N° national/d'enregistrement : 97663589
Date de dépôt : 13/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications en tous genres et sous toutes les formes; revues périodiques; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; produits de l'imprimerie (à I'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Service de publicité; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, imprimés), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; service rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); reproduction de documents; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus) et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques
- N° de la classe : 16
- N° de la classe : 28
- N° de la classe : 29
- N° de la classe : 30
- N° de la classe : 32
- N° de la classe : 33
- N° de la classe : 35
Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE RESTAURANTS-BARS EN EUROPE (RESTEUROP) société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 068804079
Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586396
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012
Bénéficiare 1 : HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 694334
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017
Bénéficiare 1 : HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 698053
Date de demande : 06/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017
Bénéficiare 1 : HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
Evènement 4 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-12
Date du BOPI : 21/03/1997
Evènement 5 :Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-30
Evènement 6 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327563
Date de demande : 22/11/2006
N° de BOPI : 2008-08