SOC ETUDE GESTIO DOMAINE VAUX LE VICOMTE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 78495660900019 / Siren : 784956609 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 63 784956609

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)

91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

91.03 : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Cette sous-classe comprend :
- la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques (cf. section F) Produits associés : 91.03.10

Coordonnées de l'établissement :
SOC ETUDE GESTIO DOMAINE VAUX LE VICOMTE

Adresse :
LIEUDIT LA REGIE
Domaine DE VAUX LE VICOMTE
77950 MAINCY

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

31/01/2007 : activité principale

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAFRev1 : 92.5C)

25/12/1995 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)

Liens de succession de l'établissement :

03/02/2009 : Préccession

Successeur : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION DE VAUX LE VICOMTE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : SOC ETUDE GESTIO DOMAINE VAUX LE VICOMTE

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

Sigle : SEG

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6869
NOJO : 7702MYG46037400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

20/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2880
NOJO : 007702MYG459440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : DE VOGUE Alexandre Guido ; Administrateur : DE VOGUE Ascanio François ; Administrateur : DE VOGUE Jean Charles Patrice

31/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°1715
NOJO : 007702MYG448419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

24/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4361
NOJO : 7702MYG43510800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

03/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4534
NOJO : 7702MYG40633300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

21/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4501
NOJO : 7702MYG39087200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16148
NOJO : 7702MYG35397500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10474
NOJO : 217702426990003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6728
NOJO : 217702410784223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6568
NOJO : 217702401958161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4803
NOJO : 217702376777935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4115
NOJO : 217702351948584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7156
NOJO : 217702325377155
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8890
NOJO : 217702302839166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5556
NOJO : BXC12208004822D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme

17/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1771
NOJO : BXB11313000972F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 10/09/1970
Date d'effet : 2011-05-09
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration

17/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1772
NOJO : BXB11313000973H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 10/09/1970
Date d'effet : 2011-06-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11634
NOJO : BXC11262013559Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9253
NOJO : BXC10218004715B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11237
NOJO : BXC082020016993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
domaine de Vaux le Vicomte lieu-dit la Régie
77950 Maincy

19/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1303
NOJO : BXB081330008514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 10/09/1970
Date d'effet : 2009-01-04
Descriptif : Changement d'activité Mise en location-gérance d'une partie du fonds

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : DE VOGUE Ascanio François.
Administrateur : DE VOGUE Patrice Robert Jean Marie.
Administrateur : DE VOGUE CRISTINA.
Administrateur : DE VOGUE Jean Charles Patrice.
Administrateur : DE VOGUE Ascanio François.
Commissaire aux comptes : DEPASSE GERARD.
Commissaire aux comptes suppléant : CROCQUEVIEILLE Claude.

Montant du capital : 320768.00 EUR

Siège social :
Adresse :
domaine de Vaux le Vicomte
lieu-dit la Régie
77950 Maincy

Etablissement principal :
Adresse :
domaine de Vaux le Vicomte
lieu-dit la Régie
77950 Maincy

27/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1680
NOJO : BXB083250013609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 10/09/1970
Date d'effet : 2008-07-01
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration

03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9387
NOJO : BXC082070100483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Melun 784 956 609
Dénomination : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX L E VICOMTE.
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
domaine de Vaux le Vicomte lieu-dit la Régie
77950 Maincy

Historique de l'unité légale :

01/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

30/01/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

31/01/2007 : activité principale

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAFRev1 : 92.5C)

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : SOC ETUDE GESTIO DOMAINE VAUX LE VICOMTE

Représentants légaux :

03/11/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Type : Personne Physique

Nom : DE VOGUE Alexandre Guido
Né le 04/07/1968 à Paris
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
506 Route des Liarets
74400 Chamonix-Mont-Blanc
FRANCE

03/11/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Type : Personne Physique

Nom : DE VOGUE Patrice Robert Jean Marie
Né le 08/12/1928 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Château de Vaux le Vicomte
77950 Maincy
FRANCE

03/11/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Type : Personne Physique

Nom : DE VOGUE CRISTINA (COLONNA DI PALIANO)
Né le 14/12/1941
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
CHATEAU DE VAUX LE VICOMTE
77950 Maincy
FRANCE

