SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS

Entreprise

SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Dernière mise à jour : 28/07/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/07/2020
Dénomination usuelle : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Enseigne : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39501155400098 / Siren : 395011554 / NIC : 00098
N° de TVA : FR 30 395011554
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/01/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Adresse :
107 Rue LUCIE AUBRAC
54200 TOUL
Liens de succession de l'établissement :
28/07/2020 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/04/1994
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Sigle : SCATT
Catégorie juridique : SARL coopérative artisanale
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2779
NOJO : 5402MYG27740600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
02/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1646
NOJO : 005402MYG262935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : D'ETTORE Vincent
Montant du capital : 1555.00 EUR( capital variable )
12/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2599
NOJO : 5402MYG25206700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
03/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1326
NOJO : 005402MYG237864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GIROT Gilles, Jean, René ; Gérant : D'ETTORE Vincent
09/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2993
NOJO : 5402MYG23618200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
17/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2387
NOJO : 005402MYG214020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Date de commencement d'activité : 14/04/1994
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PRATH Nicolas ; Gérant : GIROT Gilles, Jean, René ; Gérant : D'ETTORE Vincent
10/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°618
NOJO : 000005402221961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5941
NOJO : 540221355500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
12/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1757
NOJO : 540219137100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5140
NOJO : 540217423900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
09/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1539
NOJO : 000005402170261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PRATH Nicolas ; Gérant : KRAWCZYK Fabrice, Jean-Paul ; Gérant : CICERON Albert
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7510
NOJO : 540216542500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3426
NOJO : 540214041800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
21/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1226
NOJO : BXB14318001457N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CICERON PATRICIA né(e) BARTHELEMY Gérant : PRATH Nicolas
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5831
NOJO : 540212524200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8261
NOJO : BXC13204000352R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5190
NOJO : BXC12212005403V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : BXC11249013013K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Adresse :
24 avenue Foch
54200 Toul
24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1198
NOJO : BXB11229003345I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : JASIAK MARINE, ROSA né(e) REARD

Siège social :
Adresse :
17 chemin de la Poste
54119 Domgermain

Etablissement principal :
Adresse :
44 RUE DES BISES
54200 Villey Saint-Etienne
24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1200
NOJO : BXB11229003347M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SERVANT BRUNO Gérant(e) : CICERON PATRICIA né(e) BARTHELEMY

Siège social :
Adresse :
24 avenue Foch
54200 Toul
11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6027
NOJO : BXC102670024746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Adresse :
18 allée des Roses
54200 Dommartin-les-Toul
23/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°800
NOJO : BXB09259000534X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : L' HOTE Marie-Christine

Siège social :
Adresse :
18 allée des Roses
54200 Dommartin-les-Toul
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7660
NOJO : BXC082240021722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Adresse :
44 rue des Bises
54200 Villey Saint-Etienne
27/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1811
NOJO : BXB080310003520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège social, l'établissement principal et l'administration à compter du 29/06/2007, transfert du siège social et de l'établissement principal, ancienne adresse : 2 rue du Tahon, 54113 Crezilles

Numéro d'identification : RCS Nancy 395 011 554
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Nom commercial : Société Cooperative des Taxis du Toulois
Forme juridique : Société Coopérative Artisanale à Responsabilité Limitée Coopérative

Administration :
gérant partant : CICERON (Patricia) ; gérant maintenu : D'ETTORE (Vincent).

Montant du capital : 3965 EUR

Siège social :
Adresse :
44 rue des Bises
54200 Villey-Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
44 rue des Bises
54200 Villey-Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
07/01/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/07/2020 : code NIC
Code NIC : 00098
29/06/2018 : code NIC
Code NIC : 00080
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2014 : dénomination, code NIC
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Code NIC : 00072
01/01/2011 : code NIC
Code NIC : 00064
08/07/2009 : code NIC
Code NIC : 00056
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
09/09/2007 : code NIC
Code NIC : 00049
30/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00031
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
Représentants légaux :
01/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Type : Personne Physique

Nom : GIROT Gilles, Jean, René
Né le 18/06/1968 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
107 Rue Lucie Aubrac
54200 Toul
FRANCE
01/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Type : Personne Physique

Nom : D'ETTORE Vincent
Né le 28/07/1961 à Bar-le-Duc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
107 Rue Lucie Aubrac
54200 Toul
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY (CICERON) Patricia
Né le 02/10/1967 à LAXOU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue du Tahon
54113 Crézilles
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Type : Personne Physique

