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de Brie-Comte-Robert

SOFTATHOME

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/03/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50044081300037 / Siren : 500440813 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 4 500440813
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
61 : Télécommunications
Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)
61.9 : Autres activités de télécommunication
61.90 : Autres activités de télécommunication
61.90Z : Autres activités de télécommunication
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
- l’exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
- la fourniture de l’accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur, comme l’accès commuté à Internet, etc.
- la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
- la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
- les activités des revendeurs de télécommunications, c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z) Produits associés : 61.90.10
Coordonnées de l'établissement :
SOFTATHOME
Adresse :
9-11
9 Rue DU DEBARCADERE

92700 COLOMBES
Historique de l'établissement :
21/03/2016 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
21/03/2016 : Succession
Prédécesseur : SOFTATHOME
Continuité économique
Accords d'entreprise :
13/10/2023 : Accord sur le vote électronique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060814
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/10/2023
Date de dépôt : 13/10/2023
Date du texte : 13/10/2023
Date d'effet : 13/10/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des télécommunications (2148)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOFTATHOME
Siret : 50044081300037
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
13/10/2023 : Accord d’entreprise sur la création d’un niveau intermédiaire de classification au sein de SoftAtHome
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060813
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/10/2023
Date de dépôt : 13/10/2023
Date du texte : 13/10/2023
Date d'effet : 13/10/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des télécommunications (2148)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOFTATHOME
Siret : 50044081300037
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
26/09/2023 : Accord d’entreprise sur la création d’un niveau intermédiaire de classification au sein de SoftAtHome
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060466
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/10/2023
Date de dépôt : 26/09/2023
Date du texte : 26/09/2023
Date d'effet : 26/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des télécommunications (2148)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOFTATHOME
Siret : 50044081300037
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :
  • 091 - Classifications

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
26/09/2023 : Accord relatif à l’adoption du vote éléctronique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060473
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/10/2023
Date de dépôt : 27/09/2023
Date du texte : 26/09/2023
Date d'effet : 26/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des télécommunications (2148)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOFTATHOME
Siret : 50044081300037
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
19/04/2023 : Accord salarial 2023 SoftAtHome
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223042211
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/05/2023
Date de dépôt : 05/05/2023
Date du texte : 19/04/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des télécommunications (2148)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOFTATHOME
Siret : 50044081300037
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
21/12/2022 : Accord Plan de Mobilité Domicile - Travail SoftAtHome 2023 - 2026
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223040390
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/02/2023
Date de dépôt : 22/02/2023
Date du texte : 21/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des télécommunications (2148)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOFTATHOME
Siret : 50044081300037
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
12/12/2022 : Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur à SoftAtHome
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223039039
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/01/2023
Date de dépôt : 04/01/2023
Date du texte : 12/12/2022
Date d'effet : 12/12/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des télécommunications (2148)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOFTATHOME
Siret : 50044081300037
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
27/04/2022 : Accord salarial 2022 SoftAtHome
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222033278
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/05/2022
Date de dépôt : 17/05/2022
Date du texte : 27/04/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des télécommunications (2148)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOFTATHOME
Siret : 50044081300037
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/09/2007
Dénomination : SOFTATHOME
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
11/04/2008 : SoftAtHome
N° national/d'enregistrement : 3568747
Date de dépôt : 11/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; locations d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques, visiophonie. Services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciel ; services d'ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de pages Web ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de télécommunication. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, ingénierie informatique ; test de logiciels, de progiciels, de sites Internet ; travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : SOFTATHOME, Société anonyme
Numéro de SIREN : 500440813
Adresse :
9-11 rue du Débarcadère
92700 COLOMBES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478977
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-37

Bénéficiare 1 : SOFTATHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677914
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

21/02/2008 : softat home
N° national/d'enregistrement : 3558079
Date de dépôt : 21/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; locations d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques, visiophonie. Services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciel ; services d'ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de pages Web ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de télécommunication. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, ingénierie informatique ; test de logiciels, de progiciels, de sites Internet ; travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : HNSA société anonyme
Numéro de SIREN : 500440813

Mandataire 1 : THOMSON Attention : Mme Marie-Cécile MOINS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478977
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-37

Bénéficiare 1 : SOFTATHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-31

14/02/2008 : Soft-at-Home
N° national/d'enregistrement : 3556717
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; locations d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques, visiophonie. Services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciel ; services d'ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de pages Web ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de télécommunication. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, ingénierie informatique ; test de logiciels, de progiciels, de sites Internet ; travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : HNSA société anonyme
Numéro de SIREN : 500440813

Mandataire 1 : THOMSON Attention : Mme Marie-Cécile MOINS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

14/02/2008 : Soft@Home
N° national/d'enregistrement : 3556718
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; locations d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques, visiophonie. Services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciel ; services d'ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de pages Web ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de télécommunication. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, ingénierie informatique ; test de logiciels, de progiciels, de sites Internet ; travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : HNSA société anonyme
Numéro de SIREN : 500440813

Mandataire 1 : THOMSON Attention : Mme Marie-Cécile MOINS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

13/02/2008 : HOMESOFT
N° national/d'enregistrement : 3556352
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; locations d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques, visiophonie. Services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciel ; services d'ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de pages Web ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de télécommunication. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, ingénierie informatique ; test de logiciels, de progiciels, de sites Internet ; travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : HNSA société anonyme
Numéro de SIREN : 500440813

Mandataire 1 : THOMSON Attention : Mme Marie-Cécile MOINS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

Publications au Bodacc :
12/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2948
NOJO : 09201MYG1864586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : TRABBIA Michaël ; Directeur général : VIRET-LANGE David ; Administrateur : WIERZBITZKI Dirk ; Administrateur : VERMEULEN Koen ; Administrateur : SHARPS Laetitia ; Administrateur : BRAMLY Olivier, Stéphane, Raphaël ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
12/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2949
NOJO : 09201MYG1864594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VERMEULEN Koen ; Directeur général : VIRET-LANGE David ; Administrateur : WIERZBITZKI Dirk ; Administrateur : SHARPS Laetitia ; Administrateur : BRAMLY Olivier, Stéphane, Raphaël ; Administrateur : ZERBIB Bruno, Victor ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
15/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6244
NOJO : 9201MYG18134340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
08/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6415
NOJO : 9201MYG16949650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
24/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2193
NOJO : 09201MYG1641721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : TRABBIA Michaël ; Directeur général : VIRET-LANGE David ; Administrateur : WIERZBITZKI Dirk ; Administrateur : VERMEULEN Koen ; Administrateur : SAYEDAHMED SAYEDHASHIM YOUSIF ALMAAZI Saleh ; Administrateur : SHARPS Laetitia ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIÉS
21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8081
NOJO : 9201MYG15787200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
20/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2747
NOJO : 09201MYG1578034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : TRABBIA Michaël ; Directeur général : VIRET-LANGE David ; Administrateur : WIERZBITZKI Dirk ; Administrateur : VIGNOLLES Jean-Marc ; Administrateur : VERMEULEN Koen ; Administrateur : SAYEDAHMED SAYEDHASHIM YOUSIF ALMAAZI Saleh ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIÉS
17/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°4278
NOJO : 09201MYG1566430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : TRABBIA Michaël ; Directeur général : VIRET-LANGE David ; Administrateur : WIERZBITZKI Dirk ; Administrateur : VIGNOLLES Jean-Marc ; Administrateur : VERMEULEN Koen ; Administrateur : SAYEDAHMED SAYEDHASHIM YOUSIF ALMAAZI Saleh ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
26/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°4837
NOJO : 09201MYG1545025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : TRABBIA Michaël ; Directeur général : VIRET-LANGE David ; Administrateur : WIERZBITZKI Dirk ; Administrateur : VIGNOLLES Jean-Marc ; Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo ; Administrateur : VERMEULUN Koen ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
05/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3565
NOJO : 9201MYG15228050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
31/10/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°3079
NOJO : 09201MYG1493564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SOFTATHOME Société anonyme Au capital de : 6 450 698,64 EUR Siège social 9-11 Rue Débarcadère 92700 Colombes N° RCS 500 440 813 RCS Nanterre, est société absorbante VISION 360 DEGRES Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 1 484 584,00 EUR Siège social 89 Boulevard du Parc d'Artillerie 69007 Lyon 7e Arrondissement N° RCS 493 391 643 RCS Lyon, est société absorbée Actif : 2 178 000,00 EUR Passif : 2 178 000,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Pas de rapport d'échange Montant prévu de la prime de fusion : néant Date du projet : 21/10/2020 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 23/10/2020, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société SOFTATHOME Date de dépôt : 23/10/2020, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Lyon au nom de la société VISION 360 DEGRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 6450698.64 EUR
22/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°4943
NOJO : 09201MYG1490864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : TRABBIA Michaël ; Directeur général : VIRET-LANGE David ; Administrateur : WIERZBITZKI Dirk ; Administrateur : SOUCHE Thierry ; Administrateur : VIGNOLLES Jean-Marc ; Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10408
NOJO : 119201451436892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
16/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°2333
NOJO : 920119201452370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 ; Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 ; Président du conseil d'administration Administrateur : JEGO, JEGO-LAVEISSIERE Marie-Noëlle en fonction le 11 Avril 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 25 Septembre 2015 ; Administrateur : WIERZBITZKI Dirk en fonction le 06 Novembre 2015 ; Directeur général : VIRET-LANGE David en fonction le 09 Janvier 2017 ; Administrateur : VIGNOLLES Jean-Marc en fonction le 12 Juillet 2019
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16516
NOJO : 119201424081329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10324
NOJO : 119201396742732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
16/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°3480
NOJO : 920119201381780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 ; Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 ; Administrateur : BRETONES Luc en fonction le 10 Décembre 2013 ; Président du conseil d'administration Administrateur : JEGO Marie-Noëlle en fonction le 11 Avril 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 25 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 25 Septembre 2015 ; Administrateur : WIERZBITZKI Dirk en fonction le 06 Novembre 2015 ; Directeur général : MAIZERET Frederic en fonction le 10 Novembre 2016
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7793
NOJO : 119201371704996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
06/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1934
NOJO : BXB16092001901W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
15/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1394
NOJO : BXB15313001265F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 Administrateur : BRETONES Luc en fonction le 10 Décembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : JEGO Marie-Noëlle en fonction le 11 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 25 Septembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 25 Septembre 2015 Administrateur : WIERZBITZKI Dirk en fonction le 06 Novembre 2015
06/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1437
NOJO : BXB152710011839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 Administrateur : BRETONES Luc en fonction le 10 Décembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : JEGO Marie-Noëlle en fonction le 11 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 25 Septembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 25 Septembre 2015
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7592
NOJO : 119201347020141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
21/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1271
NOJO : BXB151660013824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 Administrateur : BRETONES Luc en fonction le 10 Décembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : JEGO Marie-Noëlle en fonction le 11 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 12 Juin 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 12 Juin 2015
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13918
NOJO : 119201324306974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
20/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1103
NOJO : BXB14104001061H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 Administrateur : BRETONES Luc en fonction le 10 Décembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : JEGO Marie-Noëlle en fonction le 11 Avril 2014
18/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°2581
NOJO : BXB13345002017Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 Président du conseil d'administration Administrateur : BADRINATH Vivek en fonction le 28 Juin 2013 Administrateur : BRETONES Luc en fonction le 10 Décembre 2013
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14655
NOJO : BXC13184013680N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
07/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1256
NOJO : BXB13182000743H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Président du conseil d'administration Administrateur : BONHOMME Thierry, Paul, Marie modification le 22 Juin 2011 Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 Administrateur : ANDRE de la FRESNAYE Thibaut en fonction le 28 Juin 2013
07/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : BXB13182000749T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 Administrateur : ANDRE de la FRESNAYE Thibaut en fonction le 28 Juin 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : BADRINATH Vivek en fonction le 28 Juin 2013
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10510
NOJO : BXC12208009848K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
26/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1801
NOJO : BXB12201001947V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 6450698.64 EUR
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14295
NOJO : BXC11361003030A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10793
NOJO : BXC11249005290E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
81 avenue François Arago
92000 Nanterre
07/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1789
NOJO : BXB112140014734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 24159920.00 EUR
30/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°657
NOJO : BXB111740001753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : BONHOMME Thierry, Paul, Marie modification le 22 Juin 2011 Administrateur : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SOUCHE Thierry en fonction le 22 Juin 2011 Administrateur : FOURNIER Paul-François en fonction le 22 Juin 2011
28/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°2105
NOJO : BXB103560019450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 22692260.00 EUR
29/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1855
NOJO : BXB10265003156E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PENALVER Georges en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : TYRODE Yves en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : BADRINATH Vivek en fonction le 09 Novembre 2009
Montant du capital : 20685820.00 EUR
29/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1858
NOJO : BXB10265003159K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PENALVER Georges en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : TYRODE Yves en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : BONHOMME Thierry, Paul, Marie en fonction le 20 Septembre 2010
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13680
NOJO : BXC10252002638X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
81 avenue François Arago
92000 Nanterre
25/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°3527
NOJO : BXB10048003299U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PENALVER Georges en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : TYRODE Yves en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : BADRINATH Vivek en fonction le 09 Novembre 2009
25/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°3529
NOJO : BXB10048003302T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PENALVER Georges en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : TYRODE Yves en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : BADRINATH Vivek en fonction le 09 Novembre 2009 Administrateur : VAQUIN Michel en fonction le 15 Février 2010
19/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°2141
NOJO : BXB09316001903P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PENALVER Georges en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : TYRODE Yves en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : FABRE Bruno en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009 Administrateur : BADRINATH Vivek en fonction le 09 Novembre 2009
25/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1819
NOJO : BXB09265000110G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PENALVER Georges en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : FOURNIER Paul-François en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : TYRODE Yves en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : SEVIAN Patrick en fonction le 21 Juillet 2008 Administrateur : FABRE Bruno en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 21 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 21 Juillet 2008 Directeur général : DEGLAND Michel en fonction le 16 Septembre 2009
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8327
NOJO : BXC08230009239K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
81 avenue François Arago
92000 Nanterre
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9322
NOJO : BXC082630030763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
81 avenue François Arago
92000 Nanterre
31/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1837
NOJO : BXB08211000876S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital. Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 10037000.00 EUR
30/07/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1733
NOJO : BXA082080004514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 500 440 813
Dénomination : SOFTATHOME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PENALVER Georges.
Directeur général (non administrateur) : JOSSERAND François.
Administrateur : FOURNIER Paul-François.
Administrateur : TYRODE Yves.
Administrateur : SEVIAN Patrick.
Administrateur : FABRE Bruno.
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES.

Montant du capital : 10037000.00 EUR

Adresse :
81 avenue François Arago
92000 Nanterre
06/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°997
NOJO : BXB081280017819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 500 440 813
Dénomination : HNSA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Froelicher, Olivier, nomination du Président du conseil d'administration : Penalver, Georges, nomination du Directeur général non Administrateur : Josserand, François, Administrateur partant : Testut, Cédric, Administrateur partant : Athlan, Luc, Administrateur partant : ORANGE PARTICIPATIONS représentée par STRIFFLING, Nicole, Adresse : 17 avenue de Verdun 78390 Croissy Sur Seine, nomination de l'Administrateur : Fournier, Paul-François, nomination de l'Administrateur : Tyrode, Yves, nomination de l'Administrateur : Sevian, Patrick, nomination de l'Administrateur : Fabre, Bruno
Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
6 place D Alleray
75015 Paris
Historique de l'unité légale :
24/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
19/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/03/2016 : code NIC
Code NIC : 00037
01/01/2013 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
21/07/2008 : code NIC
Code NIC : 00029
28/05/2008 : dénomination
Dénomination : SOFTATHOME
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)
11/12/2007 : dénomination
Dénomination : HNSA
Représentants légaux :
22/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : TRABBIA Michaël
Né le 31/01/1976 à Martigues (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
7 Avenue de Villars
75007 PARIS
FRANCE
22/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : TRABBIA Michaël
Né le 31/01/1976 à Martigues (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Avenue de Villars
75007 PARIS
FRANCE
22/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : VIRET-LANGE David
Né le 14/11/1968 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
116 Avenue Michel Bizot
75012 Paris 12e Arrondissement
FRANCE
22/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : WIERZBITZKI Dirk
Né le 01/06/1965 à ESSEN (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Administrateur

Adresse :
Pfingstweidstrasse 104b-8005
FRANCE
22/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : VERMEULEN Koen
Né le 05/06/1970 à GENT (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
Valkeniersdreef 5
BELGIQUE
22/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : SAYEDAHMED SAYEDHASHIM YOUSIF ALMAAZI Saleh
Né le 13/04/1972 à SHARJAH (EMIRATS ARABES UNIS)
Nationalité : des Émirats arabes unis
Qualité : Administrateur

Adresse :
Alkhawaneej-1
EMIRATS ARABES UNIS
22/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : ORSINI (SHARPS) Laetitia
Né le 26/01/1970 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
34 Rue Jasmin
75016 PARIS
FRANCE
22/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIÉS
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : JEGO (JEGO-LAVEISSIERE) Marie-Noëlle
Né le 13/03/1968 à Hennebont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
102 Rue DU COLONEL FABIEN
92160 Antony
FRANCE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : JEGO (JEGO-LAVEISSIERE) Marie-Noëlle
Né le 13/03/1968 à Hennebont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
102 Rue DU COLONEL FABIEN
92160 Antony
FRANCE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : VIRET-LANGE David
Né le 14/11/1968 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
116 Avenue Michel Bizot
75012 Paris
FRANCE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : ALSUWAIDI Humaid Abdalla Rashid Sahoo
Né le 02/03/1958 à Sharjah (EMIRATS ARABES UNIS)
Nationalité : des Émirats arabes unis
Qualité : Administrateur

Adresse :
P.O BOX 33999
- DUBAI
FRANCE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : SOUCHE Thierry
Né le 06/04/1968 à Ris-Orangis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 Str.Somesul Rece
Secteur 1
ROUMANIE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : BRETONES Luc
Né le 29/10/1973 à Mende (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Avenue DU GENERAL BONAPARTE
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Physique

Nom : WIERZBITZKI Dirk
Né le 01/06/1965 à ESSEN (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Administrateur

Adresse :
PFINGSTWEIDSTRASSE 104B - 8005
FRANCE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
- Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
09/12/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°56265 déposé le 22/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°30646 déposé le 16/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/05/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°24979 déposé le 15/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/02/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°13162 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
06/01/2021 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°4978 déposé le 03/02/2021
Etat : Déposé
21/10/2020 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°45212 déposé le 23/10/2020
Etat : Déposé
Décision : avec la société VISION 360 DEGRES -
09/10/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°44269 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
09/10/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°44269 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
19/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°47482 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°47482 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
19/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°47482 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°47482 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°21864 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
19/12/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°824 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
19/12/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°824 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
02/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°38176 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
02/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°38176 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
21/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°10982 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
21/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°10982 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°10982 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
21/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°10982 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
29/10/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°35877 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/10/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°35877 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/09/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°30801 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/09/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°30801 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°18096 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°18096 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
10/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°11957 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
10/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°11957 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
10/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°11957 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
10/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°11957 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/12/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°38336 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
05/12/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°38336 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
31/05/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19609 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19609 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
31/05/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19609 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19609 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
17/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19604 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19604 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22388 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22388 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22388 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
08/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22388 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22388 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22388 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22388 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
08/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22388 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
17/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°24103 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°24103 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
17/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°24103 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°24103 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
29/04/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19115 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
29/04/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19115 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/04/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19115 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
29/04/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19115 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°37962 déposé le 20/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°37962 déposé le 20/12/2010
Etat : Déposé
26/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°37962 déposé le 20/12/2010
Etat : Déposé
26/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°37962 déposé le 20/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°37962 déposé le 20/12/2010
Etat : Déposé
26/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°37962 déposé le 20/12/2010
Etat : Déposé
28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2010 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
28/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2010 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
28/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
10/06/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/06/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27526 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
21/04/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27528 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/04/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°27528 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/10/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°5076 déposé le 15/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/10/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°5076 déposé le 15/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°5068 déposé le 15/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°5068 déposé le 15/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°26281 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
19/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°26281 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
19/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°5068 déposé le 15/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°5068 déposé le 15/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°32015 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
25/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°32015 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
29/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
29/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
29/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
29/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
29/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
29/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
28/05/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/05/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
28/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
28/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
28/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
28/05/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/05/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
28/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
28/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
28/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22107 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
03/04/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22102 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
03/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22102 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
03/04/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22102 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
03/04/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22105 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
03/04/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22105 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
03/04/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22102 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
03/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22102 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
03/04/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22102 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
22/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9-11 Rue Débarcadère
92700 Colombes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/2007
Activité : L'étude, l'exploitation, la gestion ou la commercialisation de tout système, équipement ou service dans le domaine des télécommunications, de l'informatique, de la télématique et la communication en France ou à l'étranger
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Siège

Adresse :
9-11 Rue Débarcadère
92700 Colombes
FRANCE
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Type : Etablissement principal

Adresse :
9-11 Rue Débarcadère
92700 Colombes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/2007
Activité : L'étude, l'exploitation, la gestion ou la commercialisation de tout système, équipement ou service dans le domaine des télécommunications, de l'informatique, de la télématique et la communication en France ou à l'étranger
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/12/2021 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2008
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
22/12/2021 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 10310
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 31/12/2020. Société(s) ayant participé à l'opération : VISION 360 DEGRES, SAS, 89 boulevard du Parc d'Artillerie - Immeuble Miniparc de l'Artillerie bât. 5 69007 LYON (RCS LYON 493391643)
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 20643
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2008
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
22/12/2021 : SOFTATHOME
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 6450698.64
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
09/01/2017 : SOFTATHOME
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 6450698.64
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°38222 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°5002 déposé le 02/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°22111 déposé le 02/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°19311 déposé le 04/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°21997 déposé le 22/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°17605 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°17605 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°9174 déposé le 12/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°9174 déposé le 12/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°9498 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°9498 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°9522 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°9522 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°14243 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°14243 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°23644 déposé le 16/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°23644 déposé le 16/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°25748 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°25748 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°18998 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°18998 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°24325 déposé le 10/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05304
Dépôt : N°24325 déposé le 10/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 22599 du 02/07/2022
Numéro de gestion : 2008B05304
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 381 0899 682 363698 726996 147
AJAutres immobilisations incorporelles195 4251 009194 415105 208
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels204 97769 461135 515153 935
ATAutres immobilisations corporelles3 932 2672 511 1681 421 098643 564
AVImmobilisations en cours11 04611 046117 579
AXAvances et acomptes4 7204 720
BHAutres immobilisations financières417 392417 392417 392
BJTOTAL (I)15 146 91912 264 0032 882 9152 433 825
BVAvances et acomptes versés sur commandes146 034146 034177 959
BXClients et comptes rattachés7 965 951371 0007 594 9516 702 847
BZAutres créances31 506 04630 00031 476 04628 088 210
CFDisponibilités525 328525 328148 287
CHCharges constatées d’avance160 329160 329331 232
CJTOTAL (II)40 303 689401 00039 902 68935 448 535
CNEcarts de conversion actif (V)44
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 450 61312 665 00342 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 450 6996 450 699
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...764764
DDRéserve légale (1)844 922552 112
DHReport à nouveau16 053 51910 490 130
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 574 8355 856 199
DLTOTAL (I)27 924 73923 349 903
DPProvisions pour risques157 000
DQProvisions pour charges3 263 6503 081 124
DRTOTAL (III)3 263 6503 238 124
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 77012 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 693 8902 785 251
DYDettes fiscales et sociales4 158 3774 436 542
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008683 473
EAAutres dettes164 094212 094
EBProduits constatés d’avance (2)3 388 6923 164 201
ECTOTAL (IV)11 596 83311 294 333
ED(V)386
EETOTAL GENERAL (I à V)42 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FJChiffres d’affaires nets24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 00086 086
FQAutres produits188 619
FRTotal des produits d’exploitation (I)29 345 48529 595 495
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-342
FWAutres achats et charges externes12 909 12111 254 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés657 225504 913
FYSalaires et traitements8 827 1388 708 620
FZCharges sociales3 823 4303 910 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 186 806871 398
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions371 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions164 295169 942
GEAutres charges352 289232 527
GFTotal des charges d’exploitation (II)28 291 30525 651 870
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 054 1803 943 624
GNDifférences positives de change7 0925 409
GPTotal des produits financiers (V)7 0925 409
GQDotations financières sur amortissements et provisions18 23218 837
GRIntérêts et charges assimilées61 11919 858
GSDifférences négatives de change7 059-622
GUTotal des charges financières (VI)86 41138 073
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 319-32 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)974 8613 910 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion233 97282 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital267
HDTotal des produits exceptionnels (VII)233 97282 358
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 66460
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions30 000469 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 664469 950
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)197 308-387 592
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise227 148306 318
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 629 815-2 639 149
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 586 54929 683 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)25 011 71323 827 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 574 8365 856 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 993 502689 8709 683 373
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 083 696496 9342 580 630
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 077 1981 186 80512 264 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires831 075
5VAutres provisions pour risques et charges2 432 576
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 238 124182 527157 0003 263 651
6TSur comptes clients90 000371 00090 000371 000
6XAutres provisions pour dépréciation30 00030 000
7BTotal Provisions pour dépréciation90 000401 00090 000401 000
7CTOTAL GENERAL3 328 124583 527247 0003 664 651
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 295247 000
UG- Financières18 232
UJ- Exceptionnelles30 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières417 392
VAClients douteux ou litigieux371 000
UXAutres créances clients7 594 951
UYPersonnel et comptes rattachés3 700
VMImpôts sur les bénéfices12 573 913
VBT. V. A.657 221
VCGroupe et associés18 110 417
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 796
VSCharges constatées d’avance160 330
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES40 049 71929 609 22710 440 492
8AEmprunts et dettes financières divers12 7704 3688 402
8BFournisseurs et comptes rattaché3 693 8903 693 890
8CPersonnel et comptes rattachés2 070 1292 070 129
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 383 1971 383 197
VWT.V.A.700 569700 569
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4834 483
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008179 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 094164 094
8LProduits constatés d’avance3 388 6933 388 693
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 596 83311 588 4318 402
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 38222 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 2008B05304
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 381 0899 682 363698 726996 147
AJAutres immobilisations incorporelles195 4251 009194 415105 208
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels204 97769 461135 515153 935
ATAutres immobilisations corporelles3 932 2672 511 1681 421 098643 564
AVImmobilisations en cours11 04611 046117 579
AXAvances et acomptes4 7204 720
BHAutres immobilisations financières417 392417 392417 392
BJTOTAL (I)15 146 91912 264 0032 882 9152 433 825
BVAvances et acomptes versés sur commandes146 034146 034177 959
BXClients et comptes rattachés7 965 951371 0007 594 9516 702 847
BZAutres créances31 506 04630 00031 476 04628 088 210
CFDisponibilités525 328525 328148 287
CHCharges constatées d’avance160 329160 329331 232
CJTOTAL (II)40 303 689401 00039 902 68935 448 535
CNEcarts de conversion actif (V)44
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 450 61312 665 00342 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 450 6996 450 699
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...764764
DDRéserve légale (1)844 922552 112
DHReport à nouveau16 053 51910 490 130
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 574 8355 856 199
DLTOTAL (I)27 924 73923 349 903
DPProvisions pour risques157 000
DQProvisions pour charges3 263 6503 081 124
DRTOTAL (III)3 263 6503 238 124
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 77012 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 693 8902 785 251
DYDettes fiscales et sociales4 158 3774 436 542
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008683 473
EAAutres dettes164 094212 094
EBProduits constatés d’avance (2)3 388 6923 164 201
ECTOTAL (IV)11 596 83311 294 333
ED(V)386
EETOTAL GENERAL (I à V)42 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FJChiffres d’affaires nets24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 00086 086
FQAutres produits188 619
FRTotal des produits d’exploitation (I)29 345 48529 595 495
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-342
FWAutres achats et charges externes12 909 12111 254 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés657 225504 913
FYSalaires et traitements8 827 1388 708 620
FZCharges sociales3 823 4303 910 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 186 806871 398
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions371 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions164 295169 942
GEAutres charges352 289232 527
GFTotal des charges d’exploitation (II)28 291 30525 651 870
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 054 1803 943 624
GNDifférences positives de change7 0925 409
GPTotal des produits financiers (V)7 0925 409
GQDotations financières sur amortissements et provisions18 23218 837
GRIntérêts et charges assimilées61 11919 858
GSDifférences négatives de change7 059-622
GUTotal des charges financières (VI)86 41138 073
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 319-32 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)974 8613 910 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion233 97282 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital267
HDTotal des produits exceptionnels (VII)233 97282 358
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 66460
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions30 000469 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 664469 950
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)197 308-387 592
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise227 148306 318
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 629 815-2 639 149
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 586 54929 683 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)25 011 71323 827 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 574 8365 856 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 993 502689 8709 683 373
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 083 696496 9342 580 630
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 077 1981 186 80512 264 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires831 075
5VAutres provisions pour risques et charges2 432 576
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 238 124182 527157 0003 263 651
6TSur comptes clients90 000371 00090 000371 000
6XAutres provisions pour dépréciation30 00030 000
7BTotal Provisions pour dépréciation90 000401 00090 000401 000
7CTOTAL GENERAL3 328 124583 527247 0003 664 651
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 295247 000
UG- Financières18 232
UJ- Exceptionnelles30 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières417 392
VAClients douteux ou litigieux371 000
UXAutres créances clients7 594 951
UYPersonnel et comptes rattachés3 700
VMImpôts sur les bénéfices12 573 913
VBT. V. A.657 221
VCGroupe et associés18 110 417
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 796
VSCharges constatées d’avance160 330
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES40 049 71929 609 22710 440 492
8AEmprunts et dettes financières divers12 7704 3688 402
8BFournisseurs et comptes rattaché3 693 8903 693 890
8CPersonnel et comptes rattachés2 070 1292 070 129
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 383 1971 383 197
VWT.V.A.700 569700 569
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4834 483
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008179 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 094164 094
8LProduits constatés d’avance3 388 6933 388 693
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 596 83311 588 4318 402
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 5002 du 02/02/2021
Numéro de gestion : 2008B05304
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 381 0899 682 363698 726996 147
AJAutres immobilisations incorporelles195 4251 009194 415105 208
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels204 97769 461135 515153 935
ATAutres immobilisations corporelles3 932 2672 511 1681 421 098643 564
AVImmobilisations en cours11 04611 046117 579
AXAvances et acomptes4 7204 720
BHAutres immobilisations financières417 392417 392417 392
BJTOTAL (I)15 146 91912 264 0032 882 9152 433 825
BVAvances et acomptes versés sur commandes146 034146 034177 959
BXClients et comptes rattachés7 965 951371 0007 594 9516 702 847
BZAutres créances31 506 04630 00031 476 04628 088 210
CFDisponibilités525 328525 328148 287
CHCharges constatées d’avance160 329160 329331 232
CJTOTAL (II)40 303 689401 00039 902 68935 448 535
CNEcarts de conversion actif (V)44
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 450 61312 665 00342 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 450 6996 450 699
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...764764
DDRéserve légale (1)844 922552 112
DHReport à nouveau16 053 51910 490 130
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 574 8355 856 199
DLTOTAL (I)27 924 73923 349 903
DPProvisions pour risques157 000
DQProvisions pour charges3 263 6503 081 124
DRTOTAL (III)3 263 6503 238 124
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 77012 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 693 8902 785 251
DYDettes fiscales et sociales4 158 3774 436 542
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008683 473
EAAutres dettes164 094212 094
EBProduits constatés d’avance (2)3 388 6923 164 201
ECTOTAL (IV)11 596 83311 294 333
ED(V)386
EETOTAL GENERAL (I à V)42 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FJChiffres d’affaires nets24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 00086 086
FQAutres produits188 619
FRTotal des produits d’exploitation (I)29 345 48529 595 495
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-342
FWAutres achats et charges externes12 909 12111 254 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés657 225504 913
FYSalaires et traitements8 827 1388 708 620
FZCharges sociales3 823 4303 910 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 186 806871 398
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions371 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions164 295169 942
GEAutres charges352 289232 527
GFTotal des charges d’exploitation (II)28 291 30525 651 870
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 054 1803 943 624
GNDifférences positives de change7 0925 409
GPTotal des produits financiers (V)7 0925 409
GQDotations financières sur amortissements et provisions18 23218 837
GRIntérêts et charges assimilées61 11919 858
GSDifférences négatives de change7 059-622
GUTotal des charges financières (VI)86 41138 073
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 319-32 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)974 8613 910 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion233 97282 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital267
HDTotal des produits exceptionnels (VII)233 97282 358
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 66460
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions30 000469 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 664469 950
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)197 308-387 592
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise227 148306 318
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 629 815-2 639 149
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 586 54929 683 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)25 011 71323 827 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 574 8365 856 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 993 502689 8709 683 373
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 083 696496 9342 580 630
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 077 1981 186 80512 264 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires831 075
5VAutres provisions pour risques et charges2 432 576
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 238 124182 527157 0003 263 651
6TSur comptes clients90 000371 00090 000371 000
6XAutres provisions pour dépréciation30 00030 000
7BTotal Provisions pour dépréciation90 000401 00090 000401 000
7CTOTAL GENERAL3 328 124583 527247 0003 664 651
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 295247 000
UG- Financières18 232
UJ- Exceptionnelles30 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières417 392
VAClients douteux ou litigieux371 000
UXAutres créances clients7 594 951
UYPersonnel et comptes rattachés3 700
VMImpôts sur les bénéfices12 573 913
VBT. V. A.657 221
VCGroupe et associés18 110 417
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 796
VSCharges constatées d’avance160 330
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES40 049 71929 609 22710 440 492
8AEmprunts et dettes financières divers12 7704 3688 402
8BFournisseurs et comptes rattaché3 693 8903 693 890
8CPersonnel et comptes rattachés2 070 1292 070 129
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 383 1971 383 197
VWT.V.A.700 569700 569
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4834 483
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008179 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 094164 094
8LProduits constatés d’avance3 388 6933 388 693
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 596 83311 588 4318 402
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 22111 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2008B05304
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 381 0899 682 363698 726996 147
AJAutres immobilisations incorporelles195 4251 009194 415105 208
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels204 97769 461135 515153 935
ATAutres immobilisations corporelles3 932 2672 511 1681 421 098643 564
AVImmobilisations en cours11 04611 046117 579
AXAvances et acomptes4 7204 720
BHAutres immobilisations financières417 392417 392417 392
BJTOTAL (I)15 146 91912 264 0032 882 9152 433 825
BVAvances et acomptes versés sur commandes146 034146 034177 959
BXClients et comptes rattachés7 965 951371 0007 594 9516 702 847
BZAutres créances31 506 04630 00031 476 04628 088 210
CFDisponibilités525 328525 328148 287
CHCharges constatées d’avance160 329160 329331 232
CJTOTAL (II)40 303 689401 00039 902 68935 448 535
CNEcarts de conversion actif (V)44
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 450 61312 665 00342 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 450 6996 450 699
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...764764
DDRéserve légale (1)844 922552 112
DHReport à nouveau16 053 51910 490 130
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 574 8355 856 199
DLTOTAL (I)27 924 73923 349 903
DPProvisions pour risques157 000
DQProvisions pour charges3 263 6503 081 124
DRTOTAL (III)3 263 6503 238 124
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 77012 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 693 8902 785 251
DYDettes fiscales et sociales4 158 3774 436 542
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008683 473
EAAutres dettes164 094212 094
EBProduits constatés d’avance (2)3 388 6923 164 201
ECTOTAL (IV)11 596 83311 294 333
ED(V)386
EETOTAL GENERAL (I à V)42 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FJChiffres d’affaires nets24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 00086 086
FQAutres produits188 619
FRTotal des produits d’exploitation (I)29 345 48529 595 495
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-342
FWAutres achats et charges externes12 909 12111 254 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés657 225504 913
FYSalaires et traitements8 827 1388 708 620
FZCharges sociales3 823 4303 910 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 186 806871 398
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions371 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions164 295169 942
GEAutres charges352 289232 527
GFTotal des charges d’exploitation (II)28 291 30525 651 870
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 054 1803 943 624
GNDifférences positives de change7 0925 409
GPTotal des produits financiers (V)7 0925 409
GQDotations financières sur amortissements et provisions18 23218 837
GRIntérêts et charges assimilées61 11919 858
GSDifférences négatives de change7 059-622
GUTotal des charges financières (VI)86 41138 073
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 319-32 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)974 8613 910 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion233 97282 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital267
HDTotal des produits exceptionnels (VII)233 97282 358
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 66460
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions30 000469 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 664469 950
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)197 308-387 592
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise227 148306 318
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 629 815-2 639 149
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 586 54929 683 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)25 011 71323 827 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 574 8365 856 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 993 502689 8709 683 373
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 083 696496 9342 580 630
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 077 1981 186 80512 264 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires831 075
5VAutres provisions pour risques et charges2 432 576
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 238 124182 527157 0003 263 651
6TSur comptes clients90 000371 00090 000371 000
6XAutres provisions pour dépréciation30 00030 000
7BTotal Provisions pour dépréciation90 000401 00090 000401 000
7CTOTAL GENERAL3 328 124583 527247 0003 664 651
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 295247 000
UG- Financières18 232
UJ- Exceptionnelles30 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières417 392
VAClients douteux ou litigieux371 000
UXAutres créances clients7 594 951
UYPersonnel et comptes rattachés3 700
VMImpôts sur les bénéfices12 573 913
VBT. V. A.657 221
VCGroupe et associés18 110 417
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 796
VSCharges constatées d’avance160 330
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES40 049 71929 609 22710 440 492
8AEmprunts et dettes financières divers12 7704 3688 402
8BFournisseurs et comptes rattaché3 693 8903 693 890
8CPersonnel et comptes rattachés2 070 1292 070 129
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 383 1971 383 197
VWT.V.A.700 569700 569
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4834 483
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008179 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 094164 094
8LProduits constatés d’avance3 388 6933 388 693
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 596 83311 588 4318 402
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 19311 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2008B05304
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 381 0899 682 363698 726996 147
AJAutres immobilisations incorporelles195 4251 009194 415105 208
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels204 97769 461135 515153 935
ATAutres immobilisations corporelles3 932 2672 511 1681 421 098643 564
AVImmobilisations en cours11 04611 046117 579
AXAvances et acomptes4 7204 720
BHAutres immobilisations financières417 392417 392417 392
BJTOTAL (I)15 146 91912 264 0032 882 9152 433 825
BVAvances et acomptes versés sur commandes146 034146 034177 959
BXClients et comptes rattachés7 965 951371 0007 594 9516 702 847
BZAutres créances31 506 04630 00031 476 04628 088 210
CFDisponibilités525 328525 328148 287
CHCharges constatées d’avance160 329160 329331 232
CJTOTAL (II)40 303 689401 00039 902 68935 448 535
CNEcarts de conversion actif (V)44
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 450 61312 665 00342 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 450 6996 450 699
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...764764
DDRéserve légale (1)844 922552 112
DHReport à nouveau16 053 51910 490 130
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 574 8355 856 199
DLTOTAL (I)27 924 73923 349 903
DPProvisions pour risques157 000
DQProvisions pour charges3 263 6503 081 124
DRTOTAL (III)3 263 6503 238 124
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 77012 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 693 8902 785 251
DYDettes fiscales et sociales4 158 3774 436 542
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008683 473
EAAutres dettes164 094212 094
EBProduits constatés d’avance (2)3 388 6923 164 201
ECTOTAL (IV)11 596 83311 294 333
ED(V)386
EETOTAL GENERAL (I à V)42 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FJChiffres d’affaires nets24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 00086 086
FQAutres produits188 619
FRTotal des produits d’exploitation (I)29 345 48529 595 495
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-342
FWAutres achats et charges externes12 909 12111 254 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés657 225504 913
FYSalaires et traitements8 827 1388 708 620
FZCharges sociales3 823 4303 910 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 186 806871 398
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions371 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions164 295169 942
GEAutres charges352 289232 527
GFTotal des charges d’exploitation (II)28 291 30525 651 870
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 054 1803 943 624
GNDifférences positives de change7 0925 409
GPTotal des produits financiers (V)7 0925 409
GQDotations financières sur amortissements et provisions18 23218 837
GRIntérêts et charges assimilées61 11919 858
GSDifférences négatives de change7 059-622
GUTotal des charges financières (VI)86 41138 073
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 319-32 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)974 8613 910 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion233 97282 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital267
HDTotal des produits exceptionnels (VII)233 97282 358
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 66460
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions30 000469 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 664469 950
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)197 308-387 592
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise227 148306 318
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 629 815-2 639 149
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 586 54929 683 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)25 011 71323 827 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 574 8365 856 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 993 502689 8709 683 373
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 083 696496 9342 580 630
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 077 1981 186 80512 264 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires831 075
5VAutres provisions pour risques et charges2 432 576
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 238 124182 527157 0003 263 651
6TSur comptes clients90 000371 00090 000371 000
6XAutres provisions pour dépréciation30 00030 000
7BTotal Provisions pour dépréciation90 000401 00090 000401 000
7CTOTAL GENERAL3 328 124583 527247 0003 664 651
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 295247 000
UG- Financières18 232
UJ- Exceptionnelles30 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières417 392
VAClients douteux ou litigieux371 000
UXAutres créances clients7 594 951
UYPersonnel et comptes rattachés3 700
VMImpôts sur les bénéfices12 573 913
VBT. V. A.657 221
VCGroupe et associés18 110 417
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 796
VSCharges constatées d’avance160 330
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES40 049 71929 609 22710 440 492
8AEmprunts et dettes financières divers12 7704 3688 402
8BFournisseurs et comptes rattaché3 693 8903 693 890
8CPersonnel et comptes rattachés2 070 1292 070 129
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 383 1971 383 197
VWT.V.A.700 569700 569
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4834 483
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008179 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 094164 094
8LProduits constatés d’avance3 388 6933 388 693
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 596 83311 588 4318 402
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 21997 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2008B05304
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 381 0899 682 363698 726996 147
AJAutres immobilisations incorporelles195 4251 009194 415105 208
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels204 97769 461135 515153 935
ATAutres immobilisations corporelles3 932 2672 511 1681 421 098643 564
AVImmobilisations en cours11 04611 046117 579
AXAvances et acomptes4 7204 720
BHAutres immobilisations financières417 392417 392417 392
BJTOTAL (I)15 146 91912 264 0032 882 9152 433 825
BVAvances et acomptes versés sur commandes146 034146 034177 959
BXClients et comptes rattachés7 965 951371 0007 594 9516 702 847
BZAutres créances31 506 04630 00031 476 04628 088 210
CFDisponibilités525 328525 328148 287
CHCharges constatées d’avance160 329160 329331 232
CJTOTAL (II)40 303 689401 00039 902 68935 448 535
CNEcarts de conversion actif (V)44
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 450 61312 665 00342 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 450 6996 450 699
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...764764
DDRéserve légale (1)844 922552 112
DHReport à nouveau16 053 51910 490 130
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 574 8355 856 199
DLTOTAL (I)27 924 73923 349 903
DPProvisions pour risques157 000
DQProvisions pour charges3 263 6503 081 124
DRTOTAL (III)3 263 6503 238 124
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 77012 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 693 8902 785 251
DYDettes fiscales et sociales4 158 3774 436 542
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008683 473
EAAutres dettes164 094212 094
EBProduits constatés d’avance (2)3 388 6923 164 201
ECTOTAL (IV)11 596 83311 294 333
ED(V)386
EETOTAL GENERAL (I à V)42 785 60937 882 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FJChiffres d’affaires nets24 263 0394 835 44629 098 48529 320 790
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 00086 086
FQAutres produits188 619
FRTotal des produits d’exploitation (I)29 345 48529 595 495
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-342
FWAutres achats et charges externes12 909 12111 254 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés657 225504 913
FYSalaires et traitements8 827 1388 708 620
FZCharges sociales3 823 4303 910 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 186 806871 398
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions371 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions164 295169 942
GEAutres charges352 289232 527
GFTotal des charges d’exploitation (II)28 291 30525 651 870
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 054 1803 943 624
GNDifférences positives de change7 0925 409
GPTotal des produits financiers (V)7 0925 409
GQDotations financières sur amortissements et provisions18 23218 837
GRIntérêts et charges assimilées61 11919 858
GSDifférences négatives de change7 059-622
GUTotal des charges financières (VI)86 41138 073
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 319-32 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)974 8613 910 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion233 97282 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital267
HDTotal des produits exceptionnels (VII)233 97282 358
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 66460
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions30 000469 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 664469 950
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)197 308-387 592
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise227 148306 318
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 629 815-2 639 149
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 586 54929 683 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)25 011 71323 827 063
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 574 8365 856 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 993 502689 8709 683 373
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 083 696496 9342 580 630
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 077 1981 186 80512 264 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires831 075
5VAutres provisions pour risques et charges2 432 576
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 238 124182 527157 0003 263 651
6TSur comptes clients90 000371 00090 000371 000
6XAutres provisions pour dépréciation30 00030 000
7BTotal Provisions pour dépréciation90 000401 00090 000401 000
7CTOTAL GENERAL3 328 124583 527247 0003 664 651
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 295247 000
UG- Financières18 232
UJ- Exceptionnelles30 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières417 392
VAClients douteux ou litigieux371 000
UXAutres créances clients7 594 951
UYPersonnel et comptes rattachés3 700
VMImpôts sur les bénéfices12 573 913
VBT. V. A.657 221
VCGroupe et associés18 110 417
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 796
VSCharges constatées d’avance160 330
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES40 049 71929 609 22710 440 492
8AEmprunts et dettes financières divers12 7704 3688 402
8BFournisseurs et comptes rattaché3 693 8903 693 890
8CPersonnel et comptes rattachés2 070 1292 070 129
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 383 1971 383 197
VWT.V.A.700 569700 569
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4834 483
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés179 008179 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 094164 094
8LProduits constatés d’avance3 388 6933 388 693
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 596 83311 588 4318 402

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