26/12/2013 : Ordonnance du présidentGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°3157 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/04/2013 : Ordonnance du présidentGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°961 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/04/2013 : Ordonnance du présidentGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°961 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 04/04/2013
30/06/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1756 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/06/2007 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1407 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
15/06/2007 : Ordonnance du présidentGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1353 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1383 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/02/2006 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°354 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
16/08/2005 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°2082 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
07/02/2005 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°863 déposé le 22/04/2005
Etat : Déposé
23/07/2003 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1758 déposé le 22/08/2003
Etat : Déposé
07/07/2003 : OrdonnanceGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1404 déposé le 07/07/2003
Etat : Déposé
Décision : REQUETE A MR LE PRESIDENT DU TC DU HAVRE EN DATE DU 01/07/2003 POUR LA DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION LA STE NORMANDE D'ISOLATIONS ET D'ECHAFAUDAGES NORISOLEC
26/05/2003 : Acte sous seing privéGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1267 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
22/04/2003 : OrdonnanceGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°852 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Ordonnance ORDONNANCE DU PRESIDENT DE COMMERCE en date du 22/04/2003
22/04/2003 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1528 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU DIRECTOIRE DU 26/03/2003 Transformation en SAS DEPART DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET DES MEMBRES DEPART DU PRESIDENT DU C.S ET DES MEMBRES ET DU VICE PRESIDENT NOMINATION DU PRESIDENT - DES ADMINISTRATEURS
22/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1528 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU DIRECTOIRE DU 26/03/2003 Transformation en SAS DEPART DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET DES MEMBRES DEPART DU PRESIDENT DU C.S ET DES MEMBRES ET DU VICE PRESIDENT NOMINATION DU PRESIDENT - DES ADMINISTRATEURS
28/03/2003 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1351 déposé le 01/07/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 22/04/2003 NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
04/06/2002 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1665 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/12/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°326 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ET NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET NOMINATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
15/12/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°3003 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
06/06/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°2018 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN DEUXIEME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
15/12/1998 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°274 déposé le 11/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS ARTICLE PAR ARTICLE NOMINATION DES PREMIERS MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR 6 ANS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes NOMINATION DU PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
21/06/1995 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1409 déposé le 30/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/12/1994 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°56 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/11/1994 : OrdonnanceGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1690 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : FAITS PAR LA SOCIETE ISOMARBAT A LA SOCIETE TRAVISOL
07/11/1994 : OrdonnanceGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1693 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : DOIVENT ETRE FAITS PAR LA SOCIETE ISOLAGRO A LA SOCIETE TRAVISOL
07/11/1994 : OrdonnanceGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1692 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : DOIVENT ETRE FAITS PAR LA SOCIETE ECHAFISOL A LA SOCIETE TRAVISOL
07/11/1994 : OrdonnanceGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1691 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : FAITS PAR LA SOCIETE NORISOLECH A LA SOCIETE TRAVISOL
07/11/1994 : OrdonnanceGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1689 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : FAITS PAR LA SOCIETE SOTECHISOL A LA SOCIETE TRAVISOL
27/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°617 déposé le 24/04/1992
Etat : Déposé
27/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°617 déposé le 24/04/1992
Etat : Déposé
28/06/1985 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°2970 déposé le 12/02/1986
Etat : Déposé
24/06/1983 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1018 déposé le 11/07/1983
Etat : Déposé
04/12/1981 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°11 déposé le 16/01/1982
Etat : Déposé
18/01/1979 : Acte notariéGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°9 déposé le 28/12/1978
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/12/1978 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°67 déposé le 09/02/1979
Etat : Déposé
17/11/1978 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°67 déposé le 09/02/1979
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/11/1976 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°52 déposé le 04/03/1980
Etat : Déposé
02/10/1975 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°8 déposé le 26/09/1975
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/08/1975 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°8 déposé le 26/09/1975
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/07/1975 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°8 déposé le 26/09/1975
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/12/1972 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°20 déposé le 05/01/1973
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/02/1972 : Acte notariéGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°183 déposé le 11/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/01/1969 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°84 déposé le 04/02/1969
Etat : Déposé
09/01/1969 : Acte sous seing privéGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°84 déposé le 04/02/1969
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/12/1968 : OrdonnanceGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°900 déposé le 31/12/1968
Etat : Déposé
Décision : Ordonnance NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS en date du 31/12/1968
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°617 déposé le 24/04/1992
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL SANS REMPLACEMENT IMMEDIAT
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1693 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE PRESIDENTIELLE EN DATE DU 07/11/1994 DESIGNANT MR DEPERROIS PAUL EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS AVEC MISSION DE VERIFIER LES APPORTS QUI DOIVENT ETRE FAITS PAR LA SOCIETE ISOLAGRO A LA SOCIETE TRAVISOL
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1692 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE PRESIDENTIELLE EN DATE DU 07/11/1994 DESIGNANT MR DEPERROIS PAUL EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS AVEC MISSION DE VERIFIER LES APPORTS QUI DOIVENT ETRE FAITS PAR LA SOCIETE ECHAFISOL A LA SOCIETE TRAVISOL
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1691 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE PRESIDENTIELLE EN DATE DU 07/11/1994 DESIGNANT MR DEPERROIS PAUL EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS AVEC MISSION DE VERIFIER LES APPORTS FAITS PAR LA SOCIETE NORISOLECH A LA SOCIETE TRAVISOL
