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2009
Texte de l'observation : Historique : Apport partiel d'actif au profit de la SOPA D'ORLEANS - société immatriculée au RCS D'ORLEANS sous le n° 509 339 271, entraînant la suppression de l'activité de commercialisation de fruits et légumes. Effet au 23.03.2009.
Personnes morales :
05/10/2016 : "C.A.S.A.Y." STE COOPERATIVE AGRICOLE DES SERRISTES DE L'AUBE ET DE L'YONNE
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.A.S.A.Y.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
Activité principale : Organisation de producteurs de fruits et légumes, collecte, ramassage, tri et conditionnement, mise en marché et commercialisation, transformation, stockage des fruits et légumes, prestations de ramassage, tri et conditionnement des fruits et légumes, suivi, contrôle et assistance technique au niveau de la production, réalisation d'études, d'analyses, en particulier de solutions nutritives.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1985
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/03/1985

Type de capital : Variable
Capital maximum : 239424.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°1575 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°1116 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°682 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°669 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°842 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°874 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°193 déposé le 16/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°775 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°485 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°445 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°519 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°429 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°642 déposé le 11/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°142 déposé le 26/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°881 déposé le 25/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°197 déposé le 07/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°176 déposé le 17/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°175 déposé le 17/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1985D00013
Dépôt : N°187 déposé le 20/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 804 du 19/06/2023
Numéro de gestion : 1985D00013
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 61088 1209 49020 726
ANTerrains77 99777 99777 997
APConstructions1 274 1011 151 143122 95896 494
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels414 016240 998173 019142 904
ATAutres immobilisations corporelles127 842125 1092 7333 558
AXAvances et acomptes1 8301 8304 075
CUAutres participations32 61932 61932 619
BJTOTAL (I)2 026 0151 605 370420 645378 373
BLMatières premières, approvisionnements3 8813 8814 001
BTMarchandises97 02997 02983 286
BXClients et comptes rattachés102 0134 16797 84764 927
BZAutres créances540 331540 331518 780
CBCapital souscrit et appelé, non versé8 0008 0002 058
CDValeurs mobilières de placement401 030401 030
CFDisponibilités325 084325 084693 804
CHCharges constatées d’avance4 0964 09622 263
CJTOTAL (II)1 481 4664 1671 477 2991 389 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 507 4811 609 5361 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel184 064184 064
DDRéserve légale (1)140 141132 670
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4241 424
DFRéserves réglementées (1)744 508734 703
DGAutres réserves274 214206 976
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 79174 709
DLTOTAL (I)1 409 1421 334 546
DQProvisions pour charges22 42526 651
DRTOTAL (III)22 42526 651
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 58916 849
DYDettes fiscales et sociales80 58172 220
EAAutres dettes257 100209 309
EBProduits constatés d’avance (2)73 107102 153
ECTOTAL (IV)466 378406 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 273 76211 273 76211 501 650
FGProduction vendue services337 958337 958355 374
FJChiffres d’affaires nets11 611 72011 611 72011 857 024
FOSubventions d’exploitation31 13927 890
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges857 518870 234
FQAutres produits4 5488 381
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 504 92412 763 529
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 714 91711 023 901
FTVariation de stock (marchandises)-13 744-24 441
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements798 605761 272
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)119223
FWAutres achats et charges externes450 706408 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 16112 658
FYSalaires et traitements308 996308 151
FZCharges sociales126 383115 030
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 63568 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 167
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 5748 374
GEAutres charges7 45458
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 484 97312 682 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 95281 085
GJProduits financiers de participations22 903
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7522 383
GPTotal des produits financiers (V)24 6562 383
GRIntérêts et charges assimilées91 034
GUTotal des charges financières (VI)91 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 6471 349
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 59882 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 1981 024
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 160
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 1993 184
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions131