03/11/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Type : Personne Physique

Nom : DE VOGUE Jean Charles Patrice
Né le 04/07/1968 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chateau de Vaux le Vicomte
77950 Maincy
FRANCE

03/11/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Type : Personne Physique

Nom : DE VOGUE Ascanio François
Né le 27/09/1969 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Vaux le Vicomte
77950 Maincy
FRANCE

03/11/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Type : Personne Morale

Nom : ALSACE CONSEILS
Siren : 390935724
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
57 Rue Lavoisier
68200 Mulhouse
FRANCE

03/11/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Type : Personne Morale

Nom : BRICOLA AUDIT
Siren : 414515759
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 Rue Henner
68000 Colmar
FRANCE

Dépôts des actes :

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°3106348 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

09/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°3106346 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

09/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°3106346 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2804060 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

21/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2804059 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

21/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2804059 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

31/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2700811 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2700811 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/01/2007 : Rapport du conseil d'administration

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2700811 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/01/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2700811 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé

08/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2600653 déposé le 24/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

08/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2600653 déposé le 24/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2302251 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : SUPPLEANT

28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2101896 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2101896 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2101896 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/05/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2101896 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé

16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2003607 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2003607 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

16/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2003607 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2003607 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

26/06/1998 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°9802002 déposé le 11/08/1998
Etat : Déposé
Décision : NON RENOUVELLEMENT D'UN MANDAT D'ADMINISTRATEUR.

23/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°9400869 déposé le 30/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/07/1991 : Déclaration de conformité

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°9102453 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé

28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°9102453 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN CAPITAL:1 204 000 F

28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°9102453 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
Décision : COMMISSAIRE AUX COMPTES SUP:COUPE MICHEL.

28/06/1991 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°9102453 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°801662 déposé le 05/07/1988
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION MANDAT ADMINISTRATEUR

27/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°802715 déposé le 21/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°802715 déposé le 21/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/10/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°802715 déposé le 21/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°861822 déposé le 25/07/1986
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES

Etablissements :

03/11/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Type : Siège

Adresse :
Domaine de Vaux le Vicomte
Lieudit La Régie
77950 Maincy
FRANCE

03/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
Domaine de Vaux le Vicomte
Lieudit La Régie
77950 Maincy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/1970
Activité : Exploitation et mise en valeur du château et du parc de Vaux le Vicomte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

03/11/2011 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/09/1970
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 10/09/1970 : RAISON SOCIALE: SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE - PUBLICITE STATUTS: LA REPUBLIQUE DE S.& M.-

Personnes morales :

03/11/2011 : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DU DOMAINE DE VAUX LE VICOMTE.

