SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77578468900025 / Siren : 775784689 / NIC : 00025

N° de TVA : FR 2 775784689

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.1 : Cultures non permanentes

Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.

01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes

Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Adresse :
SERVICE RH
LOUDES
11400 CASTELNAUDARY

Historique de l'établissement :

24/02/2021 : activité principale

Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

16/12/2022 : accord de classification ues ARTERRIS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01122001920
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 04/01/2023
Date de dépôt : 27/12/2022
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Siret : 77578468900025
Code APE : 0111Z
Secteur : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Thèmes de l'accord :

091 - Classifications

Syndicats :

4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

19/09/2022 : ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01122001848
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 17/10/2022
Date de dépôt : 14/10/2022
Date du texte : 19/09/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 27/02/2023
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Siret : 77578468900025
Code APE : 0111Z
Secteur : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

19/10/2020 : Im'Pulse Seeds

N° national/d'enregistrement : 4692813
Date de dépôt : 19/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages; Recherche et création variétale de semences ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.

Déposant 1 : Madame Julie Toussaint
Forme juridique : Agissant pour le compte de "Im'Pulse Seeds", GIE en cours de formation
Adresse :
Loudes
11451 Castelnaudary
FR

Mandataire 1 : Im'Pulse Seeds, Madame Julie Toussaint
Adresse :
Loudes
11451 Castelnaudary
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825811
Date de demande : 21/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

25/04/2017 : TRADICION La Passion du Boeuf

N° national/d'enregistrement : 4357106
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; saucissons ; saucisses ; plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : animaux vivants.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

06/12/2016 : TRADICION LE BOEUF OCCITAN

N° national/d'enregistrement : 4320045
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; saucissons ; saucisses ; plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : animaux vivants.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS

N° national/d'enregistrement : 4320046
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; saucissons ; saucisses ; plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : animaux vivants.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : TRADICION LE BOEUF OCCITAN

N° national/d'enregistrement : 4320045
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; saucissons ; saucisses ; plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : animaux vivants.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/12/2016 : LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS

N° national/d'enregistrement : 4320046
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; saucissons ; saucisses ; plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : animaux vivants.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

08/07/2016 : LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE !

N° national/d'enregistrement : 4286152
Date de dépôt : 08/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, extraits de viande, gelées de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons ; plats cuisinés et préparés à base de viande ; salades principalement à base de viande.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

08/07/2016 : PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT

N° national/d'enregistrement : 4286154
Date de dépôt : 08/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, extraits de viande, gelées de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons ; tous les produits précités étant à base de viande de porc ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : porcs vivants.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 725731
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande de porc, extraits de viande de porc, gelées de viande de porc, conserves de viande de porc ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons ; tous les produits précités étant à base de viande de porc ; Classe 31 : Porcs vivants.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

08/07/2016 : LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE !

N° national/d'enregistrement : 4286152
Date de dépôt : 08/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, extraits de viande, gelées de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons ; plats cuisinés et préparés à base de viande ; salades principalement à base de viande.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

08/07/2016 : PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, extraits de viande, gelées de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons ; tous les produits précités étant à base de viande de porc ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : porcs vivants.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

08/07/2016 : LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE !

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, extraits de viande, gelées de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons ; plats cuisinés et préparés à base de viande ; salades principalement à base de viande.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

08/07/2016 : PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, extraits de viande, gelées de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons ; tous les produits précités étant à base de viande de porc ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : porcs vivants.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

03/04/2012 : EURAMED AIDE LA NATURE

N° national/d'enregistrement : 3910367
Date de dépôt : 03/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine : substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides, insecticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de location de matériels pour exploitations agricoles, horticoles ou arboricoles, élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; location de constructions transportables pour l'agriculture ; services de pépiniéristes ; informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricole et le matériel agricole ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; destruction de mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de multiplication de semences florales ; de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
Loudes
11451 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

01/06/2011 : LE SALANQUAIS

N° national/d'enregistrement : 3836163
Date de dépôt : 01/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais organiques, amendements organiques, engrais organo-minéraux.

Déposant 1 : SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : SCA ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY
Adresse :
24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802
31505 TOULOUSE CEDEX 5
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784585
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

01/06/2011 : LES JARDINS DU ROUSSILLON

N° national/d'enregistrement : 3836162
Date de dépôt : 01/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais organo-minéraux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
Loudes
11451 CASTELNAUDARY cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

01/06/2011 : ROUTE DE CAMPAGNE PRODUITS A FAIBLE TENEUR EN KM

N° national/d'enregistrement : 3836165
Date de dépôt : 01/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
Loudes
11451 CASTELNAUDARY cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

27/05/2011 : ADN AMATEUR DE NATURE

N° national/d'enregistrement : 3835076
Date de dépôt : 27/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
11451 CASTELNAUDARY cedex Loudes
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

29/09/2010 : DE NOS VILLAGES PRODUITS À FAIBLE TENEUR EN KM

N° national/d'enregistrement : 3770284
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
2, rue Clément Ader
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 553585
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

24/09/2010 : Pro-Durable

N° national/d'enregistrement : 3768935
Date de dépôt : 24/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés.

Déposant 1 : SUD CEREALES, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775579022
Adresse :
0 MAS DES SAULES - RN D6113
30300 FOURQUES
FR

Mandataire 1 : SUD CEREALES
Adresse :
0 MAS DES SAULES - RN D6113
30300 FOURQUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794855
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

24/09/2010 : Pro-Durable

N° national/d'enregistrement : 3768935
Date de dépôt : 24/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794855
Date de demande : 09/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758849
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

24/09/2010 : Pro-Durable

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés.

Déposant 1 : SUD CEREALES, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775579022
Adresse :
0 MAS DES SAULES - RN D6113
30300 FOURQUES
FR

Mandataire 1 : SUD CEREALES
Adresse :
0 MAS DES SAULES - RN D6113
30300 FOURQUES
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

11/05/2010 : TERROIR D'ARTERRIS

N° national/d'enregistrement : 3737541
Date de dépôt : 11/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; foie gras ; découpes de viandes, de volailles, de lapins.

Déposant 1 : ARTERRIS SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749435
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

11/05/2010 : L'ART DE NOTRE TERROIR

N° national/d'enregistrement : 3737542
Date de dépôt : 11/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; foie gras ; découpes de viandes, de volailles, de lapins.

Déposant 1 : ARTERRIS SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC Anny

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749432
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

17/03/2010 : CULTIVONS L'AVENIR

N° national/d'enregistrement : 3722263
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; foie gras ; découpes de viandes, de volailles, de lapins ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; recherche de marché ; information d'affaires ; approvisionnement pour les tiers en produits de santé des plantes, engrais et semences ; mise en marché et suivi des contrats de vente de produits agricoles ; exportation de produits agricoles ; vente en gros et au détail de semences, gazons, fertilisants, engrais, substrats, produits de santé des plantes, outils de traçage des terrains de sport, paillage, attaches et ancrages d'arbres, bois de jardin, dispositifs d'arrosage, produits et appareils pour l'entretien des espaces verts, terreaux, produits pour piscines, produits oenologiques, vêtements, chaussures, produits alimentaires de terrain, emballages pour le vin, matériel pour l'agriculture, matériel pour l'élevage, matériel photovoltaïque.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raffinage ; meunerie ; traitement des déchets (transformation) ; abattage, découpe, désossage, transformation des produits d'origine animale ; méthanisation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches en agronomie, recherches en chimie, en nutrition animale, en bio-carburants et en bio-matériaux, en énergie photovoltaïque ; formulation d'aliments pour animaux ; analyse des procédés de fabrication des aliments ; contrôle de qualité.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; contrôle de qualité d'exploitations agricoles ; services de conseil en nutrition animale.

Déposant 1 : SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
Loudes
11451 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC Anny
Adresse :
24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802
31505 TOULOUSE CEDEX 5
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741048
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

17/03/2010 : VIRTUO

N° national/d'enregistrement : 3722264
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour le bétail.

Déposant 1 : ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY
Adresse :
24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802
31505 TOULOUSE CEDEX 5
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737103
Date de demande : 21/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

17/03/2010 : BOVIS

N° national/d'enregistrement : 3722266
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour le bétail.

Déposant 1 : ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY
Adresse :
24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802
31505 TOULOUSE CEDEX 5
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737085
Date de demande : 21/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

17/03/2010 : OVIS

N° national/d'enregistrement : 3722269
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour le bétail.

Déposant 1 : ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY
Adresse :
24 AVENUE MARCEL DASSAULT
31505 TOULOUSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737097
Date de demande : 21/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

17/03/2010 : LACTIS

N° national/d'enregistrement : 3722272
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour le bétail.

Déposant 1 : ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY
Adresse :
24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802
31505 TOULOUSE CEDEX 5
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737094
Date de demande : 21/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

14/10/2008 : ARTERRIS

N° national/d'enregistrement : 3604760
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 494170
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-18
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Classe 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 515309
Date de demande : 04/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : GROUPE COOPERATIF OCCITAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 515310
Date de demande : 04/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686111
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

14/09/2006 : Haricots Castelnaudary

N° national/d'enregistrement : 3451040
Date de dépôt : 14/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : – légumes conservés séchés et cuits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : – préparations et farines faites de céréales.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits agricoles ni, préparés, ni transformés ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 777723
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626338
Date de demande : 24/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

14/09/2006 : Haricots Castelnaudary

N° national/d'enregistrement : 3451040
Date de dépôt : 14/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : – légumes conservés séchés et cuits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : – préparations et farines faites de céréales.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits agricoles ni, préparés, ni transformés ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626338
Date de demande : 24/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

13/08/2002 : Euramed

N° national/d'enregistrement : 3179551
Date de dépôt : 13/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine : substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Animaux vivants.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole coopérative personnel variable
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
Loudes
11451 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-38
Date du BOPI : 20/09/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495971
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

09/03/2001 : MEDIT LABO

N° national/d'enregistrement : 3089209
Date de dépôt : 09/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle. Prospection. Essais de matériaux. Laboratoire.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société coopérative agricole (coopérative personnel variable)
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
Loudes
11451 CASTELNAUDARY cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546886
Date de demande : 24/02/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464015
Date de demande : 24/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

09/01/2001 : HARICOTS CASTELNAUDARY

N° national/d'enregistrement : 3075474
Date de dépôt : 09/01/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes secs, légumes conservés, plats préparés à base de légumes secs et/ou conservés Légumes frais.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
Loudes
11451 CASTELNAUDARY cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 777724
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449205
Date de demande : 25/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

17/11/2000 : PRINCE OCCITAN

N° national/d'enregistrement : 3065200
Date de dépôt : 17/11/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-51
Date du BOPI : 22/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449179
Date de demande : 25/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764711
Date de demande : 16/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

17/11/2000 : ALISOY

N° national/d'enregistrement : 3065194
Date de dépôt : 17/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
Loudes
11451 CASTELNAUDARY cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-51
Date du BOPI : 22/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449180
Date de demande : 25/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

14/05/1991 : ONZE

N° national/d'enregistrement : 1661712
Date de dépôt : 14/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1981 à l'INPI No 599873 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1178206
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt

Déposant 1 : ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
Loudes
11451 CASTELNAUDARY cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 324956
Date de demande : 11/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198758
Date de demande : 14/05/2001
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458169
Date de demande : 22/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

28/06/1990 : CAL CULTIVONS L'AVENIR

N° national/d'enregistrement : 1734808
Date de dépôt : 28/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles

Déposant 1 : ARTERRIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
11451 CASTELNAUDARY cedex Loudes
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 324956
Date de demande : 11/06/2001

Bénéficiare 1 : GROUPE COOPERATIF OCCITAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172935
Date de demande : 16/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434633
Date de demande : 17/03/2010
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

18/05/1990 : LA LAURAGAISE

N° national/d'enregistrement : 1592865
Date de dépôt : 18/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais

Déposant 1 : ARTERRIS SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : ARTERRIS SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 324956
Date de demande : 11/06/2001

Bénéficiare 1 : GROUPE COOPERATIF OCCITAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172936
Date de demande : 16/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428015
Date de demande : 15/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749430
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

13/02/1990 : GOURMANDIN

N° national/d'enregistrement : 1575191
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 MAI 1980 à l'INPI No 557830 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1135666
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Fourniture de repas;restaurants; restauration (alimentation)
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775784689
Adresse :
LOUDES
11451 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, ..., M. ... ...
Adresse :
22 AVENUE DE FRIEDLAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 236690
Date de demande : 06/05/1997

Bénéficiare 1 : SALAISONS LE VEXIN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 324956
Date de demande : 11/06/2001

Bénéficiare 1 : GROUPE COOPERATIF OCCITAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 523716
Date de demande : 17/05/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Bénéficiare 1 : ARTERRIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160258
Date de demande : 24/12/1999
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428014
Date de demande : 15/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732205
Date de demande : 02/12/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

26/11/1987 : LA DINDE AVEC L'ACCENT GOURMANDIN

N° national/d'enregistrement : 1729171
Date de dépôt : 26/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : volaille

Déposant 1 : GROUPE COOPERATIF OCCITAN Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775784689

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 324956
Date de demande : 11/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101805
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346935
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Publications au Bodacc :

