SOC LOCATION MATERIEL COMPTABLE

Entreprise

SOC LOCATION MATERIEL COMPTABLE
Dernière mise à jour : 17/08/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/11/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 66165021800026 / Siren : 661650218 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 90 661650218
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29C : Edition de logiciels applicatifs
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
SOC LOCATION MATERIEL COMPTABLE
Adresse :
21 Avenue JEAN JAURES
BP 37

46101 FIGEAC CEDEX
Marchés publics :
07/06/2021 : Accord-cadre

Objet : ABONNEMENT ET MAINTENANCE DE L'APPLICATION DE GESTION DU SERVICE FUNERAIRE DE LA VILLE DE LIMOGES ET PRESTATIONS ASOCIEES
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V1N20200AU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 05/05/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
LOMACO (66165021800026)
Historique de l'établissement :
17/08/2010 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
16/11/2009 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels outils de développement et de langages (NAFRev2 : 58.29B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de machines de bureau et de matériel informatique (NAF1993 : 51.6G)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/1999 : Succession
Prédécesseur : @COM.FORMATION
01/05/2002 : Préccession
Successeur : LOMACO ESPACE MICRO LA BOUTIQUE
Continuité économique
01/09/2001 : Succession
Prédécesseur : CASHMAG
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1967
Dénomination : SOC LOCATION MATERIEL COMPTABLE
Dénomination usuelle: S.A LOMACO
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/10/2015 : LOMACO
N° national/d'enregistrement : 4220042
Date de dépôt : 23/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LOMACO, SAS
Numéro de SIREN : 661650218
Adresse :
21 Avenue Jean Jaurès, C.S. 40037
46101 Figeac cedex
FR

Mandataire 1 : LOMACO, M. Daniel ESPIINASSOU
Adresse :
21 Avenue Jean Jaurès, C.S. 40037
46101 Figeac cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

16/10/2015 : CAELIS DATA CENTER
N° national/d'enregistrement : 4218564
Date de dépôt : 16/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LOMACO, SAS
Numéro de SIREN : 661650218
Adresse :
21 Avenue Jean Jaurès, B.P. 37
46101 Figeac Cedex
FR

Mandataire 1 : LOMACO, M. Daniel ESPINASSOU
Adresse :
21 Avenue Jean Jaurès, B.P. 37
46101 Figeac Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

16/10/2015 : LOMACO ONLINE
N° national/d'enregistrement : 4218601
Date de dépôt : 16/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LOMACO, SAS
Numéro de SIREN : 661650218
Adresse :
21 Avenue Jean jaurès, B.P. 37
46101 Figeac Cedex
FR

Mandataire 1 : LOMACO, M. Daniel ESPINASSOU
Adresse :
21 Avenue Jean jaurès, B.P. 37
46101 Figeac Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

25/09/2015 : SIRUS
N° national/d'enregistrement : 4212814
Date de dépôt : 25/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de logistique en matière de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LOMACO, SAS
Numéro de SIREN : 661650218
Adresse :
21 Avenue Jean Jaurès, B.P. 37
46101 Figeac Cedex
FR

Mandataire 1 : LOMACO, M. Daniel ESPINASSOU
Adresse :
21 Avenue Jean Jaurès, B.P. 37
46101 Figeac Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 661270
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 dans son intégralité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

25/09/2015 : SIRUS
N° national/d'enregistrement : 4212814
Date de dépôt : 25/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de logistique en matière de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LOMACO, SAS
Numéro de SIREN : 661650218
Adresse :
21 Avenue Jean Jaurès, B.P. 37
46101 FIGEAC Cedex
FR

Mandataire 1 : LOMACO, M. ESPINASSOU Daniel
Adresse :
21 Avenue Jean Jaurès, B.P. 37
46101 FIGEAC Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 661270
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 dans son intégralité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

30/11/2011 : LOMACO
N° national/d'enregistrement : 3877974
Date de dépôt : 30/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, programmes d'ordinateur ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits intègres, puces ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement de distances ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; appareils de navigation par satellite ; appareils pour la mesure de distances ; récepteurs audio, vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou de l'image ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; cartes à mémoire ou microprocesseur.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; service d'approvisionnement et d'achat de produits et de services pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et reparation d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication ; services d'appels radioélectriques par radio, téléphone ou autres moyens de communication électroniques ; transmission par satellites ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférence ; service de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; archivage de données sur tout support.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projets techniques ; conception et développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des applications utilisant les systèmes spatiaux, satellites ; recherche et développement de produits et services de navigation et de positionnement de mobiles ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence de droits de propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE (LOMACO), Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 661650218
Adresse :
21 Avenue Jean Jaures
46100 FIGEAC
FR