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 1993 001
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 00610 726
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 554 77912 769 096
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 489 98812 694 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 79174 709
HPRenvois : Crédit-bail mobilier18 71176 944
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1005 du 16/06/2022
Numéro de gestion : 1985D00013
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 61088 1209 49020 726
ANTerrains77 99777 99777 997
APConstructions1 274 1011 151 143122 95896 494
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels414 016240 998173 019142 904
ATAutres immobilisations corporelles127 842125 1092 7333 558
AXAvances et acomptes1 8301 8304 075
CUAutres participations32 61932 61932 619
BJTOTAL (I)2 026 0151 605 370420 645378 373
BLMatières premières, approvisionnements3 8813 8814 001
BTMarchandises97 02997 02983 286
BXClients et comptes rattachés102 0134 16797 84764 927
BZAutres créances540 331540 331518 780
CBCapital souscrit et appelé, non versé8 0008 0002 058
CDValeurs mobilières de placement401 030401 030
CFDisponibilités325 084325 084693 804
CHCharges constatées d’avance4 0964 09622 263
CJTOTAL (II)1 481 4664 1671 477 2991 389 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 507 4811 609 5361 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel184 064184 064
DDRéserve légale (1)140 141132 670
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4241 424
DFRéserves réglementées (1)744 508734 703
DGAutres réserves274 214206 976
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 79174 709
DLTOTAL (I)1 409 1421 334 546
DQProvisions pour charges22 42526 651
DRTOTAL (III)22 42526 651
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 58916 849
DYDettes fiscales et sociales80 58172 220
EAAutres dettes257 100209 309
EBProduits constatés d’avance (2)73 107102 153
ECTOTAL (IV)466 378406 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 273 76211 273 76211 501 650
FGProduction vendue services337 958337 958355 374
FJChiffres d’affaires nets11 611 72011 611 72011 857 024
FOSubventions d’exploitation31 13927 890
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges857 518870 234
FQAutres produits4 5488 381
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 504 92412 763 529
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 714 91711 023 901
FTVariation de stock (marchandises)-13 744-24 441
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements798 605761 272
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)119223
FWAutres achats et charges externes450 706408 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 16112 658
FYSalaires et traitements308 996308 151
FZCharges sociales126 383115 030
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 63568 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 167
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 5748 374
GEAutres charges7 45458
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 484 97312 682 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 95281 085
GJProduits financiers de participations22 903
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7522 383
GPTotal des produits financiers (V)24 6562 383
GRIntérêts et charges assimilées91 034
GUTotal des charges financières (VI)91 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 6471 349
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 59882 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 1981 024
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 160
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 1993 184
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions131
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 1993 001
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 00610 726
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 554 77912 769 096
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 489 98812 694 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 79174 709
HPRenvois : Crédit-bail mobilier18 71176 944
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1436 du 23/06/2021
Numéro de gestion : 1985D00013
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 61088 1209 49020 726
ANTerrains77 99777 99777 997
APConstructions1 274 1011 151 143122 95896 494
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels414 016240 998173 019142 904
ATAutres immobilisations corporelles127 842125 1092 7333 558
AXAvances et acomptes1 8301 8304 075
CUAutres participations32 61932 61932 619
BJTOTAL (I)2 026 0151 605 370420 645378 373
BLMatières premières, approvisionnements3 8813 8814 001
BTMarchandises97 02997 02983 286
BXClients et comptes rattachés102 0134 16797 84764 927
BZAutres créances540 331540 331518 780
CBCapital souscrit et appelé, non versé8 0008 0002 058
CDValeurs mobilières de placement401 030401 030
CFDisponibilités325 084325 084693 804
CHCharges constatées d’avance4 0964 09622 263
CJTOTAL (II)1 481 4664 1671 477 2991 389 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 507 4811 609 5361 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel184 064184 064
DDRéserve légale (1)140 141132 670
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4241 424
DFRéserves réglementées (1)744 508734 703
DGAutres réserves274 214206 976
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 79174 709
DLTOTAL (I)1 409 1421 334 546
DQProvisions pour charges22 42526 651
DRTOTAL (III)22 42526 651
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 58916 849
DYDettes fiscales et sociales80 58172 220
EAAutres dettes257 100209 309
EBProduits constatés d’avance (2)73 107102 153
ECTOTAL (IV)466 378406 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 273 76211 273 76211 501 650
