Portail de la ville
de Marolles

SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/05/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38267873800016 / Siren : 382678738 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 1 382678738
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU …
Adresse :
Place HOTEL DE VILLE
BP 509

15005 AURILLAC CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière d'infrastructures (NAF1993 : 70.1C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/05/1991
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : S.E.B.A. 15
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1441
NOJO : 150100000562970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1455
NOJO : 150100000503610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
31/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°545
NOJO : 015010000050567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Société à responsabilité limitée BOYER BRECHARD n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BOYER Jean Paul nom d'usage : BOYER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée CABINET ESCURA ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
RIGAUDIERE Régine Alexandine Rosette nom d'usage : MARTIN devient commissaire aux comptes suppléant
31/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°546
NOJO : 015010000050568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'AURILLAC Société Publique Locale : SAUTAREL Stéphane Félix André nom d'usage : SAUTAREL n'est plus représentant permanent; MALLET Marie-Josée Claude Simone nom d'usage : ORTIGUES devient représentant permanent
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1213
NOJO : 150100000452430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1784
NOJO : 150100000414710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
04/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°211
NOJO : 015010000040808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
ROUSSY Michel Adrien Etienne nom d'usage : ROUSSY n'est plus vice-président.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'AURILLAC Société Publique Locale : BERTHELIER Bernard nom d'usage : BERTHELIER devient représentant permanent; COUDON Alain Jules Louis nom d'usage : COUDON devient représentant permanent; SAUTAREL Stéphane Félix André nom d'usage : SAUTAREL devient représentant permanent.
Société à responsabilité limitée AGENCE IMMOBILIERE DU SQUARE n'est plus administrateur.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC : THERON Isabelle Marie Andrée nom d'usage : LANTUEJOUL devient représentant permanent; DELORT Bernadette Marie Jacqueline nom d'usage : GINEZ devient représentant permanent
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1828
NOJO : 150100000354400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
22/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°74
NOJO : 150100000302880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
19/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°301
NOJO : 015010000029911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur DIRECTION REGIONALE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNA- TIONS : PELARDY Bruno Pierre nom d'usage : PELARDY devient représentant permanent
28/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°435
NOJO : 015010000028419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques nom d'usage : PESTRINAUX devient président du conseil d'administration.
PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques nom d'usage : PESTRINAUX devient directeur général.
MATHONIER Pierre Lionel nom d'usage : MATHONIER devient vice-président.
ROUSSY Michel Adrien Etienne nom d'usage : ROUSSY devient vice-président.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'AURILLAC Société Publique Locale : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques nom d'usage : PESTRINAUX n'est plus représentant permanent; TIBLE Bernard Antoine nom d'usage : TIBLE devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Interrégionale POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM SA à conseil d'adm d'HLM : BRUGIERE Jean-Luc Charles Joseph nom d'usage : BRUGIERE devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques nom d'usage : PESTRINAUX devient représentant permanent.
MATHONIER Pierre nom d'usage : MATHONIER n'est plus président du conseil d'administration.
MATHONIER Pierre nom d'usage : MATHONIER n'est plus directeur général
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1800
NOJO : 150100000260420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
27/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°108
NOJO : 150100000215180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
17/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°317
NOJO : BXB16167002631H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'AURILLAC Société Publique Locale : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques nom d'usage : PESTRINAUX devient représentant permanent.

23/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°210
NOJO : 150100000169800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1749
NOJO : 150100000130110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
06/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°179
NOJO : BXB14211000979M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MATHONIER Pierre nom d'usage : MATHONIER devient président du conseil d'administration.
MATHONIER Pierre nom d'usage : MATHONIER devient directeur général.
CALMETTE Alain nom d'usage : CALMETTE n'est plus président.
CALMETTE Alain nom d'usage : CALMETTE n'est plus directeur général.

09/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°496
NOJO : BXB14183002325M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'AURILLAC Société Publique Locale : MEZARD Jacques Martin nom d'usage : MEZARD n'est plus représentant permanent; MOINS Jean-Antoine Claude nom d'usage : MOINS n'est plus représentant permanent; MANHES Henri Jacques nom d'usage : MANHES devient représentant permanent; MATHONIER Pierre Lionel nom d'usage : MATHONIER devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC : TIBLE Bernard Antoine nom d'usage : TIBLE n'est plus représentant permanent; SANDOULY Michèle nom d'usage : BIGEON n'est plus représentant permanent; VEROUIL Alain Jean Louis Antoine nom d'usage : VEROUIL n'est plus représentant permanent; ROUSSY Michel Adrien Etienne nom d'usage : ROUSSY devient représentant permanent; MEZARD Jacques Martin nom d'usage : MEZARD devient représentant permanent; CORNET Roland Marcel nom d'usage : CORNET devient représentant permanent.

