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de Vuillecin

SOC FRANC COMTOISE D'ARMATURES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/06/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38863682100034 / Siren : 388636821 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 60 388636821
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SOC FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Adresse :
26 Rue DU DOCTEUR JEAN MICHEL
25300 VUILLECIN
Liens de succession de l'établissement :
18/06/2021 : Succession
Prédécesseur : SOC FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/08/1992
Dénomination : SOC FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Activité principale : Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts (NAFRev2 : 25.93Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2360
NOJO : 2501MYG27259800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°378
NOJO : 002501MYG271666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LSR HOLDING
06/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1342
NOJO : 2501MYG25936000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°205
NOJO : 002501MYG244604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 19/08/2021
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Besançon 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LSR HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LOUIS PLANCHE ; Commissaire aux comptes suppléant : SIAUX Isabelle
Montant du capital : 80000.00 EUR
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3379
NOJO : 390200001317930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1723
NOJO : 390200001223710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3962
NOJO : 390200001143590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7287
NOJO : 390200001054280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°849
NOJO : 039020000102033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée LSR HOLDING devient président.
MAGNENET Patrick Louis Joseph nom d'usage : MAGNENET n'est plus président
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8839
NOJO : 390200000960540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4553
NOJO : 390200000879080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3710
NOJO : 390200000791540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6447
NOJO : 390200000717620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3179
NOJO : 390200000649750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3614
NOJO : BXC12345017161Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5398
NOJO : BXC12010006245G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D ARMATURES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6271
NOJO : BXC10232009212G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 388 636 821
Dénomination : SOCIETE FRANC COMTOISE D ARMATURES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
280 rue René Maire
39000 Lons-le-Saunier
Historique de l'unité légale :
18/06/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00034
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts (NAFRev2 : 25.93Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA nationale à conseil d'administration
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles en fils métalliques (NAF1993 : 28.7E)
Représentants légaux :
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Personne Morale

Nom : LSR HOLDING
Siren : 422809004
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
26 Rue Docteur Jean Michel
25300 Vuillecin
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Personne Morale

Nom : CABINET LOUIS PLANCHE
Siren : 330347212
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
95 Rue Vendôme
69006 Lyon
France
Représentant permanent

Nom : REVOLON Isabelle

Adresse :
95 Rue Vendôme
69006 Lyon
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Personne Physique

Nom : SIAUX Isabelle
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
95 Rue DE VENDÖME
69006 Lyon
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Personne Morale

Nom : LSR HOLDING
Siren : 422809004
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
26 Rue Docteur Jean Michel
25300 Vuillecin
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Personne Morale

Nom : CABINET LOUIS PLANCHE
Siren : 330347212
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
95 Rue Vendôme
69006 Lyon
France
Représentant permanent

Nom : REVOLON Isabelle

Adresse :
95 Rue Vendôme
69006 Lyon
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Personne Physique

Nom : SIAUX Isabelle
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
95 Rue DE VENDÖME
69006 Lyon
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Personne Physique

Nom : MAGNENET Patrick Louis Joseph
Né le 02/07/1956 à Pontarlier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue Robert Fernier
25300 Pontarlier
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Personne Morale

Nom : CABINET LOUIS PLANCHE
Siren : 330347212
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
95 Rue Vendôme
69006 Lyon
France
Représentant permanent

Nom : REVOLON Isabelle

Adresse :
95 Rue Vendôme
69006 Lyon
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Personne Physique

Nom : SIAUX Isabelle
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
95 Rue DE VENDÖME
69006 Lyon
France
Dépôts des actes :
09/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000832 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001240 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000811 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000811 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001309 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001309 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001309 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001309 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/08/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001308 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/08/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001308 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000950 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital
11/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000950 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital
11/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000950 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital
11/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000950 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000467 déposé le 30/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
30/06/1998 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000468 déposé le 30/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000468 déposé le 30/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000467 déposé le 30/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
30/06/1998 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000468 déposé le 30/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000468 déposé le 30/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
23/07/1996 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000563 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
23/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000563 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
23/07/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000563 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
23/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000564 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
23/07/1996 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000563 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
23/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000563 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
23/07/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000563 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
23/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000564 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
Etablissements :
27/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Siège

Adresse :
280 Rue René Maire
39000 Lons-le-Saunier
France
27/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Etablissement principal

