Etat administratif : Fermé

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : SOCOPA
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3612024
Date de dépôt : 18/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de viande (sauces).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

N° national/d'enregistrement : 3612026
Date de dépôt : 18/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de viande (sauces).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

N° national/d'enregistrement : 3564645
Date de dépôt : 25/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

N° national/d'enregistrement : 3564646
Date de dépôt : 25/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

N° national/d'enregistrement : 3564073
Date de dépôt : 20/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, abats, plats préparés à base de viande, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais et surgelés, conserves de viande, extraits de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, tous ces produits étant à base de viande d'agneau, légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de viande (sauces), sauces (condiments), pâtés à la viande d'agneau.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs de plats préparés à base de viande d'agneau, restauration (alimentation).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

N° national/d'enregistrement : 3562117
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3562118
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3562119
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3562120
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3562121
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3562122
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3562123
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de lumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3562124
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3562128
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3562129
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 3511572
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire et culinaire (informations et conseils en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

N° national/d'enregistrement : 3511573
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire et culinaire (informations et conseils en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

N° national/d'enregistrement : 3511575
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire et culinaire (informations et conseils en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

N° national/d'enregistrement : 3511578
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire et culinaire (informations et conseils en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

N° national/d'enregistrement : 3497916
Date de dépôt : 30/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, pâtisserie charcutière. ; Services de formation ; cours de cuisine (formation) sur tout support et en particulier par le biais d'Internet ; informations en matières de cours de cuisine ; divertissement ; organisation de concours en matières de divertissement et de cours de cuisine ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; production de films vidéo ; services d'édition ;publication de livres, brochures, catalogues, de livres de cuisine et de conseils culinaires, production de films vidéo, de programmes radiophoniques, télévisés ou destinés à être diffusés sur Internet. ; Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 461254
Date de demande : 26/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-40
Limitations : 00 Viande, viande hachée, viande en lamel
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-43
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Classe 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, pâtisserie charcutière.Classe 41 : Services de formation ; cours de cuisine (formation) sur tout support et en particulier par le biais d'Internet ; informations en matières de cours de cuisine ; divertissement ; organisation de concours en matières de divertissement et de cours de cuisine ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; production de films vidéo ; services d'édition ; publication de livres, brochures, catalogues, de livres de cuisine et de conseils culinaires, production de films vidéo, de programmes radiophoniques, télévisés ou destinés à être diffusés sur Internet.Classe 42 : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2008-04

N° national/d'enregistrement : 3496695
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-47

N° national/d'enregistrement : 3496066
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation ; cours de cuisine (formation) sur tout support et en particulier par le biais d'Internet ; informations en matières de cours de cuisine ; divertissement ; organisation de concours en matières de divertissement et de cours de cuisine ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; production de films vidéo ; services d'édition de livres, brochures, catalogues, de livres de cuisine et de conseils culinaires ; publication de livres, brochures, catalogues, de livres de cuisine et de conseils culinaires, production de films vidéo, de programmes radiophoniques, télévisés ou destinés à être diffusés sur Internet.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-38

N° national/d'enregistrement : 3486298
Date de dépôt : 06/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation ; cours de cuisine (formation) sur tout support et en particulier par le biais d'Internet ; informations en matière de cours de cuisines ; divertissement ; organisation de concours en matières de divertissement et de cours de cuisine ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; production de films vidéo ; services d'édition ; publication de livres, brochures, catalogues, de livres de cuisine et de conseils culinaires ; production de films vidéo, de programmes radiophoniques, télévisés ou destinés à être diffusés sur Internet.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau Internet informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars. Consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

N° national/d'enregistrement : 3478653
Date de dépôt : 01/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), restauration hors foyer, cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA Société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550
Adresse :
Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, BP 65
75755 PARIS CEDEX 15
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 508192
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 559962
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563453
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE FINANCIERE LES ROSAIRES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 578829
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS MONFORT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 612264
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 620284
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

N° national/d'enregistrement : 3435971
Date de dépôt : 20/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de sites sur réseau Internet informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars. Consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
  

Déposant 1 : SOCOPA société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-48

N° national/d'enregistrement : 99790910
Date de dépôt : 07/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; viande hachée, poisson haché, volaille hachée, gibier haché ; plats préparés à base de viande, poisson, volaille ou gibier ; charcuterie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles, plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de viande et légume. Pâtés à la viande, pain, tartes, tourtes, sandwiches, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : SOCOPA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550
Adresse :
Tour Maine Montparnasse 33 Avenue du Maine
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400478
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

N° national/d'enregistrement : 97702735
Date de dépôt : 04/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et plats préparés à base de viande, viande hachée, tous ces produits étant frais ou surgelés
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-50
Date du BOPI : 12/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351229
Date de demande : 20/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

N° national/d'enregistrement : 97693177
Date de dépôt : 29/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande hachée fraîche et surgelée
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343222
Date de demande : 07/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

N° national/d'enregistrement : 97678534
Date de dépôt : 20/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, présentoirs, tableaux d'affichage, étagères, casiers, chariots (mobilier), comptoirs (tables), vitrines (meubles). Viande, poisson, volaille et gibier, produits carnés, viande hachée, viande fraîche et surgelée, conserves de viande; produits de charcuterie, salaisons, plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier et de charcuterie, ces plats étant frais ou surgelés. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339679
Date de demande : 20/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

N° national/d'enregistrement : 97668917
Date de dépôt : 17/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande de boeuf de Charolais fraîche et surgelée.
  

Déposant 1 : SOCOPA société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335994
Date de demande : 06/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

N° national/d'enregistrement : 97664367
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande piécée à saveur d'oignon, viande hachée à saveur d'oignon, steaks hachés à saveur d'oignon
  

Déposant 1 : SOCOPA société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330229
Date de demande : 27/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

N° national/d'enregistrement : 97662268
Date de dépôt : 05/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, poisson, volaille, gibier, plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier et de charcuterie
  

Déposant 1 : SOCOPA société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-11
Date du BOPI : 14/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328589
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

N° national/d'enregistrement : 97662269
Date de dépôt : 05/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier en lanières, frais, surgelés et précuits, produits carnés, charcuterie, salaisons, plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier et de charcuterie
  

Déposant 1 : SOCOPA société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-11
Date du BOPI : 14/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328590
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

N° national/d'enregistrement : 96633354
Date de dépôt : 08/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, viande hachée, viande fraîche et surgelée, extraits de viande, gelée de viande, jus de viande, charcuterie, saucisses, pâtés de foie, fruits et légumes, conservés séchés et cuits, fromages, plats préparés ou cuisinés et conserves à base des produits précités, huiles et graisses comestibles, sauces à salade.Pâtés à la viande, frais et surgelés, sauces (à l'exception des sauces à salade), sauces à base de viande, sel, moutarde, vinaigre, préparations à base de céréales, pain, sandwiches.Fruits et légumes frais, aliments pour animaux.Services de restauration
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCOPA société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1996-42
Date du BOPI : 18/10/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315011
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2007-20

N° national/d'enregistrement : 96633355
Date de dépôt : 08/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Gestion des affaires commerciales, consultations professionnelles et établissement de plans concernant en particulier l'organisation, la construction et l'exploitation commerciale et industrielle d'abattoirs et d'entrepôts frigorifiques. Transport, livraison, entrepôt et conditionnement de marchandises; transport, livraison, entrepôt et conditionnement de viande. Abattage d'animaux, conservation des aliments. Travaux d'ingénieurs, étude, mise au point et surveillance de la construction et de l'établissement d'installations industrielles, plus particulièrement dans le domaine de l'abattage des animaux, le traitement et le conditionnement de la viande, de la volaille et du gibier, consultations professionnelles et établissement de plans dans ce même domaine sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux; élevage, services de restauration
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCOPA société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315010
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2007-32

N° national/d'enregistrement : 95586861
Date de dépôt : 05/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes Sauces (condiments), moutarde, épices
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : SOCOPA société anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 391068
Date de demande : 12/03/2004
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293254
Date de demande : 12/07/2005
N° de BOPI : 2006-18

N° national/d'enregistrement : 1687746
Date de dépôt : 16/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraichir
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2137990
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398055
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

N° national/d'enregistrement : 1499791
Date de dépôt : 24/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces, épices; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 36775

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 385247
Date de demande : 20/01/2004
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129425
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386143
Date de demande : 01/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

N° national/d'enregistrement : 1493936
Date de dépôt : 14/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 36775

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 385247
Date de demande : 20/01/2004
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127822
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381381
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

N° national/d'enregistrement : 1540399
Date de dépôt : 19/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 DECEMBRE 1978 INPI No 305289 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1079309
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et abats en frais, congelés, surgelés ou conservés;sous-produits d'abattoir en général; charcuterie, salaisons, plats cuisinés et conserves de tous produits d'origine agricole
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 385247
Date de demande : 20/01/2004
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116777
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374272
Date de demande : 29/05/2008
N° de BOPI : 2008-39

N° national/d'enregistrement : 1459024
Date de dépôt : 06/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JUIN 1985 A L'INPI, No 748726 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1338060.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes. Animaux vivants.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 182707
Date de demande : 03/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365013
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110079
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362873
Date de demande : 04/02/2008
N° de BOPI : 2008-35

N° national/d'enregistrement : 1450713
Date de dépôt : 19/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 182707
Date de demande : 03/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365013
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105399
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357857
Date de demande : 11/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

N° national/d'enregistrement : 1447355
Date de dépôt : 28/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, extraits de viandes, volailles et gibiers;gelées de viandes; conserves de viande, volailles et gibiers.
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39393

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104156
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355057
Date de demande : 08/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

N° national/d'enregistrement : 1443706
Date de dépôt : 06/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 182707
Date de demande : 03/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365013
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102621
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355058
Date de demande : 08/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

N° national/d'enregistrement : 1430002
Date de dépôt : 09/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande.
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 182707
Date de demande : 03/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295059
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365013
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097197
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350162
Date de demande : 07/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

N° national/d'enregistrement : 1422485
Date de dépôt : 10/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes fraiches, en conserves et surgelées.
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 182707
Date de demande : 03/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365013
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095068
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343167
Date de demande : 07/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

N° national/d'enregistrement : 1408371
Date de dépôt : 14/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, volailles et gibier, notamment sous forme de hachis préparés, frais, surgelés ou en conserves.
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 27933

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 182707
Date de demande : 03/03/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365013
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088351
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339675
Date de demande : 20/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

N° national/d'enregistrement : 1399105
Date de dépôt : 17/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir. Restauration.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCOPA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344636550

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 31956

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39393

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507662
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : SOCOPA VIANDES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084678
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332965
Date de demande : 30/01/2007
N° de BOPI : 2008-05

Annonce N°2522
NOJO : BXB11083000412M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Radiation d'une personne morale

---

Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
33 avenue du Maine
Tour Maine Montparnasse
BP 65
75755 Paris

Annonce N°1436
NOJO : BXB10167000590P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

---

Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 40679000 EUR

Siège social :
Adresse :
33 avenue du Maine
Tour Maine Montparnasse
BP 65
75755 Paris

Annonce N°7065
NOJO : BXC10160005200U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
33 AV DU MAINE CEDEX 15TOUR MAINE MONTPARNASSE BP 65
75755 PARIS

Annonce N°3971
NOJO : BXC082310178172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
33 avenue du Maine Cedex 15Tour Maine Montparnasse BP 65
75755 Paris

Annonce N°3972
NOJO : BXC08231017823X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
33 avenue du Maine Cedex 15Tour Maine Montparnasse BP 65
75755 Paris

Annonce N°1556
NOJO : BXB08211008324T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation), l'administration et Sociétés ayant participées à la fusion : ETUDES ET PARTICIPATIONS FINANCIERES SAS - RCS 945651180OFG SARL - RCS 385356910SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE PORCINE SAS - RCS 422531202

---

Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Foin, Patrick, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 61934000 EUR

Siège social :
Adresse :
33 avenue du Maine
Tour Maine Montparnasse
BP 65
75755 Paris

Annonce N°1325
NOJO : BXB08305000626Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Peultier, Francois, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Calleau, Jerome, nomination du Membre du conseil de surveillance : Mangin, Philippe.

Montant du capital : 67206000 EUR

Siège social :
Adresse :
33 avenue du Maine Bp 65
Tour Maine Montparnasse
75755 Paris

Annonce N°2103
NOJO : BXB08268000789Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Vernaudon, Jean-Michel, nomination du Membre du conseil de surveillance : Ribeyre, Marcel.

Montant du capital : 67206000 EUR

Siège social :
Adresse :
33 avenue du Maine Bp 65
Tour Maine Montparnasse
75755 Paris

Annonce N°5400
NOJO : BXC08241004264B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
33 avenue du Maine Bp 65
Cedex 15Tour Maine Montparnasse,
75755 Paris

Annonce N°5401
NOJO : BXC08241004265D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Paris 344 636 550
Dénomination : SOCOPA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
33 avenue du Maine Bp 65
Cedex 15Tour Maine Montparnasse,
75755 Paris

Etat administratif : Cessée

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Code NIC : 00149