SOPHILMED LENS (fermée)

Entreprise

SOPHILMED LENS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/03/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79104885300034 / Siren : 791048853 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 55 791048853
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/05/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.74 : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
47.74Z : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de prothèses, d’orthèses et de véhicules pour invalides
- la vente au détail de prothèses auditives Produits associés : 47.00.75p
Coordonnées de l'établissement :
SOPHILMED LENS
Adresse :
BAT REGAIN PARC DES INDUSTRIES ARTOIS
65 Rue DE GLASGOW

62138 DOUVRIN
Historique de l'établissement :
09/10/2019 : état administratif
Etat administratif : Fermé
23/05/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
18/03/2019 : Succession
Prédécesseur : ALLIANCE SOINS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2013
Dénomination : SOPHILMED LENS
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.74Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
11/02/2014 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 4067636
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; information d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de formations dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : SOPHILMED, SARL
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
17 Rue Jules DELSART
59300 VALENCIENNES
FR

Mandataire 1 : SCM Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 Place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 07/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 07/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

11/02/2014 : alliancesoins
N° national/d'enregistrement : 4067872
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ; service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire commercial dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ; organisation et conduite de formation dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ; assistance aux entreprises dans la mise en cause d'un savoir-faire de formation dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire technique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire d'assistance médicale, savoir-faire médicotechnique, savoir faire de prestataire de santé à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir-faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : alliancesoins, SARL
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
ZI du Gard
62300 LENS
FR

Mandataire 1 : Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 place de la Gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 07/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

11/02/2014 : alliancesoins Notre priorité, c'est vous.
N° national/d'enregistrement : 4067874
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ; service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire commercial dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ; organisation et conduite de formation dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir-faire de formation dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire technique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir-faire d'assistance médicale, savoir-faire médicotechnique, savoir-faire de prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : alliancesoins, SARL
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
ZI du Gard
62300 LENS
FR

Mandataire 1 : Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 Place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 07/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

11/02/2014 : alliancesoins
N° national/d'enregistrement : 4067872
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ; service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire commercial dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ; organisation et conduite de formation dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ; assistance aux entreprises dans la mise en cause d'un savoir-faire de formation dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire technique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire d'assistance médicale, savoir-faire médicotechnique, savoir faire de prestataire de santé à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir-faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : alliancesoins, SARL
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
ZI du Gard
62300 LENS
FR

Mandataire 1 : Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 place de la Gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

11/02/2014 : alliancesoins Notre priorité, c'est vous.
N° national/d'enregistrement : 4067874
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ; service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire commercial dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ; organisation et conduite de formation dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir-faire de formation dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire technique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir-faire d'assistance médicale, savoir-faire médicotechnique, savoir-faire de prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : alliancesoins, SARL
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
ZI du Gard
62300 LENS
FR

Mandataire 1 : Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 Place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

11/02/2014 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 4067636
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; information d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de formations dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : SOPHILMED, SARL
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
17 Rue Jules DELSART
59300 VALENCIENNES
FR

Mandataire 1 : SCM Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 Place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 830713
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830714
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

11/02/2014 : alliancesoins
N° national/d'enregistrement : 4067872
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ; service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire commercial dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ; organisation et conduite de formation dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ; assistance aux entreprises dans la mise en cause d'un savoir-faire de formation dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire technique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire d'assistance médicale, savoir-faire médicotechnique, savoir faire de prestataire de santé à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir-faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : alliancesoins, SARL
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
ZI du Gard
62300 LENS
FR

Mandataire 1 : Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 place de la Gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 830713
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830714
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

11/02/2014 : alliancesoins Notre priorité, c'est vous.
N° national/d'enregistrement : 4067874
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ; service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire commercial dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ; organisation et conduite de formation dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir-faire de formation dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire technique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir-faire d'assistance médicale, savoir-faire médicotechnique, savoir-faire de prestation de soins à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : alliancesoins, SARL
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
ZI du Gard
62300 LENS
FR

Mandataire 1 : Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 Place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 830713
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830714
Date de demande : 18/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

11/02/2014 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 4067636
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; information d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de formations dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.

Déposant 1 : SOPHILMED, SARL
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
17 Rue Jules DELSART
59300 VALENCIENNES
FR

Mandataire 1 : SCM Trinity Avocats, M. CARDON Franck
Adresse :
1 Place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

18/05/2011 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 3832557
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile.

Déposant 1 : MASSE Sophie, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation
Adresse :
6 rue des accacias
62300 ELEU DIT LEAUWETTE
FR

Déposant 2 : ROGE Philippe, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation
Adresse :
600 rue Bourlon
59554 RAILLENCOURT STE OLLE
FR

Mandataire 1 : CARDON Franck, SCM Trinity Avocats
Adresse :
1, place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 558514
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

18/05/2011 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 3832557
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile.

Déposant 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad, Parkview
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Mme Nanterne Camille
Adresse :
1401 Avenue du Mondial 98, Immeuble Oxygène, Bâtiment B
34000 Montpellier
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 558514
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 819584
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED LENS, SASU
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Parc des industries artois 65 Rue de Glasgow
62138 Douvrin
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 819588
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2781907
Date de demande : 11/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

18/05/2011 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 3832557
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile.

Déposant 1 : MASSE Sophie, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation
Adresse :
6 rue des accacias
62300 ELEU DIT LEAUWETTE
FR

Déposant 2 : ROGE Philippe, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation
Adresse :
600 rue Bourlon
59554 RAILLENCOURT STE OLLE
FR

Mandataire 1 : CARDON Franck, SCM Trinity Avocats
Adresse :
1, place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 558514
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 819584
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED LENS, SASU
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Parc des industries artois 65 Rue de Glasgow
62138 Douvrin
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 819588
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : ELIVIE, SASU
Numéro de SIREN : 333954386
Adresse :
Parkview 77-79 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

18/05/2011 : alliance soins
N° national/d'enregistrement : 3832557
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location fauteuils roulants, transport médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile.

Déposant 1 : MASSE Sophie, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation
Adresse :
6 rue des accacias
62300 ELEU DIT LEAUWETTE
FR

Déposant 2 : ROGE Philippe, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation
Adresse :
600 rue Bourlon
59554 RAILLENCOURT STE OLLE
FR

Mandataire 1 : CARDON Franck, SCM Trinity Avocats
Adresse :
1, place de la gare
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 558514
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625737
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : ALLIANCESOINS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625738
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 792285
Date de demande : 07/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 800153454
Adresse :
73 rue Pierre BROSSOLETTE
62260 AVION
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 792288
Date de demande : 07/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SOPHILMED LENS, SAS
Numéro de SIREN : 791048853
Adresse :
Bâtiment regain Parc des Industries Artois 65 rue de Glasgow
62138 DOUVRIN
FR

Bénéficiare 2 : SOPHILMED, SAS
Numéro de SIREN : 537725665
Adresse :
76 rue Jean Jaurès
59410 ANZIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Publications au Bodacc :
20/10/2019 : Radiation

Annonce N°2326
NOJO : 000006201239114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°1665
NOJO : 000006201239044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1419
NOJO : 000006201235961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ELIVIE (SASU)
10/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1002
NOJO : 000006201233597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MASSE Sophie, Suzanne, Stéphanie né(e) LOUVET ; Directeur général : ROGE Philippe, Ovide
04/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°2392
NOJO : 000006201231136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°615
NOJO : 620122898600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°614
NOJO : 620122898700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3737
NOJO : 620122859600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5864
NOJO : 620119604800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10895
NOJO : 620115759100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4087
NOJO : 620115427700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°473
NOJO : BXA130460007604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 11/02/2013
Date de commencement d'activité : 01/02/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 791 048 853
Dénomination : SOPHILMED LENS
Nom commercial : Alliance Soins
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MASSE Sophie, Suzanne, Stéphanie né(e) LOUVET Gérant : ROGE Philippe, Ovide
Montant du capital : 10000 EUR
Historique de l'unité légale :
09/10/2019 : état administratif
Etat administratif : Cessée
21/06/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
18/03/2019 : code NIC
Code NIC : 00034
18/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/06/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.74Z)
Représentants légaux :
02/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2013B00195
Type : Personne Physique

Nom : LOUVET (MASSE) Sophie, Suzanne, Stéphanie
Né le 06/09/1969 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
73 rue Pierre-Brossolette
62210 Avion
FRANCE
02/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2013B00195
Type : Personne Physique

Nom : ROGE Philippe, Ovide
Né le 08/06/1967 à Valenciennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
600 rue de Bourlon
59554 Raillencourt-Sainte-Olle
FRANCE
Dépôts des actes :
01/02/2013 : Acte
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2013B00195
Dépôt : N°811 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/02/2013 : Acte
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2013B00195
Dépôt : N°811 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
03/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02593
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
150 152 154 rue du Dr Yersin
59120 Loos
France
Nom commercial : ALLIANCESOINS
Enseigne : ALLIANCESOINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/08/2016
Activité : L'achat, la vente et la location de matériel médical, paramédical et toutes fournitures consommables et services s'y rapportant, les activités de continuité et de coordination de soins hospitaliers à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2013B00195
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Z I du Gard
62300 Lens
FRANCE
Nom commercial : Alliance Soins
Enseigne : Alliance Soins
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : L achat la vente et la location de matériel médical paramédical et toutes fournitures consommables et services s y rapportant les activités de continuité et de coordination de soins hospitaliers à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/08/2016 : SOPHILMED LENS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2016

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2015 : SOPHILMED LENS
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L achat la vente et la location de matériel médical

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2013B00195
Dépôt : N°2733 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2013B00195
Dépôt : N°1253 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2134 du 26/03/2019
Numéro de gestion : 2013B00195
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 5201 52020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 54213 78726 75515 503
ATAutres immobilisations corporelles16 1566 8919 26610 982
BHAutres immobilisations financières5 0835 0836 000
BJTOTAL (I)83 30122 19861 10352 486
BLMatières premières, approvisionnements44 30944 30923 967
BXClients et comptes rattachés17 18417 1849 621
BZAutres créances35 69535 69510 777
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités197 868197 86867 902
CHCharges constatées d’avance5 2335 2331 434
CJTOTAL (II)300 200300 200113 781
COTOTAL GENERAL (0 à V)443 58922 198421 390166 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves30 0919 167
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 00540 823
DLTOTAL (I)93 90661 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62114 369
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 75921 593
DYDettes fiscales et sociales25 10416 894
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16025 076
EAAutres dettes197 76027 164
ECTOTAL (IV)327 404105 090
EETOTAL GENERAL (I à V)421 390166 487
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2335 du 06/04/2019
Numéro de gestion : 2013B00195
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 5201 52020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 54213 78726 75515 503
ATAutres immobilisations corporelles16 1566 8919 26610 982
BHAutres immobilisations financières5 0835 0836 000
BJTOTAL (I)83 30122 19861 10352 486
BLMatières premières, approvisionnements44 30944 30923 967
BXClients et comptes rattachés17 18417 1849 621
BZAutres créances35 69535 69510 777
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités197 868197 86867 902
CHCharges constatées d’avance5 2335 2331 434
CJTOTAL (II)300 200300 200113 781
COTOTAL GENERAL (0 à V)443 58922 198421 390166 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves30 0919 167
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 00540 823
DLTOTAL (I)93 90661 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62114 369
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 75921 593
DYDettes fiscales et sociales25 10416 894
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16025 076
EAAutres dettes197 76027 164
ECTOTAL (IV)327 404105 090
EETOTAL GENERAL (I à V)421 390166 487
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 4242 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 2013B00195
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 5201 52020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 54213 78726 75515 503
ATAutres immobilisations corporelles16 1566 8919 26610 982
BHAutres immobilisations financières5 0835 0836 000
BJTOTAL (I)83 30122 19861 10352 486
BLMatières premières, approvisionnements44 30944 30923 967
BXClients et comptes rattachés17 18417 1849 621
BZAutres créances35 69535 69510 777
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités197 868197 86867 902
CHCharges constatées d’avance5 2335 2331 434
CJTOTAL (II)300 200300 200113 781
COTOTAL GENERAL (0 à V)443 58922 198421 390166 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves30 0919 167
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 00540 823
DLTOTAL (I)93 90661 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62114 369
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 75921 593
DYDettes fiscales et sociales25 10416 894
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16025 076
EAAutres dettes197 76027 164
ECTOTAL (IV)327 404105 090
EETOTAL GENERAL (I à V)421 390166 487
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2336 du 06/04/2019
Numéro de gestion : 2013B00195
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 5201 52020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 54213 78726 75515 503
ATAutres immobilisations corporelles16 1566 8919 26610 982
BHAutres immobilisations financières5 0835 0836 000
BJTOTAL (I)83 30122 19861 10352 486
BLMatières premières, approvisionnements44 30944 30923 967
BXClients et comptes rattachés17 18417 1849 621
BZAutres créances35 69535 69510 777
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités197 868197 86867 902
CHCharges constatées d’avance5 2335 2331 434
CJTOTAL (II)300 200300 200113 781
COTOTAL GENERAL (0 à V)443 58922 198421 390166 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves30 0919 167
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 00540 823
DLTOTAL (I)93 90661 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62114 369
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 75921 593
DYDettes fiscales et sociales25 10416 894
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16025 076
EAAutres dettes197 76027 164
ECTOTAL (IV)327 404105 090
EETOTAL GENERAL (I à V)421 390166 487

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