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de Pompey

SOCIETE TOURISME NEODOMIEN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/05/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77180226100046 / Siren : 771802261 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 14 771802261
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers de passagers : • l’organisation d’excursions en autocars • la location d’autocars avec conducteur à la demande • les circuits touristiques urbains par car • les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Cette sous-classe comprend aussi :
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport en ambulance (cf. 86.90A) Produits associés : 49.39.31, 49.39.32, 49.39.33, 49.39.34, 49.39.35, 49.39.39
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Adresse :
ZI LOUIS PASTEUR
Rue ANTOINE BECQUEREL

54230 NEUVES-MAISONS
Marchés publics :
24/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine - Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l’Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérat
Classification : Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (60170000)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220202020S1386700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 600 000 €
Date de notification : 24/07/2020

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des achats

Titulaire :
SOCIETE TOURISME NEODOMIEN (77180226100046)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)
03/05/2004 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
03/05/2004 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1971
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Dénomination usuelle: TRANSPORTS NEODOMIENS
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
01/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1772
NOJO : 5402MYG28040800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3707
NOJO : 5402MYG25708600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2217
NOJO : 5402MYG23428700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3353
NOJO : 5402MYG21468700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3382
NOJO : 540221656800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°850
NOJO : 540220137000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9105
NOJO : 540217664200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7946
NOJO : 540216289800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4373
NOJO : 540216076300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5513
NOJO : 540215115100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°471
NOJO : BXB13267000323N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FRANCOIS Sylvain Directeur général : FRANCOIS Daniel, Louis, Emile Directeur général : FRANCOIS Marie-Madeleine né(e) HOLLARD Commissaire aux comptes titulaire : KLUFTS Philippe Commissaire aux comptes suppléant : GABRIEL Stéphane
Montant du capital : 100000 EUR
31/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°816
NOJO : BXB132350002860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORTS NEODOMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FRANCOIS Daniel, Louis, Emile Gérant : FRANCOIS Marie-Madeleine né(e) HOLLARD Commissaire aux comptes titulaire : KLUFTS Philippe Commissaire aux comptes suppléant : GABRIEL Stéphane
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9202
NOJO : 540211028600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORTS NEODOMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9203
NOJO : 540211030300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORTS NEODOMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9204
NOJO : 540211036000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORTS NEODOMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6442
NOJO : BXC10329005588M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORTS NEODOMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Antoine Becquerel - Zone Industrielle Louis Pasteur
54230 Neuves Maisons
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4150
NOJO : BXC08015015715M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORTS NEODOMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Antoine Becquerel - Zone Industrielle Louis Pasteur
54230 Neuves Maisons
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4149
NOJO : BXC08015015716O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2006

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORTS NEODOMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Antoine Becquerel - Zone Industrielle Louis Pasteur
54230 Neuves Maisons
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4148
NOJO : BXC08015015717Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2005

Numéro d'identification : RCS Nancy 771 802 261
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORTS NEODOMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Antoine Becquerel - Zone Industrielle Louis Pasteur
54230 Neuves Maisons
Historique de l'unité légale :
24/06/2013 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
03/05/2004 : code NIC
Code NIC : 00046
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)
Représentants légaux :
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS Sylvain
Né le 15/12/1972 à ESSEY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
606 rue du Val Fleurion
54230 Chaligny
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS Daniel Louis Emile
Né le 14/08/1946 à NANCY
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 rue du Chauffour
54290 Bayon
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Type : Personne Physique

Nom : HOLLARD (FRANCOIS) Marie-Madeleine
Né le 28/10/1943 à EPINAL
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 rue du Chauffour
54290 Bayon
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Type : Personne Physique

Nom : KLUFTS Philippe
Né le 15/01/1969 à Munster (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
161 rue André Bisiaux
54320 Maxéville
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Type : Personne Physique

Nom : GABRIEL Stéphane
Né le 05/11/1971 à Saint-Dizier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 boulevard 21e Régiment Aviation
54000 Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
24/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°3066 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : dépôt préalable à une réduction du capital social
24/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°4299 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital par voie d'annulation de 50 parts sociales Augmentation de capital par voie d'incorporation de sommes prélévees sur le compte de report à nouveau Transformation en SAS
24/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°4299 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°4299 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
08/06/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°4297 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
02/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°3731 déposé le 20/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
02/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°3731 déposé le 20/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
25/03/2010 : Acte notarié
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°1761 déposé le 16/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
03/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°20042284 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°20042284 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°1761 déposé le 16/04/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Antoine Becquerel - ZI Louis Pasteur
54230 Neuves Maisons
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS NEODOMIENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1972
Activité : Transport de personnes et agence de voyages ; acheminement de courriers et colis
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ILL Jacques Charle
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/12/2016 : SOCIETE TOURISME NEODOMIEN
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transport de personnes et agence de voyages ; acheminement de courriers et colis

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°6771 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°7996 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°1319 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°3652 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°3605 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°3588 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°6535 déposé le 17/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°6337 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°6338 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°6339 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1971B00226
Dépôt : N°5076 déposé le 09/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
28/02/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8359 du 14/10/2022
Numéro de gestion : 1971B00226
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 2003 67413 5263 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 19427 68419 5109 015
ATAutres immobilisations corporelles7 036 9025 212 9131 823 9892 707 955
BHAutres immobilisations financières24 51124 51125 196
BJTOTAL (I)7 125 8075 244 2711 881 5372 745 993
BLMatières premières, approvisionnements47 11447 11426 307
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 73715 7376 439
BXClients et comptes rattachés548 405548 405706 139
BZAutres créances164 758164 758229 288
CFDisponibilités595 460595 460213 658
CHCharges constatées d’avance3 0633 0634 248
CJTOTAL (II)1 374 5371 374 5371 186 079
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 500 3445 244 2713 256 0733 932 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00110 001
DERéserves statutaires ou contractuelles46 86146 861
DGAutres réserves25 992
DHReport à nouveau624 216624 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 24625 992
DJSubventions d’investissement760
DLTOTAL (I)1 015 077807 070
DPProvisions pour risques40 000
DRTOTAL (III)40 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 172 8111 913 917
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours308 467312 953
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés507 533637 508
DYDettes fiscales et sociales252 186220 624
ECTOTAL (IV)2 240 9973 085 002
EETOTAL GENERAL (I à V)3 256 0733 932 072
28/02/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 9978 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 1971B00226
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 2003 67413 5263 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 19427 68419 5109 015
ATAutres immobilisations corporelles7 036 9025 212 9131 823 9892 707 955
BHAutres immobilisations financières24 51124 51125 196
BJTOTAL (I)7 125 8075 244 2711 881 5372 745 993
BLMatières premières, approvisionnements47 11447 11426 307
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 73715 7376 439
BXClients et comptes rattachés548 405548 405706 139
BZAutres créances164 758164 758229 288
CFDisponibilités595 460595 460213 658
CHCharges constatées d’avance3 0633 0634 248
CJTOTAL (II)1 374 5371 374 5371 186 079
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 500 3445 244 2713 256 0733 932 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00110 001
DERéserves statutaires ou contractuelles46 86146 861
DGAutres réserves25 992
DHReport à nouveau624 216624 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 24625 992
DJSubventions d’investissement760
DLTOTAL (I)1 015 077807 070
DPProvisions pour risques40 000
DRTOTAL (III)40 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 172 8111 913 917
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours308 467312 953
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés507 533637 508
DYDettes fiscales et sociales252 186220 624
ECTOTAL (IV)2 240 9973 085 002
EETOTAL GENERAL (I à V)3 256 0733 932 072
29/02/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7858 du 20/11/2020
Numéro de gestion : 1971B00226
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 2003 67413 5263 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 19427 68419 5109 015
ATAutres immobilisations corporelles7 036 9025 212 9131 823 9892 707 955
BHAutres immobilisations financières24 51124 51125 196
BJTOTAL (I)7 125 8075 244 2711 881 5372 745 993
BLMatières premières, approvisionnements47 11447 11426 307
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 73715 7376 439
BXClients et comptes rattachés548 405548 405706 139
BZAutres créances164 758164 758229 288
CFDisponibilités595 460595 460213 658
CHCharges constatées d’avance3 0633 0634 248
CJTOTAL (II)1 374 5371 374 5371 186 079
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 500 3445 244 2713 256 0733 932 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00110 001
DERéserves statutaires ou contractuelles46 86146 861
DGAutres réserves25 992
DHReport à nouveau624 216624 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 24625 992
DJSubventions d’investissement760
DLTOTAL (I)1 015 077807 070
DPProvisions pour risques40 000
DRTOTAL (III)40 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 172 8111 913 917
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours308 467312 953
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés507 533637 508
DYDettes fiscales et sociales252 186220 624
ECTOTAL (IV)2 240 9973 085 002
EETOTAL GENERAL (I à V)3 256 0733 932 072
28/02/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 9790 du 05/12/2019
Numéro de gestion : 1971B00226
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 2003 67413 5263 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 19427 68419 5109 015
ATAutres immobilisations corporelles7 036 9025 212 9131 823 9892 707 955
BHAutres immobilisations financières24 51124 51125 196
BJTOTAL (I)7 125 8075 244 2711 881 5372 745 993
BLMatières premières, approvisionnements47 11447 11426 307
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 73715 7376 439
BXClients et comptes rattachés548 405548 405706 139
BZAutres créances164 758164 758229 288
CFDisponibilités595 460595 460213 658
CHCharges constatées d’avance3 0633 0634 248
CJTOTAL (II)1 374 5371 374 5371 186 079
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 500 3445 244 2713 256 0733 932 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00110 001
DERéserves statutaires ou contractuelles46 86146 861
DGAutres réserves25 992
DHReport à nouveau624 216624 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 24625 992
DJSubventions d’investissement760
DLTOTAL (I)1 015 077807 070
DPProvisions pour risques40 000
DRTOTAL (III)40 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 172 8111 913 917
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours308 467312 953
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés507 533637 508
DYDettes fiscales et sociales252 186220 624
ECTOTAL (IV)2 240 9973 085 002
EETOTAL GENERAL (I à V)3 256 0733 932 072
28/02/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2065 du 05/03/2019
Numéro de gestion : 1971B00226
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 2003 67413 5263 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 19427 68419 5109 015
ATAutres immobilisations corporelles7 036 9025 212 9131 823 9892 707 955
BHAutres immobilisations financières24 51124 51125 196
BJTOTAL (I)7 125 8075 244 2711 881 5372 745 993
BLMatières premières, approvisionnements47 11447 11426 307
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 73715 7376 439
BXClients et comptes rattachés548 405548 405706 139
BZAutres créances164 758164 758229 288
CFDisponibilités595 460595 460213 658
CHCharges constatées d’avance3 0633 0634 248
CJTOTAL (II)1 374 5371 374 5371 186 079
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 500 3445 244 2713 256 0733 932 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00110 001
DERéserves statutaires ou contractuelles46 86146 861
DGAutres réserves25 992
DHReport à nouveau624 216624 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 24625 992
DJSubventions d’investissement760
DLTOTAL (I)1 015 077807 070
DPProvisions pour risques40 000
DRTOTAL (III)40 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 172 8111 913 917
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours308 467312 953
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés507 533637 508
DYDettes fiscales et sociales252 186220 624
ECTOTAL (IV)2 240 9973 085 002
EETOTAL GENERAL (I à V)3 256 0733 932 072
28/02/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6661 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 1971B00226
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 2003 67413 5263 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 19427 68419 5109 015
ATAutres immobilisations corporelles7 036 9025 212 9131 823 9892 707 955
BHAutres immobilisations financières24 51124 51125 196
BJTOTAL (I)7 125 8075 244 2711 881 5372 745 993
BLMatières premières, approvisionnements47 11447 11426 307
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 73715 7376 439
BXClients et comptes rattachés548 405548 405706 139
BZAutres créances164 758164 758229 288
CFDisponibilités595 460595 460213 658
CHCharges constatées d’avance3 0633 0634 248
CJTOTAL (II)1 374 5371 374 5371 186 079
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 500 3445 244 2713 256 0733 932 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00110 001
DERéserves statutaires ou contractuelles46 86146 861
DGAutres réserves25 992
DHReport à nouveau624 216624 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 24625 992
DJSubventions d’investissement760
DLTOTAL (I)1 015 077807 070
DPProvisions pour risques40 000
DRTOTAL (III)40 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 172 8111 913 917
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours308 467312 953
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés507 533637 508
DYDettes fiscales et sociales252 186220 624
ECTOTAL (IV)2 240 9973 085 002
EETOTAL GENERAL (I à V)3 256 0733 932 072

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