SOFIALYS

Prédécesseur : SOFIALYS

N° national/d'enregistrement : 3727049
Date de dépôt : 02/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : SOFIALYS, SAS
Numéro de SIREN : 429516305
Adresse :
543 rue du Commandant Dubois
76230 BOIS-GUILLAUME
FR

Mandataire 1 : MOKHTAR BOUCHELAGHEM, SOFIALYS
Adresse :
7/9 VILLA PIERRE GINIER France
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3686525
Date de dépôt : 26/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : Sofialys, SAS
Numéro de SIREN : 429516305
Adresse :
543 rue du commandant du bois
76230 BOIS GUILLAUME
FR

Mandataire 1 : Sofialys
Adresse :
543 rue du commandant du bois
76230 BOIS GUILLAUME
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

N° national/d'enregistrement : 3573951
Date de dépôt : 06/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : SOFIALYS SARL
Numéro de SIREN : 429516305

Mandataire 1 : SOFIALYS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 514267
Date de demande : 21/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-24
Date du BOPI : 13/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Annonce N°2383
NOJO : 000007608300103
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Identifiant client : 7608300103

Jugement prononçant du 2023-10-17
Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2023 et désignant liquidateur SELARL CHARLENE LOUVEAU, mission conduite par Me Charlène LOUVEAU 21 bis, rue de Buffon - 76000 Rouen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°13397
NOJO : 7608MYG32521900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1936
NOJO : 000007608297495
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Identifiant client : 7608297495

Extrait de jugement du 2021-01-12
Nature : Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°10885
NOJO : 7608MYG30800100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3072
NOJO : 007608MYG306157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOUCHELAGHEM Mokhtar ; Commissaire aux comptes titulaire : MO3C ; Commissaire aux comptes suppléant : CATRY Etienne

Annonce N°1936
NOJO : 000007608288599
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Identifiant client : 7608288599

Extrait de jugement du 2019-09-10
Nature : Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8562
NOJO : 760828613900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4090
NOJO : 760827057100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°10823
NOJO : 760824922100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4567
NOJO : 760823492700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2642
NOJO : BXA161650016727
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Identifiant client : 7608229420

Avis de dépôt du 7 juin 2016
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3869
NOJO : BXA16050001880V
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Identifiant client : 7608224892

Extrait de jugement du 16 février 2016
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Guillaume BRANCHU 60, avenue Gustave Flaubert - 76000 Rouen .

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3348
NOJO : BXB16050002349P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7019
NOJO : 760821507700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2802
NOJO : BXA15034002884H
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Identifiant client : 7608207623

Jugement d'ouverture du 27 janvier 2015
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Guillaume BRANCHU 60, avenue Gustave Flaubert - 76000 Rouen avec les pouvoirs : de surveiller le débiteur dans sa gestion, mandataire judiciaire Me Philippe LEBLAY 46, rampe Beauvoisine - BP 596 - 76006 Rouen . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°10648
NOJO : 760819971000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1806
NOJO : BXB14031000046D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 134512.5 EUR

Annonce N°1172
NOJO : BXB13210000213N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 102348.5 EUR

Annonce N°1201
NOJO : BXB13127000988X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100419 EUR

Annonce N°4037
NOJO : BXB12018003238T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 95633.5 EUR

Annonce N°1620
NOJO : BXB11026000793U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 81294 EUR

Annonce N°947
NOJO : BXB10075000327X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 77766.5 EUR

Annonce N°1003
NOJO : BXB09258000776D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 56168 EUR

Annonce N°10684
NOJO : BXC08247001570F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Rouen 429 516 305
Dénomination : SOFIALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
543 rue du Commandant Dubois
76230 Bois Guillaume

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00076

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Code NIC : 00035

Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHELAGHEM Mokhtar
Né le 10/03/1964 à CHELGHOUM (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 Rue de Lille
76000 Rouen
FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Type : Personne Morale

Nom : MO3C
Siren : 491205464
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Boulevard du 11 Novembre
76140 Le Petit-Quevilly
FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Type : Personne Physique

Nom : CATRY Etienne
Né le 13/06/1967 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Avenue Guyemer
59700 Marcq-en-Barœul
FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHELAGHEM Mokhtar
Né le 10/03/1964 à CHELGHOUM (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 rue de Lille
76000 Rouen
FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Type : Personne Physique

Nom : CAFFIER Marc-Olivier
Né le 13/03/1955 à CALAIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
77BIS ROUTE DE PARIS
76240 BONSECOURS
FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Type : Personne Physique

Nom : CATRY Etienne
Né le 13/06/1967 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 AVENUE GUYEMER
59700 MARCQ EN BAROEUL
FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°9965 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : rectification d'erreur matérielle quant à la date de fin de fonction du commissaire aux comptes Marc-Olivier CAFFIER

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°9048 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°9048 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°6175 déposé le 11/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°11299 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°18390 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4610 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4610 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1008 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : au 72 rue de la République 76140 Le Petit Quevilly

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1008 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1008 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : au 72 rue de la République 76140 Le Petit Quevilly

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1008 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3772 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3772 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3772 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3772 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3772 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3772 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3772 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3772 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°2296 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social et de la modification des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°2296 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social et de la modification des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°2296 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social et modification corrélative des statuts sous conditions suspensives

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°2296 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social et modification corrélative des statuts sous conditions suspensives

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°305 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation du caractère définitif de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°305 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation du caractère définitif de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°305 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°305 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°305 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°305 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°294 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°294 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constation de la réalisation de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constation de la réalisation de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : et modification des statuts sous réserve de réalisaition.Délégation auPrésidentàl'effet de procéder à l'émission et attribution de bons de souscription de parts

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : et modification des statuts sous réserve de réalisaition.Délégation auPrésidentàl'effet de procéder à l'émission et attribution de bons de souscription de parts

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : sur l'augmentation de capital avec suppression du droitpréférentiel de souscription

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : sur l'augmentation de capital avec suppression du droitpréférentiel de souscription

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3731 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social et modification des articles 6 et 7des statuts sous condition suspensive

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3731 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constatation du caractère définitif de l'augmentation du capital etde la modification des statuts

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3731 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social et modification des articles 6 et 7des statuts sous condition suspensive

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3731 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constatation du caractère définitif de l'augmentation du capital etde la modification des statuts

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : réalisation de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : réalisation de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : nomination du président

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°294 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoirs à la Présidence en vue de recueillir la souscription et constater le caractère définitif de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : nomination du président

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°294 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoirs à la Présidence en vue de recueillir la souscription et constater le caractère définitif de l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la société en société par actions simplifiée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la société en société par actions simplifiée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : sur l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la société en société par actions simplifiée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la société en société par actions simplifiée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : sur l'augmentation de capital

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3748 déposé le 05/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A BOIS GUILLAUME (76230) 543 RUE DU COMMANDANT DUBOIS

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3748 déposé le 05/10/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 4 DES STATUTS

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3748 déposé le 05/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A BOIS GUILLAUME (76230) 543 RUE DU COMMANDANT DUBOIS

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3748 déposé le 05/10/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 4 DES STATUTS

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4705 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4705 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4705 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4705 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°669 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°669 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4705 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7 des statuts

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4705 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3748 déposé le 05/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : en date du 12 juillet 2007

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3731 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : du 14/01/2010 sur l'ouverture d'options de souscription d'actionsau bénéfice des membres du personnel

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°294 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°305 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°2296 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°2296 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1008 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3748 déposé le 05/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : en date du 12 juillet 2007

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3697 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3731 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : du 14/01/2010 sur l'ouverture d'options de souscription d'actionsau bénéfice des membres du personnel

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1131 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°294 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°305 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°2296 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°2296 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°481 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°1008 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
72 Rue de la République
76140 Le Petit-Quevilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : La prise de participation directe ou indirecte dans toutes sociétés créées ou à créer françaises ou étrangères, et ce, par voie d'acquisition de toutes valeurs de placement, par voie d'apport, de fusion, de scission, de dation en paiement ; La gestion de ces participations ; L'acquisition et l'exploitation, par bail ou autrement, de tous immeubles, biens immobiliers ou assimilés ; L'achat, la vente, l'import-export, la distribution en Ligne, la vente à distance en général et notamment via "internet" de tous produits ; Le conseil en développement de site "internet" et toutes prestations de services en matière informatique dans son sens le plus étendu.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2005B20161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
6 rue de Laborde
Pari s
75008 PARIS
France
Enseigne : SOFIALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
72 rue de la République
76140 Le Petit Quevilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : La prise de participation directe ou indirecte dans toutes sociétés créées ou à créer françaises ou étrangères, et ce, par voie d'acquisition de toutes valeurs de placement, par voie d'apport, de fusion, de scission, de dation en paiement ; La gestion de ces participations ; L'acquisition et l'exploitation, par bail ou autrement, de tous immeubles, biens immobiliers ou assimilés ; L'achat, la vente, l'import-export, la distribution en Ligne, la vente à distance en général et notamment via "internet" de tous produits ; Le conseil en développement de site "internet" et toutes prestations de services en matière informatique dans son sens le plus étendu.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 9353
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2020
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 25/10/2019

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2015
Texte de l'observation : Par jugement du 27/01/2015, le tribunal de commerce de Rouen a ouvert une procédure de sauvegarde et a autorisé une période d'observation pour six mois. Ce même jugement a nommé administrateur judiciaire : Me Guillaume Branchu 60 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2015
Texte de l'observation : Par jugement en date du 21/07/2015, le Tribunal de Commerce de Rouen a renouvelé la période d'observation pour 6 mois.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2016
Texte de l'observation : Par jugement en date du 26/01/2016, le Tribunal de Commerce de Rouen a renouvelé la période d'observation jusqu'au 16/02/2016.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2016
Texte de l'observation : Par jugement du 16/02/2016, le tribunal de commerce de Rouen arrête le plan de sauvegarde, pour une durée de 9 ans, et désigne commissaire à l'exécution du plan, Me Guillaume Branchu, 60 ave Gustave Flaubert 76000 Rouen.

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 871
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2015
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Sauvegarde En date du 27/01/2015, le Tribunal de commerce de ROUEN a prononcé l'ouverture d'une procédure de sauvegarde à l'égard de SOFIALYS (SAS) sous le numéro 4115048, et a désigné administrateur judiciaire : Me Guillaume BRANCHU - 60, avenue Gustave Flaubert - 76000 ROUEN, avec pour mission de surveiller le débiteur dans sa gestion, mandataire judiciaire : Me Philippe LEBLAY - 46, rampe Beauvoisine - BP 596 - 76006 ROUEN Cedex, et a ouvert une période d'observation pour une durée de six mois.

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 6447
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2015
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (sauvegarde) En date du 21/07/2015, le tribunal de commerce de Rouen a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée de six mois.

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 976
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (sauvegarde) En date du 26/01/2016, le Tribunal de commerce de Rouen a ordonné le renouvellement de la période d'observation jusqu'au 16 février 2016.

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 1697
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2016
Texte de l'observation : Adoption d'un plan de sauvegarde En date du 16/02/2016, le Tribunal de commerce de Rouen a arrêté le plan de sauvegarde de SOFIALYS (SAS) pour une durée de 9 ans et a désigné Me Guillaume BRANCHU en qualité de commissaire à l'exécution du plan.

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 134512.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/11/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 134512.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°8813 déposé le 19/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°7703 déposé le 31/12/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°5239 déposé le 25/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°6806 déposé le 15/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4411 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°6009 déposé le 03/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°6009 déposé le 03/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3771 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3771 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3742 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3742 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3994 déposé le 07/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3994 déposé le 07/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3023 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°3023 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°5534 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°5534 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°5533 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°5533 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4677 déposé le 01/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4677 déposé le 01/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4676 déposé le 01/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4676 déposé le 01/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4675 déposé le 01/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00481
Dépôt : N°4675 déposé le 01/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 8813 du 19/10/2021
Numéro de gestion : 2000B00481
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 964 334	2 484 334	1 480 000	1 564 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	800 000		800 000	1 100 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 866	2 458	408	981
AT	Autres immobilisations corporelles	217 237	208 498	8 739	19 920
CU	Autres participations	130 022	86 682	43 341	86 682
BB	Créances rattachées à des participations	1 293 724	862 482	431 241	812 333
BD	Autres titres immobilisés	960		960	960
BH	Autres immobilisations financières	17 390		17 390	17 765
BJ	TOTAL (I)	6 426 532	3 644 454	2 782 078	3 602 640
BX	Clients et comptes rattachés	315 895		315 895	525 499
BZ	Autres créances	509 857		509 857	719 485
CF	Disponibilités	71 356		71 356	207 878
CH	Charges constatées d’avance	5 115		5 115	18 246
CJ	TOTAL (II)	902 223		902 223	1 471 107
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 328 754	3 644 454	3 684 301	5 073 748
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	134 513	134 513
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 114 750	3 114 750
DD	Réserve légale (1)	5 617	5 617
DH	Report à nouveau	-755 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 274 972	-755 795
DL	TOTAL (I)	1 224 112	2 499 084
DS	Emprunts obligataires convertibles	200 000	200 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	251 748	214 729
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	250 363	250 363
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	474 636	484 216
DY	Dettes fiscales et sociales	273 593	408 977
EA	Autres dettes	1 009 848	1 009 779
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 600
EC	TOTAL (IV)	2 460 189	2 574 664
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 684 301	5 073 748
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FJ	Chiffres d’affaires nets	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FN	Production immobilisée			300 000	500 000
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			41 290	313 209
FQ	Autres produits			4 553	43 542
FR	Total des produits d’exploitation (I)			944 096	2 185 416
FW	Autres achats et charges externes			414 499	584 981
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 529	18 897
FY	Salaires et traitements			468 286	765 130
FZ	Charges sociales			185 792	377 841
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			695 754	628 474
GE	Autres charges			43 862	36 740
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 822 722	2 412 063
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-878 626	-226 647
GL	Autres intérêts et produits assimilés				185
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				36 765
GN	Différences positives de change			1 153	20 260
GP	Total des produits financiers (V)			1 153	57 210
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			499 657	449 507
GR	Intérêts et charges assimilées			3 375	1 136
GS	Différences négatives de change			3 119	18 285
GU	Total des charges financières (VI)			506 151	468 928
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-504 999	-411 718
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 383 625	-638 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 986	178
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	33 986	1 178
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	27 778	198 371
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 778	198 371
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 208	-197 193
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-102 445	-79 763
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	979 235	2 243 804
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 254 206	2 999 599
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 274 972	-755 795
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	8 705
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier		19 364
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 800 334	684 000		2 484 334
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	200 926	11 754	1 725	210 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 001 260	695 754	1 725	2 695 290
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				949 164
7B	Total Provisions pour dépréciation	449 507	499 657		949 164
7C	TOTAL GENERAL	449 507	499 657		949 164
UG	- Financières		499 657
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 293 724
UT	Autres immobilisations financières	17 390
UX	Autres créances clients	315 895
UY	Personnel et comptes rattachés	29
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	42 949
VM	Impôts sur les bénéfices	245 952
VB	T. V. A.	123 253
VP	Divers	2 343
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	95 331
VS	Charges constatées d’avance	5 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 141 980	830 867	1 311 113
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	200 000	200 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 748	251 748
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	474 636	474 636
8C	Personnel et comptes rattachés	33 066	33 066
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	111 822	111 822
VW	T.V.A.	119 143	119 143
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 562	9 562
VI	Groupe et associés	250 363	250 363
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 009 848	1 009 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 460 189	2 460 189

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 7703 du 31/12/2020
Numéro de gestion : 2000B00481
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 964 334	2 484 334	1 480 000	1 564 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	800 000		800 000	1 100 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 866	2 458	408	981
AT	Autres immobilisations corporelles	217 237	208 498	8 739	19 920
CU	Autres participations	130 022	86 682	43 341	86 682
BB	Créances rattachées à des participations	1 293 724	862 482	431 241	812 333
BD	Autres titres immobilisés	960		960	960
BH	Autres immobilisations financières	17 390		17 390	17 765
BJ	TOTAL (I)	6 426 532	3 644 454	2 782 078	3 602 640
BX	Clients et comptes rattachés	315 895		315 895	525 499
BZ	Autres créances	509 857		509 857	719 485
CF	Disponibilités	71 356		71 356	207 878
CH	Charges constatées d’avance	5 115		5 115	18 246
CJ	TOTAL (II)	902 223		902 223	1 471 107
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 328 754	3 644 454	3 684 301	5 073 748
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	134 513	134 513
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 114 750	3 114 750
DD	Réserve légale (1)	5 617	5 617
DH	Report à nouveau	-755 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 274 972	-755 795
DL	TOTAL (I)	1 224 112	2 499 084
DS	Emprunts obligataires convertibles	200 000	200 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	251 748	214 729
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	250 363	250 363
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	474 636	484 216
DY	Dettes fiscales et sociales	273 593	408 977
EA	Autres dettes	1 009 848	1 009 779
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 600
EC	TOTAL (IV)	2 460 189	2 574 664
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 684 301	5 073 748
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FJ	Chiffres d’affaires nets	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FN	Production immobilisée			300 000	500 000
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			41 290	313 209
FQ	Autres produits			4 553	43 542
FR	Total des produits d’exploitation (I)			944 096	2 185 416
FW	Autres achats et charges externes			414 499	584 981
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 529	18 897
FY	Salaires et traitements			468 286	765 130
FZ	Charges sociales			185 792	377 841
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			695 754	628 474
GE	Autres charges			43 862	36 740
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 822 722	2 412 063
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-878 626	-226 647
GL	Autres intérêts et produits assimilés				185
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				36 765
GN	Différences positives de change			1 153	20 260
GP	Total des produits financiers (V)			1 153	57 210
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			499 657	449 507
GR	Intérêts et charges assimilées			3 375	1 136
GS	Différences négatives de change			3 119	18 285
GU	Total des charges financières (VI)			506 151	468 928
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-504 999	-411 718
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 383 625	-638 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 986	178
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	33 986	1 178
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	27 778	198 371
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 778	198 371
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 208	-197 193
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-102 445	-79 763
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	979 235	2 243 804
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 254 206	2 999 599
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 274 972	-755 795
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	8 705
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier		19 364
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 800 334	684 000		2 484 334
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	200 926	11 754	1 725	210 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 001 260	695 754	1 725	2 695 290
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				949 164
7B	Total Provisions pour dépréciation	449 507	499 657		949 164
7C	TOTAL GENERAL	449 507	499 657		949 164
UG	- Financières		499 657
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 293 724
UT	Autres immobilisations financières	17 390
UX	Autres créances clients	315 895
UY	Personnel et comptes rattachés	29
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	42 949
VM	Impôts sur les bénéfices	245 952
VB	T. V. A.	123 253
VP	Divers	2 343
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	95 331
VS	Charges constatées d’avance	5 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 141 980	830 867	1 311 113
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	200 000	200 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 748	251 748
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	474 636	474 636
8C	Personnel et comptes rattachés	33 066	33 066
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	111 822	111 822
VW	T.V.A.	119 143	119 143
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 562	9 562
VI	Groupe et associés	250 363	250 363
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 009 848	1 009 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 460 189	2 460 189

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 5239 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00481
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 964 334	2 484 334	1 480 000	1 564 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	800 000		800 000	1 100 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 866	2 458	408	981
AT	Autres immobilisations corporelles	217 237	208 498	8 739	19 920
CU	Autres participations	130 022	86 682	43 341	86 682
BB	Créances rattachées à des participations	1 293 724	862 482	431 241	812 333
BD	Autres titres immobilisés	960		960	960
BH	Autres immobilisations financières	17 390		17 390	17 765
BJ	TOTAL (I)	6 426 532	3 644 454	2 782 078	3 602 640
BX	Clients et comptes rattachés	315 895		315 895	525 499
BZ	Autres créances	509 857		509 857	719 485
CF	Disponibilités	71 356		71 356	207 878
CH	Charges constatées d’avance	5 115		5 115	18 246
CJ	TOTAL (II)	902 223		902 223	1 471 107
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 328 754	3 644 454	3 684 301	5 073 748
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	134 513	134 513
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 114 750	3 114 750
DD	Réserve légale (1)	5 617	5 617
DH	Report à nouveau	-755 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 274 972	-755 795
DL	TOTAL (I)	1 224 112	2 499 084
DS	Emprunts obligataires convertibles	200 000	200 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	251 748	214 729
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	250 363	250 363
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	474 636	484 216
DY	Dettes fiscales et sociales	273 593	408 977
EA	Autres dettes	1 009 848	1 009 779
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 600
EC	TOTAL (IV)	2 460 189	2 574 664
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 684 301	5 073 748
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FJ	Chiffres d’affaires nets	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FN	Production immobilisée			300 000	500 000
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			41 290	313 209
FQ	Autres produits			4 553	43 542
FR	Total des produits d’exploitation (I)			944 096	2 185 416
FW	Autres achats et charges externes			414 499	584 981
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 529	18 897
FY	Salaires et traitements			468 286	765 130
FZ	Charges sociales			185 792	377 841
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			695 754	628 474
GE	Autres charges			43 862	36 740
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 822 722	2 412 063
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-878 626	-226 647
GL	Autres intérêts et produits assimilés				185
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				36 765
GN	Différences positives de change			1 153	20 260
GP	Total des produits financiers (V)			1 153	57 210
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			499 657	449 507
GR	Intérêts et charges assimilées			3 375	1 136
GS	Différences négatives de change			3 119	18 285
GU	Total des charges financières (VI)			506 151	468 928
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-504 999	-411 718
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 383 625	-638 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 986	178
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	33 986	1 178
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	27 778	198 371
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 778	198 371
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 208	-197 193
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-102 445	-79 763
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	979 235	2 243 804
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 254 206	2 999 599
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 274 972	-755 795
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	8 705
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier		19 364
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 800 334	684 000		2 484 334
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	200 926	11 754	1 725	210 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 001 260	695 754	1 725	2 695 290
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				949 164
7B	Total Provisions pour dépréciation	449 507	499 657		949 164
7C	TOTAL GENERAL	449 507	499 657		949 164
UG	- Financières		499 657
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 293 724
UT	Autres immobilisations financières	17 390
UX	Autres créances clients	315 895
UY	Personnel et comptes rattachés	29
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	42 949
VM	Impôts sur les bénéfices	245 952
VB	T. V. A.	123 253
VP	Divers	2 343
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	95 331
VS	Charges constatées d’avance	5 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 141 980	830 867	1 311 113
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	200 000	200 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 748	251 748
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	474 636	474 636
8C	Personnel et comptes rattachés	33 066	33 066
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	111 822	111 822
VW	T.V.A.	119 143	119 143
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 562	9 562
VI	Groupe et associés	250 363	250 363
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 009 848	1 009 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 460 189	2 460 189

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6806 du 15/10/2018
Numéro de gestion : 2000B00481
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 964 334	2 484 334	1 480 000	1 564 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	800 000		800 000	1 100 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 866	2 458	408	981
AT	Autres immobilisations corporelles	217 237	208 498	8 739	19 920
CU	Autres participations	130 022	86 682	43 341	86 682
BB	Créances rattachées à des participations	1 293 724	862 482	431 241	812 333
BD	Autres titres immobilisés	960		960	960
BH	Autres immobilisations financières	17 390		17 390	17 765
BJ	TOTAL (I)	6 426 532	3 644 454	2 782 078	3 602 640
BX	Clients et comptes rattachés	315 895		315 895	525 499
BZ	Autres créances	509 857		509 857	719 485
CF	Disponibilités	71 356		71 356	207 878
CH	Charges constatées d’avance	5 115		5 115	18 246
CJ	TOTAL (II)	902 223		902 223	1 471 107
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 328 754	3 644 454	3 684 301	5 073 748
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	134 513	134 513
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 114 750	3 114 750
DD	Réserve légale (1)	5 617	5 617
DH	Report à nouveau	-755 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 274 972	-755 795
DL	TOTAL (I)	1 224 112	2 499 084
DS	Emprunts obligataires convertibles	200 000	200 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	251 748	214 729
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	250 363	250 363
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	474 636	484 216
DY	Dettes fiscales et sociales	273 593	408 977
EA	Autres dettes	1 009 848	1 009 779
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 600
EC	TOTAL (IV)	2 460 189	2 574 664
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 684 301	5 073 748
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FJ	Chiffres d’affaires nets	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FN	Production immobilisée			300 000	500 000
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			41 290	313 209
FQ	Autres produits			4 553	43 542
FR	Total des produits d’exploitation (I)			944 096	2 185 416
FW	Autres achats et charges externes			414 499	584 981
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 529	18 897
FY	Salaires et traitements			468 286	765 130
FZ	Charges sociales			185 792	377 841
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			695 754	628 474
GE	Autres charges			43 862	36 740
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 822 722	2 412 063
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-878 626	-226 647
GL	Autres intérêts et produits assimilés				185
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				36 765
GN	Différences positives de change			1 153	20 260
GP	Total des produits financiers (V)			1 153	57 210
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			499 657	449 507
GR	Intérêts et charges assimilées			3 375	1 136
GS	Différences négatives de change			3 119	18 285
GU	Total des charges financières (VI)			506 151	468 928
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-504 999	-411 718
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 383 625	-638 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 986	178
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	33 986	1 178
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	27 778	198 371
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 778	198 371
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 208	-197 193
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-102 445	-79 763
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	979 235	2 243 804
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 254 206	2 999 599
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 274 972	-755 795
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	8 705
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier		19 364
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 800 334	684 000		2 484 334
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	200 926	11 754	1 725	210 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 001 260	695 754	1 725	2 695 290
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				949 164
7B	Total Provisions pour dépréciation	449 507	499 657		949 164
7C	TOTAL GENERAL	449 507	499 657		949 164
UG	- Financières		499 657
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 293 724
UT	Autres immobilisations financières	17 390
UX	Autres créances clients	315 895
UY	Personnel et comptes rattachés	29
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	42 949
VM	Impôts sur les bénéfices	245 952
VB	T. V. A.	123 253
VP	Divers	2 343
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	95 331
VS	Charges constatées d’avance	5 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 141 980	830 867	1 311 113
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	200 000	200 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 748	251 748
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	474 636	474 636
8C	Personnel et comptes rattachés	33 066	33 066
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	111 822	111 822
VW	T.V.A.	119 143	119 143
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 562	9 562
VI	Groupe et associés	250 363	250 363
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 009 848	1 009 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 460 189	2 460 189

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 8317 du 18/12/2018
Numéro de gestion : 2000B00481
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 964 334	2 484 334	1 480 000	1 564 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	800 000		800 000	1 100 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 866	2 458	408	981
AT	Autres immobilisations corporelles	217 237	208 498	8 739	19 920
CU	Autres participations	130 022	86 682	43 341	86 682
BB	Créances rattachées à des participations	1 293 724	862 482	431 241	812 333
BD	Autres titres immobilisés	960		960	960
BH	Autres immobilisations financières	17 390		17 390	17 765
BJ	TOTAL (I)	6 426 532	3 644 454	2 782 078	3 602 640
BX	Clients et comptes rattachés	315 895		315 895	525 499
BZ	Autres créances	509 857		509 857	719 485
CF	Disponibilités	71 356		71 356	207 878
CH	Charges constatées d’avance	5 115		5 115	18 246
CJ	TOTAL (II)	902 223		902 223	1 471 107
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 328 754	3 644 454	3 684 301	5 073 748
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	134 513	134 513
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 114 750	3 114 750
DD	Réserve légale (1)	5 617	5 617
DH	Report à nouveau	-755 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 274 972	-755 795
DL	TOTAL (I)	1 224 112	2 499 084
DS	Emprunts obligataires convertibles	200 000	200 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	251 748	214 729
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	250 363	250 363
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	474 636	484 216
DY	Dettes fiscales et sociales	273 593	408 977
EA	Autres dettes	1 009 848	1 009 779
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 600
EC	TOTAL (IV)	2 460 189	2 574 664
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 684 301	5 073 748
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FJ	Chiffres d’affaires nets	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FN	Production immobilisée			300 000	500 000
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			41 290	313 209
FQ	Autres produits			4 553	43 542
FR	Total des produits d’exploitation (I)			944 096	2 185 416
FW	Autres achats et charges externes			414 499	584 981
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 529	18 897
FY	Salaires et traitements			468 286	765 130
FZ	Charges sociales			185 792	377 841
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			695 754	628 474
GE	Autres charges			43 862	36 740
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 822 722	2 412 063
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-878 626	-226 647
GL	Autres intérêts et produits assimilés				185
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				36 765
GN	Différences positives de change			1 153	20 260
GP	Total des produits financiers (V)			1 153	57 210
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			499 657	449 507
GR	Intérêts et charges assimilées			3 375	1 136
GS	Différences négatives de change			3 119	18 285
GU	Total des charges financières (VI)			506 151	468 928
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-504 999	-411 718
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 383 625	-638 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 986	178
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	33 986	1 178
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	27 778	198 371
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 778	198 371
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 208	-197 193
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-102 445	-79 763
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	979 235	2 243 804
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 254 206	2 999 599
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 274 972	-755 795
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	8 705
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier		19 364
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 800 334	684 000		2 484 334
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	200 926	11 754	1 725	210 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 001 260	695 754	1 725	2 695 290
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				949 164
7B	Total Provisions pour dépréciation	449 507	499 657		949 164
7C	TOTAL GENERAL	449 507	499 657		949 164
UG	- Financières		499 657
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 293 724
UT	Autres immobilisations financières	17 390
UX	Autres créances clients	315 895
UY	Personnel et comptes rattachés	29
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	42 949
VM	Impôts sur les bénéfices	245 952
VB	T. V. A.	123 253
VP	Divers	2 343
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	95 331
VS	Charges constatées d’avance	5 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 141 980	830 867	1 311 113
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	200 000	200 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 748	251 748
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	474 636	474 636
8C	Personnel et comptes rattachés	33 066	33 066
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	111 822	111 822
VW	T.V.A.	119 143	119 143
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 562	9 562
VI	Groupe et associés	250 363	250 363
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 009 848	1 009 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 460 189	2 460 189

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4411 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 2000B00481
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 964 334	2 484 334	1 480 000	1 564 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	800 000		800 000	1 100 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 866	2 458	408	981
AT	Autres immobilisations corporelles	217 237	208 498	8 739	19 920
CU	Autres participations	130 022	86 682	43 341	86 682
BB	Créances rattachées à des participations	1 293 724	862 482	431 241	812 333
BD	Autres titres immobilisés	960		960	960
BH	Autres immobilisations financières	17 390		17 390	17 765
BJ	TOTAL (I)	6 426 532	3 644 454	2 782 078	3 602 640
BX	Clients et comptes rattachés	315 895		315 895	525 499
BZ	Autres créances	509 857		509 857	719 485
CF	Disponibilités	71 356		71 356	207 878
CH	Charges constatées d’avance	5 115		5 115	18 246
CJ	TOTAL (II)	902 223		902 223	1 471 107
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 328 754	3 644 454	3 684 301	5 073 748
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	134 513	134 513
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 114 750	3 114 750
DD	Réserve légale (1)	5 617	5 617
DH	Report à nouveau	-755 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 274 972	-755 795
DL	TOTAL (I)	1 224 112	2 499 084
DS	Emprunts obligataires convertibles	200 000	200 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	251 748	214 729
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	250 363	250 363
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	474 636	484 216
DY	Dettes fiscales et sociales	273 593	408 977
EA	Autres dettes	1 009 848	1 009 779
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 600
EC	TOTAL (IV)	2 460 189	2 574 664
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 684 301	5 073 748
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FJ	Chiffres d’affaires nets	429 194	169 059	598 252	1 327 665
FN	Production immobilisée			300 000	500 000
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			41 290	313 209
FQ	Autres produits			4 553	43 542
FR	Total des produits d’exploitation (I)			944 096	2 185 416
FW	Autres achats et charges externes			414 499	584 981
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 529	18 897
FY	Salaires et traitements			468 286	765 130
FZ	Charges sociales			185 792	377 841
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			695 754	628 474
GE	Autres charges			43 862	36 740
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 822 722	2 412 063
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-878 626	-226 647
GL	Autres intérêts et produits assimilés				185
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				36 765
GN	Différences positives de change			1 153	20 260
GP	Total des produits financiers (V)			1 153	57 210
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			499 657	449 507
GR	Intérêts et charges assimilées			3 375	1 136
GS	Différences négatives de change			3 119	18 285
GU	Total des charges financières (VI)			506 151	468 928
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-504 999	-411 718
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 383 625	-638 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 986	178
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	33 986	1 178
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	27 778	198 371
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 778	198 371
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	6 208	-197 193
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-102 445	-79 763
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	979 235	2 243 804
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 254 206	2 999 599
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 274 972	-755 795
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	8 705
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier		19 364
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 800 334	684 000		2 484 334
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	200 926	11 754	1 725	210 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 001 260	695 754	1 725	2 695 290
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				949 164
7B	Total Provisions pour dépréciation	449 507	499 657		949 164
7C	TOTAL GENERAL	449 507	499 657		949 164
UG	- Financières		499 657
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 293 724
UT	Autres immobilisations financières	17 390
UX	Autres créances clients	315 895
UY	Personnel et comptes rattachés	29
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	42 949
VM	Impôts sur les bénéfices	245 952
VB	T. V. A.	123 253
VP	Divers	2 343
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	95 331
VS	Charges constatées d’avance	5 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 141 980	830 867	1 311 113
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	200 000	200 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 748	251 748
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	474 636	474 636
8C	Personnel et comptes rattachés	33 066	33 066
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	111 822	111 822
VW	T.V.A.	119 143	119 143
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 562	9 562
VI	Groupe et associés	250 363	250 363
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 009 848	1 009 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 460 189	2 460 189