Mandataire 1 : Société d'Avocats FIDAL, Dominique POURTAU
Adresse :
9 Avenue Parmentier, BP 92403
31086 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Publications au Bodacc :
22/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°819
NOJO : 0004601MYG95403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L236-30 du code de commerce
Descriptif : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE SAS au capital social de 75.000 € Siège social : 21, Avenue Jean Jaurès 46100 FIGEAC RCS CAHORS 661 650 218 AVEHO SOFTS & SERVICES SASU au capital social de 2.000 € Siège social : 21, Avenue Jean Jaurès 46100 FIGEAC RCS CAHORS 980 519 532 AVIS D’UN PROJET D’APPORT PARTIEL D’ACTIF 1. La société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE et la société AVEHO SOFTS & SERVICES, sus-désignées, ont établi le 16 novembre 2023, un projet d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions (article L 236-27 du Code de commerce) et au régime de faveur prévu par les articles 210 A et 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. 2. Aux termes de ce projet, la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE ferait apport à la société AVEHO SOFTS & SERVICES de sa branche complète et autonome d’activité « édition de logiciels dans le domaine de fournisseurs de bien médicaux ». 3. Les comptes de la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE utilisés pour établir les conditions de l’opération sont ceux arrêtés au 31 octobre 2023. S’agissant de la société AVEHO SOFTS & SERVICES, constituée le 27 septembre 2023 et immatriculée le 16 octobre 2023, elle n’a encore arrêté aucun bilan et n’a eu aucune activité. Il sera donc utilisé la situation nette comptable de cette société telle qu’elle ressort à la date du projet d’apport partiel d’actif. 4. Les sociétés participant à l’opération d’apport partiel d’actif étant sous contrôle commun, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général, les éléments d’actif et de passif sont apportés pour leur valeur nette comptable au 31 octobre 2023, date de l’arrêté des comptes utilisés pour l’opération. L’évaluation faite sur la base desdites valeurs nettes comptables aboutit à une valeur des éléments d’actif apportés égale à 767.536,07 € et des éléments de passif pris en charge égale à 476.191,31 €, soit un actif net apporté égal à 291.344,76 € arrondi à 291.300 € pour les besoins de l’opération. 5. En rémunération et représentation de l’actif net apporté par la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE, il sera attribué à la société AVEHO SOFTS & SERVICES, 2.913 actions nouvelles de 100 € chacune de valeur nominale, entièrement libérées, à créer par la société AVEHO SOFTS & SERVICES, par voie d’augmentation de capital social. Cette rémunération a été déterminée sur la base de la valeur nette comptable arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d’apport partiel d’actif des éléments apportés. La valeur des actions de la société AVEHO SOFTS & SERVICES étant égale au montant nominal, il n’existe pas de différence entre la valeur de l’apport consenti par la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE et la valeur nominale des actions créés par la société AVEHO SOFTS & SERVICES, à titre d’augmentation de son capital. Il ne sera donc créé aucune prime d’apport. 6. La société AVEHO SOFTS & SERVICES sera propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d’apport partiel d’actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l’issue de la dernière des assemblées générales appelées à se prononcer sur l’apport décrit aux présentes. Toutefois, l’apport partiel d’actif prendra effet fiscalement et comptablement rétroactivement au 01 novembre 2023. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la branche d’activité apportée seront considérées comme l’ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et au profit de la société AVEHO SOFTS & SERVICES. 7. L’apport consenti par la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE et l’augmentation de capital de la société AVEHO SOFTS & SERVICES qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - Approbation par l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société LOMACO de l’apport partiel d’actif, au vu des rapports du Président et du commissaire aux apports, dans les conditions déterminées au présent traité et celles prévues par les dispositions légales et réglementaires en vigueur, de sa branche complète et autonome d’activité ci-dessus déterminée au profit de la société AVEHO SOFTS & SERVICES, suite aux publicités du présent projet d’apport partiel d’actif au BODACC, et après expiration du délai d’opposition des créanciers ; - Approbation par l’associé unique de la société AVEHO SOFTS & SERVICES de l’apport partiel d’actif à son profit, au vu des rapports du Président et du commissaire aux apports, dans les conditions déterminées au présent traité et celles prévues par les dispositions légales et réglementaires en vigueur, de la branche complète et autonome d’activité ci-dessus définie de la société LOMACO, et de l’augmentation de capital en résultant, suite aux publicités du présent projet d’apport partiel d’actif au BODACC, et après expiration du délai d’opposition des créanciers. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d’une copie ou d’un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés apporteuse et bénéficiaire, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de l’apport par la société apporteuse à la société bénéficiaire et de l’augmentation de capital en résultant. 8. A la date de réalisation de l’apport partiel d’actif, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement d’une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers se rapportant aux biens apportés au lieu et place de la société a pporteuse. Il a été convenu que le passif transmis par la société apporteuse sera supporté par la société bénéficiaire seule, sans solidarité de la société apporteuse et ce, en usant de la faculté prévue à l’article L. 236-21 du Code de commerce. Les créanciers des sociétés concernées par l’opération et dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais légaux au Greffe du Tribunal de Commerce de CAHORS, étant précisé que cette opposition n’aura pas pour effet d’interdire la poursuite de l’opération d’apport. 9. Conformément aux dispositions légales, le projet d’apport partiel d’actif a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAHORS au nom de la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE et de la société AVEHO SOFTS & SERVICES le 20 Novembre 2023 Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 75000.00 EUR
14/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1891
NOJO : 4601MYG91759000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2457
NOJO : 4601MYG84962000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2450
NOJO : 0004601MYG80576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE SAS au capital social de 75.000 € Siège social : 21, Avenue Jean Jaurès 46100 FIGEAC RCS CAHORS 661 650 218 AVA SOFTS & SERVICES SASU au capital social de 10.000 € Siège social : 14, Zone Industrielle Lafarrayrie 46100 FIGEAC RCS CAHORS 894 967 512 AVIS D’UN PROJET D’APPORT PARTIEL D’ACTIF 1. La société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE et la société AVA SOFTS & SERVICES, sus-désignées, ont établi le 23 novembre 2021, un projet d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions (articles L 236-23 et L 236-24 du Code de commerce) et au régime de faveur prévu par les articles 210 A et 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. 2. Aux termes de ce projet, la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE ferait apport à la société AVA SOFTS & SERVICES de sa branche complète et autonome d’activité « funéraire ». 3. Les comptes de la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE utilisés pour établir les conditions de l’opération sont ceux arrêtés au 30 juin 2021. S’agissant de la société AVA SOFTS & SERVICES, constituée le 05 mars 2021 et immatriculée le 11 mars 2021, elle n’a encore arrêté aucun bilan et n’a eu aucune activité. Il sera donc utilisé la situation nette comptable de cette société telle qu’elle ressort à la date du projet d’apport partiel d’actif. 4. Les sociétés participant à l’opération d’apport partiel d’actif étant sous contrôle commun, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2019-06 homologué par arrêté du 26 décembre 2019, les éléments d’actif et de passif sont apportés pour leur valeur nette comptable au 30 juin 2021, date de l’arrêté des comptes utilisés pour l’opération. L’évaluation faite sur la base desdites valeurs nettes comptables aboutit à une valeur des éléments d’actif apportés égale à 397.335,43 € et des éléments de passif pris en charge égale à 109.221,84 €, soit un actif net apporté égal à 288.113,59 € arrondi à 288.100 € pour les besoins de l’opération. 5. En rémunération et représentation de l’actif net apporté par la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE, il sera attribué à la société AVA SOFTS & SERVICES, 2.881 actions nouvelles de 100 € chacune de valeur nominale, entièrement libérées, à créer par la société AVA SOFTS & SERVICES, par voie d’augmentation de capital social. Cette rémunération a été déterminée sur la base de la valeur nette comptable arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d’apport partiel d’actif des éléments apportés. La valeur des actions de la société AVA SOFTS & SERVICES étant égale au montant nominal, il n’existe pas de différence entre la valeur de l’apport consenti par la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE et la valeur nominale des actions créés par la société AVA SOFTS & SERVICES, à titre d’augmentation de son capital. Il ne sera donc créé aucune prime d’apport. 6. La société AVA SOFTS & SERVICES sera propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d’apport partiel d’actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l’issue de la dernière des assemblées générales appelées à se prononcer sur l’apport décrit aux présentes. Toutefois, l’apport partiel d’actif prendra effet fiscalement et comptablement rétroactivement au 01 juillet 2021. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la branche d’activité apportée seront considérées comme l’ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et au profit de la société AVA SOFTS & SERVICES. 7. L’apport consenti par la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE et l’augmentation de capital de la société AVA SOFTS & SERVICES qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - Approbation par l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE de l’apport partie l d’actif, au vu des rapports du Président et du commissaire aux apports, dans les conditions déterminées aux termes du traité d’apport et celles prévues par les dispositions légales et réglementaires en vigueur, de sa branche complète et autonome d’activité ci-dessus déterminée au profit de la société AVA SOFTS & SERVICES, suite aux publicités du projet d’apport partiel d’actif au BODACC, et après expiration du délai d’opposition des créanciers, - Approbation par l’associé unique de la société AVA SOFTS & SERVICES de l’apport partiel d’actif à son profit, au vu des rapports du Président et du commissaire aux apports, dans les conditions déterminées aux termes du traité d’apport et celles prévues par les dispositions légales et réglementaires en vigueur, de la branche complète et autonome d’activité ci-dessus définie de la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE, et de l’augmentation de capital en résultant, suite aux publicités du projet d’apport partiel d’actif au BODACC, et après expiration du délai d’opposition des créanciers La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d’une copie ou d’un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés apporteuse et bénéficiaire, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de l’apport par la société apporteuse à la société bénéficiaire et de l’augmentation de capital en résultant. 8. A la date de réalisation de l’apport partiel d’actif, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement d’une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers se rapportant aux biens apportés au lieu et place de la société apporteuse. Il a été convenu que le passif transmis par la société apporteuse sera supporté par la société bénéficiaire seule, sans solidarité de la société apporteuse et ce, en usant de la faculté prévue à l’article L. 236-21 du Code de commerce. Les créanciers des sociétés concernées par l’opération et dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais légaux au Greffe du Tribunal de Commerce de CAHORS, étant précisé que cette opposition n’aura pas pour effet d’interdire la poursuite de l’opération d’apport. 9. Conformément aux dispositions légales, le projet d’apport partiel d’actif a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAHORS au nom de la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE et de la société AVA SOFTS & SERVICES le 24 novembre 2021. Pour avis. Le président de la société SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE Le président de la société AVA SOFTS & SERVICES

