SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1960

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 08608029800010 / Siren : 086080298 / NIC : 00010

N° de TVA : FR 37 086080298

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.84 : Fabrication de condiments et assaisonnements

10.84Z : Fabrication de condiments et assaisonnements

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’épices, de sauces et de condiments : mayonnaise, ketchup, farine de moutarde, moutarde préparée, etc.
- la fabrication du vinaigre

Cette sous-classe comprend aussi :
- la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple en sel iodé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture des épices (cf. 01.28Z)
- la préparation des olives, cornichons et autres légumes condimentaires (cf. 10.39A) Produits associés : 10.84.11, 10.84.12, 10.84.21, 10.84.22, 10.84.23, 10.84.30, 10.84.99

Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES…

Adresse :
236 Rue DU FBG BANNIER
45400 FLEURY-LES-AUBRAIS

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAF1993 : 15.8R)

Accords d'entreprise :

03/08/2023 : Accord relatif à la mise en place d'une convention de Forfait Jours (Salariés Cadres)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04523060019
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/08/2023
Date de dépôt : 04/08/2023
Date du texte : 03/08/2023
Date d'effet : 01/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Siret : 08608029800010
Code APE : 1084Z
Secteur : Fabrication de condiments et assaisonnements

Thèmes de l'accord :

057 - Forfaits (en heures, en jours)

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1960

Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS

Dénomination usuelle: MARTIN POURET

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

01/05/2020 : MARTIN-POURET

N° national/d'enregistrement : 4643948
Date de dépôt : 01/05/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/05/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : Monsieur David matheron
Adresse :
236 FAUBOURG BANNIER
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Mandataire 1 : Monsieur David matheron
Adresse :
236 FAUBOURG BANNIER
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791415
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : Sociéte Francaise de Diffusion des Vinaigres d'Orléans, SAS
Numéro de SIREN : 086080298
Adresse :
236 rue du Faubourg Bannier
45400 Fleury les aubrais
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

01/05/2020 : MARTIN-POURET

N° national/d'enregistrement : 4643948
Date de dépôt : 01/05/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/05/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : Monsieur David matheron
Adresse :
236 FAUBOURG BANNIER
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Mandataire 1 : Monsieur David matheron
Adresse :
236 FAUBOURG BANNIER
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Bénéficiare 1 : Sociéte Francaise de Diffusion des Vinaigres d'Orléans, SAS
Numéro de SIREN : 086080298
Adresse :
236 rue du Faubourg Bannier
45400 Fleury les aubrais
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

12/10/2017 : JEANNE D'ARC

N° national/d'enregistrement : 4395841
Date de dépôt : 12/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; pâtés de foie ; charcuterie ; salaisons ; croquettes alimentaires ; moelle à usage alimentaire ; soupe à base de viande ; poisson ; mets à base de poisson ; produits de la pêche ; conserves de poisson et de fruits de mer ; crustacés (non vivants) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; crèmes de poisson, mousses de poisson ; rillettes de poisson ; sauces à base de poissons ; soupe à base de poisson ; plats préparés ou cuisinés chauds ou froids et salades composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; consommés ; conserves de légumes ; concentrés (bouillons) ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces cuisinées ; légumes cuisinés ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; champignons conservés ; cornichons ; oignons (légumes) conservés ; olives conservées ; pickles ; hoummos (pâte de pois chiches) ; juliennes (potages) ; potages ; préparations pour faire du potage ; purées de tomates ; salades de légumes ; oeufs, lait ; beurre ; fromages ; graisses et huiles comestibles ; huile d'olive ; graisses alimentaires ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; pectine à usage alimentaire ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; farine de moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; sauces à base de vinaigre ; épices ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; câpres ; cari (condiments) ; chutneys (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; mélanges d'herbes ; mélanges d'herbes déshydratées ; préparations liquides, solides ou déshydratées pour sauces ; aides culinaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; jus de viande (sauces) ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; piments (assaisonnements) ; poivre ; sauces à salade ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; algues (condiments) ; sel ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céleri ; eau de mer pour la cuisine ; curry (condiments) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; riz, tapioca, sagou ; farines ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches ; pizzas ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; oeufs de poisson.

Déposant 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 086080298
Adresse :
236 FAUBOURG BANNIER
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

20/10/2010 : MARTIN POURET Parfum de Moutarde Produit de France

N° national/d'enregistrement : 3775947
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; pâtés de foie ; charcuterie ; salaisons ; croquettes alimentaires ; moelle à usage alimentaire ; soupe à base de viande ; poisson ; mets à base de poisson ; produits de la pêche ; conserves de poisson et de fruits de mer ; crustacés (non vivants) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; crèmes de poisson, mousses de poisson ; rillettes de poisson ; sauces à base de poissons ; soupe à base de poisson ; plats préparés ou cuisinés chauds ou froids et salades composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; consommés ; conserves de légumes ; concentrés (bouillons) ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces cuisinées ; légumes cuisinés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; fruits confits ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; champignons conservés ; cornichons ; oignons (légumes) conservés ; olives conservées ; pickles ; hoummos (pâte de pois chiches) ; juliennes (potages) ; potages ; préparations pour faire du potage ; purées de tomates ; salades de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; graisses et huiles comestibles ; huile d'olive ; graisses alimentaires ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; pectine à usage alimentaire ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; farine de moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; sauces à base de vinaigre ; épices ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; câpres ; cari (condiments) ; chutneys (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; mélanges d'herbes ; mélanges d'herbes déshydratées ; préparations liquides, solides ou déshydratées pour sauces ; aides culinaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; jus de viande (sauces) ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; piments (assaisonnements) ; poivre ; sauces à salade ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; algues (condiments) ; sel ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céleri ; eau de mer pour la cuisine ; curry (condiments) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; crème anglaise ; poudings ; sucreries ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; oeufs de poisson ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Déposant 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 086080298
Adresse :
236 rue du Faubourg Bannier
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet STRATO-IP
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

15/10/2010 : MARTIN POURET Depuis 1797l'Epicerie créative pour une cuisine gourmande Parfum de Cuisine

N° national/d'enregistrement : 3774753
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; pâtés de foie ; charcuterie ; salaisons ; croquettes alimentaires ; moelle à usage alimentaire ; soupe à base de viande ; poisson ; mets à base de poisson ; produits de la pêche ; conserves de poisson et de fruits de mer ; crustacés (non vivants) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; crèmes de poisson, mousses de poisson ; rillettes de poisson ; sauces à base de poissons ; soupe à base de poisson ; plats préparés ou cuisinés chauds ou froids et salades composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; consommés ; conserves de légumes ; concentrés (bouillons) ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces cuisinées ; légumes cuisinés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; fruits confits ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; champignons conservés ; cornichons ; oignons (légumes) conservés ; olives conservées ; pickles ; hoummos (pâte de pois chiches) ; juliennes (potages) ; potages ; préparations pour faire du potage ; purées de tomates ; salades de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; graisses et huiles comestibles ; huile d'olive ; graisses alimentaires ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; pectine à usage alimentaire ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; farine de moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; sauces à base de vinaigre ; épices ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; câpres ; cari (condiments) ; chutneys (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; mélanges d'herbes ; mélanges d'herbes déshydratées ; préparations liquides, solides ou déshydratées pour sauces ; aides culinaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; jus de viande (sauces) ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; piments (assaisonnements) ; poivre ; sauces à salade ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; algues (condiments) ; sel ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céleri ; eau de mer pour la cuisine ; curry (condiments) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; crème anglaise ; poudings ; sucreries ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines pour l'alimentation humaine ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; oeufs de poisson ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Mandataire 1 : Cabinet STRATO-IP
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

15/10/2010 : MARTIN POURET Parfum de Sel Martin Pouret vinaigrier, moutardier et épicier

N° national/d'enregistrement : 3774763
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; pâtés de foie ; charcuterie ; salaisons ; croquettes alimentaires ; moelle à usage alimentaire ; soupe à base de viande ; poisson ; mets à base de poisson ; produits de la pêche ; conserves de poisson et de fruits de mer ; crustacés (non vivants) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; crèmes de poisson, mousses de poisson ; rillettes de poisson ; sauces à base de poissons ; soupe à base de poisson ; plats préparés ou cuisinés chauds ou froids et salades composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; consommés ; conserves de légumes ; concentrés (bouillons) ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces cuisinées ; légumes cuisinés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; fruits confits ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; champignons conservés ; cornichons ; oignons (légumes) conservés ; olives conservées ; pickles ; hoummos (pâte de pois chiches) ; juliennes (potages) ; potages ; préparations pour faire du potage ; purées de tomates ; salades de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; graisses et huiles comestibles ; huile d'olive ; graisses alimentaires ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; pectine à usage alimentaire ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; farine de moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; sauces à base de vinaigre ; épices ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; câpres ; cari (condiments) ; chutneys (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; mélanges d'herbes ; mélanges d'herbes déshydratées ; préparations liquides, solides ou déshydratées pour sauces ; aides culinaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; jus de viande (sauces) ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; piments (assaisonnements) ; poivre ; sauces à salade ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; algues (condiments) ; sel ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céleri ; eau de mer pour la cuisine ; curry (condiments) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; crème anglaise ; poudings ; sucreries ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines pour l'alimentation humaine ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; oeufs de poisson ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Mandataire 1 : Cabinet STRATO-IP
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

15/10/2010 : MARTIN POURET le vinaigre créatif pour une cuisine gourmande Parfum de Vinaigre

N° national/d'enregistrement : 3774770
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; pâtés de foie ; charcuterie ; salaisons ; croquettes alimentaires ; moelle à usage alimentaire ; soupe à base de viande ; poisson ; mets à base de poisson ; produits de la pêche ; conserves de poisson et de fruits de mer ; crustacés (non vivants) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; crèmes de poisson, mousses de poisson ; rillettes de poisson ; sauces à base de poissons ; soupe à base de poisson ; plats préparés ou cuisinés chauds ou froids et salades composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; consommés ; conserves de légumes ; concentrés (bouillons) ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces cuisinées ; légumes cuisinés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; fruits confits ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; champignons conservés ; cornichons ; oignons (légumes) conservés ; olives conservées ; pickles ; hoummos (pâte de pois chiches) ; juliennes (potages) ; potages ; préparations pour faire du potage ; purées de tomates ; salades de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; graisses et huiles comestibles ; huile d'olive ; graisses alimentaires ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; pectine à usage alimentaire ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde ; farine de moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; sauces à base de vinaigre ; épices ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; câpres ; cari (condiments) ; chutneys (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; mélanges d'herbes ; mélanges d'herbes déshydratées ; préparations liquides, solides ou déshydratées pour sauces ; aides culinaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; jus de viande (sauces) ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; piments (assaisonnements) ; poivre ; sauces à salade ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; algues (condiments) ; sel ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céleri ; eau de mer pour la cuisine ; curry (condiments) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; crème anglaise ; poudings ; sucreries ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines pour l'alimentation humaine ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; oeufs de poisson ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Mandataire 1 : Cabinet STRATO-IP
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

16/04/2010 : PARFUM DE CUISINE

N° national/d'enregistrement : 3730786
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité.

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.
Adresse :
67 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

16/04/2010 : PARFUM DE SEL

N° national/d'enregistrement : 3730806
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel ; condiments ; sauces (condiments) ; épices.

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.
Adresse :
67 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

16/04/2010 : PARFUM DE MOUTARDE

N° national/d'enregistrement : 3730813
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutarde.

Déposant 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 086080298
Adresse :
236 Rue du Faubourg Bannier
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, SA..
Adresse :
67 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 581194
Date de demande : 16/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

20/10/2009 : PARFUM DE VINAIGRE

N° national/d'enregistrement : 3684867
Date de dépôt : 20/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine.

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.
Adresse :
67 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

05/10/2009 : Parfum de Vinaigre

N° national/d'enregistrement : 3681244
Date de dépôt : 05/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vinaigre, sauces à base de vinaigre.

Déposant 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 086080298
Adresse :
236 rue du Faubourg Bannier
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A.
Adresse :
67 Bd Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

18/07/2008 : 30''SECONDES

N° national/d'enregistrement : 3589090
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; cornichons, hoummos, oignons conservés, olives conservées, pickles, purée de tomates, salades de légumes.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; sauces à salade, sauce tomate, sauce piquante au soja, algues (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements. Câpres, cari (condiments), sel de céleri, jus de viande (sauces), ketchup (sauces), mayonnaise.

Déposant 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS société anonyme
Numéro de SIREN : 086080298

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

18/07/2008 : POURETTE

N° national/d'enregistrement : 3589091
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; cornichons, hoummos, oignons conservés, olives conservées, pickles, purée de tomates, salades de légumes.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; sauces à salade, sauce tomate, sauce piquante au soja, algues (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements. Câpres, cari (condiments), sel de céleri, jus de viande (sauces), ketchup (sauces), mayonnaises.

Déposant 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS société anonyme
Numéro de SIREN : 086080298

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

28/02/2008 : DOUCEUR D'ANTAN

N° national/d'enregistrement : 3559317
Date de dépôt : 28/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vinaigres.

Déposant 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 086080298
Adresse :
236 Faubourg Bannier
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673638
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

21/04/2006 : LOIRE VALLEY

N° national/d'enregistrement : 3425275
Date de dépôt : 21/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : – confitures, graisses comestibles, graisses alimentaires, huiles (à l'exception des huiles d'olive.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : – vinaigres, moutardes, …

Déposant 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 086080298
Adresse :
236 Faubourg Bannier
45400 FLEURY LES AUBRAIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 rue Soleillet
75020 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673160
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616993
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

21/04/2006 : LOIRE VALLEY

N° national/d'enregistrement : 3425275
Date de dépôt : 21/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : – confitures, graisses comestibles, graisses alimentaires, huiles (à l'exception des huiles d'olive.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : – vinaigres, moutardes, …

Déposant 1 : MARTIN POURET SARL
Numéro de SIREN : 086080298

Mandataire 1 : S.F.D.V.O. Sarl

Bénéficiare 1 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-46

Publications au Bodacc :

23/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2937
NOJO : 45022023S008164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3629
NOJO : 45022022S005705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2271
NOJO : 45022021S007725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2062
NOJO : 45022020S005410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4369
NOJO : 45022019S002895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4645
NOJO : 45022018S006046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6075
NOJO : 45022017S005974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1080
NOJO : 45022016S004948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5830
NOJO : 45022015S008889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4985
NOJO : 45022015S000486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/11/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°906
NOJO : BXA143310014231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 04/05/1960
Date d'effet : 31 octobre 2014
Publication légale : L'Eclaireur du Gâtinais, le 05/11/2014
Oppositions : au fonds vendu 236 faubourg Bannier 45400 Fleury les Aubrais pour la validité, Maître Claire Andrieu 5 rue Pasteur 14000 Caen pour la correspondance .
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal et l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Nom commercial : MARTIN POURET ET NIAF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 300000 EUR

Précédent propriétaire :
Dénomination : MARTIN JEAN
RCS non inscrit.

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Orléans 391 637 931
Dénomination : F.A.M. EXPANSION

31/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3355
NOJO : 450220989600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4938
NOJO : BXC12181002719K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6333
NOJO : BXC11326007242D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 086 080 298
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
236 Faubourg Bannier
45400 Fleury-les-Aubrais

29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4169
NOJO : BXC10256001730C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5751
NOJO : BXC08223004394M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4805
NOJO : BXC08221004694I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

30/07/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS

01/01/1993 : dénomination

Dénomination : SOC FRANC DISTRIBUTION VINAIGRE ORLEANS

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAF1993 : 15.8R)

Représentants légaux :

26/11/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Jean-François
Né le 27/09/1957 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
433 rue Saint-Fiacre
Mareaux aux Prés
45370 CLERY ST ANDRE
France

Dépôts des actes :

16/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°1157 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé

16/01/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°1157 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé

16/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°1157 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé

30/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3826 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS

30/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3826 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en S.A.R.L.

28/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3895 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé

28/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3895 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3894 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

18/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3893 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

05/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3778 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3895 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3895 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers REFONTE DES STATUTS SUITE A LA MISE EN APPLICATION DE LA LOI 2001-420 DU 15.05.2001 RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3826 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé

Etablissements :

26/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
236 faubourg Bannier
45400 Fleury les Aubrais
France
Nom commercial : MARTIN POURET ET NIAF
Enseigne : MARTIN POURET ET NIAF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1960
Activité : Fabricant et négociant en vinaigres
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - .A.M. EXPANSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

26/11/2014 : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/1960
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/05/1960

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°4948 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°8889 déposé le 29/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°486 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°277 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3963 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°9670 déposé le 09/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°6456 déposé le 02/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°4360 déposé le 09/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°2472 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3553 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°3805 déposé le 05/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°4835 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°4836 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°4837 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°4838 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°730 déposé le 04/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°729 déposé le 04/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°728 déposé le 04/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°727 déposé le 04/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°900 déposé le 27/07/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°705 déposé le 17/06/1986
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1960B00029
Dépôt : N°1039 déposé le 13/11/1985
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5705 du 10/06/2022
Numéro de gestion : 1960B00029
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	27 250	15 379	11 871
AH	Fonds commercial	80 000		80 000	80 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	753 049	424 996	328 053	389 386
AP	Constructions	476 932	368 610	108 322	129 631
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	942 537	891 275	51 262	40 998
AT	Autres immobilisations corporelles	384 668	371 716	12 951	15 271
AV	Immobilisations en cours				1 813
BH	Autres immobilisations financières	979		979	594
BJ	TOTAL (I)	2 665 414	2 071 976	593 438	657 693
BL	Matières premières, approvisionnements	306 367		306 367	285 014
BR	Produits intermédiaires et finis	930 668		930 668	900 614
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 672		5 672	1 938
BX	Clients et comptes rattachés	427 396	2 167	425 229	384 789
BZ	Autres créances	90 961		90 961	134 179
CD	Valeurs mobilières de placement	27 488	2 848	24 640	25 348
CF	Disponibilités	13 051		13 051	49 019
CH	Charges constatées d’avance	2 124		2 124	6 901
CJ	TOTAL (II)	1 803 728	5 016	1 798 713	1 787 802
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 469 143	2 076 992	2 392 151	2 445 495
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	4 573	4 573
DG	Autres réserves	1 024 432	1 024 432
DH	Report à nouveau	-211 376	-286 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 790	75 563
DL	TOTAL (I)	1 196 419	1 117 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	451 963	449 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 243	71 243
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 913	16 767
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	596 450	694 148
DY	Dettes fiscales et sociales	59 702	54 147
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	461	24 644
EA	Autres dettes		16 922
EC	TOTAL (IV)	1 195 732	1 327 866
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 392 151	2 445 495

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 7725 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 1960B00029
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	27 250	15 379	11 871
AH	Fonds commercial	80 000		80 000	80 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	753 049	424 996	328 053	389 386
AP	Constructions	476 932	368 610	108 322	129 631
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	942 537	891 275	51 262	40 998
AT	Autres immobilisations corporelles	384 668	371 716	12 951	15 271
AV	Immobilisations en cours				1 813
BH	Autres immobilisations financières	979		979	594
BJ	TOTAL (I)	2 665 414	2 071 976	593 438	657 693
BL	Matières premières, approvisionnements	306 367		306 367	285 014
BR	Produits intermédiaires et finis	930 668		930 668	900 614
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 672		5 672	1 938
BX	Clients et comptes rattachés	427 396	2 167	425 229	384 789
BZ	Autres créances	90 961		90 961	134 179
CD	Valeurs mobilières de placement	27 488	2 848	24 640	25 348
CF	Disponibilités	13 051		13 051	49 019
CH	Charges constatées d’avance	2 124		2 124	6 901
CJ	TOTAL (II)	1 803 728	5 016	1 798 713	1 787 802
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 469 143	2 076 992	2 392 151	2 445 495
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	4 573	4 573
DG	Autres réserves	1 024 432	1 024 432
DH	Report à nouveau	-211 376	-286 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 790	75 563
DL	TOTAL (I)	1 196 419	1 117 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	451 963	449 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 243	71 243
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 913	16 767
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	596 450	694 148
DY	Dettes fiscales et sociales	59 702	54 147
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	461	24 644
EA	Autres dettes		16 922
EC	TOTAL (IV)	1 195 732	1 327 866
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 392 151	2 445 495

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5410 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 1960B00029
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	27 250	15 379	11 871
AH	Fonds commercial	80 000		80 000	80 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	753 049	424 996	328 053	389 386
AP	Constructions	476 932	368 610	108 322	129 631
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	942 537	891 275	51 262	40 998
AT	Autres immobilisations corporelles	384 668	371 716	12 951	15 271
AV	Immobilisations en cours				1 813
BH	Autres immobilisations financières	979		979	594
BJ	TOTAL (I)	2 665 414	2 071 976	593 438	657 693
BL	Matières premières, approvisionnements	306 367		306 367	285 014
BR	Produits intermédiaires et finis	930 668		930 668	900 614
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 672		5 672	1 938
BX	Clients et comptes rattachés	427 396	2 167	425 229	384 789
BZ	Autres créances	90 961		90 961	134 179
CD	Valeurs mobilières de placement	27 488	2 848	24 640	25 348
CF	Disponibilités	13 051		13 051	49 019
CH	Charges constatées d’avance	2 124		2 124	6 901
CJ	TOTAL (II)	1 803 728	5 016	1 798 713	1 787 802
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 469 143	2 076 992	2 392 151	2 445 495
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	4 573	4 573
DG	Autres réserves	1 024 432	1 024 432
DH	Report à nouveau	-211 376	-286 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 790	75 563
DL	TOTAL (I)	1 196 419	1 117 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	451 963	449 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 243	71 243
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 913	16 767
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	596 450	694 148
DY	Dettes fiscales et sociales	59 702	54 147
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	461	24 644
EA	Autres dettes		16 922
EC	TOTAL (IV)	1 195 732	1 327 866
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 392 151	2 445 495

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 2895 du 26/04/2019
Numéro de gestion : 1960B00029
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	27 250	15 379	11 871
AH	Fonds commercial	80 000		80 000	80 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	753 049	424 996	328 053	389 386
AP	Constructions	476 932	368 610	108 322	129 631
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	942 537	891 275	51 262	40 998
AT	Autres immobilisations corporelles	384 668	371 716	12 951	15 271
AV	Immobilisations en cours				1 813
BH	Autres immobilisations financières	979		979	594
BJ	TOTAL (I)	2 665 414	2 071 976	593 438	657 693
BL	Matières premières, approvisionnements	306 367		306 367	285 014
BR	Produits intermédiaires et finis	930 668		930 668	900 614
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 672		5 672	1 938
BX	Clients et comptes rattachés	427 396	2 167	425 229	384 789
BZ	Autres créances	90 961		90 961	134 179
CD	Valeurs mobilières de placement	27 488	2 848	24 640	25 348
CF	Disponibilités	13 051		13 051	49 019
CH	Charges constatées d’avance	2 124		2 124	6 901
CJ	TOTAL (II)	1 803 728	5 016	1 798 713	1 787 802
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 469 143	2 076 992	2 392 151	2 445 495
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	4 573	4 573
DG	Autres réserves	1 024 432	1 024 432
DH	Report à nouveau	-211 376	-286 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 790	75 563
DL	TOTAL (I)	1 196 419	1 117 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	451 963	449 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 243	71 243
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 913	16 767
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	596 450	694 148
DY	Dettes fiscales et sociales	59 702	54 147
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	461	24 644
EA	Autres dettes		16 922
EC	TOTAL (IV)	1 195 732	1 327 866
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 392 151	2 445 495

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6046 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 1960B00029
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	27 250	15 379	11 871
AH	Fonds commercial	80 000		80 000	80 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	753 049	424 996	328 053	389 386
AP	Constructions	476 932	368 610	108 322	129 631
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	942 537	891 275	51 262	40 998
AT	Autres immobilisations corporelles	384 668	371 716	12 951	15 271
AV	Immobilisations en cours				1 813
BH	Autres immobilisations financières	979		979	594
BJ	TOTAL (I)	2 665 414	2 071 976	593 438	657 693
BL	Matières premières, approvisionnements	306 367		306 367	285 014
BR	Produits intermédiaires et finis	930 668		930 668	900 614
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 672		5 672	1 938
BX	Clients et comptes rattachés	427 396	2 167	425 229	384 789
BZ	Autres créances	90 961		90 961	134 179
CD	Valeurs mobilières de placement	27 488	2 848	24 640	25 348
CF	Disponibilités	13 051		13 051	49 019
CH	Charges constatées d’avance	2 124		2 124	6 901
CJ	TOTAL (II)	1 803 728	5 016	1 798 713	1 787 802
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 469 143	2 076 992	2 392 151	2 445 495
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	4 573	4 573
DG	Autres réserves	1 024 432	1 024 432
DH	Report à nouveau	-211 376	-286 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 790	75 563
DL	TOTAL (I)	1 196 419	1 117 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	451 963	449 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 243	71 243
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 913	16 767
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	596 450	694 148
DY	Dettes fiscales et sociales	59 702	54 147
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	461	24 644
EA	Autres dettes		16 922
EC	TOTAL (IV)	1 195 732	1 327 866
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 392 151	2 445 495

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5974 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 1960B00029
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	27 250	15 379	11 871
AH	Fonds commercial	80 000		80 000	80 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	753 049	424 996	328 053	389 386
AP	Constructions	476 932	368 610	108 322	129 631
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	942 537	891 275	51 262	40 998
AT	Autres immobilisations corporelles	384 668	371 716	12 951	15 271
AV	Immobilisations en cours				1 813
BH	Autres immobilisations financières	979		979	594
BJ	TOTAL (I)	2 665 414	2 071 976	593 438	657 693
BL	Matières premières, approvisionnements	306 367		306 367	285 014
BR	Produits intermédiaires et finis	930 668		930 668	900 614
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 672		5 672	1 938
BX	Clients et comptes rattachés	427 396	2 167	425 229	384 789
BZ	Autres créances	90 961		90 961	134 179
CD	Valeurs mobilières de placement	27 488	2 848	24 640	25 348
CF	Disponibilités	13 051		13 051	49 019
CH	Charges constatées d’avance	2 124		2 124	6 901
CJ	TOTAL (II)	1 803 728	5 016	1 798 713	1 787 802
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 469 143	2 076 992	2 392 151	2 445 495
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	4 573	4 573
DG	Autres réserves	1 024 432	1 024 432
DH	Report à nouveau	-211 376	-286 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 790	75 563
DL	TOTAL (I)	1 196 419	1 117 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	451 963	449 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 243	71 243
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 913	16 767
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	596 450	694 148
DY	Dettes fiscales et sociales	59 702	54 147
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	461	24 644
EA	Autres dettes		16 922
EC	TOTAL (IV)	1 195 732	1 327 866
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 392 151	2 445 495

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici