SONOVISION - AIX-EN-PROVENCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 16/01/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 54200119300698 / Siren : 542001193 / NIC : 00698

N° de TVA : FR 60 542001193

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
SONOVISION

Adresse :
PARC DE PICHAURY
550 Rue PIERRE BERTHIER
13290 AIX-EN-PROVENCE

Liens de succession de l'établissement :

16/01/2017 : Succession

Prédécesseur : SONOVISION
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

08/02/2023 : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01323017535
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/05/2023
Date de dépôt : 20/02/2023
Date du texte : 08/02/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/05/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SONOVISION
Siret : 54200119300698
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

14/12/2022 : ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01323017353
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/03/2023
Date de dépôt : 03/02/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 14/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SONOVISION
Siret : 54200119300698
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

06/10/2022 : ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE PARTAGE DE LA VALEUR

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322016134
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/10/2022
Date de dépôt : 20/10/2022
Date du texte : 06/10/2022
Date d'effet : 06/10/2022
Date de fin : 30/11/2022
Date de diffusion : 31/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SONOVISION
Siret : 54200119300698
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

03/03/2022 : ACCORD NAO SONOVISION

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322014281
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/04/2022
Date de dépôt : 05/04/2022
Date du texte : 03/03/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SONOVISION
Siret : 54200119300698
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1954

Dénomination : SONOVISION

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

07/03/2008 : SONOVISION ITEP

N° national/d'enregistrement : 3561204
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, progiciels.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de documents, gestion de fonds documentaires ; gestion de fichiers informatiques ; numérisation de documents ; mise à disposition en ligne de documentation ; publication de textes publicitaires ; services de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gravure ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de reliure.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; traduction ; production de films sur tout support d'enregistrement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de documentation et de bibliothèque.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conseil technique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils techniques informatiques ; conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en matière de risques industriels.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).

Déposant 1 : SONOVISION ITEP Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

29/02/2000 : Ligéron

N° national/d'enregistrement : 3013676
Date de dépôt : 29/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel. Recherche de marché. Conseils en organisation et direction des affaires et en risque industriel. Formation. Recherche de méthodologie de faisabilité, de fonctionnement sur des projets industriel.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SONOVISION ITEP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193
Adresse :
86 rue Regnault
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 RUE GENERAL FOY
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435109
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Bénéficiare 1 : SONOVISION ITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754911
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : SERVICES ORGANISATION METHODES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423686
Date de demande : 26/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

05/05/1999 : OPEN 2100

N° national/d'enregistrement : 99790267
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de génération de documentation.

Déposant 1 : SONOVISION ITEP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193
Adresse :
86 rue Regnault
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401935
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

05/05/1999 : OPEN 1000D

N° national/d'enregistrement : 99790269
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de génération de documentation.

Déposant 1 : SONOVISION ITEP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193
Adresse :
86 rue Regnault
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401930
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

05/05/1999 : OPEN 2000

N° national/d'enregistrement : 99790266
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de génération de documentation.

Déposant 1 : SONOVISION ITEP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193
Adresse :
86 rue Regnault
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 757239
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : SONOVISION

05/05/1999 : OPEN 2000M

N° national/d'enregistrement : 99790268
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de génération de documentation.

Déposant 1 : SONOVISION ITEP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193
Adresse :
86 rue Regnault
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SONOVISION

05/05/1999 : OPEN 2000

N° national/d'enregistrement : 99790266
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de génération de documentation.

Déposant 1 : SONOVISION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193
Adresse :
550 rue Pierre Berthier, Parc de Pichaury
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SONOVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401931
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713578
Date de demande : 25/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

05/05/1999 : OPEN 2000M

N° national/d'enregistrement : 99790268
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de génération de documentation.

Déposant 1 : SONOVISION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193
Adresse :
550 rue Pierre Berthier, Parc de Pichaury
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SONOVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401933
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713579
Date de demande : 25/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

19/11/1998 : START 2000 M

N° national/d'enregistrement : 98760084
Date de dépôt : 19/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques, ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles, cartes de crédit à mémoire ou à microprocesseur, cartes perforées. Logiciels, progiciels. Gestion administrative, commerciale (et technique) de fichiers informatiques ; service de saisie et de traitement de données ; location de fichiers informatiques. Programmation pour machines de traitement de l'information ; travaux de recherches et développement industriel dans le domaine informatique ; tous conseils techniques informatiques, conseils en gestion informatique ; élaboration et maintenance de bases de données informatisées et de programmes informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SONOVISION ITEP Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-52
Date du BOPI : 24/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387053
Date de demande : 10/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

07/03/1988 : SONOVISION

N° national/d'enregistrement : 1518008
Date de dépôt : 07/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Compilation et traitement informatique des données techniques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés. Imprimés, documentation technique. Publicité et affaires. Publicité. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Production de films. Développement et mise en oeuvre de systèmes informatisés de gestion logistiques. Développement et réalisation des moyens de formation notamment par l'audiovisuel. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs. Microfilmage et codification.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SONOVISION ITEP Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 67164
Date de demande : 09/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 167251
Date de demande : 03/01/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 174725
Date de demande : 22/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 251026
Date de demande : 02/03/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109594
Date de demande : 07/03/2008
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2366283
Date de demande : 07/03/2008
N° de BOPI : 2008-42

14/05/1982 : SONOVISION

N° national/d'enregistrement : 1204034
Date de dépôt : 14/05/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 Juin 1972 A L'INPI No 133755 ET ENREGISTRE SOUS LE No 857330.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés et notamment documentations techniques;traitement et compilation de données d'information et de gestion concernant les documentations techniques; micro-filmage et codification.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SONOVISION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542001193
Adresse :
Parc de Pichaury, 550 rue Pierre Berthier
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 67164
Date de demande : 09/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 174722
Date de demande : 22/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 351326
Date de demande : 13/05/2002
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004679
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220752
Date de demande : 13/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488054
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693225
Date de demande : 18/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Publications au Bodacc :

11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°589
NOJO : 1301MYG53322900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°612
NOJO : 001301MYG494412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EINAUDI André ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1189
NOJO : 1301MYG49435100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°536
NOJO : 1301MYG45503000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°729
NOJO : 1301MYG42528200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°923
NOJO : 130140265400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1395
NOJO : 130137630100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°134
NOJO : 000001301374311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

23/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°49
NOJO : 000001301360541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif SONOVISION Société par actions simplifiée au capital de 1.304.000 euros et dont le siège social est 550, rue Pierre Berthier - Parc de Pichaury 13100 Aix-en-Provence (RCS Aix-en-Provence 542 001 193 ), société apporteuse et SERVICES ORGANISATION METHODES Société par actions simplifiée au capital de 3.000.000 euros et dont le siège Social est 550, rue Pierre Berthier - Parc de Pichaury, 13100 Aix-en-Provence (R.C.S. Aix-en-Provence 325 444 693), société bénéficiaire. 1. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 novembre 2017, SONOVISION et SERVICES ORGANISATION METHODES ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (articles L.236-16 à L.236-21 du Code de commerce, conformément à la faculté prévue à l'article L.236-22 du Code de commerce). 2. Aux termes de ce projet, SONOVISION ferait apport à SERVICES ORGANISATION METHODES de l'ensemble des éléments d'actifs, droits, passifs et obligations rattachés à son activité LIGERON apportée (telle que définie dans le projet de traité d'apport partiel d'actif). 3. Les termes et conditions du traité d'apport ont été établis sur la base de comptes intermédiaires au 30 septembre 2017 pour SERVICES ORGANISATION METHODES et la branche d'activité apportée de SONOVISION. 4. Conformément aux dispositions du règlement ANC n°2014-03 du 5 juin 2014, l'apport, impliquant au sens de l'article L.233-3 du Code de commerce des sociétés sous contrôle commun, il sera réalisé à la valeur nette comptable. L'évaluation faite aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 10 863 410 € et des éléments de passif pris en charge égal à 6 373 638 €, soit un actif net apporté égal à 4 489 772 €. 5. En rémunération de l'actif net apporté par SONOVISION, il sera attribué à SONOVISION 1 311 actions nouvelles de SERVICES ORGANISATION METHODES de trois cent quatre-vingt-neuf (389) € de valeur nominale chacune, à créer par elle au titre d'une augmentation de capital. 6. La différence entre la valeur de l'actif net apporté par SONOVISION, soit 4 489 772 € et le montant nominal de l'augmentation de capital de SERVICES ORGANISATION METHODES, soit 509 984 €, constituera une prime d'apport d'un montant de 3 979 788 € qui sera inscrite au passif du bilan de SERVICES ORGANISATION METHODES. 7. SERVICES ORGANISATION METHODES sera propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d'apport partiel d'actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l'issue de la dernière des décisions écrite des associés appelée à se prononcer sur l'apport. 8. Toutefois, l'apport prendra effet fiscalement et comptablement au 1er janvier 2018. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la branche d'activité apportée, seront considérées comme l'ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et au profit de SERVICES ORGANISATION METHODES. 9. SONOVISION et SERVICES ORGANISATION METHODES ont écarté toute solidarité entre elles en ce qui concerne le passif de SONOVISION se rattachant à la branche d'activité apportée tel que ce passif existera à la date de réalisation, conformément aux dispositions de l'article L.236-21 du Code de commerce. 10. Les créanciers de SONOVISION et SERVICES ORGANISATION METHODES dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition à l'opération d'apport partiel d'actif dans les conditions légales et réglementaires. 11. Conformément aux dispositions légales, deux exemplaires du projet d'apport partiel d'actif ont été déposés le 17 novembre 2017 au greffe du Tribunal de commerce d'Aix-en-Provence au nom de SONOVISION et SERVICES ORGANISATION METHODES.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1304000 EUR

09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1137
NOJO : 130135548400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°135
NOJO : 000001301343384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8335
NOJO : 119201376166577
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12666
NOJO : 119201353358541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/02/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1024
NOJO : BXA150270027971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe Président : GAUTRET Laurent Vincent Yves Edgar Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Montant du capital : 1304000.00 EUR

27/11/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1349
NOJO : BXA14324000905T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : SEDOCSociété par actions simplifiéeAu capital de 4.302.000 eurosSiège social : 2, rue Stephenson - 78180 Montigny le Bretonneux300 817 350 RCS Versailles(ci-après l'« Absorbée » ou « SEDOC »)Ont, aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 novembre 2014, établi un projet de fusion par voie d'absorption de SEDOC par SONOVISION, aux termes duquel SEDOC fait apport à SONOVISION de la totalité de son actif, évalué à 9 129 710 euros, à charge pour SONOVISION de supporter la totalité du passif de SEDOC, s'élevant à 4 413 994 euros, soit un apport net de 4 715 716 euros.L'Absorbante étant propriétaire de la totalité des actions représentant 100% du capital de l'Absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital de l'Absorbante. Les apports effectués par l'Absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d'actions de l'Absorbante, il n'y a pas lieu, de ce fait, d'établir un rapport d'échange. Le montant prévu du boni de fusion s'élève à 1 971 607,25 euros.L'Absorbante aura la propriété du patrimoine qui lui sera transmis par l'Absorbée à titre de fusion à compter du jour de la réalisation de cette dernière. Elle en aura la jouissance, rétroactivement, à compter du 1er janvier 2014, date à laquelle l'opération prendra effet, conformément à l'article L. 236-4 2° du Code de Commerce. En conséquence, toutes les opérations, actives et passives, effectuées par l'Absorbée depuis cette date jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion devront être considérées comme accomplies par l'Absorbante.Les créanciers de l'Absorbante et de l'Absorbée dont la créance est antérieure au présent avis pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et dans le délai prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de Commerce.Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives suivantes : (a) expiration du délai d'opposition des créanciers ; (b) constatation de l'expiration de ce délai et approbation de la fusion par l'associé unique de l'Absorbante.Conformément aux dispositions de l'article L. 236-6 du Code de Commerce, le projet de fusion a été établi en date du 17 novembre 2014 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Paris, au nom de l'Absorbante, le 19 novembre 2014

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION (société absorbante)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1304000 EUR

12/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1250
NOJO : BXB14248001222H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE & ASSOCIES SA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : BEAS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe
Montant du capital : 1304000 EUR

10/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6544
NOJO : 75012014S064213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12337
NOJO : 75012013S052464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12166
NOJO : BXC12255009425D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°3461
NOJO : BXB121090042905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Riou, Jean-Michel, nomination du Président : Gautret, Laurent Vincent Yves Edgar
Montant du capital : 1304000 EUR

07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11730
NOJO : BXC11235042494Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9839
NOJO : BXC10242014982J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION ITEP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
86 R REGNAULT
75013 PARIS

31/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°811
NOJO : BXB102350027803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1304000 EUR

Siège social :
Adresse :
86 rue Regnault
75013 Paris

21/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7307
NOJO : BXC08226015078B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION ITEP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
86 rue Regnault
75013 Paris

11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10116
NOJO : BXC082410007706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 542 001 193
Dénomination : SONOVISION ITEP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
86 rue Regnault
75013 Paris

Historique de l'unité légale :

01/01/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

16/01/2017 : code NIC

Code NIC : 00698

01/01/2015 : code NIC

Code NIC : 00656

01/01/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

24/06/2010 : dénomination

Dénomination : SONOVISION

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

08/12/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : 5720

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : SONOVISION ITEP

01/01/1988 : dénomination

Dénomination : SONOVISION ITEP TECHNOLOGIES

Représentants légaux :

24/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01348
Type : Personne Physique

Nom : GAUTRET Laurent
Né le 02/10/1959 à Talence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
32 avenue de Rocquencourt
78150 Le Chesnay
FRANCE

24/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01348
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

24/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01348
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

16/01/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01348
Dépôt : N°1730 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : de 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux

29/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Dépôt : N°28528 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

29/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Dépôt : N°28528 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

24/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Dépôt : N°26103 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

24/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Dépôt : N°26103 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

24/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Dépôt : N°26103 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé

23/12/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Dépôt : N°2580 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

23/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Dépôt : N°2580 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01348
Dépôt : N°1730 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01348
Dépôt : N°1730 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé

Etablissements :

02/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B00910
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix en Provence

Adresse :
3 Cours Albert Thomas
69003 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2005
Activité : Toutes prestations de services en matières d'études de conseils et de formations, l'achat et la revente de matériels et logiciels.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1966B00037
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
23 rue Nicéphore Niepce
ZA de Loscoat
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1966
Activité : Dessins industriels, éditions techniques et publicitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01348
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
550 rue Pierre Berthier
Parc de Pichaury
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/2016
Activité : Communication technique
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert de l'établissement secondaire de 513 route de Seds Bureau du Parc des Griffons 13127 Vitrolles (RCS Salon de Provence 89 B 34) à compter du 21/03/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
550 rue Pierre Berthier
Immeuble Nissiza Bât. 2 - Les Milles
13290 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/2016
Activité : Communication technique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1989B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
39 rue de la Villeneuve
Centre d'Affaires la Découverte Immeuble Cordouan
56100 Lorient
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1989
Activité : Communication technique et ingénierie documentaire.
Origine du fonds : Apport
onds acquis par apport au montant évalué - récédent propriétair - TE
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
152-160 Avenue Aristide Briand
92220 Bagneux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1943
Activité : COMMUNICATION TECHNIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00266
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
23 Rue Nicolas Leblanc
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1966
Activité : Dessins industriels, edition technique et publicitaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1998B01224
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
5/7 Rue François Truffaut
Boulevard de l'Europe
91080 Courcouronnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Ingénierie documentaire et logistique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00317
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix en Provence

Adresse :
50 Chemin de l'Etoile
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2015
Activité : Étude et réalisation de documents techniques, commerciaux ou relatifs à la formation sur tous supports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1992B00536
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
ZI de Berlanne, avenue de l'Ossau
64160 Morlaàs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1992
Activité : Communication technique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix en Provence

Adresse :
5 Avenue EDOUARD SERRES ZI AERONAUTIQUE - COLOMIERS CEDEX
31770 Colomiers
France
Enseigne : SITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/12/1988
Activité : ACT : COMMUNICATION TECHNIQUE ET INGENIERIE DOCUMENTAIRE APPORT/FUSION (27.100.000 FRS) - PE : ITEP (76 B 587) RAD. LE 23.12.88
Origine du fonds : Divers
- -

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1973B00080
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue DES FRERES LUMIERE
LOT STE CLAIRE
83160 La Valette-du-Var
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2000
Activité : Documentation technique et logistique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 1978B00060
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
Zone Artisanale rue des Entreprises
Tourlaville
50110 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1976
Activité : Éditions techniques et publicitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B01223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
10 - 14 rue Jean Perrin, les Minimes
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : ingénierie documentaire logistique et activités connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

24/02/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

24/02/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 38
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION LIGERON FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL LES ALGORITHMES BAT EUCLIDE 91114 ST AUBIN RCS 402 591 317 RCS EVRY Forme juridique Siège social

24/02/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 39
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2006
Texte de l'observation : EFFET RETROACTIF DE LA FUSION AU 01/01/2005

24/02/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 60772
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2015
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F17/003203
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 152-160 Avenue Aristide Briand 92220 BAGNEUX au 550 Rue Pierre Berthier Parc de Pichaury 13100 AIX-EN-PROVENCE à compter du 22/02/2017

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Texte de l'observation : RCS VERSAILLES 88 B 01576 , RCS PARIS 94 B 5115 -

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 14364
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2004
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO ANCIENNE FORME JURIDIQUE :SOCIETE ANONYME / NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE / GREFFE PARIS : 94B5115 Date d'effet: 20/08/2004

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F14/031224
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis ZI AERONAUTIQUE AVENUE CLEMENT ADER 31770 COLOMIERS à compter du 23/12/1988. Suppression.

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1401
Date d’ajout de l’observation : 28/07/1988
Texte de l'observation : MENTION D'OFFICE-TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE MAISONS-ALFORT A VELIZY VILLACOUBLAY 11 AVENUE MORANE SAULNIER. R.C.S. VERSAILLES B 542001193 (88 B 1576) A COMPTER DU 01/05/88

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2515
Date d’ajout de l’observation : 30/12/1988
Texte de l'observation : MENTION D'OFFICE INTER-GREFFE- CHANGEMENT DE DENOMINATION- ANC.SA SONOVISION NOUVELLE`SONOVISION ITEP TECHNOLOGIES' A COMPTER DU 16/12/88

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 392
Date d’ajout de l’observation : 14/02/1994
Texte de l'observation : ETAB.COMPLEMENTAIRE SIS CHERBOURG 30 AVENUE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY SUPPRESSION DU FONDS AU 31/12/93.

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 1192
Date d’ajout de l’observation : 13/05/1994
Texte de l'observation : MENTION D'OFFICE-INTER-GREFFE-TRANSFERT SIEGE SOCIAL- ANC:11 AVENUE MORANE SAULNIER-VELIZY-78160-(RCS VERSAILLES) NOUVEAU:86 RUE REGNAULT-75013-PARIS (RCS PARIS 94B5115)AU 01/03/94.

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1880
Date d’ajout de l’observation : 17/07/1996
Texte de l'observation : MENTION D'OFFICE INTER-GREFFE-CHANGEMENT DENOMINATION- ANC.SONOVISION ITEP TECHNOLOGIES-NOUVELLE:SONOVISION ITEP AU 17/06/96.

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2077
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2004
Texte de l'observation : NOTIFICATION INTERGREFFE DU TC DE PARIS : CHGT DE FORME JURIDIQUE : ANC : SA / NV : SAS Date d'effet : 12/08/2004

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 1640
Date d’ajout de l’observation : 25/08/2010
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 13/08/2010 Ancienne : SONOVISION ITEP Nouvelle : SONOVISION

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 1641
Date d’ajout de l’observation : 25/08/2010
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 13/08/2010.

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 1585
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2011
Texte de l'observation : La société à associé unique devient société à plusieurs associés à compter du 19/07/2011

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 328
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/01/2015 : Ancienne adresse : 86 rue Regnault 75013 Paris Nouvelle adresse : 152-160 avenue Aristide Briand 92220 Bagneux

30/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ETAB.COMPLEMENTAIRE SIS 30 AV.MAL DE LATTRE DE TASSIGNY CHERBOURG DU 05/12/88 AU 31/12/93.(ORIGINE-APPORT DE LA STE ITEP 76B38).

Personnes morales :

02/03/2017 : SONOVISION

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/1966

Economie sociale et solidaire : Non

24/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : COMMUNICATION TECHNIQUE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2015
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

24/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/1989

Economie sociale et solidaire : Non

24/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Communication technique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 16/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/03/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1304000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

23/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1973

Economie sociale et solidaire : Non

23/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1966

Economie sociale et solidaire : Non

23/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/1966

Economie sociale et solidaire : Non

23/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1992

Economie sociale et solidaire : Non

23/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/1998

Economie sociale et solidaire : Non

23/02/2017 : SONOVISION

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non

30/08/2016 : SONOVISION

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1978

Economie sociale et solidaire : Non

30/12/2011 : SONOVISION

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Dépôt : N°32982 déposé le 18/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B00639
Dépôt : N°28127 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7653 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2016B01348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 103 206	1 798 450	304 755	342 359
AH	Fonds commercial	2 309 634	641 499	1 668 135	2 036 903
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 096
AN	Terrains	29 322		29 322	29 321
AP	Constructions	490 648	490 648
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 149 304	2 920 949	228 356	426 391
AT	Autres immobilisations corporelles	5 967 914	4 197 563	1 770 351	1 924 523
AV	Immobilisations en cours	310 069		310 069
CU	Autres participations	11 026 348	3 149 992	7 876 356	5 991 382
BB	Créances rattachées à des participations				15 946
BH	Autres immobilisations financières	181 378		181 378	178 224
BJ	TOTAL (I)	25 567 824	13 199 101	12 368 723	10 946 146
BL	Matières premières, approvisionnements	666 845		666 845	537 877
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 617		21 617
BX	Clients et comptes rattachés	35 684 236	193 806	35 490 430	38 513 599
BZ	Autres créances	13 893 215		13 893 215	21 069 180
CF	Disponibilités	2 035 477		2 035 477	4 358 381
CH	Charges constatées d’avance	62 843		62 843	253 052
CJ	TOTAL (II)	52 364 234	193 806	52 170 428	64 732 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	77 932 057	13 392 907	64 539 151	75 678 236
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 304 000	1 304 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	862 349	862 349
DD	Réserve légale (1)	130 400	130 400
DG	Autres réserves	14 386 993	14 379 808
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 526 175	7 831 184
DK	Provisions réglementées	112 211	295 032
DL	TOTAL (I)	24 322 127	24 802 774
DP	Provisions pour risques	2 226 030	2 688 686
DQ	Provisions pour charges	176 732	240 937
DR	TOTAL (III)	2 402 762	2 929 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 485	89 557
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	29 985
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		268 155
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 940 750	9 818 239
DY	Dettes fiscales et sociales	20 912 692	21 080 396
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 939	187 436
EA	Autres dettes	1 783 409	16 502 049
EC	TOTAL (IV)	37 814 261	47 945 832
ED	(V)		7
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 539 151	75 678 236
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 814 261	47 677 676
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	105 485
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	486 526	7 858 339	8 344 866	9 571 718
FG	Production vendue services	81 275 110	2 220 002	83 495 111	86 182 618
FJ	Chiffres d’affaires nets	81 761 636	10 078 341	91 839 977	95 754 336
FO	Subventions d’exploitation				12 175
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 874 092	984 475
FQ	Autres produits			3 989	164 841
FR	Total des produits d’exploitation (I)			93 718 058	96 915 827
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 444 789
FT	Variation de stock (marchandises)			-127 765
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 643	55 773
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 203	-331 537
FW	Autres achats et charges externes			28 621 604	33 367 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 495 991	2 365 855
FY	Salaires et traitements			34 790 588	33 927 513
FZ	Charges sociales			15 255 449	15 166 333
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			681 722	776 917
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			368 768
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 011	132 140
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			789 945	2 492 567
GE	Autres charges			210 071	179 657
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 566 613	88 132 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 151 445	8 783 163
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				33
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			80
GJ	Produits financiers de participations			868 022	2 592 946
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			104 989
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 072	343 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 884 974	8 231 628
GN	Différences positives de change			79 709	339 151
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				999
GP	Total des produits financiers (V)			2 941 767	11 508 611
GR	Intérêts et charges assimilées			18 443	633 490
GS	Différences négatives de change			179 533	156 754
GU	Total des charges financières (VI)			197 975	790 243
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 743 792	10 718 368
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 895 157	19 501 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 208
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	750	4 000 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	205 058
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	205 808	4 072 208
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 275	9 621
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	33	11 512 498
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 236	30 505
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	74 545	11 552 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	131 263	-7 480 415
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 301	1 147 833
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	202 944	3 042 132
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 865 633	112 496 679
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	89 339 458	104 665 495
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 526 175	7 831 184
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	44 658	45 456
A1	Renvois : Transfert de charges	505 869	241 814
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		158 404
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 10566 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 2016B01348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 103 206	1 798 450	304 755	342 359
AH	Fonds commercial	2 309 634	641 499	1 668 135	2 036 903
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 096
AN	Terrains	29 322		29 322	29 321
AP	Constructions	490 648	490 648
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 149 304	2 920 949	228 356	426 391
AT	Autres immobilisations corporelles	5 967 914	4 197 563	1 770 351	1 924 523
AV	Immobilisations en cours	310 069		310 069
CU	Autres participations	11 026 348	3 149 992	7 876 356	5 991 382
BB	Créances rattachées à des participations				15 946
BH	Autres immobilisations financières	181 378		181 378	178 224
BJ	TOTAL (I)	25 567 824	13 199 101	12 368 723	10 946 146
BL	Matières premières, approvisionnements	666 845		666 845	537 877
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 617		21 617
BX	Clients et comptes rattachés	35 684 236	193 806	35 490 430	38 513 599
BZ	Autres créances	13 893 215		13 893 215	21 069 180
CF	Disponibilités	2 035 477		2 035 477	4 358 381
CH	Charges constatées d’avance	62 843		62 843	253 052
CJ	TOTAL (II)	52 364 234	193 806	52 170 428	64 732 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	77 932 057	13 392 907	64 539 151	75 678 236
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 304 000	1 304 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	862 349	862 349
DD	Réserve légale (1)	130 400	130 400
DG	Autres réserves	14 386 993	14 379 808
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 526 175	7 831 184
DK	Provisions réglementées	112 211	295 032
DL	TOTAL (I)	24 322 127	24 802 774
DP	Provisions pour risques	2 226 030	2 688 686
DQ	Provisions pour charges	176 732	240 937
DR	TOTAL (III)	2 402 762	2 929 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 485	89 557
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	29 985
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		268 155
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 940 750	9 818 239
DY	Dettes fiscales et sociales	20 912 692	21 080 396
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 939	187 436
EA	Autres dettes	1 783 409	16 502 049
EC	TOTAL (IV)	37 814 261	47 945 832
ED	(V)		7
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 539 151	75 678 236
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 814 261	47 677 676
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	105 485
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	486 526	7 858 339	8 344 866	9 571 718
FG	Production vendue services	81 275 110	2 220 002	83 495 111	86 182 618
FJ	Chiffres d’affaires nets	81 761 636	10 078 341	91 839 977	95 754 336
FO	Subventions d’exploitation				12 175
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 874 092	984 475
FQ	Autres produits			3 989	164 841
FR	Total des produits d’exploitation (I)			93 718 058	96 915 827
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 444 789
FT	Variation de stock (marchandises)			-127 765
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 643	55 773
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 203	-331 537
FW	Autres achats et charges externes			28 621 604	33 367 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 495 991	2 365 855
FY	Salaires et traitements			34 790 588	33 927 513
FZ	Charges sociales			15 255 449	15 166 333
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			681 722	776 917
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			368 768
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 011	132 140
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			789 945	2 492 567
GE	Autres charges			210 071	179 657
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 566 613	88 132 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 151 445	8 783 163
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				33
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			80
GJ	Produits financiers de participations			868 022	2 592 946
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			104 989
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 072	343 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 884 974	8 231 628
GN	Différences positives de change			79 709	339 151
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				999
GP	Total des produits financiers (V)			2 941 767	11 508 611
GR	Intérêts et charges assimilées			18 443	633 490
GS	Différences négatives de change			179 533	156 754
GU	Total des charges financières (VI)			197 975	790 243
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 743 792	10 718 368
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 895 157	19 501 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 208
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	750	4 000 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	205 058
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	205 808	4 072 208
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 275	9 621
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	33	11 512 498
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 236	30 505
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	74 545	11 552 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	131 263	-7 480 415
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 301	1 147 833
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	202 944	3 042 132
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 865 633	112 496 679
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	89 339 458	104 665 495
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 526 175	7 831 184
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	44 658	45 456
A1	Renvois : Transfert de charges	505 869	241 814
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		158 404
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5893 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 2016B01348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 103 206	1 798 450	304 755	342 359
AH	Fonds commercial	2 309 634	641 499	1 668 135	2 036 903
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 096
AN	Terrains	29 322		29 322	29 321
AP	Constructions	490 648	490 648
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 149 304	2 920 949	228 356	426 391
AT	Autres immobilisations corporelles	5 967 914	4 197 563	1 770 351	1 924 523
AV	Immobilisations en cours	310 069		310 069
CU	Autres participations	11 026 348	3 149 992	7 876 356	5 991 382
BB	Créances rattachées à des participations				15 946
BH	Autres immobilisations financières	181 378		181 378	178 224
BJ	TOTAL (I)	25 567 824	13 199 101	12 368 723	10 946 146
BL	Matières premières, approvisionnements	666 845		666 845	537 877
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 617		21 617
BX	Clients et comptes rattachés	35 684 236	193 806	35 490 430	38 513 599
BZ	Autres créances	13 893 215		13 893 215	21 069 180
CF	Disponibilités	2 035 477		2 035 477	4 358 381
CH	Charges constatées d’avance	62 843		62 843	253 052
CJ	TOTAL (II)	52 364 234	193 806	52 170 428	64 732 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	77 932 057	13 392 907	64 539 151	75 678 236
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 304 000	1 304 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	862 349	862 349
DD	Réserve légale (1)	130 400	130 400
DG	Autres réserves	14 386 993	14 379 808
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 526 175	7 831 184
DK	Provisions réglementées	112 211	295 032
DL	TOTAL (I)	24 322 127	24 802 774
DP	Provisions pour risques	2 226 030	2 688 686
DQ	Provisions pour charges	176 732	240 937
DR	TOTAL (III)	2 402 762	2 929 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 485	89 557
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	29 985
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		268 155
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 940 750	9 818 239
DY	Dettes fiscales et sociales	20 912 692	21 080 396
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 939	187 436
EA	Autres dettes	1 783 409	16 502 049
EC	TOTAL (IV)	37 814 261	47 945 832
ED	(V)		7
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 539 151	75 678 236
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 814 261	47 677 676
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	105 485
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	486 526	7 858 339	8 344 866	9 571 718
FG	Production vendue services	81 275 110	2 220 002	83 495 111	86 182 618
FJ	Chiffres d’affaires nets	81 761 636	10 078 341	91 839 977	95 754 336
FO	Subventions d’exploitation				12 175
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 874 092	984 475
FQ	Autres produits			3 989	164 841
FR	Total des produits d’exploitation (I)			93 718 058	96 915 827
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 444 789
FT	Variation de stock (marchandises)			-127 765
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 643	55 773
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 203	-331 537
FW	Autres achats et charges externes			28 621 604	33 367 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 495 991	2 365 855
FY	Salaires et traitements			34 790 588	33 927 513
FZ	Charges sociales			15 255 449	15 166 333
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			681 722	776 917
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			368 768
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 011	132 140
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			789 945	2 492 567
GE	Autres charges			210 071	179 657
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 566 613	88 132 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 151 445	8 783 163
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				33
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			80
GJ	Produits financiers de participations			868 022	2 592 946
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			104 989
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 072	343 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 884 974	8 231 628
GN	Différences positives de change			79 709	339 151
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				999
GP	Total des produits financiers (V)			2 941 767	11 508 611
GR	Intérêts et charges assimilées			18 443	633 490
GS	Différences négatives de change			179 533	156 754
GU	Total des charges financières (VI)			197 975	790 243
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 743 792	10 718 368
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 895 157	19 501 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 208
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	750	4 000 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	205 058
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	205 808	4 072 208
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 275	9 621
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	33	11 512 498
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 236	30 505
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	74 545	11 552 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	131 263	-7 480 415
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 301	1 147 833
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	202 944	3 042 132
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 865 633	112 496 679
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	89 339 458	104 665 495
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 526 175	7 831 184
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	44 658	45 456
A1	Renvois : Transfert de charges	505 869	241 814
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		158 404
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8484 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2016B01348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 103 206	1 798 450	304 755	342 359
AH	Fonds commercial	2 309 634	641 499	1 668 135	2 036 903
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 096
AN	Terrains	29 322		29 322	29 321
AP	Constructions	490 648	490 648
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 149 304	2 920 949	228 356	426 391
AT	Autres immobilisations corporelles	5 967 914	4 197 563	1 770 351	1 924 523
AV	Immobilisations en cours	310 069		310 069
CU	Autres participations	11 026 348	3 149 992	7 876 356	5 991 382
BB	Créances rattachées à des participations				15 946
BH	Autres immobilisations financières	181 378		181 378	178 224
BJ	TOTAL (I)	25 567 824	13 199 101	12 368 723	10 946 146
BL	Matières premières, approvisionnements	666 845		666 845	537 877
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 617		21 617
BX	Clients et comptes rattachés	35 684 236	193 806	35 490 430	38 513 599
BZ	Autres créances	13 893 215		13 893 215	21 069 180
CF	Disponibilités	2 035 477		2 035 477	4 358 381
CH	Charges constatées d’avance	62 843		62 843	253 052
CJ	TOTAL (II)	52 364 234	193 806	52 170 428	64 732 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	77 932 057	13 392 907	64 539 151	75 678 236
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 304 000	1 304 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	862 349	862 349
DD	Réserve légale (1)	130 400	130 400
DG	Autres réserves	14 386 993	14 379 808
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 526 175	7 831 184
DK	Provisions réglementées	112 211	295 032
DL	TOTAL (I)	24 322 127	24 802 774
DP	Provisions pour risques	2 226 030	2 688 686
DQ	Provisions pour charges	176 732	240 937
DR	TOTAL (III)	2 402 762	2 929 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 485	89 557
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	29 985
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		268 155
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 940 750	9 818 239
DY	Dettes fiscales et sociales	20 912 692	21 080 396
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 939	187 436
EA	Autres dettes	1 783 409	16 502 049
EC	TOTAL (IV)	37 814 261	47 945 832
ED	(V)		7
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 539 151	75 678 236
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 814 261	47 677 676
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	105 485
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	486 526	7 858 339	8 344 866	9 571 718
FG	Production vendue services	81 275 110	2 220 002	83 495 111	86 182 618
FJ	Chiffres d’affaires nets	81 761 636	10 078 341	91 839 977	95 754 336
FO	Subventions d’exploitation				12 175
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 874 092	984 475
FQ	Autres produits			3 989	164 841
FR	Total des produits d’exploitation (I)			93 718 058	96 915 827
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 444 789
FT	Variation de stock (marchandises)			-127 765
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 643	55 773
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 203	-331 537
FW	Autres achats et charges externes			28 621 604	33 367 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 495 991	2 365 855
FY	Salaires et traitements			34 790 588	33 927 513
FZ	Charges sociales			15 255 449	15 166 333
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			681 722	776 917
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			368 768
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 011	132 140
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			789 945	2 492 567
GE	Autres charges			210 071	179 657
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 566 613	88 132 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 151 445	8 783 163
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				33
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			80
GJ	Produits financiers de participations			868 022	2 592 946
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			104 989
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 072	343 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 884 974	8 231 628
GN	Différences positives de change			79 709	339 151
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				999
GP	Total des produits financiers (V)			2 941 767	11 508 611
GR	Intérêts et charges assimilées			18 443	633 490
GS	Différences négatives de change			179 533	156 754
GU	Total des charges financières (VI)			197 975	790 243
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 743 792	10 718 368
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 895 157	19 501 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 208
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	750	4 000 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	205 058
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	205 808	4 072 208
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 275	9 621
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	33	11 512 498
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 236	30 505
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	74 545	11 552 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	131 263	-7 480 415
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 301	1 147 833
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	202 944	3 042 132
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 865 633	112 496 679
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	89 339 458	104 665 495
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 526 175	7 831 184
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	44 658	45 456
A1	Renvois : Transfert de charges	505 869	241 814
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		158 404
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6037 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 2016B01348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 103 206	1 798 450	304 755	342 359
AH	Fonds commercial	2 309 634	641 499	1 668 135	2 036 903
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 096
AN	Terrains	29 322		29 322	29 321
AP	Constructions	490 648	490 648
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 149 304	2 920 949	228 356	426 391
AT	Autres immobilisations corporelles	5 967 914	4 197 563	1 770 351	1 924 523
AV	Immobilisations en cours	310 069		310 069
CU	Autres participations	11 026 348	3 149 992	7 876 356	5 991 382
BB	Créances rattachées à des participations				15 946
BH	Autres immobilisations financières	181 378		181 378	178 224
BJ	TOTAL (I)	25 567 824	13 199 101	12 368 723	10 946 146
BL	Matières premières, approvisionnements	666 845		666 845	537 877
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 617		21 617
BX	Clients et comptes rattachés	35 684 236	193 806	35 490 430	38 513 599
BZ	Autres créances	13 893 215		13 893 215	21 069 180
CF	Disponibilités	2 035 477		2 035 477	4 358 381
CH	Charges constatées d’avance	62 843		62 843	253 052
CJ	TOTAL (II)	52 364 234	193 806	52 170 428	64 732 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	77 932 057	13 392 907	64 539 151	75 678 236
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 304 000	1 304 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	862 349	862 349
DD	Réserve légale (1)	130 400	130 400
DG	Autres réserves	14 386 993	14 379 808
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 526 175	7 831 184
DK	Provisions réglementées	112 211	295 032
DL	TOTAL (I)	24 322 127	24 802 774
DP	Provisions pour risques	2 226 030	2 688 686
DQ	Provisions pour charges	176 732	240 937
DR	TOTAL (III)	2 402 762	2 929 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 485	89 557
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	29 985
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		268 155
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 940 750	9 818 239
DY	Dettes fiscales et sociales	20 912 692	21 080 396
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 939	187 436
EA	Autres dettes	1 783 409	16 502 049
EC	TOTAL (IV)	37 814 261	47 945 832
ED	(V)		7
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 539 151	75 678 236
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 814 261	47 677 676
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	105 485
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	486 526	7 858 339	8 344 866	9 571 718
FG	Production vendue services	81 275 110	2 220 002	83 495 111	86 182 618
FJ	Chiffres d’affaires nets	81 761 636	10 078 341	91 839 977	95 754 336
FO	Subventions d’exploitation				12 175
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 874 092	984 475
FQ	Autres produits			3 989	164 841
FR	Total des produits d’exploitation (I)			93 718 058	96 915 827
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 444 789
FT	Variation de stock (marchandises)			-127 765
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 643	55 773
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 203	-331 537
FW	Autres achats et charges externes			28 621 604	33 367 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 495 991	2 365 855
FY	Salaires et traitements			34 790 588	33 927 513
FZ	Charges sociales			15 255 449	15 166 333
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			681 722	776 917
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			368 768
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 011	132 140
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			789 945	2 492 567
GE	Autres charges			210 071	179 657
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 566 613	88 132 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 151 445	8 783 163
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				33
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			80
GJ	Produits financiers de participations			868 022	2 592 946
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			104 989
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 072	343 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 884 974	8 231 628
GN	Différences positives de change			79 709	339 151
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				999
GP	Total des produits financiers (V)			2 941 767	11 508 611
GR	Intérêts et charges assimilées			18 443	633 490
GS	Différences négatives de change			179 533	156 754
GU	Total des charges financières (VI)			197 975	790 243
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 743 792	10 718 368
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 895 157	19 501 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 208
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	750	4 000 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	205 058
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	205 808	4 072 208
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 275	9 621
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	33	11 512 498
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 236	30 505
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	74 545	11 552 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	131 263	-7 480 415
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 301	1 147 833
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	202 944	3 042 132
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 865 633	112 496 679
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	89 339 458	104 665 495
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 526 175	7 831 184
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	44 658	45 456
A1	Renvois : Transfert de charges	505 869	241 814
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		158 404
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8065 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 2016B01348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 103 206	1 798 450	304 755	342 359
AH	Fonds commercial	2 309 634	641 499	1 668 135	2 036 903
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 096
AN	Terrains	29 322		29 322	29 321
AP	Constructions	490 648	490 648
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 149 304	2 920 949	228 356	426 391
AT	Autres immobilisations corporelles	5 967 914	4 197 563	1 770 351	1 924 523
AV	Immobilisations en cours	310 069		310 069
CU	Autres participations	11 026 348	3 149 992	7 876 356	5 991 382
BB	Créances rattachées à des participations				15 946
BH	Autres immobilisations financières	181 378		181 378	178 224
BJ	TOTAL (I)	25 567 824	13 199 101	12 368 723	10 946 146
BL	Matières premières, approvisionnements	666 845		666 845	537 877
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 617		21 617
BX	Clients et comptes rattachés	35 684 236	193 806	35 490 430	38 513 599
BZ	Autres créances	13 893 215		13 893 215	21 069 180
CF	Disponibilités	2 035 477		2 035 477	4 358 381
CH	Charges constatées d’avance	62 843		62 843	253 052
CJ	TOTAL (II)	52 364 234	193 806	52 170 428	64 732 090
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	77 932 057	13 392 907	64 539 151	75 678 236
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 304 000	1 304 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	862 349	862 349
DD	Réserve légale (1)	130 400	130 400
DG	Autres réserves	14 386 993	14 379 808
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 526 175	7 831 184
DK	Provisions réglementées	112 211	295 032
DL	TOTAL (I)	24 322 127	24 802 774
DP	Provisions pour risques	2 226 030	2 688 686
DQ	Provisions pour charges	176 732	240 937
DR	TOTAL (III)	2 402 762	2 929 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 485	89 557
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	29 985
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		268 155
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 940 750	9 818 239
DY	Dettes fiscales et sociales	20 912 692	21 080 396
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 939	187 436
EA	Autres dettes	1 783 409	16 502 049
EC	TOTAL (IV)	37 814 261	47 945 832
ED	(V)		7
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 539 151	75 678 236
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 814 261	47 677 676
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	105 485
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	486 526	7 858 339	8 344 866	9 571 718
FG	Production vendue services	81 275 110	2 220 002	83 495 111	86 182 618
FJ	Chiffres d’affaires nets	81 761 636	10 078 341	91 839 977	95 754 336
FO	Subventions d’exploitation				12 175
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 874 092	984 475
FQ	Autres produits			3 989	164 841
FR	Total des produits d’exploitation (I)			93 718 058	96 915 827
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 444 789
FT	Variation de stock (marchandises)			-127 765
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 643	55 773
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 203	-331 537
FW	Autres achats et charges externes			28 621 604	33 367 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 495 991	2 365 855
FY	Salaires et traitements			34 790 588	33 927 513
FZ	Charges sociales			15 255 449	15 166 333
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			681 722	776 917
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			368 768
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 011	132 140
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			789 945	2 492 567
GE	Autres charges			210 071	179 657
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 566 613	88 132 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 151 445	8 783 163
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				33
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			80
GJ	Produits financiers de participations			868 022	2 592 946
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			104 989
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 072	343 887
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 884 974	8 231 628
GN	Différences positives de change			79 709	339 151
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				999
GP	Total des produits financiers (V)			2 941 767	11 508 611
GR	Intérêts et charges assimilées			18 443	633 490
GS	Différences négatives de change			179 533	156 754
GU	Total des charges financières (VI)			197 975	790 243
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 743 792	10 718 368
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 895 157	19 501 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 208
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	750	4 000 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	205 058
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	205 808	4 072 208
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 275	9 621
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	33	11 512 498
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 236	30 505
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	74 545	11 552 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	131 263	-7 480 415
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 301	1 147 833
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	202 944	3 042 132
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 865 633	112 496 679
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	89 339 458	104 665 495
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 526 175	7 831 184
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	44 658	45 456
A1	Renvois : Transfert de charges	505 869	241 814
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		158 404
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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