Adresse :
280 Rue René Maire
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1992
Activité : Fabrication et vente d'armatures métalliques.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Siège

Adresse :
280 Rue René Maire
39000 Lons-le-Saunier
France
04/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Type : Etablissement principal

Adresse :
280 Rue René Maire
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1992
Activité : Fabrication et vente d'armatures métalliques.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/07/2018 : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/08/2016 : SOCIETE FRANC COMTOISE D'ARMATURES
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002922 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002543 déposé le 19/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002812 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002812 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002651 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002651 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002782 déposé le 24/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002782 déposé le 24/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°004135 déposé le 30/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°004135 déposé le 30/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°003820 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°003820 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°004773 déposé le 29/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°004773 déposé le 29/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002341 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°002341 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000610 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000610 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001056 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001056 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000658 déposé le 03/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000658 déposé le 03/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001208 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°001208 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000486 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000486 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000690 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000690 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000819 déposé le 26/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000819 déposé le 26/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000724 déposé le 24/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00220
Dépôt : N°000724 déposé le 24/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5723 du 02/09/2022
Numéro de gestion : 2021B00775
Code activité : 2593Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0594 059
AHFonds commercial6 0986 0986 098
APConstructions12 69812 077621687
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels409 068241 093167 975175 230
ATAutres immobilisations corporelles118 75831 23687 52216 661
CUAutres participations101010
BHAutres immobilisations financières505505505
BJTOTAL (I)551 196288 466262 730199 191
BLMatières premières, approvisionnements112 222112 22290 552
BTMarchandises49 75049 75026 447
BXClients et comptes rattachés440 3606 617433 743359 659
BZAutres créances14 47414 47433 070
CFDisponibilités99 65999 659146 613
CHCharges constatées d’avance5 8875 8875 370
CJTOTAL (II)722 3526 617715 735661 711
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 273 548295 083978 466860 902
CPParts à moins d’un an505
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves248 776200 690
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)95 69248 086
DKProvisions réglementées22 39272 634
DLTOTAL (I)454 860409 411
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 674106 681
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 900157 358
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 545113 957
DYDettes fiscales et sociales78 92173 494
EAAutres dettes40 566
ECTOTAL (IV)523 606451 491
EETOTAL GENERAL (I à V)978 466860 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an423 121375 168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises439 346439 346406 923
FDProduction vendue biens1 507 4461 507 4461 383 035
FGProduction vendue services53 93953 93951 296
FJChiffres d’affaires nets2 000 7302 000 7301 841 253
FOSubventions d’exploitation67
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 67760 090
FQAutres produits28
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 4761 901 351
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)337 260262 220
FTVariation de stock (marchandises)-23 30325 587
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements689 449546 248
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-21 67075 944
FWAutres achats et charges externes317 510307 669
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 19916 202
FYSalaires et traitements419 558387 203
FZCharges sociales118 432128 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 22337 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 766
GEAutres charges40 81174 320
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 944 2361 861 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 24139 976
GLAutres intérêts et produits assimilés333316
GPTotal des produits financiers (V)333317
GRIntérêts et charges assimilées2 8685 507
GUTotal des charges financières (VI)2 8685 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 535-5 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)62 70634 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 2503 659
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 24316 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 49319 825
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 6671 770
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 408
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 0751 770
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)58 41818 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 4324 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 078 3031 921 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 982 6111 873 407
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)95 69248 086
A1Renvois : Transfert de charges8 6773 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0594 059
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles275 59941 37532 568284 406
0NAMORTISSEMENTS Total Général279 65841 37532 568288 466
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 841
3ZTotal Provisions réglementées72 63450 24322 392
6TSur comptes clients8515 7666 617
7BTotal Provisions pour dépréciation8515 7666 617
7CTOTAL GENERAL73 4855 76650 24329 009
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 766
UJ- Exceptionnelles50 243
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières505505
VAClients douteux ou litigieux8 178
UXAutres créances clients432 182
UYPersonnel et comptes rattachés3 588
VBT. V. A.7 163
VCGroupe et associés2 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 087
VSCharges constatées d’avance5 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES461 226461 226
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 58244 097100 485
8AEmprunts et dettes financières divers3232
8BFournisseurs et comptes rattaché184 545184 545
8CPersonnel et comptes rattachés24 64524 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux38 11938 119
VWT.V.A.11 60211 602
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5544 554
VIGroupe et associés74 86874 868
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 56640 566
VYTOTAL – ETAT DES DETTES523 606423 121100 485
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice70 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice31 981
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/003015 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 1992B00220
Code activité : 2593Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0594 059
AHFonds commercial6 0986 0986 098
APConstructions12 69812 077621687
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels409 068241 093167 975175 230
ATAutres immobilisations corporelles118 75831 23687 52216 661
CUAutres participations101010
BHAutres immobilisations financières505505505
BJTOTAL (I)551 196288 466262 730199 191
BLMatières premières, approvisionnements112 222112 22290 552
BTMarchandises49 75049 75026 447
BXClients et comptes rattachés440 3606 617433 743359 659
BZAutres créances14 47414 47433 070
CFDisponibilités99 65999 659146 613
CHCharges constatées d’avance5 8875 8875 370
CJTOTAL (II)722 3526 617715 735661 711
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 273 548295 083978 466860 902
CPParts à moins d’un an505
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves248 776200 690
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)95 69248 086
DKProvisions réglementées22 39272 634
DLTOTAL (I)454 860409 411
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 674106 681
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 900157 358
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 545113 957
DYDettes fiscales et sociales78 92173 494
EAAutres dettes40 566
ECTOTAL (IV)523 606451 491
EETOTAL GENERAL (I à V)978 466860 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an423 121375 168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises439 346439 346406 923
FDProduction vendue biens1 507 4461 507 4461 383 035
FGProduction vendue services53 93953 93951 296
FJChiffres d’affaires nets2 000 7302 000 7301 841 253
FOSubventions d’exploitation67
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 67760 090
FQAutres produits28
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 4761 901 351
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)337 260262 220
FTVariation de stock (marchandises)-23 30325 587
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements689 449546 248
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-21 67075 944
FWAutres achats et charges externes317 510307 669
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 19916 202
FYSalaires et traitements419 558387 203
FZCharges sociales118 432128 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 22337 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 766
GEAutres charges40 81174 320
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 944 2361 861 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 24139 976
GLAutres intérêts et produits assimilés333316
GPTotal des produits financiers (V)333317
GRIntérêts et charges assimilées2 8685 507
GUTotal des charges financières (VI)2 8685 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 535-5 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)62 70634 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 2503 659
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 24316 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 49319 825
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 6671 770
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 408
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 0751 770
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)58 41818 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 4324 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 078 3031 921 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 982 6111 873 407
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)95 69248 086
A1Renvois : Transfert de charges8 6773 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0594 059
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles275 59941 37532 568284 406
0NAMORTISSEMENTS Total Général279 65841 37532 568288 466
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 841
3ZTotal Provisions réglementées72 63450 24322 392
6TSur comptes clients8515 7666 617
7BTotal Provisions pour dépréciation8515 7666 617
7CTOTAL GENERAL73 4855 76650 24329 009
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 766
UJ- Exceptionnelles50 243
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières505505
VAClients douteux ou litigieux8 178
UXAutres créances clients432 182
UYPersonnel et comptes rattachés3 588
VBT. V. A.7 163
VCGroupe et associés2 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 087
VSCharges constatées d’avance5 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES461 226461 226
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 58244 097100 485
8AEmprunts et dettes financières divers3232
8BFournisseurs et comptes rattaché184 545184 545
8CPersonnel et comptes rattachés24 64524 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux38 11938 119
VWT.V.A.11 60211 602
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5544 554
VIGroupe et associés74 86874 868
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 56640 566
VYTOTAL – ETAT DES DETTES523 606423 121100 485
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice70 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice31 981
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/002143 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 1992B00220
Code activité : 2593Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0594 059
AHFonds commercial6 0986 0986 098
APConstructions12 69812 077621687
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels409 068241 093167 975175 230
ATAutres immobilisations corporelles118 75831 23687 52216 661
CUAutres participations101010
BHAutres immobilisations financières505505505
BJTOTAL (I)551 196288 466262 730199 191
BLMatières premières, approvisionnements112 222112 22290 552
BTMarchandises49 75049 75026 447
BXClients et comptes rattachés440 3606 617433 743359 659
BZAutres créances14 47414 47433 070
CFDisponibilités99 65999 659146 613
CHCharges constatées d’avance5 8875 8875 370
CJTOTAL (II)722 3526 617715 735661 711
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 273 548295 083978 466860 902
CPParts à moins d’un an505
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves248 776200 690
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)95 69248 086
DKProvisions réglementées22 39272 634
DLTOTAL (I)454 860409 411
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 674106 681
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 900157 358
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 545113 957
DYDettes fiscales et sociales78 92173 494
EAAutres dettes40 566
ECTOTAL (IV)523 606451 491
EETOTAL GENERAL (I à V)978 466860 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an423 121375 168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises439 346439 346406 923
FDProduction vendue biens1 507 4461 507 4461 383 035
FGProduction vendue services53 93953 93951 296
FJChiffres d’affaires nets2 000 7302 000 7301 841 253
FOSubventions d’exploitation67
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 67760 090
FQAutres produits28
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 4761 901 351
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)337 260262 220
FTVariation de stock (marchandises)-23 30325 587
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements689 449546 248
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-21 67075 944
FWAutres achats et charges externes317 510307 669
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 19916 202
FYSalaires et traitements419 558387 203
FZCharges sociales118 432128 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 22337 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 766
GEAutres charges40 81174 320
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 944 2361 861 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 24139 976
GLAutres intérêts et produits assimilés333316
GPTotal des produits financiers (V)333317
GRIntérêts et charges assimilées2 8685 507
GUTotal des charges financières (VI)2 8685 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 535-5 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)62 70634 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 2503 659
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 24316 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 49319 825
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 6671 770
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 408
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 0751 770
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)58 41818 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 4324 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 078 3031 921 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 982 6111 873 407
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)95 69248 086
A1Renvois : Transfert de charges8 6773 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0594 059
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles275 59941 37532 568284 406
0NAMORTISSEMENTS Total Général279 65841 37532 568288 466
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 841
3ZTotal Provisions réglementées72 63450 24322 392
6TSur comptes clients8515 7666 617
7BTotal Provisions pour dépréciation8515 7666 617
7CTOTAL GENERAL73 4855 76650 24329 009
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 766
UJ- Exceptionnelles50 243
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières505505
VAClients douteux ou litigieux8 178
UXAutres créances clients432 182
UYPersonnel et comptes rattachés3 588
VBT. V. A.7 163
VCGroupe et associés2 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 087
VSCharges constatées d’avance5 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES461 226461 226
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 58244 097100 485
8AEmprunts et dettes financières divers3232
8BFournisseurs et comptes rattaché184 545184 545
8CPersonnel et comptes rattachés24 64524 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux38 11938 119
VWT.V.A.11 60211 602
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5544 554
VIGroupe et associés74 86874 868
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 56640 566
VYTOTAL – ETAT DES DETTES523 606423 121100 485
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice70 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice31 981
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/003172 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00220
Code activité : 2593Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0594 059
AHFonds commercial6 0986 0986 098
APConstructions12 69812 077621687
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels409 068241 093167 975175 230
ATAutres immobilisations corporelles118 75831 23687 52216 661
CUAutres participations101010
BHAutres immobilisations financières505505505
BJTOTAL (I)551 196288 466262 730199 191
BLMatières premières, approvisionnements112 222112 22290 552
BTMarchandises49 75049 75026 447
BXClients et comptes rattachés440 3606 617433 743359 659
BZAutres créances14 47414 47433 070
CFDisponibilités99 65999 659146 613
CHCharges constatées d’avance5 8875 8875 370
CJTOTAL (II)722 3526 617715 735661 711
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 273 548295 083978 466860 902
CPParts à moins d’un an505
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves248 776200 690
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)95 69248 086
DKProvisions réglementées22 39272 634
DLTOTAL (I)454 860409 411
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 674106 681
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 900157 358
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 545113 957
DYDettes fiscales et sociales78 92173 494
EAAutres dettes40 566
ECTOTAL (IV)523 606451 491
EETOTAL GENERAL (I à V)978 466860 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an423 121375 168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises439 346439 346406 923
FDProduction vendue biens1 507 4461 507 4461 383 035
FGProduction vendue services53 93953 93951 296
FJChiffres d’affaires nets2 000 7302 000 7301 841 253
FOSubventions d’exploitation67
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 67760 090
FQAutres produits28
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 4761 901 351
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)337 260262 220
FTVariation de stock (marchandises)-23 30325 587