FGProduction vendue services337 958337 958355 374
FJChiffres d’affaires nets11 611 72011 611 72011 857 024
FOSubventions d’exploitation31 13927 890
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges857 518870 234
FQAutres produits4 5488 381
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 504 92412 763 529
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 714 91711 023 901
FTVariation de stock (marchandises)-13 744-24 441
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements798 605761 272
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)119223
FWAutres achats et charges externes450 706408 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 16112 658
FYSalaires et traitements308 996308 151
FZCharges sociales126 383115 030
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 63568 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 167
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 5748 374
GEAutres charges7 45458
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 484 97312 682 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 95281 085
GJProduits financiers de participations22 903
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7522 383
GPTotal des produits financiers (V)24 6562 383
GRIntérêts et charges assimilées91 034
GUTotal des charges financières (VI)91 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 6471 349
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 59882 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 1981 024
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 160
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 1993 184
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions131
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 1993 001
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 00610 726
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 554 77912 769 096
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 489 98812 694 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 79174 709
HPRenvois : Crédit-bail mobilier18 71176 944
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1346 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 1985D00013
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 61088 1209 49020 726
ANTerrains77 99777 99777 997
APConstructions1 274 1011 151 143122 95896 494
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels414 016240 998173 019142 904
ATAutres immobilisations corporelles127 842125 1092 7333 558
AXAvances et acomptes1 8301 8304 075
CUAutres participations32 61932 61932 619
BJTOTAL (I)2 026 0151 605 370420 645378 373
BLMatières premières, approvisionnements3 8813 8814 001
BTMarchandises97 02997 02983 286
BXClients et comptes rattachés102 0134 16797 84764 927
BZAutres créances540 331540 331518 780
CBCapital souscrit et appelé, non versé8 0008 0002 058
CDValeurs mobilières de placement401 030401 030
CFDisponibilités325 084325 084693 804
CHCharges constatées d’avance4 0964 09622 263
CJTOTAL (II)1 481 4664 1671 477 2991 389 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 507 4811 609 5361 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel184 064184 064
DDRéserve légale (1)140 141132 670
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4241 424
DFRéserves réglementées (1)744 508734 703
DGAutres réserves274 214206 976
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 79174 709
DLTOTAL (I)1 409 1421 334 546
DQProvisions pour charges22 42526 651
DRTOTAL (III)22 42526 651
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 58916 849
DYDettes fiscales et sociales80 58172 220
EAAutres dettes257 100209 309
EBProduits constatés d’avance (2)73 107102 153
ECTOTAL (IV)466 378406 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 273 76211 273 76211 501 650
FGProduction vendue services337 958337 958355 374
FJChiffres d’affaires nets11 611 72011 611 72011 857 024
FOSubventions d’exploitation31 13927 890
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges857 518870 234
FQAutres produits4 5488 381
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 504 92412 763 529
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 714 91711 023 901
FTVariation de stock (marchandises)-13 744-24 441
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements798 605761 272
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)119223
FWAutres achats et charges externes450 706408 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 16112 658
FYSalaires et traitements308 996308 151
FZCharges sociales126 383115 030
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 63568 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 167
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 5748 374
GEAutres charges7 45458
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 484 97312 682 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 95281 085
GJProduits financiers de participations22 903
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7522 383
GPTotal des produits financiers (V)24 6562 383
GRIntérêts et charges assimilées91 034
GUTotal des charges financières (VI)91 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 6471 349
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 59882 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 1981 024
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 160
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 1993 184
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions131
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 1993 001
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 00610 726
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 554 77912 769 096
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 489 98812 694 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 79174 709