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 75000.00 EUR
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4927
NOJO : 4601MYG76977000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1132
NOJO : 0004601MYG76356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ISSART Philippe ; Commissaire aux comptes : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5023
NOJO : 460111003700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1001
NOJO : 000004601104743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ISSART Philippe ; Directeur général : MALBERT Joël, Bernard, Marcel ; Commissaire aux comptes : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SADIR)
03/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1305
NOJO : 460110450900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1169
NOJO : 460197773000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1340
NOJO : 000000460196631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ISSART Philippe ; Directeur général : MALBERT Joël, Bernard, Marcel ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : DUBOSC Christian, Joseph, Henri
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2912
NOJO : 460191244000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7286
NOJO : 460185583000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1352
NOJO : BXB161870034627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ISSART Philippe Directeur général : ESPINASSOU Daniel Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : DUBOSC Christian, Joseph, Henri
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9251
NOJO : 460179531000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6321
NOJO : 460174966000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1187
NOJO : BXB14232000764R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESPINASSOU Daniel Directeur général : ISSART Philippe Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : DUBOSC Christian, Joseph, Henri
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8641
NOJO : 460169786000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6059
NOJO : BXC12200004625J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°336
NOJO : BXB12195000032C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ISSART Philippe Directeur général : ESPINASSOU Daniel Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : DUBOSC Christian, Joseph, Henri
19/04/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°4
NOJO : BXA12104000328D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/03/2012
Publication légale : le couurier, le 15/03/2012
Oppositions : Me Schermesser-Schoff 823 avenue Charles de Gaulle 01330 Villars les Dombes

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 75000 EUR

Précédent propriétaire :
Nom : CHABIDON Catherine
RCS non inscrit.
Nom d'usage : RAFIS

Précédent propriétaire :
Nom : chabidon Arthur
RCS non inscrit.

Précédent propriétaire :
Nom : Chabidon Virginie
RCS non inscrit.
Nom d'usage : Vermignon
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6448
NOJO : BXC11326007184P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 avenue Jean Jaurès
46100 Figeac
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6084
NOJO : BXC10319003298U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 avenue Jean Jaurès
46100 Figeac
14/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1451
NOJO : BXB10309001880D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESPINASSOU Daniel Directeur général : ISSART Philippe Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SAD) Commissaire aux comptes suppléant : DUBOSC Christian, Joseph, Henri
09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5720
NOJO : BXC09266012579N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 avenue Jean Jaures
46100 Figeac
31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4621
NOJO : BXC08298004694T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 avenue Jean Jaures
46100 Figeac
21/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°777
NOJO : BXB08288001060X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 661 650 218
Dénomination : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ISSART Philippe.
Directeur général : ESPINASSOU Daniel.
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SAD).
Commissaire aux comptes suppléant : DUBOSC Christian Joseph Henri.

Historique de l'unité légale :
30/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)
17/08/2010 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
16/11/2009 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels outils de développement et de langages (NAFRev2 : 58.29B)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de machines de bureau et de matériel informatique (NAF1993 : 51.6G)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
29/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Type : Personne Physique

Nom : ISSART Philippe
Né le 15/10/1962 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
MALMONT
46100 Planioles
FRANCE
29/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Type : Personne Physique

Nom : ESPINASSOU Daniel
Né le 23/09/1955 à VIAZAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
28 avenue JEAN JAURES
46100 Figeac
FRANCE
29/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Type : Personne Morale

Nom : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
Siren : 540800406
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 RUE DES FEUILLANTS
31300 TOULOUSE
FRANCE
29/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Type : Personne Physique