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements689 449546 248
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-21 67075 944
FWAutres achats et charges externes317 510307 669
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 19916 202
FYSalaires et traitements419 558387 203
FZCharges sociales118 432128 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 22337 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 766
GEAutres charges40 81174 320
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 944 2361 861 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 24139 976
GLAutres intérêts et produits assimilés333316
GPTotal des produits financiers (V)333317
GRIntérêts et charges assimilées2 8685 507
GUTotal des charges financières (VI)2 8685 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 535-5 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)62 70634 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 2503 659
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 24316 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 49319 825
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 6671 770
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 408
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 0751 770
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)58 41818 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 4324 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 078 3031 921 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 982 6111 873 407
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)95 69248 086
A1Renvois : Transfert de charges8 6773 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0594 059
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles275 59941 37532 568284 406
0NAMORTISSEMENTS Total Général279 65841 37532 568288 466
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 841
3ZTotal Provisions réglementées72 63450 24322 392
6TSur comptes clients8515 7666 617
7BTotal Provisions pour dépréciation8515 7666 617
7CTOTAL GENERAL73 4855 76650 24329 009
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 766
UJ- Exceptionnelles50 243
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières505505
VAClients douteux ou litigieux8 178
UXAutres créances clients432 182
UYPersonnel et comptes rattachés3 588
VBT. V. A.7 163
VCGroupe et associés2 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 087
VSCharges constatées d’avance5 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES461 226461 226
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 58244 097100 485
8AEmprunts et dettes financières divers3232
8BFournisseurs et comptes rattaché184 545184 545
8CPersonnel et comptes rattachés24 64524 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux38 11938 119
VWT.V.A.11 60211 602
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5544 554
VIGroupe et associés74 86874 868
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 56640 566
VYTOTAL – ETAT DES DETTES523 606423 121100 485
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice70 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice31 981
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/002922 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00220
Code activité : 2593Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0594 059
AHFonds commercial6 0986 0986 098
APConstructions12 69812 077621687
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels409 068241 093167 975175 230
ATAutres immobilisations corporelles118 75831 23687 52216 661
CUAutres participations101010
BHAutres immobilisations financières505505505
BJTOTAL (I)551 196288 466262 730199 191
BLMatières premières, approvisionnements112 222112 22290 552
BTMarchandises49 75049 75026 447
BXClients et comptes rattachés440 3606 617433 743359 659
BZAutres créances14 47414 47433 070
CFDisponibilités99 65999 659146 613
CHCharges constatées d’avance5 8875 8875 370
CJTOTAL (II)722 3526 617715 735661 711
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 273 548295 083978 466860 902
CPParts à moins d’un an505
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves248 776200 690
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)95 69248 086
DKProvisions réglementées22 39272 634
DLTOTAL (I)454 860409 411
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 674106 681
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 900157 358
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 545113 957
DYDettes fiscales et sociales78 92173 494
EAAutres dettes40 566
ECTOTAL (IV)523 606451 491
EETOTAL GENERAL (I à V)978 466860 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an423 121375 168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises439 346439 346406 923
FDProduction vendue biens1 507 4461 507 4461 383 035
FGProduction vendue services53 93953 93951 296
FJChiffres d’affaires nets2 000 7302 000 7301 841 253
FOSubventions d’exploitation67
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 67760 090
FQAutres produits28
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 4761 901 351
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)337 260262 220
FTVariation de stock (marchandises)-23 30325 587
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements689 449546 248
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-21 67075 944
FWAutres achats et charges externes317 510307 669
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 19916 202
FYSalaires et traitements419 558387 203
FZCharges sociales118 432128 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 22337 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 766
GEAutres charges40 81174 320
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 944 2361 861 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 24139 976
GLAutres intérêts et produits assimilés333316
GPTotal des produits financiers (V)333317
GRIntérêts et charges assimilées2 8685 507
GUTotal des charges financières (VI)2 8685 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 535-5 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)62 70634 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 2503 659
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 24316 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 49319 825
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 6671 770
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 408
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 0751 770
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)58 41818 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 4324 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 078 3031 921 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 982 6111 873 407
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)95 69248 086
