SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY

Entreprise

SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/05/1989

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 35184454300014 / Siren : 351844543 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 11 351844543

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

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Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

87 : Hébergement médico-social et social

Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)

87.1 : Hébergement médicalisé

87.10 : Hébergement médicalisé

87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p

Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NA…

Adresse :
1 Rue DU MAQUIS DE RANZEY
54130 SAINT-MAX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Liens de succession de l'établissement :

01/05/1989 : Succession

Prédécesseur : ASS HOTEL CLUB DE NANCY
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/05/1989

Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

21/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1485
NOJO : 5402MYG26642600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2912
NOJO : 5402MYG25924800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1526
NOJO : 5402MYG23057400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

17/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2388
NOJO : 005402MYG214218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CILLA Daniel, Fernand, Eugène ; Commissaire aux comptes titulaire : SOLOGEST AUDIT ET CONSEIL

12/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2185
NOJO : 5402MYG21365900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3962
NOJO : 540220363700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

31/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1145
NOJO : 000005402202563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CILLA Daniel, Fernand, Eugène ; Commissaire aux comptes titulaire : GRABISCH Bertrand ; Commissaire aux comptes suppléant : HARMAND Alexandre
Montant du capital : 1000000 EUR

03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4407
NOJO : 540218792300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

10/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2502
NOJO : 540217036400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

18/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°996
NOJO : 000005402160021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : CILLA DANIEL ; Administrateur : HARMANT YVES ; Administrateur : HENIN ALAIN ; Administrateur : JACQUELIN ANNE ; Administrateur : WEBER Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : GRABISCH Bertrand ; Commissaire aux comptes suppléant : HARMAND Alexandre

18/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1003
NOJO : 000005402160022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : CILLA Daniel, Fernand, Eugène ; Administrateur : HARMANT YVES ; Administrateur : HENIN ALAIN ; Administrateur : JACQUELIN ANNE ; Administrateur : WEBER Claude ; Administrateur : ROBERT Jean-Marie, Michel ; Administrateur : DURAND Hervé ; Administrateur : SOUVAY Christine ; Commissaire aux comptes titulaire : GRABISCH Bertrand ; Commissaire aux comptes suppléant : HARMAND Alexandre

23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5906
NOJO : 540215454600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3897
NOJO : 540214026100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3490
NOJO : 540212641900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7374
NOJO : BXC13192004388J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

21/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°604
NOJO : BXB13196001400X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : CILLA DANIEL Administrateur : MOREL CHRISTIAN, MAURICE, MARCEL Administrateur : HARMANT YVES Administrateur : VENNIN LAURENT, JEAN-MARIE, LOUIS Administrateur : LEFEVRE JANINE, GEORGETTE, CATHERINE né(e) BROUTIN Administrateur : HENIN ALAIN Administrateur : JACQUELIN ANNE Administrateur : WEBER Claude Administrateur : SEBBAN Mouchy, Maurice, dit Maurice Commissaire aux comptes titulaire : GRABISCH Bertrand Commissaire aux comptes suppléant : HARMAND Alexandre

19/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°686
NOJO : BXB131020001550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : CILLA DANIEL Administrateur : MOREL CHRISTIAN, MAURICE, MARCEL Administrateur : HARMANT YVES Administrateur : VENNIN LAURENT, JEAN-MARIE, LOUIS Administrateur : LEFEVRE JANINE, GEORGETTE, CATHERINE né(e) BROUTIN Administrateur : HENIN ALAIN Administrateur : JACQUELIN ANNE Administrateur : WEBER Claude Commissaire aux comptes titulaire : GRABISCH Bertrand Commissaire aux comptes suppléant : HARMAND Alexandre

06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5583
NOJO : BXC123000157436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8104
NOJO : BXC11292000509H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue du Maquis de Ranzey
54130 Saint-Max

26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4860
NOJO : BXC10181001453T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue du Maquis de Ranzey
54130 Saint-Max