21/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°163
NOJO : 001101MYG136077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole au capital social de 15 238 890 Euros et au capital variable minimum de 11 429 167 Euros ayant son siège social sis à Loudes – 11 451 CASTELNAUDARY CEDEX, immatriculée sous le numéro 775 784 689 RCS CARCASSONNE Société absorbée : PAMIERS ELEVAGE, Société par actions simplifiée (Société à associé unique) au capital social de 500 000 Euros ayant son siège social sis Lieudit Les Trois Bornes – 09 100 PAMIERS, immatriculée sous le numéro 790 422 745 RCS FOIX. Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 3 706 734 Euros Passif : 3 787 745 Euros Actif net : - 81 011 Euros Rapport d’échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime de fusion : MALI DE FUSION : - 581 011 Euros Date du projet commun de fusion : 13 Novembre 2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : - Au GTC de CARCASSONNE le 13.11.2023 pour la société absorbante, - Au GTC de FOXI le 16.11.2023 pour la société absorbée.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 15238890.00 EUR (capital variable minimum : 11429167.00EUR)

20/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°291
NOJO : 1101MYG13141500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

20/04/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°292
NOJO : 1101MYG13141600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

14/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°202
NOJO : 001101MYG129499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : LA PETITE CONDAMINEfoulquier régis ; Administrateur : NOTRE FERME EN LAURAGAISFORT Marie-Sophie, Jeanne, Simone ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES OURLIACSCANALIS Didier, Louis, Laurent ; Administrateur : DE LA ROQUEPOURQUIER lionel gérald ; Administrateur : EARL DU MAS REARTHAON fabrice jérome ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

30/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°153
NOJO : 001101MYG120946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : POURQUIER Lionel ; Administrateur : LA PETITE CONDAMINEfoulquier régis ; Administrateur : NOTRE FERME EN LAURAGAISFORT Marie-Sophie, Jeanne, Simone ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES OURLIACSCANALIS Didier, Louis, Laurent ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

24/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°354
NOJO : 001101MYG120811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : POURQUIER Lionel ; Administrateur : LA PETITE CONDAMINEfoulquier régis ; Administrateur : NOTRE FERME EN LAURAGAISFORT Marie-Sophie, Jeanne, Simone ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES OURLIACSCANALIS Didier, Louis, Laurent ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

08/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°333
NOJO : 1101MYG12063800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

03/03/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°260
NOJO : 1101MYG12063100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

03/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°364
NOJO : 001101MYG112538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATARIEROLLAND Marc Pascal ; Administrateur : POURQUIER Lionel ; Administrateur : LA PETITE CONDAMINEfoulquier régis ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

03/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°365
NOJO : 001101MYG112578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

11/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°474
NOJO : 1101MYG11220200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

11/02/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°475
NOJO : 1101MYG11220300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

25/11/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°153
NOJO : 001101MYG110639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative au capital social de 15 238 890 Euros et au capital variable minimum de 11 429 167 Euros ayant son siège social à LOUDES – 11 451 CASTELNAUDARY CEDEX immatriculée sous le numéro 775 784 689 RCS CARCASSONNE Société absorbée : RAZES HYBRIDES, SASU au capital de 1 440 000 Euros ayant son siège social Ferme de Bonanza – 11 170 ALZONNE immatriculée sous le numéro 393 712 237 RCS CARCASSONNE Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 6 586 592 Euros Passif : 1 153 255 Euros Actif net : 5 433 337 Euros Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Il est ici précisé qu’il y a eu un premier dépôt de projet de fusion en date du 20 Octobre 2020 qui a été déposé au GTC de CARCASSONNE le 23 Octobre 2020 puis un AVENANT au projet de fusion en date du 16 Novembre 2020 qui a été déposé au GTC de CARCASSONNE le 18 Novembre 2020 Montant prévu de la prime de fusion : BONI : 1 156 389 Euros Date du projet commun de fusion : 20 Octobre 2020 et 16 Novembre 2020 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante au GTC de CARCASSONNE le 23 Octobre 2020 et le 18 Novembre 2020

27/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°292
NOJO : 001101MYG109809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : lafon emeline juliette ; Administrateur : LE RADAsarrail patrick ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATARIEROLLAND Marc Pascal ; Administrateur : POURQUIER Lionel ; Administrateur : LA PETITE CONDAMINEfoulquier régis ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

27/10/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°278
NOJO : 001101MYG110087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative au capital social de 15 238 890 euros et au capital variable minimum de 11 429 167 euros ayant son siège socal à LOUDES - 11 451 CASTELNAUDARY CEDEX immatriculée sous le numéro 775 784 689 RCS CARCASSONNE Société absorbée : RAZES HYBRIDES SASU au capital de 1 440 000 euros ayant son siège social Ferme de Bonanza - 11 170 ALZONNE immatriculée sous le numéro 393 712 237 RCS CARCASSONNE Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 6 586 592 euros Passif : 1 153 255 euros Actif net : 5 433 337 euros rapport d'échange des droits sociaux : NEANT montant prévu de la prime de fusion : BONI : 1 156 389 euros date du projet commun de fusion : 20 octobre 2020 date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante au GTC de CARCASSONNE le 23 octobre 2020.

21/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°321
NOJO : 001101MYG107712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : lafon emeline juliette ; Administrateur : LE RADAsarrail patrick ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATARIEROLLAND Marc Pascal ; Administrateur : POURQUIER Lionel ; Administrateur : LA PETITE CONDAMINEfoulquier régis ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

21/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°322
NOJO : 001101MYG107741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : lafon emeline juliette ; Administrateur : LE RADAsarrail patrick ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATARIEROLLAND Marc Pascal ; Administrateur : POURQUIER Lionel ; Administrateur : LA PETITE CONDAMINEfoulquier régis ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

15/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : 001101MYG106401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : lafon emeline juliette ; Administrateur : LE RADAsarrail patrick ; Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATARIEROLLAND Marc Pascal ; Administrateur : POURQUIER Lionel ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

15/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°48
NOJO : 001101MYG106407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : lafon emeline juliette ; Administrateur : LE RADAsarrail patrick ; Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATARIEROLLAND Marc Pascal ; Administrateur : POURQUIER Lionel ; Administrateur : LA PETITE CONDAMINEfoulquier régis ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

05/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°417
NOJO : 001101MYG105887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : SARRAIL Patrick ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : lafon emeline juliette ; Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATARIEROLLAND Marc Pascal ; Administrateur : POURQUIER Lionel ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°762
NOJO : 1101MYG10514500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

30/01/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°763
NOJO : 1101MYG10514600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

09/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°265
NOJO : 001101MYG100366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPECAUHOPE Marc ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : EARL VIALETTEVIALETTE Serge ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : SARRAIL Patrick ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : PONTIER Michel ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : GAEC DE LA BARONNESSEBEZIAT Roger ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : lafon emeline juliette ; Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATARIEROLLAND Marc Pascal ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

04/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°302
NOJO : 0001101MYG98578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Rémi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPECAUHOPE Marc ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoît ; Administrateur : EARL VIALETTEVIALETTE Serge ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : SARRAIL Patrick ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : PONTIER Michel ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : EARL GIRAUD D'EYMINYGIRAUD Alain, René, André ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : GAEC DE LA BARONNESSEBEZIAT Roger ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas Marie André Régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : lafon Emeline Juliette ; Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATARIEROLLAND Marc Pascal ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

14/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°289
NOJO : 0001101MYG97666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : ECHE Jean-Paul ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : ROLLAND Marc ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Rémi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPECAUHOPE Marc ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoît ; Administrateur : EARL VIALETTEVIALETTE Serge ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : SARRAIL Patrick ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : PONTIER Michel ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESTRADETUBERY Gérard ; Administrateur : EARL GIRAUD D'EYMINYGIRAUD Alain, René, André ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : GAEC DE LA BARONNESSEBEZIAT Roger ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas Marie André Régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : lafon Emeline Juliette ; Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou ; Administrateur : ROMAIN BLANCHARDBLANCHARD Romain Guillaume Michel ; Administrateur : GAEC DE LA SABATIEREROLLAND Marc Pascal ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°581
NOJO : 1101MYG97312000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

07/02/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°582
NOJO : 1101MYG97313000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

15/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°162
NOJO : 0001101MYG96956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : TUBERY Gérard ; Président : pontier Michel, Robert, Jacques ; Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : ECHE Jean-Paul ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : ROLLAND Marc ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Rémi ; Administrateur : SCEA REGIS SERRESSERRES Régis ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPECAUHOPE Marc ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoît ; Administrateur : EARL VIALETTEVIALETTE Serge ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : SARRAIL Patrick ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : PONTIER Michel ; Administrateur : VENDRAN Fabrice ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DE SALVYBARTHE Alain ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESTRADETUBERY Gérard ; Administrateur : EARL GIRAUD D'EYMINYGIRAUD Alain, René, André ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLEMONOD Jean-François ; Administrateur : GAEC DE LA BARONNESSEBEZIAT Roger ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILSBOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARLDE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas Marie André Régis ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

21/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°215
NOJO : 000001101109065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis ; Président : TUBERY Gérard ; Président : pontier michel, robert, jacques ; Directeur général : LOGIE Jacques ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : EARL GIRAUD D'EYMINY (EARL) représenté par GIRAUD Alain, René, André ; Administrateur : GAEC DE TREVI (GAEC) représenté par CROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLE (EARL) représenté par MONOD Jean-François ; Administrateur : GAEC DE LA BARONNESSE (GAEC) représenté par BEZIAT Roger ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILS (SCEA) représenté par BOURNETON Frédéric ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARL (EARL) représenté par DE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas, marie, andré, régis ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : PONTIER Michel ; Administrateur : VENDRAN Fabrice ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SARRAIL Patrick ; Administrateur : ECHE Jean-Paul ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : ROLLAND Marc ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi ; Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit ; Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge ; Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal ; Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) ; Administrateur : FOREST (EARL) représenté par FOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DE SALVY (GAEC) représenté par BARTHE Alain ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINS (GAEC) représenté par NAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOU (GAEC) représenté par MARCEROU Mickaël ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESTRADE (GAEC) représenté par TUBERY Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

01/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°513
NOJO : 110110859300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

01/02/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°514
NOJO : 110110859400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

14/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°245
NOJO : 000001101103606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

15/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°124
NOJO : 000001101103048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 30/05/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SUD CEREALES, Société coopérative agricole (COAGR), Mas des Saules Rnd 30300 FOURQUES (RCS NIMES (3003) 775 579 022)

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis ; Président : TUBERY Gérard ; Président : pontier michel, robert, jacques ; Directeur général : LOGIE Jacques ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Administrateur : EARL GIRAUD D'EYMINY (EARL) représenté par GIRAUD Alain, René, André ; Administrateur : GAEC DE TREVI (GAEC) représenté par CROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLE (EARL) représenté par MONOD Jean-François ; Administrateur : GAEC DE LA BARONNESSE (GAEC) représenté par BEZIAT Roger ; Administrateur : BOURNETON PERRE ET FILS (SCEA) représenté par BOURNETON Frédéric ; Administrateur : HUGUES Simon ; Administrateur : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARL (EARL) représenté par DE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas ; Administrateur : RUPEREZ Manuel ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian ; Administrateur : PONTIER Michel ; Administrateur : VENDRAN Fabrice ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SARRAIL Patrick ; Administrateur : ECHE Jean-Paul ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : ROLLAND Marc ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi ; Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis ; Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul ; Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard ; Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit ; Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge ; Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal ; Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) ; Administrateur : FOREST (EARL) représenté par FOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DE SALVY (GAEC) représenté par BARTHE Alain ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINS (GAEC) représenté par NAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOU (GAEC) représenté par MARCEROU Mickaël ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESTRADE (GAEC) représenté par TUBERY Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
Montant du capital : 36410335 EUR (capital variable minimum : 27307751.25 EUR)

22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1064
NOJO : 110110078500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

22/02/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1063
NOJO : 110110078600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1065
NOJO : 110110078700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

13/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°158
NOJO : 000001101100127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 13/12/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VOLEA, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), "Loudes" 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 343 887 287)

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 36410335 EUR (capital variable minimum : 27307751.25 EUR)

29/09/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1264
NOJO : BXA16271000882W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 07/12/2015
Oppositions : Maître Elisabeth NARDONE-SEYWERT Notaire 14 rue de la République 47290 Cancon Acte authentique en date du 07/12/2015 de Maître Elisabeth NARDONE-SEYWERT notaire à Cancon 47 délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion
Descriptif : Acte notarié en date du 07 décembre 2015 Délai d'oppostions : 10 jours

Numéro d'identification : RCS Agen 316 468 461
Dénomination : S.C.A. UNICOQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Montauban 775 784 689
Dénomination : S.C.A. ARTERRIS

16/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°125
NOJO : BXB16070001159X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : TUBERY Gérard Président : pontier michel, robert, jacques Administrateur : EARL GIRAUD D'EYMINY (EARL) représenté par GIRAUD Alain, René, André Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par PONTIER Michel, Robert, Jacques Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) Administrateur : FOREST (EARL) représenté par FOREST Laurent Administrateur : GAEC DE SALVY (GAEC) représenté par BARTHE Alain Administrateur : GAEC DES DEUX PINS (GAEC) représenté par NAUDI Jean-François Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOU (GAEC) représenté par MARCEROU Mickaël Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESTRADE (GAEC) représenté par TUBERY Gérard Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

09/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°101
NOJO : BXB160640002410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) Administrateur : FOREST (EARL) représenté par FOREST Laurent Administrateur : GAEC DE SALVY (GAEC) représenté par BARTHE Alain Administrateur : GAEC DES DEUX PINS (GAEC) représenté par NAUDI Jean-François Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOU (GAEC) représenté par MARCEROU Mickaël Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESTRADE (GAEC) représenté par TUBERY Gérard Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

16/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°180
NOJO : BXB16041002132Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

26/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°283
NOJO : BXB16020000175H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 36410335 EUR (capital variable minimum : 27307751.25 EUR)