Nom : DUBOSC Christian Joseph Henri
Né le 21/09/1947 à TARBES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 RUE DES FEUILLANTS
31300 TOULOUSE
FRANCE
Dépôts des actes :
03/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1087 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1087 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
20/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1101 déposé le 01/08/2014
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT ET DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION DES ARTICLES 14, 14.1 ET 14.2 DES STATUTS
20/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1101 déposé le 01/08/2014
Etat : Déposé
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1138 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES.
22/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1006 déposé le 05/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1006 déposé le 05/07/2012
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL.
25/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1318 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1325 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1325 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
21/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1327 déposé le 27/09/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES.
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°977 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°977 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1155 déposé le 24/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1155 déposé le 24/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1024 déposé le 28/08/2003
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°955 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°955 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°955 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
23/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°331 déposé le 22/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
23/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°331 déposé le 22/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
27/06/1991 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°967 déposé le 26/11/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'UN ADMINISTRATEUR.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°54 déposé le 14/10/1986
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°27 déposé le 11/01/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°10 déposé le 08/01/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1209 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.6.94
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1209 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1209 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : FIXATION D'UNE LIMITE D'AGE AUX FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1051 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 28.06.96.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1051 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'UN ADMINISTRATEUR.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°936 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°936 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 30.06.1998.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°299 déposé le 22/02/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DES RESOLUTIONS DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE DU 30.11.2001. Augmentation de capital Conversion du capital social en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°299 déposé le 22/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°955 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°955 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15.05.2001. Augmentation de capital Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1024 déposé le 28/08/2003
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN ADMINISTRATEUR.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1155 déposé le 24/09/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1155 déposé le 24/09/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
29/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 avenue Jean Jaures
46100 Figeac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1966
Activité : Achat, vente, exploitation par voie de location ou autrement de matériels informatiques, bureautiques et reprographiques, toutes opérations de prestations de service se rattachant a ces activités achat des éléments de vente et maintenance de matériel informatique, la formation, l'audit et l'assistance informatique, conception logiciel. Vente, maintenance de logiciels informatiques. - Branche d'activité consistant aux droits de propriétés des logiciels Mfac, compta et TLT codés sources et la clientèle y attachée, sans acquisition de droit au bail, conception de logiciels venté ou location de logiciels conseil formation audit et assistance auprès des professionnels du transports sanitaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05838
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
71 Cours Albert Thomas
69003 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2011
Activité : Achat, vente, exploitation par voie de location ou autrement de matériels informatiques, bureautiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 238
Date d’ajout de l’observation : 23/01/1992
Texte de l'observation : - ADJOINT A L'ACTIVITE : ACHAT DES ELEMENTS DE VENTE, MAINTENANCE DE MATERIEL INFORMATIQUE, LA FORMATION, L'AUDIT ET L'ASSISTANCE INFORMATIQUE CONCEPTION DE LOGICIELS A MR SERVANS ROGER A FIGEAC, A COMPTER DU 05.11.91.
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 2253
Date d’ajout de l’observation : 24/09/1998
Texte de l'observation : - ADJONCTION D'ACTIVITE DE : VENTE, MAINTENANCE DE LOGICIELS INFORMATIQUES A COMPTER DU 18.08.98. (ACHAT DES ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE SANS DROIT AU BAIL A LA SARL ORION A SAINT-OUEN (93400) 4 RUE ALBERT DEALENNE RCS B 345.177.471).
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 1616
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1999
Texte de l'observation : - ADJONCTION D'ACTIVITE D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE DE "CLIENTS EXTERNES" ACHAT A LA EURL SAIS INFO A FIGEAC RCS B 323.780.528 - MONTANT : 240.000 F - OPPOSITIONS : 12 BIS ET 14 BIS JUSKIEWENSKI -46100- FIGEAC - LES NOUVELLES DU QUERCY DU 30.04.99. Date d'effet : 01/02/1999
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 2611
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2000
Texte de l'observation : - ADJONCTION D'ACTIVITE DE : RECHERCHE DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LE TRANSPORT SANITAIRE - ACHAT A LA SA NORD CONCEPT DIFFUSION A LILLE (59000) 28 RUE DE NANTES RCS B 329.263.511 - MONTANT : 800.000 F - OPPOSITIONS : ME LOTTHE (NOTAIRE) 13 GRAND'PLACE -59270-BAILLEUL - LA CROIX DU NORD DU 01.09.2000). (FONDS TRANSFERE DE LILLE (59000) A FIGEAC (46100) 21 AVENUE JEAN JAURES). Date d'effet : 01/09/2000
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 3129
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2001
Texte de l'observation : - ADJONCTION D'ACTIVITE DE : NEGOCE DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LES PROFESSIONNELS DU TRANSPORT SANITAIRE CONCEPTION DE LOGICIELS (CESSION DE LA CLIENTELE "TRANSPORTS SANITAIRES") ACHAT A LA SA OMC GERVAIS A CUEERS (83390) (ET FONDS TRANSFERE A FIGEAC (46100) 21 AVENUE JEAN JAURES A COMPTER DU 01.09.2001.
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 1354
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2002
Texte de l'observation : - VENTE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE VENTE DIRECTE AU PUBLIC DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE LOGICIELS A LA SNC LOMACO ESPACE MICRO-LA BOUTIQUE A FIGEAC (46100) PLACE CARNOT. Date d'effet : 01/05/2002
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 1035
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2003
Texte de l'observation : - ADJONCTION D'ACTIVITE DE L'ENSEMBLE DES ELEMENTS INCORPORELS CONCERNANT L'ACTIVITE OMEGA GRANIT, A SAVOIR LES LOGICIELS SOURCES DU PRODUITS OMEGA GRANIT ET OGI GEST, TOUS DROITS DE PROPRIETE DE CES PRODUITS ET TOUS DROITS DE DISTRIBUTION ESCLUSIFS A COMPTER DU 13.03.2003 (ACHAT ALA SARL OMEGA INFOS DONT LE SIEGE SOCIAL EST A RHINAU (67860) 33 RUE DE BOOFZHEIM RCS STRASBOURG 421.342.742.
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 1436
Date d’ajout de l’observation : 10/05/2012
Texte de l'observation : Adjonction d'activité de l'établissement principal situé 21 avenue Jean Jaures 46100 Figeac à compter du 06/03/2012 de conception en systèmes et logiciels informatiques sis à CIVRIEUX (01390) et transféré à FIGEAC (46100) - achat à Mme Veuve CHABIDON Née RAFIS Catherine, M. CHABIDON Arthur, Mme VERMIGNONN ée CHABIDON Virginie à CIVRIEUX (01390).
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 24.07.66 ET LE DECRET DU 23.03.67. ------------ - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME.
Personnes morales :
29/06/2015 : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/1966

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/10/2011 : SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : LOMACO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1243 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1163 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1524 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1505 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1254 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°2537 déposé le 07/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°2181 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1846 déposé le 11/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°2045 déposé le 10/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°2031 déposé le 11/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1123 déposé le 25/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°2315 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1479 déposé le 16/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1333 déposé le 28/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1091 déposé le 28/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°684 déposé le 29/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1096 déposé le 07/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1169 déposé le 20/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1064 déposé le 07/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1097 déposé le 17/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1397 déposé le 25/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1 déposé le 02/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°1300 déposé le 23/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°321 déposé le 04/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1966B00021
Dépôt : N°322 déposé le 04/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1362 du 06/06/2023
Numéro de gestion : 1966B00021
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires610 831424 724186 107115 381
AHFonds commercial398 83162 841335 990335 990
APConstructions1 728 514712 7461 015 7681 045 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 404 3922 177 9511 226 4411 042 209
ATAutres immobilisations corporelles1 169 077692 773476 304455 667
CUAutres participations149 85113 785136 066146 248
BHAutres immobilisations financières401 637401 637482 707
BJTOTAL (I)7 863 1324 084 8193 778 3133 623 983
BLMatières premières, approvisionnements21 43221 43220 086
BTMarchandises617 604168 864448 740470 242
BXClients et comptes rattachés2 996 568616 8082 379 7602 288 102
BZAutres créances240 685240 685619 687
CDValeurs mobilières de placement5 154 0005 154 0006 506 288
CFDisponibilités4 169 3064 169 3061 250 207
CHCharges constatées d’avance37 83137 83137 076
CJTOTAL (II)13 237 425785 67112 451 75411 191 689
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 100 5584 870 49116 230 06714 815 672
CPParts à moins d’un an401 637
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves5 187 0944 496 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 502 6994 190 096
DLTOTAL (I)9 772 2938 769 594
DQProvisions pour charges40 1148 500
DRTOTAL (III)40 1148 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 220 6901 567 497
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 09458 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés527 250818 272
DYDettes fiscales et sociales2 239 6892 054 460
EAAutres dettes134 89574 398
EBProduits constatés d’avance (2)1 288 0421 464 088
ECTOTAL (IV)6 417 6606 037 578
EETOTAL GENERAL (I à V)16 230 06714 815 672
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 043 2545 124 841
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 824 82717 2612 842 0882 970 865
FGProduction vendue services15 577 19745 36015 622 55713 717 707
FJChiffres d’affaires nets18 402 02462 62118 464 64516 688 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges188 995299 362
FQAutres produits92163
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 653 73216 988 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)819 640722 261
FTVariation de stock (marchandises)-37 694206 198
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements17 7645 842
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3454 683
FWAutres achats et charges externes3 995 2643 362 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés329 997303 846
FYSalaires et traitements3 864 7193 526 462
FZCharges sociales1 467 7511 325 099
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements996 767828 447
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185 032153 380
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 3648 500
GEAutres charges36 665173 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 713 92510 620 486
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 939 8076 367 611
GJProduits financiers de participations1518
GLAutres intérêts et produits assimilés91 89484 876
GPTotal des produits financiers (V)91 90984 893
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 785
GRIntérêts et charges assimilées23 82329 575
GUTotal des charges financières (VI)37 60829 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)54 30155 319
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 994 1086 422 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion19 31118 155
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital145 95920 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)165 27038 190
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24 61750 854
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital226 67659 731
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 293110 584
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-86 023-72 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise535 377497 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 870 0091 662 942
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 910 91017 111 180
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 408 21212 921 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 502 6994 190 096
A1Renvois : Transfert de charges65 83469 448
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 5004 500
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 395181 329424 724
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 086 566815 438318 5353 583 469
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 329 961996 767318 5354 008 193
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 114
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 50039 3647 75040 114
6Asur immobilisations – incorporelles62 84162 841
9Usur immobilisations – titres de participation13 785
6NSur stocks et en cours109 66859 196168 864
6TSur comptes clients606 382125 837115 411616 808
7BTotal Provisions pour dépréciation778 891198 817115 411862 297
7CTOTAL GENERAL787 391238 181123 161902 412
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation224 396123 161
UG- Financières13 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières401 637401 637
VAClients douteux ou litigieux736 762
UXAutres créances clients2 259 806
VBT. V. A.4 612
VCGroupe et associés208 914
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)27 159
VSCharges constatées d’avance37 831
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 676 7213 676 721
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2902 290
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 218 401843 9951 368 113
8BFournisseurs et comptes rattaché527 250527 250
8CPersonnel et comptes rattachés1 213 2471 213 247
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux628 324628 324
VWT.V.A.376 535376 535
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58321 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 895134 895
8LProduits constatés d’avance1 288 0421 288 042
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 410 5665 036 1611 368 1136 292
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 468 740
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice812 741
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1766 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 1966B00021
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires610 831424 724186 107115 381
AHFonds commercial398 83162 841335 990335 990
APConstructions1 728 514712 7461 015 7681 045 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 404 3922 177 9511 226 4411 042 209
ATAutres immobilisations corporelles1 169 077692 773476 304455 667
CUAutres participations149 85113 785136 066146 248
BHAutres immobilisations financières401 637401 637482 707
BJTOTAL (I)7 863 1324 084 8193 778 3133 623 983
BLMatières premières, approvisionnements21 43221 43220 086
BTMarchandises617 604168 864448 740470 242
BXClients et comptes rattachés2 996 568616 8082 379 7602 288 102
BZAutres créances240 685240 685619 687
CDValeurs mobilières de placement5 154 0005 154 0006 506 288
CFDisponibilités4 169 3064 169 3061 250 207
CHCharges constatées d’avance37 83137 83137 076
CJTOTAL (II)13 237 425785 67112 451 75411 191 689
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 100 5584 870 49116 230 06714 815 672
CPParts à moins d’un an401 637
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves5 187 0944 496 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 502 6994 190 096
DLTOTAL (I)9 772 2938 769 594
DQProvisions pour charges40 1148 500
DRTOTAL (III)40 1148 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 220 6901 567 497
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 09458 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés527 250818 272
DYDettes fiscales et sociales2 239 6892 054 460
EAAutres dettes134 89574 398
EBProduits constatés d’avance (2)1 288 0421 464 088
ECTOTAL (IV)6 417 6606 037 578
EETOTAL GENERAL (I à V)16 230 06714 815 672
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 043 2545 124 841
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 824 82717 2612 842 0882 970 865
FGProduction vendue services15 577 19745 36015 622 55713 717 707
FJChiffres d’affaires nets18 402 02462 62118 464 64516 688 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges188 995299 362
FQAutres produits92163
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 653 73216 988 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)819 640722 261
FTVariation de stock (marchandises)-37 694206 198
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements17 7645 842
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3454 683
FWAutres achats et charges externes3 995 2643 362 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés329 997303 846
FYSalaires et traitements3 864 7193 526 462
FZCharges sociales1 467 7511 325 099
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements996 767828 447
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185 032153 380
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 3648 500
GEAutres charges36 665173 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 713 92510 620 486
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 939 8076 367 611
GJProduits financiers de participations1518
GLAutres intérêts et produits assimilés91 89484 876
GPTotal des produits financiers (V)91 90984 893
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 785
GRIntérêts et charges assimilées23 82329 575