A1Renvois : Transfert de charges8 6773 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0594 059
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles275 59941 37532 568284 406
0NAMORTISSEMENTS Total Général279 65841 37532 568288 466
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 841
3ZTotal Provisions réglementées72 63450 24322 392
6TSur comptes clients8515 7666 617
7BTotal Provisions pour dépréciation8515 7666 617
7CTOTAL GENERAL73 4855 76650 24329 009
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 766
UJ- Exceptionnelles50 243
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières505505
VAClients douteux ou litigieux8 178
UXAutres créances clients432 182
UYPersonnel et comptes rattachés3 588
VBT. V. A.7 163
VCGroupe et associés2 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 087
VSCharges constatées d’avance5 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES461 226461 226
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 58244 097100 485
8AEmprunts et dettes financières divers3232
8BFournisseurs et comptes rattaché184 545184 545
8CPersonnel et comptes rattachés24 64524 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux38 11938 119
VWT.V.A.11 60211 602
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5544 554
VIGroupe et associés74 86874 868
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 56640 566
VYTOTAL – ETAT DES DETTES523 606423 121100 485
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice70 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice31 981
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/002543 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 1992B00220
Code activité : 2593Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0594 059
AHFonds commercial6 0986 0986 098
APConstructions12 69812 077621687
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels409 068241 093167 975175 230
ATAutres immobilisations corporelles118 75831 23687 52216 661
CUAutres participations101010
BHAutres immobilisations financières505505505
BJTOTAL (I)551 196288 466262 730199 191
BLMatières premières, approvisionnements112 222112 22290 552
BTMarchandises49 75049 75026 447
BXClients et comptes rattachés440 3606 617433 743359 659
BZAutres créances14 47414 47433 070
CFDisponibilités99 65999 659146 613
CHCharges constatées d’avance5 8875 8875 370
CJTOTAL (II)722 3526 617715 735661 711
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 273 548295 083978 466860 902
CPParts à moins d’un an505
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves248 776200 690
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)95 69248 086
DKProvisions réglementées22 39272 634
DLTOTAL (I)454 860409 411
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 674106 681
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 900157 358
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 545113 957
DYDettes fiscales et sociales78 92173 494
EAAutres dettes40 566
ECTOTAL (IV)523 606451 491
EETOTAL GENERAL (I à V)978 466860 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an423 121375 168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises439 346439 346406 923
FDProduction vendue biens1 507 4461 507 4461 383 035
FGProduction vendue services53 93953 93951 296
FJChiffres d’affaires nets2 000 7302 000 7301 841 253
FOSubventions d’exploitation67
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 67760 090
FQAutres produits28
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 4761 901 351
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)337 260262 220
FTVariation de stock (marchandises)-23 30325 587
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements689 449546 248
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-21 67075 944
FWAutres achats et charges externes317 510307 669
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 19916 202
FYSalaires et traitements419 558387 203
FZCharges sociales118 432128 040
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 22337 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 766
GEAutres charges40 81174 320
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 944 2361 861 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 24139 976
GLAutres intérêts et produits assimilés333316
GPTotal des produits financiers (V)333317
GRIntérêts et charges assimilées2 8685 507
GUTotal des charges financières (VI)2 8685 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 535-5 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)62 70634 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 2503 659
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 24316 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 49319 825
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 6671 770
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 408
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 0751 770
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)58 41818 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 4324 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 078 3031 921 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 982 6111 873 407
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)95 69248 086
A1Renvois : Transfert de charges8 6773 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0594 059
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles275 59941 37532 568284 406
0NAMORTISSEMENTS Total Général279 65841 37532 568288 466
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 841
3ZTotal Provisions réglementées72 63450 24322 392
6TSur comptes clients8515 7666 617
7BTotal Provisions pour dépréciation8515 7666 617
7CTOTAL GENERAL73 4855 76650 24329 009
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 766
UJ- Exceptionnelles50 243
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières505505
VAClients douteux ou litigieux8 178
UXAutres créances clients432 182
UYPersonnel et comptes rattachés3 588
VBT. V. A.7 163
VCGroupe et associés2 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 087
VSCharges constatées d’avance5 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES461 226461 226
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine144 58244 097100 485
8AEmprunts et dettes financières divers3232
8BFournisseurs et comptes rattaché184 545184 545
8CPersonnel et comptes rattachés24 64524 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux38 11938 119
VWT.V.A.11 60211 602
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5544 554
VIGroupe et associés74 86874 868
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 56640 566
VYTOTAL – ETAT DES DETTES523 606423 121100 485
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice70 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice31 981

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