22/01/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°677
NOJO : 110193443000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°678
NOJO : 110193444000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

30/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°305
NOJO : BXB15329000230C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

27/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°195
NOJO : BXB15293000863O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

26/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°196
NOJO : BXB15230000321I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

28/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°259
NOJO : BXB15202000883D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 27/05/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LA TOLOSANE, , 24 avenue Marcel Dassault - BP25802 31500 Toulouse (RCS TOULOUSE (3102) 442 398 582)

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 33690203 EUR (capital variable minimum : 25267653 EUR)

30/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°27
NOJO : BXB15174000527S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

30/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°39
NOJO : BXB15174000540K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : provence silvacane, Société civile d'intérêt collectif agricole à capital variable (SICACV), le grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 782 763 346) sica la silvacane, Société civile d'intérêt collectif agricole à capital variable (SICACV), le grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 338 541 402)

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 33690203 EUR (capital variable minimum : 25267653 EUR)

30/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°40
NOJO : BXB15174000541M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°560
NOJO : 110187455000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

30/04/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°559
NOJO : 110187456000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

28/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°167
NOJO : BXB15111000924W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : PARIS Christian, René Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Administrateur : SCEA Mauré Hers et Girou (SCEA) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

10/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°225
NOJO : BXB15092000610B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : PARIS Christian, René Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTERREGIONALE DE REVISION - FIR REVI-EST

10/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°226
NOJO : BXB15092000611D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : PARIS Christian, René Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

10/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : BXB15062000958O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE, Société coopérative agricole (COAGR), 12 avenue Charles Sabatié 81100 Castres (RCS CASTRES (8102) 422 515 403)

11/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°176
NOJO : BXB14309001134Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : RENOUX Jean-François Président : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Directeur : PARIS Christian, René Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTERREGIONALE DE REVISION - FIR REVI-EST

10/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°118
NOJO : BXB14093001401A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : RENOUX Jean-François Président : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Directeur : PARIS Christian, René Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTERREGIONALE DE REVISION - FIR REVI-EST

28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°901
NOJO : 110179859000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°725
NOJO : 110179548000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

05/02/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°726
NOJO : 110179550000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

10/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°162
NOJO : BXA13308000937F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/07/2013
Publication légale : la dépêche du midi édition aude, le 29/10/2013
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion aux termes d'un acte sous seing privé en date du 28.10.2013 la société VALSUD union de coopératives agricoles à capital variable de 100000 euros, immatriculée au rcs de nimes sous le numéro 441 393 709 et dont le siège social est mas des saules rnd 6113 à 30300 FOURQUES et la société coopérative agricole ARTERRIS société coopérative agricole à capital variable de 33 125 140 euros immatriculée au rcs de carcassonne sous le numéro 775 784 689 et dont le siège social est loudes à 11451 CASTELNAUDARY , les deux sociétés ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de l'union VALSUD par la société coopérative agricole ARTERRIS pour un apport net d'un montant de 111 995 euros .conformément à l'article R 526.6 du code rural le projet de traité de fusion a été déposé le 29.10.2013 au greffe du tribunal de commerce de NIMES et de CARCASSONNE.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
Montant du capital : 33125140 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 441 393 709
Dénomination : VALSUD UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

10/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°138
NOJO : BXB13122000331C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Directeur : paris christian, rené Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTERREGIONALE DE REVISION - FIR REVI-EST

04/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°148
NOJO : BXB13086000787R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 33322347EUR

12/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°194
NOJO : BXB130640009047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : RUPEREZ Manuel Directeur : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SADIR) Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Administrateur : JAUBERT Claude Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTERREGIONALE DE REVISION - FIR REVI-EST

18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°714
NOJO : BXC130310008273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

18/02/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°715
NOJO : BXC130310008285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

28/10/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°92
NOJO : BXA12296000590L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/07/2012
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Projet d'apport partiel d'actif entre la SCA ARTERRIS (RCS 775 784 689) sise à Loudes 11451 Castelnaudary, et la SCA SUD CEREALES (RCS 775 579 022) sise Zone Industrielle 30300 Beaucaire, aux termes d'un acte s.s.p. du 17/10/2012, portant sur la branche d'activité de stockage et commercialisation de toutes céréales et de semences autogames, soit un apport net de 21.455.873 euros.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 10460623 EUR

21/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°219
NOJO : BXB12046001261P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thierry Membre du conseil d'administration : JAUBERT Claude Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : CLANET Francis Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : GUIDEZ Bernard Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION SUD OUEST Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTERREGIONALE DE REVISION - FIR REVI-EST

31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1387
NOJO : BXC12021010120P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

31/01/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°1388
NOJO : BXC12021010121R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

24/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : BXB120180006774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : F.
F.
C.
A.
T.
- SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.
R.
C.
2A.
MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Membre du conseil d'administration : JAUBERT Claude Membre du conseil d'administration : PRATX Michel Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : CLANET Francis Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : RAEVEN Pierre Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : GUIDEZ Bernard Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE LA GRANGE (EARL) représenté par GERS Henri Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : GAEC DU SOULE (GAEC) représenté par SENGES Alfred Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : EARL CATHALA (EARL) représenté par CHARRIER Bernard Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DELSUC (EARL) représenté par DELSUC Bernard Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal

10/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°95
NOJO : BXB11123000329N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : F.
F.
C.
A.
T.
- SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.
R.
C.
2A.
MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Directeur général : LAMISSE Francis Membre du conseil d'administration : JAUBERT Claude Membre du conseil d'administration : PRATX Michel Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : CLANET Francis Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : RAEVEN Pierre Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : GUIDEZ Bernard Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE LA GRANGE (EARL) représenté par GERS Henri Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : GAEC DU SOULE (GAEC) représenté par SENGES Alfred Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : EARL CATHALA (EARL) représenté par CHARRIER Bernard Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DELSUC (EARL) représenté par DELSUC Bernard Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal

21/02/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°1032
NOJO : BXC11040001400Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1033
NOJO : BXC110400014059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

08/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°175
NOJO : BXB11032000287S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur administrateur et financier : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : F.
F.
C.
A.
T.
- SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.
R.
C.
2A.
MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Directeur général : LAMISSE Francis Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : CLANET Francis Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : RAEVEN Pierre Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : GUIDEZ Bernard Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE LA GRANGE (EARL) représenté par GERS Henri Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : GAEC DU SOULE (GAEC) représenté par SENGES Alfred Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : EARL CATHALA (EARL) représenté par CHARRIER Bernard Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DELSUC (EARL) représenté par DELSUC Bernard Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL EN PAGES (EARL) représenté par PAGES Jean-Yves Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal

08/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°176
NOJO : BXB11032000288U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur administrateur et financier : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : F.
F.
C.
A.
T.
- SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.
R.
C.
2A.
MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Directeur général : LAMISSE Francis Membre du conseil d'administration : JAUBERT Claude Membre du conseil d'administration : PRATX Michel Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : CLANET Francis Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : RAEVEN Pierre Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : GUIDEZ Bernard Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE LA GRANGE (EARL) représenté par GERS Henri Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : GAEC DU SOULE (GAEC) représenté par SENGES Alfred Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : EARL CATHALA (EARL) représenté par CHARRIER Bernard Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DELSUC (EARL) représenté par DELSUC Bernard Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL EN PAGES (EARL) représenté par PAGES Jean-Yves Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal

08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°894
NOJO : BXC10061000718A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Loudes
11451 Castelnaudary

05/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°84
NOJO : BXB10029001698O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur administrateur et financier : BLAZY Roland Directeur : ALBUS Vincent Directeur : SUBREVILLE Jacques Commissaire aux comptes titulaire : F.
F.
C.
A.
T.
- SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.
R.
C.
2A.
MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Directeur général : LAMISSE Francis Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Administrateur : MAURE Nicolas Administrateur : CLANET Francis Administrateur : ECHE Jean-Paul Administrateur : FOULQUIER Régis Administrateur : TUBERY Gérard Administrateur : NOYER Roland Administrateur : RAEVEN Pierre Administrateur : ROLLAND Marc Administrateur : GUIDEZ Bernard Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David Administrateur : EARL DE LA GRANGE (EARL) représenté par GERS Henri Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard Administrateur : GAEC DU SOULE (GAEC) représenté par SENGES Alfred Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc Administrateur : EARL CATHALA (EARL) représenté par CHARRIER Bernard Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit Administrateur : EARL DELSUC (EARL) représenté par DELSUC Bernard Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal Administrateur : EARL EN PAGES (EARL) représenté par PAGES Jean-Yves Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal
Montant du capital : 11226867EUR

10/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°262
NOJO : BXB08155001095V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François.
Président Délégué : SERRES Régis.
Président Délégué : GLEIZES Jean-François.
Directeur administrateur et financier : BLAZY Roland.
Directeur : ALBUS Vincent.
Directeur : SUBREVILLE Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : F.
F.
C.
A.
T.
- SYNDICAT PROFESSIONNEL.
Co-commissaire aux comptes titulaire : F.
R.
C.
2A.
MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL.
Directeur général : LAMISSE Francis.
Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume.
Administrateur : MARONESE Florian.
Administrateur : MAURE Nicolas.
Administrateur : CLANET Francis.
Administrateur : ECHE Jean-Paul.
Administrateur : FOULQUIER Régis.
Administrateur : TUBERY Gérard.
Administrateur : NOYER Roland.
Administrateur : RAEVEN Pierre.
Administrateur : ROLLAND Marc.
Administrateur : GUIDEZ Bernard.
Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand.
Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel.
Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc.
Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi.
Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André.
Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges.
Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis.
Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul.
Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David.
Administrateur : EARL DE LA GRANGE (EARL) représenté par GERS Henri.
Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger.
Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard.
Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard.
Administrateur : GAEC DU SOULE (GAEC) représenté par SENGES Alfred.
Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François.
Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri.
Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel.
Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri.
Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc.
Administrateur : EARL CATHALA (EARL) représenté par CHARRIER Bernard.
Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit.
Administrateur : EARL DELSUC (EARL) représenté par DELSUC Bernard.
Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François.
Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc.
Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge.
Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal.
Administrateur : EARL EN PAGES (EARL) représenté par PAGES Jean-Yves.
Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER.
Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier.
Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal.

24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°906
NOJO : BXC081050025928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Loudes,
11451 Castelnaudary

05/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°174
NOJO : BXB080580051951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Forme juridique : Société civile agricole

Administration :
Président : GLEIZES Jean-François.
Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François.
Commissaire aux comptes titulaire : F.
F.
C.
A.
T.
- SYNDICAT PROFESSIONNEL.
Co-commissaire aux comptes titulaire : F.
R.
C.
2A.
MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL.
Administrateur : MARONESE Florian.
Administrateur : MAURE Nicolas.
Administrateur : CLANET Francis.
Administrateur : ECHE Jean-Paul.
Administrateur : FOULQUIER Régis.
Administrateur : TUBERY Gérard.
Administrateur : NOYER Roland.
Administrateur : RAEVEN Pierre.
Administrateur : ROLLAND Marc.
Administrateur : GUIDEZ Bernard.
Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALES (SCEA) représenté par AUZIAS Bertrand.
Administrateur : SCEA DOMAINE DU COLOMBIES (SCEA) représenté par BAX Michel.
Administrateur : EARL CALMET ET FILS (EARL) représenté par CALMET Jean-Marc.
Administrateur : EARL IBANES (EARL) représenté par IBANES Remi.
Administrateur : EARL COMBESTREMIERE (EARL) représenté par LAFAGE André.
Administrateur : SCEA DU KOMONDOR (SCEA) représenté par RIBAUTE Georges.
Administrateur : SCEA REGIS SERRES (SCEA) représenté par SERRES Régis.
Administrateur : SCEA DE LA MILHAGUE (SCEA) représenté par STIVAL Jean-Paul.
Administrateur : EARL DOMAINE DES ROUGEATS (EARL) représenté par VINCENT David.
Administrateur : EARL DE LA GRANGE (EARL) représenté par GERS Henri.
Administrateur : EARL DE VILLERAZE (EARL) représenté par FRAGONAS Roger.
Administrateur : DU CHATEAU (EARL) représenté par SAFFON Bernard.
Administrateur : GAEC DES COTEAUX AURADEENS (GAEC) représenté par MORETTO Gerard.
Administrateur : GAEC DU SOULE (GAEC) représenté par SENGES Alfred.
Administrateur : SCEA DE LATOUR (SCEA) représenté par RENOUX Jean-François.
Administrateur : SCEA DE MONTAURIOL (SCEA) représenté par DE SALES DE BANIERES Henri.
Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE (SC) représenté par GERBER Daniel.
Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY (SCEA) représenté par BLANC Henri.
Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE (SCEA) représenté par CAUHOPE Marc.
Administrateur : EARL CATHALA (EARL) représenté par CHARRIER Bernard.
Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DAL (GAEC) représenté par DAL Benoit.
Administrateur : EARL DELSUC (EARL) représenté par DELSUC Bernard.
Administrateur : EARL DE GERMANET (EARL) représenté par GLEIZES Jean-François.
Administrateur : EARL SIBRA (EARL) représenté par SIBRA Jean-Luc.
Administrateur : EARL VIALETTE (EARL) représenté par VIALETTE Serge.
Administrateur : GAEC GARROS (GAEC) représenté par GARROS Pascal.
Administrateur : EARL EN PAGES (EARL) représenté par PAGES Jean-Yves.
Administrateur : EARL DU PETIT COLLEGE (EARL) représenté par GUILHEM Evelyne né(e) MOLINIER.
Administrateur : EARL DE GRIMONDE (EARL) représenté par LAFFON Olivier.
Administrateur : EARL DE PRAYSSAC (EARL) représenté par LEVADE Pascal.