24/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1709
NOJO : BXB10167003132A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : CILLA DANIEL Administrateur : MOREL CHRISTIAN, MAURICE, MARCEL Administrateur : HARMANT YVES Administrateur : VENNIN LAURENT, JEAN-MARIE, LOUIS Administrateur : LEFEVRE JANINE, GEORGETTE, CATHERINE né(e) BROUTIN Administrateur : HENIN ALAIN Administrateur : LENOIR LYSIANE né(e) MAGEOT Administrateur : JACQUELIN ANNE Administrateur : WEBER Claude Commissaire aux comptes titulaire : GRABISCH Bertrand Commissaire aux comptes suppléant : HARMAND Alexandre

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5018
NOJO : BXC09275016524J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue du Maquis de Ranzey
54130 Saint-Max

05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4113
NOJO : BXC08332001165Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue du Maquis de Ranzey
54130 Saint-Max

29/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°2728
NOJO : BXB082970022065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : CILLA DANIEL.
Administrateur : MOREL CHRISTIAN MAURICE MARCEL.
Administrateur : HARMANT YVES.
Administrateur : VENNIN LAURENT JEAN-MARIE LOUIS.
Administrateur : LEFEVRE JANINE GEORGETTE CATHERINE né(e) BROUTIN.
Administrateur : HENIN ALAIN.
Administrateur : LENOIR LYSIANE né(e) MAGEOT.
Administrateur : JACQUELIN ANNE.
Administrateur : WEBER Claude.
Commissaire aux comptes titulaire : GRABISCH Bertrand.
Commissaire aux comptes suppléant : CHEVRY Jean-Luc.

27/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2662
NOJO : BXB080630015988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 351 844 543
Dénomination : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : CILLA DANIEL.
Administrateur : MOREL CHRISTIAN MAURICE MARCEL.
Administrateur : HARMANT YVES.
Administrateur : VENNIN LAURENT JEAN-MARIE LOUIS.
Administrateur : LEFEVRE JANINE GEORGETTE CATHERINE né(e) BROUTIN.
Administrateur : HENIN ALAIN.
Administrateur : LENOIR LYSIANE né(e) MAGEOT.
Administrateur : JACQUELIN ANNE.
Administrateur : LION DIDIER.
Commissaire aux comptes titulaire : CHRISTAL JEAN PAUL.
Commissaire aux comptes suppléant : MOEHREL JEAN LUC ANDRE FRANCOIS.

Historique de l'unité légale :

19/12/2018 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire

Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Représentants légaux :

16/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : CILLA Daniel, Fernand, Eugène
Né le 23/08/1948 à Moyeuvre-grande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
53 rue au Bois
57000 Metz
FRANCE

16/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : GRABISCH Bertrand
Né le 05/03/1968 à Thionville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 allée de Longchamp
Parc Club de Brabois
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE

16/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : HARMAND Alexandre
Né le 15/05/1964 à Montélimar (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 allée de Longchamp
Parc Club de Brabois
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE

16/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : CILLA Daniel, Fernand, Eugène
Né le 23/08/1948 à Moyeuvre-grande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
53 rue au Bois
57000 Metz
FRANCE

16/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : GRABISCH Bertrand
Né le 05/03/1968 à Thionville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 allée de Longchamp
Parc Club de Brabois
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE

16/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : HARMAND Alexandre
Né le 15/05/1964 à Montélimar (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 allée de Longchamp
Parc Club de Brabois
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : CILLA Daniel, Fernand, Eugène
Né le 23/08/1948 à MOYEUVRE
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
16 rue Jules Ferry
54520 Laxou
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : CILLA Daniel, Fernand, Eugène
Né le 23/08/1948 à MOYEUVRE
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 rue Jules Ferry
54520 Laxou
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : HARMANT Yves
Né le 02/06/1948 à JOEUF
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 RUE ANTOINE DE ST EXUPERY
54240 JOEUF
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : HENIN Alain
Né le 12/02/1944 à NANCY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 DOMAINE DES TILLEULS
54420 SAULXURES LES NANCY
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : JACQUELIN Anne
Né le 16/05/1946 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 RUE DU DUC RAOUL
54000 NANCY
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : WEBER Claude
Né le 20/02/1950 à Moyeuvre-grande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 chemin de la Croisette
57640 Malroy
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT Jean-Marie, Michel
Né le 23/09/1948 à Nantois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 rue des Maréchaux
55130 Tréveray
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Hervé
Né le 11/02/1957 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
126 avenue de Strasbourg
54000 Nancy
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : SOUVAY Christine
Né le 21/06/1950 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 place du Colonel Fabien
54000 Nancy
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : GRABISCH Bertrand
Né le 05/03/1968 à Thionville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 allée de Longchamp
Parc Club de Brabois
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE

11/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Personne Physique

Nom : HARMAND Alexandre
Né le 15/05/1964 à Montélimar (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 allée de Longchamp
Parc Club de Brabois
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE

Dépôts des actes :

19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3158 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3158 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3158 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3158 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3158 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3158 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES ORGANES DE DIRECTION DE LA SOCIETE ET CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS

19/12/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3158 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/12/2018 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3158 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SA EN SAS REDUITE A UN ASSOCIE UNIQUE

27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°14478 déposé le 25/07/2018
Etat : Déposé

23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4636 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4636 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4635 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4635 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3068 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

30/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3068 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°1556 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°1556 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°2649 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°2649 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

16/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4469 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4469 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°449 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°449 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3749 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3749 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3747 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3747 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°1737 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°1737 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20050716 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20050716 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20050715 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20050715 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

14/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20040405 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

14/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20040405 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

24/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20030613 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission et nomination d'administrateurs

24/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20030613 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission et nomination d'administrateurs

24/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020813 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20030612 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé

24/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020813 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20030612 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé

18/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020812 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020812 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20010805 déposé le 05/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20010805 déposé le 05/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020811 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020811 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20000512 déposé le 14/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20000512 déposé le 14/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°972611 déposé le 30/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

20/08/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°972611 déposé le 30/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

20/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°972611 déposé le 30/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

20/08/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°972611 déposé le 30/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

11/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°963310 déposé le 06/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°963310 déposé le 06/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

11/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°963310 déposé le 06/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°963310 déposé le 06/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

29/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°950352 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé

29/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°950352 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé

31/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°931900 déposé le 16/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°931900 déposé le 16/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°950352 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOMINATION ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°970943 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ORDONNANCE DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DENANCY EN DATE DU 1 AVRIL 1997

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°970943 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS PROROGATION DU DELAI DE TENUE DE L'ASSEMBLEE APPELEE A STATUER SUR LES COMPTES

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020811 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020812 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES LETTRE DU 3 12 01 DE LA SCM MEDI HOTEL _ LETTRE DU 3 12 2001 DELA SA POLYCLINIQUE D ESSEY LES NANCY _

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020813 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020813 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS REJET AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES _ CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _ MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 200

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20030612 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CUMUL DES FONCTIONS DE PDG ET DE DIRECTEUR GENERAL _

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20050716 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20050716 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES - CHANGEMENT DE DATE DECLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°950352 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOMINATION ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°970943 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ORDONNANCE DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DENANCY EN DATE DU 1 AVRIL 1997

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°970943 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS PROROGATION DU DELAI DE TENUE DE L'ASSEMBLEE APPELEE A STATUER SUR LES COMPTES

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020811 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020812 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES LETTRE DU 3 12 01 DE LA SCM MEDI HOTEL _ LETTRE DU 3 12 2001 DELA SA POLYCLINIQUE D ESSEY LES NANCY _

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020813 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20020813 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS REJET AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES _ CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _ MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 200

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20030612 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CUMUL DES FONCTIONS DE PDG ET DE DIRECTEUR GENERAL _

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20050716 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°20050716 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES - CHANGEMENT DE DATE DECLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

Etablissements :

16/04/2019 : Etablissement ouvert

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Siège

Adresse :
1 rue du Maquis de Ranzey
54130 Saint-Max
FRANCE

16/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 rue du Maquis de Ranzey
54130 Saint-Max
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1989
Activité : Gestion et exploitation d'une résidence maison de retraite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Siège

Adresse :
1 rue du Maquis de Ranzey
54130 Saint-Max
FRANCE

11/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 rue du Maquis de Ranzey
54130 Saint-Max
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1989
Activité : Gestion et exploitation d'une résidence maison de retraite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/04/2019 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI N R E DU 15 MAI 2001

11/10/2016 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI N R E DU 15 MAI 2001

Personnes morales :

16/04/2019 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

11/10/2016 : SA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CLUB DE NANCY

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3082 déposé le 16/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3724 déposé le 28/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3037 déposé le 02/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°2871 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°2871 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4463 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4463 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4737 déposé le 22/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4737 déposé le 22/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3327 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3327 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°6104 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°6104 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5578 déposé le 12/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5578 déposé le 12/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°2798 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°2798 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5051 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5051 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5339 déposé le 14/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5339 déposé le 14/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3973 déposé le 09/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3973 déposé le 09/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4715 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4715 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°562 déposé le 02/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°562 déposé le 02/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°209 déposé le 29/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°209 déposé le 29/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°223 déposé le 31/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°223 déposé le 31/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°407 déposé le 19/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°407 déposé le 19/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°347 déposé le 16/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°347 déposé le 16/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3228 déposé le 25/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3228 déposé le 25/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°395 déposé le 12/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°395 déposé le 12/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°325 déposé le 16/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°325 déposé le 16/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°1140 déposé le 27/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°1140 déposé le 27/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3242 déposé le 26/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°3242 déposé le 26/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°553 déposé le 04/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°553 déposé le 04/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2072 du 18/04/2023
Numéro de gestion : 1989B00551
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 995	13 995
AP	Constructions	137 241	137 241
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	850 483	761 139	89 344
AT	Autres immobilisations corporelles	2 826 947	1 435 875	1 391 072
AV	Immobilisations en cours	17 878		17 878
CU	Autres participations	330		330
BD	Autres titres immobilisés	17 000		17 000
BH	Autres immobilisations financières	213		213
BJ	TOTAL (I)	3 864 087	2 348 250	1 515 837
BX	Clients et comptes rattachés	30 491	8 087	22 404
BZ	Autres créances	153 482		153 482
CD	Valeurs mobilières de placement	340 215	1 820	338 395
CF	Disponibilités	647 505		647 505
CH	Charges constatées d’avance	9 840		9 840
CJ	TOTAL (II)	1 181 534	9 907	1 171 626
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 045 621	2 358 158	2 687 463
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 207 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	257 109
DL	TOTAL (I)	1 519 964
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	599 074
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	208 391
DY	Dettes fiscales et sociales	357 469
EA	Autres dettes	1 600
EC	TOTAL (IV)	1 167 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 687 463
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	632 249
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 841
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 828 520		4 828 520
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 828 520		4 828 520
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 697
FQ	Autres produits			354
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 866 571
FW	Autres achats et charges externes			2 462 697
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 407
FY	Salaires et traitements			1 142 328
FZ	Charges sociales			441 233
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			245 818
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 366
GE	Autres charges			1 430
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 444 278
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			422 293
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 571
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221
GP	Total des produits financiers (V)			6 792
GR	Intérêts et charges assimilées			14 126
GU	Total des charges financières (VI)			14 126
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 334
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			414 959
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 915
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 915
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 110
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 110
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 195
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	54 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	98 655
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 876 278
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 619 169
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	257 109
A1	Renvois : Transfert de charges	32 147
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 096

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 9636 du 24/11/2022
Numéro de gestion : 1989B00551
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 995	13 995
AP	Constructions	137 241	137 241
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	850 483	761 139	89 344
AT	Autres immobilisations corporelles	2 826 947	1 435 875	1 391 072
AV	Immobilisations en cours	17 878		17 878
CU	Autres participations	330		330
BD	Autres titres immobilisés	17 000		17 000
BH	Autres immobilisations financières	213		213
BJ	TOTAL (I)	3 864 087	2 348 250	1 515 837
BX	Clients et comptes rattachés	30 491	8 087	22 404
BZ	Autres créances	153 482		153 482
CD	Valeurs mobilières de placement	340 215	1 820	338 395
CF	Disponibilités	647 505		647 505
CH	Charges constatées d’avance	9 840		9 840
CJ	TOTAL (II)	1 181 534	9 907	1 171 626
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 045 621	2 358 158	2 687 463
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 207 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	257 109
DL	TOTAL (I)	1 519 964
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	599 074
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	208 391
DY	Dettes fiscales et sociales	357 469
EA	Autres dettes	1 600
EC	TOTAL (IV)	1 167 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 687 463
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	632 249
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 841
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 828 520		4 828 520
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 828 520		4 828 520
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 697
FQ	Autres produits			354
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 866 571
FW	Autres achats et charges externes			2 462 697
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 407
FY	Salaires et traitements			1 142 328
FZ	Charges sociales			441 233
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			245 818
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 366
GE	Autres charges			1 430
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 444 278
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			422 293
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 571
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221
GP	Total des produits financiers (V)			6 792
GR	Intérêts et charges assimilées			14 126
GU	Total des charges financières (VI)			14 126
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 334
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			414 959
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 915
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 915
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 110
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 110
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 195
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	54 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	98 655
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 876 278
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 619 169
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	257 109
A1	Renvois : Transfert de charges	32 147
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 096

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7610 du 23/08/2021
Numéro de gestion : 1989B00551
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 995	13 995
AP	Constructions	137 241	137 241
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	850 483	761 139	89 344
AT	Autres immobilisations corporelles	2 826 947	1 435 875	1 391 072
AV	Immobilisations en cours	17 878		17 878
CU	Autres participations	330		330
BD	Autres titres immobilisés	17 000		17 000
BH	Autres immobilisations financières	213		213
BJ	TOTAL (I)	3 864 087	2 348 250	1 515 837
BX	Clients et comptes rattachés	30 491	8 087	22 404
BZ	Autres créances	153 482		153 482
CD	Valeurs mobilières de placement	340 215	1 820	338 395
CF	Disponibilités	647 505		647 505
CH	Charges constatées d’avance	9 840		9 840
CJ	TOTAL (II)	1 181 534	9 907	1 171 626
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 045 621	2 358 158	2 687 463
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 207 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	257 109
DL	TOTAL (I)	1 519 964
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	599 074
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	208 391
DY	Dettes fiscales et sociales	357 469
EA	Autres dettes	1 600
EC	TOTAL (IV)	1 167 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 687 463
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	632 249
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 841
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 828 520		4 828 520
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 828 520		4 828 520
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 697
FQ	Autres produits			354
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 866 571
FW	Autres achats et charges externes			2 462 697
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 407
FY	Salaires et traitements			1 142 328
FZ	Charges sociales			441 233
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			245 818
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 366
GE	Autres charges			1 430
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 444 278
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			422 293
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 571
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221
GP	Total des produits financiers (V)			6 792
GR	Intérêts et charges assimilées			14 126
GU	Total des charges financières (VI)			14 126
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 334
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			414 959
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 915
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 915
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 110
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 110
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 195
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	54 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	98 655
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 876 278
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 619 169
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	257 109
A1	Renvois : Transfert de charges	32 147
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 096

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7392 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 1989B00551
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 995	13 995
AP	Constructions	137 241	137 241
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	850 483	761 139	89 344
AT	Autres immobilisations corporelles	2 826 947	1 435 875	1 391 072
AV	Immobilisations en cours	17 878		17 878
CU	Autres participations	330		330
BD	Autres titres immobilisés	17 000		17 000
BH	Autres immobilisations financières	213		213
BJ	TOTAL (I)	3 864 087	2 348 250	1 515 837
BX	Clients et comptes rattachés	30 491	8 087	22 404
BZ	Autres créances	153 482		153 482
CD	Valeurs mobilières de placement	340 215	1 820	338 395
CF	Disponibilités	647 505		647 505
CH	Charges constatées d’avance	9 840		9 840
CJ	TOTAL (II)	1 181 534	9 907	1 171 626
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 045 621	2 358 158	2 687 463
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 207 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	257 109
DL	TOTAL (I)	1 519 964
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	599 074
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	208 391
DY	Dettes fiscales et sociales	357 469
EA	Autres dettes	1 600
EC	TOTAL (IV)	1 167 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 687 463
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	632 249
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 841
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 828 520		4 828 520
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 828 520		4 828 520
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 697
FQ	Autres produits			354
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 866 571
FW	Autres achats et charges externes			2 462 697
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 407
FY	Salaires et traitements			1 142 328
FZ	Charges sociales			441 233
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			245 818
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 366
GE	Autres charges			1 430
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 444 278
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			422 293
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 571
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221
GP	Total des produits financiers (V)			6 792
GR	Intérêts et charges assimilées			14 126
GU	Total des charges financières (VI)			14 126
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 334
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			414 959
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 915
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 915
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 110
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 110
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 195
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	54 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	98 655
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 876 278
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 619 169
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	257 109
A1	Renvois : Transfert de charges	32 147
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 096

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3724 du 28/06/2018
Numéro de gestion : 1989B00551
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 995	13 995
AP	Constructions	137 241	137 241
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	850 483	761 139	89 344
AT	Autres immobilisations corporelles	2 826 947	1 435 875	1 391 072
AV	Immobilisations en cours	17 878		17 878
CU	Autres participations	330		330
BD	Autres titres immobilisés	17 000		17 000
BH	Autres immobilisations financières	213		213
BJ	TOTAL (I)	3 864 087	2 348 250	1 515 837
BX	Clients et comptes rattachés	30 491	8 087	22 404
BZ	Autres créances	153 482		153 482
CD	Valeurs mobilières de placement	340 215	1 820	338 395
CF	Disponibilités	647 505		647 505
CH	Charges constatées d’avance	9 840		9 840
CJ	TOTAL (II)	1 181 534	9 907	1 171 626
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 045 621	2 358 158	2 687 463
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 207 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	257 109
DL	TOTAL (I)	1 519 964
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	599 074
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	208 391
DY	Dettes fiscales et sociales	357 469
EA	Autres dettes	1 600
EC	TOTAL (IV)	1 167 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 687 463
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	632 249
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 841
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 828 520		4 828 520
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 828 520		4 828 520
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 697
FQ	Autres produits			354
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 866 571
FW	Autres achats et charges externes			2 462 697
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 407
FY	Salaires et traitements			1 142 328
FZ	Charges sociales			441 233
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			245 818
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 366
GE	Autres charges			1 430
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 444 278
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			422 293
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 571
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221
GP	Total des produits financiers (V)			6 792
GR	Intérêts et charges assimilées			14 126
GU	Total des charges financières (VI)			14 126
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 334
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			414 959
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 915
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 915
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 110
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 110
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 195
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	54 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	98 655
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 876 278
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 619 169
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	257 109
A1	Renvois : Transfert de charges	32 147
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 096

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3037 du 02/06/2017
Numéro de gestion : 1989B00551
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 995	13 995
AP	Constructions	137 241	137 241
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	850 483	761 139	89 344
AT	Autres immobilisations corporelles	2 826 947	1 435 875	1 391 072
AV	Immobilisations en cours	17 878		17 878
CU	Autres participations	330		330
BD	Autres titres immobilisés	17 000		17 000
BH	Autres immobilisations financières	213		213
BJ	TOTAL (I)	3 864 087	2 348 250	1 515 837
BX	Clients et comptes rattachés	30 491	8 087	22 404
BZ	Autres créances	153 482		153 482
CD	Valeurs mobilières de placement	340 215	1 820	338 395
CF	Disponibilités	647 505		647 505
CH	Charges constatées d’avance	9 840		9 840
CJ	TOTAL (II)	1 181 534	9 907	1 171 626
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 045 621	2 358 158	2 687 463
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 207 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	257 109
DL	TOTAL (I)	1 519 964
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	599 074
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	208 391
DY	Dettes fiscales et sociales	357 469
EA	Autres dettes	1 600
EC	TOTAL (IV)	1 167 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 687 463
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	632 249
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 841
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 828 520		4 828 520
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 828 520		4 828 520
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 697
FQ	Autres produits			354
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 866 571
FW	Autres achats et charges externes			2 462 697
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 407
FY	Salaires et traitements			1 142 328
FZ	Charges sociales			441 233
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			245 818
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 366
GE	Autres charges			1 430
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 444 278
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			422 293
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 571
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221
GP	Total des produits financiers (V)			6 792
GR	Intérêts et charges assimilées			14 126
GU	Total des charges financières (VI)			14 126
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 334
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			414 959
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 915
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 915
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 110
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 110
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 195
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	54 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	98 655
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 876 278
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 619 169
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	257 109
A1	Renvois : Transfert de charges	32 147
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 096

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