SOCOPLAN - SAINT-JEAN-DE-THOUARS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 62702037300015 / Siren : 627020373 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 77 627020373

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

17 : Industrie du papier et du carton

Cette division couvre la fabrication de la pâte à papier, du papier ou des produits en papier recyclé ou non. La fa- brication de ces produits est regroupée parce qu’elle représente une série d’opérations liées verticalement. Plu- sieurs d’entre elles sont souvent accomplies dans une même unité. On distingue trois activités essentielles. La fabrication de pâte à papier consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois ou à dissoudre et désencrer le papier recyclé et à y mélanger de faibles quantités de réactifs afin de renforcer le liant des fibres. La fabrication du papier consiste à répartir la pulpe sur une grille mobile en vue de former une feuille continue. Les produits à base de papier recyclé sont fabriqués à par- tir de papier et d’autres matières par différentes techniques. Les articles en papier peuvent être imprimés (papiers peints, papiers cadeaux, etc.), dès lors que l’information im- primée n’est pas la finalité principale. La production de pulpe, de papiers ou de cartons en gros est comprise dans le groupe 17.1, tandis que les autres classes comprennent la production d’articles et de produits en papier ayant fait l’objet d’une transformation travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré fabrication d’ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols fabrication de tresses et d’ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc. fabrication d’ouvrages de sparterie et de vannerie fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.) ultérieure.

17.2 : Fabrication d'articles en papier ou en carton

17.21 : Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton

17.21B : Fabrication de cartonnages

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de boîtes, d’emballages, de cartonnages pliants, de cartonnages de bureau ou de présentation, de boîtes pâtissières, d’emballages alimentaires, etc., en carton (ou en carton contrecollé ou paraffiné)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vaisselle en carton (cf. 17.22Z)
- la fabrication d’enveloppes (cf. 17.23Z)
- la fabrication d’articles moulés ou pressés en pâte à papier (par exemple cartons à œufs, plaques en pâte à papier moulées) (cf. 17.29Z)
- la fabrication de tubes, mandrins, tambours, busettes, bobines et canettes en carton (cf. 17.29Z) Produits associés : 17.21.14, 17.21.15, 17.21.99p

Coordonnées de l'établissement :
SOCOPLAN

Adresse :
105 Route DE PARTHENAY
BP 157
79104 THOUARS CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAFRev2 : 17.21B)

25/12/2002 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAF1993 : 21.2B)
Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

10/02/2021 : Supplément d'interessement collectif 2021 au titre de l'exercice 2020

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07921002039
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/04/2023
Date de dépôt : 16/02/2021
Date du texte : 10/02/2021
Date d'effet : 01/01/2021
Date de fin : 31/12/2021
Date de diffusion : 01/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des industries du cartonnage (0489)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCOPLAN
Siret : 62702037300015
Code APE : 1721B
Secteur : Fabrication de cartonnages

Thèmes de l'accord :

034 - Supplément d'intéressement

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

01/09/2020 : Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes période de septembre 2020 - août 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07920001851
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/01/2023
Date de dépôt : 16/10/2020
Date du texte : 01/09/2020
Date d'effet : 01/09/2020
Date de fin : 31/08/2023
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des industries du cartonnage (0489)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCOPLAN
Siret : 62702037300015
Code APE : 1721B
Secteur : Fabrication de cartonnages

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1970

Dénomination : SOCOPLAN

Activité principale : Activités de conditionnement (NAFRev2 : 82.92Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SOCOPLAN - Saint-Jean-de-Thouars (siège)SOCOPLAN - NanterreSOCOPLAN - AirvaultSOCOPLAN - Paris (fermé)SOCOPLAN - Paris (fermé)SOCOPLAN - Clichy (fermé)

Marques françaises :

15/03/2011 : BIOPLAN BEAUTY ILEOS Sampling Solutions Worldwide

N° national/d'enregistrement : 3814610
Date de dépôt : 15/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux pour le conditionnement, le modelage, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets en papier et/ou en carton et/ou en matière plastique ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; articles en carton ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; sacs, sachets, cartes et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; matières d'emballage thermoplastiques, thermorétractables, étirables, extrudées, soufflées, injectées, moulées, expansées en papier et/ou en carton et/ou en matière plastique ; films à bulles pour l'emballage ; carton à ouvrer, compact ou ondulé, en bobines, en plaques, en rames et en ramettes ; papier alvéolé ; carton alvéolé ; contenants, boîtes, filets, pochettes, enveloppes, étuis, cornets et tubes, caisses et caissettes, cageots, cagettes et barquettes pour l'emballage de produits (en papier, en carton ou en matières plastiques) ; calages, intercalaires de séparation, compartiments et garnitures pour contenants, palettes, tous ces produits étant en papier ou en carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de produits ; échantillons d'emballages en carton, en papier ou en matière plastiques ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, livrets, catalogues et prospectus ; manuels d'utilisation, notices imprimées, mode d'emploi ; dépliants ; formulaires, formules ; étiquettes (en papier ou en carton) ; affiches ; caractères d'imprimerie ; modèles d'écriture ; clichés ; photographies ; photogravures ; images ; dessins ; représentations et reproductions graphiques ; bandes adhésives ; cachets (sceaux) ; calendriers ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; impressions ; plans ; feuilles de viscose pour l'emballage.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques, tubes, boîtiers, étuis, bols, pots, tubes, flacons, flaconnettes, bouteilles, rollons, compte-gouttes, fioles, caisses, coffrets, corbeilles et casiers en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; présentoirs de vente, à savoir armoires de présentations en matières plastiques ; rayonnages ; mobiles décoratifs notamment à usage publicitaire ; fermetures de bouteilles et de récipients non métalliques pour emballages à savoir bouchons, bouchons à bague, à fermoirs, opercules, capsules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cordon en liège ; rubans de bois ; emballages en bois pour bouteilles ; rubans de paille ; verre argenté (miroiterie).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux en verre pour le conditionnement, le modelage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage, le stockage, la présentation à la vente et la fixation de produits de parfumerie, cosmétiques, de santé et de beauté ; emballages factices en verre ; récipients en verre, boîte, tubes, boîtiers, étuis, rollons, compte-gouttes, fioles, bols, bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, flacons, flaconnettes, cuvettes, barquettes, verre d'emballage ; accessoires pour récipients en verre à savoir becs verseurs, bouchons de verre, couvercles de pots ; boîte à savon ; ustensiles cosmétiques ; cristaux (verrerie) ; houppes à poudrer ; mélangeurs manuels ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs, atomiseur et spray à parfums ; éponges abrasives pour la peau ; poudriers ; récipients calorifuges ; brosses à sourcils ; verre peint, verre en poudre pour la décoration.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de produits ; distribution (livraison) de produits.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux dans le domaine des films et complexes de films plastiques ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; chromage ; coloration des vitres par traitement de surface ; coulage et placage des métaux ; traitement du papier ; services de transformation des matières plastiques, cartons et papier, services de transformation de plastiques cellulaires ; usinage à savoir traitement de matériaux par injections, moulage, thermoformage, pressage, soudage, fraisage, extrusion, coextrusion, enroulage, assemblage ; services de moulage d'articles de conditionnement ; services de découpage de préformes, de flans, de découpes ; services d'impressions de dessins, services d'impression de code barre, services de marquage ; dorure ; gravure ; polissage (abrasion) ; traçage par laser ; trempe des métaux ; traitement de séparation des couleurs.

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
Route de Parthenay, Saint Jean de Thouars
79104 THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

04/02/2011 : BIOPLAN

N° national/d'enregistrement : 3803648
Date de dépôt : 04/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux pour le conditionnement, le modelage, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; articles en carton ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; sacs, sachets, cartes et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; matières d'emballage thermoplastiques, thermorétractables, étirables, extrudées, soufflées, injectées, moulées, expansées en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; films à bulles pour ; l'emballage ; carton à ouvrer, compact ou ondulé, en bobines, en plaques, en rames et en ramettes ; papier alvéolé ; carton alvéolé ; contenants, boîtes, filets, pochettes, enveloppes, étuis, cornets et tubes, caisses et caissettes, cageots, cagettes et barquettes pour l'emballage de produits (en papier, en carton ou en matières plastiques) ; calages, intercalaires de séparation, compartiments et garnitures pour contenants, palettes, tous ces produits étant en papier ou en carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullés en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de produits ; échantillons d'emballages en carton, en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, livrets, catalogues et prospectus ; manuels d'utilisation, notices imprimées, mode d'emploi ; dépliants ; formulaires, formules ; étiquettes (en papier ou en carton) ; affiches ; caractères d'imprimerie ; modèles d'écriture ; clichés ; photographies ; photogravures ; images ; dessins ; représentations et reproductions graphiques ; bandes adhésives ; cachets (sceaux) ; calendriers ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; impressions ; plans ; feuilles de viscose pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques, tubes, boitiers, étuis, bols, pots, tubes, flacons, flaconnettes, bouteilles, rollons, compte-gouttes, fioles, caisses, coffrets, corbeilles et casiers en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; présentoirs de vente, à savoir armoires de présentations en matières plastiques ; rayonnages ; mobiles décoratifs notamment à usage publicitaire ; fermetures de bouteilles et de récipients non métalliques pour emballages à savoir bouchons, bouchons à bague, à fermoirs, opercules, capsules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cordon en liège ; rubans de bois ; emballages en bois pour bouteilles ; rubans de paille ; verre argenté (miroiterie) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux en verre pour le conditionnement, le modelage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage, le stockage, la présentation à la vente et la fixation de produits de parfumerie, cosmétiques, de santé et de beauté ; emballages factices en verre ; récipients en verre, boîte, tubes, boitiers, étuis, rollons, compte-gouttes, fioles, bols, bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, flacons, flaconnettes, cuvettes, barquettes, verre d'emballage ; accessoires pour récipients en verre à savoir becs verseurs, bouchons de verre, couvercles de pots ; boîte à savon ; ustensiles cosmétiques ; cristaux (verrerie) ; houppes à poudrer ; mélangeurs manuels ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs, atomiseur et spray à parfums ; éponges abrasives pour la peau ; poudriers ; récipients calorifuges ; brosses à sourcils ; verre peint, verre en poudre pour la décoration ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de produits ; distribution (livraison) de produits ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir notamment fabrication de films et de complexes de films plastiques ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; chromage ; coloration des vitres par traitement de surface ; coulage et placage des métaux ; traitement du papier ; services de transformation des matières plastiques, cartons et papier, services de transformation de plastiques cellulaires ; usinage à savoir traitement de matériaux par injections, moulage, thermoformage, pressage, soudage, fraisage, extrusion, coextrusion, enroulage, assemblage ; services de moulage d'articles de conditionnement ; fabrication de préformes, de flans, de découpe ; services d'impressions de dessins, services d'impression de code barre, service de marquage ; dorure ; gravure ; polissage (abrasion) ; traçage par laser ; trempe des métaux ; traitement de séparation des couleurs.

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
Route de Parthenay, Saint Jean de Thouars
79104 THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 829869
Date de demande : 03/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Wilmington Trust, National Association,, société de droit américain
Adresse :
Rodney Square North 1100 Market Street
19801 Wilmington, Delaware
US

Bénéficiare 2 : Acquiom Agency Services LLC, société de droit américain
Adresse :
1900 W Littleton Boulevard
80120 Littleton, Colorado
US

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778625
Date de demande : 06/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

04/02/2011 : BIOPLAN

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux pour le conditionnement, le modelage, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; articles en carton ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; sacs, sachets, cartes et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; matières d'emballage thermoplastiques, thermorétractables, étirables, extrudées, soufflées, injectées, moulées, expansées en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; films à bulles pour ; l'emballage ; carton à ouvrer, compact ou ondulé, en bobines, en plaques, en rames et en ramettes ; papier alvéolé ; carton alvéolé ; contenants, boîtes, filets, pochettes, enveloppes, étuis, cornets et tubes, caisses et caissettes, cageots, cagettes et barquettes pour l'emballage de produits (en papier, en carton ou en matières plastiques) ; calages, intercalaires de séparation, compartiments et garnitures pour contenants, palettes, tous ces produits étant en papier ou en carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullés en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de produits ; échantillons d'emballages en carton, en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, livrets, catalogues et prospectus ; manuels d'utilisation, notices imprimées, mode d'emploi ; dépliants ; formulaires, formules ; étiquettes (en papier ou en carton) ; affiches ; caractères d'imprimerie ; modèles d'écriture ; clichés ; photographies ; photogravures ; images ; dessins ; représentations et reproductions graphiques ; bandes adhésives ; cachets (sceaux) ; calendriers ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; impressions ; plans ; feuilles de viscose pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques, tubes, boitiers, étuis, bols, pots, tubes, flacons, flaconnettes, bouteilles, rollons, compte-gouttes, fioles, caisses, coffrets, corbeilles et casiers en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; présentoirs de vente, à savoir armoires de présentations en matières plastiques ; rayonnages ; mobiles décoratifs notamment à usage publicitaire ; fermetures de bouteilles et de récipients non métalliques pour emballages à savoir bouchons, bouchons à bague, à fermoirs, opercules, capsules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cordon en liège ; rubans de bois ; emballages en bois pour bouteilles ; rubans de paille ; verre argenté (miroiterie) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux en verre pour le conditionnement, le modelage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage, le stockage, la présentation à la vente et la fixation de produits de parfumerie, cosmétiques, de santé et de beauté ; emballages factices en verre ; récipients en verre, boîte, tubes, boitiers, étuis, rollons, compte-gouttes, fioles, bols, bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, flacons, flaconnettes, cuvettes, barquettes, verre d'emballage ; accessoires pour récipients en verre à savoir becs verseurs, bouchons de verre, couvercles de pots ; boîte à savon ; ustensiles cosmétiques ; cristaux (verrerie) ; houppes à poudrer ; mélangeurs manuels ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs, atomiseur et spray à parfums ; éponges abrasives pour la peau ; poudriers ; récipients calorifuges ; brosses à sourcils ; verre peint, verre en poudre pour la décoration ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de produits ; distribution (livraison) de produits ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir notamment fabrication de films et de complexes de films plastiques ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; chromage ; coloration des vitres par traitement de surface ; coulage et placage des métaux ; traitement du papier ; services de transformation des matières plastiques, cartons et papier, services de transformation de plastiques cellulaires ; usinage à savoir traitement de matériaux par injections, moulage, thermoformage, pressage, soudage, fraisage, extrusion, coextrusion, enroulage, assemblage ; services de moulage d'articles de conditionnement ; fabrication de préformes, de flans, de découpe ; services d'impressions de dessins, services d'impression de code barre, service de marquage ; dorure ; gravure ; polissage (abrasion) ; traçage par laser ; trempe des métaux ; traitement de séparation des couleurs.

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
Route de Parthenay, Saint Jean de Thouars
79104 THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778625
Date de demande : 06/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

03/06/2009 : GreenLane

N° national/d'enregistrement : 3654608
Date de dépôt : 03/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373

Mandataire 1 : LEGIMARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

20/05/2008 : SOCOPLAN FLEXPAQ • SOCOPOL • FLEXASIA Sampling Solutions Worldwide

N° national/d'enregistrement : 3576127
Date de dépôt : 20/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, produits cosmétiques à l'exception des produits pour le soin de la peau et des produits pour la protection de la peau, produits de toilette, shampooing, produits pour le soin des cheveux, produits de maquillage, conditionnés sous forme d'emballage monodose en carton, en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique, conditionnés sous forme d'emballage monodose en carton, en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, pochettes en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage de produits liquides ou solides ; contenants en papier ou carton pour des échantillons de produits cosmétiques ; étiquettes (en papier ou en carton) ; produits de l'imprimerie à savoir, imprimés, documents publicitaires, notices d'utilisation, catalogues, affiches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques ; tubes, boîtes, boîtiers, pots, étuis ou flacons en matières plastiques ; contenants en matière plastiques pour des échantillons de produits cosmétiques ; fermetures et opercules en matières plastiques pour emballages.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en verre, porcelaine, faïence ou terre-cuite, à savoir : bouteilles, flacons, pots ; vaporisateurs à parfum ; ustensiles cosmétiques, poudriers (non en métaux précieux), nécessaires de toilettes.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'emballage et du conditionnement de produits sous forme liquide ou solide ; organisation de tests techniques et/ou publicitaires auprès de la clientèle en matière d'emballages et/ou de conditionnement ; services de publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; étude et recherche de marchés ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de financement, opérations financières et de prêt, transactions financières ; activités d'investissement en fonds propres ; ingénierie financière ; conseils en matière d'investissement ; estimations financières ; affaires financières et monétaires ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services d'assurance ; émission de chèques de voyages ou de chèques cadeaux ; parrainage financier.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de produits ; distribution (livraison) de produits.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs pour notices d'utilisation et modes d'emploi ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; services de création d'emballages et/ou de conditionnements ; recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines de l'emballage et du conditionnement ; informations en matières de créations d'emballages et de conditionnements ; études techniques, services d'ingénierie dans les domaines de la fabrication d'emballage et de conditionnement, le traitement des matériaux d'emballage et de conditionnement ; conception de logiciels dans le domaine de la création d'emballages et de conditionnements.

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
105 Route de Parthenay
79100 SAINT JEAN DE THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 484214
Date de demande : 03/11/2008
N° de BOPI : 2008-49
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Produits de parfumerie, produits cosmétiques à l'exception des produits pour le soin de la peau et des produits pour la protection de la peau, produits de toilette, shampooing, produits pour le soin des cheveux, produits de maquillage, conditionnés sous forme d'emballage monodose en carton, en papier ou en matières plastiques.Les autres Classes 5, 16, 20, 21, 35, 36, 39 et 42 demeurent inchangées, à savoir :Classe 5 : Produits pharmaceutiques, substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique, conditionnés sous forme d'emballage monodose en carton, en papier ou en matières plastiques.Classe 16 : Cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, pochettes en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage de produits liquides ou solides ; contenants en papier ou carton pour des échantillons de produits cosmétiques ; étiquettes (en papier ou en carton) ; produits de l'imprimerie à savoir, imprimés, documents publicitaires, notices d'utilisation, catalogues, affiches.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 829869
Date de demande : 03/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Wilmington Trust, National Association,, société de droit américain
Adresse :
Rodney Square North 1100 Market Street
19801 Wilmington, Delaware
US

Bénéficiare 2 : Acquiom Agency Services LLC, société de droit américain
Adresse :
1900 W Littleton Boulevard
80120 Littleton, Colorado
US

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678095
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

20/05/2008 : SOCOPLAN FLEXPAQ • SOCOPOL • FLEXASIA Sampling Solutions Worldwide

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, produits cosmétiques à l'exception des produits pour le soin de la peau et des produits pour la protection de la peau, produits de toilette, shampooing, produits pour le soin des cheveux, produits de maquillage, conditionnés sous forme d'emballage monodose en carton, en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique, conditionnés sous forme d'emballage monodose en carton, en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, pochettes en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage de produits liquides ou solides ; contenants en papier ou carton pour des échantillons de produits cosmétiques ; étiquettes (en papier ou en carton) ; produits de l'imprimerie à savoir, imprimés, documents publicitaires, notices d'utilisation, catalogues, affiches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques ; tubes, boîtes, boîtiers, pots, étuis ou flacons en matières plastiques ; contenants en matière plastiques pour des échantillons de produits cosmétiques ; fermetures et opercules en matières plastiques pour emballages.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en verre, porcelaine, faïence ou terre-cuite, à savoir : bouteilles, flacons, pots ; vaporisateurs à parfum ; ustensiles cosmétiques, poudriers (non en métaux précieux), nécessaires de toilettes.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'emballage et du conditionnement de produits sous forme liquide ou solide ; organisation de tests techniques et/ou publicitaires auprès de la clientèle en matière d'emballages et/ou de conditionnement ; services de publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; étude et recherche de marchés ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de financement, opérations financières et de prêt, transactions financières ; activités d'investissement en fonds propres ; ingénierie financière ; conseils en matière d'investissement ; estimations financières ; affaires financières et monétaires ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services d'assurance ; émission de chèques de voyages ou de chèques cadeaux ; parrainage financier.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de produits ; distribution (livraison) de produits.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs pour notices d'utilisation et modes d'emploi ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; services de création d'emballages et/ou de conditionnements ; recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines de l'emballage et du conditionnement ; informations en matières de créations d'emballages et de conditionnements ; études techniques, services d'ingénierie dans les domaines de la fabrication d'emballage et de conditionnement, le traitement des matériaux d'emballage et de conditionnement ; conception de logiciels dans le domaine de la création d'emballages et de conditionnements.

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
105 Route de Parthenay
79100 SAINT JEAN DE THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Produits de parfumerie, produits cosmétiques à l'exception des produits pour le soin de la peau et des produits pour la protection de la peau, produits de toilette, shampooing, produits pour le soin des cheveux, produits de maquillage, conditionnés sous forme d'emballage monodose en carton, en papier ou en matières plastiques.Les autres Classes 5, 16, 20, 21, 35, 36, 39 et 42 demeurent inchangées, à savoir :Classe 5 : Produits pharmaceutiques, substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique, conditionnés sous forme d'emballage monodose en carton, en papier ou en matières plastiques.Classe 16 : Cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, pochettes en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage de produits liquides ou solides ; contenants en papier ou carton pour des échantillons de produits cosmétiques ; étiquettes (en papier ou en carton) ; produits de l'imprimerie à savoir, imprimés, documents publicitaires, notices d'utilisation, catalogues, affiches.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678095
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

26/03/2008 : LANE PARIS

N° national/d'enregistrement : 3564946
Date de dépôt : 26/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits cosmétiques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits pharmaceutiques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes, étuis et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton).
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement et l'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; garnitures d'étanchéité ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fermetures de récipients (non métalliques), à savoir : opercules, fermetures à arracher ou à tirer, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile ; dispositifs pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement et reconditionnement de produits, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques ; services de découpage d'articles de conditionnement, services de dorure et de vernissage d'articles de conditionnement ; services d'impression, de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage.

Déposant 1 : SOCOPLAN Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

18/12/2006 : BEAUTYFlykit

N° national/d'enregistrement : 3470027
Date de dépôt : 18/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits cosmétiques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits pharmaceutiques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes, étuis et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton).
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement et l'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; garnitures d'étanchéité ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fermetures de récipients (non métalliques), à savoir : opercules, fermetures à arracher ou à tirer, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile ; dispositifs pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement et reconditionnement de produits, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques ; services de découpage d'articles de conditionnement, services de dorure et de vernissage d'articles de conditionnement ; services d'impression, de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage.

Déposant 1 : SOCOPLAN Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-21

29/06/2006 : FLEXASIA

N° national/d'enregistrement : 3437909
Date de dépôt : 29/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits cosmétiques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits pharmaceutiques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; berlingots, sacs, sachets et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage de produits liquides ou solides ; emballages factices en matières plastiques ; contenants, boîtes destinés à contenir des produits liquides ou solides ; échantillons monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques en vue de contenir des produits liquides ou solides ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets, tous ces produits comprenant du verre ; emballages factices en verre ; dispositif pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente, l'enserrage d'objets à savoir : bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, flacons, cuvettes, barquettes, verre d'emballage, corps creux en verre ; dispositifs de fermeture avec vaporisateur, avec verseur accessoires pour récipients à savoir becs verseurs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) afférentes aux services suivants : dessins industriels, services de dessinateurs pour emballages et/ou conditionnements, services de création d'emballages, services de création de conditionnements, études et recherches en matière d'emballages ou de conditionnements, études de mécanisation, organisation de tests techniques et/ou publicitaires auprès de la clientèle en matière d'emballages et/ou de conditionnement, recherches dans le domaine des méthodes de conditionnement.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de financement, opérations financières et de prêt, transactions financières ; activités d'investissement en fonds propres ; ingénierie financière ; conseils en matière d'investissement ; estimations financières ; affaires financières et monétaires ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; assemblage de pièces ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Impression en offset ; impression lithographique, sérigraphie, photographie, photocomposition, impression d'emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs pour notices d'utilisation et modes d'emploi ; services de création d'emballages ou de conditionnements ; recherches dans les domaines de l'emballage et du conditionnement ; conception et création de nouveaux volumes et de nouvelles formes d'emballage.

Déposant 1 : SOCOPLAN Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 458305
Date de demande : 08/08/2007
N° de BOPI : 2007-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits cosmétiques.Classe 5 : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits pharmaceutiques thérapeutiques.Classe 16 : Cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballages ; matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; berlingots, sacs, sachets et pochette (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage de produits liquide ou solide ; emballage factices en matières plastiques ; contenants, boîtes detinés à contenir des produits liquides ou solides ; échantillons monodoses en carton, en vue de contenir des produits liquides ou solides ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton).Classe 21 : Matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets, tous ces produits comprenant du verre ; emballages factices en verre ; dispositif pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente, l'enserrage d'objets à savoir : bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, sceaux, flacons, cuvettes, barquettes, verre d'emballage, corps creux en verre ; dispositifs de fermeture avec vaporisateur, avec verseur ; accessoires pour récipients à savoir becs verseurs.Classe 35 : Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) afférentes aux services suivants : dessins industrielles, services de dessinateurs pour emballages et/ou conditionnements, service de créations d'emballages, services de créations de conditionnements, études et recherches en matières d'emballages ou de conditionnements, études de mécanisation, organisation de tests techniques et/ou publicitaires auprès de la clientèle en matière d'emballages et/ou de conditionnement, recherches dans le domaine des méthodes de conditionnement.Classe 36 : Services de financement opérations financières et de prêt, transactions financières ; activités d'investissement en fonds propres, ingénierie financière ; conseils en matière d'investissement ; estimations financières ; affaires financières et monétaires ; constitution et investissement de capitaux ; prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou a créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières.Classe 39 : Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, embaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; assemblage de pièces ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises.Classe 42 : Impression en offset ; impression lithographique, sérigraphie, photographie, photocomposition, impression d'emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques : stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs pour notices d'utilisation et modes d'emploi ; services de création d'emballages ou de conditionnements, recherches dans les domaines de l'emballage et du conditionnement ; conception création de nouveaux volumes et de nouvelles formes d'emballages.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-31
Date du BOPI : 04/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-48

03/01/2006 : SCENT TOUCH

N° national/d'enregistrement : 3401561
Date de dépôt : 03/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits cosmétiques. Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits pharmaceutiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes, étuis et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton). Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement et l'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; garnitures d'étanchéité ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc. Fermetures de récipients (non métalliques), à savoir : opercules, fermetures à arracher ou à tirer, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile ; dispositifs pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques. Conditionnement et reconditionnement de produits, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises. Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques ; services de découpage d'articles de conditionnement, services de dorure et de vernissage d'articles de conditionnement ; services d'impression, de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SOCOPLAN Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

22/11/2005 : CARD PRESS

N° national/d'enregistrement : 3393069
Date de dépôt : 22/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits cosmétiques. Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits pharmaceutiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes, étuis et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton). Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement et l'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; garnitures d'étanchéité ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc. Fermetures de récipients (non métalliques), à savoir : opercules, fermetures à arracher ou à tirer, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile ; dispositifs pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques. Conditionnement et reconditionnement de produits, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises. Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques ; services de découpage d'articles de conditionnement ; services de dorure et de vernissage d'articles de conditionnement ; services d'impression, de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SOCOPLAN Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

22/11/2005 : COLOR PALETTE

N° national/d'enregistrement : 3393071
Date de dépôt : 22/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits cosmétiques. Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits pharmaceutiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes, étuis et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton). Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement et l'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; garnitures d'étanchéité ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc. Fermetures de récipients (non métalliques), à savoir : opercules, fermetures à arracher ou à tirer, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile ; dispositifs pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques. Conditionnement et reconditionnement de produits, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises. Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques ; services de découpage d'articles de conditionnement, services de dorures et de vernissage d'articles de conditionnement ; services d'impression, de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SOCOPLAN Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

27/04/2001 : LE PRISM

N° national/d'enregistrement : 3097731
Date de dépôt : 27/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage ; berlingots, sacs, sachets et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage de produits liquides ou solides ; échantillons monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques en vue de contenir des produits liquides ou solides (tous ces produits seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; assemblage de pièces ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises (tous ces services seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques ; services de découpage d'articles de conditionnement, services de dorures et de vernissage d'articles de conditionnement, services de moulage d'articles de conditionnement ; services de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage, services d'impression de code barre (tous ces services seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents).
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 338703
Date de demande : 14/01/2002
N° de BOPI : 2002-07
Limitations : 00 Retrait partiel Classe 6 : Matériaux p
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Classe 6 : Matériaux pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, tous ces produits comprenant du métal ; éléments de fermeture métalliques pour berlingots contenant des produits liquides ou solides (tous ces produits seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Classe 16 : Matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage ; berlingots, sacs, sachets et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage de produits liquides ou solides ; échantillons monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques en vue de contenir des produits liquides ou solides (tous ces produits seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Classe 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage ; garnitures non métalliques ; garnitures d'étanchéité ; sacs (enveloppes, pochettes, berlingots) pour l'emballage en caoutchouc ; éléments de fermeture plastiques pour berlingots contenant des produits liquides ou solides (tous ces produits seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Classe 20 : Eléments de fermeture pour berlingots contenant des produits liquides ou solides, à savoir : opercules, fermetures à arracher ou à tirer, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile ; dispositifs pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le stockage et la présentation à la vente, à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques, berlingots en matières plastiques (tous ces produits seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Classe 35 : Distribution d'échantillons (tous ces services seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Classe 39 : Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; assemblage de pièces ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises (tous ces services seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Classe 40 : Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques ; services de découpage d'articles de conditionnement, services de dorures et de vernissage d'articles de conditionnement, services de moulage d'articles de conditionnement ; services de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage, services d'impression de code barre (tous ces services seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Classe 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs pour notices d'utilisation et modes d'emploi ; services de création d'emballages ou de conditionnements ; recherches dans les domaines de l'emballage et du conditionnement ; conception et création de nouveaux volumes et de nouvelles formes d'emballage (tous ces services seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-22
Date du BOPI : 01/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2466405
Date de demande : 23/03/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760616
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

14/04/2000 : MAQUIPRESSE

N° national/d'enregistrement : 3021741
Date de dépôt : 14/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets, tous ces produits comprenant du métal ; éléments de fermeture métalliques pour produits cosmétiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, feuilles, filets, enveloppes, étuis et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage de produits cosmétiques ; emballages factices en matières plastiques ; contenants, boîtes destinés à contenir des produits cosmétiques, enveloppes ; échantillons monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques en vue de contenir des produits cosmétiques ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton). Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets ; garnitures non métalliques ; garnitures d'étanchéité ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc ; éléments de fermeture plastiques pour produits cosmétiques. Eléments de fermeture pour produits cosmétiques, à savoir : opercules, fermetures à arracher ou à tirer, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile ; dispositifs pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques. Distribution de prospectus, d'imprimés et d'échantillons. Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; assemblage de pièces ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SOCOPLAN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
ROUTE DE PARTHENAY SAINT JEAN DE THOUARS
79104 THOUARS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454054
Date de demande : 27/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

28/01/1994 : EASY OPEN

N° national/d'enregistrement : 94503707
Date de dépôt : 28/01/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Machines pour le conditionnement, l'emballage, l'empaquetage; étiqueteuse.Emballage et entreposage de marchandise
N° de la classe : 07
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 829869
Date de demande : 03/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Wilmington Trust, National Association,, société de droit américain
Adresse :
Rodney Square North 1100 Market Street
19801 Wilmington, Delaware
US

Bénéficiare 2 : Acquiom Agency Services LLC, société de droit américain
Adresse :
1900 W Littleton Boulevard
80120 Littleton, Colorado
US

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-10
Date du BOPI : 11/03/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254525
Date de demande : 19/12/2003
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548590
Date de demande : 20/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

31/01/1991 : MAILDOSE

N° national/d'enregistrement : 1666972
Date de dépôt : 31/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier et matériau cellulosique en feuille pour l'emballage. Conditionnement en matière cellulosique. Conditionnement en matière synthétique. Travaux à façon de conditionnement. Services de mise en sachets, berlingots ou enveloppes de produits notamment liquides, pulvérulents, pâtes ou crèmes pour le compte de tiers.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SOCOPLAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
Route de Parthenay
79100 THOUARS SAINT JEAN DE THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 829869
Date de demande : 03/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Wilmington Trust, National Association,, société de droit américain
Adresse :
Rodney Square North 1100 Market Street
19801 Wilmington, Delaware
US

Bénéficiare 2 : Acquiom Agency Services LLC, société de droit américain
Adresse :
1900 W Littleton Boulevard
80120 Littleton, Colorado
US

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190354
Date de demande : 22/01/2001
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2461715
Date de demande : 31/01/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

31/01/1991 : MAILDOSE

N° national/d'enregistrement : 1666972
Date de dépôt : 31/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier et matériau cellulosique en feuille pour l'emballage. Conditionnement en matière cellulosique. Conditionnement en matière synthétique. Travaux à façon de conditionnement. Services de mise en sachets, berlingots ou enveloppes de produits notamment liquides, pulvérulents, pâtes ou crèmes pour le compte de tiers.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SOCOPLAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
Route de Parthenay
79100 THOUARS SAINT JEAN DE THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 829869
Date de demande : 03/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Wilmington Trust, National Association,, société de droit américain
Adresse :
Rodney Square North 1100 Market Street
19801 Wilmington, Delaware
US

Bénéficiare 2 : Acquiom Agency Services LLC, société de droit américain
Adresse :
1900 W Littleton Boulevard
80120 Littleton, Colorado
US

08/10/1990 : CLINIPLAN

N° national/d'enregistrement : 1619706
Date de dépôt : 08/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 575856 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1151760
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, aliments diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, ouate de coton et ouate de cellulose, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Papier et articles en papier, bavettes et bavoirs en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Tissus, tissus non tissés, linge de maison, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 24
N° de la classe : 28

Déposant 1 : SOCOPLAN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
ROUTE DE PARTHENAY SAINT JEAN DE THOUARS
79104 THOUARS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 167913
Date de demande : 17/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2183589
Date de demande : 06/10/2000
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454052
Date de demande : 27/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

09/04/1990 : LANE

N° national/d'enregistrement : 1585606
Date de dépôt : 09/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 AVRIL 1980 à l'INPI No 552692 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1131210
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices

Déposant 1 : SOCOPLAN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
ROUTE DE PARTHENAY SAINT JEAN DE THOUARS
79104 THOUARS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 251853
Date de demande : 23/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 251854
Date de demande : 23/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169815
Date de demande : 06/04/2000
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454053
Date de demande : 27/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

22/05/1987 : SOCOPLAN

N° national/d'enregistrement : 1410202
Date de dépôt : 22/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;savons désodorisants, parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, cosmétiques, nécessaires de cosmétique, rouges à lèvres, ouate à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, laques pour les ongles, pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, shampooings, lotions pour les cheveux;teintures cosmétiques, produits de rasage, dentifrices, talc pour la toilette, dépilatoires.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, boissons diététiques à usage médical, boues médicinales, bracelets à usage médical, cachou à usage pharmaceutique, calmants, lotions pour chiens, désodorisants, eau de mer pour bains, gaze pour pansements, gelée de pétrole à usage médical, germicides, serviettes hygiéniques, infusions médicinales, lait d'amandes à usage pharmaceutique, laxatifs, lotions à usage pharmaceutique, lotions amaigrissantes, sels d'eaux minérales, sels odorants, parasiticides, pharmacies portatives, rubans adhésifs pour la médecine, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, sucre à usage médical, tisanes, vermifuges, préparations de vitamines.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;pochettes et sachets en matière plastique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;brosses à dents, broyeurs ménagers, brûle-parfums, chauffe-biberons, chauffe-lits, chiffons de nettoyage, ustensiles cosmétiques, cure-dents, cuvettes, distributeurs de savons, éponges de ménage, éponges de tilette, filtres pour le ménage, houppes à poudrer, bouteilles isolantes, peaux chamoisées pour le nettoyage, nécessaire de toilette, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, vaporisateurs à parfum.Transport et entrepôts.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Locations de garages;conditionnement à faÇon;emballage; mise en sachet, boîte ou enveloppe de produits pulvérulents, liquides ou pâteux.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
Route de Parthenay Saint Jean de Thouars
79104 THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 829869
Date de demande : 03/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Wilmington Trust, National Association,, société de droit américain
Adresse :
Rodney Square North 1100 Market Street
19801 Wilmington, Delaware
US

Bénéficiare 2 : Acquiom Agency Services LLC, société de droit américain
Adresse :
1900 W Littleton Boulevard
80120 Littleton, Colorado
US

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090305
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341959
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648439
Date de demande : 10/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

22/05/1987 : SOCOPLAN

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;savons désodorisants, parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, cosmétiques, nécessaires de cosmétique, rouges à lèvres, ouate à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, laques pour les ongles, pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, shampooings, lotions pour les cheveux;teintures cosmétiques, produits de rasage, dentifrices, talc pour la toilette, dépilatoires.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, boissons diététiques à usage médical, boues médicinales, bracelets à usage médical, cachou à usage pharmaceutique, calmants, lotions pour chiens, désodorisants, eau de mer pour bains, gaze pour pansements, gelée de pétrole à usage médical, germicides, serviettes hygiéniques, infusions médicinales, lait d'amandes à usage pharmaceutique, laxatifs, lotions à usage pharmaceutique, lotions amaigrissantes, sels d'eaux minérales, sels odorants, parasiticides, pharmacies portatives, rubans adhésifs pour la médecine, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, sucre à usage médical, tisanes, vermifuges, préparations de vitamines.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;pochettes et sachets en matière plastique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;brosses à dents, broyeurs ménagers, brûle-parfums, chauffe-biberons, chauffe-lits, chiffons de nettoyage, ustensiles cosmétiques, cure-dents, cuvettes, distributeurs de savons, éponges de ménage, éponges de tilette, filtres pour le ménage, houppes à poudrer, bouteilles isolantes, peaux chamoisées pour le nettoyage, nécessaire de toilette, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, vaporisateurs à parfum.Transport et entrepôts.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Locations de garages;conditionnement à faÇon;emballage; mise en sachet, boîte ou enveloppe de produits pulvérulents, liquides ou pâteux.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
Route de Parthenay Saint Jean de Thouars
79104 THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090305
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341959
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648439
Date de demande : 10/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

07/07/1983 : PRETA

N° national/d'enregistrement : 1240410
Date de dépôt : 07/07/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 juillet 1973 A L'INPI No 156260 ET ENREGISTRE SOUS LE No 878717.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps;taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;mouchoirs;linge de ménage;torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures; rideaux.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 24
N° de la classe : 28

Déposant 1 : SOCOPLAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 627020373
Adresse :
Route de Parthenay, Saint Jean de Thouars
79104 THOUARS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 47496
Date de demande : 23/08/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48587
Date de demande : 12/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 394863
Date de demande : 21/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 829869
Date de demande : 03/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Wilmington Trust, National Association,, société de droit américain
Adresse :
Rodney Square North 1100 Market Street
19801 Wilmington, Delaware
US

Bénéficiare 2 : Acquiom Agency Services LLC, société de droit américain
Adresse :
1900 W Littleton Boulevard
80120 Littleton, Colorado
US

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2020974
N° de BOPI : 1993-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2245661
Date de demande : 03/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529895
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Publications au Bodacc :

27/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4119
NOJO : 7901MYG20697100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Niort 627 020 373
Dénomination : SOCOPLAN
Sigle : SOCOPLAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4120
NOJO : 7901MYG20697200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Niort 627 020 373
Dénomination : SOCOPLAN
Sigle : SOCOPLAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1613
NOJO : 007901MYG180940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Niort 627 020 373
Dénomination : SOCOPLAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIOPLAN EUROPE SASU ; Directeur général : ALLAIN Carl ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Les Herbiers

10/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°2873
NOJO : BXB16097002243T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Niort 627 020 373
Dénomination : SOCOPLAN
Sigle : SOCOPLAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : SARL BEAS Président : BIOPLAN EUROPE SASU modification le 23 Février 2015 Directeur général : ALLAIN Carl en fonction le 05 Avril 2016

03/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1568 - rectificatif
Annule l'annonce N°1429, numéro de parution 20140201, BODACC B publiée le 19 octobre 2014
NOJO : BXB15055001371C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 627 020 373
Dénomination : SOCOPLAN
Sigle : SOCOPLAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : ANCEAU Ludovic Michel modification le 09 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : SARL BEAS Président : BIOPLAN EUROPE SASU, RCS EVREUX 804.
573.
434.
, en fonction le 09 Octobre 2014

19/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1429
NOJO : BXB14286001364L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

08/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2104
NOJO : BXB11033000285W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date d'effet : 2010-12-29
Descriptif : Augmentation de capital

21/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2496
NOJO : BXB100710046722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date d'effet : 2009-10-23
Descriptif : Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Niort 627 020 373
Dénomination : SOCOPLAN
Sigle : SOCOPLAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ILEOS Directeur général : ANCEAU Ludovic Michel Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : SARL BEAS
Montant du capital : 1000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
route de Parthenay
Saint-Jean-de-Thouars
79104 Thouars

Etablissement principal :
Adresse :
route de Parthenay
Saint-Jean-de-Thouars
79104 Thouars

08/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3719
NOJO : BDC08007900979J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bressuire 627 020 373
Dénomination : SOCOPLAN
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
route de Parthenay,
79104 Thouars

Historique de l'unité légale :

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Activités de conditionnement (NAFRev2 : 82.92Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAFRev2 : 17.21B)

31/12/2005 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAFRev1 : 21.2B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'emballages en matières plastiques (NAFRev1 : 25.2C)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAF1993 : 21.2B)

01/01/1990 : dénomination

Dénomination : SOCOPLAN

Représentants légaux :

05/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Type : Personne Morale

Nom : BIOPLAN EUROPE SASU
Siren : 804573434
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
Parc d'Affaires les
Portes de Val de Reuil
27100 Val-de-Reuil
FRANCE

05/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Type : Personne Physique

Nom : ALLAIN Carl
Né le 10/01/1971 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
116 bis Avenue GABRIEL PERI
94170 Le Perreux-sur-Marne
FRANCE

05/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

05/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Type : Personne Morale

Nom : SARL BEAS
Siren : 315172445
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92524 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

25/02/2016 : Acte

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1000 déposé le 05/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

23/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°2761 déposé le 09/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

13/01/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°3100305 déposé le 19/01/2011
Etat : Déposé

29/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°3100305 déposé le 19/01/2011
Etat : Déposé
Décision : - Approbation du projet de fusion par absorption de la société FINANCIERE SIMON par la société SOCOPLAN - Augmentation de capital

29/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°3100305 déposé le 19/01/2011
Etat : Déposé

29/11/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°3003186 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports Fusion-absorption de la société FINANCIERE SIMON par la société SOCOPLAN

24/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°3100304 déposé le 19/01/2011
Etat : Déposé
Décision : - Décision de ne pas nommer un commissaire à la fusion conformément à l'article L. 236-10 du Code de commerce

22/11/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°3003023 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SAS SOCOPLAN ET SAS FINANCIERE SIMON

23/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°2903172 déposé le 13/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