GUTotal des charges financières (VI)37 60829 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)54 30155 319
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 994 1086 422 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion19 31118 155
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital145 95920 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)165 27038 190
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24 61750 854
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital226 67659 731
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 293110 584
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-86 023-72 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise535 377497 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 870 0091 662 942
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 910 91017 111 180
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 408 21212 921 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 502 6994 190 096
A1Renvois : Transfert de charges65 83469 448
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 5004 500
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 395181 329424 724
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 086 566815 438318 5353 583 469
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 329 961996 767318 5354 008 193
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 114
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 50039 3647 75040 114
6Asur immobilisations – incorporelles62 84162 841
9Usur immobilisations – titres de participation13 785
6NSur stocks et en cours109 66859 196168 864
6TSur comptes clients606 382125 837115 411616 808
7BTotal Provisions pour dépréciation778 891198 817115 411862 297
7CTOTAL GENERAL787 391238 181123 161902 412
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation224 396123 161
UG- Financières13 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières401 637401 637
VAClients douteux ou litigieux736 762
UXAutres créances clients2 259 806
VBT. V. A.4 612
VCGroupe et associés208 914
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)27 159
VSCharges constatées d’avance37 831
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 676 7213 676 721
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2902 290
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 218 401843 9951 368 113
8BFournisseurs et comptes rattaché527 250527 250
8CPersonnel et comptes rattachés1 213 2471 213 247
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux628 324628 324
VWT.V.A.376 535376 535
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58321 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 895134 895
8LProduits constatés d’avance1 288 0421 288 042
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 410 5665 036 1611 368 1136 292
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 468 740
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice812 741
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1526 du 15/06/2021
Numéro de gestion : 1966B00021
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires610 831424 724186 107115 381
AHFonds commercial398 83162 841335 990335 990
APConstructions1 728 514712 7461 015 7681 045 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 404 3922 177 9511 226 4411 042 209
ATAutres immobilisations corporelles1 169 077692 773476 304455 667
CUAutres participations149 85113 785136 066146 248
BHAutres immobilisations financières401 637401 637482 707
BJTOTAL (I)7 863 1324 084 8193 778 3133 623 983
BLMatières premières, approvisionnements21 43221 43220 086
BTMarchandises617 604168 864448 740470 242
BXClients et comptes rattachés2 996 568616 8082 379 7602 288 102
BZAutres créances240 685240 685619 687
CDValeurs mobilières de placement5 154 0005 154 0006 506 288
CFDisponibilités4 169 3064 169 3061 250 207
CHCharges constatées d’avance37 83137 83137 076
CJTOTAL (II)13 237 425785 67112 451 75411 191 689
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 100 5584 870 49116 230 06714 815 672
CPParts à moins d’un an401 637
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves5 187 0944 496 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 502 6994 190 096
DLTOTAL (I)9 772 2938 769 594
DQProvisions pour charges40 1148 500
DRTOTAL (III)40 1148 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 220 6901 567 497
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 09458 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés527 250818 272
DYDettes fiscales et sociales2 239 6892 054 460
EAAutres dettes134 89574 398
EBProduits constatés d’avance (2)1 288 0421 464 088
ECTOTAL (IV)6 417 6606 037 578
EETOTAL GENERAL (I à V)16 230 06714 815 672
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 043 2545 124 841
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 824 82717 2612 842 0882 970 865
FGProduction vendue services15 577 19745 36015 622 55713 717 707
FJChiffres d’affaires nets18 402 02462 62118 464 64516 688 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges188 995299 362
FQAutres produits92163
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 653 73216 988 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)819 640722 261
FTVariation de stock (marchandises)-37 694206 198
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements17 7645 842
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3454 683
FWAutres achats et charges externes3 995 2643 362 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés329 997303 846
FYSalaires et traitements3 864 7193 526 462
FZCharges sociales1 467 7511 325 099
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements996 767828 447
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185 032153 380
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 3648 500
GEAutres charges36 665173 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 713 92510 620 486
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 939 8076 367 611
GJProduits financiers de participations1518
GLAutres intérêts et produits assimilés91 89484 876
GPTotal des produits financiers (V)91 90984 893
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 785
GRIntérêts et charges assimilées23 82329 575
GUTotal des charges financières (VI)37 60829 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)54 30155 319
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 994 1086 422 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion19 31118 155
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital145 95920 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)165 27038 190
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24 61750 854
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital226 67659 731
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 293110 584
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-86 023-72 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise535 377497 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 870 0091 662 942
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 910 91017 111 180
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 408 21212 921 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 502 6994 190 096
A1Renvois : Transfert de charges65 83469 448
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 5004 500
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 395181 329424 724
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 086 566815 438318 5353 583 469
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 329 961996 767318 5354 008 193
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 114
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 50039 3647 75040 114
6Asur immobilisations – incorporelles62 84162 841
9Usur immobilisations – titres de participation13 785
6NSur stocks et en cours109 66859 196168 864
6TSur comptes clients606 382125 837115 411616 808
7BTotal Provisions pour dépréciation778 891198 817115 411862 297
7CTOTAL GENERAL787 391238 181123 161902 412
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation224 396123 161
UG- Financières13 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières401 637401 637
VAClients douteux ou litigieux736 762
UXAutres créances clients2 259 806
VBT. V. A.4 612
VCGroupe et associés208 914
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)27 159
VSCharges constatées d’avance37 831
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 676 7213 676 721
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2902 290
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 218 401843 9951 368 113
8BFournisseurs et comptes rattaché527 250527 250
8CPersonnel et comptes rattachés1 213 2471 213 247
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux628 324628 324
VWT.V.A.376 535376 535
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58321 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 895134 895
8LProduits constatés d’avance1 288 0421 288 042
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 410 5665 036 1611 368 1136 292
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 468 740
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice812 741
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1012 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 1966B00021
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires610 831424 724186 107115 381
AHFonds commercial398 83162 841335 990335 990
APConstructions1 728 514712 7461 015 7681 045 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 404 3922 177 9511 226 4411 042 209
ATAutres immobilisations corporelles1 169 077692 773476 304455 667
CUAutres participations149 85113 785136 066146 248
BHAutres immobilisations financières401 637401 637482 707
BJTOTAL (I)7 863 1324 084 8193 778 3133 623 983
BLMatières premières, approvisionnements21 43221 43220 086
BTMarchandises617 604168 864448 740470 242
BXClients et comptes rattachés2 996 568616 8082 379 7602 288 102
BZAutres créances240 685240 685619 687
CDValeurs mobilières de placement5 154 0005 154 0006 506 288
CFDisponibilités4 169 3064 169 3061 250 207
CHCharges constatées d’avance37 83137 83137 076
CJTOTAL (II)13 237 425785 67112 451 75411 191 689
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 100 5584 870 49116 230 06714 815 672
CPParts à moins d’un an401 637
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves5 187 0944 496 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 502 6994 190 096
DLTOTAL (I)9 772 2938 769 594
DQProvisions pour charges40 1148 500
DRTOTAL (III)40 1148 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 220 6901 567 497
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 09458 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés527 250818 272
DYDettes fiscales et sociales2 239 6892 054 460
EAAutres dettes134 89574 398
EBProduits constatés d’avance (2)1 288 0421 464 088
ECTOTAL (IV)6 417 6606 037 578
EETOTAL GENERAL (I à V)16 230 06714 815 672
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 043 2545 124 841
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 824 82717 2612 842 0882 970 865
FGProduction vendue services15 577 19745 36015 622 55713 717 707
FJChiffres d’affaires nets18 402 02462 62118 464 64516 688 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges188 995299 362
FQAutres produits92163
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 653 73216 988 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)819 640722 261