Nom : PRATH Nicolas
Né le 31/10/1982 à Laxou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 rue du Poulain
54200 Villey Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
28/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7908 déposé le 01/12/2021
Etat : Déposé
28/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7908 déposé le 01/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7908 déposé le 01/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
28/01/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7908 déposé le 01/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/01/2021 : Décision de gérance
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7908 déposé le 01/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7703 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
26/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7703 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7703 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7703 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/12/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3176 déposé le 10/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
29/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3176 déposé le 10/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
08/01/2018 : Lettre de démission
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°7908 déposé le 01/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°2689 déposé le 31/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4928 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
01/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4928 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4928 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
Décision : de TOUL - 24 Avenue Foch à VILLEY SAINT ETIENNE - 14 Rue du Poulain
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4928 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau co-gérant en remplacement d'un démissionnaire
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4928 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
Décision : de TOUL - 24 Avenue Foch à VILLEY SAINT ETIENNE - 14 Rue du Poulain
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4928 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau co-gérant en remplacement d'un démissionnaire
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3191 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3191 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3650 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3650 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de DOMGERMAIN - 17 Rue de la Poste à TOUL - 24 Avenue Foch
27/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3650 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3650 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de DOMGERMAIN - 17 Rue de la Poste à TOUL - 24 Avenue Foch
29/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3647 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3647 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de DOMMARTIN LES TOUL - 18 Allée des Roses à DOMGERMAIN - 17 Rue de la Poste
29/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3647 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3647 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de DOMMARTIN LES TOUL - 18 Allée des Roses à DOMGERMAIN - 17 Rue de la Poste
26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3750 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3750 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de VILLEY ST ETIENNE 44, rue des Bises à DOMMARTIN LES TOUL 18 Allée des Roses
26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3750 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3750 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3750 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de VILLEY ST ETIENNE 44, rue des Bises à DOMMARTIN LES TOUL 18 Allée des Roses
26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3750 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4412 déposé le 19/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4412 déposé le 19/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4389 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de CREZILLES 2 rue du Tahon à VILLEY ST ETIENNE 44 rue des Bises
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4389 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4389 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de CREZILLES 2 rue du Tahon à VILLEY ST ETIENNE 44 rue des Bises
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4389 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
15/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4411 déposé le 19/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4411 déposé le 19/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4409 déposé le 19/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4409 déposé le 19/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3323 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE TOUL 54200 A CREZILLES 54113
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3323 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3323 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE TOUL 54200 A CREZILLES 54113
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3323 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/08/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20023296 déposé le 12/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/08/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20023296 déposé le 12/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20022662 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20022662 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20022662 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20022662 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20021200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20021200 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20020800 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20020800 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/02/1997 : Acte notarié
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°970756 déposé le 19/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/02/1997 : Acte notarié
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°970756 déposé le 19/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/02/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°950579 déposé le 01/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/02/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°950579 déposé le 01/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°952694 déposé le 18/10/1995
Etat : Déposé
08/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°952694 déposé le 18/10/1995
Etat : Déposé
14/04/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1428 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
14/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1428 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
14/04/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1428 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
14/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1428 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°952694 déposé le 18/10/1995
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS DEMISSION D'UN GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°970756 déposé le 19/03/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20022662 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20022662 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOMINATION D UN CO GERANT _ CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _MODIFICATIONS DIVERSES DES STATUTS _
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20031212 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20031212 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES EXPEDITION D UN ACTE RECU PAR ME MEDY NOT ASSOCIE A TOUL LE 293 2003 _
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3323 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4389 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3750 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3647 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3650 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3191 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°952694 déposé le 18/10/1995
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS DEMISSION D'UN GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°970756 déposé le 19/03/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20022662 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20022662 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOMINATION D UN CO GERANT _ CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _MODIFICATIONS DIVERSES DES STATUTS _
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20031212 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°20031212 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES EXPEDITION D UN ACTE RECU PAR ME MEDY NOT ASSOCIE A TOUL LE 293 2003 _
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3323 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4389 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3750 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3647 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3650 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3191 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
01/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
107 Rue Lucie Aubrac
54200 Toul
FRANCE
Nom commercial : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Enseigne : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/1994
Activité : Faciliter à ses associés chefs d'entreprises, l'exercice de leur activité artisanale par la recherche, la négociation, la prise de commandes, de marches, de services, auprès de tous les clients pour les faire exécuter en tout ou partie par ses associés, etc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue du Poulain
54200 Villey Saint-Etienne
FRANCE
Nom commercial : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Enseigne : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/1994
Activité : Faciliter à ses associés chefs d'entreprises, l'exercice de leur activité artisanale par la recherche, la négociation, la prise de commandes, de marches, de services, auprès de tous les clients pour les faire exécuter en tout ou partie par ses associés, etc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/12/2021 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : ( MONTANT INITIAL)
02/02/2017 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : ( MONTANT INITIAL)
Personnes morales :
01/12/2021 : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1994

Type de capital : Variable
Capital maximum : 3965.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/02/2017 : SOCIETE COOPERATIVE DES TAXIS DU TOULOIS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1994

Type de capital : Variable
Capital maximum : 3965.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°11361 déposé le 04/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°8197 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°5990 déposé le 07/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°5508 déposé le 24/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°654 déposé le 02/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°654 déposé le 02/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4584 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4584 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3931 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3931 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3783 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3783 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4028 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°4028 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3988 déposé le 26/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3988 déposé le 26/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°5061 déposé le 13/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°5061 déposé le 13/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°2883 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°2883 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3477 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3477 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3855 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3855 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°2269 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°2269 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3630 déposé le 06/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°3630 déposé le 06/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1821 déposé le 09/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1821 déposé le 09/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1934 déposé le 19/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1934 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1657 déposé le 11/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1657 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°2046 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°2046 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°2109 déposé le 23/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°2109 déposé le 23/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1639 déposé le 16/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1639 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1539 déposé le 26/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1539 déposé le 26/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1581 déposé le 17/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1581 déposé le 17/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1754 déposé le 21/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1994B00312
Dépôt : N°1754 déposé le 21/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6295 du 09/08/2022
Numéro de gestion : 1994B00312
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles14 9226 4348 487
044Total Actif Immobilisé14 9226 4348 487
068Créances – Clients et comptes rattachés21 17836220 81710 258
072Créances – Autres4 8424 8422 418
084Disponibilités18 06618 06635 886
092Charges constatées d’avance5 7425 742
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance49 82836249 46648 562
110Total général Actif64 7496 79657 95348 562
120Capital social ou individuel7 7097 709
126Réserve légale640434
132Autres réserves13 84013 840
136Résultat de l’exercice6791 374
142Total des capitaux propres - Total I22 86823 357
166Fournisseurs et comptes rattachés22 13213 981
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 954
172Autres dettes12 95411 223
176Total des dettes35 08525 205
180Total général Passif57 95348 562
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice8 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France57 41749 230
230Autres produits9406
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 57 42649 637
242Autres charges externes* 53 13644 434
243(dont taxe professionnelle) 1 094
244Impôts, taxes et versements assimilés1 0941 402
250Rémunérations du personnel 1 500
254Dotations aux amortissements 395
256Dotations aux provisions 19
262Autres charges 1 9471 985
264Total des charges d’exploitation 58 07347 840
270Résultat d’exploitation -6471 796
290Produits exceptionnels 1 5007
300Charges exceptionnelles 174429
310Bénéfice ou perte 6791 374
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 8 882
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 040
492Total Immobilisations (Augmentations) 8 882
585Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Long terme -597
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 11361 du 04/11/2021
Numéro de gestion : 1994B00312
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8197 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1994B00312
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5990 du 07/09/2018
Numéro de gestion : 1994B00312
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles14 9226 4348 487
044Total Actif Immobilisé14 9226 4348 487
068Créances – Clients et comptes rattachés21 17836220 81710 258
072Créances – Autres4 8424 8422 418
084Disponibilités18 06618 06635 886
092Charges constatées d’avance5 7425 742
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance49 82836249 46648 562
110Total général Actif64 7496 79657 95348 562
120Capital social ou individuel7 7097 709
126Réserve légale640434
132Autres réserves13 84013 840
136Résultat de l’exercice6791 374
142Total des capitaux propres - Total I22 86823 357
166Fournisseurs et comptes rattachés22 13213 981
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 954
172Autres dettes12 95411 223
176Total des dettes35 08525 205
180Total général Passif57 95348 562
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice8 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France57 41749 230
230Autres produits9406
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 57 42649 637
242Autres charges externes* 53 13644 434
243(dont taxe professionnelle) 1 094
244Impôts, taxes et versements assimilés1 0941 402
250Rémunérations du personnel 1 500
254Dotations aux amortissements 395
256Dotations aux provisions 19
262Autres charges 1 9471 985
264Total des charges d’exploitation 58 07347 840
270Résultat d’exploitation -6471 796
290Produits exceptionnels 1 5007
300Charges exceptionnelles 174429
310Bénéfice ou perte 6791 374
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 8 882
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 040
492Total Immobilisations (Augmentations) 8 882
585Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Long terme -597
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5508 du 24/08/2017
Numéro de gestion : 1994B00312
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 654 du 02/02/2017
Numéro de gestion : 1994B00312
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles14 9226 4348 487
044Total Actif Immobilisé14 9226 4348 487
068Créances – Clients et comptes rattachés21 17836220 81710 258
072Créances – Autres4 8424 8422 418
084Disponibilités18 06618 06635 886
092Charges constatées d’avance5 7425 742
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance49 82836249 46648 562
110Total général Actif64 7496 79657 95348 562
120Capital social ou individuel7 7097 709
126Réserve légale640434
132Autres réserves13 84013 840
136Résultat de l’exercice6791 374
142Total des capitaux propres - Total I22 86823 357
166Fournisseurs et comptes rattachés22 13213 981
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 954
172Autres dettes12 95411 223
176Total des dettes35 08525 205
180Total général Passif57 95348 562
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice8 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France57 41749 230
230Autres produits9406
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 57 42649 637
242Autres charges externes* 53 13644 434
243(dont taxe professionnelle) 1 094
244Impôts, taxes et versements assimilés1 0941 402
250Rémunérations du personnel 1 500
254Dotations aux amortissements 395
256Dotations aux provisions 19
262Autres charges 1 9471 985
264Total des charges d’exploitation 58 07347 840
270Résultat d’exploitation -6471 796
290Produits exceptionnels 1 5007
300Charges exceptionnelles 174429
310Bénéfice ou perte 6791 374
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 8 882
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 040
492Total Immobilisations (Augmentations) 8 882
585Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Long terme -597

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