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Exploitation et mise en valeur du château et du parc de Vaux le Vicomte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1970
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/09/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 320768.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°7787 déposé le 31/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°7118 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°4580 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°4246 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°4430 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°7035 déposé le 08/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°4464 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°3160 déposé le 29/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2372 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1761 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1758 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1416 déposé le 13/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1940 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2164 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2103 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1381 déposé le 29/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1526 déposé le 05/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2113 déposé le 23/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2039 déposé le 20/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2102 déposé le 24/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1621 déposé le 08/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2953 déposé le 29/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°2485 déposé le 04/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1703 déposé le 28/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1705 déposé le 30/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1260 déposé le 31/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1018 déposé le 20/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°91362 déposé le 17/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1662 déposé le 05/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1753 déposé le 17/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°61822 déposé le 25/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°1144 déposé le 29/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1970B00079
Dépôt : N°902 déposé le 02/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 10943 du 22/08/2022
Numéro de gestion : 1970B00079
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 005	5 005
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 496	5 496
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 517	617 948	4 569
AT	Autres immobilisations corporelles	452 274	447 190	5 083
CU	Autres participations	149 700		149 700
BB	Créances rattachées à des participations	161 169		161 169
BH	Autres immobilisations financières	2 077		2 077
BJ	TOTAL (I)	1 398 240	1 075 639	322 600
BL	Matières premières, approvisionnements	2 399		2 399
BT	Marchandises	190 143	8 560	181 583
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	93 324		93 324
BZ	Autres créances	58 086		58 086
CF	Disponibilités	274 285		274 285
CH	Charges constatées d’avance	4 166		4 166
CJ	TOTAL (II)	623 409	8 560	614 849
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 650	1 084 199	937 450
CP	Parts à moins d’un an	161 169
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	320 768
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	31 971
DD	Réserve légale (1)	32 076
DG	Autres réserves	13 752
DH	Report à nouveau	157 405
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 940
DL	TOTAL (I)	607 914
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 481
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 463
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 848
DY	Dettes fiscales et sociales	99 516
EA	Autres dettes	550
EC	TOTAL (IV)	329 535
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	937 450
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	309 963
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	610 098		610 098
FG	Production vendue services	993 389		993 389
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 603 488		1 603 488
FO	Subventions d’exploitation			5 850
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 081
FQ	Autres produits			236 733
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 862 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			237 620
FT	Variation de stock (marchandises)			59 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 803
FW	Autres achats et charges externes			957 270
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 073
FY	Salaires et traitements			455 665
FZ	Charges sociales			164 277
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 309
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 560
GE	Autres charges			262
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 902 759
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 606
GJ	Produits financiers de participations			1 169
GP	Total des produits financiers (V)			1 169
GR	Intérêts et charges assimilées			2 251
GU	Total des charges financières (VI)			2 251
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 082
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-41 688
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 619
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	86 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	95 619
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 991
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	93 628
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 907 002
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 940
A1	Renvois : Transfert de charges	9 778
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	236 697
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 449	53		10 501
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 059 881	5 257		1 065 138
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 070 330	5 310		1 075 640

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 11962 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 1970B00079
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 005	5 005
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 496	5 496
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 517	617 948	4 569
AT	Autres immobilisations corporelles	452 274	447 190	5 083
CU	Autres participations	149 700		149 700
BB	Créances rattachées à des participations	161 169		161 169
BH	Autres immobilisations financières	2 077		2 077
BJ	TOTAL (I)	1 398 240	1 075 639	322 600
BL	Matières premières, approvisionnements	2 399		2 399
BT	Marchandises	190 143	8 560	181 583
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	93 324		93 324
BZ	Autres créances	58 086		58 086
CF	Disponibilités	274 285		274 285
CH	Charges constatées d’avance	4 166		4 166
CJ	TOTAL (II)	623 409	8 560	614 849
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 650	1 084 199	937 450
CP	Parts à moins d’un an	161 169
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	320 768
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	31 971
DD	Réserve légale (1)	32 076
DG	Autres réserves	13 752
DH	Report à nouveau	157 405
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 940
DL	TOTAL (I)	607 914
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 481
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 463
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 848
DY	Dettes fiscales et sociales	99 516
EA	Autres dettes	550
EC	TOTAL (IV)	329 535
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	937 450
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	309 963
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	610 098		610 098
FG	Production vendue services	993 389		993 389
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 603 488		1 603 488
FO	Subventions d’exploitation			5 850
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 081
FQ	Autres produits			236 733
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 862 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			237 620
FT	Variation de stock (marchandises)			59 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 803
FW	Autres achats et charges externes			957 270
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 073
FY	Salaires et traitements			455 665
FZ	Charges sociales			164 277
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 309
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 560
GE	Autres charges			262
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 902 759
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 606
GJ	Produits financiers de participations			1 169
GP	Total des produits financiers (V)			1 169
GR	Intérêts et charges assimilées			2 251
GU	Total des charges financières (VI)			2 251
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 082
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-41 688
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 619
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	86 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	95 619
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 991
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	93 628
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 907 002
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 940
A1	Renvois : Transfert de charges	9 778
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	236 697
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 449	53		10 501
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 059 881	5 257		1 065 138
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 070 330	5 310		1 075 640