10/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°2901554 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

10/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°2901554 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/04/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°2901554 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé

27/12/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100864 déposé le 15/01/2007
Etat : Déposé

27/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100864 déposé le 15/01/2007
Etat : Déposé

22/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100863 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : P.V. DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU Numéro de dépôt d'origine : 665 / BRES 22/04/2005 Numéro de dépôt d'origine : 665 / BRES

05/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100862 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 05/05/2003 Numéro de dépôt d'origine : 575 / BRES

14/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100861 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 14/11/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1377 / BRES

07/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100859 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 07/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 818 / BRES

07/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100860 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 07/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 819 / BRES

13/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100858 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 13/12/2001 Numéro de dépôt d'origine : 316 / BRES

29/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100857 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/05/2001 Numéro de dépôt d'origine : 808 / BRES

21/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100856 déposé le 20/06/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/03/2001 Numéro de dépôt d'origine : 644 / BRES

19/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100855 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19/10/2000 Numéro de dépôt d'origine : 1153 / BRES

15/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100854 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 15/05/2000 Numéro de dépôt d'origine : 712 / BRES

16/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100851 déposé le 02/07/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 16/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 575 / BRES

17/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100852 déposé le 19/08/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 17/05/1999 Numéro de dépôt d'origine : 785 / BRES

28/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100850 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28/12/1998 Numéro de dépôt d'origine : 165 / BRES

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100848 déposé le 03/08/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 19/06/1998 Numéro de dépôt d'origine : 765 / BRES

07/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100847 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 07/07/1997 Numéro de dépôt d'origine : 935 / BRES

23/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100847 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 23/04/1997 Numéro de dépôt d'origine : 935 / BRES

27/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100845 déposé le 07/08/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/06/1996 Numéro de dépôt d'origine : 709 / BRES

27/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100847 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/06/1996 Numéro de dépôt d'origine : 935 / BRES

27/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100855 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/06/1996 Numéro de dépôt d'origine : 1153 / BRES

21/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100844 déposé le 23/01/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/12/1995 Numéro de dépôt d'origine : 88 / BRES

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100841 déposé le 02/09/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1994 Numéro de dépôt d'origine : 748 / BRES

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100842 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1994 Numéro de dépôt d'origine : 795 / BRES

01/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100840 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/10/1993 Numéro de dépôt d'origine : 1124 / BRES

30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100839 déposé le 04/08/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1993 Numéro de dépôt d'origine : 785 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100837 déposé le 01/09/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 696 / BRES D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 696 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100838 déposé le 01/09/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 698 / BRES D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 698 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100841 déposé le 02/09/1994
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 748 / BRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100841 déposé le 02/09/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 748 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100843 déposé le 20/12/1994
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE CHANGEMENT DU REPRESENTANT LEGAL DE LA Numéro de dépôt d'origine : 1114 / BRES STE PACKART SA EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN DATE Numéro de dépôt d'origine : 1114 / BRES DU 19.09.94 Numéro de dépôt d'origine : 1114 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100846 déposé le 04/03/1997
Etat : Déposé
Décision : ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 218 / BRES D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 218 / BRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100847 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 935 / BRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100848 déposé le 03/08/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 765 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100849 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 1015 / BRES D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 1015 / BRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100855 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1153 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100855 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET CERTIFICAT Numéro de dépôt d'origine : 1153 / BRES DE DELIBERATION Numéro de dépôt d'origine : 1153 / BRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100856 déposé le 20/06/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 644 / BRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100861 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1377 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100861 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION SUR LA Numéro de dépôt d'origine : 1377 / BRES TRANSFORMATION DE LA SA SOCOPLAN EN STE PAR Numéro de dépôt d'origine : 1377 / BRES ACTIONS SIMPLIFIEE EN DATE DU 14.1 1.2002. Numéro de dépôt d'origine : 1377

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100861 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA Numéro de dépôt d'origine : 1377 / BRES TRANSFORMATION DE LA S TE EN SOCIETE PAR ACTIONS Numéro de dépôt d'origine : 1377 / BRES SIMPLIFIEE EN DATE DU 14.11.2002. Numéro de dépôt d'origine : 1377 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100850 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 165 / BRES D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 165 / BRES

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100853 déposé le 23/11/1999
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU Numéro de dépôt d'origine : 1022 / BRES CONSEIL D'ADMINIST RATION DU 23/09/99 Numéro de dépôt d'origine : 1022 / BRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°1100854 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 712 / BRES

Etablissements :

05/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Type : Siège

Adresse :
Route de Parthenay
SAINT JEAN DE THOUARS
79104 Thouars
FRANCE

05/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Parthenay
SAINT JEAN DE THOUARS
79104 Thouars
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/1970
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la fabrication, la transformation, le conditionnement et la vente de tous produits liquides, pateux solides et pulverulants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit Le Dessus d'Isse
Zone Industrielle
79600 Airvault
FRANCE

16/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B05651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Niort

Adresse :
55 Avenue DES CHAMPS PIERREUX
IMMEUBLE "LE CAPITOLE"
PARC DES FONTAINES
92000 Nanterre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2002
Activité : Création - activité fabrication de cartonnages - bureau de représentation commerciale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

05/04/2016 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/09/1970
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 21/09/1970 : --- Publicité au Journal : LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST --- Parution au Journal le 05/09/1970

05/04/2016 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

05/04/2016 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2011
Texte de l'observation : : Article R.123-54 du Code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SOCIETE FINANCIERE SIMON, SAS, RCS PARIS 412.516.338. Article R.123-70 du Code de commerce : Augmentation de capital.

05/04/2016 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2011
Texte de l'observation : : Fusion/absorption de la SAS SOCIETE FINANCIERE SIMON, 55 avenue Marceau - 75116 PARIS, RCS PARIS 412.516.338., à compter du 29/12/2010.

Personnes morales :

05/04/2016 : SOCOPLAN

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SOCOPLAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la fabrication, la transformation, le conditionnement et la vente de tous produits liquides, pateux solides et pulverulants.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 1500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°636 déposé le 11/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°635 déposé le 24/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°634 déposé le 11/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°633 déposé le 28/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°632 déposé le 17/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°631 déposé le 14/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°630 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°629 déposé le 19/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°640 déposé le 15/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°639 déposé le 31/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°638 déposé le 17/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B50037
Dépôt : N°637 déposé le 06/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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