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1690 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE PRESIDENTIELLE EN DATE DU 07/11/1994 DESIGNANT MR DEPERROIS PAUL EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS AVEC MISSION DE VERIFIER LES APPORTS FAITS PAR LA SOCIETE ISOMARBAT A LA SOCIETE TRAVISOL
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1689 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE PRESIDENTIELLE EN DATE DU 07/11/1994 DESIGNANT MR DEPERROIS PAUL EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS AVEC MISSION DE VERIFIER LES APPORTS FAITS PAR LA SOCIETE SOTECHISOL A LA SOCIETE TRAVISOL
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°56 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°274 déposé le 11/02/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DE LA PREMIERE REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 15/12/98 Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS ARTICLE PAR ARTICLE NOMINATION DES PREMIERS MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR 6 ANS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes NOMINATION DU PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°274 déposé le 11/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS ARTICLE PAR ARTICLE NOMINATION DES PREMIERS MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR 6 ANS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes NOMINATION DU PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°274 déposé le 11/02/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE POUR 4 ANS ET DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS ARTICLE PAR ARTICLE NOMINATION DES PREMIERS MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR 6 ANS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes NOMINATION DU PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°2018 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'ACCEPTATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE DESIGNATION D'UN DEUXIEME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°3003 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°3003 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS ET ARRONDI A L'EURO SUPERIEUR
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°326 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : PV DE LA REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 28/12/2001 DEMISSION ET NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET NOMINATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1665 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'ACCEPTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1665 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°852 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : PAR ORDONNANCE EN DATE DU 22/04/2003 LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°852 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : DU HAVRE A DESIGNE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°852 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : MR BRUNO LETAILLEUR DEMEURANT 73 RUE LORD KITCHENER 76600 LE HAVRE
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°852 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA MISSION DE VERIFIER LES APPORTS FAITS PAR LA STE NORISOLEC A LA
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°852 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : STE STE DE TRAVAUX D'ISOLATION TRAVISOL SA
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1267 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA SAS TRAVISOL (ABSORBANTE) ET SARL NORISOLEC (ABSORBEE)
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1351 déposé le 01/07/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU DIRECTOIRE DU 11/03/2003 PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 22/04/2003 NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1351 déposé le 01/07/2003
Etat : Déposé
Décision : DECES DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 22/04/2003 NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1404 déposé le 07/07/2003
Etat : Déposé
Décision : MISSION DE VERIFIER LES APPORTS FAITS PAR LA STE DE TRAVAUX D'ISOLATION A REQUETE A MR LE PRESIDENT DU TC DU HAVRE EN DATE DU 01/07/2003 POUR LA DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION LA STE NORMANDE D'ISOLATIONS ET D'ECHAFAUDAGES NORISOLEC
N.C : Rapport du commissaire à la fusionGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1469 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION EN DATE DU 15/07/2003
N.C : Rapport du commissaire à la fusionGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1469 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES A TRAVISOL PAR NORISOLEC
N.C : Rapport du commissaire à la fusionGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1469 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1528 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU DIRECTOIRE DU 26/03/2003 Transformation en SAS DEPART DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET DES MEMBRES DEPART DU PRESIDENT DU C.S ET DES MEMBRES ET DU VICE PRESIDENT NOMINATION DU PRESIDENT - DES ADMINISTRATEURS
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1528 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION EN SAS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU DIRECTOIRE DU 26/03/2003 Transformation en SAS DEPART DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET DES MEMBRES DEPART DU PRESIDENT DU C.S ET DES MEMBRES ET DU VICE PRESIDENT NOMINATION DU PRESIDENT - DES ADMINISTRATEURS
N.C : Rapport du commissaire aux comptesGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1528 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU DIRECTOIRE DU 26/03/2003 Transformation en SAS DEPART DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET DES MEMBRES DEPART DU PRESIDENT DU C.S ET DES MEMBRES ET DU VICE PRESIDENT NOMINATION DU PRESIDENT - DES ADMINISTRATEURS
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1758 déposé le 22/08/2003
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1758 déposé le 22/08/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1758 déposé le 22/08/2003
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°863 déposé le 22/04/2005
Etat : Déposé
Décision : DEPART DES ADMINISTRATEURS ET NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°2082 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°2082 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'ACCEPTATION DU NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°354 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : DEPART D UN DIRECTEUR GENERAL
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1353 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : REQUETE A MR LE PRESIDENT DU TC DU HAVRE EN DATE DU 06/06/2007
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1407 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : DEPART DU DIRECTEUR GENERAL
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°2970 déposé le 12/02/1986
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DUN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1018 déposé le 11/07/1983
Etat : Déposé
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1018 déposé le 11/07/1983
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1018 déposé le 11/07/1983
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°11 déposé le 16/01/1982
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°11 déposé le 16/01/1982
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°52 déposé le 04/03/1980
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°67 déposé le 09/02/1979
Etat : Déposé
Décision : 2EME NOMINATION DUN DIRECTEUR GENERAL ADJOINT
N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteursGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°8 déposé le 26/09/1975
Etat : Déposé
N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteursGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°84 déposé le 04/02/1969
Etat : Déposé
N.C : Rapport du commissaire aux apportsGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°84 déposé le 04/02/1969
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°84 déposé le 04/02/1969
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PCA DES ADMINISTRATEURS ET COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1756 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : 2 COURRIERS DU 28/06/2010 D'ACCEPTATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C : DiversGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1969B00025
Dépôt : N°1756 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : 2 ATTESTATIONS D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES