- THIERS

Informations de l'établissement :

Date de création : 22/11/1985

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33428164900015 / Siren : 334281649 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 80 334281649

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.7 : Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie

25.71 : Fabrication de coutellerie

25.71Z : Fabrication de coutellerie

Cette sous-classe comprend :
- la
- la
- la • • •
- la fabrication de coutellerie de table, de coutellerie professionnelle et de lames pour couteaux fabrication de couverts de table, y compris dorés ou argentés fabrication d’instruments tranchants divers : couperets, hachoirs rasoirs et lames pour rasoirs ciseaux, tondeuses à cheveux et poils, outils de manucure et de pédicure fabrication d’armes blanches

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de lames tranchantes pour machines (cf. 25.73B)
- la fabrication de lames, peignes et têtes de rasoirs électriques (cf. 27.51Z)
- la fabrication de couteaux et couverts en métaux précieux (cf. 32.12Z)
- la fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (cf. 32.50A). Produits associés : 25.71.11, 25.71.12, 25.71.13, 25.71.14, 25.71.15, 25.71.99

Coordonnées de l'établissement :

Adresse :
Z I DE FELET
63300 THIERS

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev2 : 25.71Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev1 : 28.6A)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

29/08/2001 : Succession

Prédécesseur : SOCIETE DES ETABLIS PERARD ET DASSAUD

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/11/1985

Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev2 : 25.71Z)

Sigle : SNETI

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD - Thiers (siège)SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD - Dorat (fermé)

Marques françaises :

08/03/2017 : THIERS-ISSARD

N° national/d'enregistrement : 4344154
Date de dépôt : 08/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; étuis pour couteaux ; rasoirs ; rasoirs à moustache et à barbe ; rasoirs droits (rasoirs ouverts) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir (cuirs à aiguiser) ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ; trousses pour rasoirs (trousses de barbiers) ; hachoirs (couteaux) ; racloirs ; scies ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes en papier ; boîtes de présentation en carton ; emballages transparents (blisters) ; emballages en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; étiquettes non en tissu ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois et en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blaireaux ; portes-blaireaux ; bols ; bols à rasage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

08/03/2017 : THIERS-ISSARD

N° national/d'enregistrement : 4344154
Date de dépôt : 08/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; étuis pour couteaux ; rasoirs ; rasoirs à moustache et à barbe ; rasoirs droits (rasoirs ouverts) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir (cuirs à aiguiser) ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ; trousses pour rasoirs (trousses de barbiers) ; hachoirs (couteaux) ; racloirs ; scies ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes en papier ; boîtes de présentation en carton ; emballages transparents (blisters) ; emballages en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; étiquettes non en tissu ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois et en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blaireaux ; portes-blaireaux ; bols ; bols à rasage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

08/03/2017 : THIERS-ISSARD

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; étuis pour couteaux ; rasoirs ; rasoirs à moustache et à barbe ; rasoirs droits (rasoirs ouverts) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir (cuirs à aiguiser) ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ; trousses pour rasoirs (trousses de barbiers) ; hachoirs (couteaux) ; racloirs ; scies ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes en papier ; boîtes de présentation en carton ; emballages transparents (blisters) ; emballages en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; étiquettes non en tissu ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois et en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blaireaux ; portes-blaireaux ; bols ; bols à rasage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

01/02/2017 : LE GRELOT BY THIERS-ISSARD LE GRELOT FABRICATION D ART

N° national/d'enregistrement : 4334295
Date de dépôt : 01/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; rasoirs ; rasoirs à moustache et à barbe ; rasoirs droits (rasoirs ouverts) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir (cuirs à aiguiser) ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes en papier ; boîtes de présentation en carton ; emballages transparents (blisters) ; emballages en carton.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

01/02/2017 : LE GRELOT

N° national/d'enregistrement : 4334298
Date de dépôt : 01/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; rasoirs ; rasoirs à moustache et à barbe ; rasoirs droits (rasoirs ouverts) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir (cuirs à aiguiser) ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes en papier ; boîtes de présentation en carton ; emballages transparents (blisters) ; emballages en carton.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

01/02/2017 : LE GRELOT BY THIERS-ISSARD LE GRELOT FABRICATION D ART

N° national/d'enregistrement : 4334295
Date de dépôt : 01/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; rasoirs ; rasoirs à moustache et à barbe ; rasoirs droits (rasoirs ouverts) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir (cuirs à aiguiser) ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes en papier ; boîtes de présentation en carton ; emballages transparents (blisters) ; emballages en carton.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

01/02/2017 : LE GRELOT

N° national/d'enregistrement : 4334298
Date de dépôt : 01/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; rasoirs ; rasoirs à moustache et à barbe ; rasoirs droits (rasoirs ouverts) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir (cuirs à aiguiser) ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes en papier ; boîtes de présentation en carton ; emballages transparents (blisters) ; emballages en carton.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

01/02/2017 : LE GRELOT BY THIERS-ISSARD LE GRELOT FABRICATION D ART

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; rasoirs ; rasoirs à moustache et à barbe ; rasoirs droits (rasoirs ouverts) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir (cuirs à aiguiser) ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes en papier ; boîtes de présentation en carton ; emballages transparents (blisters) ; emballages en carton.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

01/02/2017 : LE GRELOT

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; rasoirs ; rasoirs à moustache et à barbe ; rasoirs droits (rasoirs ouverts) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir (cuirs à aiguiser) ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes en papier ; boîtes de présentation en carton ; emballages transparents (blisters) ; emballages en carton.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

17/01/2017 : LE CANADIEN

N° national/d'enregistrement : 4330249
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pierres d'alun ; savons à barbe ; pâtes pour cuirs à rasoir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils manoeuvrés à la main ; outils de coupe à main ; rasoirs ; cuirs à aiguiser ; cuirs à rasoir ; étuis pour rasoirs ; trousses de barbiers ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois et en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blaireaux ; bols à rasage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : M. Xavier PRZYBOROWSKI, Cabinet LAETAMARK
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

17/01/2017 : LE CANADIEN

N° national/d'enregistrement : 4330249
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pierres d'alun ; savons à barbe ; pâtes pour cuirs à rasoir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils manoeuvrés à la main ; outils de coupe à main ; rasoirs ; cuirs à aiguiser ; cuirs à rasoir ; étuis pour rasoirs ; trousses de barbiers ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois et en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blaireaux ; bols à rasage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : M. Xavier PRZYBOROWSKI, Cabinet LAETAMARK
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

17/01/2017 : LE CANADIEN

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pierres d'alun ; savons à barbe ; pâtes pour cuirs à rasoir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils manoeuvrés à la main ; outils de coupe à main ; rasoirs ; cuirs à aiguiser ; cuirs à rasoir ; étuis pour rasoirs ; trousses de barbiers ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois et en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blaireaux ; bols à rasage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et à destination notamment du marché canadien.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : M. Xavier PRZYBOROWSKI, Cabinet LAETAMARK
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

30/06/2016 : CHIEN

N° national/d'enregistrement : 4284039
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux de table ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; blisters ; coque de plastique transparent collée sur un support cartonné sous laquelle sont présentées des petites marchandises en particulier des articles de coutellerie.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

30/06/2016 : CHIEN

N° national/d'enregistrement : 4284039
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux de table ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; blisters ; coque de plastique transparent collée sur un support cartonné sous laquelle sont présentées des petites marchandises en particulier des articles de coutellerie.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
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Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

30/06/2016 : LE COUTEAU CHIEN depuis 1910

N° national/d'enregistrement : 4284069
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux de table ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; blisters ; coque de plastique transparent collée sur un support cartonné sous laquelle sont présentées des petites marchandises en particulier des articles de coutellerie.

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Numéro de SIREN : 334281649
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30/06/2016 : CHIEN

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux de table ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; blisters ; coque de plastique transparent collée sur un support cartonné sous laquelle sont présentées des petites marchandises en particulier des articles de coutellerie.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
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Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
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Adresse :
3 Allée du Stade
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

30/06/2016 : LE COUTEAU CHIEN depuis 1910

N° national/d'enregistrement : 4284069
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux de table ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; blisters ; coque de plastique transparent collée sur un support cartonné sous laquelle sont présentées des petites marchandises en particulier des articles de coutellerie.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

06/05/2016 : L ANTILLAIS

N° national/d'enregistrement : 4270314
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ; tous les produits précités étant de fabrication française et à destination des départements et régions d'Outre-mer ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ; tous les produits précités étant de fabrication française et à destination des départements et régions d'Outre-mer.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
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Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

06/05/2016 : L'Antillais

N° national/d'enregistrement : 4270314
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ; tous les produits précités étant de fabrication française et à destination des départements et régions d'Outre-mer ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage destinées notamment, à des articles de coutellerie ; tous les produits précités étant de fabrication française et à destination des départements et régions d'Outre-mer.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

06/05/2016 : L ANTILLAIS

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ; tous les produits précités étant de fabrication française et à destination des départements et régions d'Outre-mer ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ; tous les produits précités étant de fabrication française et à destination des départements et régions d'Outre-mer.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

21/12/2015 : OSTREO

N° national/d'enregistrement : 4235643
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; ouvre-huîtres ; couteaux à huitres ; lancettes [couteaux] ; couteaux à crustacés ; couteaux d'écailler ; pinces à crustacés ; pinces à crabes ; pinces et casse-pattes à homard ; pinces à crustacés ; pinces à moule ; fourchettes à huitres ; piques à bigorneaux ; curettes à homard ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; plats et assiettes à coquillages et crustacés.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

21/12/2015 : 1196

N° national/d'enregistrement : 4235641
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

21/12/2015 : OSTREO

N° national/d'enregistrement : 4235643
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; ouvre-huîtres ; couteaux à huitres ; lancettes [couteaux] ; couteaux à crustacés ; couteaux d'écailler ; pinces à crustacés ; pinces à crabes ; pinces et casse-pattes à homard ; pinces à crustacés ; pinces à moule ; fourchettes à huitres ; piques à bigorneaux ; curettes à homard ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; plats et assiettes à coquillages et crustacés.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

21/12/2015 : OSTREO

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; ouvre-huîtres ; couteaux à huitres ; lancettes [couteaux] ; couteaux à crustacés ; couteaux d'écailler ; pinces à crustacés ; pinces à crabes ; pinces et casse-pattes à homard ; pinces à crustacés ; pinces à moule ; fourchettes à huitres ; piques à bigorneaux ; curettes à homard ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; plats et assiettes à coquillages et crustacés.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

21/12/2015 : 1196

N° national/d'enregistrement : 4235641
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

18/12/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4235153
Date de dépôt : 18/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

18/12/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4235153
Date de dépôt : 18/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/12/2015 :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques.

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Numéro de SIREN : 334281649
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3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

11/12/2015 : SHEFFIELD

N° national/d'enregistrement : 4232986
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs].

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
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Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
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3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

11/12/2015 : RASOIR FRANCAIS EVIDE SONNANT EXTRA GARANTI

N° national/d'enregistrement : 4232995
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

11/12/2015 : RASOIR FRANÇAIS EVIDE SONNANT EXTRA GARANTI

N° national/d'enregistrement : 4232995
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/12/2015 : HOLLOW GROUND

N° national/d'enregistrement : 4232974
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques.

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3 Allée du Stade
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

11/12/2015 : AIGLE

N° national/d'enregistrement : 4233004
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs coupe-choux, rasoirs droits, sabres [rasoirs] ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques destinées notamment, mais non exclusivement à l'emballage d'articles de coutellerie, et de produits cosmétiques.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
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Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

17/07/2015 : LE DANDY

N° national/d'enregistrement : 4197370
Date de dépôt : 17/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

17/07/2015 : Le Dandy

N° national/d'enregistrement : 4197370
Date de dépôt : 17/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée, il convient de lire : RETRAIT PARTIEL MARQUE : LE DANDY No 15 4 197 370 Déposée le 17 Juillet 2015 Nom du titulaire : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD SAS Adresse : Zone Industrielle de Felet 5 rue du Pré de la Pie 63300 THIERS No SIREN : 334 281 649 Inscription no 655 517 du 06 Octobre 2015 Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou la renonciation : Classe 3 : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 655517
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel;Erratum
Référence associée à l'événement : 662227
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-45
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée, il convient de lire : RETRAIT PARTIEL MARQUE : LE DANDY No 15 4 197 370 Déposée le 17 Juillet 2015 Nom du titulaire : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD SAS Adresse : Zone Industrielle de Felet 5 rue du Pré de la Pie 63300 THIERS No SIREN : 334 281 649 Inscription no 655 517 du 06 Octobre 2015 Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou la renonciation : Classe 3 : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir.

17/07/2015 : Le Dandy

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

19/12/2014 : L'ANTILLAIS

N° national/d'enregistrement : 4143383
Date de dépôt : 19/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; hachoirs [couteaux] ; racloirs ; scies ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LUERN
Adresse :
11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009
63064 CLERMONT-FERRAND Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 697610
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

10/07/2014 : THIERS-ISSARD

N° national/d'enregistrement : 4104750
Date de dépôt : 10/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; hachoirs [couteaux] ; racloirs ; scies ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois et en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blaireaux ; portes-blaireaux ; bols ; bols à rasage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Laetamark,
Adresse :
Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813123
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Laetamark,
Adresse :
Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

10/07/2014 :

N° national/d'enregistrement : 4104751
Date de dépôt : 10/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; pierres d'alun ; pierres à barbe ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasoir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux fermants ; armes blanches ; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ; trousses pour rasoirs [trousses de barbiers] ; hachoirs [couteaux] ; racloirs ; scies ; cuirs à rasoir ; cuirs à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois et en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blaireaux ; portes-blaireaux ; bols ; bols à rasage.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Laetamark,
Adresse :
Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet Laetamark,
Adresse :
Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

12/09/2012 : CHROMOX

N° national/d'enregistrement : 3945322
Date de dépôt : 12/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription N° 602708 est erronée : au lieu de : Rejet total (RX) il faut lire : Rejet partiel (RY)

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Déposant 1 : SNES, SARL
Adresse :
15 avenue de la Gare
63550 SAINT REMY-SUR-DUROLLE
FR

Mandataire 1 : SNES, Mme MADEORE Sandrine
Adresse :
15 avenue de la Gare
63550 SAINT REMY-SUR-DUROLLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 602708
Date de demande : 10/06/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615672
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Bénéficiare 1 : SAUVAGNAT INDUSTRIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Assignation en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 659758
Date de demande : 09/12/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS THIERS-ISSARD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel;Erratum
Référence associée à l'événement : 663682
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 824813
Date de demande : 07/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2013-28
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N° 602708 est erronée : au lieu de : Rejet total (RX) il faut lire : Rejet partiel (RY)

21/09/2011 : LAGUIOLE DUROLLE

N° national/d'enregistrement : 3860776
Date de dépôt : 21/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765863
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

02/09/2010 : AU FIL Des LAMES

N° national/d'enregistrement : 3763771
Date de dépôt : 02/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).

Déposant 1 : THIERS-ISSARD, SAS
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
5 ZI DE FELET BP 2
63306 THIERS CEDEX
FR

Mandataire 1 : THIERS-ISSARD
Adresse :
5 ZI DE FELET BP 2
63306 THIERS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

16/04/2010 : CHIEN

N° national/d'enregistrement : 3730790
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone Industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : M. PRZYBOROWSKI Xavier, Cabinet LAETAMARK
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623033
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

14/10/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3683942
Date de dépôt : 14/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
5 RUE DU PRE DE LA PIE, ZI DE FELET, BP 2
63306 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier
Adresse :
Immeuble Terracotta, 7C Rue des Fusillés de Vingré
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714487
Date de demande : 07/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

09/09/2009 : SABATIER

N° national/d'enregistrement : 3675111
Date de dépôt : 09/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à mains entraînés manuellement, coutellerie, cuillères et fourchettes, armes blanches.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier
Adresse :
Immeuble Terracotta, 7C Rue des Fusillés de Vingré
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712011
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

25/04/2008 : LE COUTEAU CHIEN depuis 1910

N° national/d'enregistrement : 3572803
Date de dépôt : 25/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches.

Mandataire 1 : M. PRZYBOROWSKI Xavier, Cabinet LAETAMARK
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623032
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

18/09/2006 : LE CELTE SAINT-MARTIN

N° national/d'enregistrement : 3451355
Date de dépôt : 18/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
Zone industrielle de Felet, 5 Rue du Pré de la Pie
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : M. PRZYBOROWSKI Xavier, Cabinet LAETAMARK
Adresse :
3 Allée du Stade
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 673575
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617671
Date de demande : 08/05/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

24/10/2001 : LE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE

N° national/d'enregistrement : 3128313
Date de dépôt : 24/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 631066
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-49
Date du BOPI : 07/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487263
Date de demande : 21/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765860
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

23/04/2001 : CHATEAU BACCHUS

N° national/d'enregistrement : 3098030
Date de dépôt : 23/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459632
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765856
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

26/12/2000 :

N° national/d'enregistrement : 3073708
Date de dépôt : 26/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD,, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334281649

Mandataire 1 : Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-05
Date du BOPI : 02/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459633
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765853
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

07/01/2000 :

N° national/d'enregistrement : 3001274
Date de dépôt : 07/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Déposant 1 : THIERS-ISSARD, SAS
Numéro de SIREN : 334281649
Adresse :
5 RUE DU PRE DE LA PIE ZI DE FELET BP 2
63306 THIERS
FR

Mandataire 1 : THIERS-ISSARD, SAS
Adresse :
5 RUE DU PRE DE LA PIE ZI DE FELET BP 2
63306 THIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 321187
Date de demande : 13/04/2001

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS THIERS-ISSARD S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447685
Date de demande : 29/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Publications au Bodacc :

10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3065
NOJO : 6303MYG41126500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3372
NOJO : 6303MYG38638100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2412
NOJO : 006303MYG385697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

19/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4102
NOJO : 6303MYG36018700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2889
NOJO : 6303MYG33654000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4002
NOJO : 6303MYG31165300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1932
NOJO : 630328892500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°784
NOJO : 000006303271523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REYNEWAETER Gilles ; Directeur général : KELLER Sandra né(e) REYNEWAETER ; Commissaire aux comptes titulaire : BTB AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : TRASSOUDAINE Arnaud

17/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5090
NOJO : 630326815600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2630
NOJO : 630324744100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7425
NOJO : 630322761000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7143
NOJO : 630320523400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6955
NOJO : 630318729000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1803
NOJO : BXB13030001713I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REYNEWAETER Gilles Directeur général : KELLER Sandra né(e) REYNEWAETER Commissaire aux comptes titulaire : BMP CONSEILS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TRASSOUDAINE Arnaud

06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7667
NOJO : BXC12303002629B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4086
NOJO : BXC11284002791H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7157
NOJO : BXC10302006047R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 Thiers

05/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1946
NOJO : BXB103010012663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REYNEWAETER Gilles Commissaire aux comptes titulaire : BMP CONSEILS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TRASSOUDAINE Arnaud

03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7181
NOJO : BXC093130031824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

25/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7268
NOJO : BXC08323007212B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THIERS (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Thiers 334 281 649
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de Felet,
63300 Thiers

Historique de l'unité légale :

21/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev2 : 25.71Z)

01/01/2005 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2004 : dénomination

Dénomination : SNEETI

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev1 : 28.6A)

Représentants légaux :

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Type : Personne Physique

Nom : REYNEWAETER Gilles
Né le 08/05/1950 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
17 RUE DE NERON
63650 LA MONNERIE LE MONTEL
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Type : Personne Physique

Nom : REYNEWAETER (KELLER) Sandra
Né le 06/07/1973 à Thiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Sainte-Marguerite
63300 Escoutoux
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Type : Personne Morale

Nom : BMP CONSEILS
Siren : 488765512
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
49 rue des Docteurs Dumas
63300 Thiers
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Type : Personne Physique

Nom : TRASSOUDAINE Arnaud
Né le 22/11/1977 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44A avenue Jean Jaures
63400 Chamalieres
FRANCE

Dépôts des actes :

01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6452 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/07/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6452 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé

28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°530 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°5277 déposé le 19/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

25/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306588 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

01/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306146 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

14/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306783 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé

14/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306783 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé

29/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306223 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306223 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION ET CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306223 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306783 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : ORGANISATION DE LA DIRECTION GENERALE

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306783 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306783 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306146 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306146 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306588 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification corrélative des statuts

Etablissements :

21/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 Thiers
FRANCE
Enseigne : SNETI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/1985
Activité : Fabrication et négoce de tous articles de coutellerie, rasoirs et tous objets tranchants et de menage
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - TS THIERS ISSARD & FIL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/10/2016 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

21/10/2016 : SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS-ISSARD

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SNETI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°8443 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°10400 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°8152 déposé le 19/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°7415 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°9892 déposé le 12/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6576 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6808 déposé le 07/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6681 déposé le 19/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°1055 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306972 déposé le 08/10/2007
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306148 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306132 déposé le 07/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306179 déposé le 01/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306189 déposé le 24/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306141 déposé le 18/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306149 déposé le 19/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306187 déposé le 12/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306112 déposé le 17/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306111 déposé le 13/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306102 déposé le 18/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306100 déposé le 22/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°630691 déposé le 17/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306106 déposé le 31/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1985B70067
Dépôt : N°6306107 déposé le 23/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2022 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 11420 du 30/09/2022
Numéro de gestion : 1985B70067
Code activité : 2571Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 353	8 503	22 850	9 350
AH	Fonds commercial	50 308		50 308	50 308
AP	Constructions	152	152
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	542 485	439 333	103 152	124 898
AT	Autres immobilisations corporelles	141 200	96 357	44 843	6 039
CU	Autres participations	15 622	7 622	8 000	8 000
BB	Créances rattachées à des participations	23 559	23 559
BF	Prêts	3 414		3 414	3 414
BJ	TOTAL (I)	808 094	575 527	232 567	202 009
BL	Matières premières, approvisionnements	45 491		45 491	31 012
BN	En cours de production de biens	140 248		140 248	175 102
BR	Produits intermédiaires et finis	122 932	31 000	91 932	85 878
BX	Clients et comptes rattachés	135 411		135 411	216 434
BZ	Autres créances	122 464		122 464	54 780
CD	Valeurs mobilières de placement	250 000		250 000	250 000
CF	Disponibilités	957 815		957 815	1 041 352
CH	Charges constatées d’avance	13 060		13 060	9 707
CJ	TOTAL (II)	1 787 421	31 000	1 756 421	1 864 266
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 595 516	606 527	1 988 988	2 066 274
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 001	30 001
DG	Autres réserves	1 333 936	1 148 543
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 646	235 393
DJ	Subventions d’investissement	15 876	7 682
DL	TOTAL (I)	1 748 460	1 721 620
DN	Avances conditionnées	27 228	40 842
DO	TOTAL (II)	27 228	40 842
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		28 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	123 643	153 219
DY	Dettes fiscales et sociales	85 406	109 969
EA	Autres dettes	4 252	12 459
EC	TOTAL (IV)	213 300	303 813
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 988 988	2 066 274
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	213 300	303 813
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	376 684	957 409	1 334 093	1 661 410
FG	Production vendue services	10 487	6 044	16 531	11 930
FJ	Chiffres d’affaires nets	387 171	963 453	1 350 624	1 673 340
FM	Production stockée			-28 800	-16 570
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 793	8 010
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 330 617	1 664 780
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			324 051	324 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 479	3 125
FW	Autres achats et charges externes			403 222	440 375
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 546	16 002
FY	Salaires et traitements			364 582	369 233
FZ	Charges sociales			107 370	111 115
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			55 051	73 470
GE	Autres charges			298
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 257 640	1 337 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			72 977	326 868
GL	Autres intérêts et produits assimilés			550	770
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			5 800	3 200
GP	Total des produits financiers (V)			6 350	3 970
GR	Intérêts et charges assimilées			324	1 153
GU	Total des charges financières (VI)			324	1 153
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 026	2 817
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 003	329 685
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		820
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 774	3 671
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 774	4 491
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	116	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	116	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 658	4 270
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	14 015	98 562
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 340 741	1 673 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 272 094	1 437 847
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 646	235 393
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	4 898	4 898
A1	Renvois : Transfert de charges	8 793	8 010
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 503			8 503
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	482 946	55 051	2 154	535 843
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	491 449	55 051	2 154	544 345
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 622
6N	Sur stocks et en cours	31 000			31 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	62 182			62 182
7C	TOTAL GENERAL	62 182			62 182
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	23 559
UP	Prêts	3 414
UX	Autres créances clients	135 411
VM	Impôts sur les bénéfices	103 163
VB	T. V. A.	11 371
VC	Groupe et associés	2 880
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 050
VS	Charges constatées d’avance	13 060
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	297 908	270 935	26 973
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	123 643	123 643
8C	Personnel et comptes rattachés	46 000	46 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 479	34 479
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 927	4 927
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 252	4 252
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	213 300	213 300
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 165

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10600 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 1985B70067
Code activité : 2571Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 353	8 503	22 850	9 350
AH	Fonds commercial	50 308		50 308	50 308
AP	Constructions	152	152
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	542 485	439 333	103 152	124 898
AT	Autres immobilisations corporelles	141 200	96 357	44 843	6 039
CU	Autres participations	15 622	7 622	8 000	8 000
BB	Créances rattachées à des participations	23 559	23 559
BF	Prêts	3 414		3 414	3 414
BJ	TOTAL (I)	808 094	575 527	232 567	202 009
BL	Matières premières, approvisionnements	45 491		45 491	31 012
BN	En cours de production de biens	140 248		140 248	175 102
BR	Produits intermédiaires et finis	122 932	31 000	91 932	85 878
BX	Clients et comptes rattachés	135 411		135 411	216 434
BZ	Autres créances	122 464		122 464	54 780
CD	Valeurs mobilières de placement	250 000		250 000	250 000
CF	Disponibilités	957 815		957 815	1 041 352
CH	Charges constatées d’avance	13 060		13 060	9 707
CJ	TOTAL (II)	1 787 421	31 000	1 756 421	1 864 266
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 595 516	606 527	1 988 988	2 066 274
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 001	30 001
DG	Autres réserves	1 333 936	1 148 543
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 646	235 393
DJ	Subventions d’investissement	15 876	7 682
DL	TOTAL (I)	1 748 460	1 721 620
DN	Avances conditionnées	27 228	40 842
DO	TOTAL (II)	27 228	40 842
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		28 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	123 643	153 219
DY	Dettes fiscales et sociales	85 406	109 969
EA	Autres dettes	4 252	12 459
EC	TOTAL (IV)	213 300	303 813
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 988 988	2 066 274
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	213 300	303 813
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	376 684	957 409	1 334 093	1 661 410
FG	Production vendue services	10 487	6 044	16 531	11 930
FJ	Chiffres d’affaires nets	387 171	963 453	1 350 624	1 673 340
FM	Production stockée			-28 800	-16 570
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 793	8 010
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 330 617	1 664 780
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			324 051	324 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 479	3 125
FW	Autres achats et charges externes			403 222	440 375
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 546	16 002
FY	Salaires et traitements			364 582	369 233
FZ	Charges sociales			107 370	111 115
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			55 051	73 470
GE	Autres charges			298
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 257 640	1 337 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			72 977	326 868
GL	Autres intérêts et produits assimilés			550	770
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			5 800	3 200
GP	Total des produits financiers (V)			6 350	3 970
GR	Intérêts et charges assimilées			324	1 153
GU	Total des charges financières (VI)			324	1 153
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 026	2 817
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 003	329 685
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		820
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 774	3 671
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 774	4 491
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	116	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	116	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 658	4 270
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	14 015	98 562
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 340 741	1 673 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 272 094	1 437 847
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 646	235 393
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	4 898	4 898
A1	Renvois : Transfert de charges	8 793	8 010
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 503			8 503
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	482 946	55 051	2 154	535 843
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	491 449	55 051	2 154	544 345
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 622
6N	Sur stocks et en cours	31 000			31 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	62 182			62 182
7C	TOTAL GENERAL	62 182			62 182
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	23 559
UP	Prêts	3 414
UX	Autres créances clients	135 411
VM	Impôts sur les bénéfices	103 163
VB	T. V. A.	11 371
VC	Groupe et associés	2 880
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 050
VS	Charges constatées d’avance	13 060
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	297 908	270 935	26 973
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	123 643	123 643
8C	Personnel et comptes rattachés	46 000	46 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 479	34 479
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 927	4 927
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 252	4 252
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	213 300	213 300
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 165

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9982 du 24/09/2019
Numéro de gestion : 1985B70067
Code activité : 2571Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 353	8 503	22 850	9 350
AH	Fonds commercial	50 308		50 308	50 308
AP	Constructions	152	152
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	542 485	439 333	103 152	124 898
AT	Autres immobilisations corporelles	141 200	96 357	44 843	6 039
CU	Autres participations	15 622	7 622	8 000	8 000
BB	Créances rattachées à des participations	23 559	23 559
BF	Prêts	3 414		3 414	3 414
BJ	TOTAL (I)	808 094	575 527	232 567	202 009
BL	Matières premières, approvisionnements	45 491		45 491	31 012
BN	En cours de production de biens	140 248		140 248	175 102
BR	Produits intermédiaires et finis	122 932	31 000	91 932	85 878
BX	Clients et comptes rattachés	135 411		135 411	216 434
BZ	Autres créances	122 464		122 464	54 780
CD	Valeurs mobilières de placement	250 000		250 000	250 000
CF	Disponibilités	957 815		957 815	1 041 352
CH	Charges constatées d’avance	13 060		13 060	9 707
CJ	TOTAL (II)	1 787 421	31 000	1 756 421	1 864 266
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 595 516	606 527	1 988 988	2 066 274
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 001	30 001
DG	Autres réserves	1 333 936	1 148 543
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 646	235 393
DJ	Subventions d’investissement	15 876	7 682
DL	TOTAL (I)	1 748 460	1 721 620
DN	Avances conditionnées	27 228	40 842
DO	TOTAL (II)	27 228	40 842
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		28 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	123 643	153 219
DY	Dettes fiscales et sociales	85 406	109 969
EA	Autres dettes	4 252	12 459
EC	TOTAL (IV)	213 300	303 813
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 988 988	2 066 274
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	213 300	303 813
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	376 684	957 409	1 334 093	1 661 410
FG	Production vendue services	10 487	6 044	16 531	11 930
FJ	Chiffres d’affaires nets	387 171	963 453	1 350 624	1 673 340
FM	Production stockée			-28 800	-16 570
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 793	8 010
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 330 617	1 664 780
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			324 051	324 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 479	3 125
FW	Autres achats et charges externes			403 222	440 375
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 546	16 002
FY	Salaires et traitements			364 582	369 233
FZ	Charges sociales			107 370	111 115
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			55 051	73 470
GE	Autres charges			298
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 257 640	1 337 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			72 977	326 868
GL	Autres intérêts et produits assimilés			550	770
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			5 800	3 200
GP	Total des produits financiers (V)			6 350	3 970
GR	Intérêts et charges assimilées			324	1 153
GU	Total des charges financières (VI)			324	1 153
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 026	2 817
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 003	329 685
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		820
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 774	3 671
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 774	4 491
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	116	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	116	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 658	4 270
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	14 015	98 562
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 340 741	1 673 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 272 094	1 437 847
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 646	235 393
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	4 898	4 898
A1	Renvois : Transfert de charges	8 793	8 010
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 503			8 503
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	482 946	55 051	2 154	535 843
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	491 449	55 051	2 154	544 345
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 622
6N	Sur stocks et en cours	31 000			31 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	62 182			62 182
7C	TOTAL GENERAL	62 182			62 182
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	23 559
UP	Prêts	3 414
UX	Autres créances clients	135 411
VM	Impôts sur les bénéfices	103 163
VB	T. V. A.	11 371
VC	Groupe et associés	2 880
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 050
VS	Charges constatées d’avance	13 060
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	297 908	270 935	26 973
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	123 643	123 643
8C	Personnel et comptes rattachés	46 000	46 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 479	34 479
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 927	4 927
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 252	4 252
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	213 300	213 300
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 165

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8137 du 29/09/2017
Numéro de gestion : 1985B70067
Code activité : 2571Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 353	8 503	22 850	9 350
AH	Fonds commercial	50 308		50 308	50 308
AP	Constructions	152	152
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	542 485	439 333	103 152	124 898
AT	Autres immobilisations corporelles	141 200	96 357	44 843	6 039
CU	Autres participations	15 622	7 622	8 000	8 000
BB	Créances rattachées à des participations	23 559	23 559
BF	Prêts	3 414		3 414	3 414
BJ	TOTAL (I)	808 094	575 527	232 567	202 009
BL	Matières premières, approvisionnements	45 491		45 491	31 012
BN	En cours de production de biens	140 248		140 248	175 102
BR	Produits intermédiaires et finis	122 932	31 000	91 932	85 878
BX	Clients et comptes rattachés	135 411		135 411	216 434
BZ	Autres créances	122 464		122 464	54 780
CD	Valeurs mobilières de placement	250 000		250 000	250 000
CF	Disponibilités	957 815		957 815	1 041 352
CH	Charges constatées d’avance	13 060		13 060	9 707
CJ	TOTAL (II)	1 787 421	31 000	1 756 421	1 864 266
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 595 516	606 527	1 988 988	2 066 274
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 001	30 001
DG	Autres réserves	1 333 936	1 148 543
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 646	235 393
DJ	Subventions d’investissement	15 876	7 682
DL	TOTAL (I)	1 748 460	1 721 620
DN	Avances conditionnées	27 228	40 842
DO	TOTAL (II)	27 228	40 842
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		28 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	123 643	153 219
DY	Dettes fiscales et sociales	85 406	109 969
EA	Autres dettes	4 252	12 459
EC	TOTAL (IV)	213 300	303 813
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 988 988	2 066 274
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	213 300	303 813
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	376 684	957 409	1 334 093	1 661 410
FG	Production vendue services	10 487	6 044	16 531	11 930
FJ	Chiffres d’affaires nets	387 171	963 453	1 350 624	1 673 340
FM	Production stockée			-28 800	-16 570
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 793	8 010
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 330 617	1 664 780
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			324 051	324 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 479	3 125
FW	Autres achats et charges externes			403 222	440 375
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 546	16 002
FY	Salaires et traitements			364 582	369 233
FZ	Charges sociales			107 370	111 115
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			55 051	73 470
GE	Autres charges			298
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 257 640	1 337 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			72 977	326 868
GL	Autres intérêts et produits assimilés			550	770
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			5 800	3 200
GP	Total des produits financiers (V)			6 350	3 970
GR	Intérêts et charges assimilées			324	1 153
GU	Total des charges financières (VI)			324	1 153
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 026	2 817
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 003	329 685
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		820
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 774	3 671
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 774	4 491
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	116	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	116	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 658	4 270
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	14 015	98 562
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 340 741	1 673 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 272 094	1 437 847
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 646	235 393
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	4 898	4 898
A1	Renvois : Transfert de charges	8 793	8 010
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	298
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 503			8 503
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	482 946	55 051	2 154	535 843
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	491 449	55 051	2 154	544 345
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 622
6N	Sur stocks et en cours	31 000			31 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	62 182			62 182
7C	TOTAL GENERAL	62 182			62 182
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	23 559
UP	Prêts	3 414
UX	Autres créances clients	135 411
VM	Impôts sur les bénéfices	103 163
VB	T. V. A.	11 371
VC	Groupe et associés	2 880
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 050
VS	Charges constatées d’avance	13 060
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	297 908	270 935	26 973
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	123 643	123 643
8C	Personnel et comptes rattachés	46 000	46 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	34 479	34 479
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 927	4 927
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 252	4 252
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	213 300	213 300
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 165

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