HPRenvois : Crédit-bail mobilier18 71176 944
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 992 du 26/06/2019
Numéro de gestion : 1985D00013
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 61088 1209 49020 726
ANTerrains77 99777 99777 997
APConstructions1 274 1011 151 143122 95896 494
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels414 016240 998173 019142 904
ATAutres immobilisations corporelles127 842125 1092 7333 558
AXAvances et acomptes1 8301 8304 075
CUAutres participations32 61932 61932 619
BJTOTAL (I)2 026 0151 605 370420 645378 373
BLMatières premières, approvisionnements3 8813 8814 001
BTMarchandises97 02997 02983 286
BXClients et comptes rattachés102 0134 16797 84764 927
BZAutres créances540 331540 331518 780
CBCapital souscrit et appelé, non versé8 0008 0002 058
CDValeurs mobilières de placement401 030401 030
CFDisponibilités325 084325 084693 804
CHCharges constatées d’avance4 0964 09622 263
CJTOTAL (II)1 481 4664 1671 477 2991 389 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 507 4811 609 5361 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel184 064184 064
DDRéserve légale (1)140 141132 670
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4241 424
DFRéserves réglementées (1)744 508734 703
DGAutres réserves274 214206 976
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 79174 709
DLTOTAL (I)1 409 1421 334 546
DQProvisions pour charges22 42526 651
DRTOTAL (III)22 42526 651
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 58916 849
DYDettes fiscales et sociales80 58172 220
EAAutres dettes257 100209 309
EBProduits constatés d’avance (2)73 107102 153
ECTOTAL (IV)466 378406 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 273 76211 273 76211 501 650
FGProduction vendue services337 958337 958355 374
FJChiffres d’affaires nets11 611 72011 611 72011 857 024
FOSubventions d’exploitation31 13927 890
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges857 518870 234
FQAutres produits4 5488 381
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 504 92412 763 529
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 714 91711 023 901
FTVariation de stock (marchandises)-13 744-24 441
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements798 605761 272
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)119223
FWAutres achats et charges externes450 706408 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 16112 658
FYSalaires et traitements308 996308 151
FZCharges sociales126 383115 030
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 63568 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 167
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 5748 374
GEAutres charges7 45458
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 484 97312 682 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 95281 085
GJProduits financiers de participations22 903
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7522 383
GPTotal des produits financiers (V)24 6562 383
GRIntérêts et charges assimilées91 034
GUTotal des charges financières (VI)91 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 6471 349
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 59882 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 1981 024
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 160
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 1993 184
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions131
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 1993 001
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 00610 726
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 554 77912 769 096
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 489 98812 694 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 79174 709
HPRenvois : Crédit-bail mobilier18 71176 944
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 908 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1985D00013
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 61088 1209 49020 726
ANTerrains77 99777 99777 997
APConstructions1 274 1011 151 143122 95896 494
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels414 016240 998173 019142 904
ATAutres immobilisations corporelles127 842125 1092 7333 558
AXAvances et acomptes1 8301 8304 075
CUAutres participations32 61932 61932 619
BJTOTAL (I)2 026 0151 605 370420 645378 373
BLMatières premières, approvisionnements3 8813 8814 001
BTMarchandises97 02997 02983 286
BXClients et comptes rattachés102 0134 16797 84764 927
BZAutres créances540 331540 331518 780
CBCapital souscrit et appelé, non versé8 0008 0002 058
CDValeurs mobilières de placement401 030401 030
CFDisponibilités325 084325 084693 804
CHCharges constatées d’avance4 0964 09622 263
CJTOTAL (II)1 481 4664 1671 477 2991 389 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 507 4811 609 5361 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel184 064184 064
DDRéserve légale (1)140 141132 670
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4241 424
DFRéserves réglementées (1)744 508734 703
DGAutres réserves274 214206 976
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 79174 709
DLTOTAL (I)1 409 1421 334 546
DQProvisions pour charges22 42526 651
DRTOTAL (III)22 42526 651
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 58916 849
DYDettes fiscales et sociales80 58172 220
EAAutres dettes257 100209 309
EBProduits constatés d’avance (2)73 107102 153
ECTOTAL (IV)466 378406 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 273 76211 273 76211 501 650
FGProduction vendue services337 958337 958355 374
FJChiffres d’affaires nets11 611 72011 611 72011 857 024
FOSubventions d’exploitation31 13927 890
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges857 518870 234
