SOC EXPLOITATION EBM 38

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.

Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.

Cette sous-classe comprend :
- les services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages : • déménagement de mobilier et d’équipements ménagers (logements) • déménagement de mobilier, de machines et d’équipements professionnels (bureaux, ateliers ou usines)

Cette sous-classe comprend aussi :
- le garde-meubles
- la livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installationquel que soit le destinataire (particuliers, entreprises, revendeurs, etc.) Produits associés : 49.42.11, 49.42.19 Remarque : Le transport peut être international, urbain, interurbain ou s’effectuer dans un même immeuble ou sur un même site.

Cette classe comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau (sauf pierre, béton ou céramique) pour tout lieu et pour tout usage.

Cette classe comprend :
-la fabrication de sièges de bureau et d'atelier, d'hôtels, de restaurants et de locaux publics ; -la fabrication de sièges pour salles de spectacles ;
-la fabrication de meubles spéciaux pour magasins : comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc. ; -la fabrication de meubles de bureau ;
-la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et d’autres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire (par exemple : armoires et tables) ;
-la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants

Cette classe comprend aussi :
-les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets ;
-le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de tableaux noirs (cf. 28.23Z) ;
-la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z) ;
-la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z) ;
-la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z) ;
-la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (cf. 32.50A) ; -la fixation et l'installation de mobilier modulaire, l'installation de cloisons, l'installation de meubles de laboratoire (cf. 43.32A, 43.32B)