26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°909
NOJO : 150100000089000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2889
NOJO : BXC122230036785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°396
NOJO : BXC11235027872H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
Hotel de Ville
15000 Aurillac
18/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°341
NOJO : BXB110120007258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Date de commencement d'activité : 24/05/1991
Date d'effet : 2010-12-03
Descriptif : Nomination administrateur : SA HLM Le Polygone représentée par Terrisse Charle

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : CALMETTE Alain Administrateur : INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME, représenté par M TERRISSE Charles Administrateur : AGENCE IMMOBILIERE DU SQUARE Administrateur : COMMUNE D'AURILLAC, représenté par M MEZARD Jacques Martin Administrateur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC, représenté par M VEROUIL Alain Jean Louis Antoine Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, représenté par M GARCENOT Daniel Roger Commissaire aux comptes titulaire : BOYER BRECHARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Jean Paul
Montant du capital : 767580.00 EUR
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1534
NOJO : BXC10214000262K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°729
NOJO : BXC08239033234Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac
02/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1570
NOJO : BXB08209002649A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Date de commencement d'activité : 24/05/1991
Date d'effet : 2009-06-18
Descriptif : changement des commissaires aux comptes changement du représentant permanent de la Caisse des dépots et consignations ancien : Planes Magali.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : CALMETTE Alain Administrateur : INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME Administrateur : AGENCE IMMOBILIERE DU SQUARE Administrateur : COMMUNE D'AURILLAC, représenté par M MEZARD Jacques Martin Administrateur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC, représenté par M VEROUIL Alain Jean Louis Antoine Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, représenté par M GARCENOT Daniel Roger Commissaire aux comptes titulaire : BOYER BRECHARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Jean Paul
Montant du capital : 767580.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac

Etablissement principal :
Adresse :
14 avenue du Garric
Parc Activités de Tronquières
15000 Aurillac
08/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°191
NOJO : BXB08034002113G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Date de commencement d'activité : 24/05/1991
Date d'effet : 2008-12-19
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CALMETTE Alain.
Administrateur : INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME.
Administrateur : AGENCE IMMOBILIERE DU SQUARE.
Administrateur : COMMUNE D'AURILLAC, représenté par M MEZARD Jacques Martin.
Administrateur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC, représenté par M VEROUIL Alain Jean Louis Antoine.
Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.
Commissaire aux comptes titulaire : MATHONIER Pierre.
Commissaire aux comptes suppléant : GALERY Catherine.

Montant du capital : 767580.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac

Etablissement principal :
Adresse :
14 avenue du Garric
Parc Activités de Tronquières
15000 Aurillac
07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2234
NOJO : BXC08239010842U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac
21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°119
NOJO : BXB08206000723Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Date de commencement d'activité : 24/05/1991
Descriptif : changement dans le conseil d'administration.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 382 678 738
Dénomination : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : MEZARD Jacques MartinAdministrateur : INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME.
Administrateur : AGENCE IMMOBILIERE DU SQUARE.
Administrateur : COMMUNE D'AURILLAC.
Administrateur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC.
Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.
Commissaire aux comptes titulaire : MATHONIER Pierre.
Commissaire aux comptes suppléant : GALERY Catherine.

Montant du capital : 767580.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac

Etablissement principal :
Adresse :
14 avenue du Garric
Parc Activités de Tronquières
15000 Aurillac
Historique de l'unité légale :
17/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/10/2021 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
08/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière d'autres bâtiments (NAFRev2 : 41.10C)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière d'infrastructures (NAF1993 : 70.1C)
Représentants légaux :
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques
Né le 18/02/1969 à Dieppe (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
25 Rue Du Carlades
15000 Aurillac
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques
Né le 18/02/1969 à Dieppe (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
25 Rue Du Carlades
15000 Aurillac
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : MATHONIER Pierre Lionel
Né le 06/05/1963 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
19 Rue Du Pr Henri Mondor
15000 Aurillac
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'AURILLAC
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville B P 509
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : MATHONIER Pierre Lionel
Né le 06/05/1963 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
19 Rue Du Pr Henri Mondor
15000 Aurillac
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : Interrégionale POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
Siren : 405420159
Forme juridique : Société anonyme d'HLM à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Avenue Georges-Pompidou
Le Polygone
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : BRUGIERE Jean-Luc Charles Joseph
Né le 13/03/1945 à Bort-les-Orgues (France)
Nationalité : Française

Adresse :
5 Impasse de Valmy
15130 Ytrac
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC
Siren : 241500230
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Place des Carmes
BP 501
15005 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques
Né le 18/02/1969 à Dieppe (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 bis Le Grangeou
15000 Aurillac
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : DIRECTION REGIONALE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNA- TIONS
Qualité : administrateur

Adresse :
65 Boulevard François Mitterrand
BP 445
63012 Clermont Fd
France
Représentant permanent

Nom : PELARDY Bruno Pierre
Né le 24/04/1971 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Impasse Amaryllis
63800 Cournon-d'Auvergne
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ESCURA ET ASSOCIES
Siren : 397799511
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue du Viaduc
15000 Aurillac
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : RIGAUDIERE (MARTIN) Régine Alexandine Rosette
Né le 21/02/1984 à Mauriac (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37 Chemin de Chantegrenouille
15250 Naucelles
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques
Né le 18/02/1969 à Dieppe (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
1 bis Le Grangeou
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques
Né le 18/02/1969 à Dieppe (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 bis Le Grangeou
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : MATHONIER Pierre Lionel
Né le 06/05/1963 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
19 Rue Du Pr Henri Mondor
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSY Michel Adrien Etienne
Né le 02/06/1954 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
Barrière
15130 Arpajon-sur-Cère
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'AURILLAC
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville B P 509
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : CHAUSI Serge
Né le 22/07/1953 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
52 Rue F Villon
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : Interrégionale POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
Siren : 405420159
Forme juridique : Société anonyme d'HLM à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Avenue Georges-Pompidou
Le Polygone
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : BRUGIERE Jean-Luc Charles Joseph
Né le 13/03/1945 à Bort-les-Orgues (France)
Nationalité : Française