Montant du capital : variable

26/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°676
NOJO : BXB080600015904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 775 784 689
Dénomination : SCA GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Forme juridique : Société civile agricole

Administration :
Président : GLEIZES Jean-François.
Commissaire aux comptes titulaire : F.
F.
C.
A.
T.
- SYNDICAT PROFESSIONNEL ().
Co-commissaire aux comptes titulaire : F.
R.
C.
2A.
MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL ().

Historique de l'unité légale :

04/09/2023 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

18/12/2008 : dénomination

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : GROUPE COOPERATIF OCCITAN G.C.O.

01/01/1993 : dénomination

Dénomination : GROUPE COOPERATIF OCCITAN

Représentants légaux :

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Physique

Nom : NAUDI Jean-François
Né le 31/10/1973 à Pamiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Languit
09100 Arvigna
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Physique

Nom : RECLUS Christian
Né le 18/10/1963 à Decazeville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 Rue de Verdun
31170 Tournefeuille
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Physique

Nom : MARONESE Florian
Né le 19/09/1966 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
l'Hermitage Bas
31590 Bonrepos-Riquet
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : EARL CALMET ET FILS
Siren : 380836965
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Grand Cammas
11270 Fanjeaux
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CALMET Jean-Marc
Né le 28/11/1961 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Grand Cammas
11270 Fanjeaux
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE
Siren : 324653062
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
Domaine de Grès
31380 Gragnague
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GERBER Daniel
Né le 26/01/1961 à Lausanne (SUISSE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Grès
31380 Gragnague
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : GAEC GARROS
Siren : 423581081
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Menechal
11230 Chalabre
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GARROS Pascal
Né le 22/12/1975 à Lavelanet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Menechal
11230 Chalabre
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE GRIMONDE
Siren : 324746858
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
En Poussou
81500 Montcabrier
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LAFFON Olivier
Né le 16/07/1961 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
En Poussou
81500 Montcabrier
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE PRAYSSAC
Siren : 777310855
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue Jean Jaures
82370 Reyniès
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LEVADE Pascal
Né le 08/04/1966 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
139 Chemin de Rigounel
82370 Corbarieu
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Physique

Nom : CAVALIER Edouard, Marie
Né le 15/03/1971 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mas de la Borde
30300 Fourques
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : EARL DES GALINIERS
Siren : 505347815
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-Dit les Galiniers
81500 Giroussens
FRANCE

Représentant permanent

Nom : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian
Né le 08/01/1962 à Giroussens (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu-Dit les Galiniers
81500 Giroussens
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : FOREST
Siren : 403543846
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B Chemin de l'Enclos
31450 Montgiscard
FRANCE

Représentant permanent

Nom : FOREST Laurent
Né le 17/05/1971 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2B Chemin de l'Enclos
31450 Montgiscard
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DES DEUX PINS
Siren : 378531693
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Languit
09100 Arvigna
FRANCE

Représentant permanent

Nom : NAUDI Jean-François
Né le 31/10/1973 à Pamiers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Languit
09100 Arvigna
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE DIOULAFEOU
Siren : 383471513
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Dioulaféou
09120 Gudas
FRANCE

Représentant permanent

Nom : MARCEROU Mickaël
Né le 09/05/1985 à Lavelanet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Hameau de Dioulaféou
09120 Gudas
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE TREVI
Siren : 507440741
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-Dit Peyrembert
81260 Anglès
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CROS Nicolas
Né le 16/07/1972 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Souqué
81260 Anglès
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE BORDEVIEILLE
Siren : 353308315
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Bordevieille
11400 Villeneuve-la-Comptal
FRANCE

Représentant permanent

Nom : MONOD Jean-François
Né le 10/05/1982 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Bordevieille
11400 Villeneuve-la-Comptal
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : BOURNETON PERRE ET FILS
Siren : 511634214
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mas de Trottevieille
30320 Marguerittes
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BOURNETON Frédéric
Né le 27/04/1975 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
3B Rue des Eperviers
30320 Marguerittes
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARL
Siren : 439235912
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Domaine de Montmajour
13200 Arles
FRANCE

Représentant permanent

Nom : DE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis
Né le 27/05/1973 à Arles (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Montmajour
13200 Arles
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Physique

Nom : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie
Né le 17/04/1966 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 Chemin de l'Hobit
31600 Muret
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : ROMAIN BLANCHARD
Siren : 812518991
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
435 Chemin du Revest
13100 Aix-en-Provence
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BLANCHARD Romain Guillaume Michel
Né le 10/06/1981 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
435 Chemin du Revest
13100 Aix-en-Provence
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : LA PETITE CONDAMINE
Siren : 880012174
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 Avenue de la Gare
34560 Poussan
FRANCE

Représentant permanent

Nom : foulquier régis
Né le 03/05/1961 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
47 Avenue de la Gare
34560 Poussan
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : NOTRE FERME EN LAURAGAIS
Siren : 838549319
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Tour le Cammas Haut
809 Chemin de la
11400 CASTELNAUDARY
FRANCE

Représentant permanent

Nom : PUJOL (FORT) Marie-Sophie, Jeanne, Simone
Né le 15/12/1985 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
809 Chemin de la Tour
Domaine Le Cammas-Haut
11400 Castelnaudary
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES OURLIACS
Siren : 398605840
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Ourliacs
11400 LABECEDE LAURAGAIS
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CANALIS Didier, Louis, Laurent
Né le 23/05/1970 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chemin de Labécède
11400 Les Brunels
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : DE LA ROQUE
Siren : 430023903
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
305 Chemin de Galhan
30720 Ribaute-les-Tavernes
FRANCE

Représentant permanent

Nom : POURQUIER lionel gérald
Né le 25/12/1971 à Alès (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue Neuve
30140 Anduze
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU MAS REART
Siren : 798436994
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue Du Reart
66600 Rivesaltes
FRANCE

Représentant permanent

Nom : HAON fabrice jérome
Né le 16/05/1978 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Avenue du Reart
66600 Rivesaltes
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Physique

Nom : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle
Né le 13/07/1976 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur

Adresse :
51 Rue Raspail
31400 Toulouse
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Rue Biscornet
75538 Paris 11e Arrondissement Cedex 11
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
224 Rue Carmin
Bp 17610
31676 Labège Cedex
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : AGRO REVISION SUD OUEST
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
104 Rue Louis-Armand
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE

09/02/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
le Pallatin
3 Cours du Triangle
92939 Puteaux Cedex
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : LOGIE Jacques
Né le 14/09/1958 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Allée du Cassieu
11400 Castelnaudary
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : NAUDI Jean-François
Né le 31/10/1973 à Pamiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Languit
09100 Arvigna
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : MARONESE Florian
Né le 19/09/1966 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
l'Hermitage Bas
31590 Bonrepos-Riquet
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : FOULQUIER Régis
Né le 03/05/1961 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 Avenue de la Gare
34560 Poussan
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : SCEA AUZIAS DE FONTALES
Siren : 479628752
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Domaine de Fontales
11240 Ferran
FRANCE

Représentant permanent

Nom : AUZIAS Bertrand
Né le 11/07/1958 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Fontales
11240 Ferran
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : EARL CALMET ET FILS
Siren : 380836965
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Grand Cammas
11270 Fanjeaux
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CALMET Jean-Marc
Né le 28/11/1961 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Grand Cammas
11270 Fanjeaux
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : EARL IBANES
Siren : 399295823
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Plaine de Montlaures
11100 Narbonne
FRANCE

Représentant permanent

Nom : IBANES Remi
Né le 29/11/1958 à Marnia (ALGERIE)
Nationalité : Française

Adresse :
Plaine de Montlaures
11100 Narbonne
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE
Siren : 324653062
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
Domaine de Grès
31380 Gragnague
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GERBER Daniel
Né le 26/01/1961 à Lausanne (SUISSE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Grès
31380 Gragnague
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY
Siren : 484479464
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Fabry le Grand
11400 Castelnaudary
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BLANC Henri
Né le 05/10/1960 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Fabry le Grand
11400 Castelnaudary
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE
Siren : 327853529
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Domaine de la Souqué
11150 Pexiora
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CAUHOPE Marc
Né le 06/01/1956 à Auch (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Souqué
11150 Pexiora
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DU COLOMBIER DAL
Siren : 391653011
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
1576 Chemin de Lizard
31340 Villematier
FRANCE

Représentant permanent

Nom : DAL Benoit
Né le 29/07/1969 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
232 Chemin des Gasques
31660 Bessières
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : EARL VIALETTE
Siren : 348309568
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Mangouniere
11400 Castelnaudary
FRANCE

Représentant permanent

Nom : VIALETTE Serge
Né le 24/07/1958 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Mangouniere
11400 Castelnaudary
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : GAEC GARROS
Siren : 423581081
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Menechal
11230 Chalabre
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GARROS Pascal
Né le 22/12/1975 à Lavelanet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Menechal
11230 Chalabre
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE GRIMONDE
Siren : 324746858
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
En Poussou
81500 Montcabrier
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LAFFON Olivier
Né le 16/07/1961 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
En Poussou
81500 Montcabrier
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE PRAYSSAC
Siren : 777310855
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue Jean Jaures
82370 Reyniès
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LEVADE Pascal
Né le 08/04/1966 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
139 Chemin de Rigounel
82370 Corbarieu
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : SARRAIL Patrick
Né le 19/04/1957 à Saint-Félix-de-Tournegat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Cardan
11270 Plavilla
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : JAUBERT Claude
Né le 27/09/1967 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Chemin de Barcelone
66300 Saint-Jean-Lasseille
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : PONTIER Michel
Né le 08/08/1956 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mas Saint-Jean des Clapasses
34690 Fabrègues
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : CAVALIER Edouard, Marie
Né le 15/03/1971 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mas de la Borde
30300 Fourques
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : RUPEREZ Manuel
Né le 09/08/1960 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 Impasse Violet
66350 Toulouges
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : EARL DES GALINIERS
Siren : 505347815
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-Dit les Galiniers
81500 Giroussens
FRANCE

Représentant permanent

Nom : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian
Né le 08/01/1962 à Giroussens (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu-Dit les Galiniers
81500 Giroussens
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : FOREST
Siren : 403543846
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B Chemin de l'Enclos
31450 Montgiscard
FRANCE

Représentant permanent

Nom : FOREST Laurent
Né le 17/05/1971 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2B Chemin de l'Enclos
31450 Montgiscard
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DES DEUX PINS
Siren : 378531693
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Languit
09100 Arvigna
FRANCE

Représentant permanent

Nom : NAUDI Jean-François
Né le 31/10/1973 à Pamiers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Languit
09100 Arvigna
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE DIOULAFEOU
Siren : 383471513
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Dioulaféou
09120 Gudas
FRANCE

Représentant permanent

Nom : MARCEROU Mickaël
Né le 09/05/1985 à Lavelanet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Hameau de Dioulaféou
09120 Gudas
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE TREVI
Siren : 507440741
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-Dit Peyrembert
81260 Anglès
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CROS Nicolas
Né le 16/07/1972 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Souqué
81260 Anglès
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE BORDEVIEILLE
Siren : 353308315
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Bordevieille
11400 Villeneuve-la-Comptal
FRANCE

Représentant permanent

Nom : MONOD Jean-François
Né le 10/05/1982 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Bordevieille
11400 Villeneuve-la-Comptal
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE LA BARONNESSE
Siren : 353679277
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Baronnesse
31810 Venerque
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BEZIAT Roger
Né le 16/05/1968 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Baronnesse
31810 Venerque
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : BOURNETON PERRE ET FILS
Siren : 511634214
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mas de Trottevieille
30320 Marguerittes
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BOURNETON Frédéric
Né le 27/04/1975 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
3B Rue des Eperviers
30320 Marguerittes
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : DOMAINE DE MONTMAJOUR EARL
Siren : 439235912
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Domaine de Montmajour
13200 Arles
FRANCE

Représentant permanent

Nom : DE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis
Né le 27/05/1973 à Arles (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Montmajour
13200 Arles
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie
Né le 17/04/1966 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 Chemin de l'Hobit
31600 Muret
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : lafon emeline juliette
Né le 02/01/1982 à Auch (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Casserbertats
32320 Riguepeu
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : SCEA Mauré Hers et Girou
Siren : 751248667
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Chemin de Belbosc
31780 Castelginest
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : ROMAIN BLANCHARD
Siren : 812518991
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
435 Chemin du Revest
13100 Aix-en-Provence
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BLANCHARD Romain Guillaume Michel
Né le 10/06/1981 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
435 Chemin du Revest
13100 Aix-en-Provence
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE LA SABATARIE
Siren : 800336992
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Sabatarie
81360 Montredon-Labessonnié
FRANCE

Représentant permanent

Nom : ROLLAND Marc Pascal
Né le 19/10/1968 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Sabatarie
81360 Montredon-Labessonnié
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle
Né le 13/07/1976 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur

Adresse :
51 Rue Raspail
31400 Toulouse
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Physique

Nom : RECLUS Christian, Claude, Fernand
Né le 18/10/1963 à Decazeville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général adjoint

Adresse :
16 Rue de Verdun
31170 Tournefeuille
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP
Siren : 480362987
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
43 Rue Sedaine-Cs 91115
75538 Paris 11e Arrondissement Cedex 11
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
224 Rue Carmin
Bp 17610
31676 Labège Cedex
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : AGRO REVISION SUD OUEST
Siren : 401178983
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
104 Rue Louis-Armand
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
le Pallatin
3 Cours du Triangle
92939 Puteaux Cedex
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : AUZIAS Bertrand
Né le 11/07/1958 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Fontales
11240 Ferran
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : CALMET Jean-Marc
Né le 28/11/1961 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Grand Cammas
11270 Fanjeaux
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : IBANES Remi
Né le 29/11/1958 à Marnia (ALGERIE)
Nationalité : Française