FTVariation de stock (marchandises)-37 694206 198
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements17 7645 842
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3454 683
FWAutres achats et charges externes3 995 2643 362 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés329 997303 846
FYSalaires et traitements3 864 7193 526 462
FZCharges sociales1 467 7511 325 099
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements996 767828 447
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185 032153 380
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 3648 500
GEAutres charges36 665173 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 713 92510 620 486
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 939 8076 367 611
GJProduits financiers de participations1518
GLAutres intérêts et produits assimilés91 89484 876
GPTotal des produits financiers (V)91 90984 893
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 785
GRIntérêts et charges assimilées23 82329 575
GUTotal des charges financières (VI)37 60829 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)54 30155 319
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 994 1086 422 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion19 31118 155
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital145 95920 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)165 27038 190
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24 61750 854
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital226 67659 731
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 293110 584
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-86 023-72 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise535 377497 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 870 0091 662 942
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 910 91017 111 180
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 408 21212 921 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 502 6994 190 096
A1Renvois : Transfert de charges65 83469 448
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 5004 500
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 395181 329424 724
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 086 566815 438318 5353 583 469
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 329 961996 767318 5354 008 193
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 114
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 50039 3647 75040 114
6Asur immobilisations – incorporelles62 84162 841
9Usur immobilisations – titres de participation13 785
6NSur stocks et en cours109 66859 196168 864
6TSur comptes clients606 382125 837115 411616 808
7BTotal Provisions pour dépréciation778 891198 817115 411862 297
7CTOTAL GENERAL787 391238 181123 161902 412
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation224 396123 161
UG- Financières13 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières401 637401 637
VAClients douteux ou litigieux736 762
UXAutres créances clients2 259 806
VBT. V. A.4 612
VCGroupe et associés208 914
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)27 159
VSCharges constatées d’avance37 831
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 676 7213 676 721
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2902 290
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 218 401843 9951 368 113
8BFournisseurs et comptes rattaché527 250527 250
8CPersonnel et comptes rattachés1 213 2471 213 247
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux628 324628 324
VWT.V.A.376 535376 535
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58321 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 895134 895
8LProduits constatés d’avance1 288 0421 288 042
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 410 5665 036 1611 368 1136 292
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 468 740
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice812 741
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1298 du 26/06/2019
Numéro de gestion : 1966B00021
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires610 831424 724186 107115 381
AHFonds commercial398 83162 841335 990335 990
APConstructions1 728 514712 7461 015 7681 045 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 404 3922 177 9511 226 4411 042 209
ATAutres immobilisations corporelles1 169 077692 773476 304455 667
CUAutres participations149 85113 785136 066146 248
BHAutres immobilisations financières401 637401 637482 707
BJTOTAL (I)7 863 1324 084 8193 778 3133 623 983
BLMatières premières, approvisionnements21 43221 43220 086
BTMarchandises617 604168 864448 740470 242
BXClients et comptes rattachés2 996 568616 8082 379 7602 288 102
BZAutres créances240 685240 685619 687
CDValeurs mobilières de placement5 154 0005 154 0006 506 288
CFDisponibilités4 169 3064 169 3061 250 207
CHCharges constatées d’avance37 83137 83137 076
CJTOTAL (II)13 237 425785 67112 451 75411 191 689
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 100 5584 870 49116 230 06714 815 672
CPParts à moins d’un an401 637
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves5 187 0944 496 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 502 6994 190 096
DLTOTAL (I)9 772 2938 769 594
DQProvisions pour charges40 1148 500
DRTOTAL (III)40 1148 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 220 6901 567 497
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 09458 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés527 250818 272
DYDettes fiscales et sociales2 239 6892 054 460
EAAutres dettes134 89574 398
EBProduits constatés d’avance (2)1 288 0421 464 088
ECTOTAL (IV)6 417 6606 037 578
EETOTAL GENERAL (I à V)16 230 06714 815 672
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 043 2545 124 841
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 824 82717 2612 842 0882 970 865
FGProduction vendue services15 577 19745 36015 622 55713 717 707
FJChiffres d’affaires nets18 402 02462 62118 464 64516 688 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges188 995299 362
FQAutres produits92163
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 653 73216 988 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)819 640722 261
FTVariation de stock (marchandises)-37 694206 198
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements17 7645 842
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3454 683
FWAutres achats et charges externes3 995 2643 362 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés329 997303 846
FYSalaires et traitements3 864 7193 526 462
FZCharges sociales1 467 7511 325 099
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements996 767828 447
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185 032153 380
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 3648 500
GEAutres charges36 665173 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 713 92510 620 486
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 939 8076 367 611
GJProduits financiers de participations1518
GLAutres intérêts et produits assimilés91 89484 876
GPTotal des produits financiers (V)91 90984 893
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 785
GRIntérêts et charges assimilées23 82329 575
GUTotal des charges financières (VI)37 60829 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)54 30155 319
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 994 1086 422 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion19 31118 155
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital145 95920 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)165 27038 190
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24 61750 854
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital226 67659 731
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 293110 584
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-86 023-72 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise535 377497 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 870 0091 662 942
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 910 91017 111 180
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 408 21212 921 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 502 6994 190 096
A1Renvois : Transfert de charges65 83469 448
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 5004 500
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 395181 329424 724
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 086 566815 438318 5353 583 469
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 329 961996 767318 5354 008 193
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 114
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 50039 3647 75040 114
6Asur immobilisations – incorporelles62 84162 841
9Usur immobilisations – titres de participation13 785
6NSur stocks et en cours109 66859 196168 864
6TSur comptes clients606 382125 837115 411616 808
7BTotal Provisions pour dépréciation778 891198 817115 411862 297
7CTOTAL GENERAL787 391238 181123 161902 412
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation224 396123 161
UG- Financières13 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières401 637401 637
VAClients douteux ou litigieux736 762
UXAutres créances clients2 259 806
VBT. V. A.4 612
VCGroupe et associés208 914
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)27 159
VSCharges constatées d’avance37 831
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 676 7213 676 721
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2902 290
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 218 401843 9951 368 113
8BFournisseurs et comptes rattaché527 250527 250
8CPersonnel et comptes rattachés1 213 2471 213 247
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux628 324628 324
VWT.V.A.376 535376 535
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58321 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 895134 895
8LProduits constatés d’avance1 288 0421 288 042
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 410 5665 036 1611 368 1136 292
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 468 740
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice812 741
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1126 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 1966B00021
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires610 831424 724186 107115 381
AHFonds commercial398 83162 841335 990335 990
APConstructions1 728 514712 7461 015 7681 045 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 404 3922 177 9511 226 4411 042 209
ATAutres immobilisations corporelles1 169 077692 773476 304455 667
CUAutres participations149 85113 785136 066146 248
BHAutres immobilisations financières401 637401 637482 707
BJTOTAL (I)7 863 1324 084 8193 778 3133 623 983
BLMatières premières, approvisionnements21 43221 43220 086
BTMarchandises617 604168 864448 740470 242
BXClients et comptes rattachés2 996 568616 8082 379 7602 288 102
BZAutres créances240 685240 685619 687
CDValeurs mobilières de placement5 154 0005 154 0006 506 288
CFDisponibilités4 169 3064 169 3061 250 207
CHCharges constatées d’avance37 83137 83137 076
CJTOTAL (II)13 237 425785 67112 451 75411 191 689
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 100 5584 870 49116 230 06714 815 672
CPParts à moins d’un an401 637
