SOCIETE GENIMAP

Entreprise

SOCIETE GENIMAP
Dernière mise à jour : 02/02/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/06/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51415291700027 / Siren : 514152917 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 71 514152917
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE GENIMAP
Adresse :
13 Chemin DE PIOSSANE
31590 VERFEIL
Marchés publics :
27/09/2022 : Marché

Objet : M22-188 restauration des façades PJ Albi - détection réseaux
Classification : Services d'inspection et de vérification de bâtiment (71315400)

Numéro unique d’identification : 130005093000542022151152386800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 300 €
Date de notification : 27/09/2022

Lieu d'exécution : (81) Tarn
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Toulouse

Titulaire :
GENIMAP (51415291700027)
06/07/2022 : Marché

Objet : Prestations relatives à la réalisation des missions de géo-détection des réseaux tiers des opérations prioritaires d’amélioration de l’itinéraire A47, RN88, RN488 et A72
Classification : Services de levés en surface (71353000)

Numéro unique d’identification : 130001738000172022151139637400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 92 108 €
Date de notification : 06/07/2022

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
GENIMAP (51415291700027)
05/05/2022 : Accord-cadre

Objet : DETECTION GEOLOCALISATION DES RESEAUX PIQUETAGE ET OU MARQUAGE AU SOL DES OUVRAGES SOUTERRAINS
Classification : 71222100-

Numéro unique d’identification : 211800339008822021G01900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 25/04/2022

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : BUDGET VILLE

Titulaire :
GENIMAP (51415291700027)
25/04/2022 : Accord-cadre

Objet : DETECTION, GEOLOCALISATION DES RESEAUX, PIQUETAGE ET/OU MARQUAGE AU SOL DES OUVRAGES SOUTERRAINS
Classification : 71222100-

Numéro unique d’identification : 241800507000712021G01900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 25/04/2022

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Titulaire :
GENIMAP (51415291700027)
23/12/2021 : Marché

Objet : Etablissement d’une étude des réseaux EU/EP du bâtiment historique du Palais de Justice de Tours
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 130005093001122021151106960100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 690 €
Date de notification : 23/12/2021

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Ministère de la Justice - SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Titulaire :
GENIMAP (51415291700027)
Historique de l'établissement :
02/02/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
28/06/2012 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE GENIMAP
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/08/2009
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4167
NOJO : 310200008941430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1932
NOJO : 310200008161450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1142
NOJO : 310200007501430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3121
NOJO : 310200006897470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°481
NOJO : 031020000646086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3878
NOJO : 310200006219180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1428
NOJO : 310200005871550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1905
NOJO : 310200005034570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2606
NOJO : 310200004545350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3223
NOJO : 310200003940550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3852
NOJO : 310200003480950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2833
NOJO : BXC13191001663S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°630
NOJO : BXB131910024985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PARISOT Hervé nom d'usage : PARISOT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
AUDUBERT Jean nom d'usage : AUDUBERT devient commissaire aux comptes suppléant.

24/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°96
NOJO : BXB122300017488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ALIOS CONSEILS MIDI PYRENEES SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
@COM.
AUDIT, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES devient commissaire aux comptes titulaire.


Siège social :
Adresse :
13 chemin de Piossane
31590 Verfeil
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5410
NOJO : BXC122060057242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1319
NOJO : BXB110770027321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DJEBBAR Icheme nom d'usage : DJEBBAR n'est plus président.
ALBERT Georges nom d'usage : ALBERT devient président.

19/08/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°735
NOJO : BXA08225002437E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/08/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 514 152 917
Dénomination : SOCIETE GENIMAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : DJEBBAR Icheme nom d'usage : DJEBBAR Icheme.
Commissaire aux comptes titulaire : ALIOS CONSEILS MIDI PYRENEES SAS.
Commissaire aux comptes suppléant : PARISOT Hervé nom d'usage : PARISOT Hervé.

Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/06/2012 : code NIC
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Type : Personne Physique

Nom : ALBERT Georges
Né le 18/09/1954 à Villeneuve-sur-Vère (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Barthes
Route de Lavaur
81370 Saint-Sulpice
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Type : Personne Morale

Nom : @COM.AUDIT, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Siren : 491049466
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Jean Briaud
Les Diamants 4
33700 Mérignac
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Type : Personne Physique

Nom : AUDUBERT Jean
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Jean Briaud
Les Diamants 4
33700 Mérignac
France
Dépôts des actes :
04/05/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°011686 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
27/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°010308 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°012810 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Transfert siège social et établissement principal Modification des commissaires aux comptes
28/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°012810 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Transfert siège social et établissement principal Modification des commissaires aux comptes
28/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°012810 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Transfert siège social et établissement principal Modification des commissaires aux comptes
31/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°002387 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/08/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°010821 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°010821 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°010821 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°010821 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°002387 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°012810 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Transfert siège social et établissement principal Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Type : Siège

Adresse :
13 Chemin de Piossane
31590 Verfeil
France
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Chemin de Piossane
31590 Verfeil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Réalisation études ou investigations techniques des sols et génie civil. Mise au point modes opératoires ou processus d'études. Réalisation relevés topographiques et cartographies. Prestation de formation professionnelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/07/2016 : SOCIETE GENIMAP
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réalisation études ou investigations techniques des sols et génie civil. Mise au point modes opératoires ou processus d'études. Réalisation relevés topographiques et cartographies. Prestation de formation professionnelle.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/08/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°013612 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°007290 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°007567 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°010417 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02464
Dépôt : N°013066 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/017479 du 11/07/2023
Numéro de gestion : 2009B02464
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 32712 7356 59313 358
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 43848 15050 28960 429
ATAutres immobilisations corporelles27 02521 6085 41713 432
BJTOTAL (I)144 79182 49262 29887 219
BXClients et comptes rattachés264 2094 028260 18189 382
BZAutres créances12 94812 94816 156
CFDisponibilités52 01852 018142 526
CHCharges constatées d’avance1 8631 8631 630
CJTOTAL (II)331 0384 028327 010249 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)475 82886 520389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves90 529
DHReport à nouveau40 16640 166
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 56190 529
DKProvisions réglementées4 4493 894
DLTOTAL (I)240 705145 589
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56
DVEmprunts et dettes financières divers (4)170166
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 36844 196
DYDettes fiscales et sociales123 674124 827
EAAutres dettes3 33622 135
ECTOTAL (IV)148 604191 324
EETOTAL GENERAL (I à V)389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services629 140629 140574 428
FJChiffres d’affaires nets629 140629 140574 428
FOSubventions d’exploitation739
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2806 764
FQAutres produits97
FRTotal des produits d’exploitation (I)632 169581 200
FWAutres achats et charges externes140 319134 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 8304 534
FYSalaires et traitements231 019206 914
FZCharges sociales77 27067 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 36629 926
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 028
GEAutres charges33
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 808447 670
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)135 361133 529
GRIntérêts et charges assimilées4166
GUTotal des charges financières (VI)4166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4-166
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)135 357133 363
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion274
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 188211
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3702 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 5582 711
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 468-2 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 32840 130
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)634 258581 206
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)539 697490 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 56190 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 9696 76512 735
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 15637 60169 758
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 12644 36682 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 449
3ZTotal Provisions réglementées3 8942 3701 8154 449
6TSur comptes clients4 0284 028
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0284 028
7CTOTAL GENERAL7 9222 3701 8158 477
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 834
UXAutres créances clients259 375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux739
VMImpôts sur les bénéfices11 001
VBT. V. A.1 199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES277 157272 3234 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5656
8BFournisseurs et comptes rattaché21 36821 368
8CPersonnel et comptes rattachés24 82224 822
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 61850 618
VWT.V.A.47 83047 830
VQAutres impôts, taxes et assimilés404404
VIGroupe et associés170170
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 3363 336
VYTOTAL – ETAT DES DETTES148 604148 604
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/013932 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 2009B02464
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 32712 7356 59313 358
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 43848 15050 28960 429
ATAutres immobilisations corporelles27 02521 6085 41713 432
BJTOTAL (I)144 79182 49262 29887 219
BXClients et comptes rattachés264 2094 028260 18189 382
BZAutres créances12 94812 94816 156
CFDisponibilités52 01852 018142 526
CHCharges constatées d’avance1 8631 8631 630
CJTOTAL (II)331 0384 028327 010249 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)475 82886 520389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves90 529
DHReport à nouveau40 16640 166
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 56190 529
DKProvisions réglementées4 4493 894
DLTOTAL (I)240 705145 589
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56
DVEmprunts et dettes financières divers (4)170166
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 36844 196
DYDettes fiscales et sociales123 674124 827
EAAutres dettes3 33622 135
ECTOTAL (IV)148 604191 324
EETOTAL GENERAL (I à V)389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services629 140629 140574 428
FJChiffres d’affaires nets629 140629 140574 428
FOSubventions d’exploitation739
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2806 764
FQAutres produits97
FRTotal des produits d’exploitation (I)632 169581 200
FWAutres achats et charges externes140 319134 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 8304 534
FYSalaires et traitements231 019206 914
FZCharges sociales77 27067 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 36629 926
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 028
GEAutres charges33
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 808447 670
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)135 361133 529
GRIntérêts et charges assimilées4166
GUTotal des charges financières (VI)4166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4-166
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)135 357133 363
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion274
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 188211
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3702 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 5582 711
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 468-2 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 32840 130
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)634 258581 206
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)539 697490 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 56190 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 9696 76512 735
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 15637 60169 758
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 12644 36682 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 449
3ZTotal Provisions réglementées3 8942 3701 8154 449
6TSur comptes clients4 0284 028
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0284 028
7CTOTAL GENERAL7 9222 3701 8158 477
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 834
UXAutres créances clients259 375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux739
VMImpôts sur les bénéfices11 001
VBT. V. A.1 199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES277 157272 3234 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5656
8BFournisseurs et comptes rattaché21 36821 368
8CPersonnel et comptes rattachés24 82224 822
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 61850 618
VWT.V.A.47 83047 830
VQAutres impôts, taxes et assimilés404404
VIGroupe et associés170170
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 3363 336
VYTOTAL – ETAT DES DETTES148 604148 604
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/017268 du 25/06/2021
Numéro de gestion : 2009B02464
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 32712 7356 59313 358
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 43848 15050 28960 429
ATAutres immobilisations corporelles27 02521 6085 41713 432
BJTOTAL (I)144 79182 49262 29887 219
BXClients et comptes rattachés264 2094 028260 18189 382
BZAutres créances12 94812 94816 156
CFDisponibilités52 01852 018142 526
CHCharges constatées d’avance1 8631 8631 630
CJTOTAL (II)331 0384 028327 010249 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)475 82886 520389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves90 529
DHReport à nouveau40 16640 166
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 56190 529
DKProvisions réglementées4 4493 894
DLTOTAL (I)240 705145 589
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56
DVEmprunts et dettes financières divers (4)170166
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 36844 196
DYDettes fiscales et sociales123 674124 827
EAAutres dettes3 33622 135
ECTOTAL (IV)148 604191 324
EETOTAL GENERAL (I à V)389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services629 140629 140574 428
FJChiffres d’affaires nets629 140629 140574 428
FOSubventions d’exploitation739
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2806 764
FQAutres produits97
FRTotal des produits d’exploitation (I)632 169581 200
FWAutres achats et charges externes140 319134 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 8304 534
FYSalaires et traitements231 019206 914
FZCharges sociales77 27067 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 36629 926
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 028
GEAutres charges33
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 808447 670
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)135 361133 529
GRIntérêts et charges assimilées4166
GUTotal des charges financières (VI)4166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4-166
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)135 357133 363
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion274
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 188211
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3702 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 5582 711
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 468-2 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 32840 130
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)634 258581 206
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)539 697490 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 56190 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 9696 76512 735
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 15637 60169 758
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 12644 36682 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 449
3ZTotal Provisions réglementées3 8942 3701 8154 449
6TSur comptes clients4 0284 028
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0284 028
7CTOTAL GENERAL7 9222 3701 8158 477
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 834
UXAutres créances clients259 375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux739
VMImpôts sur les bénéfices11 001
VBT. V. A.1 199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES277 157272 3234 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5656
8BFournisseurs et comptes rattaché21 36821 368
8CPersonnel et comptes rattachés24 82224 822
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 61850 618
VWT.V.A.47 83047 830
VQAutres impôts, taxes et assimilés404404
VIGroupe et associés170170
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 3363 336
VYTOTAL – ETAT DES DETTES148 604148 604
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/016131 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 2009B02464
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 32712 7356 59313 358
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 43848 15050 28960 429
ATAutres immobilisations corporelles27 02521 6085 41713 432
BJTOTAL (I)144 79182 49262 29887 219
BXClients et comptes rattachés264 2094 028260 18189 382
BZAutres créances12 94812 94816 156
CFDisponibilités52 01852 018142 526
CHCharges constatées d’avance1 8631 8631 630
CJTOTAL (II)331 0384 028327 010249 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)475 82886 520389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves90 529
DHReport à nouveau40 16640 166
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 56190 529
DKProvisions réglementées4 4493 894
DLTOTAL (I)240 705145 589
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56
DVEmprunts et dettes financières divers (4)170166
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 36844 196
DYDettes fiscales et sociales123 674124 827
EAAutres dettes3 33622 135
ECTOTAL (IV)148 604191 324
EETOTAL GENERAL (I à V)389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services629 140629 140574 428
FJChiffres d’affaires nets629 140629 140574 428
FOSubventions d’exploitation739
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2806 764
FQAutres produits97
FRTotal des produits d’exploitation (I)632 169581 200
FWAutres achats et charges externes140 319134 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 8304 534
FYSalaires et traitements231 019206 914
FZCharges sociales77 27067 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 36629 926
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 028
GEAutres charges33
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 808447 670
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)135 361133 529
GRIntérêts et charges assimilées4166
GUTotal des charges financières (VI)4166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4-166
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)135 357133 363
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion274
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 188211
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3702 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 5582 711
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 468-2 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 32840 130
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)634 258581 206
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)539 697490 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 56190 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 9696 76512 735
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 15637 60169 758
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 12644 36682 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 449
3ZTotal Provisions réglementées3 8942 3701 8154 449
6TSur comptes clients4 0284 028
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0284 028
7CTOTAL GENERAL7 9222 3701 8158 477
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 834
UXAutres créances clients259 375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux739
VMImpôts sur les bénéfices11 001
VBT. V. A.1 199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES277 157272 3234 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5656
8BFournisseurs et comptes rattaché21 36821 368
8CPersonnel et comptes rattachés24 82224 822
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 61850 618
VWT.V.A.47 83047 830
VQAutres impôts, taxes et assimilés404404
VIGroupe et associés170170
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 3363 336
VYTOTAL – ETAT DES DETTES148 604148 604
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/011340 du 13/06/2019
Numéro de gestion : 2009B02464
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 32712 7356 59313 358
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 43848 15050 28960 429
ATAutres immobilisations corporelles27 02521 6085 41713 432
BJTOTAL (I)144 79182 49262 29887 219
BXClients et comptes rattachés264 2094 028260 18189 382
BZAutres créances12 94812 94816 156
CFDisponibilités52 01852 018142 526
CHCharges constatées d’avance1 8631 8631 630
CJTOTAL (II)331 0384 028327 010249 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)475 82886 520389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves90 529
DHReport à nouveau40 16640 166
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 56190 529
DKProvisions réglementées4 4493 894
DLTOTAL (I)240 705145 589
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56
DVEmprunts et dettes financières divers (4)170166
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 36844 196
DYDettes fiscales et sociales123 674124 827
EAAutres dettes3 33622 135
ECTOTAL (IV)148 604191 324
EETOTAL GENERAL (I à V)389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services629 140629 140574 428
FJChiffres d’affaires nets629 140629 140574 428
FOSubventions d’exploitation739
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2806 764
FQAutres produits97
FRTotal des produits d’exploitation (I)632 169581 200
FWAutres achats et charges externes140 319134 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 8304 534
FYSalaires et traitements231 019206 914
FZCharges sociales77 27067 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 36629 926
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 028
GEAutres charges33
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 808447 670
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)135 361133 529
GRIntérêts et charges assimilées4166
GUTotal des charges financières (VI)4166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4-166
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)135 357133 363
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion274
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 188211
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3702 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 5582 711
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 468-2 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 32840 130
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)634 258581 206
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)539 697490 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 56190 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 9696 76512 735
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 15637 60169 758
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 12644 36682 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 449
3ZTotal Provisions réglementées3 8942 3701 8154 449
6TSur comptes clients4 0284 028
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0284 028
7CTOTAL GENERAL7 9222 3701 8158 477
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 834
UXAutres créances clients259 375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux739
VMImpôts sur les bénéfices11 001
VBT. V. A.1 199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES277 157272 3234 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5656
8BFournisseurs et comptes rattaché21 36821 368
8CPersonnel et comptes rattachés24 82224 822
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 61850 618
VWT.V.A.47 83047 830
VQAutres impôts, taxes et assimilés404404
VIGroupe et associés170170
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 3363 336
VYTOTAL – ETAT DES DETTES148 604148 604
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/030528 du 29/10/2018
Numéro de gestion : 2009B02464
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 32712 7356 59313 358
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 43848 15050 28960 429
ATAutres immobilisations corporelles27 02521 6085 41713 432
BJTOTAL (I)144 79182 49262 29887 219
BXClients et comptes rattachés264 2094 028260 18189 382
BZAutres créances12 94812 94816 156
CFDisponibilités52 01852 018142 526
CHCharges constatées d’avance1 8631 8631 630
CJTOTAL (II)331 0384 028327 010249 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)475 82886 520389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves90 529
DHReport à nouveau40 16640 166
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 56190 529
DKProvisions réglementées4 4493 894
DLTOTAL (I)240 705145 589
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56
DVEmprunts et dettes financières divers (4)170166
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 36844 196
DYDettes fiscales et sociales123 674124 827
EAAutres dettes3 33622 135
ECTOTAL (IV)148 604191 324
EETOTAL GENERAL (I à V)389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services629 140629 140574 428
FJChiffres d’affaires nets629 140629 140574 428
FOSubventions d’exploitation739
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2806 764
FQAutres produits97
FRTotal des produits d’exploitation (I)632 169581 200
FWAutres achats et charges externes140 319134 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 8304 534
FYSalaires et traitements231 019206 914
FZCharges sociales77 27067 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 36629 926
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 028
GEAutres charges33
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 808447 670
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)135 361133 529
GRIntérêts et charges assimilées4166
GUTotal des charges financières (VI)4166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4-166
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)135 357133 363
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion274
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 188211
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3702 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 5582 711
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 468-2 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 32840 130
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)634 258581 206
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)539 697490 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 56190 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 9696 76512 735
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 15637 60169 758
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 12644 36682 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 449
3ZTotal Provisions réglementées3 8942 3701 8154 449
6TSur comptes clients4 0284 028
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0284 028
7CTOTAL GENERAL7 9222 3701 8158 477
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 834
UXAutres créances clients259 375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux739
VMImpôts sur les bénéfices11 001
VBT. V. A.1 199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES277 157272 3234 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5656
8BFournisseurs et comptes rattaché21 36821 368
8CPersonnel et comptes rattachés24 82224 822
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 61850 618
VWT.V.A.47 83047 830
VQAutres impôts, taxes et assimilés404404
VIGroupe et associés170170
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 3363 336
VYTOTAL – ETAT DES DETTES148 604148 604
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/011121 du 12/06/2017
Numéro de gestion : 2009B02464
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 32712 7356 59313 358
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 43848 15050 28960 429
ATAutres immobilisations corporelles27 02521 6085 41713 432
BJTOTAL (I)144 79182 49262 29887 219
BXClients et comptes rattachés264 2094 028260 18189 382
BZAutres créances12 94812 94816 156
CFDisponibilités52 01852 018142 526
CHCharges constatées d’avance1 8631 8631 630
CJTOTAL (II)331 0384 028327 010249 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)475 82886 520389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves90 529
DHReport à nouveau40 16640 166
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 56190 529
DKProvisions réglementées4 4493 894
DLTOTAL (I)240 705145 589
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56
DVEmprunts et dettes financières divers (4)170166
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 36844 196
DYDettes fiscales et sociales123 674124 827
EAAutres dettes3 33622 135
ECTOTAL (IV)148 604191 324
EETOTAL GENERAL (I à V)389 308336 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services629 140629 140574 428
FJChiffres d’affaires nets629 140629 140574 428
FOSubventions d’exploitation739
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2806 764
FQAutres produits97
FRTotal des produits d’exploitation (I)632 169581 200
FWAutres achats et charges externes140 319134 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 8304 534
FYSalaires et traitements231 019206 914
FZCharges sociales77 27067 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 36629 926
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 028
GEAutres charges33
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 808447 670
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)135 361133 529
GRIntérêts et charges assimilées4166
GUTotal des charges financières (VI)4166
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4-166
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)135 357133 363
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion274
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 8157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 188211
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3702 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 5582 711
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 468-2 705
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 32840 130
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)634 258581 206
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)539 697490 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)94 56190 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 9696 76512 735
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 15637 60169 758
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 12644 36682 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 449
3ZTotal Provisions réglementées3 8942 3701 8154 449
6TSur comptes clients4 0284 028
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0284 028
7CTOTAL GENERAL7 9222 3701 8158 477
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 834
UXAutres créances clients259 375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux739
VMImpôts sur les bénéfices11 001
VBT. V. A.1 199
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES277 157272 3234 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5656
8BFournisseurs et comptes rattaché21 36821 368
8CPersonnel et comptes rattachés24 82224 822
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 61850 618
VWT.V.A.47 83047 830
VQAutres impôts, taxes et assimilés404404
VIGroupe et associés170170
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 3363 336
VYTOTAL – ETAT DES DETTES148 604148 604

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