Adresse :
Plaine de Montlaures
11100 Narbonne
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : GERBER Daniel
Né le 26/01/1961 à Lausanne (SUISSE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Grès
31380 Gragnague
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BLANC Henri
Né le 05/10/1960 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Fabry le Grand
11400 Castelnaudary
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : CAUHOPE Marc
Né le 06/01/1956 à Auch (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Souqué
11150 Pexiora
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : DAL Benoit
Né le 29/07/1969 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
232 Chemin des Gasques
31660 Bessières
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : VIALETTE Serge
Né le 24/07/1958 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Mangouniere
11400 Castelnaudary
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : GARROS Pascal
Né le 22/12/1975 à Lavelanet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Menechal
11230 Chalabre
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LAFFON Olivier
Né le 16/07/1961 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
En Poussou
81500 Montcabrier
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LEVADE Pascal
Né le 08/04/1966 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
139 Chemin de Rigounel
82370 Corbarieu
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian
Né le 08/01/1962 à Giroussens (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu-Dit les Galiniers
81500 Giroussens
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : FOREST Laurent
Né le 17/05/1971 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2B Chemin de l'Enclos
31450 Montgiscard
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : NAUDI Jean-François
Né le 31/10/1973 à Pamiers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Languit
09100 Arvigna
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : MARCEROU Mickaël
Né le 09/05/1985 à Lavelanet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Hameau de Dioulaféou
09120 Gudas
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : CROS Nicolas
Né le 16/07/1972 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Souqué
81260 Anglès
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : MONOD Jean-François
Né le 10/05/1982 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Bordevieille
11400 Villeneuve-la-Comptal
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BEZIAT Roger
Né le 16/05/1968 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Baronnesse
31810 Venerque
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BOURNETON Frédéric
Né le 27/04/1975 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
3B Rue des Eperviers
30320 Marguerittes
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : DE SAMBUCY DE SORGUE Nicolas marie andré régis
Né le 27/05/1973 à Arles (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Montmajour
13200 Arles
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BLANCHARD Romain Guillaume Michel
Né le 10/06/1981 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
435 Chemin du Revest
13100 Aix-en-Provence
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : ROLLAND Marc Pascal
Né le 19/10/1968 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Sabatarie
81360 Montredon-Labessonnié
FRANCE

18/11/2019 : Nouveau dirigeant

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : SERRES Régis
Né le 21/08/1954 à Villasavary (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
cour de Lannes
11150 Villasavary
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : TUBERY Gérard
Né le 12/08/1955 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Graves
11400 Mireval-lauragais
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : PONTIER Michel, Robert, Jacques
Né le 08/08/1956 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Mas Saint-Jean des Clapasses
34690 Fabrègues
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : EARL GIRAUD D'EYMINY
Siren : 399993286
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
route de Saint-Gilles
Mas d'Eyminy
13200 Arles
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GIRAUD Alain, René, André
Né le 11/02/1967 à Arles (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
route d'Arles Mas d'Eymini de Boixmaux
RD 570
13460 Saintes Mariés-de-la Mer
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : SUD CEREALES
Siren : 775579022
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mas des Saules
RND 6113
30300 Fourques
FRANCE

Représentant permanent

Nom : PONTIER Michel, Robert, Jacques
Né le 08/08/1956 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Mas Saint-Jean des Clapasses
34690 Fabrègues
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle
Né le 13/07/1976 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur

Adresse :
51 rue Raspail
31400 Toulouse
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : LOGIE Jacques
Né le 14/09/1958 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 allée du Cassieu
11400 Castelnaudary
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : RECLUS Christian, Claude, Fernand
Né le 18/10/1963 à Decazeville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général adjoint

Adresse :
16 rue de Verdun
31170 Tournefeuille
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : RUPEREZ Manuel
Né le 09/08/1960 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 impasse Violet
66350 Toulouges
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : CAVALIER Edouard, Marie
Né le 15/03/1971 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mas de la Borde
30300 Fourques
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : EARL DES GALINIERS
Siren : 505347815
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit les Galiniers
81500 Giroussens
FRANCE

Représentant permanent

Nom : DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian
Né le 08/01/1962 à Giroussens (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit les Galiniers
81500 Giroussens
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : PONTIER Michel
Né le 08/08/1956 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mas Saint-Jean des Clapasses
34690 Fabrègues
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : VENDRAN Fabrice
Né le 25/04/1978 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
714 chemin du Mas de Granel
30131 Pujaut
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : JAUBERT Claude
Né le 27/09/1967 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 chemin de Barcelone
66300 Saint-Jean-Lasseille
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : MARONESE Florian
Né le 19/09/1966 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
l'Hermitage Bas
31590 Bonrepos-Riquet
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : SARRAIL Patrick
Né le 19/04/1957 à Saint-Felix-de-Tournegat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Cardan
11270 Plavilla
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : ECHE Jean-Paul
Né le 10/05/1957 à Souel (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Sarniac
81170 Souel
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : FOULQUIER Régis
Né le 03/05/1961 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 avenue de la Gare
34560 Poussan
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Physique

Nom : ROLLAND Marc
Né le 19/10/1968 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Sabatarie
81360 Montredon Labessonnie
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : SCEA AUZIAS DE FONTALES
Siren : 479628752
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
domaine de Fontales
11240 Ferran
FRANCE

Représentant permanent

Nom : AUZIAS Bertrand
Né le 11/07/1958 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
domaine de Fontales
11240 Ferran
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : EARL CALMET ET FILS
Siren : 380836965
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Grand Cammas
11270 Fanjeaux
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CALMET Jean-Marc
Né le 28/11/1961 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Grand Cammas
11270 Fanjeaux
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : EARL IBANES
Siren : 399295823
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Plaine de Montlaures
11100 Narbonne
FRANCE

Représentant permanent

Nom : IBANES Remi
Né le 29/11/1958 à Marnia (ALGERIE)
Nationalité : Française

Adresse :
Plaine de Montlaures
11100 Narbonne
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : SCEA REGIS SERRES
Siren : 403612666
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Co de Lannes
11150 Villasavary
FRANCE

Représentant permanent

Nom : SERRES Régis
Né le 21/08/1954 à Villasavary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
11150 Villasavary
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DE LA MILHAGUE
Siren : 483989646
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieu dit la Milhague
09270 Mazères
FRANCE

Représentant permanent

Nom : STIVAL Jean-Paul
Né le 04/11/1957 à Pamiers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
lieu dit la Milhague
09270 Mazères
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : EARL DOMAINE DES ROUGEATS
Siren : 419919832
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Rougeats
11290 Alairac
FRANCE

Représentant permanent

Nom : VINCENT David
Né le 07/05/1971 à Rodez (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
domaine des Rougeats
11290 Alairac
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE VILLERAZE
Siren : 381737469
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
route de Nailloux
31190 Auterive
FRANCE

Représentant permanent

Nom : FRAGONAS Roger
Né le 07/01/1954 à Auterive (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
81 route de Nailloux
31190 Auterive
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : DU CHATEAU
Siren : 321191207
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieu dit du Château
31290 Montclar-lauragais
FRANCE

Représentant permanent

Nom : SAFFON Bernard
Né le 16/04/1955 à Montclar-lauragais (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
lieu dit Empeyre
31290 Beauteville
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DE LATOUR
Siren : 400216115
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
domaine de Latour
31370 Berat
FRANCE

Représentant permanent

Nom : RENOUX Jean-François
Né le 06/10/1954 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
domaine de Latour
31370 Berat
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE
Siren : 324653062
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
domaine de Grès
31380 Gragnague
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GERBER Daniel
Né le 26/01/1961 à Lausanne (SUISSE)
Nationalité : Française

Adresse :
domaine de Grès
31380 Gragnague
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY
Siren : 484479464
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Fabry le Grand
11400 Castelnaudary
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BLANC Henri
Né le 05/10/1960 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Fabry le Grand
11400 Castelnaudary
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE
Siren : 327853529
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
domaine de la Souqué
11150 Pexiora
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CAUHOPE Marc
Né le 06/01/1956 à Auch (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Souqué
11150 Pexiora
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DU COLOMBIER DAL
Siren : 391653011
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
1576 chemin de Lizard
31340 Villematier
FRANCE

Représentant permanent

Nom : DAL Benoit
Né le 29/07/1969 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
232 chemin des Gasques
31660 Bessières
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : EARL VIALETTE
Siren : 348309568
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Mangouniere
11400 Castelnaudary
FRANCE

Représentant permanent

Nom : VIALETTE Serge
Né le 24/07/1958 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Mangouniere
11400 Castelnaudary
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : GAEC GARROS
Siren : 423581081
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Menechal
11230 Chalabre
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GARROS Pascal
Né le 22/12/1975 à Lavelanet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Menechal
11230 Chalabre
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE GRIMONDE
Siren : 324746858
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
En Poussou
81500 Montcabrier
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LAFFON Olivier
Né le 16/07/1961 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
En Poussou
81500 Montcabrier
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE PRAYSSAC
Siren : 777310855
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 rue Jean Jaures
82370 Reyniès
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LEVADE Pascal
Né le 08/04/1966 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
139 chemin de Rigounel
82370 Corbarieu
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : SCEA Mauré Hers et Girou
Siren : 751248667
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 chemin de Belbosc
31780 Castelginest
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : FOREST
Siren : 403543846
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B chemin de l'Enclos
31450 Montgiscard
FRANCE

Représentant permanent

Nom : FOREST Laurent
Né le 17/05/1971 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2B chemin de l'Enclos
31450 Montgiscard
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE SALVY
Siren : 388261117
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
31420 Saint-André
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BARTHE Alain
Né le 06/08/1961 à Dax (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Salvy
31420 Saint-André
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DES DEUX PINS
Siren : 378531693
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Languit
09100 Arvigna
FRANCE

Représentant permanent

Nom : NAUDI Jean-François
Né le 31/10/1973 à Pamiers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Languit
09100 Arvigna
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE DIOULAFEOU
Siren : 383471513
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Dioulaféou
09120 Gudas
FRANCE

Représentant permanent

Nom : MARCEROU Mickaël
Né le 09/05/1985 à Lavelanet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Hameau de Dioulaféou
09120 Gudas
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESTRADE
Siren : 350179966
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Belfort le Haut
11400 Fonters-du-Razès
FRANCE

Représentant permanent

Nom : TUBERY Gérard
Né le 12/08/1955 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
les Graves
11400 Mireval-lauragais
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP
Siren : 480362987
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
43 rue SEDAINE - CS 91115
75538 Paris 11
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
224 rue Carmin
BP 17610
31676 Labège
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : AGRO REVISION SUD OUEST
Siren : 401178983
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
104 rue Louis-Armand
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
le Pallatin
92939 Puteaux
FRANCE

Dépôts des actes :

13/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°269 déposé le 09/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

13/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°269 déposé le 09/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/12/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°269 déposé le 09/02/2023
Etat : Déposé

10/01/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°845 déposé le 21/03/2022
Etat : Déposé

14/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°747 déposé le 09/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

20/01/2021 : Acte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°599 déposé le 24/02/2021
Etat : Déposé

20/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°599 déposé le 24/02/2021
Etat : Déposé

20/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°765 déposé le 17/03/2021
Etat : Déposé

20/01/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°765 déposé le 17/03/2021
Etat : Déposé

16/11/2020 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°3031 déposé le 18/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

16/11/2020 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°3031 déposé le 18/11/2020
Etat : Déposé
Décision : avenant

20/10/2020 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2830 déposé le 23/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

28/09/2020 : Acte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2745 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé

18/06/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1925 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

18/06/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1930 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

30/03/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1336 déposé le 09/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

24/02/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1334 déposé le 08/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

17/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°6082 déposé le 27/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/12/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°6082 déposé le 27/12/2019
Etat : Déposé

17/12/2019 : Acte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°976 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé

17/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°976 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

17/12/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°975 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé

17/12/2019 : Acte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°975 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé

17/12/2019 : Acte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°974 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé

31/10/2019 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°5199 déposé le 05/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

31/10/2019 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°5198 déposé le 05/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

31/10/2019 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°5199 déposé le 05/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

31/10/2019 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°5198 déposé le 05/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

15/04/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°3553 déposé le 02/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

15/04/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°3553 déposé le 02/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

14/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°617 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé

14/01/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1967 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

14/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°617 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé

14/01/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1967 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°254 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

13/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°671 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

13/12/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°966 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : élection du bureau

13/12/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°966 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°254 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

13/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°671 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

13/12/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°966 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : élection du bureau

13/12/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°966 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/10/2018 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°6367 déposé le 23/10/2018
Etat : Déposé
Décision : projet de traité de fusion SCEA RANCH CERES / ARTERRIS

22/10/2018 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°6367 déposé le 23/10/2018
Etat : Déposé
Décision : projet de traité de fusion SCEA RANCH CERES / ARTERRIS

15/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°7191 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé

15/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°7191 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé

12/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°785 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/12/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°785 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé

12/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°784 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

12/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°785 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/12/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°785 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé

12/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°784 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

16/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1424 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : mise à, jour capital et variabilité

16/06/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1424 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé

16/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1424 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : mise à, jour capital et variabilité

16/06/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1424 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé

30/05/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé

30/05/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé

13/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°24 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : sté absorbée : VOLEA

13/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°24 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : sté absorbée : VOLEA

13/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion avec SUD CEREALES

13/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°24 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : sté absorbée : VOLEA

