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SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39578005900014 / Siren : 395780059 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 49 395780059
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.07 : Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes
11.07A : Industrie des eaux de table
Cette sous-classe comprend :
- la production d’eaux minérales naturelles et d’autres eaux embouteillées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de glace (cf.35.30Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.07.11, 11.07.99p
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Adresse :
ZI DU CHANCET
63530 VOLVIC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev1 : 15.9S)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
16/12/2022 : Avenant à l'Accord de méthode sur l'accompagnement social du changement & des conditions de travail de la Société des Eaux de Volvic
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06323005641
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/06/2023
Date de dépôt : 16/01/2023
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 16/12/2022
Date de fin : 03/03/2023
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (1513)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Siret : 39578005900014
Code APE : 1107A
Secteur : Industrie des eaux de table

Thèmes de l'accord :
  • 061 - Accords de méthode (pénibilité)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
15/09/2022 : Accord de méthode sur l'accompagnement du changement, le développement et l'adaptation des compétences liées à la mise en oeuvre de la ligne 11
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06322005198
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/03/2023
Date de dépôt : 26/10/2022
Date du texte : 15/09/2022
Date d'effet : 15/09/2022
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 27/03/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Siret : 39578005900014
Code APE : 1107A
Secteur : Industrie des eaux de table

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 075 - Accords de méthode (PSE)
  • 076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
08/03/2022 : Accord de méthode sur l'accompagnement social du changement & des conditions de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06322004517
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/01/2023
Date de dépôt : 24/03/2022
Date du texte : 08/03/2022
Date d'effet : 08/03/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (1513)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Siret : 39578005900014
Code APE : 1107A
Secteur : Industrie des eaux de table

Thèmes de l'accord :
  • 061 - Accords de méthode (pénibilité)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
20/12/2021 : Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06322004341
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/12/2022
Date de dépôt : 01/02/2022
Date du texte : 20/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (1513)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Siret : 39578005900014
Code APE : 1107A
Secteur : Industrie des eaux de table

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 076 - Autres dispositions emploi
  • 101 - Formation professionnelle
  • 131 - Autre, précisez
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 ZI du Chancet
    63530 VOLVIC
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
Sigle : SEV
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
13/10/2017 : VVX
N° national/d'enregistrement : 4396339
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de table ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; eaux aromatisées ; jus de fruits ou de légumes [boissons], boissons à base de fruits ou de légumes, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et animation de compétitions, de manifestations, d'épreuves et de concours sportifs ayant trait aux sports de plein air et aux sports de nature, notamment canoë-kayak, descentes en radeau pneumatique, descentes en eau vive, descentes de canyon, escalade, descentes en rappel, randonnées à cheval, courses d'orientation, courses pédestres, marathons, traversées de pont de singe, traversées en tyrolienne, montées avec poignées auto bloquantes, randonnées pédestres, randonnées à vélo et VTT, tir à l'arc ; vols en mongolfière ; funambulisme ; chronométrage de manifestations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation, préparation et animation de conférences, congrès, concerts, symposiums, séminaires, cours magistraux, leçons et cours de formation ; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement ; organisation, conduite et animation d'activités culturelles et de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'artisanat ; planification de réceptions [divertissement] ; reportages photographiques ; organisation de concours photographiques ; représentation de spectacles de cirque ; représentation de spectacles ; présentation de pièces de théâtre ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de discothèques ; services de parcs d'attractions.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

13/10/2017 : VVX
N° national/d'enregistrement : 4396339
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de table ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; eaux aromatisées ; jus de fruits ou de légumes [boissons], boissons à base de fruits ou de légumes, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et animation de compétitions, de manifestations, d'épreuves et de concours sportifs ayant trait aux sports de plein air et aux sports de nature, notamment canoë-kayak, descentes en radeau pneumatique, descentes en eau vive, descentes de canyon, escalade, descentes en rappel, randonnées à cheval, courses d'orientation, courses pédestres, marathons, traversées de pont de singe, traversées en tyrolienne, montées avec poignées auto bloquantes, randonnées pédestres, randonnées à vélo et VTT, tir à l'arc ; vols en mongolfière ; funambulisme ; chronométrage de manifestations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation, préparation et animation de conférences, congrès, concerts, symposiums, séminaires, cours magistraux, leçons et cours de formation ; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement ; organisation, conduite et animation d'activités culturelles et de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'artisanat ; planification de réceptions [divertissement] ; reportages photographiques ; organisation de concours photographiques ; représentation de spectacles de cirque ; représentation de spectacles ; présentation de pièces de théâtre ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de discothèques ; services de parcs d'attractions.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/10/2017 : VVX
N° national/d'enregistrement : 4396339
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de table ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; eaux aromatisées ; jus de fruits ou de légumes [boissons], boissons à base de fruits ou de légumes, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et animation de compétitions, de manifestations, d'épreuves et de concours sportifs ayant trait aux sports de plein air et aux sports de nature, notamment canoë-kayak, descentes en radeau pneumatique, descentes en eau vive, descentes de canyon, escalade, descentes en rappel, randonnées à cheval, courses d'orientation, courses pédestres, marathons, traversées de pont de singe, traversées en tyrolienne, montées avec poignées auto bloquantes, randonnées pédestres, randonnées à vélo et VTT, tir à l'arc ; vols en mongolfière ; funambulisme ; chronométrage de manifestations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation, préparation et animation de conférences, congrès, concerts, symposiums, séminaires, cours magistraux, leçons et cours de formation ; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement ; organisation, conduite et animation d'activités culturelles et de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'artisanat ; planification de réceptions [divertissement] ; reportages photographiques ; organisation de concours photographiques ; représentation de spectacles de cirque ; représentation de spectacles ; présentation de pièces de théâtre ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de discothèques ; services de parcs d'attractions.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

17/10/2007 : VOLVIC SENSA FRUITS
N° national/d'enregistrement : 3531746
Date de dépôt : 17/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons isotoniques, boissons non alcooliques, eaux [boissons], eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales [boissons], eaux aromatisées, eaux minérales naturelle aromatisées faite avec de l'eau, boissons faite à base de fruits ou légumes.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC société anonyme
Numéro de SIREN : 395780059

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 605187
Date de demande : 29/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-12

27/03/2007 : VOLVIC
N° national/d'enregistrement : 3490964
Date de dépôt : 27/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons isotoniques, boissons non alcooliques, eaux [boissons], eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales [boissons].

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 605187
Date de demande : 29/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642027
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

14/09/2006 : VOLTONIC
N° national/d'enregistrement : 3450479
Date de dépôt : 14/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC société anonyme
Numéro de SIREN : 395780059

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

01/02/2002 : VOLCANIX
N° national/d'enregistrement : 3144880
Date de dépôt : 01/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 01/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Z.I. du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 466294
Date de demande : 04/12/2007
N° de BOPI : 2008-06

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-10
Date du BOPI : 08/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2487254
Date de demande : 21/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

06/06/2001 : ARVIE
N° national/d'enregistrement : 3104106
Date de dépôt : 06/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en matières plastiques. Eau minérale gazeuse.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Z.I. du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 533078
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE EUROKIN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-28
Date du BOPI : 13/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462740
Date de demande : 11/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

30/04/2001 : ARVIE
N° national/d'enregistrement : 3097918
Date de dépôt : 30/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale gazeuse.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Z.I. du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 533078
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE EUROKIN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460015
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

03/11/1999 : LABEL RANDO VOLVIC
N° national/d'enregistrement : 99820977
Date de dépôt : 03/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brochures, affiches, magazines, autocollants, stylos, crayons, calendriers, carnets, journaux, papier, photographie, cartes postales, livres, cahiers, papier d'emballage, emballages pour bouteilles en carton, en papier ou en matière plastique, sacs pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique. Jeux, jouets, articles de sport notamment ailes Delta, jeux d'anneaux, matériel pour le tir à l'arc, armes d'escrime, balles et ballons de jeux, bassins (piscines), boules de jeux, cannes à pêche, raquettes de tennis, raquettes de ping pong, raquettes, crosses de hockey, clubs de golf, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels, appareils de gymnastique, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, attirail de pêche, skis, planches à voile, planches pour le surfing, protège-tibia (articles de sport). Production de films, location de films, organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires et de stages d'éveil à la nature, organisation de manifestations sportives, de compétitions sportives, organisation de randonnées, location d'équipements pour la pratique du sport (à l'exception des véhicules), formation sur le sport et plus particulièrement la randonnée, stages sportifs et de perfectionnement sportif. Organisation de concours, éducation et enseignement, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication de livres, prêts de livres, planification de réceptions (divertissement), publication de textes autres que publicitaires. Accompagnement (escorte notamment d'enfants), réservation d'hôtels et de pensions, services hôteliers, service de restauration, organisation de camps et exploitation de maisons de vacances, reportages photographiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414972
Date de demande : 03/08/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718634
Date de demande : 20/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

15/01/1998 : ARVIE CALCIUM MAGNESIUM EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE D'AUVERGNE
N° national/d'enregistrement : 98713119
Date de dépôt : 15/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale gazeuse.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 533078
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE EUROKIN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-08
Date du BOPI : 20/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360198
Date de demande : 11/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668389
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

15/01/1998 : ARVIE
N° national/d'enregistrement : 98713120
Date de dépôt : 15/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 533078
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE EUROKIN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-08
Date du BOPI : 20/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360389
Date de demande : 11/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668395
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

06/05/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97676764
Date de dépôt : 06/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 605187
Date de demande : 29/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337973
Date de demande : 29/03/2007
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642020
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

15/07/1996 : JUSQU'AU BOUT AGIT L'EAU D'ARVIE
N° national/d'enregistrement : 96634299
Date de dépôt : 15/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale, eau gazeuse, eau de source

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 395780059

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 533078
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE EUROKIN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319485
Date de demande : 13/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

15/07/1996 : SOURCE ARVIE CALCIUM ET MAGNESIUM
N° national/d'enregistrement : 96634300
Date de dépôt : 15/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 395780059

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 533078
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE EUROKIN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317609
Date de demande : 21/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

27/10/1995 : SEVEA
N° national/d'enregistrement : 95594826
Date de dépôt : 27/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 395780059

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 605186
Date de demande : 29/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298919
Date de demande : 12/10/2005
N° de BOPI : 2006-38

20/03/1992 : VOLVIC
N° national/d'enregistrement : 92411345
Date de dépôt : 20/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions, de manifestations, d'épreuves et de concours sportifs ayant trait aux sports de plein air et aux sports de nature, notamment canoë-kayak, descentes en radeau pneumatique, descente en eau vive, descentes de canyon, escalade, descente en rappel, randonnée à cheval, course d'orientation, traversée de pont de singe, traversée en tyrolienne, montée avec poignées auto bloquantes

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU CHANCET
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216291
Date de demande : 27/02/2002
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493162
Date de demande : 02/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808976
Date de demande : 19/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

23/05/1991 : VOLVIC
N° national/d'enregistrement : 1687458
Date de dépôt : 23/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUIN 1981 à l'INPI No 600382 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1179010
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales, eaux de table, eaux gazeuses, eaux lithinées, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, limonades, sodas, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, poudres pour boissons gazeuses, boissons gazeuses, boissons sans alcool, bières.
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196935
Date de demande : 25/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2462760
Date de demande : 11/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781270
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

17/06/1988 : VIC
N° national/d'enregistrement : 1471815
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:08/02/1979 A L'INPI SOUS LE No 504812 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1085773.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson gazeuse.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC société anonyme
Numéro de SIREN : 395780059

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115469
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367214
Date de demande : 18/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

06/04/1988 : VOLVIC
N° national/d'enregistrement : 1459126
Date de dépôt : 06/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28/06/1978 A L'INPI SOUS LE No 283866 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1063623.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons. ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades. ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, conserves. ; Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace, sauces. ; Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, sodas, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 605187
Date de demande : 29/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110135
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367136
Date de demande : 18/03/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2668402
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

24/03/1988 : VIK
N° national/d'enregistrement : 1457323
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20/06/1978 A L'INPI SOUS LE No 282667 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1054468.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, sodas, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC société anonyme
Numéro de SIREN : 395780059

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108452
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367139
Date de demande : 18/03/2008
N° de BOPI : 2008-39

07/05/1987 : FRUITISSIMO
N° national/d'enregistrement : 1407235
Date de dépôt : 07/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons de fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395780059
Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 VOLVIC
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 54294
Date de demande : 01/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 154324
Date de demande : 27/01/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 605187
Date de demande : 29/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086361
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337974
Date de demande : 29/03/2007
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642034
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

01/10/1985 : CLAIRVIC
N° national/d'enregistrement : 1325170
Date de dépôt : 01/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 Janvier 1976 A L'INPI No 207689 ET ENREGISTRE SOUS LE No 943927.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture : engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 395780059

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 605186
Date de demande : 29/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053523
N° de BOPI : 1995-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298920
Date de demande : 12/10/2005
N° de BOPI : 2006-38