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 2954 du 18/02/2021
Numéro de gestion : 1970B00079
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 005	5 005
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 496	5 496
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 517	617 948	4 569
AT	Autres immobilisations corporelles	452 274	447 190	5 083
CU	Autres participations	149 700		149 700
BB	Créances rattachées à des participations	161 169		161 169
BH	Autres immobilisations financières	2 077		2 077
BJ	TOTAL (I)	1 398 240	1 075 639	322 600
BL	Matières premières, approvisionnements	2 399		2 399
BT	Marchandises	190 143	8 560	181 583
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	93 324		93 324
BZ	Autres créances	58 086		58 086
CF	Disponibilités	274 285		274 285
CH	Charges constatées d’avance	4 166		4 166
CJ	TOTAL (II)	623 409	8 560	614 849
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 650	1 084 199	937 450
CP	Parts à moins d’un an	161 169
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	320 768
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	31 971
DD	Réserve légale (1)	32 076
DG	Autres réserves	13 752
DH	Report à nouveau	157 405
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 940
DL	TOTAL (I)	607 914
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 481
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 463
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 848
DY	Dettes fiscales et sociales	99 516
EA	Autres dettes	550
EC	TOTAL (IV)	329 535
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	937 450
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	309 963
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	610 098		610 098
FG	Production vendue services	993 389		993 389
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 603 488		1 603 488
FO	Subventions d’exploitation			5 850
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 081
FQ	Autres produits			236 733
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 862 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			237 620
FT	Variation de stock (marchandises)			59 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 803
FW	Autres achats et charges externes			957 270
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 073
FY	Salaires et traitements			455 665
FZ	Charges sociales			164 277
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 309
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 560
GE	Autres charges			262
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 902 759
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 606
GJ	Produits financiers de participations			1 169
GP	Total des produits financiers (V)			1 169
GR	Intérêts et charges assimilées			2 251
GU	Total des charges financières (VI)			2 251
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 082
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-41 688
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 619
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	86 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	95 619
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 991
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	93 628
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 907 002
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 940
A1	Renvois : Transfert de charges	9 778
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	236 697
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 449	53		10 501
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 059 881	5 257		1 065 138
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 070 330	5 310		1 075 640

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 7848 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 1970B00079
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 005	5 005
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 496	5 496
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 517	617 948	4 569
AT	Autres immobilisations corporelles	452 274	447 190	5 083
CU	Autres participations	149 700		149 700
BB	Créances rattachées à des participations	161 169		161 169
BH	Autres immobilisations financières	2 077		2 077
BJ	TOTAL (I)	1 398 240	1 075 639	322 600
BL	Matières premières, approvisionnements	2 399		2 399
BT	Marchandises	190 143	8 560	181 583
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	93 324		93 324
BZ	Autres créances	58 086		58 086
CF	Disponibilités	274 285		274 285
CH	Charges constatées d’avance	4 166		4 166
CJ	TOTAL (II)	623 409	8 560	614 849
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 650	1 084 199	937 450
CP	Parts à moins d’un an	161 169
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	320 768
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	31 971
DD	Réserve légale (1)	32 076
DG	Autres réserves	13 752
DH	Report à nouveau	157 405
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 940
DL	TOTAL (I)	607 914
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 481
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 463
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 848
DY	Dettes fiscales et sociales	99 516
EA	Autres dettes	550
EC	TOTAL (IV)	329 535
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	937 450
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	309 963
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	610 098		610 098
FG	Production vendue services	993 389		993 389
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 603 488		1 603 488
FO	Subventions d’exploitation			5 850
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 081
FQ	Autres produits			236 733
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 862 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			237 620
FT	Variation de stock (marchandises)			59 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 803
FW	Autres achats et charges externes			957 270
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 073
FY	Salaires et traitements			455 665
FZ	Charges sociales			164 277
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 309
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 560
GE	Autres charges			262
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 902 759
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 606
GJ	Produits financiers de participations			1 169
GP	Total des produits financiers (V)			1 169
GR	Intérêts et charges assimilées			2 251
GU	Total des charges financières (VI)			2 251
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 082
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-41 688
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 619
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	86 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	95 619
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 991
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	93 628
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 907 002
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A1	Renvois : Transfert de charges	9 778
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	236 697
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 449	53		10 501
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 059 881	5 257		1 065 138
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 070 330	5 310		1 075 640

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 6621 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1970B00079
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 005	5 005
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 496	5 496
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 517	617 948	4 569
AT	Autres immobilisations corporelles	452 274	447 190	5 083
CU	Autres participations	149 700		149 700
BB	Créances rattachées à des participations	161 169		161 169
BH	Autres immobilisations financières	2 077		2 077
BJ	TOTAL (I)	1 398 240	1 075 639	322 600
BL	Matières premières, approvisionnements	2 399		2 399
BT	Marchandises	190 143	8 560	181 583
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	93 324		93 324
BZ	Autres créances	58 086		58 086
CF	Disponibilités	274 285		274 285
CH	Charges constatées d’avance	4 166		4 166
CJ	TOTAL (II)	623 409	8 560	614 849
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 650	1 084 199	937 450
CP	Parts à moins d’un an	161 169
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	320 768
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	31 971
DD	Réserve légale (1)	32 076
DG	Autres réserves	13 752
DH	Report à nouveau	157 405
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 940
DL	TOTAL (I)	607 914
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 481
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 463
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 848
DY	Dettes fiscales et sociales	99 516
EA	Autres dettes	550
EC	TOTAL (IV)	329 535
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	937 450
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	309 963
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	610 098		610 098
FG	Production vendue services	993 389		993 389
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 603 488		1 603 488
FO	Subventions d’exploitation			5 850
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 081
FQ	Autres produits			236 733
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 862 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			237 620
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FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 803
FW	Autres achats et charges externes			957 270
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 073
FY	Salaires et traitements			455 665
FZ	Charges sociales			164 277
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 309
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 560
GE	Autres charges			262
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 902 759
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 606
GJ	Produits financiers de participations			1 169
GP	Total des produits financiers (V)			1 169
GR	Intérêts et charges assimilées			2 251
GU	Total des charges financières (VI)			2 251
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 082
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-41 688
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 619
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	86 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	95 619
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 991
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	93 628
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 907 002
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 940
A1	Renvois : Transfert de charges	9 778
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	236 697
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 449	53		10 501
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 059 881	5 257		1 065 138
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 070 330	5 310		1 075 640

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 8324 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 1970B00079
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 005	5 005
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 496	5 496
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 517	617 948	4 569
AT	Autres immobilisations corporelles	452 274	447 190	5 083
CU	Autres participations	149 700		149 700
BB	Créances rattachées à des participations	161 169		161 169
BH	Autres immobilisations financières	2 077		2 077
BJ	TOTAL (I)	1 398 240	1 075 639	322 600
BL	Matières premières, approvisionnements	2 399		2 399
BT	Marchandises	190 143	8 560	181 583
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	93 324		93 324
BZ	Autres créances	58 086		58 086
CF	Disponibilités	274 285		274 285
CH	Charges constatées d’avance	4 166		4 166
CJ	TOTAL (II)	623 409	8 560	614 849
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 021 650	1 084 199	937 450
CP	Parts à moins d’un an	161 169
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	320 768
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	31 971
DD	Réserve légale (1)	32 076
DG	Autres réserves	13 752
DH	Report à nouveau	157 405
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 940
DL	TOTAL (I)	607 914
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 481
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 463
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 848
DY	Dettes fiscales et sociales	99 516
EA	Autres dettes	550
EC	TOTAL (IV)	329 535
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	937 450
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	309 963
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	610 098		610 098
FG	Production vendue services	993 389		993 389
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 603 488		1 603 488
FO	Subventions d’exploitation			5 850
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 081
FQ	Autres produits			236 733
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 862 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			237 620
FT	Variation de stock (marchandises)			59 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 803
FW	Autres achats et charges externes			957 270
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 073
FY	Salaires et traitements			455 665
FZ	Charges sociales			164 277
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 309
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 560
GE	Autres charges			262
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 902 759
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 606
GJ	Produits financiers de participations			1 169
GP	Total des produits financiers (V)			1 169
GR	Intérêts et charges assimilées			2 251
GU	Total des charges financières (VI)			2 251
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 082
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-41 688
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 619
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	86 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	95 619
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 991
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	93 628
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 907 002
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 940
A1	Renvois : Transfert de charges	9 778
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	236 697
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 449	53		10 501
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 059 881	5 257		1 065 138
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 070 330	5 310		1 075 640

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