13/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion avec SUD CEREALES

13/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Fusion avec ARTERRIS

09/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1214 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Fusion avec ARTERRIS

28/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2327 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : SASU VOLEA absorbée par SCA ARTERRIS

28/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2328 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : SCA SUD CEREALES absorbée par SCA ARTERRIS

28/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2328 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Rapport spécial de révision

28/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2328 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : SCA SUD CEREALES absorbée par SCA ARTERRIS

28/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2328 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Rapport spécial de révision

28/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2327 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : SASU VOLEA absorbée par SCA ARTERRIS

28/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2328 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : SCA SUD CEREALES absorbée par SCA ARTERRIS

28/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2328 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Rapport spécial de révision

28/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2327 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : SASU VOLEA absorbée par SCA ARTERRIS

11/01/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°572 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/01/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°572 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/01/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°572 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : réalisation de la fusion synergie bétail viande / arterris

15/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°447 déposé le 17/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : réalisation de la fusion synergie bétail viande / arterris

15/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°447 déposé le 17/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : réalisation de la fusion synergie bétail viande / arterris

15/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°447 déposé le 17/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion coopérative agricole synergie / arterris

27/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion coopérative agricole synergie / arterris

27/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion coopérative agricole synergie / arterris

30/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°309 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°309 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°309 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/09/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2198 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS / STE COOPERATIVE AGRICOLE SYNERGIE BETAIL VIANDE

28/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2426 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/09/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2198 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS / STE COOPERATIVE AGRICOLE SYNERGIE BETAIL VIANDE

28/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2426 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/09/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2198 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS / STE COOPERATIVE AGRICOLE SYNERGIE BETAIL VIANDE

28/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2426 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/05/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1295 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur administratif et financier

27/05/2015 : Acte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1547 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation TUP LA TOLOSANE

27/05/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1295 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur administratif et financier

27/05/2015 : Acte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1547 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation TUP LA TOLOSANE

27/05/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1295 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur administratif et financier

27/05/2015 : Acte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1547 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation TUP LA TOLOSANE

27/04/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1312 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/04/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1792 déposé le 14/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/04/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1312 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/04/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1792 déposé le 14/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/04/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1312 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/04/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1792 déposé le 14/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

08/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°684 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°684 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

08/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°684 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°684 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

08/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°684 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°684 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

16/12/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2570 déposé le 29/12/2014
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion de la sté coopérative agricole PROVENCE SILVACANE - de la sté coopérative d'intérêt collectif agricole LA SILVACANE par la sté coopérative ARTERRIS

16/12/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2572 déposé le 29/12/2014
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion de la sté coopérative agricole d'approvisionnement de la MONTAGNE NOIRE par la sté coopérative ARTERRIS

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation fusion COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE

16/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé

16/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°685 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°912 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : réalisation de la fusion des sociétés PROVENCE SILVACANE et SICA LA SILVACANE par la sté ARTERRIS

16/12/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2572 déposé le 29/12/2014
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion de la sté coopérative agricole d'approvisionnement de la MONTAGNE NOIRE par la sté coopérative ARTERRIS

16/12/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2570 déposé le 29/12/2014
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion de la sté coopérative agricole PROVENCE SILVACANE - de la sté coopérative d'intérêt collectif agricole LA SILVACANE par la sté coopérative ARTERRIS

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation fusion COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE

16/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé

16/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°685 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°912 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : réalisation de la fusion des sociétés PROVENCE SILVACANE et SICA LA SILVACANE par la sté ARTERRIS

16/12/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2572 déposé le 29/12/2014
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion de la sté coopérative agricole d'approvisionnement de la MONTAGNE NOIRE par la sté coopérative ARTERRIS

16/12/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2570 déposé le 29/12/2014
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion de la sté coopérative agricole PROVENCE SILVACANE - de la sté coopérative d'intérêt collectif agricole LA SILVACANE par la sté coopérative ARTERRIS

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation fusion COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE

16/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé

16/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°685 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°912 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : réalisation de la fusion des sociétés PROVENCE SILVACANE et SICA LA SILVACANE par la sté ARTERRIS

26/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société PROVENCE SILVACANE

26/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : DE LA SICA LA SILVACANE

26/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société PROVENCE SILVACANE

26/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : DE LA SICA LA SILVACANE

26/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société PROVENCE SILVACANE

26/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : DE LA SICA LA SILVACANE

23/10/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2111 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion sté coopérative agricole PROVENCE SILVACANE - sté coopérative d'intérêt collectif agricole LA SILVACANE / sté coopérative agricole ARTERRIS

23/10/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion des sociétés PROVENCE SILVACANE et SICA LA SILVACANE par la sté ARTERRIS

23/10/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2111 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion sté coopérative agricole PROVENCE SILVACANE - sté coopérative d'intérêt collectif agricole LA SILVACANE / sté coopérative agricole ARTERRIS

23/10/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion des sociétés PROVENCE SILVACANE et SICA LA SILVACANE par la sté ARTERRIS

23/10/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2111 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion sté coopérative agricole PROVENCE SILVACANE - sté coopérative d'intérêt collectif agricole LA SILVACANE / sté coopérative agricole ARTERRIS

23/10/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1294 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : traité de fusion des sociétés PROVENCE SILVACANE et SICA LA SILVACANE par la sté ARTERRIS

12/06/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2126 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur général adjoint

12/06/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2126 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur général adjoint

12/06/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2126 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur général adjoint

27/03/2014 : Acte rectificatif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°679 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Rectificatif concernant les administrateurs qui sont des personnes morales et non des personnes physiques

27/03/2014 : Acte rectificatif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°679 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Rectificatif concernant les administrateurs qui sont des personnes morales et non des personnes physiques

27/03/2014 : Acte rectificatif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°679 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Rectificatif concernant les administrateurs qui sont des personnes morales et non des personnes physiques

17/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°679 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°679 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°679 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/10/2013 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1916 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
Décision : projet traité de fusion entre les sociétés UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES VALSUD / STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

28/10/2013 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1916 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
Décision : projet traité de fusion entre les sociétés UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES VALSUD / STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

28/10/2013 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1916 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
Décision : projet traité de fusion entre les sociétés UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES VALSUD / STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

18/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination d'administrateurs et commissaires aux comptes titulaire

18/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé

18/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination d'administrateurs et commissaires aux comptes titulaire

18/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé

18/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination d'administrateurs et commissaires aux comptes titulaire

18/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°427 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé

18/10/2012 : Traité

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1880 déposé le 18/10/2012
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport partiel d'actif entre société coopérative agricole ARTERRIS et société coopérative agricole SUD CEREALES

18/10/2012 : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°582 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : entre la SCA ARTERRIS et la SCA SUD CEREALES

18/10/2012 : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°582 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/10/2012 : Traité

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1880 déposé le 18/10/2012
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport partiel d'actif entre société coopérative agricole ARTERRIS et société coopérative agricole SUD CEREALES

18/10/2012 : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°582 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : entre la SCA ARTERRIS et la SCA SUD CEREALES

18/10/2012 : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°582 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/10/2012 : Traité

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1880 déposé le 18/10/2012
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport partiel d'actif entre société coopérative agricole ARTERRIS et société coopérative agricole SUD CEREALES

18/10/2012 : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°582 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : entre la SCA ARTERRIS et la SCA SUD CEREALES

18/10/2012 : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°582 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°800 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination du directeur administratif et financier

17/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°800 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination du directeur administratif et financier

17/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°800 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination du directeur administratif et financier

23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2155 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2155 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2155 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°238 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°238 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : art 8 et 21

13/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°319 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°319 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°238 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°238 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : art 8 et 21

13/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°319 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°319 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°238 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°238 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : art 8 et 21

13/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°319 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°319 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/05/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°110 déposé le 14/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

23/05/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°110 déposé le 14/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

23/05/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°110 déposé le 14/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°169 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification du capital

14/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°865 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur

14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°169 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification du capital

14/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°865 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur

14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°169 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification du capital

14/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°865 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur

31/10/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2144 déposé le 03/11/2014
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION sté coopérative agricole d'approvisionnement de la MONTAGNE NOIRE / sté coopérative agricole ARTERRIS

31/10/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2144 déposé le 03/11/2014
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION sté coopérative agricole d'approvisionnement de la MONTAGNE NOIRE / sté coopérative agricole ARTERRIS

31/10/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2144 déposé le 03/11/2014
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION sté coopérative agricole d'approvisionnement de la MONTAGNE NOIRE / sté coopérative agricole ARTERRIS

04/10/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1683 déposé le 19/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles

04/10/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1683 déposé le 19/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles

04/10/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1683 déposé le 19/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles

17/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/12/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION COPAMI/ ARTERRIS

17/12/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°167 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : 2 directeurs partants

17/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/12/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION COPAMI/ ARTERRIS

17/12/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°167 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : 2 directeurs partants

17/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/12/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION COPAMI/ ARTERRIS

17/12/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°167 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : 2 directeurs partants

19/10/2009 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1743 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SILO DE BAURE PAR ARTERRIS

19/10/2009 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1743 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SILO DE BAURE PAR ARTERRIS

19/10/2009 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1743 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SILO DE BAURE PAR ARTERRIS

18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°309 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de sca ARTERRIS

18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°309 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : modification du capital socialmise à jour des administrateurs

18/12/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°873 déposé le 26/05/2009
Etat : Déposé
Décision : nomination de directeurs généraux et de directeurs de branche

18/12/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°873 déposé le 26/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°309 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de sca ARTERRIS

18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°309 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : modification du capital socialmise à jour des administrateurs

18/12/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°873 déposé le 26/05/2009
Etat : Déposé
Décision : nomination de directeurs généraux et de directeurs de branche

18/12/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°873 déposé le 26/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°309 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de sca ARTERRIS

18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°309 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : modification du capital socialmise à jour des administrateurs

18/12/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°873 déposé le 26/05/2009
Etat : Déposé
Décision : nomination de directeurs généraux et de directeurs de branche

18/12/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°873 déposé le 26/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

19/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1742 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés COPAMI PAR ARTERRIS

19/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1742 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés COPAMI PAR ARTERRIS

19/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1742 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés COPAMI PAR ARTERRIS

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1685 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés DES STES COOPERATIVES AGRICOLES LA TOULOUSAINE DE CEREALES, AUDECOOP

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1685 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : ET DES UNIONS DE COOPERATIVES AGRICOLES OXALLIANCE, UNION LAURAGAISE

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1686 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés DES STES COOPERATIVES AGRICOLES LA TOULOUSAINE DE CEREALES, AUDECOOP

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1686 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : ET DES UNIONS DE COOPERATIVES AGRICOLES OXALIANCE, UNION LAURAGAISE

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1686 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés DES STES COOPERATIVES AGRICOLES LA TOULOUSAINE DE CEREALES, AUDECOOP

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1686 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : ET DES UNIONS DE COOPERATIVES AGRICOLES OXALIANCE, UNION LAURAGAISE

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1685 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés DES STES COOPERATIVES AGRICOLES LA TOULOUSAINE DE CEREALES, AUDECOOP

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1685 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : ET DES UNIONS DE COOPERATIVES AGRICOLES OXALLIANCE, UNION LAURAGAISE

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1686 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés DES STES COOPERATIVES AGRICOLES LA TOULOUSAINE DE CEREALES, AUDECOOP

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1686 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : ET DES UNIONS DE COOPERATIVES AGRICOLES OXALIANCE, UNION LAURAGAISE

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1685 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés DES STES COOPERATIVES AGRICOLES LA TOULOUSAINE DE CEREALES, AUDECOOP

13/10/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1685 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : ET DES UNIONS DE COOPERATIVES AGRICOLES OXALLIANCE, UNION LAURAGAISE

21/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°2160 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°2160 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°2160 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

14/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : REGULARISATION LOI DE 1978

14/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

14/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : REGULARISATION LOI DE 1978

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

19/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : REGULARISATION LOI DE 1978

19/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

19/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

15/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : REGULARISATION LOI DE 1978

15/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

15/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

05/05/1949 : Acte notarié

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : REGULARISATION LOI DE 1978

05/05/1949 : Acte notarié

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

05/05/1949 : Acte notarié

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : REGULARISATION LOI DE 1978

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°309 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : du 14/12/2010

N.C : Traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Société Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°238 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : REGULARISATION LOI DE 1978

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°309 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : du 14/12/2010

N.C : Traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Société Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°238 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°1496 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : REGULARISATION LOI DE 1978

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°309 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°99 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : du 14/12/2010

N.C : Traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Société Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°254 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°238 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Loudes
11451 Castelnaudary Cedex
FRANCE
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/1949
Activité : culture de céréales de légumineuses et de graines oleagineuses
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 Zone Artisanale Saint-Jean
11310 Saissac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1972
Activité : Négoce collecté approvisionnement venté de produits agricoles services auprès des adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue de la Gare
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Culture céréalière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Usine des Capucins
11800 Trèbes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage, vente des céréales des adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Salcet
11150 Villasavary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente d'agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit le Pinchinié
11150 Villasavary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25 Chemin Départemental
Route de Carcassonne
11420 Belpech
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue Rhin Et Danube
11230 Chalabre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Poteau
11270 Gaja-la-Selve
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Saint-Michel de Lanes
11410 Salles-sur-l'Hers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Malataverne
11150 Villepinte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Domaine de Bonanza
11170 Alzonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Ferme expérimentale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11240 Cailhau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte et stockage céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin Clauzes
11700 Moux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Roujeanne
11320 Soupex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zac Salvaza
11000 Carcassonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Laure
11800 Trèbes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Domaine de Piquemoure Silo de Piquemoure
11270 La Cassaigne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte et stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA la Rocade-Agrocentre
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit le Village
11340 Espezel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit Fount Clabado
11400 Fendeille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volaille de chair
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Prade
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de Volaille
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Grande Gomme
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieu-dit Fontrouzaud
Route de Revel
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Saint-Christol
11400 Fonters-du-Razès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 44
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Tourtel
11400 Fonters-du-Razès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
l'Encetour
11400 La Pomarède
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 46
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Salvaza
Route de Montréal
11090 Carcassonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Activité de stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 47
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rascagnac
11310 Saissac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : élevage de poulets
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 48
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit le Carla
11400 Saint-Papoul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2017
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 49
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Batiment 1
Domaine de Bonanza
11170 Alzonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2018
Activité : Culture vigne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bâtiment Usine
Loudes
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Magasin Irrigation
Loudes
11400 Castelnaudary
FRANCE
Enseigne : ARTERRIS IRRIGATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : commerce de gros de céréales de semences et d'aliments pour le bétail et de matériel agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bâtiment Ovins et Caprins
Bonanza
11170 Alzonne
FRANCE
Enseigne : ARTERRIS OVINS ET CAPRINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2017
Activité : élevage ovins et caprins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 55
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ferme Bonanza
11170 Alzonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : élevage porcins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 56
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Mazères
11400 CASTELNAUDARY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2020
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/09/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2022D00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Route de Mas-Grenier
82600 Verdun-sur-Garonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2006
Activité : Collecte de céréales - stockage céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Créatio - récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE L UNIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/09/2022 : Etablissement ouvert

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Loudes
11451 Castelnaudary Cedex
FRANCE
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/1949
Activité : Négoce collecté approvisionnement venté de produits agricoles services auprès des adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 Zone Artisanale Saint-Jean
11310 Saissac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1972
Activité : Négoce collecté approvisionnement venté de produits agricoles services auprès des adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue de la Gare
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Culture céréalière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Usine des Capucins
11800 Trèbes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage, vente des céréales des adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Salcet
11150 Villasavary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente d'agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit le Pinchinié
11150 Villasavary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25 Chemin Départemental
Route de Carcassonne
11420 Belpech
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue Rhin Et Danube
11230 Chalabre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Poteau
11270 Gaja-la-Selve
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Saint-Michel de Lanes
11410 Salles-sur-l'Hers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Malataverne
11150 Villepinte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Domaine de Bonanza
11170 Alzonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Ferme expérimentale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11240 Cailhau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte et stockage céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin Clauzes
11700 Moux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Roujeanne
11320 Soupex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zac Salvaza
11000 Carcassonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Laure
11800 Trèbes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Domaine de Piquemoure Silo de Piquemoure
11270 La Cassaigne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte et stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Za la Rocade-Agrocentre
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit le Village
11340 Espezel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit Fount Clabado
11400 Fendeille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volaille de chair
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Prade
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de Volaille
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Grande Gomme
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieu-dit Fontrouzaud
Route de Revel
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Saint-Christol
11400 Fonters-du-Razès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 44
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Tourtel
11400 Fonters-du-Razès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
l'Encetour
11400 La Pomarède
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 46
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Salvaza
Route de Montréal
11090 Carcassonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Activité de stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 47
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rascagnac
11310 Saissac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : élevage de poulets
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 48
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit le Carla
11400 Saint-Papoul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2017
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 49
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Batiment 1
Domaine de Bonanza
11170 Alzonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2018
Activité : Culture vigne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bâtiment Usine
10 Rue de la Gare
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bâtiment Usine
Loudes
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Magasin Irrigation
Loudes
11400 Castelnaudary
FRANCE
Enseigne : ARTERRIS IRRIGATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : commerce de gros de céréales de semences et d'aliments pour le bétail et de matériel agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bâtiment Ovins et Caprins
Bonanza
11170 Alzonne
FRANCE
Enseigne : ARTERRIS OVINS ET CAPRINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2017
Activité : élevage ovins et caprins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 55
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ferme Bonanza
11170 Alzonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : élevage porcins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2010D00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
32220 Espaon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage, vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2010D00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Silo de Monferran-Savès
32490 Monferran Saves
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage, vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Loudes
11451 Castelnaudary
FRANCE
Nom commercial : GROUPE COOPERATIF OCCITAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/1949
Activité : Négoce collecté approvisionnement venté de produits agricoles services auprès des adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 zone Artisanale Saint-Jean
11310 Saissac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1972
Activité : Négoce collecté approvisionnement venté de produits agricoles services auprès des adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue de la Gare
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Culture céréalière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Usine des Capucins
11800 Trèbes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage, vente des céréales des adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Salcet
11150 Villasavary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente d'agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieu dit le Pinchinié
11150 Villasavary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Carcassonne
25 chemin Départemental
11420 Belpech
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue Rhin Et Danube
11230 Chalabre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Poteau
11270 Gaja-la-Selve
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Saint-michel de Lanes
11410 Salles sur l'Hers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Malataverne
11150 Villepinte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
domaine de Bonanza
11170 Alzonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Ferme expérimentale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11240 Cailhau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte et stockage céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
chemin Clauzes
11700 Moux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11700 Puichéric
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Roujeanne
11320 Soupex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZAC Salvaza
11000 Carcassonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Laure
11800 Trèbes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
domaine de Piquemoure Silo de Piquemoure
11270 La Cassaigne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte et stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA la Rocade - Agrocentre
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit le Village
11340 Espezel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue du Port
11700 La Redorte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit Fount Clabado
11400 Fendeille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volaille de chair
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Prade
11150 Bram
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de Volaille
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Grande Gomme
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Revel
Lieu Dit Fontrouzaud
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Saint-Christol
11400 Fonters-du-Razès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 44
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Tourtel
11400 Fonters-du-Razès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
l'Encetour
11400 La Pomarède
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : Elevage de volailles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 46
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Montréal
Salvaza
11090 Carcassonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Activité de stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 47
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rascagnac
11310 Saissac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2016
Activité : élevage de poulets
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
24 Avenue Marcel Dassault
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente approvisionnement aux adhérents.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Le Mares
31290 Avignonet-Lauragais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Stockage Céréales et vente approvisionnement adhérents.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Mayreville
31540 Saint-Félix-Lauragais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente de céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lastours
31450 Baziège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Stockage de céréales et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Avenue de Labarthe
31810 Vernet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales/ vente agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Silo de la Gare
31340 Villemur-sur-Tarn
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Cribs du Moulin
31370 Rieumes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Silo de la Gironde
31470 Saint-Lys
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
place du Champ de Mars - Silo de Saint Sulpice
31410 Saint-Sulpice-sur-Lèze
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adéhrents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
ZI de Borde Basse
31290 Villefranche-de-Lauragais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
31430 Pouy-de-Touges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Silo de Mongeard - rue 43 Nauzelaire
31560 Montgeard
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Zone Industrielle de Pompignal
31190 Miremont
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieu-dit Mourlanes
Silo de Merville
31330 Merville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Ancienne Gare
Silo de Merenvielle
31530 Mérenvielle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
10 Route de Villemur
31780 Castelginest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Silo de Longages
31410 Longages
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockate et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Chemin du Cimetière
31570 Lanta
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Colecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Route de Peyssies
31430 Gratens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
1480 Route de Cazères
31430 Le Fousseret
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Zone industrielle
31280 Drémil-Lafage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
10 Rue du Faubourg Lalande
31460 Caraman
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieu-dit le Petit Gassiot
31550 Cintegabelle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
LE VILLAGE
31560 Calmont
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
31330 Le Burgaud
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Route Gragnague
31590 Verfeil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Chemin de l'Escloupère
31870 Beaumont-sur-Lèze
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage vente des céréales des adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Route de la Plage
31150 Lespinasse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage et vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Bordeneuve
SILO
31380 Montastruc-la-Conseillère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage vente des céréales des adhérents et vente d'agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Chemin de Peyrouzet
31420 Cassagnabère-Tournas
France
Enseigne : SYNERGIE BETAIL & VIANDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2015
Activité : Production transformation vente bovin et équin
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009D00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Les Prés Hauts
31340 Layrac-sur-Tarn
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Vente agrofournitures, collecte et stockage de céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2010D00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
81170 Noailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agrofournitures aux adhérents.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2010D00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
le Bourg
81170 Noailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/2016
Activité : Collecte et stockage de céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2010D00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
le Vigné
81170 Noailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/2016
Activité : Collecte et stockage de céréales, vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Condoumines
81570 Fréjeville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte stockage céréales venté agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Moulin de Saint-Gauzens
81390 Saint-Gauzens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte et stockage céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieu dit la Revelle
81500 Teulat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Collecte et stockage de céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
route de Moulin-mage
81320 Murat-sur-Vèbre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
48 rue Ludovic Julien
le Verdier Saint-Palais
81100 Castres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Soutien à la production animale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
12 avenue Charles Sabatié
81200 Aussillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2014
Activité : Commerce de gros de cérérales de tabac non facturé, de semences et d'aliment pour le bétail
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE (MAZAMET-LABASTIDE ROUAIROUX
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieu dit le Tournal
81580 Soual
FRANCE
Enseigne : SYNERGIE BETAIL & VIANDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2015
Activité : Production transformation vente bovin / équin
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - YNERGIE BETAIL ET VIAND
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2010D00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Route de Belpech
ld le Cousinié
09270 Mazères
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Collecte, stockage céréales, vente agro, fournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2010D00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Silo
09500 Tourtrol
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2009
Activité : Collecte, commercialisation de céréales des adhérents et vente agro, fournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2010D00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Avenue de Pamiers
09270 Mazères
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2010D00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
6 Avenue de Roquefixade
09000 Foix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2009
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2010D00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Ramonde
09100 Pamiers
France
Enseigne : SYNERGIE BETAIL & VIANDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2015
Activité : Production, transformation, vente bovin / équin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013D00258
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Avenue De la 2e Div Blindée
30133 Les Angles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013D00258
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
30190 Saint-Chaptes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013D00258
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
9033 Avenue des Cévennes
Chemin Departemental N° 981
30700 Uzès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013D00258
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Route Departementale 6113
Mas des Saules
30300 Fourques
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Services administratifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013D00258
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Chemin des Canaux
30230 Bouillargues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013D00258
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Île de Matagot
Zone Portuaire
30300 Beaucaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Collecte et stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013D00258
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Hameau Audabiac
30580 Lussan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Collecte et stockage de céréales
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013D00258
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
10 Allée des Roses
30130 Pont-Saint-Esprit
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Collecte
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013D00248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
route Nationale 96
13650 Meyrargues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013D00248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
chemin Départemental 56A
Quartier Bressons
13530 Trets
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013D00248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Quartier des Merles
Lieudit Fanette
13610 Le Puy Sainte-Reparade
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013D00248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieu dit Calibriverni
13790 Rousset
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Stockage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013D00248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
rue Lieutenant Parayre
Zone Industrielle
13290 Les Milles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Stockage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013D00248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieudit Fontmarie
13290 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Collecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2013D00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
zone industrielle les consacs
83170 Brignoles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : stockage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - ociété coopérative agricole SUD CEREALE
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2013D00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
le brusqueau
83670 Fox-Amphoux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : vente agrofourniture aux adhérents
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - ociété coopérative agricole SUD CEREALE
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2013D00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieu dit Croix Rouge
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : stockage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétaire exploitan - ociété coopérative agricole SUD CEREALE
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2013D00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
lieudit subi
83560 Ginasservis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Collecte et stockage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétaire exploitan - ociété coopérative agricole SUD CEREALE
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2010D00475
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
ZI de la Baume
34290 Servian
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2010D00475
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Ancien chemin d'Azille
34210 Olonzac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2010D00475
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
ZAC les Masselettes lotissement 21
34490 Thezan-les-Béziers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2011
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2010D00475
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
ZAC de Viargues
34440 Nissan lez Ensérune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2013
Activité : Collecte et stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2011D00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Avenue de la Salanque
66600 Rivesaltes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2010
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2011D00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
123 Rue DU CANIGOU
66370 Pézilla-la-Rivière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2010
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2011D00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Route De Maury
66310 Estagel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2010
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2011D00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Route de de brouilla
66740 Saint-Génis-des-Fontaines
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2010
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2011D00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
77 Avenue Victor Dalbiez
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2010
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2011D00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Route d'Eus Zone Artisanale et
Commerciale
66500 Prades
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2010
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2011D00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE ET
ARTISANALE
66300 Thuir
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2010
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2011D00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
4 Rue Gustave Eiffel
66440 Torreilles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2010
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2011D00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Rue Denis Papin
Zone Artisanale
66410 Villelongue-de-la-Salanque
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2010
Activité : vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010D00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
avenue des Corbières
11360 Durban-Corbières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010D00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
route de Port-la-Nouvelle
11130 Sigean
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010D00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
10 avenue Frédéric Mistral
11200 Lézignan-Corbières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010D00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
route de Moussan
11100 Narbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010D00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
ZI de Truilhas
11590 Sallèles-d'Aude
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Collecte et stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010D00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieu dit le Village
11350 Tuchan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/02/2007
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2013D00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Faisses de Beaujeu
Mas Julian
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Collecte stockage de céréales
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
pport partiel d'actif - récédent propriétaire exploitan - UD CEREALES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2013D00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
rue Gaspard Monge
ZI Sud
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
pport partiel d'actif - récédent propriétaire exploitan - UD CEREALES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2013D00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
route de Tarascon
Lieudit Trébon
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
pport partiel d'actif - récédent propriétaire exploitan - UD CEREALES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2013D00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
l'Eysselle
13230 Port Saint-Louis-du-Rhône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Vente agrofournitures aux adhérents
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
pport partiel d'actif - récédent propriétaire exploitan - UD CEREALES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2013D00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieu dit Verdier
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Collecte
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétaire exploitan - UD CEREALES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2013D00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Lieu dit Paty de la Trinité
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Collecte
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétaire exploitan - UD CEREALES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2013D00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
1742 avenue Abbe Pierre
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Collecte et stockage de céréales
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétaire exploitan - UD CEREALES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/03/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2013D00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Quai le Grand Pont
13640 La Roque-d'Anthéron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2014
Activité : commerce de gros
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES PROVENCE SILVACAN
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2010 : Etablissement ouvert

25/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2007D00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
route de Mas-grenier
82600 Verdun-sur-Garonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2006
Activité : Collecte de céréales - stockage céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Créatio - récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE L UNIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2007D00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
2310 RN 20
Lieu Dit Grades
82370 Campsas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2006
Activité : Viticulture - vinification, vente de vins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2007D00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
1141 chemin des Palanques
82170 Bessens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2006
Activité : Culture fruitière - collecte stockage commercialisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 68
Numéro unique d’observation : 422
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2011
Texte de l'observation : Suivant traité du 14/12/2010, fusion à compter du 14/12/2010 : Personne morale ayant participé à l'opération : Société Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles, Société coopérative agricole (SKA), 77 avenue Victor Dalbiez 66000 Perpignan (RCS PERPIGNAN (6601) 775 639 677). De ce fait, augmentation du capital à compter du 14/12/2010 : Ancien : 11.226.867 euros, Nouveau : 10.460.623 euros.