FQAutres produits4 5488 381
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 504 92412 763 529
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 714 91711 023 901
FTVariation de stock (marchandises)-13 744-24 441
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements798 605761 272
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)119223
FWAutres achats et charges externes450 706408 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 16112 658
FYSalaires et traitements308 996308 151
FZCharges sociales126 383115 030
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 63568 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 167
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 5748 374
GEAutres charges7 45458
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 484 97312 682 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 95281 085
GJProduits financiers de participations22 903
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7522 383
GPTotal des produits financiers (V)24 6562 383
GRIntérêts et charges assimilées91 034
GUTotal des charges financières (VI)91 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 6471 349
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 59882 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 1981 024
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 160
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 1993 184
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions131
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 1993 001
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 00610 726
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 554 77912 769 096
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 489 98812 694 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 79174 709
HPRenvois : Crédit-bail mobilier18 71176 944
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1064 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1985D00013
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 61088 1209 49020 726
ANTerrains77 99777 99777 997
APConstructions1 274 1011 151 143122 95896 494
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels414 016240 998173 019142 904
ATAutres immobilisations corporelles127 842125 1092 7333 558
AXAvances et acomptes1 8301 8304 075
CUAutres participations32 61932 61932 619
BJTOTAL (I)2 026 0151 605 370420 645378 373
BLMatières premières, approvisionnements3 8813 8814 001
BTMarchandises97 02997 02983 286
BXClients et comptes rattachés102 0134 16797 84764 927
BZAutres créances540 331540 331518 780
CBCapital souscrit et appelé, non versé8 0008 0002 058
CDValeurs mobilières de placement401 030401 030
CFDisponibilités325 084325 084693 804
CHCharges constatées d’avance4 0964 09622 263
CJTOTAL (II)1 481 4664 1671 477 2991 389 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 507 4811 609 5361 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel184 064184 064
DDRéserve légale (1)140 141132 670
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4241 424
DFRéserves réglementées (1)744 508734 703
DGAutres réserves274 214206 976
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 79174 709
DLTOTAL (I)1 409 1421 334 546
DQProvisions pour charges22 42526 651
DRTOTAL (III)22 42526 651
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 58916 849
DYDettes fiscales et sociales80 58172 220
EAAutres dettes257 100209 309
EBProduits constatés d’avance (2)73 107102 153
ECTOTAL (IV)466 378406 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 897 9441 767 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 273 76211 273 76211 501 650
FGProduction vendue services337 958337 958355 374
FJChiffres d’affaires nets11 611 72011 611 72011 857 024
FOSubventions d’exploitation31 13927 890
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges857 518870 234
FQAutres produits4 5488 381
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 504 92412 763 529
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 714 91711 023 901
FTVariation de stock (marchandises)-13 744-24 441
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements798 605761 272
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)119223
FWAutres achats et charges externes450 706408 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 16112 658
FYSalaires et traitements308 996308 151
FZCharges sociales126 383115 030
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 63568 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 167
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 5748 374
GEAutres charges7 45458
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 484 97312 682 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 95281 085
GJProduits financiers de participations22 903
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7522 383
GPTotal des produits financiers (V)24 6562 383
GRIntérêts et charges assimilées91 034
GUTotal des charges financières (VI)91 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 6471 349
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 59882 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 1981 024
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 160
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 1993 184
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions131
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 1993 001
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 00610 726
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 554 77912 769 096
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 489 98812 694 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 79174 709
HPRenvois : Crédit-bail mobilier18 71176 944

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