Publications au Bodacc :
20/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3642
NOJO : 6303MYG40207900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°1917
NOJO : 006303MYG373850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PORTMANN Antoine, Eric, Claude, Marie ; Directeur général : VEILLON Ambroise, Marie ; Directeur général délégué : GERARDIN Emmanuel, Jean-Noël ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
26/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1392
NOJO : 006303MYG372598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STAMMKOTTER Bernd, Christian ; Directeur général : VEILLON Ambroise, Marie ; Directeur général délégué : PORTMANN Antoine, Eric, Claude, Marie ; Directeur général délégué : GERARDIN Emmanuel, Jean-Noël ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
26/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2109
NOJO : 6303MYG37234500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1677
NOJO : 006303MYG347063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STAMMKOTTER Bernd, Christian ; Directeur général : VEILLON Ambroise, Marie ; Directeur général délégué : GROS Jérôme, René, Emile ; Directeur général délégué : PORTMANN Antoine, Eric, Claude, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
27/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2956
NOJO : 6303MYG34707400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1977
NOJO : 006303MYG334889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STAMMKOTTER Bernd, Christian ; Directeur général : VEILLON Amboise, Marie ; Directeur général délégué : GROS Jérôme, René, Emile ; Directeur général délégué : PORTMANN Antoine, Eric, Claude, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
16/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2746
NOJO : 6303MYG32516000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1952
NOJO : 006303MYG319347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STAMMKOTTER Bernd, Christian ; Directeur général : AMSELLEM Yves ; Directeur général délégué : GROS Jérôme, René, Emile ; Directeur général délégué : PORTMANN Antoine, Eric, Claude, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
13/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°1901
NOJO : 006303MYG314906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STAMMKOTTER Bernd, Christian ; Directeur général délégué : GROS Jérôme, René, Emile ; Directeur général délégué : PORTMANN Antoine, Eric, Claude, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
13/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°920
NOJO : 006303MYG307927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STAMMKOTTER Bernd, Christian ; Directeur général : DUPAYS Stéphane, Jean-Yves ; Directeur général délégué : GROS Jérôme, René, Emile ; Directeur général délégué : PORTMANN Antoine, Eric, Claude, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5177
NOJO : 630330285900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°2268
NOJO : 000006303299152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STAMMKOTTER Bernd, Christian ; Directeur général délégué : DU HAMEL DE FOUGEROUX Bruno ; Directeur général : DUPAYS Stéphane, Jean-Yves ; Directeur général délégué : GROS Jérôme, René, Emile ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
18/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°798
NOJO : 630328030100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1905
NOJO : 000006303276827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHOPIN Jean, Michel ; Directeur général : STAMMKOTTER Bernd, Christian ; Directeur général délégué : DU HAMEL DE FOUGEROUX Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
17/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5200
NOJO : 630326826500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6582
NOJO : 630324000100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11424
NOJO : 630321919800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1249
NOJO : BXB15006000440Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHOPIN Jean, Michel Directeur général : BELIOT Cécile né(e) ZIND Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
04/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°599
NOJO : BXB142400004478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHOPIN Jean, Michel Directeur général : PENCHIENATI Véronique Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9575
NOJO : 630319766300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1275
NOJO : BXB14031000126B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GALLOIS Philippe Directeur général : PENCHIENATI Véronique Directeur général délégué : CHOPIN Jean, Michel Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7126
NOJO : BXC13164004504K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8285
NOJO : BXC122000117997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1330
NOJO : BXB11350002829W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GALLOIS Philippe Directeur général : PENCHIENATI Véronique Directeur général délégué : WISS Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
20/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1277
NOJO : BXB11257000575V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GALLOIS Philippe Directeur général délégué : COUSTE Stéphane Directeur général : PENCHIENATI Véronique Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8480
NOJO : BXC11178002417A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1008
NOJO : BXB101890012449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEFFIS Jean, Pierre, Yves Directeur général délégué : COUSTE Stéphane Directeur général : PENCHIENATI Véronique Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
14/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4564
NOJO : BXC101550018980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 Volvic
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5950
NOJO : BXC081880052888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Chancet,
63530 Volvic
12/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1979
NOJO : BXB08037006088F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEFFIS Jean Pierre Yves.
Directeur général délégué : COUSTE Stéphane.
Directeur général : PENCHIENATI Véronique.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par WALLAERT Loïc.
Commissaire aux comptes suppléant : CHAUVEAU Marc.

15/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1871
NOJO : BXB08008009870O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Riom 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : DEFFIS Jean Pierre Yves.
Directeur général délégué et administrateur : COUSTE Stéphane Stanislas Richard.
Directeur général délégué : PENCHIENATI Véronique Bianca.
Président d'Honneur : LETRILLIART Pierre.
Administrateur : GIE GERVAIS DANONE (GIE) représenté par MEDARD Frédéric Pierre.
Administrateur : BLANRIM (SA) représenté par LEBLAN Frédéric Michel Xavier.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par WALLAERT Loïc.
Commissaire aux comptes suppléant : CHAUVEAU Marc.

15/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1876
NOJO : BXB080080098760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Riom 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEFFIS Jean Pierre Yves.
Directeur général : PENCHIENATI Véronique Bianca.
Directeur général délégué : COUSTE Stéphane Stanislas Richard.
Président d'Honneur : LETRILLIART Pierre.
Administrateur : GIE GERVAIS DANONE (GIE) représenté par MEDARD Frédéric Pierre.
Administrateur : BLANRIM (SA) représenté par LEBLAN Frédéric Michel Xavier.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par WALLAERT Loïc.
Commissaire aux comptes suppléant : CHAUVEAU Marc.

06/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1620
NOJO : BXB08365001830K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Riom 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : DEFFIS Jean Pierre Yves.
Directeur général délégué et administrateur : COUSTE Stéphane Stanislas Richard.
Directeur général délégué : PENCHIENATI Véronique Bianca.
Président d'Honneur : LETRILLIART Pierre.
Administrateur : GIE GERVAIS DANONE (SA) représenté par BOULAY Olivier.
Administrateur : BLANRIM (SA) représenté par BARBIER SAINT HILAIRE Pierre Bruno.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par WALLAERT Loïc.
Commissaire aux comptes suppléant : CHAUVEAU Marc.

26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5696
NOJO : BXC08204009047G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Riom 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle du Chancet,
63530 Volvic
02/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4906
NOJO : BXB080720116721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Riom 395 780 059
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : DEFFIS Jean Pierre Yves.
Directeur général délégué et administrateur : COUSTE Stéphane Stanislas Richard.
Directeur général délégué : MEURISSE Bruno Pierre Marie.
Président d'Honneur : LETRILLIART Pierre.
Administrateur : GIE GERVAIS DANONE (SA) représenté par BOULAY Olivier.
Administrateur : BLANRIM (SA) représenté par BARBIER SAINT HILAIRE Pierre Bruno.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD () représenté par WALLAERT Loïc.
Commissaire aux comptes suppléant : CHAUVEAU Marc.

Historique de l'unité légale :
13/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/12/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev1 : 15.9S)
Représentants légaux :
10/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Type : Personne Physique

Nom : CHOPIN Jean Michel
Né le 02/05/1960 à Loos-en-Gohelle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 rue des Pradelles
Viallard
63530 Volvic
FRANCE
10/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Type : Personne Physique

Nom : ZIND (BELIOT) Cécile
Né le 27/08/1974 à Rueil-Malmaison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
38 boulevard Maillot
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
10/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
Paris la Défence I
92400 Courbevoie
FRANCE
10/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
Paris la Défence I
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
08/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°7247 déposé le 29/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
07/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°4658 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°520 déposé le 22/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
21/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6596 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur général délégué
07/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°4625 déposé le 18/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°3059 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°1048 déposé le 31/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
03/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°1048 déposé le 31/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°1012 déposé le 18/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
29/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305983 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
29/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305983 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305633 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
03/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305205 déposé le 20/03/2006
Etat : Déposé
22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305116 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
28/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305116 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
08/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305539 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°630520 déposé le 06/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°630532 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°630531 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°630531 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
05/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305244 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305806 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305406 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305235 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°630529 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305360 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
12/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305523 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305522 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
21/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305539 déposé le 30/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305293 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305124 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305363 déposé le 29/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
24/06/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305209 déposé le 31/05/1994
Etat : Déposé
27/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305363 déposé le 29/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
28/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305398 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/01/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°630599 déposé le 04/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305445 déposé le 17/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305445 déposé le 17/10/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DEUXIEME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIREAUX COMPTES SUPPLEANT.
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305209 déposé le 31/05/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE CONTRAT DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA STE STE CREAVIE PAR LA STEVOLVIC
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305244 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES LORS DE L'ABSORP-TION DE LA SOCIETE CREAVIE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305363 déposé le 29/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305363 déposé le 29/08/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305362 déposé le 29/08/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT POUR LA STE BLANRIM
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305522 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305360 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION ET CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305360 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305406 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°630532 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/01
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°630532 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°630531 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION NOUVEAUX REPRESENTANTS PERMANENT DES SOCIETES BLANRIM ET CIE GERVAIS DANONE (ADMINISTRATEURS) EN DATE DU 23/10/02 Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305669 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE CONTRAT DE FUSION PAR ABSOR. DE LA STE NATURFRUIT PAR S.E.V.
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305116 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305116 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SAS NATURFRUIT
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305116 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305205 déposé le 20/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305633 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : PRECISION QUANT A L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305633 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°1038 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS PERMANENTS POUR LA STE GERVAISDANONE ET BLANRIM CHANGEMENT DE REPRESENTANTS PERMANENTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°1048 déposé le 31/12/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
10/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Chancet
63530 Volvic
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1953
Activité : Fabrication et commerce d'eau minérale et boissons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/06/2015 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : 276
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption FUSION ABSORPTION DE LA STE NATURFRUIT SAS RCS RIOM B 439 673 724 (01B132) RADIATION DU 13.02.2006 Date d'effet : 22/12/2005
10/06/2015 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
10/06/2015 : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.E.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 2890058.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°3576 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°5025 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°3625 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°2948 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°5157 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°2667 déposé le 06/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°2259 déposé le 18/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°2332 déposé le 23/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305454 déposé le 17/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305796 déposé le 24/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305344 déposé le 24/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305259 déposé le 05/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305305 déposé le 17/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305221 déposé le 06/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305258 déposé le 10/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305370 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305394 déposé le 24/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305444 déposé le 20/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305417 déposé le 28/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305435 déposé le 29/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305378 déposé le 22/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305491 déposé le 04/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B90005
Dépôt : N°6305262 déposé le 07/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3195 du 20/04/2022
Numéro de gestion : 1957B90005
Code activité : 1107A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 298 5851 228 91169 67473 295
AHFonds commercial17 635 05017 635 05017 635 050
ANTerrains2 125 131311 8631 813 2671 720 967
APConstructions105 028 46083 028 25422 000 20622 384 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels247 509 262183 748 09963 761 16362 788 662
ATAutres immobilisations corporelles5 386 1934 999 820386 373210 392
AVImmobilisations en cours3 369 5433 369 5435 235 481
CUAutres participations31 438 8597 154 91124 283 94825 055 458
BHAutres immobilisations financières13 39113 39113 391
BJTOTAL (I)413 804 473280 471 858133 332 615135 117 170
BLMatières premières, approvisionnements11 080 7262 180 9618 899 76510 739 972
BRProduits intermédiaires et finis11 408 667711 07810 697 58812 709 252
BTMarchandises120 894
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 74665 746
BZAutres créances70 762 35070 762 35064 580 009
CFDisponibilités23 562 23523 562 23527 140 492
CHCharges constatées d’avance460 261460 261350 000
CJTOTAL (II)117 339 9842 892 039114 447 945115 640 620
CNEcarts de conversion actif (V)29 72029 72024 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)531 174 178283 363 898247 810 280250 782 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 890 0582 890 058
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...613 016613 016
DDRéserve légale (1)289 006289 006
DGAutres réserves43 253 29843 253 298
DHReport à nouveau19 347 24419 346 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 277 49030 572 519
DJSubventions d’investissement109 708118 516
DKProvisions réglementées27 959 24229 065 716
DLTOTAL (I)120 739 062126 148 929
DPProvisions pour risques2 099 9531 222 234
DQProvisions pour charges1 894 6751 993 692
DRTOTAL (III)3 994 6293 215 926
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 094 3016 243 420
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 134 4911 158 803
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 962 93437 071 970
DYDettes fiscales et sociales31 874 95931 352 707
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1523 992 092
EAAutres dettes45 859 35541 584 812
ECTOTAL (IV)123 056 191121 403 804
ED(V)20 39813 438
EETOTAL GENERAL (I à V)247 810 280250 782 097
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 039 619121 385 002
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 094 3016 243 420
EIDont emprunts participatifs1 421
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises387 3756 457 766
FDProduction vendue biens462 479 961453 200 812
FGProduction vendue services6 406 0886 172 918
FJChiffres d’affaires nets469 273 423465 831 495
FMProduction stockée-1 810 0671 055 922
FNProduction immobilisée300 011
FOSubventions d’exploitation235 67234 299
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 310 2423 594 352
FQAutres produits14318
FRTotal des produits d’exploitation (I)471 009 283470 816 398
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)33 1222 082 670
FTVariation de stock (marchandises)124 602158 256
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements109 457 084115 089 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 435 065-2 146 474
FWAutres achats et charges externes222 637 928221 794 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 856 79618 546 926
FYSalaires et traitements47 069 66946 145 660
FZCharges sociales20 887 35321 113 427
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 657 62712 061 969
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 892 0392 289 010
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions284 083613 863
GEAutres charges2 93499 744
GFTotal des charges d’exploitation (II)435 338 301437 849 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 670 98332 967 109
GJProduits financiers de participations3 685 8263 264 009
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 540 46313 115 735
GNDifférences positives de change12 821 5591 936 791
GPTotal des produits financiers (V)8 047 84818 316 535
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 266 6104 920 118
GRIntérêts et charges assimilées1 397 3671 084 358
GSDifférences négatives de change35 397134 545
GUTotal des charges financières (VI)4 699 3746 139 020
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 348 47412 177 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 019 45745 144 623
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 658917 462
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 974 0581 341 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 228 7162 258 811
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 50028 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital624 7341 182 714
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 215 4001 206 151
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 844 6342 416 864
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)384 082-158 053
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 852 8852 852 025
HKImpôts sur les bénéfices (X)-110 273 16311 562 026
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)481 285 847491 391 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)455 008 357460 819 224
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 277 49030 572 519
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 690 3641 272 881
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles259 828 69311 642 436905 210270 565 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 042 41311 657 627905 210271 794 830
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires27 802 345
3ZTotal Provisions réglementées29 065 716143 4011 249 87527 959 242
4TProvisions pour perte de change2 099 953
5VAutres provisions pour risques et charges1 894 675
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 215 9263 098 9462 320 2433 994 629
6Esur immobilisations – corporelles783 512752 23713 6321 522 117
9Usur immobilisations – titres de participation7 154 911
6NSur stocks et en cours2 289 0102 892 0392 289 0102 892 039
7BTotal Provisions pour dépréciation9 455 9233 644 2762 302 64111 569 067
7CTOTAL GENERAL41 737 5646 886 6235 872 75943 522 938
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 176 1222 358 238
UG- Financières3 266 6101 540 463
UJ- Exceptionnelles1 215 4001 974 058
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 391
UYPersonnel et comptes rattachés678
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux19 932
VBT. V. A.14 507 841
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 233 900
VSCharges constatées d’avance460 261
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES71 236 00270 933 958302 044
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 094 3012 094 301
8AEmprunts et dettes financières divers1 134 4911 117 91916 572
8BFournisseurs et comptes rattaché37 962 93437 962 934
8CPersonnel et comptes rattachés21 600 06021 600 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 297 3228 297 322
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 977 5761 977 576
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1524 130 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 859 35545 859 355
VYTOTAL – ETAT DES DETTES123 056 191123 039 61916 572
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3592 du 22/04/2021
Numéro de gestion : 1957B90005
Code activité : 1107A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 298 5851 228 91169 67473 295
AHFonds commercial17 635 05017 635 05017 635 050
ANTerrains2 125 131311 8631 813 2671 720 967
APConstructions105 028 46083 028 25422 000 20622 384 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels247 509 262183 748 09963 761 16362 788 662
ATAutres immobilisations corporelles5 386 1934 999 820386 373210 392
AVImmobilisations en cours3 369 5433 369 5435 235 481
CUAutres participations31 438 8597 154 91124 283 94825 055 458
BHAutres immobilisations financières13 39113 39113 391
BJTOTAL (I)413 804 473280 471 858133 332 615135 117 170
BLMatières premières, approvisionnements11 080 7262 180 9618 899 76510 739 972
BRProduits intermédiaires et finis11 408 667711 07810 697 58812 709 252
BTMarchandises120 894
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 74665 746
BZAutres créances70 762 35070 762 35064 580 009
CFDisponibilités23 562 23523 562 23527 140 492
CHCharges constatées d’avance460 261460 261350 000
CJTOTAL (II)117 339 9842 892 039114 447 945115 640 620
CNEcarts de conversion actif (V)29 72029 72024 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)531 174 178283 363 898247 810 280250 782 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 890 0582 890 058
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...613 016613 016
DDRéserve légale (1)289 006289 006
DGAutres réserves43 253 29843 253 298
DHReport à nouveau19 347 24419 346 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 277 49030 572 519
DJSubventions d’investissement109 708118 516
DKProvisions réglementées27 959 24229 065 716
DLTOTAL (I)120 739 062126 148 929
DPProvisions pour risques2 099 9531 222 234
DQProvisions pour charges1 894 6751 993 692
DRTOTAL (III)3 994 6293 215 926
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 094 3016 243 420
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 134 4911 158 803
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 962 93437 071 970
DYDettes fiscales et sociales31 874 95931 352 707
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1523 992 092
EAAutres dettes45 859 35541 584 812
ECTOTAL (IV)123 056 191121 403 804
ED(V)20 39813 438
EETOTAL GENERAL (I à V)247 810 280250 782 097
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 039 619121 385 002
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 094 3016 243 420
EIDont emprunts participatifs1 421
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises387 3756 457 766
FDProduction vendue biens462 479 961453 200 812
FGProduction vendue services6 406 0886 172 918
FJChiffres d’affaires nets469 273 423465 831 495
FMProduction stockée-1 810 0671 055 922
FNProduction immobilisée300 011
FOSubventions d’exploitation235 67234 299
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 310 2423 594 352
FQAutres produits14318
FRTotal des produits d’exploitation (I)471 009 283470 816 398
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)33 1222 082 670
FTVariation de stock (marchandises)124 602158 256
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements109 457 084115 089 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 435 065-2 146 474
FWAutres achats et charges externes222 637 928221 794 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 856 79618 546 926
FYSalaires et traitements47 069 66946 145 660
FZCharges sociales20 887 35321 113 427
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 657 62712 061 969
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 892 0392 289 010
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions284 083613 863
GEAutres charges2 93499 744
GFTotal des charges d’exploitation (II)435 338 301437 849 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 670 98332 967 109
GJProduits financiers de participations3 685 8263 264 009
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 540 46313 115 735
GNDifférences positives de change12 821 5591 936 791
GPTotal des produits financiers (V)8 047 84818 316 535
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 266 6104 920 118
GRIntérêts et charges assimilées1 397 3671 084 358
GSDifférences négatives de change35 397134 545
GUTotal des charges financières (VI)4 699 3746 139 020
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 348 47412 177 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 019 45745 144 623
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 658917 462
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 974 0581 341 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 228 7162 258 811
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 50028 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital624 7341 182 714
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 215 4001 206 151
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 844 6342 416 864
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)384 082-158 053
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 852 8852 852 025
HKImpôts sur les bénéfices (X)-110 273 16311 562 026
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)481 285 847491 391 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)455 008 357460 819 224
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 277 49030 572 519
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 690 3641 272 881
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles259 828 69311 642 436905 210270 565 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 042 41311 657 627905 210271 794 830
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires27 802 345
3ZTotal Provisions réglementées29 065 716143 4011 249 87527 959 242
4TProvisions pour perte de change2 099 953
5VAutres provisions pour risques et charges1 894 675
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 215 9263 098 9462 320 2433 994 629
6Esur immobilisations – corporelles783 512752 23713 6321 522 117
9Usur immobilisations – titres de participation7 154 911
6NSur stocks et en cours2 289 0102 892 0392 289 0102 892 039
7BTotal Provisions pour dépréciation9 455 9233 644 2762 302 64111 569 067
7CTOTAL GENERAL41 737 5646 886 6235 872 75943 522 938
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 176 1222 358 238
UG- Financières3 266 6101 540 463
UJ- Exceptionnelles1 215 4001 974 058
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 391
UYPersonnel et comptes rattachés678
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux19 932
VBT. V. A.14 507 841
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 233 900
VSCharges constatées d’avance460 261
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES71 236 00270 933 958302 044
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 094 3012 094 301
8AEmprunts et dettes financières divers1 134 4911 117 91916 572
8BFournisseurs et comptes rattaché37 962 93437 962 934
8CPersonnel et comptes rattachés21 600 06021 600 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 297 3228 297 322
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 977 5761 977 576
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1524 130 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 859 35545 859 355
VYTOTAL – ETAT DES DETTES123 056 191123 039 61916 572
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3592 du 22/04/2021
Numéro de gestion : 1957B90005
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3261 du 11/06/2020
Numéro de gestion : 1957B90005
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3261 du 11/06/2020
Numéro de gestion : 1957B90005
Code activité : 1107A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 298 5851 228 91169 67473 295
AHFonds commercial17 635 05017 635 05017 635 050
ANTerrains2 125 131311 8631 813 2671 720 967
APConstructions105 028 46083 028 25422 000 20622 384 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels247 509 262183 748 09963 761 16362 788 662
ATAutres immobilisations corporelles5 386 1934 999 820386 373210 392
AVImmobilisations en cours3 369 5433 369 5435 235 481
CUAutres participations31 438 8597 154 91124 283 94825 055 458
BHAutres immobilisations financières13 39113 39113 391
BJTOTAL (I)413 804 473280 471 858133 332 615135 117 170
BLMatières premières, approvisionnements11 080 7262 180 9618 899 76510 739 972
BRProduits intermédiaires et finis11 408 667711 07810 697 58812 709 252
BTMarchandises120 894
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 74665 746
BZAutres créances70 762 35070 762 35064 580 009
CFDisponibilités23 562 23523 562 23527 140 492
CHCharges constatées d’avance460 261460 261350 000
CJTOTAL (II)117 339 9842 892 039114 447 945115 640 620
CNEcarts de conversion actif (V)29 72029 72024 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)531 174 178283 363 898247 810 280250 782 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 890 0582 890 058
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...613 016613 016
DDRéserve légale (1)289 006289 006
DGAutres réserves43 253 29843 253 298
DHReport à nouveau19 347 24419 346 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 277 49030 572 519
DJSubventions d’investissement109 708118 516
DKProvisions réglementées27 959 24229 065 716
DLTOTAL (I)120 739 062126 148 929
DPProvisions pour risques2 099 9531 222 234
DQProvisions pour charges1 894 6751 993 692
DRTOTAL (III)3 994 6293 215 926
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 094 3016 243 420
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 134 4911 158 803
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 962 93437 071 970
DYDettes fiscales et sociales31 874 95931 352 707
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1523 992 092
EAAutres dettes45 859 35541 584 812
ECTOTAL (IV)123 056 191121 403 804
ED(V)20 39813 438
EETOTAL GENERAL (I à V)247 810 280250 782 097
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 039 619121 385 002
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 094 3016 243 420
EIDont emprunts participatifs1 421
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises387 3756 457 766
FDProduction vendue biens462 479 961453 200 812
FGProduction vendue services6 406 0886 172 918
FJChiffres d’affaires nets469 273 423465 831 495
FMProduction stockée-1 810 0671 055 922
FNProduction immobilisée300 011
FOSubventions d’exploitation235 67234 299
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 310 2423 594 352
FQAutres produits14318
FRTotal des produits d’exploitation (I)471 009 283470 816 398
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)33 1222 082 670
FTVariation de stock (marchandises)124 602158 256
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements109 457 084115 089 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 435 065-2 146 474
FWAutres achats et charges externes222 637 928221 794 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 856 79618 546 926
FYSalaires et traitements47 069 66946 145 660
FZCharges sociales20 887 35321 113 427
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 657 62712 061 969
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 892 0392 289 010
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions284 083613 863
GEAutres charges2 93499 744
GFTotal des charges d’exploitation (II)435 338 301437 849 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 670 98332 967 109
GJProduits financiers de participations3 685 8263 264 009
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 540 46313 115 735
GNDifférences positives de change12 821 5591 936 791
GPTotal des produits financiers (V)8 047 84818 316 535
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 266 6104 920 118
GRIntérêts et charges assimilées1 397 3671 084 358
GSDifférences négatives de change35 397134 545
GUTotal des charges financières (VI)4 699 3746 139 020
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 348 47412 177 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 019 45745 144 623
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 658917 462
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 974 0581 341 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 228 7162 258 811
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 50028 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital624 7341 182 714
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 215 4001 206 151
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 844 6342 416 864
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)384 082-158 053
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 852 8852 852 025
HKImpôts sur les bénéfices (X)-110 273 16311 562 026
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)481 285 847491 391 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)455 008 357460 819 224
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 277 49030 572 519
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 690 3641 272 881
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles259 828 69311 642 436905 210270 565 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 042 41311 657 627905 210271 794 830
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires27 802 345
3ZTotal Provisions réglementées29 065 716143 4011 249 87527 959 242
4TProvisions pour perte de change2 099 953
5VAutres provisions pour risques et charges1 894 675
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 215 9263 098 9462 320 2433 994 629
6Esur immobilisations – corporelles783 512752 23713 6321 522 117
9Usur immobilisations – titres de participation7 154 911
6NSur stocks et en cours2 289 0102 892 0392 289 0102 892 039
7BTotal Provisions pour dépréciation9 455 9233 644 2762 302 64111 569 067
7CTOTAL GENERAL41 737 5646 886 6235 872 75943 522 938
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 176 1222 358 238
UG- Financières3 266 6101 540 463
UJ- Exceptionnelles1 215 4001 974 058
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 391
UYPersonnel et comptes rattachés678
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux19 932
VBT. V. A.14 507 841
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 233 900
VSCharges constatées d’avance460 261
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES71 236 00270 933 958302 044
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 094 3012 094 301
8AEmprunts et dettes financières divers1 134 4911 117 91916 572
8BFournisseurs et comptes rattaché37 962 93437 962 934
8CPersonnel et comptes rattachés21 600 06021 600 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 297 3228 297 322
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 977 5761 977 576
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1524 130 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 859 35545 859 355
VYTOTAL – ETAT DES DETTES123 056 191123 039 61916 572
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3059 du 15/04/2019
Numéro de gestion : 1957B90005
Code activité : 1107A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 298 5851 228 91169 67473 295
AHFonds commercial17 635 05017 635 05017 635 050
ANTerrains2 125 131311 8631 813 2671 720 967
APConstructions105 028 46083 028 25422 000 20622 384 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels247 509 262183 748 09963 761 16362 788 662
ATAutres immobilisations corporelles5 386 1934 999 820386 373210 392
AVImmobilisations en cours3 369 5433 369 5435 235 481
CUAutres participations31 438 8597 154 91124 283 94825 055 458
BHAutres immobilisations financières13 39113 39113 391
BJTOTAL (I)413 804 473280 471 858133 332 615135 117 170
BLMatières premières, approvisionnements11 080 7262 180 9618 899 76510 739 972
BRProduits intermédiaires et finis11 408 667711 07810 697 58812 709 252
