SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Entreprise

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  2. Hauts-de-Seine
  3. LEVALLOIS-PERRET
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SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Dernière mise à jour : 25/11/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/11/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38826090300041 / Siren : 388260903 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 28 388260903
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.11 : Édition de livres
58.11Z : Édition de livres
Cette sous-classe comprend les activités d’édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l’édition de dictionnaires et d’encyclopédies
- l’édition d’atlas, de cartes et de plans
- l’édition de livres audio
- l’édition d’encyclopédies et d’ouvrages similaires sur CD-ROM

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de globes (cf. 32.99Z)
- l’édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- l’édition de livres musicaux et de partitions (cf. 59.20Z)
- les activités des auteurs indépendants, notamment la production d’œuvres originales (cf. 90.03B) Produits associés : 58.11.11, 58.11.12, 58.11.13, 58.11.14, 58.11.15, 58.11.16, 58.11.19, 58.11.20, 58.11.30, 58.11.41, 58.11.42, 58.11.50, 58.11.60 Remarque : Si la vente d’espaces publicitaires est bien une recette des unités, elle n’est pas le fruit d’une activité. Ces recettes, quand elles existent, n’entrent donc pas en ligne de compte pour le listage des activités et pour la détermination de l’activité principale.
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Adresse :
1 bis Rue COLLANGE
92300 LEVALLOIS-PERRET
Liens de succession de l'établissement :
25/11/2020 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/07/1992
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN - Levallois-Perret (siège)SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN - Levallois-Perret (fermé)SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN - Levallois-Perret (fermé)SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN - Paris (fermé)SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN - Paris (fermé)
Marques françaises :
13/09/2005 : BELLEFAYE ANNUAIRE DU CINEMA ET DE L'AUDIOVISUEL
N° national/d'enregistrement : 3379742
Date de dépôt : 13/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels et annuaires. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un serveur de bases de données. Publication de livres, d'annuaires et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres, d'annuaires et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CAPITAL PRIVE EUROPEEN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428141
Date de demande : 27/01/2006
N° de BOPI : 2006-11

Bénéficiare 1 : OFMD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 666863
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : SN BELLEFAYE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 667605
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 677500
Date de demande : 11/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Irrecevable après publication de la demande
Référence associée à l'événement : 687940
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

13/09/2005 : BELLEFAYE ANNUAIRE DU CINEMA ET DE L'AUDIOVISUEL
N° national/d'enregistrement : 3379742
Date de dépôt : 13/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels et annuaires. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un serveur de bases de données. Publication de livres, d'annuaires et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres, d'annuaires et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CAPITAL PRIVE EUROPEEN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428141
Date de demande : 27/01/2006
N° de BOPI : 2006-11

Bénéficiare 1 : OFMD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 666863
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : SN BELLEFAYE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 667605
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

13/09/2005 : BELLEFAYE ANNUAIRE DU CINEMA ET DE L'AUDIOVISUEL
N° national/d'enregistrement : 3379742
Date de dépôt : 13/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : Au lieu de : Irrecevable après publication de la demande (IR) Il faut lire : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels et annuaires. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un serveur de bases de données. Publication de livres, d'annuaires et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres, d'annuaires et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CAPITAL PRIVE EUROPEEN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428141
Date de demande : 27/01/2006
N° de BOPI : 2006-11

Bénéficiare 1 : OFMD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 666863
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : SN BELLEFAYE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 667605
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 677500
Date de demande : 11/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Irrecevable après publication de la demande
Référence associée à l'événement : 687940
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum
Référence associée à l'événement : 693634
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-47
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : Au lieu de : Irrecevable après publication de la demande (IR) Il faut lire : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI)

13/09/2005 : BELLEFAYE ANNUAIRE DU CINEMA ET DE L'AUDIOVISUEL
N° national/d'enregistrement : 3379742
Date de dépôt : 13/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels et annuaires. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un serveur de bases de données. Publication de livres, d'annuaires et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres, d'annuaires et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CAPITAL PRIVE EUROPEEN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428141
Date de demande : 27/01/2006
N° de BOPI : 2006-11

Bénéficiare 1 : OFMD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 666863
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : SN BELLEFAYE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

13/09/2005 : BELLEFAYE ANNUAIRE DU CINEMA ET DE L'AUDIOVISUEL
N° national/d'enregistrement : 3379742
Date de dépôt : 13/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels et annuaires. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un serveur de bases de données. Publication de livres, d'annuaires et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres, d'annuaires et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CAPITAL PRIVE EUROPEEN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428141
Date de demande : 27/01/2006
N° de BOPI : 2006-11

Bénéficiare 1 : OFMD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 666863
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : SN BELLEFAYE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 667605
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

13/09/2005 : BELLEFAYE ANNUAIRE DU CINEMA ET DE L'AUDIOVISUEL
N° national/d'enregistrement : 3379742
Date de dépôt : 13/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels et annuaires. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un serveur de bases de données. Publication de livres, d'annuaires et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres, d'annuaires et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CAPITAL PRIVE EUROPEEN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428141
Date de demande : 27/01/2006
N° de BOPI : 2006-11

Bénéficiare 1 : OFMD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 666863
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : SN BELLEFAYE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 667605
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 677500
Date de demande : 11/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

16/03/2001 : L TOUT LYON ANNUAIRE
N° national/d'enregistrement : 3089419
Date de dépôt : 16/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des textes et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, magnéto-optiques, numériques et/ou électroniques ; agendas électroniques ; cartes magnétiques et cartes à mémoire ; logiciels ; prologiciels ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; répondeurs téléphoniques ; appareils téléphoniques ; appareils téléphoniques adaptés au protocole d'accès à Internet, à un réseau de télécommunications et/ou aux réseaux numériques ; télécopieurs ; disques compacts ; cédéroms ; disques vidéos digitaux ; lecteurs optiques, magnétiques, magnéto-optiques, numériques et/ou électroniques ; produits du logiciel ; annuaires électroniques. Papiers et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; répertoires ; agendas ; machines à imprimer des adresses ; plaques pour machines à imprimer des adresses ; albums ; brochures ; almanachs ; affiches ; annuaires ; timbres poste ; cachets (timbres et sceaux) ; écussons ; cire à cacheter ; calendriers ; éphémérides ; catalogues ; classeurs ; corbeilles à courrier ; écritoires ; enveloppes (papeterie) ; faire-parts ; cartes de vux ; livres ; journaux ; prospectus ; magazines ; manuels ; coupes papier ; cartes postales ; papier à lettres ; stylos ; crayons ; atlas ; registres ; bloc-notes ; plans ; produits de l'imprimerie comprenant des listes d'adresses et de renseignements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; investigations pour affaires ; formations d'affaires ; expertises en affaire ; bureaux de placement ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentations publicitaires ; reproduction de documents ; recueils de données ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, organisation, gestion et mise à jour de documentations ; organisation, récolte, et analyse de sondages et de données notamment pour des annuaires ; services de relations publiques ; informations statistiques ; services de gestion (administrative) de bases de données, systématisation de données contenues dans un annuaire électronique au sein d'un fichier central ; récolte de données contenues dans un annuaire électronique. Services de transmission d'informations contenues dans des annuaires électroniques ; services de transmission d'informations contenues dans un réseau de télécommunications et/ou dans un centre serveur ; services de messageries électroniques ; émission de messages, d'images, de sons et de données assistée par ordinateurs ; agences de presse ; services d'informations téléphoniques ; transmission d'informations, d'images, de sons, de données, par voie télématiques, par satellite, par câble, par réseaux de fibres optiques et par réseaux de télécommunication ; services de transmission d'information contenues dans des annuaires de services télématiques et/ou téléphoniques ; organisation, récolte de données pour un annuaire électronique ; services téléphoniques ; Education ; formation ; divertissements ; édition de textes ; ition d'annuaires ; publication de livres ; publication de guides ; publication de répertoires ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de concours, de divertissements ; formation en matière d'éducation, de divertissements ; prêts de livres, d'annuaires, d'agendas, de répertoires ; planifications de réceptions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Programmation par et pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un serveur de base de donnés ou à un réseau de télécommunication ; bureau de rédaction ; reconstitution de base de données ; élaboration et conception de logiciels ; services d'échanges de correspondance ; imprimerie ; location de logiciels informatique ; mise à jour de logiciels informatique ; recherche en généalogie ; micro-filmage de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 546442
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462844
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768942
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

21/02/2001 : AF L'ANNUAIRE DES FAMILLES GENEALOGIES NORD-PAS-DE-CALAIS
N° national/d'enregistrement : 3084384
Date de dépôt : 21/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des textes et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, magnéto-optiques, numériques et/ou électroniques ; agendas électroniques ; cartes magnétiques et cartes à mémoire ; logiciels ; prologiciels ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; répondeurs téléphoniques ; appareils téléphoniques ; appareils téléphoniques adaptés au protocole d'accès à Internet, à un réseau de télécommunications et/ou aux réseaux numériques ; télécopieurs ; disques compacts ; cédéroms ; disques vidéos digitaux ; lecteurs optiques, magnétiques, magnéto-optiques, numériques et/ou électroniques ; produits de logiciel ; annuaires électroniques. Papiers et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouets ; caractères d'imprimerie ; clichés ; répertoires ; agendas ; machines à imprimer des adresses ; plaques pour machines à imprimer des adresses ; albums ; brochures ; almanachs ; affiches ; annuaires ; timbres poste ; cachets (timbres et sceaux) ; écussons ; cire à cacheter ; calendriers ; éphémérides ; catalogues ; classeurs ; corbeilles à courrier ; écritoires ; enveloppes (papeterie) ; faire-parts ; cartes de voeux ; livres ; journaux ; prospectus ; magazines ; manuels ; coupes papier ; cartes postales ; papier à lettres ; stylos ; crayons ; atlas ; registres ; bloc-notes ; plans ; listes d'adresses et de renseignements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; investigations pour affaires ; formations d'affaires ; expertises en affaire ; bureaux de placement ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons& ; mise à jour de documentations publicitaires ; reproduction de documents ; recueils de données ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, organisation, gestion et mise à jour de documentations ; organisation, récolte, et analyse de sondages et de données notamment pour des annuaires ; services de relations publiques ; informations statistiques. Services d'annuaires électroniques ; services de transmission d'informations contenues dans un réseau de télécommunications et/ou dans un centre serveur ; services de messageries électroniques ; émission de messages, d'images, de sons et de données assistée par ordinateurs : agences de presse ; services d'informations téléphoniques ; transmission d'informations, d'images, de sons, de données, par voie télématiques, par satellite, par câble, par réseaux de fibres optiques et par réseaux de télécommunication ; annuaires de services télématiques et/ou téléphoniques ; organisation, récolte de données pour un annuaire électronique ; services téléphoniques ; services de gestion de bases de données Education ; formation ; divertissements ; édition de textes ; édition d'annuaires ; publication de livres ; publication de guides ; publication de répertoires ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de concours, de divertissements ; formation en matière d'éducation, de divertissements ; prêts de livres, d'annuaires, d'agendas, de répertoires ; planifications de réceptions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Programmation par et pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un serveur de base de donnés ou à un réseau de télécommunication ; bureau de rédaction ; reconstitution de base de données ; élaboration et conception de logiciels ; services d'échanges de correspondance ; imprimerie ; location de logiciels informatique ; mise à jour de logiciels informatique ; recherche en généalogie ; micro-filmage de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 546444
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462843
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768936
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

15/02/2001 : BM BOTTIN MONDAIN
N° national/d'enregistrement : 3083156
Date de dépôt : 15/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des textes et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, magnéto-optiques, numériques et/ou électroniques ; agendas électroniques ; cartes magnétiques et cartes à mémoire ; logiciels ; prologiciels ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; répondeurs téléphoniques ; appareils téléphoniques ; appareils téléphoniques adaptés au protocole d'accès à Internet, à un réseau de télécommunications et/ou aux réseaux numériques ; télécopieurs ; disques compacts ; cédéroms ; disques vidéos digitaux ; lecteurs optiques, magnétiques, magnéto-optiques, numériques et/ou électroniques ; produits du logiciel ; annuaires électroniques. Papiers et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouets ; caractères d'imprimerie ; clichés ; répertoires ; agendas ; machines à imprimer des adresses ; plaques pour machines à imprimer des adresses ; albums ; brochures ; almanachs ; affiches ; annuaires ; timbres poste ; cachets (timbres et sceaux) ; écussons ; cire à cacheter ; calendriers ; éphémérides ; catalogues ; classeurs ; corbeilles à courrier ; écritoires ; enveloppes (papeterie) ; faire-parts ; cartes de voeux ; livres ; journaux ; prospectus ; magazines ; manuels ; coupes papier ; cartes postales ; papier à lettres ; stylos ; crayons ; atlas ; registres ; bloc-notes ; plans ; listes d'adresses et de renseignements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; investigations pour affaires ; formations d'affaires ; expertises en affaire ; bureaux de placement ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons& ; mise à jour de documentations publicitaires ; reproduction de documents ; recueils de données ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, organisation, gestion et mise à jour de documentations ; organisation, récolte, et analyse de sondages et de données notamment pour des annuaires ; services de relations publiques ; informations statistiques. Services d'annuaires électroniques ; services de transmission d'informations contenues dans un réseau de télécommunications et/ou dans un centre serveur ; services de messageries électroniques ; émission de messages, d'images, de sons et de données assistée par ordinateurs : agences de presse ; services d'informations téléphoniques ; transmission d'informations, d'images, de sons, de données, par voie télématiques, par satellite, par câble, par réseaux de fibres optiques et par réseaux de télécommunication ; annuaires de services télématiques et/ou téléphoniques ; organisation, récolte de données pour un annuaire électronique ; services téléphoniques ; services de gestion de bases de données. Education ; formation ; divertissements ; édition de textes ; édition d'annuaires ; publication de livres ; publication de guides ; publication de répertoires ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de concours, de divertissements ; formation en matière d'éducation, de divertissements ; prêts de livres, d'annuaires, d'agendas, de répertoires ; planifications de réceptions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Programmation par et pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un serveur de base de donnés ou à un réseau de télécommunication ; bureau de rédaction ; reconstitution de base de données ; élaboration et conception de logiciels ; services d'échanges de correspondance ; imprimerie ; location de logiciels informatique ; mise à jour de logiciels informatique ; recherche en généalogie ; micro-filmage de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 546443
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462845
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768933
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

04/01/2001 : Annuaire EHRET
N° national/d'enregistrement : 3074808
Date de dépôt : 04/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des textes et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, magnéto-optiques, numériques et/ou électroniques ; agendas électroniques ; cartes magnétiques et cartes à mémoire ; logiciels ; prologiciels ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; répondeurs téléphoniques ; appareils téléphoniques ; appareils téléphoniques adaptés au protocole d'accès à Internet, à un réseau de télécommunications et/ou aux réseaux numériques ; télécopieurs ; disques compacts ; cédéroms ; disques vidéos digitaux ; lecteurs optiques, magnétiques, magnéto-optiques, numériques et/ou électroniques ; annuaires électroniques. Papiers et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouets ; caractères d'imprimerie ; clichés ; répertoires ; agendas ; machines à imprimer des adresses ; plaques pour machines à imprimer des adresses ; albums ; brochures ; almanachs ; affiches ; annuaires ; timbres poste ; cachets (timbres et sceaux) ; écussons (cachets en papier) ; cire à cacheter ; calendriers ; éphémérides ; catalogues ; classeurs ; corbeilles à courrier ; écritoires ; enveloppes (papeterie) ; faire-parts ; cartes de vux ; livres ; journaux ; prospectus ; magazines ; manuels ; coupes papier ; cartes postales ; papier à lettres ; stylos ; crayons ; atlas ; registres ; bloc-notes ; plans ; listes d'adresses et de renseignements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; investigations pour affaires ; formations d'affaires ; expertises en affaire ; bureaux de placement ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentations publicitaires ; reproduction de documents ; recueils de données ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, organisation, gestion et mise à jour de documentations ; organisation, récolte, et analyse de sondages et de données notamment pour des annuaires ; services de relations publiques ; informations statistiques. Services d'annuaires électroniques ; services de transmission d'informations contenues dans un réseau de télécommunications et/ou dans un centre serveur ; services de messageries électroniques ; émission de messages, d'images, de sons et de données assistée par ordinateurs ; agences de presse ; services d'informations téléphoniques ; transmission d'informations, d'images, de sons, de données, par voie télématiques, par satellite, par câble, par réseaux de fibres optiques et par réseaux de télécommunication ; annuaires de services télématiques et/ou téléphoniques ; organisation, récolte de données pour un annuaire électronique ; services téléphoniques ; services de gestion de bases de données Education ; formation ; divertissements ; édition de textes ; édition d'annuaires ; publication de livres ; publication de guides ; publication de répertoires ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de concours, de divertissements ; formation en matière d'éducation, de divertissements ; prêts de livres, d'annuaires, d'agendas, de répertoires ; planifications de réceptions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Programmation par et pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un serveur de base de donnés ou à un réseau de télécommunication ; bureau de rédaction ; reconstitution de base de données ; élaboration et conception de logiciels ; services d'échanges de correspondance ; imprimerie ; location de logiciels informatique ; mise à jour de logiciels informatique ; recherche en généalogie ; micro-filmage de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 545581
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-06
Date du BOPI : 09/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461558
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768494
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

17/05/2000 : CARNET DU NET
N° national/d'enregistrement : 3028504
Date de dépôt : 17/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel (programme enregistré) ; ordinateurs, progiciels, produits du logiciel, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données, supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disque acoustique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agenda électronique ; appareil pour l'analyse non à usage médical ; disque compact (audio, vidéo), disque optique compact ; disque magnétique, disque optique ; support de données magnétiques, support de données optiques ; support d'enregistrement sonore, appareil pour l'enregistrement du son, film pour l'enregistrement des sons ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; périphérique d'ordinateur ; imprimante d'ordinateur, mémoire pour ordinateur, ordinateurs, ordinateur bloc notes, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; processeur (unité centrale de traitement) ; appareil téléphonique. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir un annuaire regroupant les adresses électroniques et diverses données des membres d'une liste, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés à adresses, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, catalogues, crayons, stylos, enseignes en papier ou en carton, étiquettes, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux, livres, manuels, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, périodiques, duplicateurs, enveloppes, formulaires, formules, marques pour livres, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, blocs, annuaires, plans, listes d'adresses et de renseignements. Publicité, mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; consultation pour la direction des affaires ; transcription de communications ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; renseignements d'affaires, recherches pour affaires, investigation, information et expertise pour affaire, bureau de placement, recrutement de personnel, sondage d'opinion, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espace publicitaire, gestion du fichier informatique, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, étude de marché, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, information statistique ; transcription de communications ; gestion de fichier informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications par réseau de fibres optiques communications téléphoniques, agences d'informations, informations téléphoniques, transmission de messages, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, transmissions d'informations par voie télématiques, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès (mot de passe) à ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunication, transmission de données par ordinateur, transmission de données par câbles, télécommunication ; expédition de dépêches, transmission de dépêches, information en matière de télécommunication, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, service télégraphiques, service téléphoniques ; annuaire télématique ; service de transmission et de gestion de bases de données. Education et divertissements, organisation de concours (en matière d'éducation ou de divertissements), enseignement par correspondance, cours par correspondance, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, édition de textes, édition d'annuaires, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, publication de livres, publication de guides, publication de répertoires, services de loisirs, location de films. Programmation par et pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; bureau de rédaction ; reconstitution de bases de données ; enregistrement (filmage sur bande vidéo) ; assistance légale (tutelle) ; analyse pour l'implantation du système d'ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, service de contentieux, élaboration et conception de logiciels ; service d'échanges de correspondance ; imprimerie ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciel informatique ; mise à jour de logiciels ; élaboration et conception de logiciels ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de logiciels informatiques ; recherche en généalogie ; bureau de rédaction ; reconstitution de base de données, microfilmage de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786571
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : CAPITAL PRIVE EUROPEEN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 786572
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435269
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747856
Date de demande : 13/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

17/05/2000 : CARNET DU NET
N° national/d'enregistrement : 3028504
Date de dépôt : 17/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel (programme enregistré) ; ordinateurs, progiciels, produits du logiciel, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données, supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disque acoustique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agenda électronique ; appareil pour l'analyse non à usage médical ; disque compact (audio, vidéo), disque optique compact ; disque magnétique, disque optique ; support de données magnétiques, support de données optiques ; support d'enregistrement sonore, appareil pour l'enregistrement du son, film pour l'enregistrement des sons ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; périphérique d'ordinateur ; imprimante d'ordinateur, mémoire pour ordinateur, ordinateurs, ordinateur bloc notes, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; processeur (unité centrale de traitement) ; appareil téléphonique. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir un annuaire regroupant les adresses électroniques et diverses données des membres d'une liste, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés à adresses, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, catalogues, crayons, stylos, enseignes en papier ou en carton, étiquettes, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux, livres, manuels, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, périodiques, duplicateurs, enveloppes, formulaires, formules, marques pour livres, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, blocs, annuaires, plans, listes d'adresses et de renseignements. Publicité, mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; consultation pour la direction des affaires ; transcription de communications ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; renseignements d'affaires, recherches pour affaires, investigation, information et expertise pour affaire, bureau de placement, recrutement de personnel, sondage d'opinion, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espace publicitaire, gestion du fichier informatique, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, étude de marché, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, information statistique ; transcription de communications ; gestion de fichier informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications par réseau de fibres optiques communications téléphoniques, agences d'informations, informations téléphoniques, transmission de messages, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, transmissions d'informations par voie télématiques, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès (mot de passe) à ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunication, transmission de données par ordinateur, transmission de données par câbles, télécommunication ; expédition de dépêches, transmission de dépêches, information en matière de télécommunication, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, service télégraphiques, service téléphoniques ; annuaire télématique ; service de transmission et de gestion de bases de données. Education et divertissements, organisation de concours (en matière d'éducation ou de divertissements), enseignement par correspondance, cours par correspondance, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, édition de textes, édition d'annuaires, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, publication de livres, publication de guides, publication de répertoires, services de loisirs, location de films. Programmation par et pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; bureau de rédaction ; reconstitution de bases de données ; enregistrement (filmage sur bande vidéo) ; assistance légale (tutelle) ; analyse pour l'implantation du système d'ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, service de contentieux, élaboration et conception de logiciels ; service d'échanges de correspondance ; imprimerie ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciel informatique ; mise à jour de logiciels ; élaboration et conception de logiciels ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de logiciels informatiques ; recherche en généalogie ; bureau de rédaction ; reconstitution de base de données, microfilmage de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786571
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : CAPITAL PRIVE EUROPEEN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 786572
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816066
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
1 bis rue Collange
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435269
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747856
Date de demande : 13/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

17/05/2000 : CARNET DU NET
N° national/d'enregistrement : 3028504
Date de dépôt : 17/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel (programme enregistré) ; ordinateurs, progiciels, produits du logiciel, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données, supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disque acoustique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agenda électronique ; appareil pour l'analyse non à usage médical ; disque compact (audio, vidéo), disque optique compact ; disque magnétique, disque optique ; support de données magnétiques, support de données optiques ; support d'enregistrement sonore, appareil pour l'enregistrement du son, film pour l'enregistrement des sons ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; périphérique d'ordinateur ; imprimante d'ordinateur, mémoire pour ordinateur, ordinateurs, ordinateur bloc notes, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; processeur (unité centrale de traitement) ; appareil téléphonique. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir un annuaire regroupant les adresses électroniques et diverses données des membres d'une liste, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés à adresses, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, catalogues, crayons, stylos, enseignes en papier ou en carton, étiquettes, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux, livres, manuels, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, périodiques, duplicateurs, enveloppes, formulaires, formules, marques pour livres, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, blocs, annuaires, plans, listes d'adresses et de renseignements. Publicité, mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; consultation pour la direction des affaires ; transcription de communications ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; renseignements d'affaires, recherches pour affaires, investigation, information et expertise pour affaire, bureau de placement, recrutement de personnel, sondage d'opinion, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espace publicitaire, gestion du fichier informatique, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, étude de marché, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, information statistique ; transcription de communications ; gestion de fichier informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications par réseau de fibres optiques communications téléphoniques, agences d'informations, informations téléphoniques, transmission de messages, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, transmissions d'informations par voie télématiques, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès (mot de passe) à ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunication, transmission de données par ordinateur, transmission de données par câbles, télécommunication ; expédition de dépêches, transmission de dépêches, information en matière de télécommunication, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, service télégraphiques, service téléphoniques ; annuaire télématique ; service de transmission et de gestion de bases de données. Education et divertissements, organisation de concours (en matière d'éducation ou de divertissements), enseignement par correspondance, cours par correspondance, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, édition de textes, édition d'annuaires, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, publication de livres, publication de guides, publication de répertoires, services de loisirs, location de films. Programmation par et pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; bureau de rédaction ; reconstitution de bases de données ; enregistrement (filmage sur bande vidéo) ; assistance légale (tutelle) ; analyse pour l'implantation du système d'ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, service de contentieux, élaboration et conception de logiciels ; service d'échanges de correspondance ; imprimerie ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciel informatique ; mise à jour de logiciels ; élaboration et conception de logiciels ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de logiciels informatiques ; recherche en généalogie ; bureau de rédaction ; reconstitution de base de données, microfilmage de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388209777
Adresse :
16, rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786571
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : CAPITAL PRIVE EUROPEEN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 786572
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435269
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

20/05/1998 : TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE
N° national/d'enregistrement : 98733388
Date de dépôt : 20/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, produits du logiciel, logiciels enregistrés notamment logiciels contenant des annuaires. Supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images. Disques optiques, disques compactes, supports de données magnétiques. Télécommunications, communications radiophoniques, communications téléphoniques ; informations téléphoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans les bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunications, transmission de données par ordinateurs, transmission de données par câble.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546724
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816066
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
1 bis rue Collange
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365852
Date de demande : 04/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673792
Date de demande : 27/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

20/05/1998 : TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE
N° national/d'enregistrement : 98733388
Date de dépôt : 20/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, produits du logiciel, logiciels enregistrés notamment logiciels contenant des annuaires. Supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images. Disques optiques, disques compactes, supports de données magnétiques. Télécommunications, communications radiophoniques, communications téléphoniques ; informations téléphoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans les bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunications, transmission de données par ordinateurs, transmission de données par câble.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546724
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365852
Date de demande : 04/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673792
Date de demande : 27/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

19/05/1998 : ANNUAIRE DES CHATEAUX ET DES VILLEGIATURES
N° national/d'enregistrement : 98733128
Date de dépôt : 19/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, produits du logiciel, logiciels enregistrés notamment logiciels contenant des annuaires. Supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images. Disques optiques, disques compactes, supports de données magnétiques. Papier et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, crayons, stylos, journaux, livres, manuels, annuaires, prospectus, registres, répertoires, revues, plans, cartes routières, ouvrage renfermant des listes d'adresses et de renseignements, guides pour les voyages, pour l'hôtellerie et la restauration. Télécommunications, communications radiophoniques, communications téléphoniques ; informations téléphoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, communication au moyen d'un centre serveur, transmission d'informations contenues dans les bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunications, transmission de données par ordinateurs, transmission de données par câble.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546724
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816066
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
1 bis rue Collange
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365851
Date de demande : 04/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673810
Date de demande : 27/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

19/05/1998 : ANNUAIRE DES CHATEAUX ET DES VILLEGIATURES
N° national/d'enregistrement : 98733128
Date de dépôt : 19/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, produits du logiciel, logiciels enregistrés notamment logiciels contenant des annuaires. Supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images. Disques optiques, disques compactes, supports de données magnétiques. Papier et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, crayons, stylos, journaux, livres, manuels, annuaires, prospectus, registres, répertoires, revues, plans, cartes routières, ouvrage renfermant des listes d'adresses et de renseignements, guides pour les voyages, pour l'hôtellerie et la restauration. Télécommunications, communications radiophoniques, communications téléphoniques ; informations téléphoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, communication au moyen d'un centre serveur, transmission d'informations contenues dans les bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunications, transmission de données par ordinateurs, transmission de données par câble.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546724
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365851
Date de demande : 04/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673810
Date de demande : 27/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

23/03/1994 : BOTTIN MONDAIN
N° national/d'enregistrement : 94512444
Date de dépôt : 23/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, produits du logiciel, matériels informatiques, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images, ordinateurs, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données, supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, à savoir papier adhésif, étiquettes en papier adhésives, bandes en papier adhésives, décalcomanies, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (sacs, enveloppes, sachets), matières adhésives (pour la papeterie), autocollants, clichés à adresses, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, cartes à jouer, catalogues, crayons, stylos, enseignes en papier ou en carton, étiquettes, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux, livres, manuels, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs,périodiques, duplicateurs, encres, tampons encreur, cartes postales, enveloppes, formulaires, formules, marques pour livres, serre-livres, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, blocs, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, timbres, annuaires, plans, cartes routières, listes d'adresses et de renseignements, guides pour les voyages, pour l'hôtellerie et la restauration.Communications, agences d'informations, communications radiophoniques, communications téléphoniques, informations téléphoniques, transmission de messages, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, services télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunications, transmission de données par ordinateurs, transmission de données par câbles.Education et divertissements, organisation de concours (en matière d'éducation ou de divertissements), enseignement par correspondance, cours par correspondance, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, édition de textes, édition d'annuaires, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, production de films, instruction, publication de livres, publication de guides, services de loisirs, location de films
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546724
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816066
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
1 bis rue Collange
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-18
Date du BOPI : 06/05/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2261233
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554591
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

23/03/1994 : PETIT MONDAIN
N° national/d'enregistrement : 94512445
Date de dépôt : 23/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, autocollants, clichés à adresses, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, cartes à jouer, catalogues, crayons, stylos, enseignes en papier ou en carton, étiquettes, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux, livres, manuels, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, périodiques, cartes postales, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, timbres, annuaires, cartes routières, plans, listes d'adresses et de renseignements, guides pour les voyages pour l'hôtellerie et la restauration.Education et divertissements, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, enseignement par correspondance,cours par correspondance, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, édition de textes, édition d'annuaires, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, production de films, instruction, publication de livres, publication de guides, services de loisirs, location de films
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 175896
Date de demande : 05/09/1994
N° de BOPI : 1994-41
Limitations : 00 Renonciation partielle en ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle en ce qui concerne les produits et services suivants: "distribution de journaux"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546724
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816066
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
1 bis rue Collange
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-18
Date du BOPI : 06/05/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2261232
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554595
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

23/03/1994 : TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE
N° national/d'enregistrement : 94512446
Date de dépôt : 23/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, autocollants, clichés à adresses, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, cartes à jouer, catalogues, crayons, stylos, enseignes en papier ou en carton, étiquettes, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux, livres, manuels, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, périodiques, cartes postales, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, timbres, annuaires, cartes routières, plans, listes d'adresses et de renseignements, guides pour les voyages pour l'hôtellerie et la restauration.Education et divertissements, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, enseignement par correspondance,cours par correspondance, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, édition de textes, édition d'annuaires, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, production de films, instruction, publication de livres, publication de guides, services de loisirs, location de films
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 175895
Date de demande : 05/09/1994
N° de BOPI : 1994-41
Limitations : 00 Renonciation partielle en ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle en ce qui concerne les produits et services suivants: "distribution de journaux"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546724
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816066
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
1 bis rue Collange
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-18
Date du BOPI : 06/05/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2261231
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554592
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

15/10/1993 : TOUT LYON ANNUAIRE
N° national/d'enregistrement : 93488730
Date de dépôt : 15/10/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; articles pour reliures; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureaux.Distribution de prospectus, d'échantillons.Service d'abonnement de journaux pour des tiers.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revue.Prêt de livres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166996
Date de demande : 27/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166997
Date de demande : 27/12/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174110
Date de demande : 30/06/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
Référence associée à l'événement : 183385
Date de demande : 23/03/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546725
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816066
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388260903
Adresse :
1 bis rue Collange
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-48
Date du BOPI : 03/12/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249830
Date de demande : 24/09/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539413
Date de demande : 18/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Publications au Bodacc :
22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5543
NOJO : 9201MYG18483880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°2110
NOJO : 09201MYG1790219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HEBRARD Chantal, Aline, Marie, Joseph
18/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°3158
NOJO : 09201MYG1788131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HEBRARD Antoine
30/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6011
NOJO : 9201MYG17425880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5585
NOJO : 9201MYG16369210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4270
NOJO : 9201MYG15331910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°4925
NOJO : 09201MYG1507681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 30/07/1992
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14281
NOJO : 119201429452699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8534
NOJO : 119201406877700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9474
NOJO : 119201377503535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10833
NOJO : 119201368432337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10834
NOJO : 119201368432338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10835
NOJO : 119201368432339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11013
NOJO : BXC103230067431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : CAPITAL PRIVE EUROPEEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue Camille Pelletan
92300 Levallois-Perret
26/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1734
NOJO : BXB10323001918I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 30/07/1992
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de l'activité. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°2000
NOJO : BXB10006000376R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 388 260 903
Dénomination : CAPITAL PRIVE EUROPEEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HEBRARD Antoine modification le 23 Octobre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : NOMINAL modification le 30 Décembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : LOUCHENE Nora en fonction le 30 Décembre 2009
Historique de l'unité légale :
11/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/11/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00041
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)
01/10/2010 : dénomination, activité principale
Dénomination : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Activité principale : Édition de répertoires et de fichiers d'adresses (NAFRev2 : 58.12Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
28/09/2007 : code NIC
Code NIC : 00033
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)
Représentants légaux :
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Type : Personne Physique

Nom : HEBRARD Antoine
Né le 26/04/1945 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 Rue Jean Goujon
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Type : Personne Physique

Nom : TOUCHARD Pierre
Né le 11/11/1942 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue du Printemps
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Jerome
Né le 20/08/1967 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue du Printemps
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Type : Personne Physique

Nom : HEBRARD Antoine
Né le 28/04/1945 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 Rue Jean Goujon
75008 Paris
FRANCE
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Type : Personne Physique

Nom : TOUCHARD Pierre
Né le 11/11/1942 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue DU PRINTEMPS
75017 Paris
FRANCE
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Jerome
Né le 20/08/1967 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue DU PRINTEMPS
75017 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
25/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°54719 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
25/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°54719 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°38078 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°38078 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°20114 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°20114 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
12/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°20114 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°20114 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
01/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°33733 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : (Constatation de la réalisation définitive de dissolution-confusion)
01/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°33733 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°33733 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
01/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°33733 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
01/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°33733 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : (Constatation de la réalisation définitive de dissolution-confusion)
01/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°33733 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°33733 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
01/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°33733 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
30/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°38081 déposé le 30/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°38081 déposé le 30/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/09/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°31499 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
28/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°31499 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
28/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°31499 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
28/09/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°31499 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
28/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°31499 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
28/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°31499 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 BIS Rue Collange
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/1992
Activité : En France et à l'étranger : édition et diffusion d'annuaires et plus généralement de tous ouvrages, et ce par tous moyens et/ou tous supports. Création, développement et exploitation de sites Internet et notamment de sites communautaires. Acquisition et/ou prise en gestion et exploitation de participations, détention et cession de toutes participations dans toutes sociétés dans le domaine de l'édition.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Type : Siège

Adresse :
16 Rue Camille Pelletan
92300 Levallois-Perret
FRANCE
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Rue Camille Pelletan
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/1992
Activité : En France et à l'étranger : édition et diffusion d'annuaires et plus généralement de tous ouvrages, et ce par tous moyens et/ou tous supports. Création, développement et exploitation de sites Internet et notamment de sites communautaires. Acquisition et/ou prise en gestion et exploitation de participations, détention et cession de toutes participations dans toutes sociétés dans le domaine de l'édition.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/12/2021 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2007
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
09/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3878
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2007
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
10/12/2021 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2007
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 28/09/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 84 années
09/11/2016 : SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2007
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 28/09/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°70842 déposé le 10/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°12712 déposé le 22/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°34501 déposé le 12/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°51436 déposé le 24/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°35360 déposé le 13/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°35360 déposé le 13/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°12105 déposé le 26/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°12105 déposé le 26/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°12104 déposé le 26/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°12104 déposé le 26/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°12102 déposé le 26/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°12102 déposé le 26/04/2016
Durée de l'exercice : 36
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°32532 déposé le 09/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B06996
Dépôt : N°32532 déposé le 09/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 52538 du 27/10/2022
Numéro de gestion : 2007B06996
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 506 3273 506 3273 506 327
AHFonds commercial123 484123 484123 484
AJAutres immobilisations incorporelles70 67370 673
ATAutres immobilisations corporelles103 76893 19810 57012 188
BHAutres immobilisations financières15 04115 04115 199
BJTOTAL (I)3 819 293163 8713 655 4223 657 198
BRProduits intermédiaires et finis45 98329 24216 7415 958
BXClients et comptes rattachés257 3823 699253 683320 031
BZAutres créances30 40930 40931 823
CFDisponibilités1 657 3101 657 3101 799 144
CHCharges constatées d’avance2 6052 6052 343
CJTOTAL (II)1 993 68932 9411 960 7482 159 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 812 982196 8125 616 1705 816 497
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DFRéserves réglementées (1)600 000600 000
DHReport à nouveau1 362 8481 293 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)537 247419 487
DLTOTAL (I)4 260 0964 072 848
DPProvisions pour risques12 00012 000
DRTOTAL (III)12 00012 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)833 449893 275
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 284316 721
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 414262 156
DYDettes fiscales et sociales213 750202 475
EAAutres dettes2 5152 435
EBProduits constatés d’avance (2)45 66254 585
ECTOTAL (IV)1 344 0741 731 649
EETOTAL GENERAL (I à V)5 616 1705 816 497
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1919181
FDProduction vendue biens1 427 84124 5001 452 3411 302 559
FGProduction vendue services491 0927 123498 215477 986
FJChiffres d’affaires nets1 918 95231 6231 950 5741 780 726
FMProduction stockée31 173-12 378
FOSubventions d’exploitation131
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 33618 617
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 998 0831 787 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements71 73642 209
FWAutres achats et charges externes633 739613 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 0349 235
FYSalaires et traitements280 636295 355
FZCharges sociales139 101149 644
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 53816 899
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions32 9418 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 000
GEAutres charges7 181
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 182 9061 147 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)815 176639 369
GRIntérêts et charges assimilées12 88314 831
GUTotal des charges financières (VI)12 88314 831
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 883-14 831
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)802 293624 537
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2661
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7661
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion387
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)387
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)763-86
HKImpôts sur les bénéfices (X)265 808204 964
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 998 8481 787 097
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 461 6011 367 610
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)537 247419 487
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 67370 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 1757 5388 51593 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 8487 5388 515163 871
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges12 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 00012 000
6NSur stocks et en cours8 85229 2428 85229 242
6TSur comptes clients7 1813 6997 1813 699
7BTotal Provisions pour dépréciation16 03332 94116 03332 941
7CTOTAL GENERAL28 03332 94116 03344 941
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation32 94116 033
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 04115 041
VAClients douteux ou litigieux4 439
UXAutres créances clients252 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux39
VMImpôts sur les bénéfices6 198
VBT. V. A.23 433
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)740
VSCharges constatées d’avance2 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES305 438305 438
8BFournisseurs et comptes rattaché238 414238 414
8CPersonnel et comptes rattachés30 75730 757
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 38476 384
VWT.V.A.99 59699 596
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0137 013
VIGroupe et associés833 449833 449
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 79912 799
8LProduits constatés d’avance45 66245 662
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 344 0741 344 074
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 70842 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 2007B06996
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 506 3273 506 3273 506 327
AHFonds commercial123 484123 484123 484
AJAutres immobilisations incorporelles70 67370 673
ATAutres immobilisations corporelles103 76893 19810 57012 188
BHAutres immobilisations financières15 04115 04115 199
BJTOTAL (I)3 819 293163 8713 655 4223 657 198
BRProduits intermédiaires et finis45 98329 24216 7415 958
BXClients et comptes rattachés257 3823 699253 683320 031
BZAutres créances30 40930 40931 823
CFDisponibilités1 657 3101 657 3101 799 144
CHCharges constatées d’avance2 6052 6052 343
CJTOTAL (II)1 993 68932 9411 960 7482 159 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 812 982196 8125 616 1705 816 497
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DFRéserves réglementées (1)600 000600 000
DHReport à nouveau1 362 8481 293 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)537 247419 487
DLTOTAL (I)4 260 0964 072 848
DPProvisions pour risques12 00012 000
DRTOTAL (III)12 00012 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)833 449893 275
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 284316 721
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 414262 156
DYDettes fiscales et sociales213 750202 475
EAAutres dettes2 5152 435
EBProduits constatés d’avance (2)45 66254 585
ECTOTAL (IV)1 344 0741 731 649
EETOTAL GENERAL (I à V)5 616 1705 816 497
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1919181
FDProduction vendue biens1 427 84124 5001 452 3411 302 559
FGProduction vendue services491 0927 123498 215477 986
FJChiffres d’affaires nets1 918 95231 6231 950 5741 780 726
FMProduction stockée31 173-12 378
FOSubventions d’exploitation131
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 33618 617
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 998 0831 787 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements71 73642 209
FWAutres achats et charges externes633 739613 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 0349 235
FYSalaires et traitements280 636295 355
FZCharges sociales139 101149 644
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 53816 899
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions32 9418 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 000
GEAutres charges7 181
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 182 9061 147 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)815 176639 369
GRIntérêts et charges assimilées12 88314 831
GUTotal des charges financières (VI)12 88314 831
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 883-14 831
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)802 293624 537
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2661
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7661
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion387
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)387
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)763-86
HKImpôts sur les bénéfices (X)265 808204 964
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 998 8481 787 097
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 461 6011 367 610
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)537 247419 487
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 67370 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 1757 5388 51593 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 8487 5388 515163 871
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges12 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 00012 000
6NSur stocks et en cours8 85229 2428 85229 242
6TSur comptes clients7 1813 6997 1813 699
7BTotal Provisions pour dépréciation16 03332 94116 03332 941
7CTOTAL GENERAL28 03332 94116 03344 941
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation32 94116 033
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 04115 041
VAClients douteux ou litigieux4 439
UXAutres créances clients252 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux39
VMImpôts sur les bénéfices6 198
VBT. V. A.23 433
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)740
VSCharges constatées d’avance2 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES305 438305 438
8BFournisseurs et comptes rattaché238 414238 414
8CPersonnel et comptes rattachés30 75730 757
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 38476 384
VWT.V.A.99 59699 596
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0137 013
VIGroupe et associés833 449833 449
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 79912 799
8LProduits constatés d’avance45 66245 662
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 344 0741 344 074
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12712 du 22/02/2021
Numéro de gestion : 2007B06996
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 506 3273 506 3273 506 327
AHFonds commercial123 484123 484123 484
AJAutres immobilisations incorporelles70 67370 673
ATAutres immobilisations corporelles103 76893 19810 57012 188
BHAutres immobilisations financières15 04115 04115 199
BJTOTAL (I)3 819 293163 8713 655 4223 657 198
BRProduits intermédiaires et finis45 98329 24216 7415 958
BXClients et comptes rattachés257 3823 699253 683320 031
BZAutres créances30 40930 40931 823
CFDisponibilités1 657 3101 657 3101 799 144
CHCharges constatées d’avance2 6052 6052 343
CJTOTAL (II)1 993 68932 9411 960 7482 159 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 812 982196 8125 616 1705 816 497
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DFRéserves réglementées (1)600 000600 000
DHReport à nouveau1 362 8481 293 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)537 247419 487
DLTOTAL (I)4 260 0964 072 848
DPProvisions pour risques12 00012 000
DRTOTAL (III)12 00012 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)833 449893 275
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 284316 721
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 414262 156
DYDettes fiscales et sociales213 750202 475
EAAutres dettes2 5152 435
EBProduits constatés d’avance (2)45 66254 585
ECTOTAL (IV)1 344 0741 731 649
EETOTAL GENERAL (I à V)5 616 1705 816 497
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1919181
FDProduction vendue biens1 427 84124 5001 452 3411 302 559
FGProduction vendue services491 0927 123498 215477 986
FJChiffres d’affaires nets1 918 95231 6231 950 5741 780 726
FMProduction stockée31 173-12 378
FOSubventions d’exploitation131
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 33618 617
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 998 0831 787 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements71 73642 209
FWAutres achats et charges externes633 739613 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 0349 235
FYSalaires et traitements280 636295 355
FZCharges sociales139 101149 644
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 53816 899
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions32 9418 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 000
GEAutres charges7 181
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 182 9061 147 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)815 176639 369
GRIntérêts et charges assimilées12 88314 831
GUTotal des charges financières (VI)12 88314 831
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 883-14 831
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)802 293624 537
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2661
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7661
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion387
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)387
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)763-86
HKImpôts sur les bénéfices (X)265 808204 964
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 998 8481 787 097
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 461 6011 367 610
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)537 247419 487
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 67370 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 1757 5388 51593 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 8487 5388 515163 871
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges12 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 00012 000
6NSur stocks et en cours8 85229 2428 85229 242
6TSur comptes clients7 1813 6997 1813 699
7BTotal Provisions pour dépréciation16 03332 94116 03332 941
7CTOTAL GENERAL28 03332 94116 03344 941
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation32 94116 033
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 04115 041
VAClients douteux ou litigieux4 439
UXAutres créances clients252 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux39
VMImpôts sur les bénéfices6 198
VBT. V. A.23 433
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)740
VSCharges constatées d’avance2 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES305 438305 438
8BFournisseurs et comptes rattaché238 414238 414
8CPersonnel et comptes rattachés30 75730 757
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 38476 384
VWT.V.A.99 59699 596
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0137 013
VIGroupe et associés833 449833 449
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 79912 799
8LProduits constatés d’avance45 66245 662
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 344 0741 344 074
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 34501 du 12/09/2018
Numéro de gestion : 2007B06996
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 506 3273 506 3273 506 327
AHFonds commercial123 484123 484123 484
AJAutres immobilisations incorporelles70 67370 673
ATAutres immobilisations corporelles103 76893 19810 57012 188
BHAutres immobilisations financières15 04115 04115 199
BJTOTAL (I)3 819 293163 8713 655 4223 657 198
BRProduits intermédiaires et finis45 98329 24216 7415 958
BXClients et comptes rattachés257 3823 699253 683320 031
BZAutres créances30 40930 40931 823
CFDisponibilités1 657 3101 657 3101 799 144
CHCharges constatées d’avance2 6052 6052 343
CJTOTAL (II)1 993 68932 9411 960 7482 159 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 812 982196 8125 616 1705 816 497
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DFRéserves réglementées (1)600 000600 000
DHReport à nouveau1 362 8481 293 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)537 247419 487
DLTOTAL (I)4 260 0964 072 848
DPProvisions pour risques12 00012 000
DRTOTAL (III)12 00012 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)833 449893 275
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 284316 721
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 414262 156
DYDettes fiscales et sociales213 750202 475
EAAutres dettes2 5152 435
EBProduits constatés d’avance (2)45 66254 585
ECTOTAL (IV)1 344 0741 731 649
EETOTAL GENERAL (I à V)5 616 1705 816 497
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1919181
FDProduction vendue biens1 427 84124 5001 452 3411 302 559
FGProduction vendue services491 0927 123498 215477 986
FJChiffres d’affaires nets1 918 95231 6231 950 5741 780 726
FMProduction stockée31 173-12 378
FOSubventions d’exploitation131
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 33618 617
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 998 0831 787 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements71 73642 209
FWAutres achats et charges externes633 739613 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 0349 235
FYSalaires et traitements280 636295 355
FZCharges sociales139 101149 644
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 53816 899
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions32 9418 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 000
GEAutres charges7 181
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 182 9061 147 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)815 176639 369
GRIntérêts et charges assimilées12 88314 831
GUTotal des charges financières (VI)12 88314 831
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 883-14 831
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)802 293624 537
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2661
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7661
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion387
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)387
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)763-86
HKImpôts sur les bénéfices (X)265 808204 964
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 998 8481 787 097
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 461 6011 367 610
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)537 247419 487
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 67370 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 1757 5388 51593 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 8487 5388 515163 871
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges12 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 00012 000
6NSur stocks et en cours8 85229 2428 85229 242
6TSur comptes clients7 1813 6997 1813 699
7BTotal Provisions pour dépréciation16 03332 94116 03332 941
7CTOTAL GENERAL28 03332 94116 03344 941
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation32 94116 033
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 04115 041
VAClients douteux ou litigieux4 439
UXAutres créances clients252 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux39
VMImpôts sur les bénéfices6 198
VBT. V. A.23 433
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)740
VSCharges constatées d’avance2 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES305 438305 438
8BFournisseurs et comptes rattaché238 414238 414
8CPersonnel et comptes rattachés30 75730 757
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 38476 384
VWT.V.A.99 59699 596
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0137 013
VIGroupe et associés833 449833 449
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 79912 799
8LProduits constatés d’avance45 66245 662
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 344 0741 344 074
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 51436 du 24/11/2017
Numéro de gestion : 2007B06996
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 506 3273 506 3273 506 327
AHFonds commercial123 484123 484123 484
AJAutres immobilisations incorporelles70 67370 673
ATAutres immobilisations corporelles103 76893 19810 57012 188
BHAutres immobilisations financières15 04115 04115 199
BJTOTAL (I)3 819 293163 8713 655 4223 657 198
BRProduits intermédiaires et finis45 98329 24216 7415 958
BXClients et comptes rattachés257 3823 699253 683320 031
BZAutres créances30 40930 40931 823
CFDisponibilités1 657 3101 657 3101 799 144
CHCharges constatées d’avance2 6052 6052 343
CJTOTAL (II)1 993 68932 9411 960 7482 159 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 812 982196 8125 616 1705 816 497
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DFRéserves réglementées (1)600 000600 000
DHReport à nouveau1 362 8481 293 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)537 247419 487
DLTOTAL (I)4 260 0964 072 848
DPProvisions pour risques12 00012 000
DRTOTAL (III)12 00012 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)833 449893 275
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 284316 721
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 414262 156
DYDettes fiscales et sociales213 750202 475
EAAutres dettes2 5152 435
EBProduits constatés d’avance (2)45 66254 585
ECTOTAL (IV)1 344 0741 731 649
EETOTAL GENERAL (I à V)5 616 1705 816 497
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1919181
FDProduction vendue biens1 427 84124 5001 452 3411 302 559
FGProduction vendue services491 0927 123498 215477 986
FJChiffres d’affaires nets1 918 95231 6231 950 5741 780 726
FMProduction stockée31 173-12 378
FOSubventions d’exploitation131
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 33618 617
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 998 0831 787 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements71 73642 209
FWAutres achats et charges externes633 739613 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 0349 235
FYSalaires et traitements280 636295 355
FZCharges sociales139 101149 644
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 53816 899
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions32 9418 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 000
GEAutres charges7 181
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 182 9061 147 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)815 176639 369
GRIntérêts et charges assimilées12 88314 831
GUTotal des charges financières (VI)12 88314 831
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 883-14 831
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)802 293624 537
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2661
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7661
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion387
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)387
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)763-86
HKImpôts sur les bénéfices (X)265 808204 964
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 998 8481 787 097
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 461 6011 367 610
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)537 247419 487
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 67370 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 1757 5388 51593 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 8487 5388 515163 871
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges12 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges12 00012 000
6NSur stocks et en cours8 85229 2428 85229 242
6TSur comptes clients7 1813 6997 1813 699
7BTotal Provisions pour dépréciation16 03332 94116 03332 941
7CTOTAL GENERAL28 03332 94116 03344 941
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation32 94116 033
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 04115 041
VAClients douteux ou litigieux4 439
UXAutres créances clients252 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux39
VMImpôts sur les bénéfices6 198
VBT. V. A.23 433
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)740
VSCharges constatées d’avance2 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES305 438305 438
8BFournisseurs et comptes rattaché238 414238 414
8CPersonnel et comptes rattachés30 75730 757
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 38476 384
VWT.V.A.99 59699 596
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0137 013
VIGroupe et associés833 449833 449
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 79912 799
8LProduits constatés d’avance45 66245 662
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 344 0741 344 074
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