Adresse :
5 Impasse de Valmy
15130 Ytrac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : AGENCE IMMOBILIERE DU SQUARE
Siren : 300357456
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Avenue de la République
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : COUDERC Yves Marie Marcel
Né le 07/05/1953 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
la Sapinière
15800 Thiézac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC
Siren : 241500230
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Place des Carmes
BP 501
15005 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : ROUSSY Michel Adrien Etienne
Né le 02/06/1954 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Barrière
15130 Arpajon-sur-Cère
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : DIRECTION REGIONALE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNA- TIONS
Qualité : administrateur

Adresse :
65 Boulevard François Mitterrand
BP 445
63012 Clermont Fd
France
Représentant permanent

Nom : PELARDY Bruno Pierre
Né le 24/04/1971 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Impasse Amaryllis
63800 Cournon-d'Auvergne
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : BOYER BRECHARD
Siren : 493480321
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Pasteur
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Jean Paul
Né le 20/06/1954 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue Pasteur
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques
Né le 18/02/1969 à Dieppe (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
1 bis Le Grangeou
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : PESTRINAUX Christophe Gérard Jacques
Né le 18/02/1969 à Dieppe (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 bis Le Grangeou
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : MATHONIER Pierre Lionel
Né le 06/05/1963 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
19 Rue Du Pr Henri Mondor
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSY Michel Adrien Etienne
Né le 02/06/1954 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
Barrière
15130 Arpajon-sur-Cère
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'AURILLAC
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville B P 509
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : CHAUSI Serge
Né le 22/07/1953 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
52 Rue F Villon
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : Interrégionale POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
Siren : 405420159
Forme juridique : Société anonyme d'HLM à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Avenue Georges-Pompidou
Le Polygone
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : BRUGIERE Jean-Luc Charles Joseph
Né le 13/03/1945 à Bort-les-Orgues (France)
Nationalité : Française

Adresse :
5 Impasse de Valmy
15130 Ytrac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : AGENCE IMMOBILIERE DU SQUARE
Siren : 300357456
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Avenue de la République
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : COUDERC Yves Marie Marcel
Né le 07/05/1953 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
la Sapinière
15800 Thiézac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC
Siren : 241500230
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Place des Carmes
BP 501
15005 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : ROUSSY Michel Adrien Etienne
Né le 02/06/1954 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Barrière
15130 Arpajon-sur-Cère
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : DIRECTION REGIONALE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNA- TIONS
Qualité : administrateur

Adresse :
65 Boulevard François Mitterrand
BP 445
63012 Clermont Fd
France
Représentant permanent

Nom : PELARDY Bruno Pierre
Né le 24/04/1971 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Impasse Amaryllis
63800 Cournon-d'Auvergne
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : BOYER BRECHARD
Siren : 493480321
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Pasteur
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Jean Paul
Né le 20/06/1954 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue Pasteur
15000 Aurillac
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : MATHONIER Pierre
Né le 06/05/1963 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
19 Avenue DU PROFESSEUR HENRI MONDOR
15000 Aurillac
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : MATHONIER Pierre
Né le 06/05/1963 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
19 Avenue DU PROFESSEUR HENRI MONDOR
15000 Aurillac
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : Interrégionale POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
Siren : 405420159
Forme juridique : Société anonyme d'HLM à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Avenue Georges-Pompidou
Le Polygone
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : TERRISSE Charles
Né le 09/09/1937 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
20 Boulevard d'Aurinques
15000 Aurillac
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : AGENCE IMMOBILIERE DU SQUARE
Siren : 300357456
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Avenue de la République
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : COUDERC Yves Marie Marcel
Né le 07/05/1953 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
La Sapinière
15800 Thiézac
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'AURILLAC
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville B P 509
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : CHAUSI Serge
Né le 22/07/1953 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
52 Rue F Villon
15000 Aurillac
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC
Siren : 241500230
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Place des Carmes
BP 501
15005 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : ROUSSY Michel Adrien Etienne
Né le 02/06/1954 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Barrière
15130 Arpajon-sur-Cère
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : DIRECTION REGIONALE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNA- TIONS
Qualité : administrateur

Adresse :
65 Boulevard François Mitterrand
BP 445
63012 Clermont Fd
France
Représentant permanent

Nom : GARCENOT Daniel Roger
Né le 01/11/1963 à Dijon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
102 bis Boulevard Lafayette
63000 Clermont-Ferrand
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Morale

Nom : BOYER BRECHARD
Siren : 493480321
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Pasteur
15000 Aurillac
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Jean Paul
Né le 20/06/1954 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue Pasteur
15000 Aurillac
France
Dépôts des actes :
28/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001294 déposé le 26/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001295 déposé le 26/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001115 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2020 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001115 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/07/2020 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001115 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000761 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000761 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001179 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001179 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2017 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2017 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2017 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2017 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/09/2017 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/09/2017 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000107 déposé le 19/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000692 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000692 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000692 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000692 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000692 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000692 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000821 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000821 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000821 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000714 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000714 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000714 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2014 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000714 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2014 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000714 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2014 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000714 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2014 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000714 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2014 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000714 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2014 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000714 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000847 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000847 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000847 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/2011 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000847 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/2011 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000847 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/2011 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000847 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2011 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000847 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2011 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000847 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2011 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000847 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001386 déposé le 29/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001386 déposé le 29/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001386 déposé le 29/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000715 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de représentant permanent
13/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000715 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de représentant permanent
13/07/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000715 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de représentant permanent
13/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000715 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de représentant permanent
13/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000715 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de représentant permanent
13/07/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000715 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de représentant permanent
13/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000715 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de représentant permanent
13/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000715 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de représentant permanent
13/07/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000715 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de représentant permanent
22/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000079 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000079 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000079 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
27/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000678 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000678 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000678 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000552 déposé le 16/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000552 déposé le 16/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000552 déposé le 16/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000552 déposé le 16/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000552 déposé le 16/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000552 déposé le 16/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
07/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000519 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
07/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000519 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
07/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000519 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
07/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000519 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
07/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000519 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
07/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000519 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
07/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000519 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
07/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000519 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
07/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000519 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
10/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000463 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000463 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000463 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000665 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
22/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000665 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
22/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000665 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
14/11/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000880 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
14/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000880 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
14/11/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000880 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
14/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000880 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
14/11/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000880 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
14/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000880 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
23/05/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000430 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
23/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000430 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
23/05/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000430 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
23/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000430 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
23/05/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000430 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
23/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000430 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
05/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000201 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000201 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000201 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000201 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000201 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000201 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000201 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000201 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000201 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
09/07/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000585 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
09/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000585 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
09/07/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000585 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
09/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000585 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
09/07/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000585 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
09/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000585 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
28/06/2001 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000469 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
28/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000469 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
28/06/2001 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000469 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
28/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000469 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
28/06/2001 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000469 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
28/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000469 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
17/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000050 déposé le 17/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
17/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000050 déposé le 17/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
17/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000050 déposé le 17/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
25/10/2000 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002679 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Augmentation de capital
25/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002679 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Augmentation de capital
25/10/2000 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002679 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Augmentation de capital
25/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002679 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Augmentation de capital
25/10/2000 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002678 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002679 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Augmentation de capital
25/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002679 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Augmentation de capital
02/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002329 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
02/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002329 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
02/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002329 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
14/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002124 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002124 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002124 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°090287 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
04/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°090287 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
04/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°090287 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
11/12/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080646 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
11/12/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080646 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
11/12/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080646 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
21/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080411 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080411 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080411 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080356 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
25/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080356 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
25/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080356 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
18/12/1997 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°070640 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
18/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°070640 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
18/12/1997 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°070640 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
18/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°070640 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
18/12/1997 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°070640 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
18/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°070640 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
18/10/1996 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060529 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination d'administrateur (s)
18/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060529 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination d'administrateur (s)
18/10/1996 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060529 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination d'administrateur (s)
18/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060529 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination d'administrateur (s)
18/10/1996 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060529 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination d'administrateur (s)
18/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060529 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination d'administrateur (s)
11/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060355 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
11/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060355 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
11/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060355 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
21/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060163 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Changement de représentant permanent Modification des statuts
28/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050544 déposé le 28/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration
28/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050544 déposé le 28/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration
28/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050544 déposé le 28/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration
14/06/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050312 déposé le 14/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
14/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050312 déposé le 14/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
14/06/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050312 déposé le 14/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
14/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050312 déposé le 14/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
14/06/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050312 déposé le 14/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
14/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050312 déposé le 14/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
25/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040576 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
25/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040576 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
25/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040576 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
12/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040015 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
12/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040015 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
12/01/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040015 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
12/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040015 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
12/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040015 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
12/01/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040015 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
12/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040015 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
12/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040015 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
12/01/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040015 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
14/04/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030214 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030214 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030214 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/04/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030214 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030214 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030214 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/04/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030214 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030214 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030214 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030203 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
06/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030203 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
06/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030203 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
06/08/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°010423 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/08/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°010423 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/08/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°010423 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/08/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°010423 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/08/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°010423 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/08/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°010423 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/08/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°010423 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/08/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°010423 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/08/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°010423 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
Etablissements :
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Siège

Adresse :
HOTEL DE VILLE
15000 Aurillac
France
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Etablissement principal

Adresse :
Village d'Entreprises
14 Avenue Du Garric
Parc Activités de Tronquières Cs 60005
15013 Aurillac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1991
Activité : Aménagement, rénovation, restauration, construction et exploitation de locaux à usage professionnel, industriel, commercial d'habitation et équipements publics ou privés complementaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Siège

Adresse :
HOTEL DE VILLE
15000 Aurillac
France
11/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Etablissement principal

Adresse :
Village d'Entreprises
14 Avenue Du Garric
Parc Activités de Tronquières Cs 60005
15013 Aurillac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1991
Activité : Aménagement, rénovation, restauration, construction et exploitation de locaux à usage professionnel, industriel, commercial d'habitation et équipements publics ou privés complementaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Siège

Adresse :
HOTEL DE VILLE
15000 Aurillac
France
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Type : Etablissement principal