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves5 187 0944 496 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 502 6994 190 096
DLTOTAL (I)9 772 2938 769 594
DQProvisions pour charges40 1148 500
DRTOTAL (III)40 1148 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 220 6901 567 497
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 09458 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés527 250818 272
DYDettes fiscales et sociales2 239 6892 054 460
EAAutres dettes134 89574 398
EBProduits constatés d’avance (2)1 288 0421 464 088
ECTOTAL (IV)6 417 6606 037 578
EETOTAL GENERAL (I à V)16 230 06714 815 672
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 043 2545 124 841
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 824 82717 2612 842 0882 970 865
FGProduction vendue services15 577 19745 36015 622 55713 717 707
FJChiffres d’affaires nets18 402 02462 62118 464 64516 688 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges188 995299 362
FQAutres produits92163
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 653 73216 988 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)819 640722 261
FTVariation de stock (marchandises)-37 694206 198
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements17 7645 842
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3454 683
FWAutres achats et charges externes3 995 2643 362 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés329 997303 846
FYSalaires et traitements3 864 7193 526 462
FZCharges sociales1 467 7511 325 099
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements996 767828 447
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185 032153 380
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 3648 500
GEAutres charges36 665173 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 713 92510 620 486
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 939 8076 367 611
GJProduits financiers de participations1518
GLAutres intérêts et produits assimilés91 89484 876
GPTotal des produits financiers (V)91 90984 893
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 785
GRIntérêts et charges assimilées23 82329 575
GUTotal des charges financières (VI)37 60829 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)54 30155 319
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 994 1086 422 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion19 31118 155
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital145 95920 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)165 27038 190
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24 61750 854
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital226 67659 731
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 293110 584
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-86 023-72 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise535 377497 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 870 0091 662 942
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 910 91017 111 180
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 408 21212 921 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 502 6994 190 096
A1Renvois : Transfert de charges65 83469 448
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 5004 500
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 395181 329424 724
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 086 566815 438318 5353 583 469
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 329 961996 767318 5354 008 193
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 114
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 50039 3647 75040 114
6Asur immobilisations – incorporelles62 84162 841
9Usur immobilisations – titres de participation13 785
6NSur stocks et en cours109 66859 196168 864
6TSur comptes clients606 382125 837115 411616 808
7BTotal Provisions pour dépréciation778 891198 817115 411862 297
7CTOTAL GENERAL787 391238 181123 161902 412
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation224 396123 161
UG- Financières13 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières401 637401 637
VAClients douteux ou litigieux736 762
UXAutres créances clients2 259 806
VBT. V. A.4 612
VCGroupe et associés208 914
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)27 159
VSCharges constatées d’avance37 831
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 676 7213 676 721
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2902 290
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 218 401843 9951 368 113
8BFournisseurs et comptes rattaché527 250527 250
8CPersonnel et comptes rattachés1 213 2471 213 247
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux628 324628 324
VWT.V.A.376 535376 535
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58321 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 895134 895
8LProduits constatés d’avance1 288 0421 288 042
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 410 5665 036 1611 368 1136 292
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 468 740
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice812 741
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1108 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 1966B00021
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires610 831424 724186 107115 381
AHFonds commercial398 83162 841335 990335 990
APConstructions1 728 514712 7461 015 7681 045 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 404 3922 177 9511 226 4411 042 209
ATAutres immobilisations corporelles1 169 077692 773476 304455 667
CUAutres participations149 85113 785136 066146 248
BHAutres immobilisations financières401 637401 637482 707
BJTOTAL (I)7 863 1324 084 8193 778 3133 623 983
BLMatières premières, approvisionnements21 43221 43220 086
BTMarchandises617 604168 864448 740470 242
BXClients et comptes rattachés2 996 568616 8082 379 7602 288 102
BZAutres créances240 685240 685619 687
CDValeurs mobilières de placement5 154 0005 154 0006 506 288
CFDisponibilités4 169 3064 169 3061 250 207
CHCharges constatées d’avance37 83137 83137 076
CJTOTAL (II)13 237 425785 67112 451 75411 191 689
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 100 5584 870 49116 230 06714 815 672
CPParts à moins d’un an401 637
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves5 187 0944 496 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 502 6994 190 096
DLTOTAL (I)9 772 2938 769 594
DQProvisions pour charges40 1148 500
DRTOTAL (III)40 1148 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 220 6901 567 497
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 09458 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés527 250818 272
DYDettes fiscales et sociales2 239 6892 054 460
EAAutres dettes134 89574 398
EBProduits constatés d’avance (2)1 288 0421 464 088
ECTOTAL (IV)6 417 6606 037 578
EETOTAL GENERAL (I à V)16 230 06714 815 672
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 043 2545 124 841
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 824 82717 2612 842 0882 970 865
FGProduction vendue services15 577 19745 36015 622 55713 717 707
FJChiffres d’affaires nets18 402 02462 62118 464 64516 688 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges188 995299 362
FQAutres produits92163
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 653 73216 988 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)819 640722 261
FTVariation de stock (marchandises)-37 694206 198
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements17 7645 842
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3454 683
FWAutres achats et charges externes3 995 2643 362 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés329 997303 846
FYSalaires et traitements3 864 7193 526 462
FZCharges sociales1 467 7511 325 099
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements996 767828 447
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185 032153 380
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 3648 500
GEAutres charges36 665173 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 713 92510 620 486
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 939 8076 367 611
GJProduits financiers de participations1518
GLAutres intérêts et produits assimilés91 89484 876
GPTotal des produits financiers (V)91 90984 893
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 785
GRIntérêts et charges assimilées23 82329 575
GUTotal des charges financières (VI)37 60829 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)54 30155 319
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 994 1086 422 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion19 31118 155
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital145 95920 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)165 27038 190
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24 61750 854
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital226 67659 731
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 293110 584
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-86 023-72 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise535 377497 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 870 0091 662 942
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 910 91017 111 180
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 408 21212 921 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 502 6994 190 096
A1Renvois : Transfert de charges65 83469 448
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 5004 500
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 395181 329424 724
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 086 566815 438318 5353 583 469
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 329 961996 767318 5354 008 193
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 114
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 50039 3647 75040 114
6Asur immobilisations – incorporelles62 84162 841
9Usur immobilisations – titres de participation13 785
6NSur stocks et en cours109 66859 196168 864
6TSur comptes clients606 382125 837115 411616 808
7BTotal Provisions pour dépréciation778 891198 817115 411862 297
7CTOTAL GENERAL787 391238 181123 161902 412
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation224 396123 161
UG- Financières13 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières401 637401 637
VAClients douteux ou litigieux736 762
UXAutres créances clients2 259 806
VBT. V. A.4 612
VCGroupe et associés208 914
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)27 159
VSCharges constatées d’avance37 831
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 676 7213 676 721
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2902 290
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 218 401843 9951 368 113
8BFournisseurs et comptes rattaché527 250527 250
8CPersonnel et comptes rattachés1 213 2471 213 247
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux628 324628 324
VWT.V.A.376 535376 535
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58321 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 895134 895
8LProduits constatés d’avance1 288 0421 288 042
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 410 5665 036 1611 368 1136 292
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 468 740
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice812 741

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