BTMarchandises120 894
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 74665 746
BZAutres créances70 762 35070 762 35064 580 009
CFDisponibilités23 562 23523 562 23527 140 492
CHCharges constatées d’avance460 261460 261350 000
CJTOTAL (II)117 339 9842 892 039114 447 945115 640 620
CNEcarts de conversion actif (V)29 72029 72024 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)531 174 178283 363 898247 810 280250 782 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 890 0582 890 058
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...613 016613 016
DDRéserve légale (1)289 006289 006
DGAutres réserves43 253 29843 253 298
DHReport à nouveau19 347 24419 346 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 277 49030 572 519
DJSubventions d’investissement109 708118 516
DKProvisions réglementées27 959 24229 065 716
DLTOTAL (I)120 739 062126 148 929
DPProvisions pour risques2 099 9531 222 234
DQProvisions pour charges1 894 6751 993 692
DRTOTAL (III)3 994 6293 215 926
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 094 3016 243 420
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 134 4911 158 803
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 962 93437 071 970
DYDettes fiscales et sociales31 874 95931 352 707
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1523 992 092
EAAutres dettes45 859 35541 584 812
ECTOTAL (IV)123 056 191121 403 804
ED(V)20 39813 438
EETOTAL GENERAL (I à V)247 810 280250 782 097
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 039 619121 385 002
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 094 3016 243 420
EIDont emprunts participatifs1 421
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises387 3756 457 766
FDProduction vendue biens462 479 961453 200 812
FGProduction vendue services6 406 0886 172 918
FJChiffres d’affaires nets469 273 423465 831 495
FMProduction stockée-1 810 0671 055 922
FNProduction immobilisée300 011
FOSubventions d’exploitation235 67234 299
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 310 2423 594 352
FQAutres produits14318
FRTotal des produits d’exploitation (I)471 009 283470 816 398
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)33 1222 082 670
FTVariation de stock (marchandises)124 602158 256
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements109 457 084115 089 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 435 065-2 146 474
FWAutres achats et charges externes222 637 928221 794 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 856 79618 546 926
FYSalaires et traitements47 069 66946 145 660
FZCharges sociales20 887 35321 113 427
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 657 62712 061 969
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 892 0392 289 010
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions284 083613 863
GEAutres charges2 93499 744
GFTotal des charges d’exploitation (II)435 338 301437 849 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 670 98332 967 109
GJProduits financiers de participations3 685 8263 264 009
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 540 46313 115 735
GNDifférences positives de change12 821 5591 936 791
GPTotal des produits financiers (V)8 047 84818 316 535
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 266 6104 920 118
GRIntérêts et charges assimilées1 397 3671 084 358
GSDifférences négatives de change35 397134 545
GUTotal des charges financières (VI)4 699 3746 139 020
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 348 47412 177 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 019 45745 144 623
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 658917 462
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 974 0581 341 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 228 7162 258 811
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 50028 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital624 7341 182 714
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 215 4001 206 151
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 844 6342 416 864
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)384 082-158 053
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 852 8852 852 025
HKImpôts sur les bénéfices (X)-110 273 16311 562 026
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)481 285 847491 391 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)455 008 357460 819 224
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 277 49030 572 519
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 690 3641 272 881
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles259 828 69311 642 436905 210270 565 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 042 41311 657 627905 210271 794 830
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires27 802 345
3ZTotal Provisions réglementées29 065 716143 4011 249 87527 959 242
4TProvisions pour perte de change2 099 953
5VAutres provisions pour risques et charges1 894 675
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 215 9263 098 9462 320 2433 994 629
6Esur immobilisations – corporelles783 512752 23713 6321 522 117
9Usur immobilisations – titres de participation7 154 911
6NSur stocks et en cours2 289 0102 892 0392 289 0102 892 039
7BTotal Provisions pour dépréciation9 455 9233 644 2762 302 64111 569 067
7CTOTAL GENERAL41 737 5646 886 6235 872 75943 522 938
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 176 1222 358 238
UG- Financières3 266 6101 540 463
UJ- Exceptionnelles1 215 4001 974 058
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 391
UYPersonnel et comptes rattachés678
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux19 932
VBT. V. A.14 507 841
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 233 900
VSCharges constatées d’avance460 261
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES71 236 00270 933 958302 044
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 094 3012 094 301
8AEmprunts et dettes financières divers1 134 4911 117 91916 572
8BFournisseurs et comptes rattaché37 962 93437 962 934
8CPersonnel et comptes rattachés21 600 06021 600 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 297 3228 297 322
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 977 5761 977 576
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1524 130 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 859 35545 859 355
VYTOTAL – ETAT DES DETTES123 056 191123 039 61916 572
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3655 du 09/05/2018
Numéro de gestion : 1957B90005
Code activité : 1107A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 298 5851 228 91169 67473 295
AHFonds commercial17 635 05017 635 05017 635 050
ANTerrains2 125 131311 8631 813 2671 720 967
APConstructions105 028 46083 028 25422 000 20622 384 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels247 509 262183 748 09963 761 16362 788 662
ATAutres immobilisations corporelles5 386 1934 999 820386 373210 392
AVImmobilisations en cours3 369 5433 369 5435 235 481
CUAutres participations31 438 8597 154 91124 283 94825 055 458
BHAutres immobilisations financières13 39113 39113 391
BJTOTAL (I)413 804 473280 471 858133 332 615135 117 170
BLMatières premières, approvisionnements11 080 7262 180 9618 899 76510 739 972
BRProduits intermédiaires et finis11 408 667711 07810 697 58812 709 252
BTMarchandises120 894
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 74665 746
BZAutres créances70 762 35070 762 35064 580 009
CFDisponibilités23 562 23523 562 23527 140 492
CHCharges constatées d’avance460 261460 261350 000
CJTOTAL (II)117 339 9842 892 039114 447 945115 640 620
CNEcarts de conversion actif (V)29 72029 72024 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)531 174 178283 363 898247 810 280250 782 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 890 0582 890 058
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...613 016613 016
DDRéserve légale (1)289 006289 006
DGAutres réserves43 253 29843 253 298
DHReport à nouveau19 347 24419 346 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 277 49030 572 519
DJSubventions d’investissement109 708118 516
DKProvisions réglementées27 959 24229 065 716
DLTOTAL (I)120 739 062126 148 929
DPProvisions pour risques2 099 9531 222 234
DQProvisions pour charges1 894 6751 993 692
DRTOTAL (III)3 994 6293 215 926
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 094 3016 243 420
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 134 4911 158 803
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 962 93437 071 970
DYDettes fiscales et sociales31 874 95931 352 707
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1523 992 092
EAAutres dettes45 859 35541 584 812
ECTOTAL (IV)123 056 191121 403 804
ED(V)20 39813 438
EETOTAL GENERAL (I à V)247 810 280250 782 097
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 039 619121 385 002
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 094 3016 243 420
EIDont emprunts participatifs1 421
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises387 3756 457 766
FDProduction vendue biens462 479 961453 200 812
FGProduction vendue services6 406 0886 172 918
FJChiffres d’affaires nets469 273 423465 831 495
FMProduction stockée-1 810 0671 055 922
FNProduction immobilisée300 011
FOSubventions d’exploitation235 67234 299
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 310 2423 594 352
FQAutres produits14318
FRTotal des produits d’exploitation (I)471 009 283470 816 398
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)33 1222 082 670
FTVariation de stock (marchandises)124 602158 256
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements109 457 084115 089 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 435 065-2 146 474
FWAutres achats et charges externes222 637 928221 794 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 856 79618 546 926
FYSalaires et traitements47 069 66946 145 660
FZCharges sociales20 887 35321 113 427
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 657 62712 061 969
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 892 0392 289 010
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions284 083613 863
GEAutres charges2 93499 744
GFTotal des charges d’exploitation (II)435 338 301437 849 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 670 98332 967 109
GJProduits financiers de participations3 685 8263 264 009
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 540 46313 115 735
GNDifférences positives de change12 821 5591 936 791
GPTotal des produits financiers (V)8 047 84818 316 535
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 266 6104 920 118
GRIntérêts et charges assimilées1 397 3671 084 358
GSDifférences négatives de change35 397134 545
GUTotal des charges financières (VI)4 699 3746 139 020
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 348 47412 177 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 019 45745 144 623
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 658917 462
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 974 0581 341 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 228 7162 258 811
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 50028 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital624 7341 182 714
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 215 4001 206 151
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 844 6342 416 864
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)384 082-158 053
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 852 8852 852 025
HKImpôts sur les bénéfices (X)-110 273 16311 562 026
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)481 285 847491 391 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)455 008 357460 819 224
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 277 49030 572 519
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 690 3641 272 881
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles259 828 69311 642 436905 210270 565 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 042 41311 657 627905 210271 794 830
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires27 802 345
3ZTotal Provisions réglementées29 065 716143 4011 249 87527 959 242
4TProvisions pour perte de change2 099 953
5VAutres provisions pour risques et charges1 894 675
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 215 9263 098 9462 320 2433 994 629
6Esur immobilisations – corporelles783 512752 23713 6321 522 117
9Usur immobilisations – titres de participation7 154 911
6NSur stocks et en cours2 289 0102 892 0392 289 0102 892 039
7BTotal Provisions pour dépréciation9 455 9233 644 2762 302 64111 569 067
7CTOTAL GENERAL41 737 5646 886 6235 872 75943 522 938
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 176 1222 358 238
UG- Financières3 266 6101 540 463
UJ- Exceptionnelles1 215 4001 974 058
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 391
UYPersonnel et comptes rattachés678
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux19 932
VBT. V. A.14 507 841
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 233 900
VSCharges constatées d’avance460 261
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES71 236 00270 933 958302 044
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 094 3012 094 301
8AEmprunts et dettes financières divers1 134 4911 117 91916 572
8BFournisseurs et comptes rattaché37 962 93437 962 934
8CPersonnel et comptes rattachés21 600 06021 600 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 297 3228 297 322
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 977 5761 977 576
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1524 130 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 859 35545 859 355
VYTOTAL – ETAT DES DETTES123 056 191123 039 61916 572
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8235 du 29/09/2017
Numéro de gestion : 1957B90005
Code activité : 1107A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 298 5851 228 91169 67473 295
AHFonds commercial17 635 05017 635 05017 635 050
ANTerrains2 125 131311 8631 813 2671 720 967
APConstructions105 028 46083 028 25422 000 20622 384 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels247 509 262183 748 09963 761 16362 788 662
ATAutres immobilisations corporelles5 386 1934 999 820386 373210 392
AVImmobilisations en cours3 369 5433 369 5435 235 481
CUAutres participations31 438 8597 154 91124 283 94825 055 458
BHAutres immobilisations financières13 39113 39113 391
BJTOTAL (I)413 804 473280 471 858133 332 615135 117 170
BLMatières premières, approvisionnements11 080 7262 180 9618 899 76510 739 972
BRProduits intermédiaires et finis11 408 667711 07810 697 58812 709 252
BTMarchandises120 894
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 74665 746
BZAutres créances70 762 35070 762 35064 580 009
CFDisponibilités23 562 23523 562 23527 140 492
CHCharges constatées d’avance460 261460 261350 000
CJTOTAL (II)117 339 9842 892 039114 447 945115 640 620
CNEcarts de conversion actif (V)29 72029 72024 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)531 174 178283 363 898247 810 280250 782 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 890 0582 890 058
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...613 016613 016
DDRéserve légale (1)289 006289 006
DGAutres réserves43 253 29843 253 298
DHReport à nouveau19 347 24419 346 800
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 277 49030 572 519
DJSubventions d’investissement109 708118 516
DKProvisions réglementées27 959 24229 065 716
DLTOTAL (I)120 739 062126 148 929
DPProvisions pour risques2 099 9531 222 234
DQProvisions pour charges1 894 6751 993 692
DRTOTAL (III)3 994 6293 215 926
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 094 3016 243 420
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 134 4911 158 803
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 962 93437 071 970
DYDettes fiscales et sociales31 874 95931 352 707
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1523 992 092
EAAutres dettes45 859 35541 584 812
ECTOTAL (IV)123 056 191121 403 804
ED(V)20 39813 438
EETOTAL GENERAL (I à V)247 810 280250 782 097
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 039 619121 385 002
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 094 3016 243 420
EIDont emprunts participatifs1 421
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises387 3756 457 766
FDProduction vendue biens462 479 961453 200 812
FGProduction vendue services6 406 0886 172 918
FJChiffres d’affaires nets469 273 423465 831 495
FMProduction stockée-1 810 0671 055 922
FNProduction immobilisée300 011
FOSubventions d’exploitation235 67234 299
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 310 2423 594 352
FQAutres produits14318
FRTotal des produits d’exploitation (I)471 009 283470 816 398
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)33 1222 082 670
FTVariation de stock (marchandises)124 602158 256
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements109 457 084115 089 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 435 065-2 146 474
FWAutres achats et charges externes222 637 928221 794 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 856 79618 546 926
FYSalaires et traitements47 069 66946 145 660
FZCharges sociales20 887 35321 113 427
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 657 62712 061 969
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 892 0392 289 010
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions284 083613 863
GEAutres charges2 93499 744
GFTotal des charges d’exploitation (II)435 338 301437 849 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 670 98332 967 109
GJProduits financiers de participations3 685 8263 264 009
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 540 46313 115 735
GNDifférences positives de change12 821 5591 936 791
GPTotal des produits financiers (V)8 047 84818 316 535
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 266 6104 920 118
GRIntérêts et charges assimilées1 397 3671 084 358
GSDifférences négatives de change35 397134 545
GUTotal des charges financières (VI)4 699 3746 139 020
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 348 47412 177 515
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 019 45745 144 623
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 658917 462
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 974 0581 341 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 228 7162 258 811
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 50028 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital624 7341 182 714
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 215 4001 206 151
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 844 6342 416 864
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)384 082-158 053
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 852 8852 852 025
HKImpôts sur les bénéfices (X)-110 273 16311 562 026
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)481 285 847491 391 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)455 008 357460 819 224
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 277 49030 572 519
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 690 3641 272 881
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles259 828 69311 642 436905 210270 565 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 042 41311 657 627905 210271 794 830
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires27 802 345
3ZTotal Provisions réglementées29 065 716143 4011 249 87527 959 242
4TProvisions pour perte de change2 099 953
5VAutres provisions pour risques et charges1 894 675
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 215 9263 098 9462 320 2433 994 629
6Esur immobilisations – corporelles783 512752 23713 6321 522 117
9Usur immobilisations – titres de participation7 154 911
6NSur stocks et en cours2 289 0102 892 0392 289 0102 892 039
7BTotal Provisions pour dépréciation9 455 9233 644 2762 302 64111 569 067
7CTOTAL GENERAL41 737 5646 886 6235 872 75943 522 938
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 176 1222 358 238
UG- Financières3 266 6101 540 463
UJ- Exceptionnelles1 215 4001 974 058
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 391
UYPersonnel et comptes rattachés678
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux19 932
VBT. V. A.14 507 841
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 233 900
VSCharges constatées d’avance460 261
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES71 236 00270 933 958302 044
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 094 3012 094 301
8AEmprunts et dettes financières divers1 134 4911 117 91916 572
8BFournisseurs et comptes rattaché37 962 93437 962 934
8CPersonnel et comptes rattachés21 600 06021 600 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 297 3228 297 322
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 977 5761 977 576
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 130 1524 130 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 859 35545 859 355
VYTOTAL – ETAT DES DETTES123 056 191123 039 61916 572
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