Adresse :
Village d'Entreprises
14 Avenue Du Garric
Parc Activités de Tronquières Cs 60005
15013 Aurillac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1991
Activité : Aménagement, rénovation, restauration, construction et exploitation de locaux à usage professionnel, industriel, commercial d'habitation et équipements publics ou privés complementaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/07/2022 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/08/1991
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : LA MONTAGNE. MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSI- TIONS DE LA LOI N°83-597 DU 7.7.1983. A.G.E.DU 28.2.1996.
11/07/2018 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/08/1991
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : LA MONTAGNE. MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSI- TIONS DE LA LOI N°83-597 DU 7.7.1983. A.G.E.DU 28.2.1996.
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/08/1991
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : LA MONTAGNE. MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSI- TIONS DE LA LOI N°83-597 DU 7.7.1983. A.G.E.DU 28.2.1996.
Personnes morales :
18/07/2022 : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Aménagement, rénovation, restauration, construction et exploitation de locaux à usage professionnel, industriel, commercial d'habitation et équipements publics ou privés complementaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 28/08/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 767580.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2018 : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Aménagement, rénovation, restauration, construction et exploitation de locaux à usage professionnel, industriel, commercial d'habitation et équipements publics ou privés complementaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 28/08/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 767580.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2016 : SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC (S.E.B.A. 15)
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.E.B.A. 15
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Aménagement, rénovation, restauration, construction et exploitation de locaux à usage professionnel, industriel, commercial d'habitation et équipements publics ou privés complementaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 28/08/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 767580.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001608 déposé le 18/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001811 déposé le 29/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°002158 déposé le 17/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001439 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000993 déposé le 11/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000993 déposé le 11/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001127 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001127 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001039 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001039 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001039 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001008 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001008 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001008 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001146 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001146 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001146 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001229 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001229 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001229 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001232 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001232 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001232 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000822 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000822 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000822 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000874 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000874 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000874 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001236 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001236 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°001236 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000937 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000937 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000937 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000905 déposé le 18/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000905 déposé le 18/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000905 déposé le 18/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000816 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000816 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000816 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000649 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000649 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000649 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000624 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000624 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000624 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000613 déposé le 01/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000613 déposé le 01/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000613 déposé le 01/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000627 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000627 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000627 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000589 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000589 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°000589 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°003263 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°003263 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°003263 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°090343 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°090343 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°090343 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080434 déposé le 08/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080434 déposé le 08/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°080434 déposé le 08/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°070332 déposé le 24/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°070332 déposé le 24/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°070332 déposé le 24/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060396 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060396 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°060396 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050213 déposé le 02/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050213 déposé le 02/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°050213 déposé le 02/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040320 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040320 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°040320 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030563 déposé le 31/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030563 déposé le 31/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1991B00090
Dépôt : N°030563 déposé le 31/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2021/001811 du 29/07/2021
Numéro de gestion : 1991B00090
Code activité : 4110C : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0859 085
AHFonds commercial38 02938 029
ANTerrains518 36530 691487 674494 384
APConstructions13 453 5226 837 3216 616 2027 175 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4991 4991 499
ATAutres immobilisations corporelles276 071264 88111 19114 963
AVImmobilisations en cours2 199 5242 199 5242 091 073
BJTOTAL (I)16 496 0967 180 0079 316 0909 777 477
BNEn cours de production de biens8 767 3988 767 3988 539 886
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 63132 63115 370
BXClients et comptes rattachés228 47620 853207 622117 446
BZAutres créances2 304 5072 304 5072 587 364
CDValeurs mobilières de placement1 090 0651 090 0651 057 461
CFDisponibilités450 896450 896391 339
CHCharges constatées d’avance16 67216 67220 362
CJTOTAL (II)12 890 64320 85312 869 79012 729 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 386 7397 200 86022 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel767 580767 580
DDRéserve légale (1)26 22226 222
DERéserves statutaires ou contractuelles421 030429 389
DFRéserves réglementées (1)6 8596 859
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 792-8 359
DJSubventions d’investissement3 142 7003 314 318
DLTOTAL (I)4 375 1834 536 009
DPProvisions pour risques2 200
DQProvisions pour charges70 51998 030
DRTOTAL (III)72 71998 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 393 63312 654 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)892 889909 410
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 02922 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés703 497281 918
DYDettes fiscales et sociales117 130125 771
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 970
EAAutres dettes501 425361 307
EBProduits constatés d’avance (2)3 080 9373 502 178
ECTOTAL (IV)17 737 97817 872 667
EETOTAL GENERAL (I à V)22 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens863 229863 2291 733 255
FGProduction vendue services1 246 9581 246 9581 277 788
FJChiffres d’affaires nets2 110 1872 110 1873 011 043
FMProduction stockée227 511-437 061
FOSubventions d’exploitation85 00095 944
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges541 854585 472
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 964 5523 255 398
FWAutres achats et charges externes1 868 4692 127 063
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 051185 640
FYSalaires et traitements163 440159 851
FZCharges sociales66 59168 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 704564 234
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 7001 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions72 71998 030
GEAutres charges227 228195 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 144 9023 400 298
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-180 350-144 900
GLAutres intérêts et produits assimilés42 54432 768
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 98012 148
GPTotal des produits financiers (V)56 52444 916
GRIntérêts et charges assimilées69 877113 292
GUTotal des charges financières (VI)69 877113 292
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 354-68 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-193 704-213 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9210
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital209 417204 911
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209 509204 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 009
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 0143
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)204 495204 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 230 5853 505 234
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 219 7933 513 593
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 792-8 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles47 11447 114
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 538 497563 773697 102 201
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 585 612563 773697 149 316
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges72 719
5ZTotal Provisions pour risques et charges98 03072 71998 03072 719
6Esur immobilisations – corporelles28 9911 70030 691
6TSur comptes clients20 85320 853
7BTotal Provisions pour dépréciation49 8441 70051 544
7CTOTAL GENERAL147 87474 41998 030124 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation74 41998 030
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux25 311
UXAutres créances clients203 165
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 268
VMImpôts sur les bénéfices1
VBT. V. A.164 053
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 202
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 120 983
VSCharges constatées d’avance16 672
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 549 6542 549 654
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine34 95634 956
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 358 6773 988 3864 452 551
8AEmprunts et dettes financières divers892 889892 889
8BFournisseurs et comptes rattaché703 497703 497
8CPersonnel et comptes rattachés31 88431 884
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux41 20541 205
VWT.V.A.42 03142 031
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0102 010
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 437
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)501 425501 425
8LProduits constatés d’avance3 080 9373 080 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 703 9499 333 6584 452 5513 917 740
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice673 752
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2020/002158 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 1991B00090
Code activité : 4110C : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0859 085
AHFonds commercial38 02938 029
ANTerrains518 36530 691487 674494 384
APConstructions13 453 5226 837 3216 616 2027 175 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4991 4991 499
ATAutres immobilisations corporelles276 071264 88111 19114 963
AVImmobilisations en cours2 199 5242 199 5242 091 073
BJTOTAL (I)16 496 0967 180 0079 316 0909 777 477
BNEn cours de production de biens8 767 3988 767 3988 539 886
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 63132 63115 370
BXClients et comptes rattachés228 47620 853207 622117 446
BZAutres créances2 304 5072 304 5072 587 364
CDValeurs mobilières de placement1 090 0651 090 0651 057 461
CFDisponibilités450 896450 896391 339
CHCharges constatées d’avance16 67216 67220 362
CJTOTAL (II)12 890 64320 85312 869 79012 729 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 386 7397 200 86022 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel767 580767 580
DDRéserve légale (1)26 22226 222
DERéserves statutaires ou contractuelles421 030429 389
DFRéserves réglementées (1)6 8596 859
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 792-8 359
DJSubventions d’investissement3 142 7003 314 318
DLTOTAL (I)4 375 1834 536 009
DPProvisions pour risques2 200
DQProvisions pour charges70 51998 030
DRTOTAL (III)72 71998 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 393 63312 654 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)892 889909 410
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 02922 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés703 497281 918
DYDettes fiscales et sociales117 130125 771
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 970
EAAutres dettes501 425361 307
EBProduits constatés d’avance (2)3 080 9373 502 178
ECTOTAL (IV)17 737 97817 872 667
EETOTAL GENERAL (I à V)22 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens863 229863 2291 733 255
FGProduction vendue services1 246 9581 246 9581 277 788
FJChiffres d’affaires nets2 110 1872 110 1873 011 043
FMProduction stockée227 511-437 061
FOSubventions d’exploitation85 00095 944
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges541 854585 472
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 964 5523 255 398
FWAutres achats et charges externes1 868 4692 127 063
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 051185 640
FYSalaires et traitements163 440159 851
FZCharges sociales66 59168 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 704564 234
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 7001 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions72 71998 030
GEAutres charges227 228195 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 144 9023 400 298
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-180 350-144 900
GLAutres intérêts et produits assimilés42 54432 768
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 98012 148
GPTotal des produits financiers (V)56 52444 916
GRIntérêts et charges assimilées69 877113 292
GUTotal des charges financières (VI)69 877113 292
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 354-68 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-193 704-213 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9210
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital209 417204 911
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209 509204 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 009
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 0143
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)204 495204 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 230 5853 505 234
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 219 7933 513 593
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 792-8 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles47 11447 114
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 538 497563 773697 102 201
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 585 612563 773697 149 316
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges72 719
5ZTotal Provisions pour risques et charges98 03072 71998 03072 719
6Esur immobilisations – corporelles28 9911 70030 691
6TSur comptes clients20 85320 853
7BTotal Provisions pour dépréciation49 8441 70051 544
7CTOTAL GENERAL147 87474 41998 030124 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation74 41998 030
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux25 311
UXAutres créances clients203 165
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 268
VMImpôts sur les bénéfices1
VBT. V. A.164 053
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 202