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 108
Numéro unique d’observation : 856
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2015
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE, Société coopérative agricole (COAGR), 12 avenue Charles Sabatié 81100 Castres (RCS CASTRES (8102) 422 515 403)

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : 2263
Date d’ajout de l’observation : 15/06/2015
Texte de l'observation : Fusion - à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : des deux sociétés suivantes : provence silvacane, Société coopérative agricole à capital variable, lle grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 782 763 346) sica la silvacane, Société civile d'intérêt collectif agricole à capital variable (SICACV), le grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 338 541 402) dans la sca arterris

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 124
Numéro unique d’observation : 2673
Date d’ajout de l’observation : 15/07/2015
Texte de l'observation : Constatation de la transmission universelle du patrimoine à compter du 27/05/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LA TOLOSANE, , 24 avenue Marcel Dassault - BP25802 31500 Toulouse (RCS TOULOUSE (3102) 442 398 582)

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 132
Numéro unique d’observation : 135
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 15/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : sca synergie bétail viande, Autre forme juridique (AFJ), RN 20 - Ramondé 09102 Pamiers (RCS FOIX (0901) 334 173 960) Augmentation de capital à compter du 15/12/2015 Ancien : 33690203 EUR Nouveau : 36410335 EUR Jal : la dépêche du midi édition aude du 06.01.2016

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 140
Numéro unique d’observation : 56
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2017
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 13/12/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VOLEA, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), "Loudes" 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 343 887 287) Jal : la dépêche du midi aude du 06.11.2016

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 164
Numéro unique d’observation : 2362
Date d’ajout de l’observation : 08/06/2017
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/05/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SUD CEREALES, Société coopérative agricole (COAGR), Mas des Saules Rnd 30300 FOURQUES (RCS NIMES (3003) 775 579 022) Effet fiscal 01/07/2016

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 184
Numéro unique d’observation : 489
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2019
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 13/12/2018. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : scea ranch ceres, scea, loudes 11400 castelnaudary (RCS carcassonne 399914019) fusion simplifiée de la scea ranch ceres dans la sca arterris devenue définitive à l'issue de l'age d'arterris en date du 13.12.2018

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 186
Numéro unique d’observation : 1073
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 17/12/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : Société coopérative agricole Terre Ovine, SCA, 24 Avenue Marcel Dassault BP 55223 31000 Toulouse (RCS TOULOUSE 499879641)

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 185
Numéro unique d’observation : 1071
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 17/12/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : Société coopérative agricole de céréales de la région d'Alès, SCA, ZI de Bruèges 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX (RCS NIMES 775938103)

09/02/2023 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 187
Numéro unique d’observation : 1810
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 20/01/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : RAZES HYBRIDES, Société par actions simplifiée, Ferme de Bonanza 11170 Alzonne (RCS Carcassonne 393 712 237)

18/11/2019 : Ajout

22/02/2017 : Ajout

19/12/2016 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/025385
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Chemin de l'Industrie 31390 CARBONNE à compter du 31/08/2009 par vente du fonds -

20/01/2016 : Ajout

Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2010
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : SOCIETE INSCRITE A TITRE PRINCIPAL AU RCS DE : CARCASSONNE N° de gestion : 2002 D 316

12/01/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/005147
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2013
Texte de l'observation : A compter du 01.02.2013 : Ouverture d'un établissement sis à BEAUCAIRE (30300° - ILE DE MATAGOT - ZONE PORTUAIRE

12/01/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F15/009159
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2015
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : Hameau Audabiac 30580 LUSSAN à compter du 01.02.2013

12/01/2016 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F16/000482
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 10 Allée des Roses 30130 PONT-SAINT-ESPRIT à compter du 01/07/2012

16/12/2015 : Ajout

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Societe cooperative agricole

14/08/2015 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/009853
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2012
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 11 Rue Nicolas Appert 66200 ELNE à compter du 31/10/2012

14/08/2015 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F13/011088
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Zone Artisanale 66300 TROUILLAS à compter du 01/11/2013

14/08/2015 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F15/006271
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 118 Avenue Pasteur 66130 ILLE-SUR-TET à compter du 16/09/2013

14/08/2015 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F15/008349
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis LA ROCADE 66390 BAIXAS à compter du 19/05/2015

27/03/2013 : Ajout

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : coopérative personnel variable

04/02/2010 : Ajout

Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 365
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2010
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé : Silo de Monferran-Savès 32490 Monferran Saves. à compter du 18/12/2008.

Personnes morales :

09/02/2023 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : Culture de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2002

Type de capital : Variable
Capital minimum : 15238890.0
Capital maximum : 11429167.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 92 années

08/09/2022 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ARTERRIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/1993

Economie sociale et solidaire : Oui

08/09/2022 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

18/11/2019 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2002

Type de capital : Variable
Capital minimum : 15238890.0
Capital maximum : 11429167.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 92 années

28/03/2019 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2010

Economie sociale et solidaire : Non

22/02/2017 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2002

Type de capital : Variable
Capital minimum : 36410335.0
Capital maximum : 27307751.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années

19/12/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non

28/06/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non

08/02/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non

20/01/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 17/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non

12/01/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 05/05/1949

Economie sociale et solidaire : Non

16/12/2015 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative à capital et personnel variables

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non

10/12/2015 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non

10/12/2015 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non

14/08/2015 : ARTERRIS

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2013 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non

09/04/2013 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non

27/03/2013 : ARTERRIS

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non

04/02/2010 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

25/02/2009 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°491 déposé le 01/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°486 déposé le 28/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°282 déposé le 05/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°281 déposé le 05/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°162 déposé le 23/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°163 déposé le 23/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°216 déposé le 29/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°215 déposé le 29/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°216 déposé le 29/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°215 déposé le 29/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°166 déposé le 23/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°167 déposé le 23/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°166 déposé le 23/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°167 déposé le 23/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°211 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°212 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°211 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°213 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°212 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°39 déposé le 08/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°40 déposé le 08/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°39 déposé le 08/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°39 déposé le 08/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°40 déposé le 08/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°566 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°566 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°567 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°567 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°566 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°74 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°75 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°74 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°74 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°75 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°104 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°105 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°104 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°105 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°105 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°104 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°93 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°94 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°93 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°93 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°94 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°181 déposé le 27/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°186 déposé le 27/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°181 déposé le 27/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°186 déposé le 27/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°181 déposé le 27/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°162 déposé le 08/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°162 déposé le 08/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°162 déposé le 08/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°399 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°399 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°399 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°434 déposé le 06/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°434 déposé le 06/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°434 déposé le 06/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°79 déposé le 23/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°79 déposé le 23/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°79 déposé le 23/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°122 déposé le 02/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°122 déposé le 02/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°122 déposé le 02/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°146 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°146 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°146 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2002D00316
Dépôt : N°143 déposé le 04/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2019D00329
Dépôt : N°143 déposé le 04/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2023D00035
Dépôt : N°143 déposé le 04/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel consolidé

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 2041 du 13/04/2023
Numéro de gestion : 2023D00035
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices	759 453	743 191

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 2040 du 13/04/2023
Numéro de gestion : 2023D00035
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 801 449	4 838 010
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	759 453	743 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 266 227	7 104 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 801 449	4 383 010

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 491 du 01/03/2022
Numéro de gestion : 2019D00329
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 801 449	4 838 010
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	759 453	743 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 266 227	7 104 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 801 449	4 383 010

30/06/2021 : Compte annuel consolidé

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 486 du 28/02/2022
Numéro de gestion : 2019D00329
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices	759 453	743 191

30/06/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 282 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 2019D00329
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices	759 453	743 191

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 281 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 2019D00329
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 801 449	4 838 010
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	759 453	743 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 266 227	7 104 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 801 449	4 383 010

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 162 du 23/01/2020
Numéro de gestion : 2019D00329
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 801 449	4 838 010
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	759 453	743 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 266 227	7 104 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 801 449	4 383 010

30/06/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 163 du 23/01/2020
Numéro de gestion : 2019D00329
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices	759 453	743 191

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 215 du 29/01/2019
Numéro de gestion : 2002D00316
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 801 449	4 838 010
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	759 453	743 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 266 227	7 104 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 801 449	4 383 010

30/06/2018 : Compte annuel consolidé

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 216 du 29/01/2019
Numéro de gestion : 2002D00316
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices	759 453	743 191

30/06/2017 : Compte annuel consolidé

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 167 du 23/01/2018
Numéro de gestion : 2002D00316
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices	759 453	743 191

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 166 du 23/01/2018
Numéro de gestion : 2002D00316
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
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AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 801 449	4 838 010
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	759 453	743 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 266 227	7 104 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 801 449	4 383 010

30/06/2016 : Compte annuel consolidé

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 212 du 10/02/2017
Numéro de gestion : 2002D00316
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices	759 453	743 191

30/06/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 213 du 10/02/2017
Numéro de gestion : 2002D00316
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	64 066	64 066
AH	Fonds commercial	12 720 589	12 450 845	269 744	353 725
AJ	Autres immobilisations incorporelles	257 171	188 748	68 423	45 763
AN	Terrains	23 066 598	6 106 025	16 960 573	16 772 052
AP	Constructions	200 996 839	148 708 528	52 288 311	54 432 980
AT	Autres immobilisations corporelles	38 524 316	26 194 673	12 329 643	8 843 935
AV	Immobilisations en cours	4 826 006		4 826 006	8 862 850
BH	Autres immobilisations financières	11 209 124	23 319	11 185 805	10 787 865
BJ	TOTAL (I)	515 846 188	332 501 540	183 344 648	184 051 870
BT	Marchandises	64 648 166	3 536 420	61 111 746	69 313 344
BX	Clients et comptes rattachés	78 550 192	3 869 555	74 680 637	78 930 065
CF	Disponibilités	6 606 031		6 606 031	6 894 733
CH	Charges constatées d’avance	3 788 689		3 788 689	2 056 180
CJ	TOTAL (II)	295 602 624	24 127 247	271 475 377	295 953 181
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	811 448 812	356 628 787	454 820 025	480 005 051
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 238 890	13 058 374
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 577 990	2 577 990
DC	Ecarts de réévaluation	7 330 680	7 330 680
DD	Réserve légale (1)	15 233 227	793 035
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	5 858 850	5 814 202
DF	Réserves réglementées (1)	70 060 990	66 974 484
DG	Autres réserves	77 604 353	761 060 147
DH	Report à nouveau	-1 533 192	-606 133
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 801 449	4 838 010
DK	Provisions réglementées	-5	-3
DL	TOTAL (I)	178 764 685	171 114 276
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 256 826	625 472
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 408 694	2 201
EC	TOTAL (IV)	250 786 291	281 767 011
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	454 820 025	480 008 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FM	Production stockée			-1 615 143	3 787 973
FN	Production immobilisée			164 585	120 952
FO	Subventions d’exploitation			311 904	482 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 590 132	4 309 935
FQ	Autres produits			705 212	758 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			763 142 892	761 618 622
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			76 536 813	92 137 090
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-391 934	-131 819
FW	Autres achats et charges externes			34 943 823	37 786 716
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 323 083	9 267 269
FY	Salaires et traitements			51 935 770	49 061 512
FZ	Charges sociales			19 661 768	18 942 531
GE	Autres charges			5 037 990	5 076 207
GF	Total des charges d’exploitation (II)			762 021 172	751 772 326
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 121 720	9 846 296
GP	Total des produits financiers (V)			4 111 131	4 863 258
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			493 971	652 348
GR	Intérêts et charges assimilées			3 212 518	4 164 709
GU	Total des charges financières (VI)			3 891 390	5 670 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219 741	-806 832
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 944 884	12 983 368
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 028 630	17 438 401
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 916 254	-4 455 033
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	759 453	743 191
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 266 227	7 104 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 801 449	4 383 010

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