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 120 983
VSCharges constatées d’avance16 672
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 549 6542 549 654
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine34 95634 956
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 358 6773 988 3864 452 551
8AEmprunts et dettes financières divers892 889892 889
8BFournisseurs et comptes rattaché703 497703 497
8CPersonnel et comptes rattachés31 88431 884
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux41 20541 205
VWT.V.A.42 03142 031
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0102 010
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 437
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)501 425501 425
8LProduits constatés d’avance3 080 9373 080 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 703 9499 333 6584 452 5513 917 740
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice673 752
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2019/001439 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00090
Code activité : 4110C : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0859 085
AHFonds commercial38 02938 029
ANTerrains518 36530 691487 674494 384
APConstructions13 453 5226 837 3216 616 2027 175 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4991 4991 499
ATAutres immobilisations corporelles276 071264 88111 19114 963
AVImmobilisations en cours2 199 5242 199 5242 091 073
BJTOTAL (I)16 496 0967 180 0079 316 0909 777 477
BNEn cours de production de biens8 767 3988 767 3988 539 886
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 63132 63115 370
BXClients et comptes rattachés228 47620 853207 622117 446
BZAutres créances2 304 5072 304 5072 587 364
CDValeurs mobilières de placement1 090 0651 090 0651 057 461
CFDisponibilités450 896450 896391 339
CHCharges constatées d’avance16 67216 67220 362
CJTOTAL (II)12 890 64320 85312 869 79012 729 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 386 7397 200 86022 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel767 580767 580
DDRéserve légale (1)26 22226 222
DERéserves statutaires ou contractuelles421 030429 389
DFRéserves réglementées (1)6 8596 859
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 792-8 359
DJSubventions d’investissement3 142 7003 314 318
DLTOTAL (I)4 375 1834 536 009
DPProvisions pour risques2 200
DQProvisions pour charges70 51998 030
DRTOTAL (III)72 71998 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 393 63312 654 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)892 889909 410
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 02922 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés703 497281 918
DYDettes fiscales et sociales117 130125 771
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 970
EAAutres dettes501 425361 307
EBProduits constatés d’avance (2)3 080 9373 502 178
ECTOTAL (IV)17 737 97817 872 667
EETOTAL GENERAL (I à V)22 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens863 229863 2291 733 255
FGProduction vendue services1 246 9581 246 9581 277 788
FJChiffres d’affaires nets2 110 1872 110 1873 011 043
FMProduction stockée227 511-437 061
FOSubventions d’exploitation85 00095 944
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges541 854585 472
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 964 5523 255 398
FWAutres achats et charges externes1 868 4692 127 063
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 051185 640
FYSalaires et traitements163 440159 851
FZCharges sociales66 59168 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 704564 234
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 7001 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions72 71998 030
GEAutres charges227 228195 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 144 9023 400 298
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-180 350-144 900
GLAutres intérêts et produits assimilés42 54432 768
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 98012 148
GPTotal des produits financiers (V)56 52444 916
GRIntérêts et charges assimilées69 877113 292
GUTotal des charges financières (VI)69 877113 292
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 354-68 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-193 704-213 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9210
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital209 417204 911
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209 509204 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 009
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 0143
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)204 495204 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 230 5853 505 234
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 219 7933 513 593
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 792-8 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles47 11447 114
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 538 497563 773697 102 201
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 585 612563 773697 149 316
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges72 719
5ZTotal Provisions pour risques et charges98 03072 71998 03072 719
6Esur immobilisations – corporelles28 9911 70030 691
6TSur comptes clients20 85320 853
7BTotal Provisions pour dépréciation49 8441 70051 544
7CTOTAL GENERAL147 87474 41998 030124 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation74 41998 030
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux25 311
UXAutres créances clients203 165
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 268
VMImpôts sur les bénéfices1
VBT. V. A.164 053
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 202
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 120 983
VSCharges constatées d’avance16 672
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 549 6542 549 654
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine34 95634 956
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 358 6773 988 3864 452 551
8AEmprunts et dettes financières divers892 889892 889
8BFournisseurs et comptes rattaché703 497703 497
8CPersonnel et comptes rattachés31 88431 884
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux41 20541 205
VWT.V.A.42 03142 031
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0102 010
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 437
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)501 425501 425
8LProduits constatés d’avance3 080 9373 080 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 703 9499 333 6584 452 5513 917 740
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice673 752
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2018/000993 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 1991B00090
Code activité : 4110C : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0859 085
AHFonds commercial38 02938 029
ANTerrains518 36530 691487 674494 384
APConstructions13 453 5226 837 3216 616 2027 175 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4991 4991 499
ATAutres immobilisations corporelles276 071264 88111 19114 963
AVImmobilisations en cours2 199 5242 199 5242 091 073
BJTOTAL (I)16 496 0967 180 0079 316 0909 777 477
BNEn cours de production de biens8 767 3988 767 3988 539 886
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 63132 63115 370
BXClients et comptes rattachés228 47620 853207 622117 446
BZAutres créances2 304 5072 304 5072 587 364
CDValeurs mobilières de placement1 090 0651 090 0651 057 461
CFDisponibilités450 896450 896391 339
CHCharges constatées d’avance16 67216 67220 362
CJTOTAL (II)12 890 64320 85312 869 79012 729 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 386 7397 200 86022 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel767 580767 580
DDRéserve légale (1)26 22226 222
DERéserves statutaires ou contractuelles421 030429 389
DFRéserves réglementées (1)6 8596 859
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 792-8 359
DJSubventions d’investissement3 142 7003 314 318
DLTOTAL (I)4 375 1834 536 009
DPProvisions pour risques2 200
DQProvisions pour charges70 51998 030
DRTOTAL (III)72 71998 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 393 63312 654 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)892 889909 410
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 02922 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés703 497281 918
DYDettes fiscales et sociales117 130125 771
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 970
EAAutres dettes501 425361 307
EBProduits constatés d’avance (2)3 080 9373 502 178
ECTOTAL (IV)17 737 97817 872 667
EETOTAL GENERAL (I à V)22 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens863 229863 2291 733 255
FGProduction vendue services1 246 9581 246 9581 277 788
FJChiffres d’affaires nets2 110 1872 110 1873 011 043
FMProduction stockée227 511-437 061
FOSubventions d’exploitation85 00095 944
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges541 854585 472
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 964 5523 255 398
FWAutres achats et charges externes1 868 4692 127 063
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 051185 640
FYSalaires et traitements163 440159 851
FZCharges sociales66 59168 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 704564 234
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 7001 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions72 71998 030
GEAutres charges227 228195 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 144 9023 400 298
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-180 350-144 900
GLAutres intérêts et produits assimilés42 54432 768
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 98012 148
GPTotal des produits financiers (V)56 52444 916
GRIntérêts et charges assimilées69 877113 292
GUTotal des charges financières (VI)69 877113 292
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 354-68 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-193 704-213 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9210
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital209 417204 911
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209 509204 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 009
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 0143
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)204 495204 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 230 5853 505 234
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 219 7933 513 593
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 792-8 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles47 11447 114
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 538 497563 773697 102 201
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 585 612563 773697 149 316
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges72 719
5ZTotal Provisions pour risques et charges98 03072 71998 03072 719
6Esur immobilisations – corporelles28 9911 70030 691
6TSur comptes clients20 85320 853
7BTotal Provisions pour dépréciation49 8441 70051 544
7CTOTAL GENERAL147 87474 41998 030124 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation74 41998 030
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux25 311
UXAutres créances clients203 165
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 268
VMImpôts sur les bénéfices1
VBT. V. A.164 053
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 202
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 120 983
VSCharges constatées d’avance16 672
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 549 6542 549 654
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine34 95634 956
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 358 6773 988 3864 452 551
8AEmprunts et dettes financières divers892 889892 889
8BFournisseurs et comptes rattaché703 497703 497
8CPersonnel et comptes rattachés31 88431 884
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux41 20541 205
VWT.V.A.42 03142 031
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0102 010
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 437
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)501 425501 425
8LProduits constatés d’avance3 080 9373 080 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 703 9499 333 6584 452 5513 917 740
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice673 752
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2017/001127 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1991B00090
Code activité : 4110C : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0859 085
AHFonds commercial38 02938 029
ANTerrains518 36530 691487 674494 384
APConstructions13 453 5226 837 3216 616 2027 175 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4991 4991 499
ATAutres immobilisations corporelles276 071264 88111 19114 963
AVImmobilisations en cours2 199 5242 199 5242 091 073
BJTOTAL (I)16 496 0967 180 0079 316 0909 777 477
BNEn cours de production de biens8 767 3988 767 3988 539 886
BVAvances et acomptes versés sur commandes32 63132 63115 370
BXClients et comptes rattachés228 47620 853207 622117 446
BZAutres créances2 304 5072 304 5072 587 364
CDValeurs mobilières de placement1 090 0651 090 0651 057 461
CFDisponibilités450 896450 896391 339
CHCharges constatées d’avance16 67216 67220 362
CJTOTAL (II)12 890 64320 85312 869 79012 729 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 386 7397 200 86022 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel767 580767 580
DDRéserve légale (1)26 22226 222
DERéserves statutaires ou contractuelles421 030429 389
DFRéserves réglementées (1)6 8596 859
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 792-8 359
DJSubventions d’investissement3 142 7003 314 318
DLTOTAL (I)4 375 1834 536 009
DPProvisions pour risques2 200
DQProvisions pour charges70 51998 030
DRTOTAL (III)72 71998 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 393 63312 654 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)892 889909 410
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 02922 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés703 497281 918
DYDettes fiscales et sociales117 130125 771
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 970
EAAutres dettes501 425361 307
EBProduits constatés d’avance (2)3 080 9373 502 178
ECTOTAL (IV)17 737 97817 872 667
EETOTAL GENERAL (I à V)22 185 87922 506 706
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens863 229863 2291 733 255
FGProduction vendue services1 246 9581 246 9581 277 788
FJChiffres d’affaires nets2 110 1872 110 1873 011 043
FMProduction stockée227 511-437 061
FOSubventions d’exploitation85 00095 944
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges541 854585 472
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 964 5523 255 398
FWAutres achats et charges externes1 868 4692 127 063
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 051185 640
FYSalaires et traitements163 440159 851
FZCharges sociales66 59168 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 704564 234
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 7001 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions72 71998 030
GEAutres charges227 228195 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 144 9023 400 298
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-180 350-144 900
GLAutres intérêts et produits assimilés42 54432 768
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 98012 148
GPTotal des produits financiers (V)56 52444 916
GRIntérêts et charges assimilées69 877113 292
GUTotal des charges financières (VI)69 877113 292
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 354-68 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-193 704-213 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9210
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital209 417204 911
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209 509204 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 009
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 0143
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)204 495204 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 230 5853 505 234
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 219 7933 513 593
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 792-8 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles47 11447 114
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 538 497563 773697 102 201
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 585 612563 773697 149 316
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges72 719
5ZTotal Provisions pour risques et charges98 03072 71998 03072 719
6Esur immobilisations – corporelles28 9911 70030 691
6TSur comptes clients20 85320 853
7BTotal Provisions pour dépréciation49 8441 70051 544
7CTOTAL GENERAL147 87474 41998 030124 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation74 41998 030
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux25 311
UXAutres créances clients203 165
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 268
VMImpôts sur les bénéfices1
VBT. V. A.164 053
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 202
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 120 983
VSCharges constatées d’avance16 672
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 549 6542 549 654
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine34 95634 956
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 358 6773 988 3864 452 551
8AEmprunts et dettes financières divers892 889892 889
8BFournisseurs et comptes rattaché703 497703 497
8CPersonnel et comptes rattachés31 88431 884
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux41 20541 205
VWT.V.A.42 03142 031
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0102 010
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 43714 437
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)501 425501 425
8LProduits constatés d’avance3 080 9373 080 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 703 9499 333 6584 452 5513 917 740
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice673 752

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici